ATHALYS

Entreprise

ATHALYS
Dernière mise à jour : 31/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50060625600021 / Siren : 500606256 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 81 500606256
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
37 : Collecte et traitement des eaux usées
Cette division comprend l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées procédant à la collecte, au traitement et à l’élimination des déchets.
37.0 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00 : Collecte et traitement des eaux usées
37.00Z : Collecte et traitement des eaux usées
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installations de traitement des eaux usées
- la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielles et des eaux de pluie au moyen de réseaux d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transports (camions de vidange, etc.)
- la vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses, l’entretien des toilettes chimiques
- le traitement des eaux usées (ménagères ou industrielles, eaux usées des piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques, tels que la dilution, le criblage, la filtration, la sédimentation, etc.
- l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations, y compris le curetage des égouts

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’évacuation et le traitement des boues d’épuration

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la décontamination des eaux de surface et des eaux souterraines polluées, in situ (cf. 39.00Z)
- la construction ou la réparation de réseaux d’égouts (cf. 42.21Z)
- le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement dans des bâtiments (cf. 43.22A) Produits associés : 37.00.11, 37.00.12, 37.00.20
Coordonnées de l'établissement :
ATHALYS
Adresse :
31 Boulevard INDUSTRIEL
76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
01/10/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2008 : Succession
Prédécesseur : ATHALYS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/10/2007
Dénomination : ATHALYS
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8959
NOJO : 7608MYG35930100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2699
NOJO : 7608MYG33763400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3161
NOJO : 7608MYG31839000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13128
NOJO : 7608MYG30295200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1390
NOJO : 007608MYG302930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VICTORIA GROUP SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
28/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5132
NOJO : 760828387000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9253
NOJO : 760826512400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7951
NOJO : 760824678200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8466
NOJO : 760823085700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1614
NOJO : BXB151890005263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14523
NOJO : 760821362400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8715
NOJO : 760819794500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1416
NOJO : BXB14052000043X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VICTORIA GROUP SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG S.
A.
(SA)
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11412
NOJO : 760818568800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1336
NOJO : BXB130210012278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VICTORIA GROUP SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS)
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12349
NOJO : BXC12202011619V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8859
NOJO : BXC112350171133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12482
NOJO : BXC102510115045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen
21/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°1229
NOJO : BXB10256001872T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUBOS Patrick, Jean, Henri Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS)
21/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1162
NOJO : BXB10131001482O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DUBOS Patrick, Jean, Henri Commissaire aux comptes titulaire : COMPTABILITE REVISION GESTION (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BECRET ET ASSOCIES
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9893
NOJO : BXC08245018549D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen
02/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1056
NOJO : BXB083310007360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Montant du capital : 249500 EUR
25/09/2008 : Radiation

Annonce N°440
NOJO : BXB08262001183J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Evreux 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : PIERRE Arnaud Franck Sébastien.
Commissaire aux comptes titulaire : COMPTABILITE - REVISION - GESTION SARL.
Commissaire aux comptes suppléant : BECRET ET ASSOCIES.

Montant du capital : 200000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
route d'Ingremare
27400 Heudebouville

Etablissement principal :
Adresse :
route d'Ingremare
27400 Heudebouville
27/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1490
NOJO : BXA082330039821
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 13/08/2008
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Etablissement principal :
Activité : Exploitation d'un centre de lavage et curage de véhicules centre de regroupement et traitement déchets liquides
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen

Numéro d'identification : RCS Rouen 500 606 256
Dénomination : ATHALYS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PIERRE Arnaud Franck Sébastien.
Commissaire aux comptes titulaire : COMPTABILITE REVISION GESTION (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : BECRET ET ASSOCIES.

Montant du capital : 200000 EUR

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37.00Z)
25/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2008 : code NIC
Code NIC : 00021
05/03/2008 : activité principale
Activité principale : Traitement et élimination des déchets dangereux (NAFRev2 : 38.22Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.20A)
Représentants légaux :
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Type : Personne Morale

Nom : VICTORIA GROUP SAS
Siren : 394612485
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Voie du Futur
P.A. des Portes du Val-de-Reuil
27100 Val-de-Reuil
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORMANDIE
Siren : 512772567
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 avenue de Dubna
14200 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
05/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense
FRANCE
Dépôts des actes :
23/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3800 déposé le 04/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
25/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3589 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
25/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3589 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3589 déposé le 03/07/2015
Etat : Déposé
02/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°934 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
03/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°253 déposé le 14/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
24/12/2012 : Certificat
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°925 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Certificat du dépositaire
24/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°925 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°925 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
24/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°925 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 6 des statuts
30/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3919 déposé le 06/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/12/2009 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°1992 déposé le 03/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4748 déposé le 16/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
16/10/2008 : Décision(s) du président
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4950 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L AUGMENTATION DU CAPITAL
01/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4950 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4240 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3597 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social à SOTTEVILLE LES ROUEN (76300), 31 Boulevard Industriel
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3597 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3597 déposé le 13/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4240 déposé le 02/10/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4950 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°925 déposé le 14/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31 boulevard Industriel
76300 Sotteville-les-Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Exploitation d'un centre de lavage et curage de véhicules, centre de regroupement et traitement déchets liquides, revalorisation de matières hydrocarbures avec incorporation de déchets dans un processus de production.
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège (origine hors ressort) de siège social et d'établissement principal précédemment sis à HEUDEBOUVILLE (27400), Route d'Ingremare à compter du 1er juillet 2008 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/10/2016 : ATHALYS
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation d'un centre de lavage et curage de véhicules, centre de regroupement et traitement déchets liquides, revalorisation de matières hydrocarbures avec incorporation de déchets dans un processus de production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 249500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3782 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°2847 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°2688 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3850 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4443 déposé le 13/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°4259 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°5060 déposé le 27/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00906
Dépôt : N°3793 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3738 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3700Z : Collecte et traitement des eaux usées (NAFRev2 : 37)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3453 du 27/05/2022
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 4969 du 23/06/2021
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5113 du 30/09/2020
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3963 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3831 du 27/06/2018
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3025 du 13/06/2017
Numéro de gestion : 2008B00906
Code activité : 3822Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement22 9501 68521 264
AFConcessions, brevets et droits similaires49 63637 37412 262941
AJAutres immobilisations incorporelles10 50010 500
ANTerrains1 240 014472 120767 894812 647
APConstructions1 013 597431 449582 148637 862
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 166 258181 728984 53023 212
ATAutres immobilisations corporelles4 343 1023 236 8701 106 2321 505 330
AVImmobilisations en cours2 2502 25011 925
BHAutres immobilisations financières96 73196 73172 263
BJTOTAL (I)7 945 0384 361 2263 583 8123 064 180
BLMatières premières, approvisionnements47 90347 90322 593
BVAvances et acomptes versés sur commandes466466
BXClients et comptes rattachés897 858172897 686689 226
BZAutres créances173 722173 722107 381
CDValeurs mobilières de placement376 771376 771822 759
CFDisponibilités564 494564 494596 210
CHCharges constatées d’avance2 7722 7726 437
CJTOTAL (II)2 063 9851722 063 8132 244 606
COTOTAL GENERAL (0 à V)10 009 0234 361 3985 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel249 500249 500
DHReport à nouveau-159 235-384 691
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)361 748225 457
DJSubventions d’investissement4 96568 279
DLTOTAL (I)456 978158 544
DPProvisions pour risques20 00025 414
DQProvisions pour charges982982
DRTOTAL (III)20 98226 396
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 530 1071 971 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)111 7631 007 141
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés846 017517 907
DYDettes fiscales et sociales1 550 0951 171 034
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 10921 416
EAAutres dettes900 729426 602
EBProduits constatés d’avance (2)7 8457 845
ECTOTAL (IV)5 169 6655 123 845
EETOTAL GENERAL (I à V)5 647 6255 308 785
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens216
FGProduction vendue services3 583 6313 583 6313 003 809
FJChiffres d’affaires nets3 583 6313 583 6313 004 025
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges10 31314 112
FQAutres produits39 57756 222
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 633 5223 074 358
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements261 965165 406
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-25 310-1 556
FWAutres achats et charges externes1 457 2101 145 480
FXImpôts, taxes et versements assimilés583 724537 279
FYSalaires et traitements313 133285 385
FZCharges sociales125 424115 950
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements554 294563 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1721 651
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions25 414
GEAutres charges107290
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 270 7192 838 914
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)362 802235 444
GLAutres intérêts et produits assimilés630563
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement8 8726 268
GPTotal des produits financiers (V)9 5016 831
GRIntérêts et charges assimilées47 22376 699
GUTotal des charges financières (VI)47 22376 699
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-37 722-69 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)325 080165 576
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital63 31466 522
HDTotal des produits exceptionnels (VII)63 31466 522
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 6466 641
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 6466 641
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)36 66859 881
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 706 3373 147 711
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 344 5892 922 255
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)361 748225 457
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 6851 685
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles35 5271 84837 374
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 878 896550 761107 4904 322 167
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 914 422554 294107 4904 361 226
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges20 000
5BProvisions pour impôts982
5ZTotal Provisions pour risques et charges26 3965 41420 982
6TSur comptes clients1 6511721 651172
7BTotal Provisions pour dépréciation1 6511721 651172
7CTOTAL GENERAL28 0471727 06521 154
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1727 065
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières96 731
VAClients douteux ou litigieux206
UXAutres créances clients897 651
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux71
VMImpôts sur les bénéfices15 019
VBT. V. A.157 611
VSCharges constatées d’avance2 772
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 171 0821 074 35196 731
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 530 107452 2751 077 831
8AEmprunts et dettes financières divers111 763111 763
8BFournisseurs et comptes rattaché846 017846 017
8CPersonnel et comptes rattachés40 54740 547
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 59280 592
VWT.V.A.149 643149 643
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 279 313126 8791 152 434
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés223 109223 109
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)900 729900 729
8LProduits constatés d’avance7 8457 845
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 169 6652 939 3992 230 265
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice863 287
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