SOCIETE LEYRE MARC (fermée)

Entreprise

SOCIETE LEYRE MARC
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/05/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32783273900020 / Siren : 327832739 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 0 327832739
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/06/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.31 : Transports urbains et suburbains de voyageurs
49.31Z : Transports urbains et suburbains de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- le transport par voie terrestre de passagers par des systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers modes de transport, tels que bus, chemins de fer, tramway, trolley-bus, métro souterrain ou aérien, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’exploitation de funiculaires, de téléphériques, etc., s’inscrivant dans le cadre de systèmes de transport urbain et suburbain

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport interurbain de passagers par chemin de fer (cf. 49.10Z) Produits associés : 49.31.10, 49.31.21, 49.31.22 Remarque : Les activités de transport urbains et suburbains de passagers sont effectuées sur des lignes déterminées, accessibles à tous, conformément à un horaire établi, avec des arrêts déterminés.
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE LEYRE MARC
Adresse :

43320 SANSSAC L'EGLISE
Historique de l'établissement :
21/01/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
09/01/2018 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
03/05/2017 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE LEYRE MARC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1983
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
18/01/2018 : Radiation

Annonce N°1513
NOJO : 043020000039899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1006
NOJO : 043020000039752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5768
NOJO : 430200000389400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1008
NOJO : 043020000035233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEYRE Marc nom d'usage : LEYRE n'est plus président.
Société à responsabilité limitée TRANSPORTS MIGRATOUR devient président.
Sté par actions simplifiée HERMITAGE AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire.
REBOTIER Didier Alain nom d'usage : REBOTIER devient commissaire aux comptes suppléant
05/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°741
NOJO : 043020000034784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEYRE MARC nom d'usage : LEYRE n'est plus gérant.
LEYRE Marc nom d'usage : LEYRE devient président
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3691
NOJO : 430200000301250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4997
NOJO : 430200000237920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5429
NOJO : 430200000166570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7025
NOJO : 430200000100980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5238
NOJO : BXC12264000628J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5372
NOJO : BXC11265003305D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4887
NOJO : BXC10309000598I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2721
NOJO : BXC09268005708X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
14/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1948
NOJO : BXB08344008096R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Date de commencement d'activité : 01/07/1983
Date d'effet : 2008-11-06
Descriptif : Changement d'activité

Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LEYRE MARC.

Montant du capital : 23000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon

Etablissement principal :
Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
24/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3649
NOJO : BXC08248008544L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 327 832 739
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
Historique de l'unité légale :
09/01/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
03/05/2017 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00020
Economie sociale et solidaire : Oui
26/04/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
30/09/2014 : activité principale
Activité principale : Transports urbains et suburbains de voyageurs (NAFRev2 : 49.31Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits minéraux non métalliques n.c.a. (NAF1993 : 26.8C)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOCIETE LEYRE MARC
Représentants légaux :
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : TRANSPORTS MIGRATOUR
Siren : 322249640
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : HERMITAGE AUDIT
Siren : 441901592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Aux Laines
43000 Le Puy-en-Velay
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Physique

Nom : REBOTIER Didier Alain
Né le 23/02/1961 à Brive-la-Gaillarde (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Bout du Bois
78310 Maurepas
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : TRANSPORTS MIGRATOUR
Siren : 322249640
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : HERMITAGE AUDIT
Siren : 441901592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Aux Laines
43000 Le Puy-en-Velay
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Physique

Nom : REBOTIER Didier Alain
Né le 23/02/1961 à Brive-la-Gaillarde (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Bout du Bois
78310 Maurepas
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : TRANSPORTS MIGRATOUR
Siren : 322249640
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : HERMITAGE AUDIT
Siren : 441901592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Aux Laines
43000 Le Puy-en-Velay
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Physique

Nom : REBOTIER Didier Alain
Né le 23/02/1961 à Brive-la-Gaillarde (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Bout du Bois
78310 Maurepas
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : TRANSPORTS MIGRATOUR
Siren : 322249640
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Morale

Nom : HERMITAGE AUDIT
Siren : 441901592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Place Aux Laines
43000 Le Puy-en-Velay
France
14/11/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Physique

Nom : REBOTIER Didier Alain
Né le 23/02/1961 à Brive-la-Gaillarde (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 Rue du Bout du Bois
78310 Maurepas
France
08/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Personne Physique

Nom : LEYRE Marc
Né le 16/03/1955 à Le (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Le Fangeas
43370 Solignac-sur-Loire
France
Dépôts des actes :
30/10/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002530 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
30/10/2017 : Décision(s) des associés
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002530 déposé le 28/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
25/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002195 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
25/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002195 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
25/10/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002195 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
25/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002195 déposé le 14/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
03/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001077 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
03/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001077 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
03/05/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001077 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
03/05/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001077 déposé le 23/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
26/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/04/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000841 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/04/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000841 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
14/04/2017 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000841 déposé le 18/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000937 déposé le 28/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts Donation Modification des statuts Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
30/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
30/09/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001981 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des principales activités
21/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
21/07/2000 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003787 déposé le 21/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
28/08/1996 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000874 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
28/08/1996 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000874 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
28/08/1996 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000874 déposé le 28/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
20/09/1995 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/09/1995 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/09/1995 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/09/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000925 déposé le 20/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
18/07/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000708 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000708 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/07/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000708 déposé le 18/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000183 déposé le 15/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000183 déposé le 15/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000183 déposé le 15/02/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
23/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
23/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
23/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
23/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
23/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°090201 déposé le 23/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Mise en harmonie des statuts
29/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°081578 déposé le 29/11/1988
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
14/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Siège

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Siège

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
14/11/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
43320 Sanssac-l'Église
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Siège

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
France
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Type : Etablissement principal

Adresse :
Bizac
43370 Le Brignon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1983
Activité : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F17/001665
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2017
Texte de l'observation : Société inscrite au registre des entreprises de transport public routier de personnes depuis le 25/04/1994.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F17/001945
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2017
Texte de l'observation : Attestation de modifications au registre des transporteurs publics routiers de personnes délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement en date du 16 mai 2017.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F17/004539
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2017
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution sans liquidation de la société suivant décision prise par l'associé unique, la société TRANSPORTS MIGRATOUR, société par actions simplifiée ayant son siège social 43320 SANSSAC-L'EGLISE et inscrite sous le numéro 322 249 640 RCS Le Puy en Velay en date du 30/10/2017 - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'éveil de la Haute-Loire du 05/12/2017.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F18/000125
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2018
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à à la société TRANSPORTS MIGRATOUR(322 249 640 RCS LE PUY EN VELAY) à compter du 09/01/2018 avec effet au 01/05/2017.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F17/001665
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2017
Texte de l'observation : Société inscrite au registre des entreprises de transport public routier de personnes depuis le 25/04/1994.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F17/001945
Date d’ajout de l’observation : 23/05/2017
Texte de l'observation : Attestation de modifications au registre des transporteurs publics routiers de personnes délivrée par la Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement en date du 16 mai 2017.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : F17/004539
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2017
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution sans liquidation de la société suivant décision prise par l'associé unique, la société TRANSPORTS MIGRATOUR, société par actions simplifiée ayant son siège social 43320 SANSSAC-L'EGLISE et inscrite sous le numéro 322 249 640 RCS Le Puy en Velay en date du 30/10/2017 - Publicité dans un journal d'annonces légales : L'éveil de la Haute-Loire du 05/12/2017.
14/11/2017 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F18/000125
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2018
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à à la société TRANSPORTS MIGRATOUR(322 249 640 RCS LE PUY EN VELAY) à compter du 09/01/2018 avec effet au 01/05/2017.
08/09/2016 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F17/001665
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2017
Texte de l'observation : Société inscrite au registre des entreprises de transport public routier de personnes depuis le 25/04/1994.
Personnes morales :
14/11/2017 : SOCIETE LEYRE MARC
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1983
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 11/01/2018
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1983
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 09/01/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 124200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/11/2017 : SOCIETE LEYRE MARC
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1983
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 09/01/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 124200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
08/09/2016 : SOCIETE LEYRE MARC
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Transport de voyageurs tant en France qu'à l'étranger, location de véhicules.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 124200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003636 déposé le 14/11/2017
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003636 déposé le 14/11/2017
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002832 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002832 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002832 déposé le 08/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003567 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003567 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003567 déposé le 15/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002868 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002868 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002868 déposé le 23/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002908 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002908 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002908 déposé le 27/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002530 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002530 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002530 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002334 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002334 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002334 déposé le 05/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003096 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003096 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°003096 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002170 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002170 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002170 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002073 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002073 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002073 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002066 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002066 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002066 déposé le 21/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001524 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001524 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001524 déposé le 31/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002001 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002001 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°002001 déposé le 05/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001401 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001401 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001401 déposé le 23/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001362 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001362 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001362 déposé le 17/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001235 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001235 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001235 déposé le 18/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001167 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001167 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001167 déposé le 20/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°404237 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°404237 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°404237 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001225 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001225 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001225 déposé le 29/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001151 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001151 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001151 déposé le 03/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001325 déposé le 18/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001325 déposé le 18/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001325 déposé le 18/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001206 déposé le 30/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001206 déposé le 30/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001206 déposé le 30/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001257 déposé le 20/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001257 déposé le 20/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001257 déposé le 20/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001034 déposé le 12/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001034 déposé le 12/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°001034 déposé le 12/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°030962 déposé le 31/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°030962 déposé le 31/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°030962 déposé le 31/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°020834 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°020834 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°020834 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°011082 déposé le 19/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°011082 déposé le 19/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°011082 déposé le 19/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000926 déposé le 11/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000926 déposé le 11/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°000926 déposé le 11/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°091055 déposé le 27/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°091055 déposé le 27/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°091055 déposé le 27/10/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°080165 déposé le 28/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°080165 déposé le 28/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1983B00079
Dépôt : N°080165 déposé le 28/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/003636 du 14/11/2017
Numéro de gestion : 1983B00079
Code activité : 4931Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 13 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles932 449840 60591 844213 015
BDAutres titres immobilisés1 5791 5791 552
BJTOTAL (I)934 028840 60593 424214 568
BXClients et comptes rattachés77 54877 54868 063
BZAutres créances8 3528 3527 351
CDValeurs mobilières de placement10 00010 00010 000
CFDisponibilités185 257185 257171 615
CHCharges constatées d’avance1 7341 7341 681
CJTOTAL (II)282 891282 891258 709
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 216 919840 605376 314473 277
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel124 200124 200
DDRéserve légale (1)12 42012 420
DGAutres réserves112 56778 310
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)45 75946 257
DLTOTAL (I)294 945261 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 785162 504
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 76719 138
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 1069 454
DYDettes fiscales et sociales12 71120 964
EAAutres dettes31
ECTOTAL (IV)81 369212 090
EETOTAL GENERAL (I à V)376 314473 277
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an71 706138 557
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services374 040374 040388 849
FJChiffres d’affaires nets374 040374 040388 849
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 4237 168
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 463396 017
FWAutres achats et charges externes120 825114 809
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 7265 702
FYSalaires et traitements85 98696 342
FZCharges sociales12 04612 359
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements95 121117 209
GEAutres charges65
GFTotal des charges d’exploitation (II)319 704346 487
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)62 75949 530
GLAutres intérêts et produits assimilés260194
GPTotal des produits financiers (V)260194
GRIntérêts et charges assimilées2 5514 487
GUTotal des charges financières (VI)2 5514 487
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 290-4 294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)60 46945 237
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital24 66914 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 66914 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion45340
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital26 050
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)26 095340
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 42613 660
HKImpôts sur les bénéfices (X)13 28412 640
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)407 392410 211
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)361 634363 954
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)45 75946 257
A1Renvois : Transfert de charges8 4237 168
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles700700
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles785 37495 12139 891840 605
0NAMORTISSEMENTS Total Général786 07495 12140 591840 605
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