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du Thor

AQUASCOP BIOLOGIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34255833500051 / Siren : 342558335 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 78 342558335
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
AQUASCOP BIOLOGIE
Adresse :
1 Avenue BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
Marchés publics :
27/12/2022 : Marché

Objet : Lot 2: Réalisation des mesures (une ou plusieurs campagnes à réaliser préférentiellement en basses eaux)
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 20001038700047202290891100
Source : e-marchespublics
Durée : 11 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 18 335 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : Code région
Acheteur : EPTB Vienne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
22/12/2022 : Marché

Objet : Le Conseil départemental de la Nièvre a souhaité installer la question de l’eau au cœur de ses priorités . Il a - inscrit dans sa stratégie biodiversité la nécessité de préserver l’eau et les milieux aquatiques et d’engager un - travail de reconquête de...
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 2258000100001220222022S0004700
Source : ternum-bfc
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 540 €
Date de notification : 22/12/2022

Lieu d'exécution : (58) Nièvre
Acheteur : Conseil départemental de la Nièvre

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
14/07/2022 : Accord-cadre

Objet : AQUACOP SUIVI DES ELEMENTS DE L HYDROBIOLOGIE PRELEVEMENT DE BIOTE ET FOURNITURE DES RESULTATS CORRESPONDANTS
Classification : 71350000-

Numéro unique d’identification : 20000438000032202202LOT300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 455 320 €
Date de notification : 15/11/2022

Lieu d'exécution : GUADELOUPE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL OFFICE DE L E

Titulaires :
AQUASCOP (34255833500051)
AQUASCOP (34255833500051)
23/02/2022 : Marché

Objet : ETUDE SUR LA DETERMINATION DE PLAGES DE DEBITS ECOLOGIQUES POUR LE TERRITOIRE DU SAGE MAYENNE
Classification : 71335000-

Numéro unique d’identification : 225300011000152022000300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 63 940 €
Date de notification : 14/01/2022

Lieu d'exécution : MAYENNE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DPT 53

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
22/11/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2022 BASSINS VERSANTS DE L HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202223300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 535 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
22/11/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2022 BASSINS VERSANTS DE L HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202223301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 535 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
22/11/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2022 BASSINS VERSANTS DE L HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202223302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 535 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
22/11/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2022 BASSINS VERSANTS DE L HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202223303
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 43 535 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : MONTPELLIER
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
20/07/2021 : Accord-cadre

Objet : maintenance du logiciel AQUATIC et la réalisation de prestations complémentaires
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920212021S0558600
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 212 000 €
Date de notification : 20/07/2021

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
29/06/2021 : Accord-cadre

Objet : Le marché a pour objet la mise à disposition des licences d’usage de l’application AQUATIC et ses déclinaisons, ainsi que les prestations de maintenance, support et gestion des évolutions associées.
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 7982035760002920212021S0000800
Source : megalis-bretagne
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 157 000 €
Date de notification : 29/06/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0583700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0584000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0584300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0584600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0584800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
02/04/2021 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation concerne le marché mutualisé des 6 agences de l’eau d’audit de la conformité des prestations réalisées par les intervenants (en tant que titulaires ou cotraitants ou sous-traitants) qui opèrent pour les agences de l’eau dans le ca
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320212021S0585000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 10 000 €
Date de notification : 02/04/2021

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134005
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134006
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134007
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/01/2021 : Marché

Objet : ETUDE DE LA QUALITE DES COURS D'EAU 2021 - BASSINS VERSANTS DE L'HERAULT
Classification : 90733000-

Numéro unique d’identification : 22340001100076202134008
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 45 754 €
Date de notification : 18/03/2021

Lieu d'exécution : GIGNAC
Acheteur : Budget principal M52

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
28/08/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent marché concerne l’interprétation et la valorisation des données de surveillance de la qualité chimique, physico-chimique, biologique et hydromorphologique des lacs du bassin Adour-Garonne.
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1831000640003320202020S1081000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 330 070 €
Date de notification : 28/08/2020

Lieu d'exécution : (31) Haute-Garonne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Adour-Garonne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
20/08/2020 : Accord-cadre

Objet : Il s’agit d’un accord cadre décomposé en lots par nature de travaux. Chaque lot fait l’objet d’un accord cadre distinct. L’accord cadre est mono attributaire. Il s’exécute au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent accord cadre comporte d
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202020S1273500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 291 666 €
Date de notification : 20/08/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, Ministère de la Cohésion des Territoires - Agence de l'Eau Loire Bretagne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
20/08/2020 : Accord-cadre

Objet : Il s’agit d’un accord cadre décomposé en lots par nature de travaux. Chaque lot fait l’objet d’un accord cadre distinct. L’accord cadre est mono attributaire. Il s’exécute au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent accord cadre comporte d
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202020S1273700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 208 333 €
Date de notification : 20/08/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique et Solidaire, Ministère de la Cohésion des Territoires - Agence de l'Eau Loire Bretagne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
18/03/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent à l'accord cadre 16C0001-Analyses prospectives, traitements cartographiques, analyses de données du domaine de l'eau et production de documents cartographiques dans l'environnement bureautique. - L’objet du présent marché consiste à ré...
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202020S0485300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 42 940 €
Date de notification : 18/03/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
06/03/2020 : Accord-cadre

Objet : Inventaires biologiques, en cours d'eau, canaux et plans d'eau et prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse - Années 2020-2023 - 19MA32026
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1857030140001820202020S2348200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 664 000 €
Date de notification : 06/03/2020

Lieu d'exécution : (57) Moselle
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Rhin Meuse

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
18/02/2020 : Accord-cadre

Objet : La coordination des campagnes, des audits de prélèvement, des prélèvements et des analyses d’eau souterraine du bassin Loire-Bretagne. - Coordination des campagnes et des audits
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202019S2798900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 000 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
18/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Suivi biologique et hydromorphologique des cours d'eau et suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie - Lot 1 : suivi de la qualité biologique des cours du territoire des Bocages normands
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1875000950002620202021S0044900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 665 340 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Seine Normandie

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
18/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Suivi biologique et hydromorphologique des cours d'eau et suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie - Lot 8 : suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des territoires Seine francilienne, Vallées de Marne et Seine Amont
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1875000950002620202021S0049200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 279 840 €
Date de notification : 18/02/2020

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Seine Normandie

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
13/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de données sur les masses d’eau des cours d’eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et préparation du programme 2024 dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance. - Coordination du marché – Assistance
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202019S2799600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 890 000 €
Date de notification : 13/02/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
13/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de données sur les masses d’eau des cours d’eau du bassin Loire-Bretagne pour les campagnes de 2020 à 2023, et préparation du programme 2024 dans le cadre de la mise en œuvre du programme de surveillance. - Audits et contrôles des prélèvements
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220202019S2799700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 646 666 €
Date de notification : 13/02/2020

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
13/02/2020 : Accord-cadre

Objet : Suivi biologique et hydromorphologique des cours d'eau et suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie - Lot 9 : suivi de la qualité des plans d'eau
Classification : Services d'analyses (71620000)

Numéro unique d’identification : 1875000950002620202021S0049300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 750 453 €
Date de notification : 13/02/2020

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - Agence de l'Eau Seine Normandie

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
17/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Il s'agit procéder à la centralisation, au contrôle, à l'intégration et la valorisation des résultats des réseaux de surveillance de la qualité des eaux superficielles du bassin ainsi que l'assistance technique pour la gestion du référentiel ouvrages &a...
Classification : Services de contrôle de la qualité environnementale (90714500)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220192019S1591500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 266 666 €
Date de notification : 17/07/2019

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
15/04/2019 : Accord-cadre

Objet : Acquisition et maintenance d’un outil informatique de gestion des données de qualité des milieux aquatiques
Classification : Logiciels de bases de données et d'exploitation (48600000)

Numéro unique d’identification : 2294002880001020190002100
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 840 €
Date de notification : 15/04/2019

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : CD94 - Conseil départemental du Val-de-Marne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
19/03/2019 : Marché subséquent

Objet : marché subséquent à l'Accord-cadre 16C0001 Analyses prospectives, traitements cartographiques, analyses de données du domaine de l’eau et production de documents cartographiques dans l’environnement bureautique , le présent marché subséquent co
Classification : Services de cartographie numérique (71354100)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220192019S0891500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 660 €
Date de notification : 19/03/2019

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - A...

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
14/03/2019 : Marché

Objet : Détermination de débits minimum biologiques
Classification : Services relatifs à l'environnement (90700000)

Numéro unique d’identification : 25790133000023201900200
Source : e-marchespublics
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 21 390 €
Date de notification : 14/03/2019

Lieu d'exécution : Mervent
Acheteur : Institution Interdpt bassin Sèvre Niortaise

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE SARL (34255833500051)
13/12/2018 : Accord-cadre

Objet : Ce marché comprend des prestations d'échantillonnage d'eau et sédiments, les mesures biologiques, les mesures physico-chimiques in situ et les relevés hydromorphologiques. Le périmètre des prestations prend en compte les pêches scientifiques. L'emp
Classification : Surveillance de l'environnement autre que pour la construction (90711500)

Numéro unique d’identification : 1845030190001220182018S9004300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 313 622 €
Date de notification : 13/12/2018

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - Agence de l'Eau Loire Bretagne

Titulaire :
AQUASCOP BIOLOGIE (34255833500051)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1998 : Succession
Prédécesseur : AQUASCOP BIOLOGIE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
30/05/2022 : Accord de la durée et aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007825
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 30/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AQUASCOP BIOLOGIE
Siret : 34255833500051
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Signataires :
  • 93
30/05/2022 : Accord portant diverses mesures
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007826
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 30/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AQUASCOP BIOLOGIE
Siret : 34255833500051
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Signataires :
  • 93
30/05/2022 : Accord d'entreprise portant sur la rémunération
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922007827
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/06/2022
Date de dépôt : 30/05/2022
Date du texte : 30/05/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : AQUASCOP BIOLOGIE
Siret : 34255833500051
Code APE : 7219Z
Secteur : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1987
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
AQUASCOP BIOLOGIE - Beaucouzé (siège)AQUASCOP - Villefranche-de-LauragaisAQUASCOP BIOLOGIE - Saint-Mathieu-de-TréviersAQUASCOP BIOLOGIE - Montpellier (fermé)AQUASCOP BIOLOGIE - Montpellier (fermé)AQUASCOP BIOLOGIE - Villers-lès-Nancy (fermé)AQUASCOP BIOLOGIE - Angers (fermé)
Marques françaises :
06/12/2010 : AQUASCOP
N° national/d'enregistrement : 3787867
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : AQUASCOP BIOLOGIE, SARL
Numéro de SIREN : 342558335
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AQUASCOP BIOLOGIE
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

06/12/2010 : AQUASCOPE
N° national/d'enregistrement : 3787868
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : AQUASCOP BIOLOGIE, SARL
Numéro de SIREN : 342558335
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AQUASCOP BIOLOGIE
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

26/10/2010 : AquaTIC L'outil du gestionnaire de l'eau
N° national/d'enregistrement : 3777374
Date de dépôt : 26/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : AQUASCOP BIOLOGIE, SARL
Numéro de SIREN : 342558335
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Mandataire 1 : AQUASCOP BIOLOGIE
Adresse :
1 AVENUE DU BOIS L'ABBE
49070 BEAUCOUZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2252
NOJO : 4901MYG44992400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1618
NOJO : 004901MYG432999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAYNAUD Benoit ; Commissaire aux comptes titulaire : PICLIN AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT EUROPE EXPERTISE A2E CODEX
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3034
NOJO : 4901MYG41521900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1795
NOJO : 004901MYG415777
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAYNAUD Benoit ; Commissaire aux comptes titulaire : MARTY Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : WOLF Richard
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6968
NOJO : 4901MYG38359300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1982
NOJO : 4901MYG35049900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 4901MYG32585500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1335
NOJO : 490138415000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3574
NOJO : 490135529900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°594
NOJO : 000004901353430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RAYNAUD Benoit
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5050
NOJO : 490132733600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB15286000334C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : UGHETTO Anne-Lise
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4158
NOJO : 490129870400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6695
NOJO : 490127341000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°539
NOJO : BXB14013000147H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LESEIGNEUR Frédéric
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5395
NOJO : BXC13190010114O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6030
NOJO : BXC122020036577
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°869
NOJO : BXB12017001285K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LEVET Danielle
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6949
NOJO : BXC112130220948
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5045
NOJO : BXC101830015246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
29/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°1244
NOJO : BXB100250010045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SAGET Mathieu
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4603
NOJO : BXC082190103721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6006
NOJO : BXC082240016040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 342 558 335
Dénomination : AQUASCOP BIOLOGIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
06/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Type : Personne Physique

Nom : UGHETTO Anne-Lise
Né le 19/03/1976 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 avenue Frédéric Rouquette
34140 Loupian
FRANCE
Dépôts des actes :
23/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°7551 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/09/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°7551 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
23/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°7551 déposé le 05/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°148 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
03/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°148 déposé le 09/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°177 déposé le 20/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
11/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°348 déposé le 28/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4158 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4164 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4159 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4160 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4161 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4162 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4163 déposé le 13/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°5060 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS ET AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE ADOPTION DE LA NOUVELLE FORME JURIDIQUE EN SARL UNIPERSONNELLE
13/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°326 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
23/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6312 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6311 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6310 déposé le 03/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4354 déposé le 25/09/2000
Etat : Déposé
02/07/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3407 déposé le 16/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3436 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
06/10/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3406 déposé le 16/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3524 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 1 AV DU BOIS L'ABBE 49070 BEAUCOUZE
19/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2431 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTE RECTIFICATIF DE CESSION DE PARTS SOCIALES
19/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2430 déposé le 11/06/1998
Etat : Déposé
Décision : ACTE RECTIFICATIF DE CESSION DE PARTS SOCIALES
30/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3109 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES APPROBATION DE LA VENTE DE 300 PARS SOCIALES MODIFICATION EN CONSEQUENCE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
30/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3108 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3107 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2689 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS
09/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2699 déposé le 23/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2699 déposé le 23/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2699 déposé le 23/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2689 déposé le 13/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE MODIFICATION DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3109 déposé le 31/07/1997
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE DEUX NOUVEAUX ASSOCIES APPROBATION DE LA VENTE DE 300 PARS SOCIALES MODIFICATION EN CONSEQUENCE DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3524 déposé le 10/08/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3436 déposé le 19/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4354 déposé le 25/09/2000
Etat : Déposé
Décision : CORRECTION D'ERREUR MATERIELLE CONCERNANT LE PV DU 30.06.00ET CONCERNANT LES COMPTES CLOS AU 31.12.99 SOUS LE NUMERO B3581 DU 27.07.00.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°326 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVEAUX ASSOCIES SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°5060 déposé le 22/09/2004
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS ET AGREMENT D UN NOUVEL ASSOCIE ADOPTION DE LA NOUVELLE FORME JURIDIQUE EN SARL UNIPERSONNELLE
Etablissements :
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1998B00029
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Domaine de Cécélès
34270 Saint-Mathieu-de-Treviers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : Études et recherches en environnement aquatique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Type : Siège

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
FRANCE
06/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 avenue du Bois l'Abbe
49070 Beaucouzé
FRANCE
Nom commercial : AQUASCOP BIOLOGIE
Enseigne : AQUASCOP BIOLOGIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1987
Activité : Études et recherches en sciences naturelles toutes activités connexes annexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/08/2016 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS ANGERS : 87 B 531
06/10/2015 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 503 600.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 76 773.33 EUR
Personnes morales :
25/08/2016 : AQUASCOP BIOLOGIE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1998

Economie sociale et solidaire : Non
06/10/2015 : AQUASCOP BIOLOGIE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 76773.33
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°8145 déposé le 21/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6973 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6146 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°5757 déposé le 25/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6241 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°6369 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4909 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°5745 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4632 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4737 déposé le 11/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3722 déposé le 10/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2624 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3567 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2768 déposé le 30/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2949 déposé le 11/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4071 déposé le 02/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3581 déposé le 27/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3093 déposé le 16/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4145 déposé le 21/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2724 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°4358 déposé le 03/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°1949 déposé le 27/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°3657 déposé le 20/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1987B00531
Dépôt : N°2288 déposé le 13/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9335 du 11/07/2023
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8422 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10288 du 15/07/2021
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7772 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10533 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 9176 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 1987B00531
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 11137 111593
AHFonds commercial6 5006 5006 500
AJAutres immobilisations incorporelles1 8081 8081 808
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels220 093167 18552 90866 664
ATAutres immobilisations corporelles116 68078 04738 63335 026
BHAutres immobilisations financières6 9936 9935 193
BJTOTAL (I)389 186282 343106 843115 784
BPEn cours de production de services263 878263 878323 605
BXClients et comptes rattachés534 108534 108358 729
BZAutres créances284 149284 149184 557
CFDisponibilités751 932751 932859 302
CHCharges constatées d’avance1 8291 8295 167
CJTOTAL (II)1 835 8961 835 8961 731 359
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 225 082282 3431 942 7391 847 144
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 77376 773
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...30 06830 068
DDRéserve légale (1)9 9409 940
DGAutres réserves122 692122 692
DHReport à nouveau524 214495 978
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)231 895215 164
DKProvisions réglementées62 65744 755
DLTOTAL (I)1 058 240995 371
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)58 78158 656
DVEmprunts et dettes financières divers (4)191 934183 379
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours37 56812 374
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés79 67852 824
DYDettes fiscales et sociales488 614507 155
EBProduits constatés d’avance (2)27 92537 385
ECTOTAL (IV)884 499851 772
EETOTAL GENERAL (I à V)1 942 7391 847 144
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets2 640 0452 379 101
FMProduction stockée-59 72719 065
FOSubventions d’exploitation27 302
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 59514 422
FQAutres produits7801 030
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 602 6932 440 921
FWAutres achats et charges externes450 738419 474
FXImpôts, taxes et versements assimilés58 43750 104
FYSalaires et traitements1 403 7681 296 571
FZCharges sociales553 341518 769
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements41 37642 053
GEAutres charges264151
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 507 9252 327 122
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)94 768113 799
GLAutres intérêts et produits assimilés4 1874 463
GPTotal des produits financiers (V)4 1874 463
GRIntérêts et charges assimilées2 3111 399
GUTotal des charges financières (VI)2 3111 399
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 8773 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)96 645116 863
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 083
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 083
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion20
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 471
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions20 18112 065
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 67212 065
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-19 589-12 065
HKImpôts sur les bénéfices (X)-154 838-110 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 608 9642 445 384
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 377 0692 230 219
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)231 895215 164
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 51859337 111
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles222 79143 06220 621245 232
0NAMORTISSEMENTS Total Général259 30943 65520 621282 343
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