31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°10284 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3652 déposé le 07/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°104 déposé le 07/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°5735 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°9625 déposé le 21/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°5598 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°5949 déposé le 19/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°6784 déposé le 14/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°5072 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°4803 déposé le 28/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3325 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3661 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3132 déposé le 19/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3285 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3012 déposé le 23/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3778 déposé le 05/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3515 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3403 déposé le 09/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3197 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3256 déposé le 06/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3077 déposé le 05/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°3693 déposé le 27/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00616
Dépôt : N°147 déposé le 16/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe