30/06/2015 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°682 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/01/2014 : Déclaration de conformitéGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : TK C
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
19/12/2013 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2013 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
25/06/2013 : Convention d'apport partiel d'actifGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°4848 déposé le 28/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société SAPELEM à la société ZE SOLUTION
25/06/2013 : Convention d'apport partiel d'actifGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1320 déposé le 23/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Traité d'apport partiel d'actif de la société SAPELEM à la société ZE SOLUTION
18/07/2012 : Décision(s) du présidentGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°4713 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
Décision : 4 rue des ajoncs 49070 Beaucouzé
18/07/2012 : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°4713 déposé le 06/06/2013
Etat : Déposé
30/06/2010 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°7944 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Désignation d'un Président prenant automatiquement fonction en cas de décès du Président en exercicecréation corrélative dans les statuts d'un paragraphe à l'article 14
23/12/2005 : Décision(s) de l'associé uniqueGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°2407 déposé le 07/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2003 : Ordonnance du présidentGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°33 déposé le 24/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/12/2001 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1375 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
30/12/2000 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°701 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SAPELEM PAR LA SOCIETE EREAR APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION PAR LA SOCIETE EREAR DE LA SOCIETE SAPELEM - Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SAPELEM MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
29/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administrationGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°701 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SAPELEM PAR LA SOCIETE EREAR APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION PAR LA SOCIETE EREAR DE LA SOCIETE SAPELEM - Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SAPELEM MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
30/07/1999 : Procès-verbal d'assembléeGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°3480 déposé le 19/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Transfert du siège ZONE INDUSTRIELLE 49070 BEAUCOUZE MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C : Liste des sièges sociaux antérieursGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°3480 déposé le 19/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Transfert du siège ZONE INDUSTRIELLE 49070 BEAUCOUZE MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°3480 déposé le 19/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Transfert du siège ZONE INDUSTRIELLE 49070 BEAUCOUZE MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°5010 déposé le 14/11/2000
Etat : Déposé
Décision : REQUETE DE NOMINATION D'UN COMMISSAIRE A LA FUSION DU 06.11.00 ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS RENDUE LE 14.11.00
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°5342 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : DEPOT DU TRAITE DU FUSION DU 30.09.2000 - ETABLI ENTRE LES SOCIETESSOCIETE D ETUDE ET DE REALISATION D EQUIPEMENTS ET D ACESSOIRES POUR
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°5342 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : LA ROBOTIQUE - E.R.E.A.R.ET LA SOCIETE D APPLICATION DE PROCEDES ELECTRONIQUES ET MECANIQUES - SAPELEM
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°5903 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION - EN DATE DU 30.11.2000SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE ANONYME SAPELEM
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°5903 déposé le 22/12/2000
Etat : Déposé
Décision : A LA SOCIETE ANONYME EREAR
N.C : Déclaration de conformitéGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°701 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SAPELEM PAR LA SOCIETE EREAR APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION PAR LA SOCIETE EREAR DE LA SOCIETE SAPELEM - Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SAPELEM MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°701 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU TRAITE DE FUSION EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SAPELEM PAR LA SOCIETE EREAR APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION PAR LA SOCIETE EREAR DE LA SOCIETE SAPELEM - Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SAPELEM MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°701 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : EXAMEN ET APPROBATION D UN PROJET DE FUSION PAR ABSORPTION DE LA SOCIETE SAPELEM PAR LA SOCIETE EREAR APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION PAR LA SOCIETE EREAR DE LA SOCIETE SAPELEM - Réduction du capital Changement de dénomination en celle de SAPELEM MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1375 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros Augmentation de capital MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE ADOPTION DES STATUTS DE LA SOCIETE SOUS SA NOUVELLE FORME NOMINATION DU PRESIDENT MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°4224 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU PROCES VERBAL DES DECISONS DE L ASSOCIE UNIQUE DU 17 JUIN 2003
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°4224 déposé le 22/07/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1495 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : 2 EXEMPLAIRES DU PROCES VERBAL DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 20 JANVIER 2004
N.C : DiversGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°1495 déposé le 26/02/2004
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE PRESIDENT
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1999B00577
Dépôt : N°7944 déposé le 18/11/2010
Etat : Déposé