SARL FOURNIE DU MOULINERY

Entreprise

SARL FOURNIE DU MOULINERY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49474937700011 / Siren : 494749377 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 24 494749377
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/05/2009
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SARL FOURNIE DU MOULINERY
Adresse :
14 Résidence DE CAMMARS
09000 FOIX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2007
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°402
NOJO : 090100000528440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°590
NOJO : 090100000463890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : 090100000402600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°107
NOJO : 090100000346710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°712
NOJO : 090100000291320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°877
NOJO : 090100000240140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°471
NOJO : 090100000192050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°844
NOJO : 090100000144320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°536
NOJO : 090100000096650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1999
NOJO : 090100000054530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°249
NOJO : BXC121800008366
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1158
NOJO : BXC11313011868Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 résidence de Cammars
09000 Foix
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1476
NOJO : BXC11178008583L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°616
NOJO : BXC08239032970P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 résidence de Cammars
09000 Foix
03/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°562
NOJO : BXC08207000397M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Foix 494 749 377
Dénomination : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 résidence de Cammars
09000 Foix
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Représentants légaux :
25/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIE Stéphanie Laure
Né le 12/06/1985 à Foix (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Avenue Kennedy
Bât a2 résidence Bellevue
20000 Ajaccio
France
Dépôts des actes :
20/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°090546 déposé le 20/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
10/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°080862 déposé le 10/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/03/2007 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000348 déposé le 13/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/03/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000329 déposé le 08/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
25/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Type : Siège

Adresse :
14 Résidence de Cammars
09000 Foix
France
25/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE MOULINERY
09000 Foix
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Prise en location de micro centrale hydroélectrique pour la production d'électricité, leur exploitation et la vente et l'achat d'électricité.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - OURNIE - Léopol
Type d’exploitation : Location-gérance
Personnes morales :
25/05/2016 : SARL FOURNIE DU MOULINERY
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Prise en location de micro centrale hydroélectrique pour la production d'électricité, leur exploitation et la vente et l'achat d'électricité.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/03/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000820 déposé le 25/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000789 déposé le 18/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000697 déposé le 27/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000739 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000610 déposé le 21/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000652 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°000584 déposé le 28/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°090579 déposé le 19/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00063
Dépôt : N°080597 déposé le 04/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2023/001006 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/001455 du 23/06/2022
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/001742 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/000807 du 23/06/2020
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/000813 du 13/05/2019
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000750 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000849 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 2007B00063
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires125125
ATAutres immobilisations corporelles46 27311 11835 15526 897
BJTOTAL (I)46 39811 24335 15526 897
BXClients et comptes rattachés6856853 303
BZAutres créances4 8204 8203 066
CFDisponibilités7 6777 6776 863
CHCharges constatées d’avance1 0201 0201 075
CJTOTAL (II)14 20314 20314 309
COTOTAL GENERAL (0 à V)60 60211 24349 35941 206
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 8001 800
DDRéserve légale (1)180180
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 1875 521
DLTOTAL (I)12 1677 501
DVEmprunts et dettes financières divers (4)36 16232 641
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 0291 063
ECTOTAL (IV)37 19233 705
EETOTAL GENERAL (I à V)49 35941 206
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets30 14525 634
FRTotal des produits d’exploitation (I)30 14525 634
FWAutres achats et charges externes15 15015 392
FXImpôts, taxes et versements assimilés612514
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 8672 292
GEAutres charges1 9951 914
GFTotal des charges d’exploitation (II)21 62520 112
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)8 5205 521
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)8 5205 521
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 667
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 667
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)31 81225 634
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)21 62520 112
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 1875 521
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles125125
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles17 8163 86710 56511 118
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 9413 86710 56511 244

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