VERT GRANNY

Entreprise

VERT GRANNY
Dernière mise à jour : 17/10/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 17/10/2016
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43215432600032 / Siren : 432154326 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 81 432154326
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.3 : Gestion de fonds
66.30 : Gestion de fonds
66.30Z : Gestion de fonds
Cette sous-classe comprend :
- les activités de gestion de portefeuilles et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que : • la gestion des actifs des portefeuilles des particuliers • la gestion de fonds communs de placement • la gestion d’autres fonds de placement • la gestion de caisses de retraite Produits associés : 66.30.11, 66.30.12
Coordonnées de l'établissement :
VERT GRANNY
Adresse :
6 Rue DE L HIPPODROME
93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Liens de succession de l'établissement :
17/10/2016 : Succession
Prédécesseur : VERT GRANNY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 29/06/2000
Dénomination : VERT GRANNY
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
03/07/2017 : DESIGN PLACE SAGUEZ PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 4373419
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Documents, informations, textes et autres supports, y compris multimédias, tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir d'internet, d'extranets ou autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; matériel informatique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le traitement des données ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, cd-rom ; services en ligne de réseautage commercial ; regroupement et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à disposition de bases de données consultables en ligne ; services d'information et d'établissement de contacts concernant des produits, services, manifestations et activités ; organisation et conduite de salons ; services en ligne de constitution de réseaux et informations ; hébergement d'expositions, conférences, séminaires et manifestations de réseautage à des fins commerciales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ; hébergement d'expositions, conférences à des fins culturelles et pédagogiques ; organisation et animation de manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation, y compris réunions et séminaires virtuels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites web pour des tiers ; services informatiques, à savoir hébergement d'installations électroniques pour des tiers pour l'organisation et l'animation de réunions, manifestations et discussions interactives par le biais d'internet ou autres réseaux de communication ; hébergement de communautés virtuelles permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes, des manifestations, de participer à des débats, de regrouper des informations et des ressources et de pratiquer le réseautage social, commercial et communautaire ; services d'hébergement de contenus numériques en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise en relation et de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 SAINT-OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

03/07/2017 : DESIGN PLACE SAGUEZ PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 4373419
Date de dépôt : 03/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Documents, informations, textes et autres supports, y compris multimédias, tous enregistrés sous forme électronique ou téléchargeables à partir d'internet, d'extranets ou autres réseaux de communication ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programmes enregistrés) ; matériel informatique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques acoustiques ; équipements pour le traitement des données ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, cd-rom ; services en ligne de réseautage commercial ; regroupement et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; mise à disposition de bases de données consultables en ligne ; services d'information et d'établissement de contacts concernant des produits, services, manifestations et activités ; organisation et conduite de salons ; services en ligne de constitution de réseaux et informations ; hébergement d'expositions, conférences, séminaires et manifestations de réseautage à des fins commerciales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ; hébergement d'expositions, conférences à des fins culturelles et pédagogiques ; organisation et animation de manifestations en ligne à des fins pédagogiques et de formation, y compris réunions et séminaires virtuels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites web pour des tiers ; services informatiques, à savoir hébergement d'installations électroniques pour des tiers pour l'organisation et l'animation de réunions, manifestations et discussions interactives par le biais d'internet ou autres réseaux de communication ; hébergement de communautés virtuelles permettant à des utilisateurs enregistrés d'organiser des groupes, des manifestations, de participer à des débats, de regrouper des informations et des ressources et de pratiquer le réseautage social, commercial et communautaire ; services d'hébergement de contenus numériques en ligne ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de mise en relation et de réseautage social en ligne.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 SAINT-OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Marianne GABRIEL
Adresse :
5/7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

06/01/2017 : DESIGN HEUREUX, DESIGN UTILE BY SAGUEZ
N° national/d'enregistrement : 4327471
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 Rue de l'Hyppodrome
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

06/01/2017 : DESIGN HEUREUX, DESIGN UTILE BY SAGUEZ
N° national/d'enregistrement : 4327471
Date de dépôt : 06/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 Rue de l'Hyppodrome
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

22/04/2016 : MELTING POC
N° national/d'enregistrement : 4267079
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/04/2016 : MELTING POC
N° national/d'enregistrement : 4267079
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion commerciale et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/04/2016 : MELTING POC
N° national/d'enregistrement : 4267079
Date de dépôt : 22/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de publicité, de promotion et de marketing pour la création d'un concept, d'un projet ou la résolution créative d'une problématique ; service de recherches commerciales et de planification stratégique pour le compte de tiers dans le domaine de la publicité, du marketing, de la communication, des médias sociaux à savoir : aide à la direction des affaires ; services d'incubation d'entreprises (aide à la direction d'affaires) ; services d'informations, de recherches, de conseils, d'assistance et d'accompagnement dans tous les services précités sous forme de réunion regroupant des acteurs de compétences diverses pour la collecte d'idées et leur formalisation ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels notamment sous la forme de réunion de groupe préparées et exploitées afin de collecter des idées publicitaires et promotionnelles et de les formaliser et intégrant des personnes de compétences diverses pour participer au processus créatif ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de réunion par la création d'une équipe aux compétences diverses, d'un groupe de travail visant à collecter et confronter des idées pour la création de concepts, d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ou pour apporter des solutions à une problématique donnée ; organisation de réunions de travail visant à réaliser et aboutir à des décisions créatives en équipe et formaliser le résultat de ces réunions par différents outils comme la hiérarchisation des idées sous forme de grille de décision, la réalisation de prototypes ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs ; services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques et collecte de données ; recherche industrielle ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 Avenue Percier
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

05/04/2016 : ECOLE DE TRAVERSE
N° national/d'enregistrement : 4262379
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; expertise en affaires ; projets d'aide à la direction des affaires ; étude de marchés ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs, services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

05/04/2016 : ECOLE DE TRAVERSE
N° national/d'enregistrement : 4262379
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; expertise en affaires ; projets d'aide à la direction des affaires ; étude de marchés ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design à savoir mobilier, objets de bureau, objets connectés, objets de décoration, luminaires, objets d'équipements de la personne (parures, vêtements, chaussures, chapeaux, montres, lunettes), électroménagers, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs, services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA
Adresse :
5-7 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

05/04/2016 : ECOLE DE TRAVERSE
N° national/d'enregistrement : 4262379
Date de dépôt : 05/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; expertise en affaires ; projets d'aide à la direction des affaires ; étude de marchés ; recherche de marchés ; prévisions économiques ; recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public ; organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; organisation de compétitions, de concours ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; édition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs , services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

23/03/2016 : DESIGN ACT - L'école en Agence
N° national/d'enregistrement : 4259354
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; Enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public. Organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; Organisation de compétitions, de concours. Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; Publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; Prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Edition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; Services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs. Services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

23/03/2016 : DESIGN ACT - L'école en Agence
N° national/d'enregistrement : 4259354
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; Enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public. Organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; Organisation de compétitions, de concours. Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; Publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; Prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Edition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; Services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs. Services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

23/03/2016 : DESIGN ACT - L'école en Agence
N° national/d'enregistrement : 4259354
Date de dépôt : 23/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaires, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel ; conseils en management ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; consultations professionnelles d'affaires ; travaux de recherche dans le domaine commercial et des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; services de vente au détail d'objets design, logiciels, CD-ROM ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation et de formation ; organisation de cours et programmes de formation continue ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Services d'éducation et de formation dans le domaine de l'architecture et du design, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et de la production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et informations en matière d'éducation et de formation fournies sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; Enseignement notamment dans le domaine culturel et artistique ; enseignement et cours par correspondance ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, manifestations et séminaires ouverts au public. Organisation d'événements à des fins divertissantes, récréatives, éducatives ou pédagogiques ; Organisation de compétitions, de concours. Activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information ; Publications en ligne de livres, de journaux, de périodiques, de manuels d'instructions, de brochures, de lettres d'information électroniques ; Prêt de livres, de journaux, de magazines, de revues ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia. Edition, et publication de revues et journaux à caractère culturel et artistique ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; microfilmage ; Services d'imagerie numérique ; services de bibliothèques, prêt de livres ; services de stages, stages de perfectionnement notamment à caractère artistique et culturel ; services de loisirs. Services de présentation au public d'oeuvres d'art ; information en matière d'enseignement ou dans le domaine culturel et artistique ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers rendus par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction), prospection, essais de matériaux, laboratoires ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 Rue Palouzie
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA
Adresse :
5/7 Avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

19/11/2014 : WORKOBSERVER
N° national/d'enregistrement : 4134974
Date de dépôt : 19/11/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/11/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'analyse et d'étude des modes de travail : assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'analyse et d'étude des modes de travail ; audits d'entreprises (analyses commerciales liées à l'étude des modes de travail) ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de conseil et de gestion en processus de travail ; consultation pour les questions de personnel ; services de référenciation (évaluation de pratiques d'organisation commerciale) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives planification de réceptions (divertissement) production de films production et représentation de spectacles ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel et graphisme ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 643828
Date de demande : 03/03/2015
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'analyse et d'étude des modes de travail : assistance et aide à a direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'analyse et d'étude des modes de travail ; audits d'entreprises (analyses commerciales liées à l'étude des modes de travail) ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services de conseil et de gestion en processus de travail ; consultation pour les questions de personnel ; services de référenciation (évaluation de pratiques d'organisation commerciale) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ; Classe 41 : Organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives planification de réceptions (divertissement) production de films production et représentation de spectacles ; Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel et graphisme ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

10/02/2014 : FRANCE IMAGINE
N° national/d'enregistrement : 4067301
Date de dépôt : 10/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels : assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ; conseils en mercatique et en communication (publicité) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives, planification de réceptions (divertissement), production de films, production et représentation de spectacles, publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre), architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel et graphisme ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, CS 70003, SAINT AUBIN
91192 GIF SUR YVETTE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

19/07/2012 : Empreinte Relationnelle
N° national/d'enregistrement : 3935559
Date de dépôt : 19/07/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels : assistance et aide à a direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ; conseils en mercatique et en communication (publicité).
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives planification de réceptions (divertissement) production de films production et représentation de spectacles publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-32
Date du BOPI : 10/08/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

13/12/2011 : D-CONNECT
N° national/d'enregistrement : 3881184
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels : assistance et aide à a direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

13/12/2011 : D-CONNECT
N° national/d'enregistrement : 3881184
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels : assistance et aide à a direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

28/03/2011 : BLABLA DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3818150
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

28/03/2011 : TROPICAL DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3818162
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

28/03/2011 : BLABLA DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3818150
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

28/03/2011 : TROPICAL DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3818162
Date de dépôt : 28/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur, à savoir services de dessinateurs d'art graphique ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-12
Date du BOPI : 23/03/2012

29/11/2010 : MANUFACTURE DU DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3786319
Date de dépôt : 29/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 618731
Date de demande : 14/02/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765949
Date de demande : 30/11/2020
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

21/09/2010 : R&C
N° national/d'enregistrement : 3768160
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et direction des affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture, architecture d'intérieur, conseil en design architectural, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, services de conception (design) assistée par ordinateur à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

21/09/2010 : Recherche & Créativité
N° national/d'enregistrement : 3768180
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et direction des affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture, architecture d'intérieur, conseil en design architectural, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, services de conception (design) assistée par ordinateur à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

21/09/2010 : R&C
N° national/d'enregistrement : 3768160
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et direction des affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture, architecture d'intérieur, conseil en design architectural, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, services de conception (design) assistée par ordinateur à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

21/09/2010 : Recherche & Créativité
N° national/d'enregistrement : 3768180
Date de dépôt : 21/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et direction des affaires en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, d'analyse et étude des comportements des consommateurs ; conseil en organisation des affaires et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en mercatique et en communication ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; études et recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; divertissement, activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers ; architecture, architecture d'intérieur, conseil en design architectural, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode, services de conception (design) assistée par ordinateur à savoir services de dessinateurs d'art graphique.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

26/07/2010 : SAGUEZ WORKSTYLE
N° national/d'enregistrement : 3756386
Date de dépôt : 26/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels. Publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication (relation publique) ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (services de dessinateurs d'arts graphiques) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753621
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

09/07/2010 : WORKSTYLE
N° national/d'enregistrement : 3752793
Date de dépôt : 09/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle, d'identité et stratégie de marque, de design mobilier, d'agencement de bureaux, de style, signalétique et graphisme de locaux professionnels. Publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; architecture d'intérieur ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux professionnels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; service de conception (design) assistée par ordinateur ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

21/05/2010 : SAGUEZ & BRUNSCHWICK
N° national/d'enregistrement : 3739913
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, informations, renseignements d'affaires, en matière d'identité et stratégie de marque, de commerce électronique ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité et stratégie de marque, de commerce électronique ; conseils en mercatique, en cybermarketing et en communication ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers, sous forme d'animations de réseaux ou d'animations sur les lieux de vente ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; services de loisirs ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'art graphique ; services dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de conception (design) assistée par ordinateur.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

21/05/2010 : SAGUEZ & BRUNSCHWICK
N° national/d'enregistrement : 3739913
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, informations, renseignements d'affaires, en matière d'identité et stratégie de marque, de commerce électronique ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité et stratégie de marque, de commerce électronique ; conseils en mercatique, en cybermarketing et en communication ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers, sous forme d'animations de réseaux ou d'animations sur les lieux de vente ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ; ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; services de loisirs ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; production et représentation de spectacles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture (étude technique et maîtrise d'oeuvre) ; conseil en design architectural ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'art graphique ; services dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services de conception (design) assistée par ordinateur.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

21/12/2009 : RAYMOND LIVE!
N° national/d'enregistrement : 3700172
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation des affaires et conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Architecture, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

21/12/2009 : DESIGN INTERACTIF
N° national/d'enregistrement : 3700179
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539300
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

21/12/2009 : RAYMOND LIVE!
N° national/d'enregistrement : 3700172
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation des affaires et conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Architecture, dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

21/12/2009 : DESIGN INTERACTIF
N° national/d'enregistrement : 3700179
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, création et entretien de sites Web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539300
Date de demande : 10/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

10/12/2009 : MIGNOT & SAGUEZ
N° national/d'enregistrement : 3697635
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; Publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue PALOUZIE
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

10/12/2009 : MIGNOT & SAGUEZ
N° national/d'enregistrement : 3697635
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; Publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode ; création et entretien de sites web pour des tiers.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue PALOUZIE
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

22/09/2009 : TRAVAILLER AUTREMENT
N° national/d'enregistrement : 3677869
Date de dépôt : 22/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière de design mobilier, agencement de bureaux, style, signalétique et graphisme des locaux professionnels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture d'intérieur ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure de locaux professionnels, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de meubles, à savoir stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

22/09/2009 : TRAVAILLER AUTREMENT
N° national/d'enregistrement : 3677869
Date de dépôt : 22/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière de design mobilier, agencement de bureaux, style, signalétique et graphisme des locaux professionnels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture d'intérieur ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure de locaux professionnels, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de meubles, à savoir stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-44
Date du BOPI : 30/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

28/04/2009 : DESIGN DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3647162
Date de dépôt : 28/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

28/04/2009 : DESIGN DURABLE
N° national/d'enregistrement : 3647162
Date de dépôt : 28/04/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/04/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; publicité ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; décoration de vitrines ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

19/03/2009 : WORKSTYLE
N° national/d'enregistrement : 3637747
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière de design mobilier d'agencement de bureaux, de style, de signalétique et de graphisme des locaux professionnels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture d'intérieur ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure de locaux professionnels, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de meubles ;

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 SAINT-OUEN
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710807
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

19/03/2009 : WORKSTYLE
N° national/d'enregistrement : 3637747
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière de design mobilier d'agencement de bureaux, de style, de signalétique et de graphisme des locaux professionnels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture d'intérieur ; dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure de locaux professionnels, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de meubles ;

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

27/11/2007 : FROM REALITY TO VIRTUALITY TO REALITY
N° national/d'enregistrement : 3540016
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

27/11/2007 : FROM REALITY TO VIRTUALITY TO REALITY
N° national/d'enregistrement : 3540016
Date de dépôt : 27/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

26/10/2007 : RAYMOND
N° national/d'enregistrement : 3533871
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

26/10/2007 : RAYMOND INTERACTIVE
N° national/d'enregistrement : 3533872
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

26/10/2007 : RAYMOND
N° national/d'enregistrement : 3533871
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

26/10/2007 : RAYMOND INTERACTIVE
N° national/d'enregistrement : 3533872
Date de dépôt : 26/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation en matière de logiciels, conception de systèmes informatiques, étude de projets techniques, création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

24/10/2007 : PARISMILE
N° national/d'enregistrement : 3533239
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-18

24/10/2007 : PARISMILE
N° national/d'enregistrement : 3533239
Date de dépôt : 24/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326

Mandataire 1 : LEGI-MARK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-48
Date du BOPI : 30/11/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-18

02/10/2006 : SMILE ATTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3453800
Date de dépôt : 02/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627037
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

02/10/2006 : SMILE ATTITUDE
N° national/d'enregistrement : 3453800
Date de dépôt : 02/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-45
Date du BOPI : 10/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627037
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

01/02/2006 : MANGANÈSE EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3407152
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures, à l'exception des peintures isolantes, des boîtes de peinture (matériel scolaire), et des tableaux encadrés ou non ; diluants pour couleurs et peintures ; liants pour couleurs et peintures ; épaississants pour couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608220
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

01/02/2006 : MANGANÈSE EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3407152
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; peintures, à l'exception des peintures isolantes, des boîtes de peinture (matériel scolaire), et des tableaux encadrés ou non ; diluants pour couleurs et peintures ; liants pour couleurs et peintures ; épaississants pour couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608220
Date de demande : 27/01/2016
N° de BOPI : 2016-19
Date du BOPI : 13/05/2016

20/01/2006 : Créateur de point de vue, fabricant de preuves
N° national/d'enregistrement : 3404375
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608017
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

20/01/2006 : Créateur de point de vue, fabricant de preuves
N° national/d'enregistrement : 3404375
Date de dépôt : 20/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en management ; agences d'informations commerciales ; agences d'informations d'affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires en matière d'identité visuelle et d'identité de marque ; assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises industrielles et commerciales, en matière d'identité visuelle et d'identité de marque. Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication ; services de mercatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions et de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décorations de vitrines. Etudes de marchés ; recherches de marchés ; prévisions économiques ; sondages d'opinion ; information statistique ; établissement de statistiques.Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, M. BALDENSPERGER Denis

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608017
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/04/2005 : LE DESIGN N'EST PAS LA QUE POUR FAIRE JOLI
N° national/d'enregistrement : 3353001
Date de dépôt : 14/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Dessin industriel, stylisme (esthétique industrielle), décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs pour emballages, services de dessinateurs de mode.

Déposant 1 : VERT GRANNY, SARL
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : M. Saguez Florian
Adresse :
67 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583350
Date de demande : 02/04/2015
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

24/03/2004 : MANGANESE
N° national/d'enregistrement : 3282051
Date de dépôt : 24/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, livres, livrets, manuels, catalogues, brochures, dessins, photographies, journaux, revues, périodiques, albums, publications, prospectus. Publication de textes, autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres, de revues et de catalogues ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle, dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, étude de projets techniques, établissement de plans (construction), informations en matière de décoration intérieure.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-18
Date du BOPI : 30/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2545330
Date de demande : 28/11/2013
N° de BOPI : 2014-04
Date du BOPI : 24/01/2014

17/12/2001 : PROGRAM & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137369
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; recherches de marchés ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; agences de publicité ; décoration de vitrines ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, étude de marché. Architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'uvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes, pour emballages ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340453
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : PROGRAM & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485097
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

17/12/2001 : LE DOS DE LA CUILLER LA SCENE DE LA MARQUE
N° national/d'enregistrement : 3137374
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble. Services d'artistes du spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; location de bandes vidéo, de décors de spectacle, de films cinématographiques ; organisation de loterie ; services d'orchestre ; organisation de bals, de compétitions sportives, de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; production, représentation de spectacles ; location de décors de théâtre, de spectacle.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2482655
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

17/12/2001 : SAGUEZ & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137378
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Planification de réceptions à but publicitaire ou promotionnel. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes pour les emballages publicitaires ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel) .
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 350396
Date de demande : 15/07/2002
N° de BOPI : 2002-33
Limitations : 00 produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Classe 16 : Imprimés, à savoir catalogues publicitaires ayant pour objet la promotion d'agences de publicités, périodiques, à savoir périodiques publicitaires ayant pour objet la promotion d'agences de publicités. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Classe 38 : Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision, à savoir diffusion de messages publicitaires ou de publi-reportages par télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Classe 41 : Informations en matière de divertissements ; rédaction de scénarios, à savoir rédaction de scénarios de films publicitaires ou de publi-reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires sur la publicité ou les films publicitaires ; services d'artistes du spectacle (mise en relation avec des intermittents) ; services de loisirs ; organisation de loteries publicitaires ou à visée promotionnelle ; organisation de bals à visée promotionnelle, services d'imprésario de spectacles ; planification de réceptions à but publicitaire ou promotionnel. Classe 42 : Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'œuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes pour les emballages publicitaires ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel) .

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 360404
Date de demande : 02/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482654
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

17/12/2001 : SAGUEZ & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137367
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Agence de publicité ; consultations professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 ST OUEN SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485100
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792180
Date de demande : 16/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/12/2001 : DES FAITS DES ACTES
N° national/d'enregistrement : 3137373
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, disques magnétiques, disquettes souples, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; agences de publicité ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés, recherches pour affaires ; sondages d'opinion, information statistique ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 ST OUEN SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340452
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : DES FAITS ET DES ACTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485099
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792408
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/12/2001 : VERT GRANNY
N° national/d'enregistrement : 3137375
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes du spectacle ; services de loisirs ; location de bandes vidéo, de décors de spectacle, de théâtre, de films cinématographiques ; organisation de loterie ; services d'orchestre ; organisation de bals, de compétitions sportives, de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; représentation de spectacles. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes, pour emballages ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 ST OUEN SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482653
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792298
Date de demande : 17/09/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

17/12/2001 : WWW.SAGUEZ-AND-PARTNERS.COM
N° national/d'enregistrement : 3137371
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bières, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agence de publicité ; consultations professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
6 rue de l'Hippodrome
93400 ST OUEN SUR SEINE
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485098
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2798301
Date de demande : 01/12/2021
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

17/12/2001 : SAGUEZ & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137367
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Agence de publicité ; consultations professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485100
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

17/12/2001 : PROGRAM & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137369
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; recherches de marchés ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; agences de publicité ; décoration de vitrines ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires, étude de marché. Architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'uvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes, pour emballages ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340453
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : PROGRAM & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485097
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

17/12/2001 : WWW.SAGUEZ-AND-PARTNERS.COM
N° national/d'enregistrement : 3137371
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bières, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Agence de publicité ; consultations professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485098
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

17/12/2001 : DES FAITS DES ACTES
N° national/d'enregistrement : 3137373
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, disques magnétiques, disquettes souples, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; agences de publicité ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés, recherches pour affaires ; sondages d'opinion, information statistique ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340452
Date de demande : 05/02/2002
N° de BOPI : 2002-10

Bénéficiare 1 : DES FAITS ET DES ACTES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485099
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

17/12/2001 : LE DOS DE LA CUILLER LA SCENE DE LA MARQUE
N° national/d'enregistrement : 3137374
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble. Services d'artistes du spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; location de bandes vidéo, de décors de spectacle, de films cinématographiques ; organisation de loterie ; services d'orchestre ; organisation de bals, de compétitions sportives, de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; production, représentation de spectacles ; location de décors de théâtre, de spectacle.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2482655
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

17/12/2001 : VERT GRANNY
N° national/d'enregistrement : 3137375
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bandes vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, disques optiques compacts, disques compacts audio vidéos, cartes magnétiques, dessins animés, disques magnétiques, disquettes souples, étuis à lunettes, lunettes, appareils pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateurs enregistrés. Affiches, almanachs, autocollants (articles de papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), crayons, dossiers (papeterie), enveloppes (papeterie), imprimés, journaux, livres, périodiques, stylos. Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de programmes de télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Production de films sur bandes vidéo ; informations en matière de divertissements ; divertissements télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ; production de spectacle ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services d'artistes du spectacle ; services de loisirs ; location de bandes vidéo, de décors de spectacle, de théâtre, de films cinématographiques ; organisation de loterie ; services d'orchestre ; organisation de bals, de compétitions sportives, de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; représentation de spectacles. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes, pour emballages ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482653
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

17/12/2001 : SAGUEZ & PARTNERS
N° national/d'enregistrement : 3137378
Date de dépôt : 17/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Planification de réceptions à but publicitaire ou promotionnel. Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'oeuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes pour les emballages publicitaires ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel) .
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 340454
Date de demande : 05/02/2002

Bénéficiare 1 : SAGUEZ & PARTNERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 350396
Date de demande : 15/07/2002
N° de BOPI : 2002-33
Limitations : 00 produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation Classe 16 : Imprimés, à savoir catalogues publicitaires ayant pour objet la promotion d'agences de publicités, périodiques, à savoir périodiques publicitaires ayant pour objet la promotion d'agences de publicités. Classe 35 : Consultations professionnelles d'affaires ; décorations de vitrines ; organisation d'expositions, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité ; publicité par correspondance ; relations publiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; agence de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; agences d'informations commerciales ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés, recherches de marchés, projets (aide à la direction des affaires) ; publication de textes publicitaires ; expertises en affaires ; informations, renseignements d'affaires ; investigations, recherches pour affaires ; agences d'informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; estimation en affaires commerciales ; études de marchés ; expertises en affaires ; projets (aides à la direction des affaires) ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches de marchés ; sondages d'opinion, information statistique ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils, d'informations, de renseignements d'affaires notamment en matière de décoration et de design d'intérieur ; décoration de vitrines. Classe 38 : Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision, à savoir diffusion de messages publicitaires ou de publi-reportages par télévision, radiophoniques ; télévision par câble ; communication par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs. Classe 41 : Informations en matière de divertissements ; rédaction de scénarios, à savoir rédaction de scénarios de films publicitaires ou de publi-reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires sur la publicité ou les films publicitaires ; services d'artistes du spectacle (mise en relation avec des intermittents) ; services de loisirs ; organisation de loteries publicitaires ou à visée promotionnelle ; organisation de bals à visée promotionnelle, services d'imprésario de spectacles ; planification de réceptions à but publicitaire ou promotionnel. Classe 42 : Reconstitution de bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; recherches légales, techniques ; bureaux de rédaction ; architecture ; services de dessinateurs d'art graphiques ; authentification d'œuvres d'art ; conseils en construction ; établissements de plan pour la construction ; location de construction transportable ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de modes pour les emballages publicitaires ; information sur la mode ; planification en matière d'urbanisme ; études de projets techniques ; stylisme (esthétisme industriel) .

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 360404
Date de demande : 02/12/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-04
Date du BOPI : 25/01/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2482654
Date de demande : 21/10/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

04/07/2001 : ALL AROUND I DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3110997
Date de dépôt : 04/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; information et mise à jour de documentation publicitaire, analyses de prix de revient, promotion des ventes pour des tiers, établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location d'espace publicitaire, reproduction de documents ; études de marche ; conseils en communication ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management. Assistance, aide à la direction des affaires, d'entreprises industrielles ou commerciales en matière d'identité visuelle de marque ; service de recherche commerciale ; service de mercatique ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou autres moyens de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique. Recueil de données dans un fichier central, renseignements d'affaires. Exploitation de bases de données financières Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle. Services d'éducation, de formation, de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location d'ordinateurs et de matériels informatiques, consultations en matière d'ordinateurs ; services de programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, élaboration (conception) technique et artistique de sites sur le réseau de communication Internet pour le compte de tiers, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de logiciels informatiques, location de CD ROM, services de recherches techniques en matière d'informatique. Services d'ingénierie ; services juridiques ; prospection ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services techniques pour la création, la maintenance et la conception de site Web ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conception et hébergement de sites Internet/Intranet ; hébergement de bases de données ; assistance technique en informatique ; intégration (programmation) de progiciels ; services de reporter et de rédaction.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537889
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465885
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

04/07/2001 : ALL AROUND I DESIGN
N° national/d'enregistrement : 3110997
Date de dépôt : 04/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renseignements d'affaires en matière d'analyse ou d'étude des comportements des consommateurs et usages en matière de consommation ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; information et mise à jour de documentation publicitaire, analyses de prix de revient, promotion des ventes pour des tiers, établissement de statistiques ; location de machines et d'installations de bureaux et location de matériel publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; location d'espace publicitaire, reproduction de documents ; études de marche ; conseils en communication ; services de gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et management. Assistance, aide à la direction des affaires, d'entreprises industrielles ou commerciales en matière d'identité visuelle de marque ; service de recherche commerciale ; service de mercatique ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques pour le compte de tiers ; enregistrement, composition, systématisation de données écrites ou autres moyens de l'informatique, et plus particulièrement de la télématique ou de la téléinformatique. Recueil de données dans un fichier central, renseignements d'affaires. Exploitation de bases de données financières Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle. Services d'éducation, de formation, de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location d'ordinateurs et de matériels informatiques, consultations en matière d'ordinateurs ; services de programmation pour ordinateurs ; services d'élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, élaboration (conception) technique et artistique de sites sur le réseau de communication Internet pour le compte de tiers, reconstitution de bases de données, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de logiciels informatiques, location de CD ROM, services de recherches techniques en matière d'informatique. Services d'ingénierie ; services juridiques ; prospection ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications et informatiques ; conception (élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; services techniques pour la création, la maintenance et la conception de site Web ; élaboration (conception) de banques de données techniques. Conception et hébergement de sites Internet/Intranet ; hébergement de bases de données ; assistance technique en informatique ; intégration (programmation) de progiciels ; services de reporter et de rédaction.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : VERT GRANNY, Société A Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 432154326
Adresse :
14 rue Palouzié
93400 SAINT OUEN
FR

Mandataire 1 : PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL
Adresse :
25 rue Jean Rostand Parc Orsay Université
91893 ORSAY CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 537889
Date de demande : 16/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 706037
Date de demande : 08/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Bénéficiare 1 : VERT GRANNY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-33
Date du BOPI : 17/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465885
Date de demande : 16/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

Publications au Bodacc :
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6359
NOJO : 9301MYG11527460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6834
NOJO : 9301MYG11016840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3480
NOJO : 9301MYG10458890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2367
NOJO : 009301MYG946431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SAGUEZ Olivier, Pierre, Bruno ; Commissaire aux comptes titulaire : Sefico Audit
Montant du capital : 1158528.00 EUR
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14085
NOJO : 9301MYG92663700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°1925
NOJO : 930119301456317
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de la forme juridique.Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SAGUEZ Olivier modification le 16 Septembre 2019 ; Commissaire aux comptes titulaire : Sefico Audit en fonction le 16 Septembre 2019
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13947
NOJO : 119301454136796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12471
NOJO : 119301431765142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12070
NOJO : 119301404184828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9236
NOJO : 119301378988542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11438
NOJO : 119301358901906
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12783
NOJO : 119301328638618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11597
NOJO : 119301312731077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13121
NOJO : BXC120030075323
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13390
NOJO : BXC103480046051
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue Palouzie
93400 Saint-Ouen
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11339
NOJO : BXC08244005665M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue Palouzie
93400 Saint-Ouen
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8604
NOJO : BXC08273024237R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bobigny 432 154 326
Dénomination : VERT GRANNY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue Palouzie
93400 Saint-Ouen
Historique de l'unité légale :
16/08/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
15/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
17/10/2016 : code NIC
Code NIC : 00032
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Gestion de fonds (NAFRev2 : 66.30Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Gestion de portefeuilles (NAF1993 : 67.1C)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Type : Personne Physique

Nom : SAGUEZ Olivier
Né le 17/12/1954 à Amiens (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 Rue DU DOCTEUR BLANCHE
75016 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
28/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°31378 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
13/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°31378 déposé le 21/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
19/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°6471 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : 14 RUE PALOUZIE 93400 ST OUEN
19/03/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°6471 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
19/03/2003 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°6471 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Type : Siège

Adresse :
6 Rue de l'Hippodrome
93400 Saint-Ouen
FRANCE
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Rue de l'Hippodrome
93400 Saint-Ouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/06/2000
Activité : ACHAT, VENTE, GESTION DE TOUTES VALEURS MOBILIERES, NOTAMMENT CELLES AYANT TRAIT A LA REALISATION DE TOUTES ETUDES, PRESTATIONS DE SERVICES ET TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES SE RATTACHANT A L'IDENTITE DES MARQUES (ARCHITECTURE ET ENVIRONNEMENT GRAPHIQUE)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/02/2017 : VERT GRANNY
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2003
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 19/03/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 1344000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°20199 déposé le 03/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°21713 déposé le 08/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°12206 déposé le 05/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°20909 déposé le 18/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°20665 déposé le 14/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°20097 déposé le 07/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°10532 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°13213 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°12222 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°14716 déposé le 20/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°13766 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2003B01996
Dépôt : N°14865 déposé le 23/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 30675 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 532 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 12170 du 05/08/2020
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 13832 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 20446 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 17985 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2003B01996
Code activité : 6630Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CUAutres participations2 851 0899992 850 0902 850 090
BBCréances rattachées à des participations848 100200 000648 100718 100
BJTOTAL (I)3 699 189200 9993 498 1903 568 190
BXClients et comptes rattachés969 230969 230605 772
BZAutres créances453 433453 4331 803 167
CDValeurs mobilières de placement1 116 6001 116 600334 202
CFDisponibilités428 301428 30178 715
CHCharges constatées d’avance636381 572
CJTOTAL (II)2 967 6282 967 6282 903 428
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 666 817200 9996 465 8186 471 618
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 344 0001 344 000
DDRéserve légale (1)134 400134 400
DGAutres réserves4 159 0244 093 868
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)43 467199 557
DLTOTAL (I)5 680 8915 771 824
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 7044 495
DVEmprunts et dettes financières divers (4)7 27933 301
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés59 72865 261
DYDettes fiscales et sociales713 216596 737
ECTOTAL (IV)784 927699 794
EETOTAL GENERAL (I à V)6 465 8186 471 618
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an784 927
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4 7044 495
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 777 9991 777 9991 790 382
FJChiffres d’affaires nets1 777 9991 777 9991 790 382
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 70124 891
FQAutres produits227 152206 348
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 009 8522 021 622
FWAutres achats et charges externes197 525262 562
FXImpôts, taxes et versements assimilés18 63921 785
FYSalaires et traitements929 689939 864
FZCharges sociales545 043651 893
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 690 8971 876 104
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)318 955145 517
GJProduits financiers de participations270 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1393 556
GPTotal des produits financiers (V)139273 556
GRIntérêts et charges assimilées2 66824 590
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement5 424
GUTotal des charges financières (VI)8 09224 590
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-7 953248 966
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)311 003394 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions100 000100 999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100 000100 999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-100 000-100 998
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise116 67072 395
HKImpôts sur les bénéfices (X)50 86621 533
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 009 9912 295 178
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 966 5252 095 621
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)43 467199 557
A1Renvois : Transfert de charges4 70124 891
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant195 988298 764
A3Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (produits)227 152206 348
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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