Objet : assurer la gestion des ouvrages, équipements collectifs dans son périmètre, veiller à la bonne tenue et au bon fonctionnement du DOMAINE VALLEE VERTE, recevoir acquérir les ouvrages, espaces collectifs, assurer l'entretien, la réparation des ouvrages, décider et exécuter les travaux, conclure tous traités, répartir les charges, souscrire les assurances, créer des équipements collectifs, recevoir toutes subventions, conclure tous emprunts, agir en justice, notamment au respect et à l'application des dispositions du cahier des charges général du domaine et tout autres documents.
Activités : - CONDUITE D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES
- ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE (défense et amélioration du cadre de vie)
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