TERRES DE CUISINE

Entreprise

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TERRES DE CUISINE
Dernière mise à jour : 06/03/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/02/1997
Enseigne : TERRES DE CUISINE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32352844800042 / Siren : 323528448 / NIC : 00042
N° de TVA : FR 58 323528448
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.2 : Traiteurs et autres services de restauration
Ce groupe comprend les activités de traiteur pour des événements particuliers ou pour une période déterminée et l’exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres.
56.29 : Autres services de restauration
Cette classe comprend la fourniture de services de restauration industrielle sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, pour une durée déterminée. L’exploitation en concession de services de restauration, comme dans des installations sportives ou autres, est également comprise. Les repas sont généralement préparés dans des cuisines centrales.
56.29B : Autres services de restauration n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation en concession de cantines, restaurants d’entreprises ou de cafétérias (par exemple pour des usines, des bureaux, des hôpitaux ou des écoles), comprenant la fourniture des repas et, éventuellement, leur préparation Produits associés : 56.29.20
Coordonnées de l'établissement :
TERRES DE CUISINE
Adresse :
ZA LA HORSIERE
13870 ROGNONAS
Marchés publics :
20/12/2022 : Accord-cadre

Objet : PREPARATION ET LIVRAISON DE REPAS ET GOUTERS AUX CRECHES COLLECTIVES DE MONTELIMAR-AGGLOMERATION
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 200040459000142022S22006800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 450 000 €
Date de notification : 14/12/2022

Lieu d'exécution : MONTELIMAR
Acheteur : MONTELIMAR - AGGLOMERATION

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (SAS) (32352844800042)
29/11/2022 : Marché

Objet : Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile du CCAS
Classification : 55521100-

Numéro unique d’identification : 21260088600015202222 1 00200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 55 000 €
Date de notification : 03/11/2022

Lieu d'exécution : Chatuzange-le-Goubet
Acheteur : CHATUZANGE LE GOUBET

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
17/11/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 - ZONE GEOGRAPHIQUE 1
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300007800013202222M10103F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 000 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
17/11/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 : ZONE GEOGRAPHIQUE 2 - ECOLE DE LA DECOUVERTE D'ALES
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300007800013202222M10104F00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
10/11/2022 : Marché

Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE DES CANTINES SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE CAISSARGUES
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 213000607000192022CAIS.000300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 112 100 €
Date de notification : 16/08/2022

Lieu d'exécution : Caissargues
Acheteur : MAIRIE DE CAISSARGUES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
08/11/2022 : Marché

Objet : confection et livraison en liaison froide de repas au restaurant scolaire de la commune de Belgentier
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2183001760007820220200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 67 834 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : Belgentier
Acheteur : COMMUNE DE BELGENTIER

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
02/11/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR ALSH
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 20006691800018202222MF00201100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 400 000 €
Date de notification : 08/08/2022

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
28/10/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture et livraison de repas pour la restauration scolaire de la ville de Saint Privat des Vieux
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 213002942000182022_0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 300 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : Saint Privat des Vieux
Acheteur : MAIRIE DE SAINT PRIVAT DES VIEUX

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
26/10/2022 : Marché

Objet : Service de restauration collective fourniture de denrées fabrication et distribution
Classification : 15894210-

Numéro unique d’identification : 21040230100019202000100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 156 658 €
Date de notification : 20/07/2020

Lieu d'exécution : Valensole
Acheteur : Mairie de Valensole

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
18/10/2022 : Marché

Objet : ACCORD CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES : APPROVISIONNEMENT EN DENREES ALIMENTAIRES BRUTES AVEC ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE ROGNONAS
Classification : Produits alimentaires divers (15800000)

Numéro unique d’identification : 21130083500017202289490000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 €
Date de notification : 14/10/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de ROGNONAS

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
06/09/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET DE GOUTERS POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE AA
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 20006691800018202222MF00201200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 400 000 €
Date de notification : 08/06/2022

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
01/09/2022 : Marché

Objet : CONFECTION ET LIVRAISON DES REPAS AUX ECOLES ET A L'ALSH
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2183006480001920229300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 887 025 €
Date de notification : 11/08/2022

Lieu d'exécution : GAREOULT
Acheteur : COMMUNE DE GAREOULT

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
08/07/2022 : Marché

Objet : LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DANS LES ECOLES ET CENTRE DE LOISIRS
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 2113008680001820224/202200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 592 000 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Roquevaire
Acheteur : ROQUEVAIRE

Titulaire :
TERRE DE CUISINE (32352844800042)
21/06/2022 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURES DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 211301080000192021M2900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 800 000 €
Date de notification : 31/12/2021

Lieu d'exécution : TARASCON
Acheteur : MAIRIE DE TARASCON

Titulaire :
STETERRES DE CUISINE (32352844800042)
20/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Nouvel Accord Cadre à BDC
Classification : 55500000-

Numéro unique d’identification : 21130068600014202211CANTIN000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 000 €
Date de notification : 10/08/2022

Lieu d'exécution : LE PARADOU
Acheteur : MAIRIE DU PARADOU

Titulaire :
TERRES DE CUISINE SAS (32352844800042)
17/06/2022 : Marché

Objet : Restauration collective
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 21130033000019202287185000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 16/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Ensuès la Redonne

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
14/06/2022 : Marché

Objet : LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES PUBLIQUES ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS: Lot 1 : LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES PUBLIQUES ET L'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
Classification : Services de livraison de repas (55521200)

Numéro unique d’identification : 21130108000019202287089700
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Tarascon

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
20/05/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison repas restauration scolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 213002710000192022REPAS012100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : SAINT-JULIEN DE CASSAGNAS
Acheteur : COMMUNE ST JULIEN-DE-CASSAGNAS

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
20/05/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison repas restauration scolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 213002710000192022REPAS012101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 19/07/2022

Lieu d'exécution : SAINT-JULIEN DE CASSAGNAS
Acheteur : COMMUNE ST JULIEN-DE-CASSAGNAS

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
17/05/2022 : Marché

Objet : RESTAURATION SCOLAIRE 18M00161-4
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300259500014202218M00161400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 02/08/2018

Lieu d'exécution : CHEMIN DU STADE
Acheteur : BUDGET COMMUNE

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
19/04/2022 : Marché

Objet : fourniture de repas pour la cantine scolaire
Classification : 75200000-

Numéro unique d’identification : 21830037400012202220220100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 68 314 €
Date de notification : 29/12/2021

Lieu d'exécution : La Celle
Acheteur : COMMUNE DE LA CELLE

Titulaire :
Terres de cuisine (32352844800042)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ZONE GEOGRAPHIQUE 1
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300007800013202122M1002600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 605 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
16/02/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT5 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L'ECOLE DE LA DECOUVERTE A ALES
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300007800013202122M1002700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : ALES
Acheteur : ALES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
19/10/2021 : Marché

Objet : marché confection de repas et livraison en liaison froide au self service du réfectoire de l'école des TANNERIES
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 2183001760007820200100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 78 327 €
Date de notification : 10/08/2020

Lieu d'exécution : Belgentier
Acheteur : COMMUNE DE BELGENTIER

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
15/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE ET LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : 55521200-

Numéro unique d’identification : 2183008870005420210400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 152 052 €
Date de notification : 03/08/2021

Lieu d'exécution : Néoules
Acheteur : NEOULES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
11/08/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de repas pour la restauration scolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 211301098000112021MAPA0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 82 286 €
Date de notification : 21/07/2021

Lieu d'exécution : Le Tholonet
Acheteur : COMMUNE LE THOLONET

Titulaire :
TERRES DE CUISINE SAS (32352844800042)
09/08/2021 : Marché

Objet : ACCORD CADRE REPAS CANTINE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 213000615000122021TERRES0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 220 000 €
Date de notification : 09/08/2021

Lieu d'exécution : LA CALMETTE
Acheteur : COMMUNE DE LA CALMETTE

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
26/07/2021 : Accord-cadre

Objet : FABRICATION ET LIVRAISON REPAS CANTINE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21300241300010202100300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 115 830 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : SAINT CHAPTES
Acheteur : COMMUNE DE SAINT-CHAPTES

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
28/06/2021 : Accord-cadre

Objet : DENREES ALIMENTAIRES FABRICATION REPAS RESTAURATION MUNICIPALE
Classification : 15800000-

Numéro unique d’identification : 2113010490001420212021/0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 900 391 €
Date de notification : 13/10/2021

Lieu d'exécution : SAUSSET LES PINS
Acheteur : MAIRIE DE SAUSSET LES PINS

Titulaire :
SAS TERRES DE CUISINE (32352844800042)
18/06/2021 : Marché

Objet : Prestations de restauration scolaire: Fourniture de denrées alimentaires et confection de repas sur place avec mise à disposition de personnel
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 218401222000112021S01000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 888 000 €
Date de notification : 15/06/2021

Lieu d'exécution : SARRIANS
Acheteur : Mairie de Sarrians

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
09/04/2021 : Accord-cadre

Objet : MARCHE DE LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE A DESTINATION DES ECOLES ET STRUCTURES PETITE ENFANCE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21130060300019202001000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 230 857 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Meyreuil
Acheteur : MAIRIE MEYREUIL

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Confection et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le centre de loisir
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 218300275000112020S0050101RS00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : LA CADIERE D'AZUR
Acheteur : COMMUNE DE LA CADIERE D'AZUR

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : Confection et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le centre de loisir
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 218300275000112020S0050101RS01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : LA CADIERE D'AZUR
Acheteur : COMMUNE DE LA CADIERE D'AZUR

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
23/12/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-S005-01-01-Confection et livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire et le centre de loisirs.
Classification : Services de restauration scolaire (55523100)

Numéro unique d’identification : 218300275000112020oWSza3X/Ha00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Mairie de la Cadiere

Titulaire :
SAS TERRES DE CUISINE (32352844800042)
01/12/2020 : Marché

Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : 55510000-

Numéro unique d’identification : 2130001280001620202020/0600
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 98 000 €
Date de notification : 01/09/2020

Lieu d'exécution : Aramon
Acheteur : MAIRIE D ARAMON

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
13/11/2020 : Marché

Objet : Livraison repas en liaison froide
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 268301595000162021M12/202000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 600 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : CAVALAIRE SUR MER
Acheteur : VILLE DE CAVALAIRE SUR MER

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
10/11/2020 : Marché

Objet : RESTAURATION ECOLES MATERNELLES PRIMAIRES ET ALSH
Classification : 55320000-

Numéro unique d’identification : 21830081200011202000100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 390 000 €
Date de notification : 07/04/2020

Lieu d'exécution : Montauroux
Acheteur : MONTAUROUX

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
16/10/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020-23-A-Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les ALSH de Tournon sur Rhône et Saint Félicien
Classification : Services de préparation de repas (55321000)

Numéro unique d’identification : 200073096000142020UfkTBswTpM00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 26 450 €
Date de notification : 01/10/2020

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Communauté d'agglomération ARCHE Agglo

Titulaire :
SAS TERRES DE CUISINE (32352844800042)
01/09/2020 : Marché

Objet : Fourniture de repas en liaison froide
Classification : Services de cantine (55510000)

Numéro unique d’identification : 2430006840001520200300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 640 450 €
Date de notification : 24/08/2020

Lieu d'exécution : Crèche de Comps Collias et Montfrin de la Communaute de Communes du Pont du Gard et seize communes du territoire
Acheteur : Cté Cnes du Pont du Gard

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
10/07/2020 : Accord-cadre

Objet : 19S0025-Prestations de services de préparation, de transport et de livraison de repas et goûters aux crèches collectives de Montélimar-Agglomération
Classification : Services traiteur (55520000)

Numéro unique d’identification : 200040459000142019r5VsjLJ2He00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 06/12/2019

Lieu d'exécution : Drôme
Acheteur : Communauté d'Agglomération Montélimar-Agglomération

Titulaire :
SAS TERRES DE CUISINE (32352844800042)
25/02/2020 : Marché

Objet : fourniture de repas en liaison froide au restaurant scolaire
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 21830063000017201900036100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 45 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 63 642 €
Date de notification : 29/10/2019

Lieu d'exécution : La Garde-Freinet
Acheteur : MAIRIE DE LA GARDE-FREINET

Titulaire :
PROVENCE PLATS-TERRE DE CUISINE (32352844800042)
08/09/2019 : Accord-cadre

Objet : Cantine scolaire
Classification : 55320000-

Numéro unique d’identification : 213003460000102019100100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 57 672 €
Date de notification : 05/07/2019

Lieu d'exécution : Vers Pont du Gard
Acheteur : MAIRIE DE VERS PONT DU GARD

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
13/05/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Classification : 55523100-

Numéro unique d’identification : 211300983000152019MP050500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 159 355 €
Date de notification : 02/08/2019

Lieu d'exécution : RESTAURANT SCOLAIRE
Acheteur : VILLE DE ST MITRE LES REMPARTS

Titulaire :
TERRES DE CUISINE (32352844800042)
Historique de l'établissement :
06/03/2017 : enseigne
Enseigne : TERRES DE CUISINE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Cantines et restaurants d'entreprises (NAFRev1 : 55.5A)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1999 : Succession
Prédécesseur : TERRES DE CUISINE
Transfert du siège
Continuité économique
06/02/1997 : Succession
Prédécesseur : TERRES DE CUISINE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/05/2023 : PV ACCORD NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01323018449
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 01/06/2023
Date du texte : 24/05/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (1266)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TERRES DE CUISINE
Siret : 32352844800042
Code APE : 5629B
Secteur : Autres services de restauration nca

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1981
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TERRES DE CUISINE - Rognonas (siège)TERRES DE CUISINE - PierrelatteTERRES DE CUISINE - GaréoultTERRES DE CUISINE - NîmesTERRES DE CUISINE - CodoletTERRES DE CUISINE - RognesTERRES DE CUISINE - ValenceTERRES DE CUISINE - SarriansTERRES DE CUISNE - SignesTERRES DE CUISINE - Les Roches-de-Condrieu (fermé)TERRES DE CUISINE - Carnoux-en-ProvenceTERRES DE CUISINE - PierrevertTERRE DE CUISINE - Le Pontet (fermé)TERRES DE CUISINE - Redessan (fermé)TERRES DE CUISINE - BonnieuxTERRES DE CUISINE - Romans-sur-IsèreTERRES DE CUISINE - Robion (fermé)TERRES DE CUISINE - MarseilleTERRES DE CUISINE - Saint-Mathieu-de-Tréviers (fermé)TERRES DE CUISINE - PierrelatteTERRES DE CUISINE - GénéracTERRES DE CUISINE - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (fermé)TERRES DE CUISINE - Sanary-sur-MerTERRES DE CUISINE - AlèsTERRES DE CUISINE - Aix-en-ProvenceTERRES DE CUISINE - Cavaillon (fermé)TERRES DE CUISINE - MonteuxTERRES DE CUISINE - Six-Fours-les-PlagesTERRES DE CUISINE - ManosqueTERRES DE CUISINE - AvignonTERRES DE CUISINE - Marseille (fermé)TERRES DE CUISINE - Les Roches-de-Condrieu (fermé)TERRE DE CUISINE - Le Pontet (fermé)TERRES DE CUISINE - Redessan (fermé)TERRES DE CUISINE - Robion (fermé)TERRES DE CUISINE - Saint-Ambroix (fermé)TERRES DE CUISINE - Saint-Mathieu-de-Tréviers (fermé)TERRES DE CUISINE - Ollioules (fermé)TERRES DE CUISINE - Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (fermé)PROVENCE PLATS RIE AGR - Avignon (fermé)TERRES DE CUISINE - Saint-Didier (fermé)TERRES DE CUISINE - Hyères (fermé)TERRES DE CUISINE - Vallauris (fermé)TERRES DE CUISINE - Cavaillon (fermé)TERRES DE CUISINE - Carpentras (fermé)TERRES DE CUISINE - Digne-les-Bains (fermé)TERRES DE CUISINE - Vitrolles (fermé)TERRES DE CUISINE - Rognonas (fermé)
Marques françaises :
07/03/2017 : TERRES DE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 4343509
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : PROVENCE PLATS, SAS
Numéro de SIREN : 323528448
Adresse :
ZA de la Horsière
13870 ROGNONAS
FR

Mandataire 1 : CABINET Lionel GORET
Adresse :
155 Rue Laurence Durrell, CS 90016
84908 AVIGNON Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : TERRES DE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 4343509
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : PROVENCE PLATS, SAS
Numéro de SIREN : 323528448
Adresse :
ZA de la Horsière
13870 ROGNONAS
FR

Mandataire 1 : CABINET Lionel GORET
Adresse :
155 Rue Laurence Durrell, CS 90016
84908 AVIGNON Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

07/03/2017 : TERRES DE CUISINE
N° national/d'enregistrement : 4343509
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Déposant 1 : PROVENCE PLATS, SAS
Numéro de SIREN : 323528448
Adresse :
ZA de la Horsière
13870 ROGNONAS
FR

Mandataire 1 : CABINET Lionel GORET
Adresse :
155 Rue Laurence Durrell, CS 90016
84908 AVIGNON Cedex 9
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Publications au Bodacc :
24/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°271
NOJO : 1305MYG15340600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2022
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°309
NOJO : 1305MYG14233000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°870
NOJO : 1305MYG13263000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°470
NOJO : 1305MYG12170300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°564
NOJO : 130514166700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°111
NOJO : 000001305137418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JAM (SAS) représenté par BONAMY Florence, Françoise ; Président, Membre du conseil de surveillance : BONAMY Stéphane ; Directeur général : PARNISARI Jérôme, Louis, Marius ; Membre du conseil de surveillance : BONAMY Fabrice ; Membre du conseil de surveillance : BOISELLE Véronique né(e) BONAMY ; Commissaire aux comptes titulaire : ADEZIO AUDIT (SARL)
20/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°313
NOJO : 130513158700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°239
NOJO : 000001305127995
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JAM (SAS) représenté par BONAMY Florence, Françoise ; Président, Membre du conseil de surveillance : BONAMY Stéphane ; Directeur général : PARNISARI Jérôme, Louis, Marius ; Membre du conseil de surveillance : BONAMY Fabrice ; Membre du conseil de surveillance : BOISELLE Véronique né(e) BONAMY ; Commissaire aux comptes titulaire : COREX SUD (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : FRISON André
07/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°103
NOJO : 000001305125625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : TERRES DE CUISINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONAMY Florence, Françoise ; Président, Membre du conseil de surveillance : BONAMY Stéphane ; Directeur général : PARNISARI Jérôme, Louis, Marius ; Membre du conseil de surveillance : BONAMY Fabrice ; Membre du conseil de surveillance : BOISELLE Véronique né(e) BONAMY ; Commissaire aux comptes titulaire : COREX SUD (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : FRISON André
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°720
NOJO : 130512172600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°868
NOJO : 130511129300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1143
NOJO : 130510161500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : BXB14261000766E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONAMY Florence, Françoise Président, Membre du conseil de surveillance : BONAMY Stéphane Membre du conseil de surveillance : BONAMY Fabrice Membre du conseil de surveillance : BOISELLE Véronique né(e) BONAMY Commissaire aux comptes titulaire : COREX SUD (SA) Commissaire aux comptes suppléant : FRISON André
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1574
NOJO : 130592272000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1390
NOJO : BXC131610113831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1564
NOJO : BXC121300026498
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1592
NOJO : BXC11096004621F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale de la Horsiere
13870 Rognonas
10/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : BXB110950007282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR
03/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°684
NOJO : BXC10110001332I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale de la Horsiere
13870 Rognonas
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°791
NOJO : BXC08117000323W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale de la Horsiere,
13870 Rognonas
26/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°305
NOJO : BXB08111000262N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BONAMY Florence Françoise.
Commissaire aux comptes titulaire : COREX SUD (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : FRISON André.

10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1258
NOJO : BXC08337001330S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Tarascon 323 528 448
Dénomination : PROVENCE PLATS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone Artisanale de la Horsiere,
13870 Rognonas
Historique de l'unité légale :
01/09/2023 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
31/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/07/2017 : dénomination
Dénomination : TERRES DE CUISINE
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Restauration collective sous contrat (NAFRev2 : 56.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services de restauration n.c.a. (NAFRev2 : 56.29B)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Cantines et restaurants d'entreprises (NAFRev1 : 55.5A)
Représentants légaux :
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : BONAMY Florence Françoise
Né le 13/02/1979 à Avignon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 rue Saint-Jean-Le-Vieux
84000 Avignon
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : BONAMY Stéphane
Né le 03/11/1948 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
11 BD. DE LA MAGNANERAIE
30400 VILLENEUVE LES AVIGNON
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : BONAMY Stéphane
Né le 03/11/1948 à PAU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
11 BD. DE LA MAGNANERAIE
30400 VILLENEUVE LES AVIGNON
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : BONAMY Fabrice
Né le 13/02/1971 à VILLENEUVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
110 chemin des Trouillas
84200 Carpentras
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : BONAMY (BOISELLE) Véronique
Né le 30/07/1975 à VILLENEUVE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
18 avenue de Grande Bretagne
Monaco
MONACO
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Morale

Nom : COREX SUD
Siren : 304424757
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
250 R DU PETIT GIGOGNAN
ZI DE COURTINE - BP 972
84093 AVIGNON
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Personne Physique

Nom : FRISON André
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
250 R DU PETIT GIGOGNAN
84000 AVIGNON
FRANCE
Dépôts des actes :
21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°2460 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
21/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°2460 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/03/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°2460 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
21/03/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°2460 déposé le 11/09/2014
Etat : Déposé
16/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°961 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°961 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°972 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement président de la sas
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°467 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°467 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°467 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU PRESIDET
26/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°506 déposé le 08/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
19/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°1265 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
19/09/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°1265 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/03/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°441 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
30/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°411 déposé le 21/04/1998
Etat : Déposé
30/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°410 déposé le 16/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
06/02/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°383 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ROGNONAS (13870) ZONE ARTISANALE DE LA HORSIERE
20/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°765 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
20/07/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°765 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
02/07/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°766 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°764 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°473 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
10/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°897 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°897 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°897 déposé le 15/11/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°473 déposé le 16/05/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°660 déposé le 12/07/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAEN DATE DU 08.07.1994 EVALUATION DE LA VALEUR DES BIENS COMPOSANT L'ACTIF SOCIALSITUATION DE LA SOCIETE AVANT TRANSFORMATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°765 déposé le 12/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONYME
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°383 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°411 déposé le 21/04/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°441 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°1265 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°1265 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE Augmentation de capital
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°467 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°467 déposé le 11/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°961 déposé le 31/03/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
19/09/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1999B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
ZI Saint-Maurice
04100 Manosque
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Cuisine pour collectivités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone Artisanale de la Horsiere
13870 Rognonas
FRANCE
Enseigne : TERRES DE CUISINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1981
Activité : Cuisine industrielle pour écoles, industries et collectivités
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat à compter du 01/01/199 - récédent propriétaire exploitan - ONAMY - Stéphan
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/01/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2014B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
6 Impasse des Petits Ducs
Z.I Pist IV
30100 Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Restauration de collectivités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/07/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01003
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
Zac de la Millonne
Lot n°66 Lieu Dit Prebois
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Autres services de restauration, fabrication et livraison de repas pour les cantines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/04/2005 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 1999B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Tarascon

Adresse :
ZI ST MAURICE
MANOSQUE
04100 MANOSQUE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : CUISINE POUR COLLECTIVITES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/04/2005 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 537
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2005
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère NOTIFICATION INTER GREFFE : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE DE SA EN SAS Date d'effet : 15/04/2005
28/04/2005 : Ajout
Greffe : Manosque (0401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 323 528 448 00067 CODE NAF :555D
Personnes morales :
19/09/2017 : TERRES DE CUISINE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
08/12/2016 : PROVENCE PLATS
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
23/01/2014 : PROVENCE PLATS
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2014

Economie sociale et solidaire : Non
02/07/2008 : PROVENCE PLATS
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/04/2005 : PROVENCE PLATS
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
27/04/2005 : PROVENCE PLATS
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1999

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°938 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°897 déposé le 22/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°850 déposé le 07/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°865 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°620 déposé le 20/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°569 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°481 déposé le 31/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°838 déposé le 03/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°2480 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°400 déposé le 16/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°316 déposé le 06/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°205 déposé le 21/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°305 déposé le 01/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°223 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°160 déposé le 25/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°285 déposé le 23/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°289 déposé le 04/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°220 déposé le 13/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°203 déposé le 07/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°263 déposé le 16/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°261 déposé le 26/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°306 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1982B00009
Dépôt : N°168 déposé le 29/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 529 du 22/02/2023
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2021, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
31/08/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1356 du 30/03/2022
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2021, durée : 11 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 2625 du 16/06/2021
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1816 du 02/07/2020
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 989 du 12/04/2019
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1079 du 03/05/2018
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 1265 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 1982B00009
Code activité : 5629B : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires142 410108 20334 206
AHFonds commercial481 738481 738
APConstructions1 984 6711 142 843841 827
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 214 7562 313 618901 137
ATAutres immobilisations corporelles3 932 7452 526 3891 406 355
AVImmobilisations en cours16 45516 455
CUAutres participations210210
BDAutres titres immobilisés329 460329 460
BHAutres immobilisations financières20 51620 516
BJTOTAL (I)10 122 9646 091 0564 031 908
BLMatières premières, approvisionnements478 678478 678
BXClients et comptes rattachés3 841 14730 5493 810 598
BZAutres créances1 004 48916 707987 782
CDValeurs mobilières de placement86 06632 59053 476
CFDisponibilités3 150 8593 150 859
CHCharges constatées d’avance75 62975 629
CJTOTAL (II)8 636 87179 8478 557 024
COTOTAL GENERAL (0 à V)18 759 8366 170 90312 588 933
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...6 290
DDRéserve légale (1)100 000
DGAutres réserves2 945 998
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)929 837
DLTOTAL (I)4 982 125
DPProvisions pour risques332 884
DQProvisions pour charges45 662
DRTOTAL (III)378 546
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 857 367
DVEmprunts et dettes financières divers (4)119 283
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 167 170
DYDettes fiscales et sociales1 973 764
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 664
EAAutres dettes67 500
EBProduits constatés d’avance (2)35 510
ECTOTAL (IV)7 228 260
EETOTAL GENERAL (I à V)12 588 933
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 310 569
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises56 93356 933
FDProduction vendue biens24 931 83824 931 838
FGProduction vendue services51 95151 951
FJChiffres d’affaires nets25 040 72325 040 723
FOSubventions d’exploitation3 504
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges444 677
FQAutres produits5 959
FRTotal des produits d’exploitation (I)25 494 864
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)17 341
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 532 318
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)54 437
FWAutres achats et charges externes3 093 163
FXImpôts, taxes et versements assimilés416 014
FYSalaires et traitements6 596 791
FZCharges sociales2 306 642
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements817 073
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions21 509
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions34 438
GEAutres charges214 058
GFTotal des charges d’exploitation (II)24 103 787
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 391 077
GJProduits financiers de participations4 887
GLAutres intérêts et produits assimilés12 143
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 757
GPTotal des produits financiers (V)18 788
GQDotations financières sur amortissements et provisions12 822
GRIntérêts et charges assimilées51 973
GUTotal des charges financières (VI)64 795
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-46 007
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 345 069
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion12 297
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital60 688
HDTotal des produits exceptionnels (VII)72 986
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion31 892
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38 721
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 614
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)2 371
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise125 505
HKImpôts sur les bénéfices (X)292 099
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)25 586 638
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)24 656 801
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)929 837
A1Renvois : Transfert de charges30 550
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)134 417
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles92 67915 525108 204
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 544 634801 548363 3305 982 852
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 637 313817 072363 3306 091 056
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges332 884
5FProvisions pour renouvellement des immobilisations45 662
5ZTotal Provisions pour risques et charges404 36834 43860 260378 546
7CTOTAL GENERAL404 36834 43860 260378 546
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 43860 260
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 5166 728
VSCharges constatées d’avance75 630
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 941 7834 927 99513 788
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 857 367939 6761 917 691
8AEmprunts et dettes financières divers119 255119 255
8BFournisseurs et comptes rattaché2 167 1712 167 171
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6657 665
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)67 52867 528
8LProduits constatés d’avance35 51035 510
VYTOTAL – ETAT DES DETTES7 228 2615 310 5701 917 691
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 000 656
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 014 811
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