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STRUCTURA

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38884817800017 / Siren : 388848178 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 42 388848178
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
STRUCTURA
Adresse :
2 Place DE LA LIBERATION
74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1992
Dénomination : STRUCTURA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8943
NOJO : 740200000632530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9668
NOJO : 740200000400400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13847
NOJO : 740200000193430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4027
NOJO : 740200000062510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8249
NOJO : 740210443000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13536
NOJO : 740294801000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11418
NOJO : 740283722000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7977
NOJO : 740271382000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1965
NOJO : BXB151840011933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11951
NOJO : 740260476000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12568
NOJO : 740248952000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7994
NOJO : BXC12345009916T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6876
NOJO : BXC11356005872R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-en-Genevois
02/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6877
NOJO : BXC11356006960T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-en-Genevois
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8565
NOJO : BXC10160008886X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-en-Genevois
28/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8564
NOJO : BXC10160008887Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Thonon-les-Bains 388 848 178
Dénomination : STRUCTURA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-en-Genevois
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
26/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Type : Personne Physique

Nom : BACHMANN Laurent, Pierre, Albert
Né le 22/08/1962 à CHENE (SUISSE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 PLACE DE LA LIBERATION
74160 ST JULIEN EN GENEVOIS
FRANCE
Dépôts des actes :
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1921 déposé le 29/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
17/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1921 déposé le 29/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1921 déposé le 29/06/2015
Etat : Déposé
15/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/01/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/07/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°803 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1517 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société DECISIONS DES ASSOCIES, EN DATE DU 01/10/92, POUR LA DESIGNATION DU GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1517 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société DECISIONS DES ASSOCIES, EN DATE DU 01/10/92, POUR LA DESIGNATION DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1517 déposé le 13/11/1992
Etat : Déposé
Décision : DOSSIER RECU AU RC LE 16/10/92 Formation de la société DECISIONS DES ASSOCIES, EN DATE DU 01/10/92, POUR LA DESIGNATION DU GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°803 déposé le 06/04/1995
Etat : Déposé
Décision : DOSSIER RECU AU RCS LE 02.08.94.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1081 déposé le 07/04/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
26/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Type : Siège

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-En-Genevois
FRANCE
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 place de la Libération
74160 Saint-Julien-En-Genevois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1992
Activité : Profession d'architecte et d'urbaniste, et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et de toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1760
Date d’ajout de l’observation : 06/04/1995
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET INFERIEUR A PLUS DE LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 21.07.94.
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
26/01/2017 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
26/01/2017 : STRUCTURA
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 35 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°215 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°5247 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°4785 déposé le 12/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°3984 déposé le 06/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°5091 déposé le 28/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°5459 déposé le 06/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°4369 déposé le 02/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°2219 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°2220 déposé le 27/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°189 déposé le 14/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1285 déposé le 02/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1311 déposé le 16/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1639 déposé le 25/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°2101 déposé le 06/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1992B00392
Dépôt : N°1056 déposé le 20/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2022/004283 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2021/000385 du 25/01/2021
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : B2020/000098 du 10/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 5138 du 21/09/2018
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 6824 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : THONON-LES-BAINS (7402)
Numéro de dépôt : 215 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 1992B00392
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0395 039
028Immobilisations corporelles7 8277 79036333
044Total Actif Immobilisé12 86612 82936333
068Créances – Clients et comptes rattachés13 306
072Créances – Autres2492492 378
084Disponibilités20 29820 29832 218
092Charges constatées d’avance4 6004 600100
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance25 14725 14748 002
110Total général Actif38 01312 82925 18348 336
120Capital social ou individuel7 6227 622
126Réserve légale762762
134Report à nouveau29 09926 917
136Résultat de l’exercice-21 6522 181
142Total des capitaux propres - Total I15 83237 484
166Fournisseurs et comptes rattachés1 586644
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N5 777
172Autres dettes7 76610 208
176Total des dettes9 35110 852
180Total général Passif25 18348 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France9 18762 922
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 9 18762 922
242Autres charges externes* 8 46312 145
243(dont taxe professionnelle) 379
244Impôts, taxes et versements assimilés1 6432 623
250Rémunérations du personnel 12 00034 282
252Charges sociales 8 47910 647
254Dotations aux amortissements 297683
262Autres charges 6
264Total des charges d’exploitation 30 88860 379
270Résultat d’exploitation -21 7022 542
290Produits exceptionnels 50
306Impôts sur les bénéfices 361
310Bénéfice ou perte -21 6522 181
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 958
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 12 866

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