BEVAC

Entreprise

BEVAC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/09/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43868001900025 / Siren : 438680019 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 38 438680019
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
BEVAC
Adresse :
31 Rue DU CHAMP DE MARS
42600 SAVIGNEUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
29/01/2007 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/09/2005 : Succession
Prédécesseur : BEVAC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 24/07/2001
Dénomination : BEVAC
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BEVAC - Savigneux (siège)BEVAC - Saint-Étienne (fermé)
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7625
NOJO : 420200001673940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7668
NOJO : 420200001394940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1129
NOJO : 042020000138724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BRUNEL Luc Marie René nom d'usage : BRUNEL n'est plus gérant.
BRUNEL Maud Marie nom d'usage : BRUNEL FONTAINE devient gérant
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6457
NOJO : 420200001129480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7012
NOJO : 420200000833560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°766
NOJO : 420200000586050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3356
NOJO : 420200000344150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4007
NOJO : 214202397945042
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4596
NOJO : 214202349692351
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7690
NOJO : 214202331326073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3860
NOJO : 214202308542634
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3526
NOJO : BXC12313007056O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2601
NOJO : BXC113330019385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue du Champ de Mars
42600 Bard
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5375
NOJO : BXC103190152863
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6187
NOJO : BXC08239027726X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
31 rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
13/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1226
NOJO : BDC09000301934H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
31, rue du Champ-de-Mars
42600 Savigneux
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°802
NOJO : BDC08004202561T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Montbrison 438 680 019
Dénomination : BEVAC
Forme juridique : S.A.R.L.

Adresse :
31, rue du Champ-de-Mars
42600 Savigneux
Historique de l'unité légale :
20/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
26/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEL (BRUNEL FONTAINE) Maud Marie
Né le 12/03/1984 à Paris (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Avenue Thermale
42600 Montbrison
France
12/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEL Luc Marie René
Né le 07/04/1954 à MONTBRISON
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 Rue des Cordeliers
42600 Montbrison
FRANCE
Dépôts des actes :
20/06/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006299 déposé le 19/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°012723 déposé le 07/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°2518 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°2518 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°2518 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
29/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°002518 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
29/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°002518 déposé le 12/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°1119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
15/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°1119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
15/09/2005 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°1119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
15/09/2005 : Divers
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°1119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE A DE ST ETIENNE A SAVIGNEUX Numéro de dépôt d'origine : 1429 / MONTBRISON TGI
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/09/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/09/2005 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/09/2005 : Divers
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°119160 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Siège

Adresse :
31 Rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
France
26/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2001
Activité : ingénierie environnementale auto surveillance auto contrôle d'installations d'ensembles ou de sous ensembles de traitement des eaux, études analyses bilan de pollution
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Siège

Adresse :
31 Rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
FRANCE
12/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Type : Etablissement principal

Adresse :
31 Rue du Champ de Mars
42600 Savigneux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/06/2001
Activité : ingénierie environnementale auto surveillance auto contrôle d'installations d'ensembles ou de sous ensembles de traitement des eaux, études analyses bilan de pollution
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/11/2005 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 31/10/2005
26/07/2022 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/04/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 10/11/2005 : --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 31/10/2005
12/04/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
26/07/2022 : BEVAC
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ingénierie environnementale auto surveillance auto contrôle d'installations d'ensembles ou de sous ensembles de traitement des eaux, études analyses bilan de pollution

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
12/04/2016 : BEVAC
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : ingénierie environnementale auto surveillance auto contrôle d'installations d'ensembles ou de sous ensembles de traitement des eaux, études analyses bilan de pollution

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 95 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°008571 déposé le 26/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°010524 déposé le 06/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006177 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006506 déposé le 28/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006122 déposé le 06/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006347 déposé le 07/07/2017
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°6888 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°006888 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°9822 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°009822 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°9123 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°009123 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°8806 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°008806 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°9170 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°009170 déposé le 09/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°8772 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°008772 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°5199 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°005199 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°20018 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°020018 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°20017 déposé le 29/01/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°020017 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°20016 déposé le 03/11/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2005B50343
Dépôt : N°020016 déposé le 03/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/008571 du 26/07/2022
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/010524 du 06/08/2021
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/006177 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/006506 du 28/06/2019
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/006122 du 06/07/2018
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 6347 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 2005B50343
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 21 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires725725
AHFonds commercial1 5241 524
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels58 78740 35518 431
ATAutres immobilisations corporelles13 99411 7692 225
BJTOTAL (I)75 03252 85022 181
BNEn cours de production de biens16 16516 165
BXClients et comptes rattachés48 9396 70542 234
BZAutres créances6 2596 259
CFDisponibilités142 735142 735
CHCharges constatées d’avance2 9732 973
CJTOTAL (II)217 0736 705210 368
COTOTAL GENERAL (0 à V)292 10559 555232 549
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves110 737
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)41 201
DLTOTAL (I)168 439
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 411
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés31 030
DYDettes fiscales et sociales25 192
EAAutres dettes1 476
ECTOTAL (IV)64 110
EETOTAL GENERAL (I à V)232 549
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an61 082
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.106
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens374 716374 716
FGProduction vendue services790790
FJChiffres d’affaires nets375 506375 506
FMProduction stockée8 229
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges419
FQAutres produits20
FRTotal des produits d’exploitation (I)384 175
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements328
FWAutres achats et charges externes206 230
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 718
FYSalaires et traitements66 531
FZCharges sociales36 310
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 482
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 405
GEAutres charges7
GFTotal des charges d’exploitation (II)328 015
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 160
GLAutres intérêts et produits assimilés3 109
GPTotal des produits financiers (V)3 109
GRIntérêts et charges assimilées226
GUTotal des charges financières (VI)226
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 883
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)59 043
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)17 842
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)387 285
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)346 083
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)41 201
A1Renvois : Transfert de charges419
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles725725
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles37 64214 48252 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général38 36814 48252 850
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 3001 4056 705
7BTotal Provisions pour dépréciation5 3001 4056 705
7CTOTAL GENERAL5 3001 4056 705
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 405
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux8 024
UXAutres créances clients40 914
VBT. V. A.5 164
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 095
VSCharges constatées d’avance2 973
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES58 17258 172
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine106106
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine6 3053 2763 028
8BFournisseurs et comptes rattaché31 03031 030
8CPersonnel et comptes rattachés4 0364 036
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 4958 495
8EImpôts sur les bénéfices2 6792 679
VWT.V.A.9 4679 467
VQAutres impôts, taxes et assimilés514514
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4761 476
VYTOTAL – ETAT DES DETTES64 11061 0823 028
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice10 093
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 430

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