CITE JARDIN -EUGENE LEVEQUE

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CITE JARDIN -EUGENE LEVEQUE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (25/10/2011)

Objet : propreté, aménagement et entretien des bâtiments de son périmètre, en particulier en ce qui concerne les installations, ouvrages, réseaux communs et divers espaces commun ou mis en commun ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de celle-ci et leur recouvrement ; d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis ci-dessus, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts.
Activités :
  • CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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CITE JARDIN -EUGENE LEVEQUE

Adresse :
Le Nôtre, cité des Jardins, avenue du Général-de-Gaulle
57400 Sarrebourg

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 25/10/2011 | 12/11/2011 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Moselle)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : CITE JARDIN -EUGENE LEVEQUE
Ancien nom : CITE JARDIN -EUGENE LEVEQUE
Nouvel objet : propreté, aménagement et entretien des bâtiments de son périmètre, en particulier en ce qui concerne les installations, ouvrages, réseaux communs et divers espaces commun ou mis en commun ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de celle-ci et leur recouvrement ; d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis ci-dessus, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts.
(Ancien objet : propreté, aménagement et entretien des bâtiments de son périmètre, en particulier en ce qui concerne les installations, ouvrages, réseaux communs et divers espaces commun ou mis en commun ; contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de celle-ci et leur recouvrement ; d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis ci-dessus, notamment réception de toutes subventions et conclusion de tous emprunts.)
Nouvelle adresse : Le Nôtre, cité des Jardins, avenue du Général-de-Gaulle - 57400 Sarrebourg
(Ancienne adresse : Le Nôtre, cité des Jardins, avenue du Général-de-Gaulle - 57400 Sarrebourg)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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