BEVELEC GROUPE CERES CONTROL

Entreprise

BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Dernière mise à jour : 01/07/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/09/1995
Dénomination usuelle : BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37802141400024 / Siren : 378021414 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 6 378021414
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Adresse :
50 Rue DU GRAND FAUBOURG
01190 PONT-DE-VAUX
Historique de l'établissement :
01/07/2014 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/1995 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/09/1995 : Succession
Prédécesseur : BEVELEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : BEVELEC
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5
NOJO : 0101MYG38165500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6
NOJO : 0101MYG35107800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG32255800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10
NOJO : 0101MYG30577200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3
NOJO : 0101MYG27886700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16
NOJO : 0101MYG25461700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21
NOJO : 010228133000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°46
NOJO : 010225825400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°6
NOJO : BXB16180000383C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MALETTE Didier, Michel
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 010223741400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2015 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°949
NOJO : BXA15090002519G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/04/2015
Publication légale : Eco des Pays de Savoie, le 20/03/2015
Oppositions : Au siège du fonds vendu

Numéro d'identification : RCS Bourg en Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Annecy 499 588 291
Dénomination : ALPES ASSISTANCE SECURITE
27/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°7
NOJO : BXB14324000723Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Nom commercial : BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : VUILLERME Christian Gérant : MALETTE Didier, Michel
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°38
NOJO : 010222017500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°30
NOJO : 010220555900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°65
NOJO : BXB13260001113X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BROSSARD Jacky, Georges Gérant : VUILLERME Christian
04/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17
NOJO : BXC130210011368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°33
NOJO : BXC113480034625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 Grand Faubourg
01190 Pont-de-Vaux
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : BXC11021001914K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 Grand Faubourg
01190 Pont-de-Vaux
08/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°22
NOJO : BXC100610000974
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 Grand Faubourg
01190 Pont-de-Vaux
05/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18
NOJO : BXC083590027002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 378 021 414
Dénomination : BEVELEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 Grand Faubourg
01190 Pont-de-Vaux
Historique de l'unité légale :
15/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAF1993 : 74.3B)
Représentants légaux :
31/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Type : Personne Physique

Nom : MALETTE Didier, Michel
Né le 12/05/1958 à Saint-Maur-des-fosses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
498 rue Louis Pasteur
73490 La ravoire
FRANCE
Dépôts des actes :
03/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4104 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°6047 déposé le 17/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
09/09/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5209 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
09/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5209 déposé le 25/09/2013
Etat : Déposé
22/07/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4808 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4808 déposé le 06/09/2013
Etat : Déposé
23/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°1027 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège PONT DE VAUX 52 GRAND FAUBOURG
N.C             : Divers
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°1437 déposé le 17/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°1027 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Etablissements :
31/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
52 Grand faubourg
01190 Pont-de-Vaux
FRANCE
Nom commercial : BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Le contrôle technique de sécurité, toutes études d'ouvrage électrique, la formation en matière de sécurité, controle de conformité du secteur industriel diagnostic sécurité de tout équipement ou espace professionnel ou de loisirs respect des normes et de la legislation applicable en matière de sécurité et des principes ergonomiques de conception et d'aménagement coordination de chantiers dans le cadre de l'application du plan de prévention des risques, formation à la sécurité et rédaction de dossiers et notices.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2013B01291
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
34 Rue de l'Erier
Zone Artisanale de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Nom commercial : BEVELEC GROUPE CERES CONTROL
Enseigne : BEVELEC AGENCE ALPES - AAS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2013
Activité : Contrôle technique de sécurité, toutes études d'ouvrage électrique, la formation en matière de sécurité, contrôle de conformité du secteur industriel, diagnostic sécurité de tout équipement ou espace professionnel ou de loisirs respect des normes et de la législation applicable en matière de sécurité et des principes ergonomiques de conception et d'aménagement, coordination de chantiers dans le cadre de l'application du plan de prévention des risques, formation à la sécurité et rédaction de dossiers et notices réalisé principalement dans l'AIN
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - ERES CONTROL FRANC
Type d’exploitation : Location-gérance
Observations :
31/07/2015 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 Eur
Personnes morales :
31/07/2015 : BEVELEC
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/11/2014 : BEVELEC
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°6183 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°7329 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°8402 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°10274 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°105 déposé le 07/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°9503 déposé le 05/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°154 déposé le 11/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°683 déposé le 09/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°7586 déposé le 04/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°6577 déposé le 19/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°682 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5679 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5821 déposé le 25/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5677 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°5179 déposé le 05/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4934 déposé le 31/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4385 déposé le 02/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°3398 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°3859 déposé le 23/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°3253 déposé le 06/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4021 déposé le 09/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°4244 déposé le 26/10/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1990B00369
Dépôt : N°3561 déposé le 30/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6727 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7534 du 01/07/2021
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11771 du 30/11/2020
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10980 du 17/09/2019
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 8912 du 06/09/2018
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7657 du 28/07/2017
Numéro de gestion : 1990B00369
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires508508
AHFonds commercial75 00075 00075 000
APConstructions5 4565 456
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 4937 4223 0704 844
ATAutres immobilisations corporelles50 85344 9455 9086 987
BDAutres titres immobilisés1 1911 1911 179
BHAutres immobilisations financières1 7101 7101 710
BJTOTAL (I)145 21158 33186 87989 720
BVAvances et acomptes versés sur commandes965
BXClients et comptes rattachés106 3361 073105 263144 824
BZAutres créances28 31228 31243 190
CDValeurs mobilières de placement185
CFDisponibilités2 4332 4334 875
CHCharges constatées d’avance11 65111 6511 887
CJTOTAL (II)148 7311 073147 658195 924
COTOTAL GENERAL (0 à V)293 94259 404234 538285 644
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves37 52937 529
DHReport à nouveau-27 721-16 630
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-70 159-11 091
DLTOTAL (I)-51 96618 192
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)28 57117 769
DVEmprunts et dettes financières divers (4)103 191124 170
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés70 82531 659
DYDettes fiscales et sociales76 84288 946
EAAutres dettes7 0754 908
ECTOTAL (IV)286 504267 452
EETOTAL GENERAL (I à V)234 538285 644
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an286 504264 080
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.25 1986 346
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services396 284396 284481 788
FJChiffres d’affaires nets396 284396 284481 788
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges45525
FQAutres produits51 310
FRTotal des produits d’exploitation (I)396 335483 623
FWAutres achats et charges externes221 247191 766
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 53111 691
FYSalaires et traitements189 349218 442
FZCharges sociales50 39556 364
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 5198 465
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions604
GEAutres charges196815
GFTotal des charges d’exploitation (II)479 238488 146
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-82 903-4 523
GLAutres intérêts et produits assimilés2422
GPTotal des produits financiers (V)2422
GRIntérêts et charges assimilées1 557697
GUTotal des charges financières (VI)1 557697
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 533-675
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-84 436-5 198
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion14 7611 731
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 7611 731
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4847 624
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4847 624
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 277-5 893
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)411 120485 376
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)481 279496 467
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-70 159-11 091
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 5928 592
A1Renvois : Transfert de charges45525
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant6 09811 033
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles508508
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles61 0059 51912 70157 823
0NAMORTISSEMENTS Total Général61 5139 51912 70158 331
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 0731 073
7BTotal Provisions pour dépréciation1 0731 073
7CTOTAL GENERAL1 0731 073
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 710
VAClients douteux ou litigieux11 366
UXAutres créances clients94 969
VBT. V. A.11 488
VPDivers10 206
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 619
VSCharges constatées d’avance11 651
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES148 009146 29911 710
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine25 19825 198
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine3 3743 374
8BFournisseurs et comptes rattaché70 82570 825
8CPersonnel et comptes rattachés11 19811 198
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux39 72139 721
VWT.V.A.23 53023 530
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3952 395
VIGroupe et associés103 191103 191
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)7 0757 075
VYTOTAL – ETAT DES DETTES286 504286 504
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice8 044

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