nom, objet, adresse
Nouveau nom : ASL BEAUSOLEIL
Ancien nom : ASL BEAUSOLEIL
Nouvel objet : participation, sous réserve de laccord préalable de ses membres et sous réserve dune incidence pour ses membres, avec la commune, lintercommunalité, le conseil général et tout autre organisme, à la sauvegarde de principes fondamentaux dorganisation et de qualité de vie, daménagement de lespace et daccès, et plus spécifiquement : au maintien du site du village et de ses caractères (familiaux, sportifs, agricoles...) ; à la sécurité des accès du village et de ses résidences ; à la préservation de ses zones naturelles ; à son développement dans le cadre du respect de son site et de ses membres.
(Ancien objet : participation, sous réserve de laccord préalable de ses membres et sous réserve dune incidence pour ses membres, avec la commune, lintercommunalité, le conseil général et tout autre organisme, à la sauvegarde de principes fondamentaux dorganisation et de qualité de vie, daménagement de lespace et daccès, et plus spécifiquement : au maintien du site du village et de ses caractères (familiaux, sportifs, agricoles...) ; à la sécurité des accès du village et de ses résidences ; à la préservation de ses zones naturelles ; à son développement dans le cadre du respect de son site et de ses membres.)
Nouvelle adresse : mairie, 21, rue du Village - 25370 Métabief
(Ancienne adresse : mairie, 21, rue du Village - 25370 Métabief)