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de Sainte-Blandine

TECHNIDATA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 14/01/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39123701300027 / Siren : 391237013 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 90 391237013
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
58 : Édition
Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)
58.2 : Édition de logiciels
58.29 : Édition d'autres logiciels
Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)
58.29A : Édition de logiciels système et de réseau
Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels système d’exploitation
- l’édition de logiciels réseau Produits associés : 58.29.11, 58.29.12, 58.29.31p, 58.29.40p, 58.29.50p
Coordonnées de l'établissement :
TECHNIDATA
Adresse :
387 Avenue JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
14/01/2002 : Succession
Prédécesseur : TECHNIDATA
Continuité économique
Accords d'entreprise :
06/10/2023 : UN ACCORD RELATIF AUX HORAIRES, A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060334
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 17/10/2023
Date de dépôt : 16/10/2023
Date du texte : 06/10/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
06/10/2023 : UN ACCORD RELATIF AUX CONGES EXCEPTIONNELS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060357
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 23/10/2023
Date de dépôt : 19/10/2023
Date du texte : 06/10/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
31/03/2023 : UN ACCORD RELATIF AU DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS DANS LE CADRE DU CHANGEMENT DE CONVENTION COLLECTIVE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823060262
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 10/10/2023
Date de dépôt : 05/10/2023
Date du texte : 31/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
09/03/2023 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03823013474
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/06/2023
Date de dépôt : 14/06/2023
Date du texte : 09/03/2023
Date d'effet : 09/03/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 19/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
23/12/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/08/17 RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012826
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/03/2023
Date de dépôt : 13/03/2023
Date du texte : 23/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
23/12/2022 : UN AVENANT A L'ACCORD DU 04/08/17 RELATIF A LA PREVOYANCE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03823012834
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 15/03/2023
Date de dépôt : 14/03/2023
Date du texte : 23/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 5829A
Secteur : Edition de logiciels système et de réseau

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
18/03/2022 : UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822011019
Code de l'unité signataire : 02
Date de mise à jour : 08/07/2022
Date de dépôt : 07/07/2022
Date du texte : 18/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : TECHNIDATA
Siret : 39123701300027
Code APE : 6202A
Secteur : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 051 - Durée collective du temps de travail
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 073 - Travailleurs handicapés
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/05/1993
Dénomination : TECHNIDATA
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
TECHNIDATA - Montbonnot-Saint-Martin (siège)TECHNIDATA - Meylan (fermé)
Marques françaises :
19/09/2017 : TD HFSE
N° national/d'enregistrement : 4389458
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : Mme. VERONIQUE FALCO
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

19/09/2017 : TD HFSE
N° national/d'enregistrement : 4389458
Date de dépôt : 19/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : Mme. VERONIQUE FALCO
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

14/02/2017 : TD FSE
N° national/d'enregistrement : 4337849
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Mandataire 1 : TECHNIDATA, SAS, M. Jean-Marc DELEPLACE
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

14/02/2017 : TD FSE
N° national/d'enregistrement : 4337849
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Mandataire 1 : TECHNIDATA, SAS, M. Jean-Marc DELEPLACE
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

14/02/2017 : TD FSE
N° national/d'enregistrement : 4337849
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Mandataire 1 : TECHNIDATA, SAS, M. Jean-Marc DELEPLACE
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

24/03/2011 : TD-Biobank
N° national/d'enregistrement : 3817420
Date de dépôt : 24/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : Mme Langlois Christine
Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774135
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

09/12/2010 : TD-CRB
N° national/d'enregistrement : 3788975
Date de dépôt : 09/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Mme Langlois Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 811452
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762397
Date de demande : 19/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

09/12/2010 : TD-Genet
N° national/d'enregistrement : 3788992
Date de dépôt : 09/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Mme Langlois Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 811450
Date de demande : 05/02/2021
N° de BOPI : 2021-09
Date du BOPI : 05/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762396
Date de demande : 19/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

09/12/2010 : TD-CRB
N° national/d'enregistrement : 3788975
Date de dépôt : 09/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Mme Langlois Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762397
Date de demande : 19/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

09/12/2010 : TD-Genet
N° national/d'enregistrement : 3788992
Date de dépôt : 09/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique) ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Mme Langlois Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762396
Date de demande : 19/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

09/09/2010 : TD-IDM
N° national/d'enregistrement : 3765131
Date de dépôt : 09/09/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Mme langlois christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752214
Date de demande : 24/06/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

02/07/2010 : TD-Harmony
N° national/d'enregistrement : 3750967
Date de dépôt : 02/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). ;
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; location et prêt de logiciels informatiques.

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 avenue jean Kuntzmann
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : Mme FALCO Véronique
Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 MONTBONNOT SAINT AMRTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740594
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

24/08/2006 : TDBlood Bank
N° national/d'enregistrement : 3446961
Date de dépôt : 24/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 24/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique).Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur.Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques ; services juridiques.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de santé ; services vétérinaires et d'agriculture.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

24/08/2006 : TDBlood Bank
N° national/d'enregistrement : 3446961
Date de dépôt : 24/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 24/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique).Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur.Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; mise à jour de logiciels ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques ; services juridiques.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de santé ; services vétérinaires et d'agriculture.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

06/04/2006 : TD-Middleware
N° national/d'enregistrement : 3421495
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs utilisés pour la gestion de l'information dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur médias dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes du système d'exploitation ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres ; scanneurs. Appareils pour le diagnostique clinique. Recherche scientifique dans le domaine du diagnostique clinique ; programmation pour ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; conception de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; mise à jour de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostique clinique ; consultation en matière d'ordinateur dans le domaine du diagnostique clinique ; concession de licence d'utilisation de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; location de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : A. LAUGIER TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

06/04/2006 : TD-Connectivity
N° national/d'enregistrement : 3421492
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 06/04/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs utilisés pour la gestion de l'information dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur médias dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes du système d'exploitation ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres ; scanneurs. Appareils pour le diagnostique clinique. Recherche scientifique dans le domaine du diagnostique clinique ; programmation pour ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; conception de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; mise à jour de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostique clinique ; consultation en matière d'ordinateur dans le domaine du diagnostique clinique ; concession de licence d'utilisation de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; location de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : A. LAUGIER TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 687469
Date de demande : 19/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

06/04/2006 : TD-Connectivity
N° national/d'enregistrement : 3421492
Date de dépôt : 06/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration : 06/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs utilisés pour la gestion de l'information dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur médias dans le domaine du diagnostique clinique ; programmes du système d'exploitation ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres ; scanneurs. ; Appareils pour le diagnostique clinique. ; Recherche scientifique dans le domaine du diagnostique clinique ; programmation pour ordinateurs dans le domaine du diagnostique clinique ; conception de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; mise à jour de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostique clinique ; consultation en matière d'ordinateur dans le domaine du diagnostique clinique ; location de logiciels dans le domaine du diagnostique clinique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Mandataire 1 : TECHNIDATA, SAS, M. DELEPLACE Jean-Marc
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT ST MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 687469
Date de demande : 19/10/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-19
Date du BOPI : 12/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2624019
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

15/04/1999 : TD-Micro
N° national/d'enregistrement : 99788183
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Mandataire 1 : Monsieur Alain LAUGIER, TECHNIDATA, SAS
Adresse :
387 AVENUE JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2402341
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374350
Date de demande : 22/07/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754171
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2402341
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

15/04/1999 : TD-Micro
N° national/d'enregistrement : 99788183
Date de dépôt : 15/04/1999
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 15/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA, SAS
Numéro de SIREN : 391237013
Adresse :
387 AV JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Mandataire 1 : TECHNIDATA, SAS, M. FALCO Véronique
Adresse :
387 AV JEAN KUNTZMANN
38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2402341
Date de demande : 23/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374350
Date de demande : 22/07/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754171
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2402341
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2704138
Date de demande : 23/01/2019
N° de BOPI : 2019-24
Date du BOPI : 14/06/2019

01/09/1997 : TD-WEB
N° national/d'enregistrement : 97693761
Date de dépôt : 01/09/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; consultation en matière d'ordinateur ; concession de licence d'utilisation de logiciels ; location et prêt de logiciels informatiques ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de santé ; services vétérinaires et d'agriculture. Services juridiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 44
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374350
Date de demande : 22/07/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2347015
Date de demande : 17/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

22/08/1996 : TDHisto/Cyto
N° national/d'enregistrement : 96639622
Date de dépôt : 22/08/1996
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), périphériques d'ordinateurs, ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, supports d'enregistrements magnétiques et non magnétiques, cartes magnétiques d'identification, lecteurs de codes à barres, crayons électroniques (pour unités d'affichage visuel), scanneurs (explorateurs) (informatique). Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils pour l'analyse à usage médical, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires assistés par ordinateur. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), consultation en matière d'ordinateur, concession de licences d'utilisation de logiciels, location et prêt de logiciels informatiques.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : TECHNIDATA SAS
Numéro de SIREN : 391237013

Mandataire 1 : Monsieur Alain LAUGIER TECHNIDATA SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 374350
Date de demande : 22/07/2003
N° de BOPI : 2003-34

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-40
Date du BOPI : 04/10/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2320950
Date de demande : 07/08/2006
N° de BOPI : 2007-35

Publications au Bodacc :
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2686
NOJO : 380100005975500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4680
NOJO : 380100005565260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3868
NOJO : 380100005455510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°1448
NOJO : 038010000501094
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TSS MANAGEMENT BV devient président.
DE KORTE Olivier nom d'usage : DE KORTE devient directeur général.
MENNECY n'est plus président.
LAUGIER Alain Jacques nom d'usage : LAUGIER n'est plus directeur général
06/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : 038010000491446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR
29/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°1050
NOJO : 038010000487864
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 146891.39 EUR
29/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2085
NOJO : 380100004895840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°1141
NOJO : 038010000475250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Thierryjeudy n'est plus directeur général
15/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3631
NOJO : 380100004622200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : 038010000437880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté civile professionnelle BUIRON BRET MAGNIN n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
VIEUX-MELCHIOR Eric nom d'usage : VIEUX-MELCHIOR n'est plus commissaire aux comptes suppléant
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4183
NOJO : 380100004275160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°987
NOJO : 038010000411263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Thierryjeudy devient directeur général
25/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1609
NOJO : 380100003974110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2072
NOJO : 380100003646830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4219
NOJO : 380100003392750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1456
NOJO : BXB14120001534K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FALCO Francois Pacifique nom d'usage : FALCO n'est plus président.
MENNECY devient président.

28/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4679
NOJO : 380100003047810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4706
NOJO : BXC12324013288C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2012
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4201
NOJO : BXC11341005405J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2847
NOJO : BXC103370151049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
21/09/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°197
NOJO : BXA10256000824A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 23/07/2010
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 06/08/2010
Oppositions : Au siège du fonds vendu 5 Avenue du Grand Sablon 38700 La Tronche
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 150000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : Partie d'activité concernée : Réalisation et de commercialisation de solutions (prestations, conseils, produits, formations) de gestion, de partage et d'exploitation d'informations sur tous supports et notamment d'informations de santé.
Origine des fonds : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1078800 EUR

Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 481 520 401
Dénomination : HC Forum
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3911
NOJO : BXC093510123877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
12/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2819
NOJO : BXC083390089379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
387 avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
24/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1892
NOJO : BXB08059003248U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 391 237 013
Dénomination : TECHNIDATA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BUIRON Bernard nom d'usage : BUIRON Bernard n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
VIEUX-MELCHIOR Eric nom d'usage : VIEUX-MELCHIOR Eric devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Montant du capital : 150000 EUR
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)
04/09/2019 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
28/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2017 : activité principale
Activité principale : Edition de logiciels outils de développement et de langages (NAFRev2 : 58.29B)
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes informatiques (NAFRev1 : 72.1Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (NAF1993 : 30.0C)
Représentants légaux :
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : TSS MANAGEMENT BV
Qualité : président

Adresse :
Ringwade 61
3439LM Nieuwegein
Pays-Bas
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : DE KORTE Olivier
Né le 13/09/1965 à Enghien-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
895 Route Départementale 1090
38330 Biviers
France
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
ZI LA TUILERIE II
38170 Seyssinet-Pariset
France
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : TSS MANAGEMENT BV
Qualité : président

Adresse :
Ringwade 61
3439LM Nieuwegein
Pays-Bas
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : DE KORTE Olivier
Né le 13/09/1965 à Enghien-les-Bains (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
895 Route Départementale 1090
38330 Biviers
France
16/08/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
ZI LA TUILERIE II
38170 Seyssinet-Pariset
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : MENNECY
Siren : 503915308
Qualité : président

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : LAUGIER Alain Jacques
Né le 19/08/1948 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Allée de la Closerie
38330 Saint-Ismier
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
ZI la Tuilerie II
38170 Seyssinet-Pariset
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : MENNECY
Siren : 503915308
Qualité : président

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : LAUGIER Alain Jacques
Né le 19/08/1948 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Allée de la Closerie
38330 Saint-Ismier
France
02/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : BBM ET ASSOCIES
Siren : 311903496
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
ZI la Tuilerie II
38170 Seyssinet-Pariset
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : MENNECY
Siren : 503915308
Qualité : président

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : LAUGIER Alain Jacques
Né le 19/08/1948 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Allée de la Closerie
38330 Saint-Ismier
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : Thierryjeudy
Siren : 828094508
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
49 Chemin de l'Eglise
38240 Meylan
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Morale

Nom : BUIRON BRET MAGNIN
Siren : 353080054
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
14/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Personne Physique

Nom : VIEUX-MELCHIOR Eric
Né le 03/06/1966 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France
Dépôts des actes :
22/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014025 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/10/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014025 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/04/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008268 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/04/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009535 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
04/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004387 déposé le 08/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
04/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004387 déposé le 08/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
03/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004242 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
03/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004242 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
03/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008268 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
25/02/2019 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003859 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2019 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003859 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
23/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°005510 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°005510 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001742 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001742 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
03/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004172 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004172 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°004172 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
10/03/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/03/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/03/2016 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001655 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
15/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001655 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
15/02/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001655 déposé le 16/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
20/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/01/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003030 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003030 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003030 déposé le 02/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
25/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
25/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
25/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
25/10/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
25/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007247 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007247 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007247 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
10/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
26/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
26/10/2004 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002738 déposé le 25/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
20/12/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
11/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002881 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002881 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002881 déposé le 11/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006073 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006074 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006073 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006074 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006073 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006074 déposé le 29/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1993 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002508 déposé le 18/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°002607 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001803 déposé le 09/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009370 déposé le 21/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°001827 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°003444 déposé le 08/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008268 déposé le 24/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009535 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014025 déposé le 17/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
16/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Siège

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
16/08/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Etablissement principal

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1993
Activité : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Siège

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
02/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Etablissement principal

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1993
Activité : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Siège

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Type : Etablissement principal

Adresse :
387 Avenue Jean Kuntzmann
38330 Montbonnot-Saint-Martin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/1993
Activité : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 18.05.1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 14.05.1993
16/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1993
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 30.08.1993 : Achat de la branche de fonds de commerce dans le seul domaine de la conception, du développement, de la rédaction, de la production et de la maintenance de logiciels à usage médical et biologique appartenant à la sté BAYER DIAGNOSTICS RCS GRENOBLE B 806 520 649 (90 B 1435 radiée le 27.08.1993) et exploitée au lieu du siège social à compter du 01.05. 1993.
16/08/2019 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/003856
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 49 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à 387 Avenue Jean Kuntzmann 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 14.01.2002
02/11/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 18.05.1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 14.05.1993
02/11/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1993
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 30.08.1993 : Achat de la branche de fonds de commerce dans le seul domaine de la conception, du développement, de la rédaction, de la production et de la maintenance de logiciels à usage médical et biologique appartenant à la sté BAYER DIAGNOSTICS RCS GRENOBLE B 806 520 649 (90 B 1435 radiée le 27.08.1993) et exploitée au lieu du siège social à compter du 01.05. 1993.
02/11/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/003856
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 49 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à 387 Avenue Jean Kuntzmann 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 14.01.2002
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Dépôt au Greffe de GRENOBLE le 18.05.1993 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 14.05.1993
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/08/1993
Texte de l'observation : -MODIFICATION DU 30.08.1993 : Achat de la branche de fonds de commerce dans le seul domaine de la conception, du développement, de la rédaction, de la production et de la maintenance de logiciels à usage médical et biologique appartenant à la sté BAYER DIAGNOSTICS RCS GRENOBLE B 806 520 649 (90 B 1435 radiée le 27.08.1993) et exploitée au lieu du siège social à compter du 01.05. 1993.
14/11/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F02/003856
Date d’ajout de l’observation : 28/03/2002
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement de 49 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à 387 Avenue Jean Kuntzmann 38330 MONTBONNOT SAINT MARTIN à compter du 14.01.2002
Personnes morales :
16/08/2019 : TECHNIDATA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/11/2018 : TECHNIDATA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/11/2016 : TECHNIDATA
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, étude, conception et mise en oeuvre de produits informatiques utilisés notamment dans le secteur médical.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°012812 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°016746 déposé le 02/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°016746 déposé le 02/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°015845 déposé le 19/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°015845 déposé le 19/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°016078 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°016078 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°016078 déposé le 14/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°015503 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°015503 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°015503 déposé le 26/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°018152 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°018152 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°018152 déposé le 31/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014315 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014315 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014315 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013429 déposé le 09/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013429 déposé le 09/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013429 déposé le 09/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014682 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014682 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°014682 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013675 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013675 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°013675 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°017794 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°017794 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°017794 déposé le 30/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°011087 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°011087 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°011087 déposé le 29/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010758 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010758 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010758 déposé le 06/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010896 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010896 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010896 déposé le 24/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010222 déposé le 21/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010222 déposé le 21/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°010222 déposé le 21/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000716 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000716 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000716 déposé le 03/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009504 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009504 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°009504 déposé le 11/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007389 déposé le 07/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007389 déposé le 07/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007389 déposé le 07/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008675 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008675 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008675 déposé le 04/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000586 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000586 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°000586 déposé le 31/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008788 déposé le 30/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008788 déposé le 30/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°008788 déposé le 30/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007620 déposé le 18/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007620 déposé le 18/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007620 déposé le 18/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007420 déposé le 23/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007420 déposé le 23/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°007420 déposé le 23/12/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006890 déposé le 18/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006890 déposé le 18/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°006890 déposé le 18/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°005930 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°005930 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1993B00502
Dépôt : N°005930 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015746 du 31/08/2022
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013320 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/006611 du 12/05/2021
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 6202B : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 8 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/012812 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/016746 du 02/11/2018
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/015845 du 19/10/2017
Numéro de gestion : 1993B00502
Code activité : 5829A : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires300 000300 000
AHFonds commercial1 094 0441 094 044
AJAutres immobilisations incorporelles193 805188 9424 863
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 60024 00311 596
ATAutres immobilisations corporelles2 511 1411 761 737749 403
CUAutres participations2 418 86719 0012 399 866
BBCréances rattachées à des participations1 213 532830 320383 211
BDAutres titres immobilisés100100
BFPrêts400 000400 000
BHAutres immobilisations financières102 545102 545
BJTOTAL (I)8 269 6373 524 0054 745 631
BPEn cours de production de services27 7621 57426 187
BTMarchandises23 92423 924
BXClients et comptes rattachés887 46056 054831 405
BZAutres créances2 243 0972 243 097
CDValeurs mobilières de placement2 850 0002 850 000
CFDisponibilités1 553 7381 553 738
CHCharges constatées d’avance186 445186 445
CJTOTAL (II)7 772 42857 6297 714 798
CNEcarts de conversion actif (V)4 7894 789
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 046 8543 581 63512 465 219
CPParts à moins d’un an383 211
CRParts à plus d’un an89 642
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000
DDRéserve légale (1)15 000
DGAutres réserves8 062 608
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)798 394
DLTOTAL (I)9 026 003
DPProvisions pour risques500 091
DRTOTAL (III)500 091
DVEmprunts et dettes financières divers (4)232 370
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés265 183
DYDettes fiscales et sociales1 476 523
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 288
EBProduits constatés d’avance (2)707 096
ECTOTAL (IV)2 765 461
ED(V)173 662
EETOTAL GENERAL (I à V)12 465 219
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an2 748 135
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 70071 08374 783
FGProduction vendue services2 584 1576 175 0128 759 170
FJChiffres d’affaires nets2 587 8576 246 0958 833 953
FMProduction stockée13 125
FOSubventions d’exploitation13 090
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges619 221
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 479 392
FTVariation de stock (marchandises)34 042
FWAutres achats et charges externes2 679 783
FXImpôts, taxes et versements assimilés247 278
FYSalaires et traitements4 130 218
FZCharges sociales1 847 370
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements225 390
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions39 209
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions395 644
GEAutres charges521
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 599 459
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-120 067
GJProduits financiers de participations129 000
GLAutres intérêts et produits assimilés45 066
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 340
GNDifférences positives de change183 471
GPTotal des produits financiers (V)358 878
GQDotations financières sur amortissements et provisions4 789
GRIntérêts et charges assimilées2 047
GSDifférences négatives de change9 986
GUTotal des charges financières (VI)16 823
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)342 054
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)221 987
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 308
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 800
HCReprises sur provisions et transferts de charges4 053
HDTotal des produits exceptionnels (VII)22 161
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion459
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital8 886
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)12 816
HKImpôts sur les bénéfices (X)-563 591
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 860 432
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 062 037
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)798 394
A1Renvois : Transfert de charges184 657
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles744 1103 520258 688488 942
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 866 302221 871302 4321 785 741
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 610 412225 391561 1192 274 684
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges395 645
4TProvisions pour perte de change4 789
5VAutres provisions pour risques et charges99 657
5ZTotal Provisions pour risques et charges506 323400 434406 665500 091
7CTOTAL GENERAL506 323400 434406 665500 091
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation395 645405 325
UG- Financières4 7891 341
UJ- Exceptionnelles4 053
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations1 213 532383 211
UPPrêts400 000
VSCharges constatées d’avance186 445
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES5 033 0813 610 5721 422 508
8AEmprunts et dettes financières divers232 371215 044
8BFournisseurs et comptes rattaché265 183265 183
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés84 28884 288
8LProduits constatés d’avance707 097707 097
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 765 4622 748 13517 327
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