SATPLAN - TILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/06/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41189428000030 / Siren : 411894280 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 46 411894280

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication

Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.

46.52 : Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 46.51Z) Produits associés : 46.52.11, 46.52.12, 46.52.13

Coordonnées de l'établissement :
SATPLAN

Adresse :
BATIMENT EUROPA
Avenue DES CENSIVES
60000 TILLE

Historique de l'établissement :

01/10/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

Liens de succession de l'établissement :

20/06/2007 : Succession

Prédécesseur : SATPLAN
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1997

Dénomination : SATPLAN

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

SATPLAN - Tillé (siège)SATPLAN - Allonne (fermé)SATPLAN - Ercuis (fermé)

Marques françaises :

29/12/2014 : SATSECTION

N° national/d'enregistrement : 4144990
Date de dépôt : 29/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Courrier publicitaire, Diffusion d'annonces publicitaires, Publication de textes publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ISA, Mme. Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 747980
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-04
Date du BOPI : 23/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-17
Date du BOPI : 24/04/2015

20/10/2014 : SATBOOM

N° national/d'enregistrement : 4127218
Date de dépôt : 20/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Mémoires pour ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, Gestion de fichiers informatiques, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Courrier publicitaire, Diffusion d'annonces publicitaires, Publication de textes publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Communications par terminaux d'ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, service de diffusion (transmission) et fourniture (transmission) de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, service de fourniture de forums de discussion sur internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique, Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE ISA, Mme. Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-15
Date du BOPI : 10/04/2015

16/06/2014 : SATGUIDE

N° national/d'enregistrement : 4097956
Date de dépôt : 16/06/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, Diapositives, Appareils de cadrage pour diapositives, Appareils de projection de diapositives, Cadres pour diapositives, Disques acoustiques, Dispositifis de nettoyage pour disques acoustiques, Disques compacts (Audio-vidéo), Disques magnétiques, Disques optiques, Disques optiques compacts, Disquettes souples, Films pour l'enregistrement des sons, Appareils pour l'enregistrement du son, Supports d'enregistrements sonores, Enregistreurs à bande magnétique, Caisses enregistreuses, Appareils d'enseignement, Enseignes lumineuses, Machines à facturer, Fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, Câbles à fibres optiques, Fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, Ecrans fluorescents, Appareils pour le traitement de l'information, Logiciels de jeux, Programmes enregistrés de logiciels, Machines de traitement de texte, Cartes magnétiques, Fils magnétiques, Magnétoscopes, Mémoires pour ordinateurs, Modems, Clé USB, disques durs, Programmes d'ordinateurs, moniteurs, Dispositifs pour le montage des films cinématographiques, Ordinateurs, Ordinateurs blocs-notes, Imprimantes d'ordinateurs, Périphériques d'ordinateurs, Logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, Instruments pour levée de plans, Mécanismes pour appareils à prépaiement, Programmes d'ordinateurs enregistrés, Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, Appareils de projection, Ecrans de projection, Circuits intégrés pour puces, Récepteurs audio et vidéo, Répondeurs téléphoniques, Appareils pour la reproduction du son, Appareils scolaires, Appareils pour la transmission du son, Souris pour informatique, Tapis de souris, Supports de données magnétiques, Supports de données optiques, Tableaux d'affichage électroniques, Tables traçantes pour traceurs, Transmetteurs pour télécommunication, Unités à bande magnétique pour informatique, Unités centrales de traitement pour processeurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, Machines à imprimer des adresses, Plaques à adresses pour machines à adresser, Affiches, Porte-affiches en papier ou en carton, Boîtes en carton ou en papier, Brochures, Calendriers, Cartes, Chemises pour documents, Dossiers (papeterie), Drapeaux en papier, Duplicateurs, Ecriteaux en papier ou en carton, Enseignes en papier ou en carton, Formulaires, Images, Impressions, Imprimés, Journaux, Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, Prospectus, Publications, Reliures, Articles pour reliures, Répertoires, Représentations graphiques, Revues, périodiques, Sous-main, Stylos ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, Affichage, Courrier publicitaire, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, Aide à la direction des affaires, Consultation et services de conseils pour la direction des affaires, Mise à jour de documentation publicitaire, Reproduction de documents, Recueil de données dans un fichier central, Gestion de fichiers informatiques, Organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, Location de matériel publicitaire, Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, Location d'espaces publicitaires, Sondage d'opinion, Courrier publicitaire, Diffusion d'annonces publicitaires, Publication de textes publicitaires, Publicité, Publicité en ligne sur un réseau informatique, Publicité par correspondance, Publicité radiophonique, Publicité télévisée, Relations publiques, Reproduction de documents, Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, Vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, Communications par terminaux d'ordinateurs, Communications radiophoniques, Communications télégraphiques, Communications téléphoniques, Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, Informations en matière de télécommunications, Location d'appareils de télécommunication, Location d'appareils pour la transmission de messages, Location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, Messagerie électronique, Transmission de messages, Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, Diffusion de programmes radiophoniques, Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, Radiodiffusion, Transmission par satellite, Informations en matière de télécommunications, Transmission de messages, Location d'appareils pour la transmission de messages, Transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type internet ou d'accès privé ou réservé de type intranet, service de fourniture de forums de discussion sur internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, Organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, Organisation et conduite de conférences, Formation pratique (démonstration), Organisation et conduite d'ateliers de formation, Publication de livres, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, Reconstitution de bases de données, Conception de systèmes informatiques, Consultation en matière d'ordinateurs, Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, Création et entretien de sites web pour des tiers, Duplication de programmes informatiques, Conception (élaboration) de logiciels, Etude de projets techniques, Travaux d'ingénieurs (expertises), Hébergement de sites informatiques, conception de sites web, Services d'informations météorologiques, Ingénierie, Installation de logiciels, Location de logiciels informatiques, Location d'ordinateur, Maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60026 BEAUVAIS
FR

Mandataire 1 : GROUPE ISA, Mme. Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-28
Date du BOPI : 11/07/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

19/02/2014 : SATPILOT

N° national/d'enregistrement : 4070544
Date de dépôt : 19/02/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs, moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, à l'exclusion de la papeterie, des fournitures de bureau et des instruments d'écriture ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet, fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication, services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : GROUPE ISA, Mme GIACOMUZZI Estelle
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

07/12/2012 : SATcontrol

N° national/d'enregistrement : 3968054
Date de dépôt : 07/12/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 07/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibres optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers (papeterie), drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues, périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation et services de conseils pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires, d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité avec sous sans distribution de prix ou attribution de récompenses, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite, services de sélection (recherches) et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux, expédition (transmission) de dépêches, de messages, de documents informatisés, service de transmission (diffusion) électronique de contenus audio et vidéo en flux continu et téléchargeables par le biais de réseaux informatiques et autres réseaux de communication, diffusion (transmission) de contenus audio, vidéo et multimédias par le biais d'un réseau informatique mondial, transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet, service de fourniture de forums de discussion sur Internet, services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur à savoir analyse de systèmes informatiques.

Déposant 1 : SARL SATPLAN
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60000 TILLE
FR

Mandataire 1 : Estelle GIACOMUZZI, SOCIETE GROUPE ISA
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-30
Date du BOPI : 26/07/2013

12/11/2009 : AUTOPULVE

N° national/d'enregistrement : 3691228
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SARL SATPLAN
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60026 BEAUVAIS Tillé
FR

Mandataire 1 : SOCIETE SATPLAN, Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

12/11/2009 : AUTOPULVE

N° national/d'enregistrement : 3691228
Date de dépôt : 12/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregistreuses, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils conducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, vente aux enchères, traitement administratif des commandes d'achat, promotion des ventes pour les tiers, vente au détail de matériel d'occasion à usage agricole (tracteurs, moissonneuses, outils de travail du sol, pulvérisateurs, matériels de semis).
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, formation pratique (démonstration), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception (élaboration) de logiciels, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), hébergement de sites informatiques, conception de sites Web, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SARL SATPLAN
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60026 BEAUVAIS Tillé
FR

Mandataire 1 : SOCIETE SATPLAN, Estelle GIACOMUZZI
Adresse :
Avenue des Censives BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

28/10/2008 : SATSCAN

N° national/d'enregistrement : 3608155
Date de dépôt : 28/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696556
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

28/10/2008 : SATSCAN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, clé USB, disques durs. Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696556
Date de demande : 23/10/2018
N° de BOPI : 2019-08
Date du BOPI : 22/02/2019

19/11/2007 : SATPLAN

N° national/d'enregistrement : 3538891
Date de dépôt : 19/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660470
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

19/11/2007 : SATPLAN

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660470
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

11/05/2007 : SAT TRACE

N° national/d'enregistrement : 3500549
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645895
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

11/05/2007 : SAT PRECO

N° national/d'enregistrement : 3500550
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645311
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

11/05/2007 : SAT 3+

N° national/d'enregistrement : 3500551
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SARL SATPLAN
Numéro de SIREN : 411894280

Mandataire 1 : ISAGRI Estelle GIACOMUZZI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

11/05/2007 : SAT TRACE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, Programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645895
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

11/05/2007 : SAT PRECO

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement audiovisuel, diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, audio-vidéo pour disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disquettes souples, films pour l'enregistrement des sons, appareils pour l'enregistrement du son, : supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bande magnétique, caisses enregis-treuses, appareils d'ensei-gnement, enseignes lumineuses, machines à facturer, fils conducteurs de rayons lumineux de fibres optiques, câbles à fibres optiques, fibles optiques pour fils con-ducteurs de rayons lumineux, écrans fluorescents, : appareils pour le traitement de l'information, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec le récepteur de télévision, logiciels de jeux, programmes enregistrés de logiciels, logiciels de jeux, machines de traitement de texte, cartes magnétiques, fils magnétiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, modems, programmes d'ordinateurs moniteurs, dispositifs pour le montage des fils cinématographiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels téléchargeables pour programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, instruments pour levée de plans, mécanismes pour appareils à prépaiement, logiciels téléchargeables de programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection, circuits intégrés pour puces, récepteurs audio et vidéo, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils scolaires, appareils pour la transmission du son, souris pour informatique, tapis de souris, supports de données magnétiques, supports de données optiques, tableaux d'affichage électroniques, tables traçantes pour traceurs, appareils pour le traitement de l'information, transmetteurs pour télécommunication, unités à bande magnétique pour informatique, unités centrales de traitement pour processeurs.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, cartes, chemises pour documents, dossiers – papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, formulaires, images, impressions, machines à imprimer des adresses, imprimés, journaux, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, revues – périodiques, sous-main, stylos.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Estimation en affaires commerciales, affichage, courrier publicitaire, diffusion, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, distribution de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, diffusion, distribution d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Ecueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, publicité radiophonique, reproduction de documents.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, fournitures d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, transmission par satellite, informations en matière de télécommunications, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils pour la transmission de messages, transmission par satellite.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement – filmage sur bandes vidéo, organisation de concours – éducation ou divertissement, organisation et conduite de conférences, formation pratique – démonstration, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite conférences, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse pour l'implantation de systémes d'ordinateur, reconstitution de bases de données, conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques – autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, conception, élaboration de logiciels, création et entretien de sites Web pour des tiers, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), hébergement de sites informatiques (sites Web), hébergement de sites informatiques, services d'informations météorologiques, ingénierie, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateur, maintenance de logiciel d'ordinateurs.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645311
Date de demande : 03/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

26/11/2004 : SAT GUIDE

N° national/d'enregistrement : 3327444
Date de dépôt : 26/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil de guidage et d'autoguidage, appareil de modulation intraparcellaire utilisant la technologie GPS ou DGPS.

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives
60000 TILLE
FR

Mandataire 1 : GROUPE ISA, Mme GIACOMUZZI Estelle
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560099
Date de demande : 12/06/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

19/11/1997 : SATPLAN . SARL

N° national/d'enregistrement : 97705260
Date de dépôt : 19/11/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - études techniques à savoir arpentage de parcelles de terre, par système de positionnement global assuré par satellite, installé sur quad. - travaux d'ingénieurs à savoir service de prélèvement d'analyse de terre avec repérage des lieux par le système de positionnement global assuré par satellite. - service édition de plans - des parcelles arpentées - des lieux de prélevement - cartographie des éléments du sol Résultat disponible sur disquette - service de numérisation de plans.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355842
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660454
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

19/11/1997 : SATPLAN . SARL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - études techniques à savoir arpentage de parcelles de terre, par système de positionnement global assuré par satellite, installé sur quad. - travaux d'ingénieurs à savoir service de prélèvement d'analyse de terre avec repérage des lieux par le système de positionnement global assuré par satellite. - service édition de plans - des parcelles arpentées - des lieux de prélevement - cartographie des éléments du sol Résultat disponible sur disquette - service de numérisation de plans.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SATPLAN, SARL
Numéro de SIREN : 411894280
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Mandataire 1 : SATPLAN, M. CHEVALLIER Pascal
Adresse :
Avenue des Censives, BP 50333
60026 BEAUVAIS CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ISAGRI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-52
Date du BOPI : 26/12/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355842
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660454
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

Publications au Bodacc :

14/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3395
NOJO : 60012022S004190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022