ALPHACAN - SABLE-SUR-SARTHE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Enseigne : ALPHACAN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30974589100056 / Siren : 309745891 / NIC : 00056

N° de TVA : FR 92 309745891

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

22 : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique

Cette division couvre la fabrication du caoutchouc et des plastiques. Cette division se caractérise par les matières premières travaillées. Ce qui ne veut pas dire que tous les produits en ces matières relèvent nécessairement de cette division.

22.2 : Fabrication de produits en plastique

Ce groupe comprend le transformation de résines synthétiques nouvelles ou réutilisées (recyclées) en produits intermédiaires ou finis en utilisant des processus tels que : moulage par compression, moulage par extrusion, moulage par injection, moulage par soufflage et fonderie. Dans la plupart des cas, les processus de production sont tels que les produits en résultant sont très diversifiés.

22.21 : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

22.21Z : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits semi-finis en matières plastiques : • plaques, feuilles, blocs, pellicules, bandes, lames (que ces articles soient adhésifs ou non), etc.
- la fabrication de produits finis en matières plastiques : • tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plastique • films ou feuilles de cellophane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matières plastiques sous formes primaires (cf. 20.16Z)
- la fabrication d’articles en caoutchouc naturel ou synthétique (cf. 22.1) Produits associés : 22.21.10, 22.21.21, 22.21.29, 22.21.30, 22.21.41, 22.21.42, 22.21.99

Coordonnées de l'établissement :
ALPHACAN

Adresse :
ZI DE L'AUBREE
72300 SABLE-SUR-SARTHE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1985 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAF1993 : 25.2A)

Liens de succession de l'établissement :

11/05/2017 : Succession

Prédécesseur : ALPHACAN
Continuité économique

Accords d'entreprise :

11/07/2023 : Accord sur le versement d'une gratification à l'occasion de la remise d'une médaille d'honneur du travail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07223005460
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2023
Date de dépôt : 19/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 11/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ALPHACAN
Siret : 30974589100056
Code APE : 2221Z
Secteur : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/01/1984

Dénomination : ALPHACAN

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ALPHACAN - Sablé-sur-Sarthe (siège)ALPHACAN - ChantonnayALPHACAN - GaillacALPHACAN - Chantonnay (fermé)ALPHACAN - Chatou (fermé)ALPHACAN - Aix-en-Provence (fermé)ALPHACAN - Bordeaux (fermé)ALPHACAN - Nancy (fermé)ALPHACAN - Saint-Genis-Laval (fermé)ALPHACAN - Roncq (fermé)ALPHACAN - Roncq (fermé)ALPHACAN - Bordeaux (fermé)ALPHACAN - Brignais (fermé)ALPHACAN - Aix-en-Provence (fermé)ALPHACAN - Hasparren (fermé)ALPHACAN - La Celle-Saint-Cloud (fermé)ALPHACAN - Saint-Éloi (fermé)

Marques françaises :

01/12/2009 : ALPHACAN BRIO NEO

N° national/d'enregistrement : 3695498
Date de dépôt : 01/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Déposant 1 : ALPHACAN, SA
Numéro de SIREN : 309745891
Adresse :
12-18 avenue de la Jonchère
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD
FR

Mandataire 1 : ALPHACAN
Adresse :
12-18 avenue de la Jonchère
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD
FR

Bénéficiare 1 : PIPELIFE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

03/11/2008 : ALPHACAN FORCEO

N° national/d'enregistrement : 3609804
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-15

24/07/2007 : ALPHALUX

N° national/d'enregistrement : 3516074
Date de dépôt : 24/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Déposant 1 : ALPHACAN S.A
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : VALERIE LEFRANCOIS ALPHACAN S.A

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546504
Date de demande : 06/04/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-35
Date du BOPI : 31/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-52

11/02/2000 : ALPHACAN BRIO

N° national/d'enregistrement : 3008009
Date de dépôt : 11/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Distribution d'eau.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 39

Déposant 1 : ALPHACAN, SA
Numéro de SIREN : 309745891
Adresse :
12-18 avenue de la jonchère
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALPHACAN
Adresse :
ELYSEE 2 12-18 AVENUE DE LA JONCHERE
78170 LA CELLE SAINT-CLOUD CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : PIPELIFE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-12
Date du BOPI : 24/03/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426109
Date de demande : 23/12/2009
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010

30/11/1998 : MASTERCLIMA

N° national/d'enregistrement : 98762265
Date de dépôt : 30/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, produits en matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502371
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503339
Date de demande : 04/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624385
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388946
Date de demande : 04/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

30/11/1998 : MASTERSOL

N° national/d'enregistrement : 98762266
Date de dépôt : 30/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; construction transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffre-forts. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388944
Date de demande : 04/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

30/11/1998 : MASTERCLIC

N° national/d'enregistrement : 98762268
Date de dépôt : 30/11/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-02
Date du BOPI : 08/01/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388945
Date de demande : 04/11/2008
N° de BOPI : 2008-52

16/02/1998 : ALPHAPRO

N° national/d'enregistrement : 98718622
Date de dépôt : 16/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : PIPELIFE FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363290
Date de demande : 06/02/2008
N° de BOPI : 2008-32

14/05/1997 : UNIFIX

N° national/d'enregistrement : 97678182
Date de dépôt : 14/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN S.A.
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341095
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

14/05/1997 : UNISOL PRO

N° national/d'enregistrement : 97678183
Date de dépôt : 14/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN S.A.
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-25
Date du BOPI : 20/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341094
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

07/04/1997 : PRIMIA

N° national/d'enregistrement : 97672595
Date de dépôt : 07/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN S.A.
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 243228
Date de demande : 24/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 244809
Date de demande : 27/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 502371
Date de demande : 20/07/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503339
Date de demande : 04/08/2009
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 624385
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-25
Date du BOPI : 20/06/2014

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-43
Limitations : 00 Retrait partiel Produits objet de retr
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Produits objet de retrait: Classe 11: "Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires". "Appareils de séchage". Classe 17: "Tuyaux flexibles non métalliques"

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renonciation/Retrait
N° de BOPI : 1997-48
Limitations : 00 Retrait partiel en ce qui concerne les
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel en ce qui concerne les produits et services suivants: "Appareils de cuisson et de réfrigération" (Classe 11)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-38

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341091
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2007-50

07/04/1997 : PHONIA

N° national/d'enregistrement : 97672596
Date de dépôt : 07/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348929
Date de demande : 17/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

07/04/1997 : MAXIA

N° national/d'enregistrement : 97672597
Date de dépôt : 07/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2348928
Date de demande : 17/08/2007
N° de BOPI : 2008-27

27/03/1997 : UNIDRO

N° national/d'enregistrement : 97671114
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN S.A.
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341092
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2007-50

27/03/1997 : UNISOL

N° national/d'enregistrement : 97671115
Date de dépôt : 27/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : ALPHACAN S.A.
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-19
Date du BOPI : 09/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341093
Date de demande : 11/05/2007
N° de BOPI : 2007-50

18/10/1996 : DOLFIN

N° national/d'enregistrement : 96647083
Date de dépôt : 18/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmation pour ordinateurs
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : ALPHACAN SA
Numéro de SIREN : 309745891

Mandataire 1 : ALPHACAN SA

Bénéficiare 1 : COMAP PLASTIC INDUSTRIES

Bénéficiare 1 : COMAP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323673
Date de demande : 25/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

10/01/1989 : ESPACE CLAIR

N° national/d'enregistrement : 1507813
Date de dépôt : 10/01/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à isoler;matériaux de construction;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; construction et réparation d'édifices.
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37

Déposant 1 : ALPHACAN, SA
Numéro de SIREN : 309745891
Adresse :
Elysée 2 12-18 avenue de la Jonchère
78170 LA CELLE ST CLOUD
FR

Mandataire 1 : Mr Yves DUBOIS, ALPHACAN
Adresse :
Elysée 2 12-18 avenue de la Jonchère
78170 LA CELLE ST CLOUD
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 546504
Date de demande : 06/04/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 580374
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2134611
Date de demande : 21/01/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2134611
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395261
Date de demande : 21/01/2009
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Publications au Bodacc :

17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4263
NOJO : 7202MYG31774600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8225
NOJO : 7202MYG29407500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4182
NOJO : 7202MYG28137800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2295
NOJO : 7202MYG27316900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2296
NOJO : 7202MYG27318200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2379
NOJO : 007202MYG267679
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTARUS AUDIT
Montant du capital : 10650000.00 EUR

22/09/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5807
NOJO : 7202MYG26296200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2516
NOJO : 7202MYG26173500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/04/2020 : Modifications générales

Annonce N°474
NOJO : 007202MYG256466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Nom commercial : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : ACTARUS AUDIT

18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5741
NOJO : 720224383900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°3060
NOJO : 000007202234477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6076
NOJO : 720223186500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°3386
NOJO : 000007202229130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SACA)
Montant du capital : 38857275.6 EUR

30/03/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°1937
NOJO : 31022017PR0495C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022017PR0495CEFB5C33-365A-4CA7-8077-5C7FEE10658A

Extrait de jugement du 2018-03-21
Nature : Jugement d'homologation de l'accord
Complément :
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

Numéro d'identification : RCS le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

20/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°917
NOJO : 000007202218429
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : REPELIN Bertrand, Marie, Charles ; Directeur général : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SACA)

16/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5301
NOJO : 720221652200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°1126
NOJO : 000007202214781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Le Mans 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : JONCZYK Bruno, Jean ; Directeur général : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Administrateur : REPELIN Bertrand, Marie, Charles ; Administrateur : GAILLOT Frédéric, Joël ; Administrateur : DAL MASO Fabrice, Christian, André ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SACA)
Montant du capital : 6810000 EUR

23/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°2894
NOJO : 000000810190437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : JONCZYK Bruno, Jean ; Directeur général : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René ; Administrateur : REPELIN Bertrand, Marie, Charles ; Administrateur : GAILLOT Frédéric, Joël ; Administrateur : DAL MASO Fabrice, Christian, André ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)

22/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°1586
NOJO : 000000810188947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 53593800 EUR

29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8481
NOJO : 810188016000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

16/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°3140
NOJO : 000000810187764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENFERHAT Olivier, Michel ; Administrateur : REPELIN Bertrand, Marie, Charles ; Administrateur : GAILLOT Frédéric, Joël ; Administrateur : DAL MASO Fabrice, Christian, André ; Administrateur : JONCZYK Bruno, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)

30/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : BXB161800012455
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : BENFERHAT Olivier, Michel Administrateur : LAUER Claude, Gérard Administrateur : KEM ONE INNOVATIVE VINYLS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)

19/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1399
NOJO : BXB15223000102L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : KLESCH Allan, Gary, Edward Administrateur : NEWMAN Joshua, Mortyn Administrateur : HORNE Edwin, Charles Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)

16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10915
NOJO : 810173646000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

14/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°3290
NOJO : BXB133100012401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : KLESCH Allan, Gary, Edward Administrateur : NEWMAN Joshua, Mortyn Administrateur : HORNE Edwin, Charles Administrateur : TOSCANO Marco Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)
Montant du capital : 8000000 EUR

22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11322
NOJO : 810169158000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

02/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12555
NOJO : BXC12355014411P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

19/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1851
NOJO : BXB122860008309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : TAKKEN Otto Directeur général et administrateur : MAILLOT René-Olivier Administrateur : LE VELY Didier Administrateur : TAKKEN Otto Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SA)

10/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°3718
NOJO : BXB12216001300U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Albi 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

03/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°1390
NOJO : BXB122090011013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 25000000.00 EUR

26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8814
NOJO : BXC12193012585K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

27/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°2075
NOJO : BXB11263000236M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et administrateur : TAKKEN Otto modification le 25 Février 2008 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Août 2006 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 21 Août 2006 Administrateur : ARDILE Christiane en fonction le 28 Août 2007 Administrateur : MAILLOT René-Olivier en fonction le 19 Septembre 2011 Directeur général et administrateur : LE VELY Didier en fonction le 19 Septembre 2011

05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6605
NOJO : BXC112290127804
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
51 boulevard de la République
78400 Chatou

12/06/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°432
NOJO : BXA11158001441E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 28/03/1997
Date de commencement d'activité : 01/07/1994
Date d'effet : 31 août 2011
Publication légale : EURE INFOS, le 31/05/2011
Oppositions : Au fonds cédé

Numéro d'identification : RCS Evreux 303 972 525
Dénomination : PIPELIFE FRANCE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé en nom : PIPELIFE NEDERLAND B.
V.
, représenté par M UMMELS Paul Associé en nom collectif : PIPELIFE International Gmbh, représenté par M SOLGAARD-NIELSEN Niels Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID
Montant du capital : 19743000.00 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Branche d'activité de production et commercialisatin de tubees et de raccords en plastique en France et à l'export
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1.000.000,00 EUR

Adresse :
rue de la Céramique
27940 Aubevoye

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evreux 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN

30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10627
NOJO : BXC10319020456J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
51 boulevard de la République
78400 Chatou

19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6050
NOJO : BXC10193015767V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
51 boulevard de la République
78400 Chatou

31/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°1694
NOJO : BXB10139001569S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Siège social :
Adresse :
51 boulevard de la République
78400 Chatou

23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7213
NOJO : BXC09251009245A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12/18 avenue de la Jonchère Elysee 2
78170 La Celle Saint-Cloud

20/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1669
NOJO : BXB08075001717F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et administrateur : TAKKEN Otto modification le 25 Février 2008.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 21 Août 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 21 Août 2006.
Directeur général et administrateur : BEAL Jean-Luc en fonction le 27 Décembre 2006.
Administrateur : ARDILE Christiane en fonction le 28 Août 2007.
Administrateur : JAUSSEME Bertrand en fonction le 12 Mars 2009.

03/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°389
NOJO : BXA08028001051Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2009
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 22/01/2009
Oppositions : ausiège du fonds vendu pour la validité et avec copie au social de la société ALPHACAN sis 12/18 Elysée 2 avenue de la Jonchère 78170 La Celle Saint Cloud pour la correspondance

Numéro d'identification : RCS Nevers 509 273 629
Dénomination : COMAP PLASTIC INDUSTRIES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40000 EUR

Établissement secondaire :
Activité : fonds de commerce et d'industrie ayant pour destination : la concepiton, la fabrication et la commercialisation de produits extrudés à base de polyéthylène et polypropylène (tubes plastiques, gaines...) et accessoires (raccords, collecteurs, dalles) pour le domaine sanitaire-chauffage (applications hydrocablées, planchers chauffant rafraichissant..)
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 250000 Euros.

Adresse :
Zone Industrielle
58000 Saint-Eloi

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN

26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5295
NOJO : BXC081770014641
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 309 745 891
Dénomination : ALPHACAN
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
12/18 avenue de la Jonchère
Elysee 2,
78170 La Celle Saint-Cloud

Historique de l'unité légale :

22/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

17/11/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/07/2017 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

11/05/2017 : code NIC

Code NIC : 00056

01/07/2012 : code NIC

Code NIC : 00163

17/05/2010 : code NIC

Code NIC : 00270

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev2 : 22.21Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques (NAFRev1 : 25.2A)

27/01/1984 : état administratif, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00098

Représentants légaux :

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : JONCZYK Bruno, Jean
Né le 06/06/1962 à Sézanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
20 rue de Thillois
51100 Reims
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : JONCZYK Bruno, Jean
Né le 06/06/1962 à Sézanne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 rue de Thillois
51100 Reims
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : MOUSSET Bruno, Jean-Daniel, René
Né le 30/10/1964 à Poitiers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
264 chemin du Cailleton
01090 Lurcy
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : REPELIN Bertrand, Marie, Charles
Né le 18/09/1953 à Casablanca (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 rue Gomboust
75001 Paris
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : GAILLOT Frédéric, Joël
Né le 02/08/1973 à Saint-Mandé (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 place Léon Bourgeois
51100 Reims
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Physique

Nom : DAL MASO Fabrice, Christian, André
Né le 28/05/1965 à Sainte-Menehould (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 rue du Châtaignier Fourchu
51500 Chigny-les-Roses
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

18/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
11 allée de l'Arche
Faubourg de l'Arche
92400 Courbevoie
FRANCE

Dépôts des actes :

29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°770 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°770 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

29/03/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°770 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

30/12/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant social

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°97 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Certificat de souscription d'actions

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°97 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé

30/12/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°97 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé

29/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°97 déposé le 17/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/10/2016 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1890 déposé le 10/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

21/06/2016 : Ordonnance du président

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1103 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1063 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/10/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1063 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

30/10/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1063 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

02/02/2015 : Lettre de démission

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1332 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : démission d'un administrateur

26/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1725 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

26/06/2013 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1725 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1725 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/06/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1725 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

29/06/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1618 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

29/06/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1618 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1275 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé
Décision : à Gaillac (81600) chemin de Piquerouge

25/05/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1275 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

25/05/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1275 déposé le 01/08/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1725 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

18/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
chemin de Piquerouge
81600 Gaillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1985
Activité : Fabrication de produits en matière plastique.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - RMOSI
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1979B00110
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
Z I. de l'Aubree
72300 Sable-sur-Sarthe
FRANCE
Nom commercial : ALPHACAN
Enseigne : ALPHACAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1979
Activité : Fabrication de canalisations en matière plastique
Origine du fonds : Divers
PPORT PARTIEL D'ACTIF NON SOUMIS AU REGIME DES FUSION - récédent propriétaire exploitan - ONT A MOUSSON S
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/06/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2008B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
52 avenue Monseigneur Batiot
85110 Chantonnay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Opérations industrielles commerciales pour transformation des plastiques fabrication de canalisations notamment en matière plastique
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

18/04/2017 : ALPHACAN

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 53593800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

12/01/2016 : ALPHACAN

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/07/1979

Economie sociale et solidaire : Non

04/06/2010 : ALPHACAN

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/02/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°2993 déposé le 21/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°1748 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°2492 déposé le 02/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1986B00074
Dépôt : N°2877 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 3902 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2593 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (IV)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition		111 099
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices	-293 713	-398 036
Page :
Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 7126 du 10/05/2021
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4462 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N-1
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
060	Stock marchandises		3 097 840	309 784
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4462 du 26/08/2020
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4914 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (IV)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
A1	Ecarts d’acquisition		111 099
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices	-293 713	-398 036
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Code	Libellé du poste
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Code	Libellé du poste

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 2074 du 12/04/2019
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4815 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LE MANS (7202)
Numéro de dépôt : 4097 du 04/08/2017
Numéro de gestion : 1979B00110
Code activité : 2221Z : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique (NAFRev2 : 22)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	345 303	98 154	247 149	289 823
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 059 755	1 028 570	31 185	49 579
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 363 965		1 363 965	1 101 669
AN	Terrains	626 907		626 907	626 907
AP	Constructions	7 922 869	7 213 498	709 371	866 942
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	54 842 846	42 755 143	12 087 702	14 668 047
AT	Autres immobilisations corporelles	10 193 267	8 316 342	1 876 925	2 202 563
AV	Immobilisations en cours	796 723		796 723	639 009
AX	Avances et acomptes	16 520		16 520	31 334
CU	Autres participations	16 305 033	3 535 932	12 769 100	10 414 100
BD	Autres titres immobilisés	15		15	15
BF	Prêts	459 784	309 784	150 000
BH	Autres immobilisations financières	804 100		804 100	735 333
BJ	TOTAL (I)	94 737 092	63 257 425	31 479 667	31 625 327
BL	Matières premières, approvisionnements	3 977 396	608 961	3 368 435	3 269 852
BP	En cours de production de services	155 832		155 832	159 500
BR	Produits intermédiaires et finis	6 660 802	1 418 085	5 242 717	5 322 210
BT	Marchandises	1 644 248	428 463	1 215 785	1 299 503
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	85 242		85 242	311 046
BX	Clients et comptes rattachés	7 218 490	198 583	7 019 906	7 027 681
BZ	Autres créances	4 341 171		4 341 171	5 019 116
CF	Disponibilités	522 468		522 468	697 047
CH	Charges constatées d’avance	27 922		27 922	71 664
CJ	TOTAL (II)	24 633 575	2 654 092	21 979 482	23 177 622
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	119 370 667	65 911 517	53 459 149	54 802 950
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	53 593 800	8 000 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	185 019	184 972
DD	Réserve légale (1)	1 023 068	1 023 068
DG	Autres réserves	19 000	19 000
DH	Report à nouveau	-20 296 671	-9 959 007
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-16 487 350	-10 337 664
DJ	Subventions d’investissement	124 108	45 727
DL	TOTAL (I)	18 160 973	-11 023 902
DP	Provisions pour risques	1 074 336	1 362 235
DQ	Provisions pour charges	8 259 518	866 753
DR	TOTAL (III)	9 333 854	2 228 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 239 938	5 522 349
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	80 411	165 759
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 587 977	8 434 584
DY	Dettes fiscales et sociales	2 942 869	3 157 469
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	100 908
EA	Autres dettes	10 980 020	46 216 793
EC	TOTAL (IV)	25 964 321	63 597 864
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	53 459 149	54 802 950
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	25 883 910	63 432 105
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		5 522 349
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	6 610 280	540 061	7 150 341	4 823 560
FD	Production vendue biens	26 836 902	9 849 919	36 686 822	37 324 610
FG	Production vendue services	201 490	691 709	893 199	1 504 535
FJ	Chiffres d’affaires nets	33 648 673	11 081 689	44 730 363	43 652 706
FM	Production stockée			-375 352	-2 522 019
FN	Production immobilisée			574 043	727 757
FO	Subventions d’exploitation			6 678	7 780
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			816 641	2 097 716
FQ	Autres produits			769	1 715
FR	Total des produits d’exploitation (I)			45 753 145	43 965 656
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			4 702 257	3 651 865
FT	Variation de stock (marchandises)			7 636	-820 713
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			22 005 391	21 760 801
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-11 179	4 587
FW	Autres achats et charges externes			8 120 498	6 226 797
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 007 458	980 241
FY	Salaires et traitements			10 427 159	10 597 344
FZ	Charges sociales			4 464 703	4 632 940
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			3 708 440	3 535 009
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			-271 939	2 772 249
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			86 138	553 173
GE	Autres charges			101 730	138 788
GF	Total des charges d’exploitation (II)			54 348 297	54 033 086
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-8 595 151	-10 067 430
GL	Autres intérêts et produits assimilés			36 805	108 618
GP	Total des produits financiers (V)			36 805	108 618
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			309 784
GR	Intérêts et charges assimilées			226 155	454 453
GU	Total des charges financières (VI)			535 939	454 453
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-499 134	-345 834
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-9 094 285	-10 413 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	201 834	81 441
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	45 649	25 405
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	247 483	106 846
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	305 689	407 299
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	41 372	21 982
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	7 587 200
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	7 934 261	429 282
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-7 686 777	-322 435
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-293 713	-398 036
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	46 037 434	44 181 121
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	62 524 785	54 518 786
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-16 487 350	-10 337 664
A1	Renvois : Transfert de charges		111 099
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	32 497	69 061	3 403	98 154
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 010 176	18 394		1 028 570
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	55 258 395	3 175 204	607 001	57 826 598
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	56 301 068	3 262 659	610 405	58 953 322
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				120 500
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 213 354
5Z	Total Provisions pour risques et charges	2 228 989	7 673 338	568 473	9 333 854
6E	sur immobilisations – corporelles	12 604	445 782		458 386
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 535 935
6N	Sur stocks et en cours	2 731 389		275 879	2 455 510
6T	Sur comptes clients	348 468	3 940	153 824	198 583
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 628 393	759 506	429 703	6 958 195
7C	TOTAL GENERAL	8 857 382	8 432 844	998 176	16 292 049
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		575 644	998 176
UJ	- Exceptionnelles		7 857 200
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	459 784	459 784
UT	Autres immobilisations financières	804 101	796 157
VA	Clients douteux ou litigieux	224 899
UX	Autres créances clients	6 993 592
UY	Personnel et comptes rattachés	59 783
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	558
VM	Impôts sur les bénéfices	3 191 320
VB	T. V. A.	380 300
VP	Divers	258 920
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	450 290
VS	Charges constatées d’avance	27 923
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	12 851 470	12 843 525	7 944
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 239 938	6 239 938
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 587 978	5 587 978
8C	Personnel et comptes rattachés	955 040	955 040
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 591 369	1 591 369
VW	T.V.A.	61 064	61 064
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	335 392	335 392
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	133 104	133 104
VI	Groupe et associés	10 386 090	10 386 090
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	590 193	590 193
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	25 880 168	25 880 168

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