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de Pouzilhac

DOMENE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50750229200018 / Siren : 507502292 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 29 507502292
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
DOMENE
Adresse :
ZAC DES ROQUASSIERS
99 Rue DES TAILLEURS DE PIERRE

13300 SALON-DE-PROVENCE
Marchés publics :
26/09/2022 : Accord-cadre

Objet : Audits énergétiques de bâtiments communaux
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 24300064300045202222010300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 89 500 €
Date de notification : 30/08/2022

Lieu d'exécution : NIMES CEDEX 9
Acheteur : Nîmes Métropole

Titulaire :
DOMENE SCOP (50750229200018)
04/08/2022 : Marché

Objet : MO CREATION PARC PAYSAGER
Classification : 71222000-

Numéro unique d’identification : 210600854000172022PI2102800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 156 215 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : MOUGINS
Acheteur : COMMUNE DE MOUGINS

Titulaire :
DOMENE (50750229200018)
04/08/2022 : Marché

Objet : MO CREATION PARC PAYSAGER
Classification : 71222000-

Numéro unique d’identification : 210600854000172022PI2102801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 156 215 €
Date de notification : 28/06/2022

Lieu d'exécution : MOUGINS
Acheteur : COMMUNE DE MOUGINS

Titulaire :
DOMENE (50750229200018)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2008
Dénomination : DOMENE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : DOMENE
Catégorie juridique : Autre SARL coopérative
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°557
NOJO : 1304MYG18586500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1503
NOJO : 1304MYG17213700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : 1304MYG15545200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1297
NOJO : 1304MYG14341800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2217
NOJO : 130419129300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2242
NOJO : 130417903600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°658
NOJO : 130416754800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
03/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°198
NOJO : 000001304167633
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant : RAYNAL Gabrielle
22/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°169
NOJO : 130415613000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1631
NOJO : 130414493000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1150
NOJO : 130413657400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1536
NOJO : 130412721500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
20/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°293
NOJO : BXB12318000238W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant(e) : DELAUNAY Charles, Jean, Marie
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1703
NOJO : BXC122860026798
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
02/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1685
NOJO : BXC112920041899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
14/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : BXB11159000920W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Co-Gérant : ROUSSELLE Géraldine Co-Gérant : SAVANNE Denis, Martin
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1187
NOJO : BXC103190009963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
23/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°220
NOJO : BXB10105000294N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
Montant du capital : 20020EUR
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1531
NOJO : BXC09327001304N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
19/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB08225002940Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Co-Gérant : BONTOUX Dominique Laura Marie Patricia né(e) MAIGROT Co-Gérant : ROUSSELLE Géraldine
27/08/2008 : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°169
NOJO : BXA08233003259E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/07/2008
Publication légale : Le régional, le 24/07/2008
Déclaration de créance : Salon

Etablissement principal :
Activité : Études, conseil, audit, formation dans l'énergie et environnement
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 9995 Euros.

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres
Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 507 502 292
Dénomination : DOMENE
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Administration :
Gérant(e) : BONTOUX Dominique Laura Marie Patricia né(e) MAIGROT.

Montant du capital : variable

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres
Zone d'Activités Commerciales des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Salon 478 495 542
Nom : MAIGROT Dominique
Nom d'usage : BONTOUX

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Salon 478 495 542
Nom : MAIGROT Dominique
Nom d'usage : BONTOUX
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
30/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Type : Personne Physique

Nom : DELAUNAY Charles, Jean, Marie
Né le 19/02/1982 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
impasse Suffren
13140 Miramas
FRANCE
Dépôts des actes :
15/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°3306 déposé le 24/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°1601 déposé le 18/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
03/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
03/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Mise en conformité des statuts
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°2042 déposé le 24/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
08/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°2168 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°2168 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°903 déposé le 26/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
30/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
99 rue des Tailleurs de Pierres
ZAC des Roquassiers
13300 Salon-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Études, conseil, audit, formation dans l'énergie et environnement
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - AIGROT BONTOUX - Dominiqu
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/06/2015 : DOMENE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DOMENE
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2008

Type de capital : Variable
Capital minimum : 20020.0
Capital maximum : 3811.23
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°1927 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°1823 déposé le 30/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°3050 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°3559 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°4135 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°4384 déposé le 23/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°4490 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00689
Dépôt : N°4622 déposé le 29/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 2694 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 3969 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 3578 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 2345 du 31/07/2020
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 2251 du 10/07/2019
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 2123 du 12/07/2017
Numéro de gestion : 2008B00689
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 6782 6491 029734
AHFonds commercial4 9344 9344 934
ATAutres immobilisations corporelles29 27422 5946 67910 851
BDAutres titres immobilisés15 33815 33832 113
BJTOTAL (I)53 22425 24327 98048 632
BPEn cours de production de services13 08813 0881 790
BXClients et comptes rattachés76 7001 78574 91546 342
BZAutres créances19 77119 7719 643
CFDisponibilités47 54647 54631 116
CHCharges constatées d’avance1 9351 9354 368
CJTOTAL (II)159 0401 785157 25593 258
COTOTAL GENERAL (0 à V)212 26427 028185 235141 891
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 8008 480
DDRéserve légale (1)6 7706 770
DFRéserves réglementées (1)15 79715 797
DHReport à nouveau-2 477-9 999
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)33 3277 521
DJSubventions d’investissement2 0811 067
DLTOTAL (I)64 29829 637
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)27 08429 900
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés10 1933 904
DYDettes fiscales et sociales68 05358 825
EAAutres dettes10 9269 441
EBProduits constatés d’avance (2)4 49810 000
ECTOTAL (IV)120 938112 254
EETOTAL GENERAL (I à V)185 235141 891
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an99 597112 254
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services245 07762 435307 511290 702
FJChiffres d’affaires nets245 07762 435307 511290 702
FMProduction stockée11 2981 671
FOSubventions d’exploitation14 5542 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 6247 644
FQAutres produits44
FRTotal des produits d’exploitation (I)342 990302 021
FWAutres achats et charges externes83 28195 578
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7451 716
FYSalaires et traitements161 893140 887
FZCharges sociales56 64054 994
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 3823 904
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 785
GEAutres charges207599
GFTotal des charges d’exploitation (II)310 933297 678
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)32 0584 343
GLAutres intérêts et produits assimilés147731
GPTotal des produits financiers (V)147731
GRIntérêts et charges assimilées934447
GUTotal des charges financières (VI)934447
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-787284
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)31 2704 627
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital19 35629 122
HDTotal des produits exceptionnels (VII)19 35629 122
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion52595
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital16 77526 200
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17 30026 295
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 0562 827
HKImpôts sur les bénéfices (X)-67
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)362 493331 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)329 167324 352
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)33 3277 521
A1Renvois : Transfert de charges9 6242 903
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)168228
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 4391 2102 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 4224 17222 594
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8615 38225 243
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 7851 785
7BTotal Provisions pour dépréciation1 7851 785
7CTOTAL GENERAL1 7851 785
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 785
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux3 060
UXAutres créances clients73 640
VMImpôts sur les bénéfices8 212
VBT. V. A.1 501
VPDivers9 979
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)80
VSCharges constatées d’avance1 935
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES98 40698 406
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine27 0845 74421 340
8AEmprunts et dettes financières divers185185
8BFournisseurs et comptes rattaché10 19310 193
8CPersonnel et comptes rattachés11 19411 194
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux37 48837 488
VWT.V.A.17 46817 468
VQAutres impôts, taxes et assimilés1 9021 902
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)10 92610 926
8LProduits constatés d’avance4 4984 498
VYTOTAL – ETAT DES DETTES120 93899 59721 340
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 816

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