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3D-OXIDES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/02/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50932908200069 / Siren : 509329082 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 93 509329082
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
3D-OXIDES
Adresse :
41 Rue HENRI FABRE
01630 SAINT-GENIS-POUILLY
Liens de succession de l'établissement :
25/02/2022 : Succession
Prédécesseur : 3D-OXIDES
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2009
Dénomination : 3D-OXIDES
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 0101MYG39311200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°35
NOJO : 0101MYG35826900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : 000101MYG349986
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 28800.00 EUR
12/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°12
NOJO : 000101MYG347090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 29/03/2017
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°3
NOJO : 000101MYG344167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°31
NOJO : 0101MYG32928600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2
NOJO : 000101MYG310721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 29/03/2017
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°37
NOJO : 0101MYG30243700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG28394700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : 0101MYG26449200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°166
NOJO : 010227869400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 010225430100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°403
NOJO : 010223728500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°13
NOJO : BXB15152000589G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Christian, Pierre, Paul
03/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°97
NOJO : 010221762500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°295
NOJO : 010219658000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°129
NOJO : BXC12300000858S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°23
NOJO : BXB113210008566
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PETIT Christian, Pierre, Paul Commissaire aux comptes titulaire : FIGES AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BERGER Pierre
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°288
NOJO : BXC11217000555S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
70 rue Gustave Eiffel Pépinière d'Entreprise Technoparc
01630 Saint-Genis-Pouilly
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°197
NOJO : BXC102320001044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
70 rue Gustave Eiffel Pépinière d'Entreprise Technoparc
01630 Saint-Genis-Pouilly
24/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°39
NOJO : BXB09350000202E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Date de commencement d'activité : 01/11/2009
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°33
NOJO : BXB09316000044Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LINDECKER Gilles Louis-Armand Commissaire aux comptes titulaire : FIGES AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : BERGER Pierre
18/01/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°36
NOJO : BXA08013000231J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 19/12/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 509 329 082
Dénomination : 3D-OXIDES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GEMELLARO Guido.
Commissaire aux comptes titulaire : FIGES AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : BERGER Pierre.

Montant du capital : 40000 EUR

Adresse :
70 rue Gustave Eiffel
Pépinière d'Entreprise Technoparc
01630 Saint-Genis-Pouilly
Historique de l'unité légale :
05/09/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/02/2022 : code NIC, caractère employeur
Code NIC : 00069
Caractère employeur : Non
30/11/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00051
Economie sociale et solidaire : Oui
01/11/2009 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
01/01/2009 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : 3D-OXIDES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00010
Représentants légaux :
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Type : Personne Physique

Nom : PETIT Christian Pierre Paul
Né le 12/07/1971 à Montbéliard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
22 rue Sapins
25800 Valdahon
FRANCE
Dépôts des actes :
24/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°3152 déposé le 28/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
10/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°7042 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°7042 déposé le 23/12/2013
Etat : Déposé
08/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5733 déposé le 07/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5107 déposé le 02/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
22/10/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5314 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5314 déposé le 19/12/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5107 déposé le 02/11/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
70 rue Gustave Eiffel
Pépinière d'Entreprise Technoparc
01630 Saint-Genis-Pouilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Activité de laboratoire de recherches scientifiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2014B01341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
34 rue de Bagneaux
45140 Saint Jean de la Ruelle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/2014
Activité : Recherche et développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2013B00013
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
Parc d'Activités des Dolines
25500 Le Belieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/2012
Activité : Recherche, développement, mise au point de machines spéciales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2012B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bourg-en-Bresse

Adresse :
Bt E4180 Parc Grandmont
20 avenue Monge
37000 TOURS
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/04/2012
Activité : Laboratoire de recherches scientifiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/04/2017 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/04/2017
Texte de l'observation : RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 29-03-2017
09/01/2013 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 1452
Date d’ajout de l’observation : 05/04/2017
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 05/04/2017 avec effet au 29/03/2017
Personnes morales :
13/04/2017 : 3D-OXIDES
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/04/2017 : 3D-OXIDES
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2013 : 3D-OXIDES
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/12/2012
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non
13/04/2012 : 3D-OXIDES
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°3731 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°7223 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°6876 déposé le 20/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°4657 déposé le 12/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°8405 déposé le 11/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°4900 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B01230
Dépôt : N°5214 déposé le 10/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11304 du 12/09/2022
Numéro de gestion : 2008B01230
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 6632 663
AFConcessions, brevets et droits similaires29 3193 82125 4985 826
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 434 4421 710 234724 208330 007
ATAutres immobilisations corporelles37 97317 34020 63325 235
CUAutres participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés1 0081 0081 008
BHAutres immobilisations financières666666666
BJTOTAL (I)2 508 5701 734 058774 512365 241
BXClients et comptes rattachés780 000780 000
BZAutres créances414 061414 061473 813
CFDisponibilités69 67569 675186 444
CJTOTAL (II)1 263 7361 263 736660 257
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 772 3061 734 0582 038 2481 025 499
CPParts à moins d’un an666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves511 087905 957
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 767-394 870
DLTOTAL (I)648 854555 087
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 00019 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)487 963399 736
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés854 8558 049
DYDettes fiscales et sociales33 57543 392
EAAutres dettes235
ECTOTAL (IV)1 389 394470 412
EETOTAL GENERAL (I à V)2 038 2481 025 499
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an894 431470 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services650 000650 000
FJChiffres d’affaires nets650 000650 000
FOSubventions d’exploitation14 000246 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 8861 464
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 886247 914
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 5419 751
FWAutres achats et charges externes276 286367 507
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 6626 851
FYSalaires et traitements162 073257 462
FZCharges sociales66 45599 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements419 241336 939
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)940 2891 078 019
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-273 403-830 105
GLAutres intérêts et produits assimilés211 071
GPTotal des produits financiers (V)211 071
GRIntérêts et charges assimilées5918 487
GUTotal des charges financières (VI)5918 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-570-7 417
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-273 973-837 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital668
HDTotal des produits exceptionnels (VII)668
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7976 048
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital668
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7976 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-797-6 048
HKImpôts sur les bénéfices (X)-368 536-448 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 907249 652
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)573 141644 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 767-394 870
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 698243 590
A1Renvois : Transfert de charges2 8861 464
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11837 du 27/09/2021
Numéro de gestion : 2008B01230
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 6632 663
AFConcessions, brevets et droits similaires29 3193 82125 4985 826
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 434 4421 710 234724 208330 007
ATAutres immobilisations corporelles37 97317 34020 63325 235
CUAutres participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés1 0081 0081 008
BHAutres immobilisations financières666666666
BJTOTAL (I)2 508 5701 734 058774 512365 241
BXClients et comptes rattachés780 000780 000
BZAutres créances414 061414 061473 813
CFDisponibilités69 67569 675186 444
CJTOTAL (II)1 263 7361 263 736660 257
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 772 3061 734 0582 038 2481 025 499
CPParts à moins d’un an666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves511 087905 957
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 767-394 870
DLTOTAL (I)648 854555 087
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 00019 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)487 963399 736
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés854 8558 049
DYDettes fiscales et sociales33 57543 392
EAAutres dettes235
ECTOTAL (IV)1 389 394470 412
EETOTAL GENERAL (I à V)2 038 2481 025 499
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an894 431470 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services650 000650 000
FJChiffres d’affaires nets650 000650 000
FOSubventions d’exploitation14 000246 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 8861 464
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 886247 914
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 5419 751
FWAutres achats et charges externes276 286367 507
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 6626 851
FYSalaires et traitements162 073257 462
FZCharges sociales66 45599 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements419 241336 939
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)940 2891 078 019
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-273 403-830 105
GLAutres intérêts et produits assimilés211 071
GPTotal des produits financiers (V)211 071
GRIntérêts et charges assimilées5918 487
GUTotal des charges financières (VI)5918 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-570-7 417
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-273 973-837 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital668
HDTotal des produits exceptionnels (VII)668
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7976 048
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital668
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7976 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-797-6 048
HKImpôts sur les bénéfices (X)-368 536-448 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 907249 652
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)573 141644 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 767-394 870
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 698243 590
A1Renvois : Transfert de charges2 8861 464
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9667 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2008B01230
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 6632 663
AFConcessions, brevets et droits similaires29 3193 82125 4985 826
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 434 4421 710 234724 208330 007
ATAutres immobilisations corporelles37 97317 34020 63325 235
CUAutres participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés1 0081 0081 008
BHAutres immobilisations financières666666666
BJTOTAL (I)2 508 5701 734 058774 512365 241
BXClients et comptes rattachés780 000780 000
BZAutres créances414 061414 061473 813
CFDisponibilités69 67569 675186 444
CJTOTAL (II)1 263 7361 263 736660 257
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 772 3061 734 0582 038 2481 025 499
CPParts à moins d’un an666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves511 087905 957
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 767-394 870
DLTOTAL (I)648 854555 087
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 00019 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)487 963399 736
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés854 8558 049
DYDettes fiscales et sociales33 57543 392
EAAutres dettes235
ECTOTAL (IV)1 389 394470 412
EETOTAL GENERAL (I à V)2 038 2481 025 499
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an894 431470 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services650 000650 000
FJChiffres d’affaires nets650 000650 000
FOSubventions d’exploitation14 000246 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 8861 464
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 886247 914
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 5419 751
FWAutres achats et charges externes276 286367 507
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 6626 851
FYSalaires et traitements162 073257 462
FZCharges sociales66 45599 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements419 241336 939
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)940 2891 078 019
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-273 403-830 105
GLAutres intérêts et produits assimilés211 071
GPTotal des produits financiers (V)211 071
GRIntérêts et charges assimilées5918 487
GUTotal des charges financières (VI)5918 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-570-7 417
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-273 973-837 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital668
HDTotal des produits exceptionnels (VII)668
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7976 048
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital668
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7976 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-797-6 048
HKImpôts sur les bénéfices (X)-368 536-448 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 907249 652
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)573 141644 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 767-394 870
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 698243 590
A1Renvois : Transfert de charges2 8861 464
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 14465 du 26/11/2019
Numéro de gestion : 2008B01230
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 6632 663
AFConcessions, brevets et droits similaires29 3193 82125 4985 826
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 434 4421 710 234724 208330 007
ATAutres immobilisations corporelles37 97317 34020 63325 235
CUAutres participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés1 0081 0081 008
BHAutres immobilisations financières666666666
BJTOTAL (I)2 508 5701 734 058774 512365 241
BXClients et comptes rattachés780 000780 000
BZAutres créances414 061414 061473 813
CFDisponibilités69 67569 675186 444
CJTOTAL (II)1 263 7361 263 736660 257
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 772 3061 734 0582 038 2481 025 499
CPParts à moins d’un an666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves511 087905 957
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 767-394 870
DLTOTAL (I)648 854555 087
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 00019 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)487 963399 736
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés854 8558 049
DYDettes fiscales et sociales33 57543 392
EAAutres dettes235
ECTOTAL (IV)1 389 394470 412
EETOTAL GENERAL (I à V)2 038 2481 025 499
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an894 431470 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services650 000650 000
FJChiffres d’affaires nets650 000650 000
FOSubventions d’exploitation14 000246 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 8861 464
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 886247 914
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 5419 751
FWAutres achats et charges externes276 286367 507
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 6626 851
FYSalaires et traitements162 073257 462
FZCharges sociales66 45599 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements419 241336 939
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)940 2891 078 019
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-273 403-830 105
GLAutres intérêts et produits assimilés211 071
GPTotal des produits financiers (V)211 071
GRIntérêts et charges assimilées5918 487
GUTotal des charges financières (VI)5918 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-570-7 417
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-273 973-837 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital668
HDTotal des produits exceptionnels (VII)668
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7976 048
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital668
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7976 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-797-6 048
HKImpôts sur les bénéfices (X)-368 536-448 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 907249 652
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)573 141644 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 767-394 870
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 698243 590
A1Renvois : Transfert de charges2 8861 464
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 5661 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2008B01230
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 6632 663
AFConcessions, brevets et droits similaires29 3193 82125 4985 826
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 434 4421 710 234724 208330 007
ATAutres immobilisations corporelles37 97317 34020 63325 235
CUAutres participations2 5002 5002 500
BDAutres titres immobilisés1 0081 0081 008
BHAutres immobilisations financières666666666
BJTOTAL (I)2 508 5701 734 058774 512365 241
BXClients et comptes rattachés780 000780 000
BZAutres créances414 061414 061473 813
CFDisponibilités69 67569 675186 444
CJTOTAL (II)1 263 7361 263 736660 257
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 772 3061 734 0582 038 2481 025 499
CPParts à moins d’un an666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves511 087905 957
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)93 767-394 870
DLTOTAL (I)648 854555 087
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)13 00019 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)487 963399 736
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés854 8558 049
DYDettes fiscales et sociales33 57543 392
EAAutres dettes235
ECTOTAL (IV)1 389 394470 412
EETOTAL GENERAL (I à V)2 038 2481 025 499
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an894 431470 412
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services650 000650 000
FJChiffres d’affaires nets650 000650 000
FOSubventions d’exploitation14 000246 447
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 8861 464
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)666 886247 914
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements12 5419 751
FWAutres achats et charges externes276 286367 507
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 6626 851
FYSalaires et traitements162 073257 462
FZCharges sociales66 45599 509
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements419 241336 939
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)940 2891 078 019
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-273 403-830 105
GLAutres intérêts et produits assimilés211 071
GPTotal des produits financiers (V)211 071
GRIntérêts et charges assimilées5918 487
GUTotal des charges financières (VI)5918 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-570-7 417
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-273 973-837 522
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital668
HDTotal des produits exceptionnels (VII)668
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7976 048
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital668
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7976 716
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-797-6 048
HKImpôts sur les bénéfices (X)-368 536-448 700
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)666 907249 652
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)573 141644 522
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)93 767-394 870
HPRenvois : Crédit-bail mobilier157 698243 590
A1Renvois : Transfert de charges2 8861 464

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