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de Vaulx-en-Velin

SOLEUS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/11/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45165792800037 / Siren : 451657928 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 2 451657928
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 31/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
SOLEUS
Adresse :
PARC DE MIRIBEL
Chemin DE FONTANIL

69120 VAULX-EN-VELIN
Marchés publics :
06/02/2023 : Marché

Objet : MPPS vérifications périodiques et règlementaires des installations techniques sept 2021- sept 2023 : LOT 5 Aire et équipement de jeux
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 24080082100029167569802000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 029 €
Date de notification : 03/12/2021

Lieu d'exécution : BATIMENTS COMMUNAUTAIRES
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDENNE RIVES DE MEUSE

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
10/01/2023 : Accord-cadre

Objet : VERIFICATIONS PERIODIQUES DES AIRES DE JEUX
Classification : 71315400-

Numéro unique d’identification : 21660172400018202200020/LOT400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : SAINT ESTÈVE
Acheteur : Ville de Saint-Estève

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
28/11/2022 : Marché

Objet : Vérifications périodiques règlementaires au profit de la ville de Marolles-en-Hurepoix: Lot 2: Vérifications périodiques réglementaires des chapiteaux, tentes et structures démontables
Classification : Services de vérification de la conception des structures portantes (71328000)

Numéro unique d’identification : 21910376900010202290297100
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Marolles-en-Hurepoix

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
28/11/2022 : Marché

Objet : Vérifications périodiques règlementaires au profit de la ville de Marolles-en-Hurepoix: Lot 3: Vérifications périodiques réglementaires des équipements sportifs et des aires de jeux
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 21910376900010202290297200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 000 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Commune de Marolles-en-Hurepoix

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
31/10/2022 : Marché

Objet : Cahier des charges pour la maintenance et le contrôle des équipements sportifs de la Ville
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 21590028300148202241X000000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 6 572 €
Date de notification : 31/10/2022

Lieu d'exécution : AUBY
Acheteur : Ville d Auby (59)

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
28/07/2022 : Marché

Objet : Marché de contrôle technique réglementaire des aires de jeux et Équipements sportifs de la commune de thiers: Lot 1 : : Contrôle annuel des Aires de jeux
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 21630430300011202288054600
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 748 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de thiers

Titulaire :
SARL SOLEUS (45165792800037)
28/07/2022 : Marché

Objet : Marché de contrôle technique réglementaire des aires de jeux et Équipements sportifs de la commune de thiers: Lot 2 : Contrôle biennal des équipements sportifs
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 21630430300011202288054700
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 1 482 €
Date de notification : 07/07/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de thiers

Titulaire :
SARL SOLEUS (45165792800037)
06/07/2022 : Marché

Objet : Vérifications périodiques et contrôles réglementaires: Lot 4 : Vérifications périodiques réglementaires des équipements sportifs
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 21310116500016202287603000
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 000 €
Date de notification : 22/06/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie de Castelginest

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
24/01/2022 : Marché

Objet : 2021-03-Vérification des aires de jeux
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 200059475000182021AyGogtRN9e00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 260 €
Date de notification : 29/04/2021

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Commune de Lys-Haut-Layon

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
21/01/2022 : Marché

Objet : 2021-03-Vérification des équipements sportifs
Classification : Services de contrôle technique de bâtiments (71631300)

Numéro unique d’identification : 200059475000182021bf2ly4/Nvu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 564 €
Date de notification : 29/04/2021

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : Commune de Lys-Haut-Layon

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 21S039-Lot 3 : contrôles des espaces publics
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 246200364000802021TdjksVZrw700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 187 €
Date de notification : 19/11/2021

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
21/05/2021 : Marché

Objet : Marché de services relatif à la réalisation de missions de vérification et de contrôle des installations et équipements dans les différents sites recevant du public sur la commune de Pluguffan (29700). - Aires de jeux et équipements sportifs
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 2129021670001520212021S0001600
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 495 €
Date de notification : 21/05/2021

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : COMMUNE DE PLUGUFFAN

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
12/03/2021 : Marché

Objet : LOT N°1 CONTROLE DE SECURITE DES AIRES DE JEUX AC 20F085 PRESTATIONS DE CONTROLE ET D’ENTRETIEN DES AIRES DE JEUX, TRAVAUX NEUFS DE CREATION D’AIRES DE JEUX
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 21920048200012202120F085A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 999 996 €
Date de notification : 15/01/2021

Lieu d'exécution : MEUDON
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
SOLEUS SARL (45165792800037)
01/02/2021 : Marché

Objet : Vérifications techniques règlementaires des équipements communaux - Vérification des équipements sportifs
Classification : Services d'inspection et de vérification de bâtiment (71315400)

Numéro unique d’identification : 2194001990018420212021S0887200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 5 552 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (94) Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Chennevières-sur-Marne

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/01/2021 : Accord-cadre

Objet : PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES ET DES EQUIPEMENTS DU PATRIMOINE - En groupement de commandes : - • Le Pays de Châteaugiron Communauté, coordonnateur, - Et les membres du groupement : - • Commune de ...
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 2435006590012920212022S0001800
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Date de notification : 07/01/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Communauté de Communes du Pays de Châteaugiron

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
09/11/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020controles-Vérification des équipements sportifs et des aires de jeux
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 211501879000122020LQrSlyPpDC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 500 €
Date de notification : 20/10/2020

Lieu d'exécution : Cantal
Acheteur : Commune SAINT-FLOUR

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
02/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Contrôles par organismes agréés dans divers bâtiments et équipements communaux - Contrôle du mur d’escalade
Classification : Services de contrôle et d'essais techniques (71630000)

Numéro unique d’identification : 2171015340001420202020S0009700
Source : ternum-bfc
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 000 €
Date de notification : 02/10/2020

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : Commune du Creusot

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
15/09/2020 : Accord-cadre

Objet : ACBC CONTROLE TECHNIQUE ET VERIFICATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DEPARTEMENTAUX
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0240L0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
15/09/2020 : Accord-cadre

Objet : ACBC CONTROLE TECHNIQUE ET VERIFICATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DEPARTEMENTAUX
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0240L0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
15/09/2020 : Accord-cadre

Objet : ACBC CONTROLE TECHNIQUE ET VERIFICATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DEPARTEMENTAUX
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 22060001900016202120S0240L0002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 18/01/2021

Lieu d'exécution : Département Alpes Maritimes
Acheteur : Conseil Départemental AM - BP

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
14/08/2020 : Marché

Objet : Contrôles et vérifications périodiques et réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs de la Ville d'Orvault
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 21440114300018202073048300
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 000 €
Date de notification : 21/07/2020

Lieu d'exécution : ORVAULT
Acheteur : Ville d'Orvault

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
09/06/2020 : Marché

Objet : Aires de jeux (AA)-Contrôle et expertise des aires de jeux
Classification : Services de surveillance et de contrôle (71700000)

Numéro unique d’identification : 21740281700019202014SIQXbbp000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 134 882 €
Date de notification : 03/06/2020

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : Commune de Thonon-les-Bains

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/04/2020 : Marché subséquent

Objet : PRESTATIONS DE CONTROLE, D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX CREATION D'AIRES DE JEUX, FOURNITURE D'EQUIPEMENTS LUDIQUES DANS LE PATRIMOINE DE TOULON HABITAT MEDITERRANEE
Classification : Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux (50870000)

Numéro unique d’identification : 278300017000292018_XdvzL9aVx00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 000 €
Date de notification : 08/02/2019

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Toulon Habitat M�diterran�e

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
06/03/2020 : Marché

Objet : Contrôles périodiques réglementaires - Contrôle des équipements sportifs et ludiques
Classification : Services d'inspection technique (71631000)

Numéro unique d’identification : 2129025970001320202020S0001400
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 184 €
Date de notification : 06/03/2020

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : MAIRIE DE SAINT POL DE LEON

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 146201910 CONTRÖLE DES AIRES DE JEUX COLLECTIVES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 50870000-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202014620191000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 781 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
SOCIETE SOLEUS (45165792800037)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 146201910 CONTRÖLE DES AIRES DE JEUX COLLECTIVES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 50870000-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202014620191001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 781 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
SOCIETE SOLEUS (45165792800037)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 146201910 CONTRÖLE DES AIRES DE JEUX COLLECTIVES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 50870000-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202014620191002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 781 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
SOCIETE SOLEUS (45165792800037)
25/02/2020 : Accord-cadre

Objet : 146201910 CONTRÖLE DES AIRES DE JEUX COLLECTIVES ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Classification : 50870000-

Numéro unique d’identification : 21130039700018202014620191003
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 781 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : FOS SUR MER CEDEX
Acheteur : Ville de Fos-sur-Mer

Titulaire :
SOCIETE SOLEUS (45165792800037)
28/01/2020 : Accord-cadre

Objet : 2019-5-137-Contr�le des aires de jeux collectives et �quipements sportifs
Classification : Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux (50870000)

Numéro unique d’identification : 211300397000182019R3AzFLlWye00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 71 781 €
Date de notification : 21/01/2020

Lieu d'exécution : Bouches-du-Rh�ne
Acheteur : Mairie de Fos sur Mer

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
20/12/2019 : Marché

Objet : 19ESV02-CONTROLE ANNUEL DES AIRES DE JEUX ET DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE PROXIMITE
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 217806868000142019m1pPGbAkdr00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 880 €
Date de notification : 18/07/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Mairie de VIROFLAY

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
16/12/2019 : Marché

Objet : 2019-06-Lot 3 - Equipements sportifs et aire de jeux
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 200033207000162019SXORPiKzZk00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 176 €
Date de notification : 22/07/2019

Lieu d'exécution : Cher
Acheteur : Communaut� de Communes Vierzon-Sologne-Berry

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
16/12/2019 : Marché

Objet : 2018-41-Aires de jeux �quipements sportifs et CTS
Classification : Services de conception des structures portantes (71327000)

Numéro unique d’identification : 217806421000122018pGxyZ1Krri00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 13 405 €
Date de notification : 18/03/2019

Lieu d'exécution : Yvelines
Acheteur : Mairie de Verneuil sur Seine

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
29/07/2019 : Marché

Objet : Contrôle et maintenance des équipements sportifs et ludiques à Port-Jérôme-sur-Seine
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 2000570650001920180880101
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 082 €
Date de notification : 30/10/2018

Lieu d'exécution : Port-Jérôme-sur-Seine
Acheteur : Mairie PORT-JÉROME-SUR-SEINE

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
29/07/2019 : Marché

Objet : Contrôle et maintenance des équipements sportifs et ludiques à Port-Jérôme-sur-Seine
Classification : Services de conseil en protection et contrôle des risques (71317000)

Numéro unique d’identification : 2000570650001920180880400
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 €
Date de notification : 30/10/2018

Lieu d'exécution : Salle Péguy
Acheteur : Mairie PORT-JÉROME-SUR-SEINE

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
12/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Contrôles, analyses, tests et maintenance des biens sportifs - Lot 2 : Contrôle et maintenance des buts de basket relevables en charpente (BBRC)
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K1377A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 17/04/2019

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
12/06/2019 : Accord-cadre

Objet : Contrôles, analyses, tests et maintenance des biens sportifs - Lot 3 : Contrôle et maintenance des structures artificielles d'escalade (SAE)
Classification : 71356100-

Numéro unique d’identification : 216901231000112019K1378A00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 120 000 €
Date de notification : 17/04/2019

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/06/2019 : Marché

Objet : Le marché a pour objet la vérification des cages de buts de football, de handball et des panneaux de basket des collèges de Seine-et-Marne conformément, aux décrets n°2016-481 du 18 avril 2016, 2007-1133 et 96-495 fixant les exigences de sécurité
Classification : Services de contrôle technique (71356100)

Numéro unique d’identification : 2277000100001920190002200
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 80 000 €
Date de notification : 07/06/2019

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/05/2019 : Marché

Objet : Contrôle des équipements sportifs et aires de jeux: Lot 1: Contrôle principal des buts de basket, handball et football
Classification : Tableaux de contrôle (31211110)

Numéro unique d’identification : 21680166200018201919180020100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 652 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : kingersheim
Acheteur : Commune de Kingersheim

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/05/2019 : Marché

Objet : Contrôle des équipements sportifs et aires de jeux: Lot 2: Contrôle du matériel gymnique et de musculation
Classification : Tableaux de contrôle (31211110)

Numéro unique d’identification : 21680166200018201919180020200
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 815 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : kingersheim
Acheteur : Commune de Kingersheim

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/05/2019 : Marché

Objet : Contrôle des équipements sportifs et aires de jeux: Lot 3: Contrôle du mur d'escalade
Classification : Tableaux de contrôle (31211110)

Numéro unique d’identification : 21680166200018201919180020300
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 400 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : kingersheim
Acheteur : Commune de Kingersheim

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
07/05/2019 : Marché

Objet : Contrôle des équipements sportifs et aires de jeux: Lot 4: Contrôle annuel des aires de jeux
Classification : Tableaux de contrôle (31211110)

Numéro unique d’identification : 21680166200018201919180020400
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 498 €
Date de notification : 03/05/2019

Lieu d'exécution : kingersheim
Acheteur : Commune de Kingersheim

Titulaire :
SOLEUS (45165792800037)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Liens de succession de l'établissement :
15/11/2005 : Succession
Prédécesseur : SOLEUS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2004
Dénomination : SOLEUS
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOLEUS - Vaulx-en-Velin (siège)SOLEUS - Joinville-le-Pont (fermé)SOLEUS - Lyon (fermé)SOLEUS - Lyon (fermé)
Marques françaises :
30/12/2003 : SOLEUS
N° national/d'enregistrement : 3265449
Date de dépôt : 30/12/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires (aide à la direction des–). affaires (conseils en organisation et direction des–). affaires (consultation pour la direction des–). affaires (consultation professionnelle d'–). affaires (expertises en–). Affaires (informations d'–). Affaires (investigations pour–). Affaires (recherches pour–). Affaires (renseignements d'–). Affaires artistiques (direction professionnelle des –). Affaires commerciales (estimation en–). Affichage. Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d'–). Approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Bureaux de placement. Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou–). Communications (transcription de–). Comptabilité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Consultation professionnelle d'affaires. Courrier publicitaire. Dactylographie (services de–). Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Diffusion [distribution] d'échantillons. Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la–). Direction des affaires (aide à la–). Direction des affaires (consultation pour la–). Direction des affaires (services de conseils pour la–). Direction professionnelle des affaires artistiques. Distributeurs automatiques (location de–). Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documentation publicitaire (mise à jour de–). Documents (reproduction de–). Déclarations fiscales (établissement de–). Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'–). Estimation en affaires commerciales. Expertises en affaires. Export (agences d'import–). Expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de données dans un–). Fichier central (systématisation de données dans un–). Fichiers informatiques (gestion de–). Fiscales (établissement de déclarations–). Foires (organisation de–) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Import-export (agences d'–). Industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou–). Informations commerciales (agences d'–). Informations d'affaires. Informations dans des fichiers informatiques (recherches d'–) [pour des tiers]. Investigations pour affaires. Journaux (services d'abonnement à des–) [pour des tiers]. Livres (tenue de–). Location d'espaces publicitaires. Location de machines et d'appareils de bureau*. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mannequins (services de–) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Marché (recherche de–). Marché (étude de–). Mise à jour de documentation publicitaire. Opinion (sondage d'–). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation des affaires (conseils en–). Personnel (consultation pour les questions de–). Personnel (recrutement de–). Personnel (sélection du–) par procédés psychotechniques. Placement (bureaux de–). Prix de revient (analyse du–). Projets [aide à la direction des affaires]. Promotion des ventes [pour des tiers]. Prévisions économiques. Psychotechniques (sélection du personnel par procédés–). Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier–). Publicitaire (diffusion de matériel–) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel–). Publicitaire (mise à jour de documentation–). Publicitaires (diffusion d'annonces–). Publicitaires (location d'espaces–). Publicitaires (publication de textes–). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations–). Radiophonique (publicité–). Recherche de marché. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Recherches pour affaires. Recrutement de personnel. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Relevés de comptes (établissement de–). Relogement pour entreprises (services de–). Renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Revues de presse (services de–). Réponse téléphonique (services de–) [pour abonnés absents]. Secrétariat (services de–). Sondage d'opinion. Statistique (information–). Systématisation de données dans un fichier central. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Tenue de livres. Transcription de communications. Télévisée (publicité–). Ventes (promotion des–) [pour des tiers]. Vitrines (décoration de–). Vérification de comptes. Echantillons (diffusion [distribution] d'–). Etude de marché. Gestion administrative Audit d'organisation des affaires. Accidents (assurance contre les–). Affaires bancaires. Affaires financières. Affermage de biens immobiliers. Agences immobilières. Agricoles (location d'exploitations–). Analyse financière. Appartements (location d'–). Assurances (consultation en matière d'–). Assurances (informations en matière d'–). Bancaires (affaires–)]. Baux (établissement de–). Biens immobiliers (affermage de–). Biens immobiliers (courtage en–). Biens immobiliers (gérance de–). Biens immobiliers (évaluation [estimation] de–). Collectes de bienfaisance. Constitution de capitaux. Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financière. Courtage en assurances. Courtage en biens immobiliers. Courtage en bourse. Estimations [financières assurances, banques, immobilier]. Estimations fiscales. Expertises fiscales. Fiduciaires (services–). Financement (services de–). Financière (consultation en matière–). Financières (affaires–). Financières (estimations–) [assurances, banques, immobilier]. Financières (informations–). Fiscales (estimations–). Fiscales (expertises–). Fortunes (gérance de–). Gérance d'immeubles. Gérance de biens immobiliers. Gérance de fortunes. Immeubles (gérance d'–). Immobiliers (gérance de biens–). Informations en matière d'assurances. Informations financières. Investissement de capitaux. Location d'exploitationsagricoles. Opérations financières. Parrainage financier. Placement de fonds. Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Voyage (émission de chèques de–). Emission de chèques de voyage. Audit financier. Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications. Affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. Agences d'informations [nouvelles]. Agences de presse. Appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications télégraphiques. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Dépêches (expédition de–). Dépêches (transmission de–). Expédition de dépêches. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Informations [nouvelles] (agences d'–). Jonction (services d'acheminement et de–) pour télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Messagerie électronique. Messages (transmission de–). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par–). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Presse (agences de–). Programmes de télévision (diffusion de–). Programmes radiophoniques (diffusion de–). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Satellite (transmission par–). Transmission de dépêches. Transmission de messages. Transmission de messages (location d'appareils pour la–). Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission de télécopies. Transmission de télégrammes. Transmission par satellite. Télex (services–). Télécommunications (informations en matière de–). Téléconférences (services de–). Télécopies (transmission de–). Télégrammes (transmission de–). Télégraphiques (communications–). Télégraphiques (services–). Téléphoniques (communications–). Téléphoniques (services–). Télévision (diffusion de programmes de–). Télévision par câbles. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Académies [éducation]. Agences de modèles pour artistes. Artistes de spectacles (services d'–). Attractions (parcs d'–). Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur–). Bandes vidéo (location de–). Bandes vidéo (montage de–). Bandes vidéo (production de films sur–). Bibliothèques Itinérantes (services de–). Camps de vacances (services de–) [divertissement]. Camps [stages] de perfectionnement sportif. Chronométrage des manifestations sportives. Clubs (services de–) [divertissement ou éducation]. Clubs de santé [mise en forme physique]. Colloques (organisation et conduite de–). Compétitions sportives (organisation de–). Concours (organisation de–) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de–). Congrès (organisation et conduite de–). Correspondance (enseignement par–). Cours par correspondance. Culture physique. Divertissement. Divertissement (informations en matière de–). Divertissement radiophonique. Divertissement télévisé. Enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. Enregistrements sonores (location d'–). Enseignement. Enseignement par correspondance. Exploitation d'installations sportives. Exploitation de parcours de golf. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Films (production de–). Formation pratique [démonstration]. Golf (exploitation de parcours de–). Gymnastique (enseignement de la–). Imagerie numérique (services d'–). Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Instruction. Jeu (services de–) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Langage gestuel (interprétation du–). Livres (prêt de–). Livres (publication de–). Location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules]. Location d'équipements de plongée sous-marine. Location de bandes vidéo. Location de caméras vidéo. Location de courts de tennis. Location de stades. Loisirs (services de–). Loteries (organisation de–). Manifestations sportives (chronométrage des–). Maternelles (écoles–) [éducation]. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de bals. Organisation de compétitions sportives. Organisation de concours de beauté. Organisation de concours [éducation ou divertissement]. Organisation de spectacles [services d'imprésarios]. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de séminaires. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Parcs d'attractions. Perfectionnement sportif (camps [stages] de–). Photographiques (reportages–). Physique (culture–). Planification de réceptions [divertissement]. Plongée sous-marine (location d'équipements de–). Production de films. Production de films sur bandes vidéo. Professionnelle (orientation–) [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de–). Prêt de livres. Publication de livres. Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Radio (location de postes de télévision et de–). Radiophonique (divertissement–). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et–). Reportages photographiques. Reporters (services de–). Réceptions (planification de–) [divertissement]. Récréation (informations en matière de–). Spectacles (organisation de–) [services d'imprésarios]. Spectacles (production de–). Spectacles (représentation de–). Spectacles (réservation de places de–). Sports (location d'équipement pour les–) [à l'exception des véhicules]. Stades (location de–). Symposiums (organisation et conduite de–). Séminaires (organisation et conduite de–). Textes (publication de–) autres que textes publicitaires. Télévisé (divertissement–). Vacances (services de camps de–) [divertissement]. Ecoles maternelles [éducation]. Education. Education (informations en matière d'–). Epreuves pédagogiques. Formation des athlètes de haut niveau. Formation des personnels des établissement sportifs et de loisirs. Assistance à l'organisation de manifestations sportives. Organisations de manifestations sportives, de spectacles et de toutes actions de communication. Analyse chimique. Arbitrage (services d'–). Architecture. Bases de données (reconstitution de–). Chimique (analyse–). Conseils en construction. Construction (conseils en–). Construction (établissement de plans pour la–). Contrôle de qualité. Conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique]. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Dessin industriel. Duplication de programmes informatiques. Entretien (création et–) de sites web pour des tiers. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Ingénierie. Installation de logiciels. Levés de terrain. Licences de propriété intellectuelle (concession de–). Location d'ordinateurs. Location de logiciels informatiques. Logiciels (installation de–). Logiciels (mise à jour de–). Logiciels (élaboration [conception] de–). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de–). Logiciels informatiques (location de–). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Ordinateurs (consultation en matière d'–). Ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour–). Planification en matière d'urbanisme. Plans (établissement de–) [construction]. Programmation pour ordinateurs. Programmes informatiques (duplication de–). Projets techniques (étude de–). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches techniques. Reconstitution de bases de données. Terrain (levés de–). Elaboration [conception] de logiciels. Etalonnage [mesurage]. Etude de projets techniques. Vérification des équipements sportifs et de loisirs, en toute matière administrative, technique de respect des normes et réglements. Audit technique de structures sportives ou de loisirs. Civile (protection–). Consultation en matière de sécurité. Protection civile. Sécurité (consultation en matière de–). Audit en matière de sécurité des structures sportives ou de loisirs.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : PEIZERAT GWENDAL
Adresse :
557, Chemin des Brosses
38790 CHARANTONNAY
FR

Déposant 2 : PAROUTY OLIVIER
Adresse :
14, Place Humbert III
69400 VILLEFRANCHE SUR SAÔNE
FR

Déposant 3 : PONSIN FABRICE
Adresse :
Le Parc de Chatenay noo 13
38540 HEYRIEUX
FR

Déposant 4 : BOURRET PIERRE
Adresse :
7, Chemin du Grillon
69300 CALUIRE ET CUIRE
FR

Mandataire 1 : OXALYS AVOCATS, Maître Martin ARTRU
Adresse :
112 Rue Garibaldi
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires
Référence associée à l'événement : 535736
Date de demande : 17/11/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Bénéficiare 1 : Gwendal PEIZERAT - Pierre BOURRET - Fabrice PONSIN - Olivier PAROUTY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 656592
Date de demande : 22/10/2015
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Bénéficiare 1 : Monsieur Pierre BOURRET, Monsieur Gwendal PEIZERAT, Monsieur Fabrice PONSIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856803
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : SOLEUS, SARL
Numéro de SIREN : 451657928
Adresse :
allée de Fontanil, parc de Miribel Jonage
69120 VAULX-EN-VELIN
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-06
Date du BOPI : 06/02/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2546366
Date de demande : 12/12/2013
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6288
NOJO : 690100016706640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5656
NOJO : 690100015612330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10604
NOJO : 690100014474010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7511
NOJO : 690100013592250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4444
NOJO : 690100012673360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2598
NOJO : 690100011740570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9905
NOJO : 690100010806170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9303
NOJO : 690100010220580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/04/2017 : Modifications générales

Annonce N°2722
NOJO : 069010001021489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BOURRET Pierre Marcel Georges nom d'usage : BOURRET devient gérant
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8387
NOJO : 690100009225380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7775
NOJO : 690100008520890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10014
NOJO : 690100007803110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7816
NOJO : BXC13004011494A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3890
NOJO : BXC12222004330Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8472
NOJO : BXC11049004786Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
allée de Fontanil Parc de Miribel Jonage
69120 Vaulx-en-Velin
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3814
NOJO : BXC10215002833J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
allée de Fontanil Parc de Miribel Jonage
69120 Vaulx-en-Velin
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3813
NOJO : BXC10215002857X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
allée de Fontanil Parc de Miribel Jonage
69120 Vaulx-en-Velin
26/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1334
NOJO : BXB10232001954H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
PONSIN Fabrice nom d'usage : PONSIN Fabrice devient gérant.

13/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5897
NOJO : BXC08067001041U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 451 657 928
Dénomination : SOLEUS
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Adresse :
allée DU FONTANIL
Parc de Miribel Jonage,
69120 Vaulx-en-Velin
Historique de l'unité légale :
30/11/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
15/11/2005 : code NIC
Code NIC : 00037
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAFRev1 : 74.1G)
18/02/2004 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Type : Personne Physique

Nom : PEIZERAT Gwendal Fernand
Né le 21/04/1972 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
557 Chemin des Brosses
38790 Charantonnay
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Type : Personne Physique

Nom : PONSIN Fabrice
Né le 14/02/1970 à Reims (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Parc de Chatenay n° 13
38540 Heyrieux
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Type : Personne Physique

Nom : BOURRET Pierre Marcel Georges
Né le 09/03/1966 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Chemin du Grillon
69300 Caluire-et-Cuire
France
Dépôts des actes :
02/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°009423 déposé le 22/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°000799 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°005127 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°005127 déposé le 11/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°008388 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°008388 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°018305 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°018305 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°000875 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°000875 déposé le 12/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°009979 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°009979 déposé le 11/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°017575 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°017575 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°017578 déposé le 05/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Type : Siège

Adresse :
Allée de Fontanil
Parc de Miribel Jonage
69120 Vaulx-en-Velin
France
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Type : Etablissement principal

Adresse :
Allée du Fontanil
Parc de Miribel Jonage
69120 Vaulx-en-Velin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2004
Activité : Tous conseils et assistances auprès des structures sportives et de loisirs
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F05/029202
Date d’ajout de l’observation : 29/09/2005
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
24/03/2017 : SOLEUS
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Tous conseils et assistances auprès des structures sportives et de loisirs

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/01/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°008127 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°047546 déposé le 17/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°003774 déposé le 16/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°004796 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°038577 déposé le 21/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°017015 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°001419 déposé le 26/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°013653 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°013677 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°000322 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°027668 déposé le 20/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004B00178
Dépôt : N°015587 déposé le 24/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/050733 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/040291 du 12/10/2021
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/041392 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/049770 du 31/10/2019
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/048611 du 30/11/2018
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 11 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/044850 du 23/11/2017
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/008127 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 2004B00178
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement1 2001 200
CXFrais de développement ou de recherche et développement471 034471 03414 088
AFConcessions, brevets et droits similaires43 40525 95917 4465 309
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels278 172200 71377 45957 446
ATAutres immobilisations corporelles100 80993 7447 0657 944
CUAutres participations170170170
BHAutres immobilisations financières9 0419 0418 938
BJTOTAL (I)903 832792 651111 18093 895
BPEn cours de production de services106 330106 33089 957
BTMarchandises23 82223 82229 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 000
BXClients et comptes rattachés952 431952 4311 038 690
BZAutres créances254 474254 474367 485
CFDisponibilités412 079412 079549 149
CHCharges constatées d’avance33 48133 48129 249
CJTOTAL (II)1 782 6171 782 6172 114 521
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 686 448792 6511 893 7972 208 415
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel160 000160 000
DDRéserve légale (1)3 6202 716
DGAutres réserves68 74651 580
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 05718 070
DLTOTAL (I)269 423232 366
DPProvisions pour risques30 75330 753
DRTOTAL (III)30 75330 753
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)621 789746 290
DVEmprunts et dettes financières divers (4)130 812186 203
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 1361 136
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés132 922122 473
DYDettes fiscales et sociales234 973289 697
EAAutres dettes471 989599 497
ECTOTAL (IV)1 593 6211 945 296
EETOTAL GENERAL (I à V)1 893 7972 208 415
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 477 1261 675 685
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.485 080630 437
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 644 0371 644 0371 385 906
FJChiffres d’affaires nets1 644 0371 644 0371 385 906
FMProduction stockée16 37335 939
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges37 74763 954
FQAutres produits5451
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 698 7021 485 800
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)18 349
FTVariation de stock (marchandises)6 169-2 428
FWAutres achats et charges externes1 084 509884 939
FXImpôts, taxes et versements assimilés11 7137 108
FYSalaires et traitements331 251322 974
FZCharges sociales113 519107 249
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements39 08650 922
GEAutres charges50 16150 020
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 636 4081 439 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 29546 666
GLAutres intérêts et produits assimilés106106
GPTotal des produits financiers (V)106106
GRIntérêts et charges assimilées26 99228 702
GUTotal des charges financières (VI)26 99228 702
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-26 885-28 596
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 40918 070
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 353
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 353
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion705
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 648
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 701 1611 485 906
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 664 1041 467 835
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 05718 070
A1Renvois : Transfert de charges37 74763 954
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)50 00050 000
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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