SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Entreprise

SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43718107600013 / Siren : 437181076 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 32 437181076
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux
25.94 : Fabrication de vis et de boulons
25.94Z : Fabrication de vis et de boulons
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous
- la fabrication de rondelles, de rivets pleins, etc. Produits associés : 25.94.11, 25.94.12, 25.94.13, 25.94.99
Coordonnées de l'établissement :
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHN…
Adresse :
150 Avenue DE LYON
26500 BOURG-LES-VALENCE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vis et de boulons (NAFRev2 : 25.94Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Visserie et boulonnerie (NAFRev1 : 28.7G)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
28/04/2023 : ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623005115
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/05/2023
Date de dépôt : 03/05/2023
Date du texte : 28/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 30/04/2027
Date de diffusion : 08/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H
  • 082 - Non discrimination - Diversité
  • 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
  • 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
03/02/2023 : UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02623004844
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/02/2023
Date de dépôt : 07/02/2023
Date du texte : 03/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
16/12/2022 : un Accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire couvrant le risque "incapacité-invalidité-décès"
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004667
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
15/12/2022 : un Accord sur la mise en place de la nouvelle classification de la métallurgie au sein de la Société SPIT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004668
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/01/2023
Date de dépôt : 22/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 23/12/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 091 - Classifications

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/10/2022 : UN ACCORD POUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004484
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/11/2022
Date de dépôt : 25/10/2022
Date du texte : 20/10/2022
Date d'effet : 28/02/2023
Date de fin : 28/02/2023
Date de diffusion : 31/10/2022
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/10/2022 : UN ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004483
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/11/2022
Date de dépôt : 25/10/2022
Date du texte : 20/10/2022
Date d'effet : 31/10/2022
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 07/11/2022
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
20/09/2022 : UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES DE TRANSPORT ET DE MOBILITE DURABLE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622004408
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/09/2022
Date de dépôt : 27/09/2022
Date du texte : 20/09/2022
Date d'effet : 28/09/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
28/03/2022 : UN ACCORD RELATIF A UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02622003889
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/04/2022
Date de dépôt : 11/04/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective régionale de la métallurgie de la Drôme-Ardèche (1867)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES
Siret : 43718107600013
Code APE : 2594Z
Secteur : Fabrication de vis et de boulons

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1971
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Dénomination usuelle: PB FIXATIONS - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Activité principale : Fabrication d'autres outillages (NAFRev2 : 25.73B)
Sigle : SPIT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Bourg-lès-Valence (siège)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - ParisSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - MoiransSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Paris (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Saint-AunèsSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Bourg-lès-ValenceSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - TaulignanSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Bourg-lès-ValenceSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - ValenceSOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Plaisir (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Limey-Remenauville (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Saint-Marcel (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Caen (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Paris (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - 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Lyon (fermé)SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT - Arcueil (fermé)
Marques françaises :
04/05/2010 : GBE
N° national/d'enregistrement : 3735449
Date de dépôt : 04/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Goujons à bague métalliques.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

12/02/2010 : GTX
N° national/d'enregistrement : 3712510
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Goujons à bague métalliques.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/02/2010 : DFX
N° national/d'enregistrement : 3712512
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Douilles femelles métalliques à expansion (moyens de fixation).

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/02/2010 : M2X
N° national/d'enregistrement : 3712516
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Goujons femelles métalliques.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/02/2010 : TXPE
N° national/d'enregistrement : 3712520
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine artificielle à l'état brut) ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine naturelle à l'état brut).

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/02/2010 : TXRB
N° national/d'enregistrement : 3712522
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine artificielle à l'état brut) ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine naturelle à l'état brut).

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

12/02/2010 : TXVI
N° national/d'enregistrement : 3712527
Date de dépôt : 12/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine artificielle à l'état brut) ;
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartouches de résine de scellement (résine naturelle à l'état brut).

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETÂT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

30/09/2009 : TAMFIX
N° national/d'enregistrement : 3680286
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et fixation en métal ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et fixation en matière plastique.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

30/09/2009 : TRECK
N° national/d'enregistrement : 3680074
Date de dépôt : 30/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et fixations en métal ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et fixations en matière plastique.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

06/04/2009 : SECUFIX
N° national/d'enregistrement : 3642102
Date de dépôt : 06/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides en métal.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, tamis, tirefonds, boulons, goujons, écrous, rondelles, crochets, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides en matière plastique.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-20
Date du BOPI : 15/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

28/03/2008 : TOROFIX
N° national/d'enregistrement : 3565637
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines de scellement ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles non métalliques.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth
Adresse :
41 AVENUE de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675714
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

28/03/2008 : TOROFIX
N° national/d'enregistrement : 3565637
Date de dépôt : 28/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines de scellement ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles métalliques ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles non métalliques.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG LES VALENCE
FR

Mandataire 1 : ANAQUA SERVICES, Mme LEBOUC Cécilia
Adresse :
RUE MARX DORMOY, BP 7525
64075 PAU Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675714
Date de demande : 16/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676677
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

20/03/2007 : SPIT
N° national/d'enregistrement : 3489327
Date de dépôt : 20/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation, services d'installation dans le domaine du bâtiment et des travaux publics.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-17
Date du BOPI : 27/04/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-34

19/04/2005 : Xtech
N° national/d'enregistrement : 3354027
Date de dépôt : 19/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles en matière plastique.

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE, Mle BEACCO Marine
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498385
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-21
Date du BOPI : 27/05/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2575074
Date de demande : 06/01/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

17/12/1999 : SPIT Fixez juste
N° national/d'enregistrement : 99829788
Date de dépôt : 17/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits liquides et substances adhésives, notamment ciment et plastique, à insérer dans des trous d'ancrage de chevilles pour y durcir et maintenir les chevilles. Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, de tuyaux, de conducteurs, de câbles et d'autres produits semblables. Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillage et machines à souder ; générateurs de courant électrique pour soudure. Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous, dans des matériaux compacts, friables ou creux, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique. Equipements électriques pour soudure ; équipements électriques pour enfoncer des chevilles, pointes, clous. Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique pour la fixation de tubes, de tuyaux, de conducteurs, de câbles et d'autres produits semblables.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420101
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

10/06/1998 : SPIT
N° national/d'enregistrement : 98736329
Date de dépôt : 10/06/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 10/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits liquides, substances adhésives, ciment et plastique, tous ces produits à insérer dans des trous d'ancrage de chevilles pour y durcir et maintenir les chevilles. Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, de tuyaux, de conducteurs, de câbles et d'autres produits semblables. Machines-outils, machines à air comprimé, compresseurs, marteaux pneumatiques, appareils et machines de perforation et de démolition, appareillage à souder, machines à souder, générateurs de courant électrique pour soudure. Tous appareils, dispositifs, outils et outils à main pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, chasse-pointe et pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique. Equipements électriques pour soudure ; équipements électriques pour enfoncer des chevilles, pointes, clous. Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique pour la fixation de tubes, de tuyaux, de conducteurs, de câbles et d'autres produits semblables.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT société anonyme
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-29
Date du BOPI : 17/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371059
Date de demande : 23/04/2008
N° de BOPI : 2008-52

04/03/1997 : MAXIMA
N° national/d'enregistrement : 97666821
Date de dépôt : 04/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines synthétiques non brutes pour scellement d'éléments de fixation dans des matériaux supports; produits pour durcir ces résines et capsules contenant une de ces résines ou un autre produit de scellement à durcir et un de ces produits durcisseurs. Chevilles, tampons et tiges de fixation
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328600
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

22/11/1995 : CAPFIX
N° national/d'enregistrement : 95598753
Date de dépôt : 22/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles métalliques ou en matières plastiques utilisant un scellement résine chimique
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286522
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-52
Date du BOPI : 29/12/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297523
Date de demande : 22/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

27/03/1992 : MEGA VIX
N° national/d'enregistrement : 92412497
Date de dépôt : 27/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles F
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG LES VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286522
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 568232
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-13
Date du BOPI : 07/05/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212409
Date de demande : 26/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490909
Date de demande : 03/02/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

20/03/1992 : EXPERT DE SPIT
N° national/d'enregistrement : 92411305
Date de dépôt : 20/03/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports électro-optiques, électromagnétiques enregistrés de programmes et logiciels de calcul pour la sélection de chevilles.Prestations d'ingénieurs informaticiens et d'analystes-programmeurs dans le domaine du calcul pour la sélection de chevilles
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG LES VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 568232
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D INVENTIONS TECHNIQUES SPIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212408
Date de demande : 26/12/2001
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490910
Date de demande : 03/02/2012
N° de BOPI : 2012-34
Date du BOPI : 24/08/2012

03/02/1992 : NYL VIX
N° national/d'enregistrement : 92403917
Date de dépôt : 03/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG LES VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286522
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-06
Date du BOPI : 20/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209367
Date de demande : 08/11/2000
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485904
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

03/02/1992 : MINI VIX
N° national/d'enregistrement : 92403918
Date de dépôt : 03/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG LES VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS FRANCE
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286522
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-06
Date du BOPI : 20/03/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209366
Date de demande : 08/11/2000
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485905
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

05/04/1991 : SPIT ATLAS
N° national/d'enregistrement : 1654249
Date de dépôt : 05/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 AVRIL 1981 à l'INPI No 593756 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1167454
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles, clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-37

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2190802
Date de demande : 25/01/2001
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456958
Date de demande : 08/12/2010
N° de BOPI : 2011-04
Date du BOPI : 28/01/2011

10/12/1990 : PIKO
N° national/d'enregistrement : 1684967
Date de dépôt : 10/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Serrurerie et quincaillerie métallique;crochets métalliques ou en matières plastiques;produits métalliques non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques non compris dans d'autres classes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 286522
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2182510
Date de demande : 21/09/2000
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453594
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

07/12/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1620212
Date de dépôt : 07/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 AVRIL 1980 à l'INPI No 552374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1130758
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles en matière plastique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & BONNETAT
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158817
Date de demande : 07/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420102
Date de demande : 07/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

20/06/1989 : SPIT
N° national/d'enregistrement : 1537260
Date de dépôt : 20/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUIN 1979 INPI No 521418 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1098152
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits liquides et substances adhésives, notamment ciment et plastique, à insérer dans des trous d'ancrage de chevilles pour y durcir et maintenir les chevilles.Clous, pointes, vis, boulons;goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder - générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous, dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Equipements électriques pour soudure.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides et autres moyens d'attache analoguqes, en matière plastique pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143265
Date de demande : 27/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406492
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

07/06/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1583298
Date de dépôt : 07/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 NOVEMBRE 1979 à l'INPI No 533420 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1112529
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles en matière plastique

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Bénéficiare 1 : STE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144752
Date de demande : 18/05/1999
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2406494
Date de demande : 04/05/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

26/05/1989 :
N° national/d'enregistrement : 1533018
Date de dépôt : 26/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 OCTOBRE 1979 INPI No 532543 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1111837
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles en matière plastique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS
Adresse :
23 bis rue de Turin
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Bénéficiare 1 : STE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2143563
Date de demande : 03/05/1999
N° de BOPI : 1999-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403117
Date de demande : 31/03/2009
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

28/10/1988 :
N° national/d'enregistrement : 1496233
Date de dépôt : 28/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 mars 1979 A L'INPI sous le no 509992 et enregistré sous le no 1090807.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Grille emballage-présentoir pour chevilles en matières plastiques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127557
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387150
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696935
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

28/10/1988 :
N° national/d'enregistrement : 1496234
Date de dépôt : 28/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 mars 1979 A L'INPI sous le no 509991 et enregistré sous le no 1090806.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Grille emballage-présentoir pour chevilles en matières plastiques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127558
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387157
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696909
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

28/10/1988 :
N° national/d'enregistrement : 1496236
Date de dépôt : 28/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 mars 1979 A L'INPI sous le no 509993 et enregistré sous le no 1090808.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Grille emballage-présentoir pour chevilles en matières plastiques.
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROTECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth
Adresse :
41 Avenue de Friedland
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127559
N° de BOPI : 1998-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387152
Date de demande : 14/10/2008
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696938
Date de demande : 26/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

20/07/1988 : SPIT
N° national/d'enregistrement : 1478990
Date de dépôt : 20/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JUILLET 1978 A L'INPI SOUS LE No. 288739 ET ENREGISTRE SOUS LE No. 1059842
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous, dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointe et pistolets tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Equipements électriques pour soudure.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT société anonyme
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 515756
Date de demande : 11/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120789
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371058
Date de demande : 23/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

16/09/1987 : DRIVA
N° national/d'enregistrement : 1427101
Date de dépôt : 16/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides, pitons, crochets, pattes à vis et autres moyens d'attache et de fixation analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux conducteurs et câbles.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & GEVERS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092795
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345039
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

08/09/1987 : VIX
N° national/d'enregistrement : 1482885
Date de dépôt : 08/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 243070
Date de demande : 22/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097015
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345040
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658214
Date de demande : 31/08/2017
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

26/01/1987 : SPITEX
N° national/d'enregistrement : 1391071
Date de dépôt : 26/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse pointes et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides, chevilles, pointes, clous et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique, notamment pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078741
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325425
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

23/12/1986 : INNOVER L'IDEE FIXE SPIT
N° national/d'enregistrement : 1385794
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Clous, pointes, vis, boulons, goujons, rivets, chevilles, paumelles, charnières, gonds, colliers, brides et autres moyens d'attache analogues en métal pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.Machines et machines-outils, en particulier toutes machines à air comprimé, tels que compresseurs, marteaux pneumatiques et toutes machines et appareils de perforation et de démolition, appareillages et machines à souder;générateurs de courant électrique pour soudure.Tous appareils, dispositifs et outils pour enfoncer des chevilles, pointes, clous dans des matériaux compacts, notamment outils à main, tels que chasse-pointes et pistolets, tels que pistolets à cartouche de poudre ou autre produit chimique.Equipements électriques pour soudure.Cartouches, en particulier pour pistolets de scellement. Colliers, brides, chevilles, pointes, clous et autres moyens d'attache analogues, en matière plastique, notamment pour la fixation de tubes, tuyaux, conducteurs et câbles.
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-22

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076739
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325426
Date de demande : 18/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

24/11/1986 :
N° national/d'enregistrement : 1381246
Date de dépôt : 24/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 AVRIL 1977 à l'I.N.P.I. no 245581 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1020256
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles en matière plastique
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072683
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321136
Date de demande : 10/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

26/06/1986 : EXPANDET
N° national/d'enregistrement : 1360610
Date de dépôt : 26/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 NOVEMBRE 1976 à l'I.N.P.I. no 230928 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1001564
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tire-fond et vis;perçeuses et chignoles; forets et tamponnoirs
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08

Déposant 1 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 437181076
Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 BOURG-LES-VALENCE
FR

Mandataire 1 : GEVERS & ORES, Mle BEACCO Marine
Adresse :
41 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066753
N° de BOPI : 1996-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312931
Date de demande : 19/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607950
Date de demande : 25/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

22/04/1986 : SPITGRIP
N° national/d'enregistrement : 1351749
Date de dépôt : 22/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 AVRIL 1976 A L'INPI No 216045 ET ENREGISTRE SOUS LE No 953583
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles, clous, pointes, vis, boulons, goujons et rivets.

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-40

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2062227
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305739
Date de demande : 20/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

28/01/1986 : SC
N° national/d'enregistrement : 1379913
Date de dépôt : 28/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 JUIN 1976 à l'INPI SOUS LE No 220982 ET ENREGISTRE SOUS LE No 959235
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chevilles, forets, vis et boulons
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 20

Déposant 1 : Société de Prospection et d'Inventions Techniques SPIT société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437181076

Mandataire 1 : BLOCH & ASSOCIES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 245273
Date de demande : 04/09/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286523
Date de demande : 14/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061126
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2298853
Date de demande : 11/10/2005
N° de BOPI : 2006-37

Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3696
NOJO : 260200003417500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1586
NOJO : 260200003242270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°732
NOJO : 026020000291496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1882
NOJO : 260200002901760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1177
NOJO : 260200002660950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : 260200002487770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°386
NOJO : 026020000238133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAMBON Olivier Jacques Pierre nom d'usage : CAMBON n'est plus président.
AUBIER Alexandre Stéphane nom d'usage : AUBIER devient président.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire DELOITTE & ASSOCIES SA
02/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 260200002288320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 260200002113420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1230
NOJO : 260200001879100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°680
NOJO : BXB16090002289X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LOMBARD Charles Loïc nom d'usage : LOMBARD n'est plus président.
CAMBON Olivier Jacques Pierre nom d'usage : CAMBON devient président.

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°821
NOJO : 260200001644810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°257
NOJO : BXB142110009558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MALIVERT Claude Roger Pierre nom d'usage : MALIVERT n'est plus directeur général.

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2635
NOJO : 260200001450180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : BXB14141001758W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AVEZOU Jean-Marc Michel Robert nom d'usage : AVEZOU n'est plus président.
LOMBARD Charles Loïc nom d'usage : LOMBARD devient président.

05/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°415
NOJO : BXB13332001476S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MALIVERT Claude Roger Pierre nom d'usage : MALIVERT devient directeur général.

27/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°626
NOJO : BXB133240035191
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOURRETTE Didier nom d'usage : BOURRETTE n'est plus président.
AVEZOU Jean-Marc Michel Robert nom d'usage : AVEZOU n'est plus directeur général.
AVEZOU Jean-Marc Michel Robert nom d'usage : AVEZOU devient président.

08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1312
NOJO : BXC13177008479S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°538
NOJO : BXB123190023053
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AVEZOU Jean-Marc Michel Robert nom d'usage : AVEZOU devient directeur général.

22/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3747
NOJO : BXC12216013030A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°441
NOJO : BXB12214001919N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SUTHERLAND JR Allan nom d'usage : SUTHERLAND JR n'est plus directeur général.

18/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2700
NOJO : BXC111860134881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1742
NOJO : BXC10211008455B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/01/2010 : Modifications générales

Annonce N°452
NOJO : BXB100210012699
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB08205004627E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Nom commercial : PB Fixations
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1561
NOJO : BXC081900119895
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
30/04/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1342
NOJO : BXA08114004960G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 02/06/1989
Date de commencement d'activité : 20/03/1989
Date d'effet : 1er décembre 2008
Publication légale : Le Pays Briard, le 06/01/2009
Oppositions : Sté Itw Industry Za de l'Orme Rond 77170 Servon

Etablissement secondaire :
Activité : Bureaux
Enseigne : PB FIXATIONS
Origine des fonds : montant de l'évaluation : 1.357.041,00 EUR

Adresse :
1 rue de l'Ormeteau
Z.A.C. de l'Orme Rond
77170 Servon

Numéro d'identification : RCS Melun 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Lyon
BP 104
26500 Bourg-lès-Valence

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 315 596 874
Dénomination : ITW INDUSTRY
18/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1842
NOJO : BXA08043007266S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 02/06/1989
Date de commencement d'activité : 20/03/1989
Date d'effet : 1er décembre 2008
Publication légale : Le Pays Briard avec rectificatif du 27/01/2009, le 06/01/2009
Oppositions : au siège du vendeur Itw Industry Zi de l'Orme Rond 77170 Servon
Descriptif : Activité cédée : Production et distribution d'outils et systèmes de fixation à destination des détaillants.

Numéro d'identification : RCS Melun 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Bureaux
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1.357.041,00 EUR

Adresse :
1 rue de l'Ormeteau
Z.A.C. de l'Orme Rond
77170 Servon

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Melun 315 596 874
Dénomination : ITW INDUSTRY
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : BXC08194000096N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 437 181 076
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
150 avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres outillages (NAFRev2 : 25.73B)
04/03/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
16/12/2009 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : PB FIXATIONS - SPIT - RED HEAD - PASLODE
01/12/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : PB FIXATIONS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de vis et de boulons (NAFRev2 : 25.94Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Visserie et boulonnerie (NAFRev1 : 28.7G)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
01/01/1987 : dénomination
Dénomination : SOC PROSPECTION INTERVENTION TECHNIQUE
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
04/08/2017 : 97411992B00234 : Tribunal mixte de commerce - ST DENIS DE LA REUNION (9741)
Numéro de gestion : 1992B00234

Numéro de RCS : B43718107
Raison sociale : SPIT SOCIETE DE PROSPECTION ET D INVENTIONS TECHNIQUES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (5710)

Adresse Siège :
150 RTE DE LYON
26500 BOURG LES VALENCE

Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 25/03/2016

Date d’immatriculation au greffe : 27/04/1992
Code activité : 2594Z - Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Montant du capital : 2447200000 EUR

Sigle : SPIT
Nom commercial : PB FIXATIONS
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Représentants légaux :
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Physique

Nom : AUBIER Alexandre Stéphane
Né le 12/12/1978 à Nanterre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Chemin des Lucioles
26120 Chabeuil
France
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Défense Cedex
92908 Puteaux
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Physique

Nom : AUBIER Alexandre Stéphane
Né le 12/12/1978 à Nanterre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Chemin des Lucioles
26120 Chabeuil
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Défense Cedex
92908 Puteaux
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Défense Cedex
92908 Puteaux
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Physique

Nom : AUBIER Alexandre Stéphane
Né le 12/12/1978 à Nanterre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
15 Chemin des Lucioles
26120 Chabeuil
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Défense Cedex
92908 Puteaux
France
17/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Défense Cedex
92908 Puteaux
France
19/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Physique

Nom : CAMBON Olivier Jacques Pierre
Né le 20/05/1963 à Carcassonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
16 Rue Centrale
07300 Glun
France
19/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES SA
Siren : 572028041
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 C Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
19/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
France
Dépôts des actes :
24/06/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006566 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006566 déposé le 29/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/01/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000677 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000677 déposé le 08/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006200 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
13/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004879 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
13/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004879 déposé le 18/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
04/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001682 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001682 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/03/2016 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001682 déposé le 14/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004069 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004069 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/06/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004069 déposé le 17/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002692 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002692 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/04/2014 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002692 déposé le 06/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006321 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006321 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006321 déposé le 08/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006085 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006085 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
14/10/2013 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006085 déposé le 28/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005875 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005875 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005875 déposé le 18/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003731 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003731 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003731 déposé le 02/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001466 déposé le 07/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/05/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003131 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002020 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002020 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002020 déposé le 10/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001659 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001659 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001659 déposé le 10/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001785 déposé le 17/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001785 déposé le 17/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001785 déposé le 17/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
27/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
06/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
06/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
15/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
15/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
03/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
03/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
28/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 24/04/1997
Etat : Déposé
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002170 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002170 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
26/09/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002170 déposé le 31/10/1996
Etat : Déposé
29/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002180 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
29/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002180 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
29/09/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002180 déposé le 13/11/1995
Etat : Déposé
22/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001122 déposé le 09/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001122 déposé le 09/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001122 déposé le 09/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
09/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002638 déposé le 29/12/1994
Etat : Déposé
09/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002638 déposé le 29/12/1994
Etat : Déposé
09/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002638 déposé le 29/12/1994
Etat : Déposé
30/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
30/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
30/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
24/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
24/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
24/05/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002574 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002574 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001294 déposé le 15/07/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001283 déposé le 15/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001186 déposé le 13/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001679 déposé le 19/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002544 déposé le 05/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001132 déposé le 03/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000730 déposé le 25/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000935 déposé le 16/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001592 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002631 déposé le 18/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001629 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001727 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001764 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002574 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Siège

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1971
Activité : Fabrication achat et vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
163 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1993
Activité : Commerce d'équipement et fourniture pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue ALFRED NOBEL - ZI DE MARCEROLLES
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Fabrication de consommables d'outils de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Grignan
26770 Taulignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1999
Activité : Transformation, achat, vente de matières plastiques
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI de Marcerolles
Rue Isaac Newton
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2002
Activité : Fabrication de résine de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Siège

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1971
Activité : Fabrication achat et vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
163 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1993
Activité : Commerce d'équipement et fourniture pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue ALFRED NOBEL - ZI DE MARCEROLLES
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Fabrication de consommables d'outils de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Grignan
26770 Taulignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1999
Activité : Transformation, achat, vente de matières plastiques
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI de Marcerolles
Rue Isaac Newton
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2002
Activité : Fabrication de résine de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Siège

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement principal

Adresse :
150 Avenue de Lyon
26500 Bourg-lès-Valence
France
Nom commercial : PB Fixations - SPIT - RED HEAD - PASLODE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/06/1971
Activité : Fabrication achat et vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
163 Avenue des Auréats
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1993
Activité : Commerce d'équipement et fourniture pour l'industrie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue ALFRED NOBEL - ZI DE MARCEROLLES
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1998
Activité : Fabrication de consommables d'outils de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Grignan
26770 Taulignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1999
Activité : Transformation, achat, vente de matières plastiques
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI de Marcerolles
Rue Isaac Newton
26500 Bourg-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/2002
Activité : Fabrication de résine de scellement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2009B03735
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
5 Rue des Frères Lumière
Bureau 202 2EME Etage
78370 Plaisir
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Fabrication, achat d'appareils, objets, pièces mécaniques pour scellement et d'appareils.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1972B00177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
561 avenue des Romarins
Zone Ecoparc
34130 Saint-Aunès
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2005
Activité : Bureaux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1999B40181
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
Lieudit "Nantilly"
rue de la Cavée
28260 La chaussée d'Ivry
FRANCE
Enseigne : RED HEAD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1999
Activité : Fabrication, achat vente représentation commission importation exportation de tous produits en matière plastique ainsi que de tous produits outillages et tous appareils à usage industriel
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT-FUSION DONT L'ACTIF NET APPORTE EST DE : 32.172.946 FRANC - récédent exploitan - TW EXPANDE
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/03/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B11596
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
82 rue Saint-Lazare
75009 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1999
Activité : Services administratifs en relation avec les grandes surfaces de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
04/10/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 13 août 1971 du 08 juin 1955
04/10/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 162
Numéro unique d’observation : F15/007950
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue du Margier 26800 PORTES-LES-VALENCE à compter du 31/05/2015
17/08/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 13 août 1971 du 08 juin 1955
17/08/2018 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 162
Numéro unique d’observation : F15/007950
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue du Margier 26800 PORTES-LES-VALENCE à compter du 31/05/2015
19/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DEPOT DE L'ACTE AU GREFFE le 13 août 1971 du 08 juin 1955
19/08/2016 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 162
Numéro unique d’observation : F15/007950
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 6 Rue du Margier 26800 PORTES-LES-VALENCE à compter du 31/05/2015
24/02/2015 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 23735
Date d’ajout de l’observation : 04/11/2009
Texte de l'observation : - Transfert d'établissement secondaire de ZA de l'Ormerond, 1 rue de l'Ormerond 77170 SERVON à 5 rue des Fréres Lumière Zone des Ebisoires 78370 PLAISIR.
27/12/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 8106
Date d’ajout de l’observation : 10/08/1998
Texte de l'observation : TRANSFERT DE L'ETS SECONDAIRE : ANCIEN : RUE DU MAS DE PORTALY ZI DES PRES D'ARENES MONTPELLIER NOUVEAU : 708 AVE DU MARCHE GARE MONTPELLIER A COMPTER DU 15/06/98
27/12/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1811
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1999
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETS COMPLEMENTAIRE : LE STRATEGE 1095 RUE HENRI BECQUEREL 34000 MONTPELLIER A COMPTER DU 01/12/98
27/12/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 3434
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2002
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS LE STRATEGE 1095 RUE HENRI BECQUEREL MONTPELLIER Date d'effet : 31/03/2002
27/12/2013 : Ajout
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS ROMANS 71 B 107
12/11/2013 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 473
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2001
Texte de l'observation : Modification autre MODIFICATION CLASSIQUE Date d'effet : 01/02/2001
12/11/2013 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 473
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2001
Texte de l'observation : ADJONCTION DE L'ENSEIGNE RED HEAD A COMPTER DU 01/02/2001 POUR L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DE LA CHAUSSEE D'IVRY.
12/11/2013 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/11/2013 : Ajout
Greffe : Chartres (2801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS ROMANS B 437 181 076 - 71 B 107 *************** JOURNAL PUBLICATEUR : L'ECHO - LE VALENTINOIS DU 5 JUIN 0999 ***************
Personnes morales :
04/10/2022 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication achat vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/06/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 24472000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/08/2018 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication achat vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/06/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 24472000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2016 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication achat vente d'appareils objets pièces mécaniques pour scellement et d'appareils fonctionnant avec charge explosive

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1971
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 19/06/1971

Type de capital : Fixe
Capital : 24472000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/02/2015 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
27/12/2013 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES - SPIT
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/1972

Economie sociale et solidaire : Non
12/11/2013 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES SPIT (SAS)
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/1999

Economie sociale et solidaire : Non
29/03/2012 : SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : SPIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/06/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°012378 déposé le 04/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°006701 déposé le 20/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004352 déposé le 23/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007144 déposé le 31/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007413 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007413 déposé le 17/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°009143 déposé le 05/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°009143 déposé le 05/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007274 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007274 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°007274 déposé le 19/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005805 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005805 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005805 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004486 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004486 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004486 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003811 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003811 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003811 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005187 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005187 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°005187 déposé le 27/07/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004205 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004205 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004205 déposé le 22/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004446 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004446 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°004446 déposé le 28/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003370 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003370 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°003370 déposé le 25/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001952 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001952 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001952 déposé le 30/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002367 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002367 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002367 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001884 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001884 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001884 déposé le 06/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001384 déposé le 10/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001384 déposé le 10/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001384 déposé le 10/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001386 déposé le 16/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001386 déposé le 16/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001386 déposé le 16/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001802 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001802 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001802 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001515 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001515 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001515 déposé le 28/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001092 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001092 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001092 déposé le 05/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002123 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002123 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°002123 déposé le 26/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001115 déposé le 15/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001115 déposé le 15/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001115 déposé le 15/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000937 déposé le 02/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000937 déposé le 02/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000937 déposé le 02/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000912 déposé le 30/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000912 déposé le 30/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000912 déposé le 30/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001127 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001127 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001127 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 31/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 31/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000886 déposé le 31/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000991 déposé le 14/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000991 déposé le 14/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000991 déposé le 14/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000930 déposé le 18/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000930 déposé le 18/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000930 déposé le 18/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000977 déposé le 22/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000977 déposé le 22/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°000977 déposé le 22/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001193 déposé le 08/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001193 déposé le 08/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1971B00107
Dépôt : N°001193 déposé le 08/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/012378 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2573B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
BTMarchandises6 030 185342 7035 687 4823 140 281
BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
CFDisponibilités985 130985 130786 060
CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
CNEcarts de conversion actif (V)31 49931 49922 496
COTOTAL GENERAL (0 à V)164 363 65370 916 66593 446 98894 804 472
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 472 00024 472 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 305 0151 305 015
DDRéserve légale (1)2 447 2002 447 200
DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
DYDettes fiscales et sociales7 226 8737 454 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 019 1603 133 461
FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
GEAutres charges4 480 2784 564 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
GNDifférences positives de change160 696208 751
GPTotal des produits financiers (V)394 354431 461
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 49922 496
GRIntérêts et charges assimilées152 611173 823
GSDifférences négatives de change259 282252 092
GUTotal des charges financières (VI)443 391448 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-49 038-16 950
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital68 00623 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 173 733961 371
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 274 4581 020 058
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion425 860515 903
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital208 40212 910
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 102 5781 421 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-462 382-930 417
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/006701 du 20/07/2021
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2573B : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
BTMarchandises6 030 185342 7035 687 4823 140 281
BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
CFDisponibilités985 130985 130786 060
CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
CNEcarts de conversion actif (V)31 49931 49922 496
COTOTAL GENERAL (0 à V)164 363 65370 916 66593 446 98894 804 472
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 472 00024 472 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 305 0151 305 015
DDRéserve légale (1)2 447 2002 447 200
DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
DYDettes fiscales et sociales7 226 8737 454 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 019 1603 133 461
FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
GEAutres charges4 480 2784 564 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
GNDifférences positives de change160 696208 751
GPTotal des produits financiers (V)394 354431 461
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 49922 496
GRIntérêts et charges assimilées152 611173 823
GSDifférences négatives de change259 282252 092
GUTotal des charges financières (VI)443 391448 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-49 038-16 950
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital68 00623 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 173 733961 371
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 274 4581 020 058
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion425 860515 903
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital208 40212 910
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 102 5781 421 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-462 382-930 417
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/004352 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
BTMarchandises6 030 185342 7035 687 4823 140 281
BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
CFDisponibilités985 130985 130786 060
CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
CNEcarts de conversion actif (V)31 49931 49922 496
COTOTAL GENERAL (0 à V)164 363 65370 916 66593 446 98894 804 472
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 472 00024 472 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 305 0151 305 015
DDRéserve légale (1)2 447 2002 447 200
DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
DYDettes fiscales et sociales7 226 8737 454 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
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FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
GEAutres charges4 480 2784 564 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
GNDifférences positives de change160 696208 751
GPTotal des produits financiers (V)394 354431 461
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 49922 496
GRIntérêts et charges assimilées152 611173 823
GSDifférences négatives de change259 282252 092
GUTotal des charges financières (VI)443 391448 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-49 038-16 950
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital68 00623 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 173 733961 371
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 274 4581 020 058
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion425 860515 903
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital208 40212 910
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 102 5781 421 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-462 382-930 417
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/007144 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
BTMarchandises6 030 185342 7035 687 4823 140 281
BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
CFDisponibilités985 130985 130786 060
CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
CNEcarts de conversion actif (V)31 49931 49922 496
COTOTAL GENERAL (0 à V)164 363 65370 916 66593 446 98894 804 472
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 472 00024 472 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 305 0151 305 015
DDRéserve légale (1)2 447 2002 447 200
DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
DYDettes fiscales et sociales7 226 8737 454 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 019 1603 133 461
FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
GEAutres charges4 480 2784 564 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
GNDifférences positives de change160 696208 751
GPTotal des produits financiers (V)394 354431 461
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 49922 496
GRIntérêts et charges assimilées152 611173 823
GSDifférences négatives de change259 282252 092
GUTotal des charges financières (VI)443 391448 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-49 038-16 950
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital68 00623 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 173 733961 371
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 274 4581 020 058
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion425 860515 903
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital208 40212 910
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 102 5781 421 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-462 382-930 417
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007413 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
BTMarchandises6 030 185342 7035 687 4823 140 281
BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
CFDisponibilités985 130985 130786 060
CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
CNEcarts de conversion actif (V)31 49931 49922 496
COTOTAL GENERAL (0 à V)164 363 65370 916 66593 446 98894 804 472
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel24 472 00024 472 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...1 305 0151 305 015
DDRéserve légale (1)2 447 2002 447 200
DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
DYDettes fiscales et sociales7 226 8737 454 746
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
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FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
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GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
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GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
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HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
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HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/009143 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 1971B00107
Code activité : 2594Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 156 9751 974 915182 061157 474
AHFonds commercial5 036 5392 176 4822 860 0572 860 057
AJAutres immobilisations incorporelles62 03562 03518 631
ANTerrains1 937 229705 0851 232 1441 268 515
APConstructions13 788 7319 354 8474 433 8844 812 471
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels59 769 04550 019 2319 749 81411 064 314
ATAutres immobilisations corporelles5 206 4044 374 910831 494846 194
AVImmobilisations en cours1 117 3291 117 329875 971
AXAvances et acomptes8 3338 333
BHAutres immobilisations financières44 61744 61745 040
BJTOTAL (I)89 127 23868 605 47020 521 76821 948 667
BLMatières premières, approvisionnements2 161 015233 7861 927 2291 571 965
BNEn cours de production de biens329 466329 466355 259
BRProduits intermédiaires et finis12 376 352727 53111 648 82111 218 169
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BVAvances et acomptes versés sur commandes772 714772 714448 620
BXClients et comptes rattachés26 024 8311 007 17425 017 65724 875 423
BZAutres créances26 459 58726 459 58730 282 365
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CHCharges constatées d’avance65 63665 636155 167
CJTOTAL (II)75 204 9162 311 19572 893 72272 833 308
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
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DGAutres réserves9 418 62313 056 913
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)11 785 33611 656 710
DJSubventions d’investissement18 90421 909
DKProvisions réglementées7 360 1417 431 296
DLTOTAL (I)56 807 22060 391 044
DPProvisions pour risques266 120282 542
DQProvisions pour charges4 319 7144 111 643
DRTOTAL (III)4 585 8344 394 185
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 074 05310 209 007
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DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés28 967
EAAutres dettes13 666 14812 326 071
ECTOTAL (IV)31 996 04029 989 825
ED(V)57 89529 418
EETOTAL GENERAL (I à V)93 446 98894 804 472
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an31 996 04029 989 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises28 167 68315 926 48844 094 17147 132 242
FDProduction vendue biens56 077 07061 614 656117 691 727114 908 079
FGProduction vendue services159 1565 256 6465 415 8025 293 516
FJChiffres d’affaires nets84 403 91082 797 790167 201 700167 333 837
FMProduction stockée557 6511 015 432
FOSubventions d’exploitation20 100150
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 188 4692 226 475
FQAutres produits718706
FRTotal des produits d’exploitation (I)169 968 637170 576 600
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)31 140 37430 239 425
FTVariation de stock (marchandises)-2 502 3921 167 860
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements48 378 49346 670 383
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-647 808-163 984
FWAutres achats et charges externes34 492 85834 676 358
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 019 1603 133 461
FYSalaires et traitements18 423 99517 382 859
FZCharges sociales8 002 3598 012 289
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 184 8203 412 484
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 311 1951 766 993
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions501 122342 219
GEAutres charges4 480 2784 564 426
GFTotal des charges d’exploitation (II)150 784 455151 204 772
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 184 18219 371 827
GLAutres intérêts et produits assimilés211 161213 516
GMReprises sur provisions et transferts de charges22 4969 194
GNDifférences positives de change160 696208 751
GPTotal des produits financiers (V)394 354431 461
GQDotations financières sur amortissements et provisions31 49922 496
GRIntérêts et charges assimilées152 611173 823
GSDifférences négatives de change259 282252 092
GUTotal des charges financières (VI)443 391448 412
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-49 038-16 950
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 135 14519 354 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion32 72035 090
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital68 00623 597
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 173 733961 371
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 274 4581 020 058
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion425 860515 903
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital208 40212 910
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 102 5781 421 662
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 736 8401 950 475
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-462 382-930 417
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise1 528 4271 527 928
HKImpôts sur les bénéfices (X)5 359 0005 239 822
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)171 637 449172 028 119
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)159 852 113160 371 409
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)11 785 33611 656 710
A1Renvois : Transfert de charges103 00087 567
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)4 412 2494 498 871

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