SAINT-GOBAIN PAM HOLDING - PONT-Ã-MOUSSON

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 75580210500717 / Siren : 755802105 / NIC : 00717

N° de TVA : FR 93 755802105

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
SAINT-GOBAIN PAM HOLDING

Adresse :
21 Avenue CAMILLE CAVALLIER
BP129
54705 PONT A MOUSSON CEDEX

Marchés publics :

21/01/2021 : Marché

Objet : Fourniture de bornes, prises d'irrigation et pièces détachées associées.
Classification : Matériel d'irrigation (43323000)

Numéro unique d’identification : 05781313100026202100460500
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 847 134 €
Date de notification : 05/01/2021

Lieu d'exécution : Le Tholonet
Acheteur : Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale

Titulaire :
SAINT GOBAIN PAM (75580210500717)

06/08/2018 : Accord-cadre

Objet : 18SHA167 LOT3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE TUYAUX ET RACCORDS EN FONTE DUCTILE
Classification : 44163000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018F0173EMNOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 586 074 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
SAINT GOBAIN PAM (75580210500717)

06/08/2018 : Accord-cadre

Objet : 18SHA167 LOT3 FOURNITURE ET LIVRAISON DE TUYAUX ET RACCORDS EN FONTE DUCTILE
Classification : 44163000-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018F0173EMNOC01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 586 074 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
SAINT GOBAIN PAM (75580210500717)

06/08/2018 : Accord-cadre

Objet : ACBC PIECES DETACHEES POTEAUX INCENDIE DU PARC SDEA SAINT GOBAIN
Classification : 35111510-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018F0354EMNOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 000 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
SAINT GOBAIN PAM (75580210500717)

06/08/2018 : Accord-cadre

Objet : ACBC PIECES DETACHEES POTEAUX INCENDIE DU PARC SDEA SAINT GOBAIN
Classification : 35111510-

Numéro unique d’identification : 256701152000252018F0354EMNOC01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 77 000 €
Date de notification : 21/12/2018

Lieu d'exécution : RÃGION GRAND EST
Acheteur : SM EAUX ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE

Titulaire :
SAINT GOBAIN PAM (75580210500717)

Historique de l'établissement :

17/05/2021 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2015 : activité principale

Activité principale : Fonderie de fonte (NAFRev2 : 24.51Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

09/07/2007 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2015 : Succession

Prédécesseur : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1955

Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING

Dénomination usuelle: SAINT GOBAIN PAM

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

23/05/2017 : INFINITE BY PAM

N° national/d'enregistrement : 4363600
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; canalisations en fonte ductile ; regards et grilles de voirie ; gargouilles ; boites à eau ; descentes pluviales ; tous les produits précités étant métalliques et destinés à des canalisations en sous-sol ou à des systèmes de traitement des eaux, d'assainissement, d'épuration des eaux, d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords non métalliques, siphons, entrées et descentes d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations ; tous les produits précités étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes d'évacuation des eaux.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 712256
Date de demande : 28/11/2017
N° de BOPI : 2017-52
Date du BOPI : 29/12/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 19.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : INFINITE BY PAM

N° national/d'enregistrement : 4363600
Date de dépôt : 23/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; canalisations en fonte ductile ; regards et grilles de voirie ; gargouilles ; boites à eau ; descentes pluviales ; tous les produits précités étant métalliques et destinés à des canalisations en sous-sol ou à des systèmes de traitement des eaux, d'assainissement, d'épuration des eaux, d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords non métalliques, siphons, entrées et descentes d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations ; tous les produits précités étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes d'évacuation des eaux.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 19.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 728454
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/05/2017 : INFINITE BY PAM

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; canalisations en fonte ductile ; regards et grilles de voirie ; gargouilles ; boites à eau ; descentes pluviales ; tous les produits précités étant métalliques et destinés à des canalisations en sous-sol ou à des systèmes de traitement des eaux, d'assainissement, d'épuration des eaux, d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords non métalliques, siphons, entrées et descentes d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations ; tous les produits précités étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes d'évacuation des eaux.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

18/01/2017 : TANGO

N° national/d'enregistrement : 4330483
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir : tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; protections métalliques pour bouches et bornes d'incendie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'extinction, installations d'extinction fixes, installations de pulvérisation d'eau, installations fixes et mobiles de protection contre les incendies ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations d'alimentation et de distribution d'eau ; bouches à eau ; bouches d'incendie ; poteaux d'incendie ; bornes d'incendie ; bornes hydrantes ; réseaux d'irrigation et de protection incendie ; bornes d'irrigation.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

18/01/2017 : TANGO

N° national/d'enregistrement : 4330483
Date de dépôt : 18/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir : tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; protections métalliques pour bouches et bornes d'incendie ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils d'extinction, installations d'extinction fixes, installations de pulvérisation d'eau, installations fixes et mobiles de protection contre les incendies ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations d'alimentation et de distribution d'eau ; bouches à eau ; bouches d'incendie ; poteaux d'incendie ; bornes d'incendie ; bornes hydrantes ; réseaux d'irrigation et de protection incendie ; bornes d'irrigation.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

13/09/2016 : TRITTON

N° national/d'enregistrement : 4298944
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; canalisations en fonte ductile ; tous pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes de traitement, d'épuration des eaux, réseaux d'irrigation ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures d'accouplements, bourrelets et bagues d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; joints ; joints pour conduites ; manchons non métalliques pour tuyaux.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

13/09/2016 : TRITTON

N° national/d'enregistrement : 4298944
Date de dépôt : 13/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; canalisations en fonte ductile ; tous pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes de traitement, d'épuration des eaux, réseaux d'irrigation ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Garnitures d'accouplements, bourrelets et bagues d'étanchéité ; raccords de tuyaux non métalliques ; joints ; joints pour conduites ; manchons non métalliques pour tuyaux.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

26/05/2016 : BLUE ROCK

N° national/d'enregistrement : 4275315
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux en fonte ductile avec un revêtement de ciment pour la distribution d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau ; .

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

26/05/2016 : BLUE ROCK

N° national/d'enregistrement : 4275315
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux en fonte ductile avec un revêtement de ciment pour la distribution d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau ; .

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 685566
Date de demande : 27/09/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 690312
Date de demande : 05/12/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

26/05/2016 : BLUE ROCK

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux en fonte ductile avec un revêtement de ciment pour la distribution d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau ; .

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation totale
Référence associée à l'événement : 685566
Date de demande : 27/09/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

26/05/2016 : BLUE ROCK

N° national/d'enregistrement : 4275315
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux en fonte ductile avec un revêtement de ciment pour la distribution d'eau ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations de distribution d'eau ; .

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme. Blandine BRUNO
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

20/12/2012 : PAM SMARTPIPE

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines de maintenance pour canalisations, à savoir systèmes de contrôle de tuyauterie, appareils de contrôle par courants de Foucault, dispositifs de contrôle à ultrasons, appareils de détection de fuites ; appareils électriques pour la détection de fuite dans des canalisations ; appareils, ainsi que leurs éléments et installations qui en sont composées pour la détection et la localisation de fuites sur des canalisations ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM
Adresse :
"Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Erratum
Référence associée à l'événement : 662229
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

20/12/2012 : PAM SMARTPIPE

N° national/d'enregistrement : 3970346
Date de dépôt : 20/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Il convient d'ajouter le numéro 12 3 970 34 à l'inscription no 658 235 du 24 novembre 2015 concernant un Changement d'adresse (CA)

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines de maintenance pour canalisations, à savoir systèmes de contrôle de tuyauterie, appareils de contrôle par courants de Foucault, dispositifs de contrôle à ultrasons, appareils de détection de fuites ; appareils électriques pour la détection de fuite dans des canalisations ; appareils, ainsi que leurs éléments et installations qui en sont composées pour la détection et la localisation de fuites sur des canalisations ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. Olivier ADAM
Adresse :
"Les Miroirs", 18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie
FR

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-52
Texte de l'erratum publié : Il convient d'ajouter le numéro 12 3 970 34 à l'inscription no 658 235 du 24 novembre 2015 concernant un Changement d'adresse (CA)

20/12/2012 : PAM SMARTPIPE

N° national/d'enregistrement : 3970346
Date de dépôt : 20/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient d'ajouter le numéro 12 3 970 34 à l'inscription no 658 235 du 24 novembre 2015 concernant un Changement d'adresse (CA)

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines de maintenance pour canalisations, à savoir systèmes de contrôle de tuyauterie, appareils de contrôle par courants de Foucault, dispositifs de contrôle à ultrasons, appareils de détection de fuites ; appareils électriques pour la détection de fuite dans des canalisations ; appareils, ainsi que leurs éléments et installations qui en sont composées pour la détection et la localisation de fuites sur des canalisations ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

29/10/2012 : BIOGAN

N° national/d'enregistrement : 3956743
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 615634
Date de demande : 02/01/2014
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment. Tous les produits précités étant en relation avec des systèmes intégrant des tuyaux en fonte ductile. Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ; tous les produits précités étant en relation avec des systèmes intégrant des tuyaux en fonte ductile. Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques. Tous les produits précités étant en relation avec des systèmes intégrant des tuyaux en fonte ductile.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 658235
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862172
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

29/10/2012 : VILOK

N° national/d'enregistrement : 3956747
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 658235
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 862172
Date de demande : 20/04/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

29/10/2012 : PAM ANTISISMIC

N° national/d'enregistrement : 3956835
Date de dépôt : 29/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 Pont-à-Mousson
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823959
Date de demande : 21/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

03/10/2012 : BioZinalium

N° national/d'enregistrement : 3950733
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements intérieurs et extérieurs, raccords pour tous les produits précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations. Tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisé, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

16/08/2012 : IZIFIT

N° national/d'enregistrement : 3940676
Date de dépôt : 16/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/08/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés métalliques divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières [caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica] non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints et garnitures d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

04/04/2012 : PAM-PROTECT

N° national/d'enregistrement : 3910531
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811305
Date de demande : 13/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

27/03/2012 : SMU PAm

N° national/d'enregistrement : 3908231
Date de dépôt : 27/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811090
Date de demande : 11/04/2022
N° de BOPI : 2022-25
Date du BOPI : 24/06/2022

02/12/2011 : PAMENERGY

N° national/d'enregistrement : 3878613
Date de dépôt : 02/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils et installations de chauffage urbain ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

02/12/2011 : HPVi

N° national/d'enregistrement : 3878607
Date de dépôt : 02/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 842408
Date de demande : 02/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par action simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

25/11/2011 : AQUACOAT

N° national/d'enregistrement : 3877010
Date de dépôt : 25/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements intérieurs et extérieurs, raccords pour tous les produits précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 841517
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2022-01
Date du BOPI : 07/01/2022

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-50
Date du BOPI : 16/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

16/11/2011 : TAG 32

N° national/d'enregistrement : 3874366
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité, joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

16/11/2011 : PAM EXTREM 1

N° national/d'enregistrement : 3874368
Date de dépôt : 16/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; revêtements décoratifs et de protection sous forme de peintures, d'enduits pour murs, sols et plafonds ; enduits anti-rouille pour la robinetterie et les canalisations d'adduction d'eau.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2796635
Date de demande : 09/11/2021
N° de BOPI : 2021-52
Date du BOPI : 31/12/2021

14/06/2011 : BluDril

N° national/d'enregistrement : 3838698
Date de dépôt : 14/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joint.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir perçage de tuyaux métalliques et non-métalliques sous pression.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784763
Date de demande : 11/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

27/04/2011 : DIREXIONAL

N° national/d'enregistrement : 3826666
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779896
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/04/2011 : INOXUS

N° national/d'enregistrement : 3826668
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779897
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

27/04/2011 : PAM ALLINOX

N° national/d'enregistrement : 3826669
Date de dépôt : 27/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779899
Date de demande : 19/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

17/03/2011 : PAmHYDROCLASS

N° national/d'enregistrement : 3815351
Date de dépôt : 17/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 Pont-à-Mousson
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2775957
Date de demande : 10/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

24/02/2011 : PAM VEOX

N° national/d'enregistrement : 3809320
Date de dépôt : 24/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

23/02/2011 : PAM SPEEDY

N° national/d'enregistrement : 3808962
Date de dépôt : 23/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme DENIAU Marine

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2770935
Date de demande : 25/01/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

15/02/2011 : PAm Zx2

N° national/d'enregistrement : 3806503
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

10/11/2010 : ELIXair by PAm

N° national/d'enregistrement : 3781036
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ou destinés à des systèmes de conduits aérauliques pour puits canadien.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ; conduits aérauliques pour puits canadien.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes de conduits aérauliques pour puits canadien.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques dans le domaine des conduits aérauliques pour puits canadien rendus par des ingénieurs consultations professionnelles techniques en matière de produits aérauliques pour puits canadien rendus par des ingénieurs étude de projets techniques ; conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs, tous les services précités excluant expréssement le domaine des appliquations militaires.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme DENIAU Marine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 543687
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ou destinés à des systèmes de conduits aérauliques pour puits canadien.Classe 11 : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ; conduits aérauliques pour puits canadien.Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques et pouvant servir dans des systèmes de conduits aérauliques pour puits canadien.Classe 42 : Conseils techniques dans le domaine des conduits aérauliques pour puits canadien ; consultations professionnelles techniques en matière de produits aérauliques pour puits canadien ; étude de projets techniques ; conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs, tous les services précités excluant expressément le domaine des applications militaires.

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2762912
Date de demande : 22/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

29/06/2010 : OPTEA

N° national/d'enregistrement : 3750100
Date de dépôt : 29/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750279
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

21/04/2010 : VECTRAN

N° national/d'enregistrement : 3731875
Date de dépôt : 21/04/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements intérieurs, raccords pour tous les produits précités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, notamment raccords de tuyaux métalliques, manchons de tuyaux métalliques et vannes métalliques autres que parties de machines.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords non métalliques pour les tuyaux et tubes rigides non métalliques ; dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations notamment raccords de tuyaux non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques et vannes non métalliques autres que parties de machines.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes rigides non métalliques pour la construction.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
Les Miroirs
92096 LA DEFENSE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

28/10/2009 : T-MAX

N° national/d'enregistrement : 3687121
Date de dépôt : 28/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation métalliques autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine
Adresse :
18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725309
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

26/11/2008 : PAM IRRIGAL

N° national/d'enregistrement : 3613739
Date de dépôt : 26/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et d'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-18

26/11/2008 : PAM URBITAL

N° national/d'enregistrement : 3613741
Date de dépôt : 26/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de niveau, robinets de réservoirs d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité et joints ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et d'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-01
Date du BOPI : 02/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-18

17/09/2008 : PAMKIT

N° national/d'enregistrement : 3599158
Date de dépôt : 17/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, à savoir : regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joint.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

16/01/2008 : REXESS

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT A MOUS-ON
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 770963
Date de demande : 22/10/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

16/01/2008 : REXESS

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT A MOUS-ON
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669541
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

16/01/2008 : REXESS

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT A MOUSSON
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

16/01/2008 : REXESS

N° national/d'enregistrement : 3549398
Date de dépôt : 16/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 21 avenue Camille Cavallier, 54700 PONT A MOUSSON, France – SIREN 755 802 105

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT A MOUSSON
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669541
Date de demande : 18/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-03
Date du BOPI : 17/01/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 01/06/2018
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-22
Texte de l'erratum publié : La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme, 21 avenue Camille Cavallier, 54700 PONT A MOUSSON, France – SIREN 755 802 105

16/01/2008 : REXESS

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, à savoir : siphons de sol, bouches d'eau métalliques, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT A MOUSSON
FR

Mandataire 1 : M. Lombardo Olivier
Adresse :
55 rue des Bruyères
1274 HOWALD
LU

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

14/11/2007 : GTEX

N° national/d'enregistrement : 3537350
Date de dépôt : 14/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, à savoir tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, bouches d'incendie, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques, bouches d'incendie non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-51
Date du BOPI : 21/12/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-16

23/08/2007 : E BADGING

N° national/d'enregistrement : 3520852
Date de dépôt : 23/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique ; services de fourniture et d'échange électronique d'informations ; communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques dans le domaine de la voirie ; consultations professionnelles techniques en matière de dispositifs de voirie ; étude de projets techniques ; conception et élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conseil d'ingénieurs dans le choix de dispositifs de voirie, le calcul des quantités nécessaires, fournis à partir de systèmes de traitement de données, de base de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-04

11/07/2007 : PAM ELANCIO

N° national/d'enregistrement : 3512974
Date de dépôt : 11/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; appareils de fermeture de portes, mécaniques, hydrauliques, électriques ou automatiques. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'extinction, installations d'extinction fixes, installations de pulvérisation d'eau, installations fixes et mobiles de protection contre les incendies.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement, appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillon ; appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau ; appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau, robinets de réservoirs d'eau ; vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau ; robinets d'arrêt ; robinets de branchement ; appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau ; ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir appareils d'extinction, installations d'extinction fixes, installations de pulvérisation d'eau, installations fixes et mobiles de protection contre les incendies en matériaux plastiques et composites.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-33
Date du BOPI : 17/08/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-50

24/04/2007 : PAM'ACOUSTIC

N° national/d'enregistrement : 3496754
Date de dépôt : 24/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie à savoir bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-22
Date du BOPI : 01/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645183
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

30/01/2007 : PAM DUCTAN

N° national/d'enregistrement : 3477824
Date de dépôt : 30/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joint.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

30/01/2007 : PAM BLUTOP

N° national/d'enregistrement : 3477828
Date de dépôt : 30/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en œuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joint.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

30/01/2007 : PAM KAMELEO

N° national/d'enregistrement : 3477821
Date de dépôt : 30/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'ensembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment ; vannes métalliques de régulation autres que parties de machines.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limiteurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2638935
Date de demande : 30/01/2017
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

19/09/2006 : PAM A PRO

N° national/d'enregistrement : 3451191
Date de dépôt : 19/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments ; quincaillerie et pièces métalliques pour la mise en oeuvre des portes, fenêtres ou d'en-sembles en verre trempé. Profilés divers pour le bâtiment. Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement (notamment robinets, bouches à eau, poteaux de prise d'eau, conduites d'eau), installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation, bornes d'irrigation, séparateurs pour collecteurs d'assainissement ; appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limitateurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, et notamment imprimés, journaux, périodiques, livres, livrets, registres, catalogues, répertoires, manuels, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; supports publicitaires en papier ou en carton, à savoir affiches, imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : garnitures d'accouplements, tampons amortisseurs, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, joints, garnitures pour joints à expansion, manchons de tuyaux non métalliques, peintures isolantes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; joints.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, à savoir tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité et communication commerciale et publicitaire par le biais d'assemblage, de composition, de diffusion, d'enregistrement et d'exploitation de données et de dessins ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; informations et renseignements d'affaires ; relations publiques ; services de publicité et de promotion commerciale ; services d'affichage publicitaire ; location de panneaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; services de régie publicitaire, et de gestion d'espaces publicitaires ; services de location d'emplacements publicitaire à des tiers ; distribution et diffusion d'encarts et de matériels publicitaires (imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, affiches) ; publicité par publipostage direct ; diffusion de publicités à l'intérieur et à l'extérieur pour des tiers sur des panneaux d'affichage, bus, trains et mobilier urbain ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; démonstration de produits ; études de marché.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction, d'installation, de pose, d'entretien, de réparation et de restauration dans le domaine des matériaux de construction métalliques et non métalliques, à savoir : construction, installation, entretien et réparation d'édifices permanents métalliques ou non métalliques ; services de maintenance d'ouvrages publics et privés.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels ; services de communication par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques et audiovisuels. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission d'informations contenues dans des bases de données. Services de courrier et de messagerie téléphonique et électronique. Services de fourniture (transmission) et d'échange électronique d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs sur les réseaux Internet, Extranet, Intranet. Services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web. Services de fourniture d'accès et de location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou télématique ou du réseau Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage, transport, distribution (livraisons) de matériaux de construction métalliques et non métalliques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Edition et publication de journaux, de périodiques, de livres et d'autres imprimés ; organisation de séminaires, conférences, colloques et de congrès ; publication de textes autres que textes publicitaires.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques sur le choix, l'emploi, la mise en oeuvre de matériaux de construction ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web pour le réseau Internet ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles (en conseil) en matière de construction, études de projets techniques et établissement de plans (construction) ; programmation pour ordinateurs. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; essais de matériaux. Conception sur commande de produits en matières métalliques et non métalliques.
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-43
Date du BOPI : 27/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627394
Date de demande : 08/09/2016
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017

07/03/2006 : I

N° national/d'enregistrement : 3414626
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limitateurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques. Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-34

07/03/2006 : TELECOM

N° national/d'enregistrement : 3414630
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de voirie, caniveaux, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, trappes de fosse métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

07/03/2006 : VIATOP QUAD

N° national/d'enregistrement : 3414628
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, bouches d'incendie, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612223
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

07/03/2006 : REXEL 2

N° national/d'enregistrement : 3414631
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de voirie, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612221
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

07/03/2006 :

N° national/d'enregistrement : 3414633
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, produits de voirie, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, grilles pour caniveaux, trappes de fosse, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation autres que parties de machines métalliques.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement ; installations d'épuration et de traitement des eaux ; installations de purification des eaux usées et pluviales ; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-15
Date du BOPI : 14/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612219
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

07/03/2006 : I

N° national/d'enregistrement : 3414626
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal ; tuyaux et raccords à brides métalliques ou à base de métal ; pièces de voirie, regards et grilles en fonte ductile pour chaussées et bordures ; couvertures pour chambres de câbles, descentes pluviales, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal, destinés à la canalisation pour les travaux publics en sous-sol ou destinés à des systèmes d'évacuation sanitaire ou pluviale pour les bâtiments. Installations d'adduction d'eau, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, réseaux d'irrigation et de protection incendie, bornes d'irrigation, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, séparateurs pour collecteurs d'assainissement, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement. Appareils de robinetterie pour réseaux d'adduction d'eau, vannes de sectionnement pour réseaux d'adduction d'eau, colliers de prise pour canalisations d'adduction d'eau, vannes à papillons. Appareils pour l'équipement des pompes et des réservoirs d'eau. Appareils de régulation pour l'adduction d'eau, à savoir vannes de régulation, régulateurs de pression, limitateurs de débit, régulateurs de niveau, clapets de conduites d'eau. Robinets de réservoirs d'eau. Vannes de sécurité, vannes à ouverture réglable pour réseaux d'adduction d'eau. Robinets d'arrêt. Robinets de branchement. Appareils pour la protection des réseaux, à savoir purgeurs d'air pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau. Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques. Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

07/03/2006 : TELECOM

N° national/d'enregistrement : 3414630
Date de dépôt : 07/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de voirie, caniveaux, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, trappes de fosse métalliques.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

21/02/2006 : LINEA SLOT

N° national/d'enregistrement : 3411408
Date de dépôt : 21/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de voirie métalliques, notamment caniveaux métalliques, conduits métalliques profilés et emboîtables, regards et grilles pour le drainage et l'évacuation des eaux de surface.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

21/02/2006 : LINEA SLOT

N° national/d'enregistrement : 3411408
Date de dépôt : 21/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de voirie métalliques, notamment caniveaux métalliques, conduits métalliques profilés et emboîtables, regards et grilles pour le drainage et l'évacuation des eaux de surface.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

05/06/2002 : PONT-A-MOUSSON

N° national/d'enregistrement : 3167665
Date de dépôt : 05/06/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, séparateur en acier pour collecteur d'assainissement pour le bâtiment, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, gouttières, siphons de sol, grilles décoratives, colliers, regards de chaussée, clapets de conduite d'eau métalliques, vannes de régulation, minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement, installations d'épuration et de traitement des eaux, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses, séparateurs pour collecteurs d'assainissement. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : raccords de tuyaux non métalliques, joints, manchons de tuyaux non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, joints. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, gouttières en fibre-ciment, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-28
Date du BOPI : 12/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497507
Date de demande : 23/04/2012
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2814179
Date de demande : 18/05/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

05/04/2002 : KORUM

N° national/d'enregistrement : 3157691
Date de dépôt : 05/04/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-19
Date du BOPI : 10/05/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2494279
Date de demande : 15/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

14/03/2002 : PARXESS

N° national/d'enregistrement : 3153587
Date de dépôt : 14/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491318
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

26/06/2001 : TOPREX

N° national/d'enregistrement : 3107960
Date de dépôt : 26/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Oliver ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467492
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

26/06/2001 : REXYS

N° national/d'enregistrement : 3107961
Date de dépôt : 26/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques ; vannes de régulation. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Oliver ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-31
Date du BOPI : 03/08/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467491
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

26/04/2001 : KLIKSO

N° national/d'enregistrement : 3097401
Date de dépôt : 26/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal, tuyaux, tubes et raccords en acier, tuyaux, tubes et raccords en fonte. Descentes pluviales, siphons de sol, clapets de conduites d'eau en métal, adaptateurs de bride, manchons de raccordements, jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations. Tuyaux et tubes flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-22
Date du BOPI : 01/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467489
Date de demande : 05/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

04/07/2000 : PAM GLOBAL

N° national/d'enregistrement : 3038515
Date de dépôt : 04/07/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux, tubes et raccords métalliques ou à base de métal, tuyaux non revêtus ou protégés par des revêtements intérieurs et/ou extérieurs, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant métalliques ou à base de métal. Tuyaux, tubes et raccords rigides non métalliques, équipements de sol, siphons, entrées d'eaux pluviales, séparateurs de liquides, ainsi que les jonctions, assemblages et pièces moulées pour le montage et l'installation de canalisations, tous ces produits étant rigides et non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-32
Date du BOPI : 11/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445963
Date de demande : 08/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752899
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

06/04/2000 : PAM PLUVIAL

N° national/d'enregistrement : 3019559
Date de dépôt : 06/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes en fonte, raccords pour les produits précédemment cités. Tuyaux et tubes rigides non métalliques, raccords pour les produits précédemment cités.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434445
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743209
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

27/03/2000 : VIATOP

N° national/d'enregistrement : 3017119
Date de dépôt : 27/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte ; raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, tampons, grilles pour caniveaux ; éléments de caniveaux préfabriqués ; bordures de trottoir ; dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement ; trappes de fosse. Tous ces produits étant métalliques ou à base de métal. Raccords de tuyaux non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques (construction) ; descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, regards de trottoirs, plaques, grilles et bouches pour égouts, tampons, grilles pour caniveaux ; éléments de caniveaux préfabriqués ; bordures de trottoir ; dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement ; trappes de fosse. Tous ces produits étant non métalliques.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-18
Date du BOPI : 05/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431395
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741195
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

23/02/2000 : PAM NATURAL

N° national/d'enregistrement : 3009387
Date de dépôt : 23/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements extérieurs, raccords pour tous les produits précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations. Tuyaux et tubes rigides non métalliques, raccords pour les produits précédemment cités, dispositifs de jonction pour le montage, l'assemblage, l'installation et la réparation de canalisations.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 658235
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-13
Date du BOPI : 31/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428977
Date de demande : 26/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739117
Date de demande : 07/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

09/07/1997 : GRAVITAL

N° national/d'enregistrement : 97686414
Date de dépôt : 09/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/07/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal, tuyaux et tubes métalliques ou à base de métal protégés par des revêtements extérieurs, raccords, jonctions et accessoires pour tous les produits précédemment cités, regards de voirie, dispositifs d'absorption des eaux pluviales, dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement, trappes de fosse, tous les produits précédemnent cités étant métalliques ou à base de métal

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 658235
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345115
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

25/02/1997 : AXAM

N° national/d'enregistrement : 97665476
Date de dépôt : 25/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Grille articulée en fonte ductile pour l'évacuation des eaux fluviales sur chaussées

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 658235
Date de demande : 23/11/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331997
Date de demande : 19/01/2007
N° de BOPI : 2008-04

06/05/1996 : PAMETIC

N° national/d'enregistrement : 96624195
Date de dépôt : 06/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques; vannes de régulation.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313114
Date de demande : 20/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

06/05/1996 : REXEL

N° national/d'enregistrement : 96624193
Date de dépôt : 06/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques; vannes de régulation.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313113
Date de demande : 20/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616727
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

06/05/1996 : URBAMAX

N° national/d'enregistrement : 96624194
Date de dépôt : 06/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées; clapets de conduites d'eaux métalliques; vannes de régulation. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 AVENUE d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-24
Date du BOPI : 14/06/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313112
Date de demande : 20/04/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616732
Date de demande : 26/04/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

06/05/1996 : PAMETIC

N° national/d'enregistrement : 96624195
Date de dépôt : 06/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, raccords en fonte, descentes pluviales, siphons de sol, regards de chaussées, clapets de conduites d'eau métalliques; vannes de régulation.Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'adduction, de distribution d'eau et d'assainissement; installations d'épuration et de traitement des eaux; installations de purification des eaux usées et pluviales; réseaux d'irrigation et de protection incendie, robinets, bouches d'incendie, poteaux d'incendie, purgeurs d'air, ventouses pour adduction d'eau en tant que parties d'installations de distribution d'eau, séparateurs pour collecteurs d'assainissement.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, raccords en fibre-ciment, descentes pluviales, regards de chaussées non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM Compagnie de Saint-Gobain

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

20/10/1995 : AUTOLINEA

N° national/d'enregistrement : 95593483
Date de dépôt : 20/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regards de voirie; grilles et bouches d'égout; grilles pour caniveaux; éléments de caniveaux préfabriqués; bordures de trottoir; dispositifs d'accès aux réseaux d'assainissement; trappes de fosses.Tous les produits précédemment cités étant métalliques ou à base de métal

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21, avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-47
Date du BOPI : 24/11/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297678
Date de demande : 29/09/2005
N° de BOPI : 2006-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601176
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

06/07/1992 : EPAMS

N° national/d'enregistrement : 92425625
Date de dépôt : 06/07/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tuyaux métalliques, tuyaux en fonte, crapaudines, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux pluviales.Canalisations, installation de conduites d'eau.Tuyaux en plastique, crapaudines, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux pluviales.Tuyaux non métalliques, crapaudines, tuyaux d'évacuation pour eaux pluviales, gamme pour l'évacuation des eaux pluviales
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Mme DENIAU Marine
Adresse :
2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 865064
Date de demande : 12/08/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 799283882
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-28
Date du BOPI : 21/08/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222561
Date de demande : 14/06/2002
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2503160
Date de demande : 28/06/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818250
Date de demande : 05/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

30/10/1991 : PROTEGEZ VOTRE ENVIRONNEMENT AVEC PONT-A-MOUSSON BATIMENT

N° national/d'enregistrement : 1702898
Date de dépôt : 30/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, séparateur en acier pour collecteur d'assainissement pour le bâtiment, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, matériels de prétraitement d'eaux usées et d'eaux pluviales, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2206501
Date de demande : 16/11/2001
N° de BOPI : 2002-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481208
Date de demande : 30/09/2011
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

27/06/1990 : PAM NEPTUNE

N° national/d'enregistrement : 1669563
Date de dépôt : 27/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 JUILLET 1980 à l'INPI No 566475 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1142801
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bornes fontaines, leurs organes et leurs parties constitutives
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2172290
Date de demande : 10/05/2000
N° de BOPI : 2000-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442282
Date de demande : 02/06/2010
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750276
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

15/05/1990 : PROVENCE

N° national/d'enregistrement : 1592092
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561568 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138986
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de prise d'eau et plus particulièrement des bouches d'eau, installations sanitaires

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168687
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440231
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753161
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : PONT-A-MOUSSON

N° national/d'enregistrement : 1592093
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561578 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138996
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés,matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168686
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440230
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753184
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : PAM

N° national/d'enregistrement : 1592094
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561579 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1138997
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrés,matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques
N° de la classe : 02
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11
N° de la classe : 12
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168685
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440225
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752918
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : AJAX

N° national/d'enregistrement : 1592096
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561582 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139000
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, poteaux d'incendie, installations sanitaires

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 644661
Date de demande : 17/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168682
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440226
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753114
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : QUICK

N° national/d'enregistrement : 1592097
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561583 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139001
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques et pièces de canalisations métalliques, et plus particulièrement en fonte, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais. Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 06
N° de la classe : 17

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168688
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440224
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752913
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : ARTOIS

N° national/d'enregistrement : 1592098
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561585 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139003
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de prise d'eau et plus particulièrement des bouches d'eau, installations sanitaires

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 333864
Date de demande : 29/10/2001

Bénéficiare 1 : ST GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170964
Date de demande : 20/04/2000
N° de BOPI : 2000-22

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440227
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753158
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : MIDI

N° national/d'enregistrement : 1592100
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561587 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139004
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils de prise d'eau et plus particulièrement des bouches d'eau, installations sanitaires

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2168684
Date de demande : 24/03/2000
N° de BOPI : 2000-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440229
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753180
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

15/05/1990 : EUROPAM

N° national/d'enregistrement : 1592099
Date de dépôt : 15/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 JUIN 1980 à l'INPI No 561586 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1154669
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installations d'éclairage de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installattions sanitaires, robinets, vannes

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ” 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

16/03/1990 : EXPRESS-P.A.M.

N° national/d'enregistrement : 1580710
Date de dépôt : 16/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 AVRIL 1980 à l'INPI No 553982 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1147647
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Assemblage à joint flexible pour tuyaux, et tout élément de canalisation muni de cet assemblage.Matériaux de construction non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;construction transportables non métalliques; monuments non métalliques
N° de la classe : 17
N° de la classe : 19

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 AVENUE CAMILLE CAVALLIER
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2165453
Date de demande : 21/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431394
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741194
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

18/10/1989 : FIBRAFLEX

N° national/d'enregistrement : 1555760
Date de dépôt : 18/10/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans métalliques destinés à la réalisation de matériaux composites à base de liants hydrauliques ou de matériaux de synthèse

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine
Adresse :
18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 807691
Date de demande : 07/01/2021
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN SEVA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 329073282
Adresse :
43 RUE DU PONT DE FER
71100 CHALON-SUR-SAÔNE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152822
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418858
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725307
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

18/10/1989 : FIBRAFLEX

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Rubans métalliques destinés à la réalisation de matériaux composites à base de liants hydrauliques ou de matériaux de synthèse

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint Gobain, Mme Bruno Blandine
Adresse :
18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2152822
Date de demande : 16/09/1999
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2418858
Date de demande : 24/09/2009
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725307
Date de demande : 12/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

10/11/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1434604
Date de dépôt : 10/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 DECEMBRE 1977 A L'INPI, No 263359 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1035291.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Compteurs d'eau.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2100872
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354482
Date de demande : 30/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658778
Date de demande : 08/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

18/09/1987 : ISOPAM

N° national/d'enregistrement : 1434320
Date de dépôt : 18/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations en fonte ductile, dites hors-gel.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Compagnie de Saint-Gobain, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097625
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346420
Date de demande : 10/07/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645182
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

21/11/1986 : PAMLOCK

N° national/d'enregistrement : 1380727
Date de dépôt : 21/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joint pour tuyau métallique.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2078266
N° de BOPI : 1997-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323018
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2630109
Date de demande : 13/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

24/10/1986 : PAM ETANCHE

N° national/d'enregistrement : 1376176
Date de dépôt : 24/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièces de voierie à savoir un regard de chaussée étanche

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine
Adresse :
Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2076772
N° de BOPI : 1996-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323019
Date de demande : 14/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631330
Date de demande : 29/10/2016
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

04/10/1985 : PAVA

N° national/d'enregistrement : 1325527
Date de dépôt : 04/10/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 NOVEMBRE 1975 A L'INPI, No 201960 ET ENREGISTRE SOUS LE No 937095.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Trappes d'égout, bouches à clé, gargouilles de raccordement des descentes d'eaux à la voirie, en fonte.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
21, avenue Camille Cavallier
54700 PONT-A-MOUSSON
FR

Mandataire 1 : Madame Blandine BRUNO, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2053810
N° de BOPI : 1995-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2297721
Date de demande : 29/09/2005
N° de BOPI : 2006-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601175
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

14/02/1984 : EURO 20

N° national/d'enregistrement : 1261312
Date de dépôt : 14/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes pour adduction d'eau.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Erratum
Référence associée à l'événement : 662228
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

14/02/1984 : EURO 20

N° national/d'enregistrement : 1261312
Date de dépôt : 14/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaire : Le numéro national est erroné : au lieu de : 94 1 261 312 il faut lire : 1 261 312

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vannes pour adduction d'eau.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 314977
Date de demande : 30/01/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Erratum
Référence associée à l'événement : 662228
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2027751
N° de BOPI : 1994-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254540
Date de demande : 19/12/2003
N° de BOPI : 2004-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2548530
Date de demande : 17/01/2014
N° de BOPI : 2014-11
Date du BOPI : 14/03/2014

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2015-52
Texte de l'erratum publié : Le numéro national est erroné : au lieu de : 94 1 261 312 il faut lire : 1 261 312

28/10/1982 : TOTALE

N° national/d'enregistrement : 1217169
Date de dépôt : 28/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 novembre 1972 A L'INPI No 142320 ET ENREGISTRE SOUS LE No 866809.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinetterie.

Déposant 1 : SAINT-GOBAIN PAM, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 755802105
Adresse :
91, avenue de la Libération
54000 NANCY
FR

Mandataire 1 : Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain
Adresse :
“ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace
92400 COURBEVOIE
FR

Bénéficiare 1 : SAINT GOBAIN PAM

Bénéficiare 1 : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 815145347
Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 PONT-À-MOUSSON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009361
N° de BOPI : 1992-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2227832
Date de demande : 19/09/2002
N° de BOPI : 2002-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508157
Date de demande : 31/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Publications au Bodacc :

28/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3956
NOJO : 5402MYG27259700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2334
NOJO : 005402MYG260915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOURNIER Thierry ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9823
NOJO : 5402MYG25014000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

14/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1216
NOJO : 005402MYG236453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : FOURNIER Thierry ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : FALGOUX Delphine ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAINVIGNIAL Antoine ; Administrateur : CHOCAT Noémie ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

24/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1810
NOJO : 5402MYG23056100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

06/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1430
NOJO : 005402MYG227666
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : FOURNIER Thierry ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : THUAUDET Maud ; Administrateur : FALGOUX Delphine ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAINVIGNIAL Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

23/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : 005402MYG226830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : THUAUDET Maud ; Administrateur : FALGOUX Delphine ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAINVIGNIAL Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

18/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1583
NOJO : 005402MYG226448
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le sigle.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Forme juridique : Société anonyme

23/03/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2046
NOJO : 005402MYG221771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de traité d’apport partiels d’actifs Société apporteuse : SAINT-GOBAIN PAM Forme : S.A. Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier - Pont-à-Mousson (54700) Capital : 44.492.830 € NUMERO UNIQUE D’IDENTIFICATION : 755 802 105 RCS NANCY LIEU D’IMMATRICULATION : NANCY Société bénéficiaire : SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT Forme : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier Pont-à-Mousson (54700) Capital : 4.995 € Numéro unique d’identification 799 283 882 RCS NANCY Lieu d’immatriculation : NANCY Selon le traité d'apport partiel d'actif sous seings privés en date à Pont-à-Mousson du 12/03/2021, il résulte que la société SAINT-GOBAIN PAM se propose d'apporter, sous le régime juridique des scissions défini aux articles L. 236-6-1 et L 236-16 à L 236-21 du Code de Commerce, à titre d'apport partiel d'actif, à la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT, son activité relative au métier « Bâtiment » laquelle constitue, d’un point de vue de l’organisation, une exploitation autonome au sein de l’apporteuse, capable de fonctionner par ses propres moyens. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société apporteuse est prévue : Actif : 40.775.363,81 € - Passif 20.827.338,61 € = actif net comptable apporté 19.948.025,20 € moyennant l'attribution à l’apporteuse de 5.042.945 actions de 1,35 € nominal chacune, entièrement libérées, émises par la bénéficiaire à créer par augmentation de 6.807.975,75 € du capital social de cette société. Le montant prévu de la prime d’apport est de 13.140.049,45 €. Date du projet D’apport partiel d’actifs : 12/03/2021 Date d’effet des apports : jouissance rétroactive au 01/04/2021. Aux plans comptable et fiscal, l’Apport aura un effet rétroactif à la date d’effet. L’apport de la Branche d’Activité Apportée ne deviendra définitif qu’à compter du jour où la condition suspensive aura été levée, soit approbation par l’associé unique de la Bénéficiaire de l’augmentation de capital indiquée ci-dessus en rémunération de l’Apport. L’apporteuse ne sera pas solidairement tenue avec la Bénéficiaire à l’égard des éléments apportés dans le cadre du présent Apport. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Au greffe du Tribunal de Commerce de Nancy le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM ET au greffe du tribunal de commerce de NANCY le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 44492830.00 EUR

23/03/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2047
NOJO : 005402MYG221774
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet de traité d’apport partiels d’actifs Société apporteuse : SAINT-GOBAIN PAM Forme : S.A. Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier - Pont-à-Mousson (54700) Capital : 44.492.830 € NUMERO UNIQUE D’IDENTIFICATION : 755 802 105 RCS NANCY LIEU D’IMMATRICULATION : NANCY Société bénéficiaire : SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION Forme : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Adresse du siège : 21 avenue Camille Cavallier Pont-à-Mousson (54700) Capital : 5.000 € Numéro unique d’identification 815 145 347 RCS NANCY Lieu d’immatriculation : NANCY Selon le traité d'apport partiel d'actif sous seings privés en date à Pont-à-Mousson du 12/03/2021, il résulte que la société SAINT-GOBAIN PAM se propose d'apporter, sous le régime juridique des scissions défini aux articles L. 236-6-1 et L 236-16 à L 236-21 du Code de Commerce, à titre d'apport partiel d'actif, à la société SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION, son activité relative au métier « Canalisation » laquelle constitue, d’un point de vue de l’organisation, une exploitation autonome au sein de l’apporteuse, capable de fonctionner par ses propres moyens. Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société apporteuse est prévue : Actif : 334 025 148,04 € - Passif -224 957 537,54 € = actif net comptable apporté 109 067 610,50 € moyennant l'attribution à l’apporteuse de 12 492 023 actions de 2,5 € nominal chacune, entièrement libérées, émises par la bénéficiaire à créer par augmentation de 31 230 057,50 € du capital social de cette société. Le montant prévu de la prime d’apport est de 77 837 553 €. Date du projet D’apport partiel d’actifs : 12/03/2021 Date d’effet des apports : jouissance rétroactive au 01/04/2021. Aux plans comptable et fiscal, l’Apport aura un effet rétroactif à la date d’effet. L’apport de la Branche d’Activité Apportée ne deviendra définitif qu’à compter du jour où les conditions suspensives auront été levées, : - réalisation de l’apport du métier « Bâtiment » par SAINT-GOBAIN PAM à la société SAINT-GOBAIN PAM BATIMENT - approbation par l’associé unique de la Bénéficiaire de l’augmentation de capital indiquée ci-dessus en rémunération de l’Apport. L’apporteuse ne sera pas solidairement tenue avec la Bénéficiaire à l’égard des éléments apportés dans le cadre du présent Apport. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Au greffe du Tribunal de Commerce de Nancy le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM ET au greffe du tribunal de commerce de NANCY le 18/03/2021 pour la société SAINT-GOBAIN PAM CANALISATION.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 44492830.00 EUR

24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°1935
NOJO : 005402MYG214465
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : THUAUDET Maud ; Administrateur : FALGOUX Delphine ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAINVIGNIAL Antoine ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4847
NOJO : 540222568700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

17/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°629
NOJO : 000005402223904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : THUAUDET Maud ; Administrateur : FALGOUX Delphine né(e) PATOIR ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)

17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1931
NOJO : 000005402216518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 44492830 EUR

08/11/2019 : Modifications générales

Annonce N°671
NOJO : 000005402214730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : PRATS Dominique né(e) SORGUES ; Administrateur : THUAUDET Maud ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)

16/07/2019 : Modifications générales

Annonce N°1208
NOJO : 000005402208292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : BONAMY-FROMANTIN Julie ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : PRATS Dominique né(e) SORGUES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA)

16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4314
NOJO : 540220830500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

11/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : 000005402197844
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : TARDY Claude-Alain ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : BONAMY-FROMANTIN Julie ; Administrateur : MOREAU François ; Administrateur : PRATS Dominique né(e) SORGUES ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

27/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1127
NOJO : 000005402194918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît ; Directeur général : WEBER Ludovic ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : BONAMY-FROMANTIN Julie ; Administrateur : MOREAU François ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

21/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5153
NOJO : 540218707300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

23/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1953
NOJO : 000005402181125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît ; Directeur général : VIANNA Gustavo ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : BONAMY-FROMANTIN Julie ; Administrateur : MOREAU François ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

14/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : 000005402177585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît ; Directeur général : VIANNA Gustavo ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : COHEN Marc ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : BONAMY-FROMANTIN Julie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3323
NOJO : 540217103500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1490
NOJO : 000005402160719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît ; Directeur général : VIANNA Gustavo ; Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine ; Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves ; Administrateur : COHEN Marc ; Administrateur : JACQUOT Michel ; Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU ; Administrateur : CHARLEUX Bernadette né(e) VERRIER ; Administrateur : STEPHANN Delphine né(e) GENY ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

08/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°598
NOJO : BXB162500024471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît Directeur général : VIANNA Gustavo Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : JACQUOT Michel Administrateur : TEXIER Guillaume Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5937
NOJO : 540215447400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

23/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1043
NOJO : BXB16173001610H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît Directeur général : LEGROS Vincent, André, Jean Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : JACQUOT Michel Administrateur : TEXIER Guillaume Administrateur : HUGODOT Marie-Pascale né(e) BEAU Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

15/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°836
NOJO : BXB160080004935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : BAZIN Benoît Directeur général : LEGROS Vincent, André, Jean Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : JACQUOT Michel Administrateur : TEXIER Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8719
NOJO : 540213915600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

16/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°766
NOJO : BXB15009000656A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

05/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : BXB14332000531A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général : LEGROS Vincent, André, Jean Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Administrateur : JACQUOT Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7357
NOJO : 540212350900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

21/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°763
NOJO : BXB132250013781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général délégué : LEGROS Vincent, André, Jean Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNIAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Administrateur : JACQUOT Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

29/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5773
NOJO : BXC13164005074Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

08/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°1253
NOJO : BXB130320004856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général délégué : LEGROS Vincent, André, Jean Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Administrateur : JACQUOT Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

06/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6992
NOJO : BXC12178002978J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

22/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : BXB12167000505I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par VIGNAL Antoine Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Administrateur : JACQUOT Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

24/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°937
NOJO : BXB120180004306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par FIELD Bernard Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Administrateur : JACQUOT Michel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

30/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°671
NOJO : BXB11235000272F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Nom commercial : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

27/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6474
NOJO : BXC11161005068X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 Nancy

21/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5603
NOJO : BXC10160005663Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 Nancy

21/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°362
NOJO : BXB10103000163S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude, Robert, Alfred Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par FIELD Bernard Administrateur : VIDAL Philippe, Marcel, Yves Administrateur : CHOLLOT Nathalie né(e) MARCHAL Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Administrateur : GUILLOT Laurent Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

11/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1142
NOJO : BXB09308001550P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude Robert Alfred Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal Administrateur : FIELD Bernard Rêné Gilles Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT GOBAIN (SA) représenté par DE CHALENDAR Pierre-André Administrateur : VIDAL Philippe Marcel Yves Administrateur : CHOLLOT Nathalie né(e) MARCHAL Administrateur : COHEN Marc Administrateur : ROUX Didier Administrateur : PHELIZON Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

07/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1360
NOJO : BXB08182003496Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude Robert Alfred.
Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal.
Administrateur : FRANCOIS Emile André Joseph.
Administrateur : FIELD Bernard Rêné Gilles.
Administrateur : LEHMANN Jean-Claude.
Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT GOBAIN (SA) représenté par DE CHALENDAR Pierre-André.
Administrateur : VIDAL Philippe Marcel Yves.
Administrateur : CHOLLOT Nathalie né(e) MARCHAL.
Administrateur : COHEN Marc.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.
Administrateur : ROUX Didier.
Administrateur : BREFFORT Jean-Claude.
Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par DE CHALENDAR Pierre-André.

07/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1361
NOJO : BXB08182003497S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude Robert Alfred.
Directeur général délégué non administrateur : QUERU Pascal.
Administrateur : FIELD Bernard Rêné Gilles.
Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT GOBAIN (SA) représenté par DE CHALENDAR Pierre-André.
Administrateur : VIDAL Philippe Marcel Yves.
Administrateur : CHOLLOT Nathalie né(e) MARCHAL.
Administrateur : COHEN Marc.
Administrateur : ROUX Didier.
Administrateur : BREFFORT Jean-Claude.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.
Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN (SACA) représenté par DE CHALENDAR Pierre-André.

01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6524
NOJO : BXC08173004030N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 Nancy

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6085
NOJO : BXC08183002605B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
91 avenue de la Libération
54000 Nancy

22/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°620
NOJO : BXB08169000136J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 755 802 105
Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : IMAUVEN Claude Robert AlfredDirecteur général délégué non administrateur : QUERU Pascal.
Administrateur : FRANCOIS Emile André Joseph.
Administrateur : FIELD Bernard Rêné Gilles.
Administrateur : LEHMANN Jean-Claude.
Administrateur : COMPAGNIE DE SAINT GOBAIN (SA) représenté par BEFFA Jean-Louis Guy Henri.
Administrateur : VIDAL Philippe Marcel Yves.
Administrateur : MORTELMANS Jean-Paul Elie.
Administrateur : CHOLLOT Nathalie né(e) MARCHAL.
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.
Administrateur : COHEN Marc.

Historique de l'unité légale :

09/12/2022 : catégorie juridique, caractère employeur

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non

17/05/2021 : dénomination, activité principale

Dénomination : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

20/03/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

16/11/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2015 : code NIC

Code NIC : 00717

01/07/2011 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : SAINT GOBAIN PAM

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fonderie de fonte (NAFRev2 : 24.51Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de tubes en fonte (NAFRev1 : 27.2A)

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : SAINT GOBAIN PAM

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

21/07/2017 : 97122008B01154 : Tribunal mixte de commerce - POINTE A PITRE (9712)

Numéro de gestion : 2008B01154

Numéro de RCS : B75580210
Raison sociale : SAINT GOBAIN PAM
Forme juridique : SA à directoire (5699)

Adresse Siège :
DE LA LIBERATION
54100 NANCY

Date d’immatriculation au greffe : 08/10/2008
Code activité : 2451Z - Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Montant du capital : 13793777300 EUR

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 75580210501111
Code NAF : 2451Z - Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Adresse de l'établissement :
RUE ALFRED LUMIERE
97122 BAIE MAHAULT

Représentants légaux :

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Thierry
Né le 22/07/1972 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
Tour Saint-Gobain
12 Place de L'Iris
92400 COURBEVOIE
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : FOURNIER Thierry
Né le 22/07/1972 à Versailles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Tour Saint-Gobain
12 Place de L'Iris
92400 COURBEVOIE
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : JACQUOT Michel
Né le 04/03/1959 à Saint-Dié-des-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Rue des Maly
54380 Dieulouard
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : VERRIER (CHARLEUX) Bernadette
Né le 29/02/1964 à Saint-Vallier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
310 Rue André Philip
69003 Lyon 3e Arrondissement
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : MOREAU François
Né le 19/03/1970 à Mont-Saint-Aignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 Place Henri Mengin
54000 Nancy
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : PATOIR (FALGOUX) Delphine
Né le 06/07/1971 à Somain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Avenue Carnot
75017 Paris 17e Arrondissement
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Siren : 542039532
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Place de l'Iris
Tour Saint-Gobain
92400 Courbevoie
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VIGNIAL Antoine
Né le 27/07/1962 à Bourgoin-Jallieu (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
51 Boulevard de Beauséjour
75016 Paris 16e Arrondissement
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : CHOCAT Noémie
Né le 20/11/1985 à Pau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
45 Boulevard Garibaldi
75015 Paris 15e Arrondissement
FRANCE

09/11/2021 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 PARIS LA DEFENSE CEDEX
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : BAZIN Benoît
Né le 29/12/1968 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
22 rue de Tocqueville
75017 Paris
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : VIANNA Gustavo
Né le 11/03/1968 à Brasilia (BRESIL)
Nationalité : Brésilienne
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 Joséphine Jacquemart Jaans
Bertrange - Luxembourg - L 8096
LUXEMBOURG

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN
Siren : 542039532
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Administrateur

Adresse :
18 avenue d'Alsace
les Miroirs
92400 Courbevoie
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VIGNIAL Antoine
Né le 27/07/1962 à JALLIEU (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
51 boulevard de Beauséjour
75016 Paris 16
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : VIDAL Philippe Marcel Yves
Né le 26/08/1954 à MILLAU
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
9 RUE DE LOTA
75116 PARIS
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : COHEN Marc
Né le 11/03/1952 à Marrakech (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Hayer
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : JACQUOT Michel
Né le 04/03/1959 à Saint-Die-des-Vosges (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue des Maly
54380 Dieulouard
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : BEAU (HUGODOT) Marie-Pascale
Né le 16/11/1956 à Orsay (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
142 rue de la Tour
75116 Paris
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : GENY (STEPHANN) Delphine
Né le 19/11/1968 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 boulevard Raspail
75007 Paris
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 RUE DE VILLIERS
92200 NEUILLY SUR SEINE
FRANCE

26/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Personne Physique

Nom : CHAUMARTIN Anik
Né le 19/06/1961 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

22/10/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7309 déposé le 09/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

22/10/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7309 déposé le 09/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

17/06/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4582 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

17/06/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4582 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général

17/06/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4582 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration

17/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4582 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé

17/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4005 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4005 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

17/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4005 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

17/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4005 déposé le 11/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

17/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4215 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de commissaire aux comptes titulaire

17/05/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4215 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire

17/05/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4215 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé

12/03/2021 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1850 déposé le 18/03/2021
Etat : Déposé
Décision : entre la SA SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM BATIMENT

12/03/2021 : Projet d'apport partiel d'actif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1852 déposé le 18/03/2021
Etat : Déposé
Décision : entre SAINT GOBAIN PAM et la SAS SAINT GOBAIN PAM CANALISATION

20/10/2020 : Acte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7882 déposé le 17/11/2020
Etat : Déposé

08/04/2020 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4560 déposé le 10/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°11722 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°11722 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/11/2019 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°11722 déposé le 05/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/10/2019 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°10714 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7068 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

17/05/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7068 déposé le 11/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat du commissaire aux comptes suppléant

20/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°234 déposé le 08/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

20/12/2018 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°234 déposé le 08/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/11/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20095 déposé le 21/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

06/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20030 déposé le 20/11/2018
Etat : Déposé

06/11/2017 : Décision(s)

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°655 déposé le 18/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/10/2017 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°5740 déposé le 08/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4948 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/10/2016 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4948 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4014 déposé le 02/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

01/09/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4014 déposé le 02/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2929 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2929 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2929 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

18/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2929 déposé le 16/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

21/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/12/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : ratification du transfert du siège social

18/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

18/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

18/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : ratification du transfert du siège social

18/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

18/05/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3325 déposé le 23/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de directeur général

21/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°5093 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

21/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°5093 déposé le 24/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

02/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : de NANCY 54000 - 91, avenue de la Lbération à PONT-à-MOUSSON 54700 - 21, avenue Camille Cavallier sous réserve de ratification par la prochaine assemblée

02/06/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3586 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

15/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3586 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

16/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°442 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

16/10/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°442 déposé le 28/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

20/03/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2632 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

20/03/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2632 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

01/02/2012 : Lettre

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2632 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé

01/02/2012 : Lettre

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2632 déposé le 12/06/2012
Etat : Déposé

08/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°199 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Elections Administrateurs salaries

08/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°199 déposé le 13/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Elections Administrateurs salaries

16/02/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1604 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/02/2010 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1604 déposé le 07/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4469 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/10/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4469 déposé le 30/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2635 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/05/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2635 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/02/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2634 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la Compagnie de St Gobain

18/02/2009 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2634 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la Compagnie de St Gobain

19/03/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2185 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/03/2008 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2185 déposé le 29/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2901 déposé le 02/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2901 déposé le 02/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

17/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1463 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4459 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1463 déposé le 03/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

17/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4459 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

10/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20041864 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé

10/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20041864 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé

22/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20031892 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20031892 déposé le 10/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20024252 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé

24/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20024252 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé

03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé

03/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20014010 déposé le 31/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20014010 déposé le 31/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2315 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2315 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20003536 déposé le 03/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/10/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20003536 déposé le 03/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de

12/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001268 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé

12/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

12/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001268 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé

12/04/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé

09/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°981764 déposé le 24/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°981764 déposé le 24/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé

19/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé

19/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°971711 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°971711 déposé le 01/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

24/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°970084 déposé le 13/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

24/10/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°970084 déposé le 13/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

08/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°951520 déposé le 19/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

08/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°951520 déposé le 19/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°941647 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé

09/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°941647 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé

17/03/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°940943 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/03/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°940943 déposé le 29/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de l'objet social

14/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé

05/05/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931227 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé

05/05/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de l'objet social

05/05/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931227 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé

05/05/1993 : Acte sous seing privé

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé

16/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931156 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

16/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931156 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

16/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931156 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

16/04/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931156 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

18/03/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de l'objet social

18/03/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931227 déposé le 05/05/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC SA CENTRE DE RECHERCHES DE PONT A MOUSSON

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931373 déposé le 25/05/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS FAITS PAR LASTE CENTRE DE RECHERCHES DE PONT A MOUSSON A LA STE PONT A MOUSSON SA

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de l'objet social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 11 ET 17 DES STATUTS Apport-fusion Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°941647 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DES ART 7 ET 18 DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001268 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION AVEC LA SAS IMMOBILIERE AEDILITAS _

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SAS IMMOBILIERE AEDILITAS _ Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DE L AGE DU 30 6 2000 _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _ ABSORPTION DE LA SA IMMOBILIERE AEDILITAS _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION NOTARIEE EN DATE DU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001 -

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20024252 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES MANDATS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20041864 déposé le 25/05/2004
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LA LOI DU 01/08/2003.

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4459 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Scrutin d'Elections Administrateurs Salariés du 07/11/2005

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2635 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé

N.C : Divers

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION ART 11 ET 17 DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°931637 déposé le 23/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°941647 déposé le 16/06/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°973175 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DES ART 7 ET 18 DES STATUTS

N.C : Divers

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS ABSORPTION DE LA SAS IMMOBILIERE AEDILITAS _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20001886 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20002131 déposé le 06/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES PV DE L AGE DU 30 6 2000 _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé
Décision : EXPEDITION NOTARIEE EN DATE DU

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20021812 déposé le 16/05/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°20024252 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES MANDATS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL _

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4459 déposé le 27/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Scrutin d'Elections Administrateurs Salariés du 07/11/2005

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2635 déposé le 22/06/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

09/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 Avenue Camille Cavallier
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Nom commercial : SAINT GOBAIN PAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : L'étude, la réalisation et la gestion de tous projets de caractère industriel, commercial, financier, mobilier ou immobilier : l'étude, la réalisation et la gestion de toutes opérations de placement en capitaux, en valeurs mobilières ou autrement ; la prise de participations ou d’intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, de société en participations ou autrement.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A DES HAUTS FOURNEAUX ET FONDERIES DE PONT A MOUSSO
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Pôle Industriel Toul Europe Secteur A
54200 Toul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1974
Activité : Fabrication de robinetterie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
54570 Foug
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Fabrication de tuyaux et autres pieces pour canalisation en fonte
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - A DES HAUTS FOURNEAUX DE PONT A MOUSSON -RCS NANCY 584
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fonderie de Blenod-Avenue Victor Claude
54700 Blénod-lès-Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/1999
Activité : Fonderie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
B P 20098
834 Rue Gustave Eiffel-Dynapole Ludres Fléville
54714 Ludres Cedex
FRANCE
Enseigne : PONT A MOUSSON SA AGENCE DE NANCY CANALISATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/1984
Activité : Vente mise en oeuvre de canalisation en fonte et PVC, matériel de voierie, de robinetterie, fontainerie et matériel de branchement et bouches à clé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/06/2021 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2016B02664
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
37 Route de l'Ile Barbière
94380 Bonneuil-sur-Marne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Agence commerciale hébergeant des chargés d'affaires et des technico-commerciaux pour la commercialisation des produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 avenue Camille Cavallier
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Nom commercial : SAINT GOBAIN PAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Fabrication, vente et mise en oeuvre, de tous tuyaux et autres pièces pour canalisation et de tous produits en fonte, acier, bronze, laitier, béton etc. et généralement les industries minières, métallurgiques et connexes
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A DES HAUTS FOURNEAUX ET FONDERIES DE PONT A MOUSSO
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
54570 Foug
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Fabrication de tuyaux et autres pieces pour canalisation en fonte
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A DES HAUTS FOURNEAUX DE PONT A MOUSSON -RCS NANCY 584
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Fonderie de Blenod - avenue Victor Claude
54700 Blenod-les-Pont-à-Mousson
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/01/1999
Activité : Fonderie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
834 rue Gustave Eiffel - Dynapole Ludres Fléville
B P 20098
54714 Ludres
FRANCE
Enseigne : PONT A MOUSSON SA AGENCE DE NANCY CANALISATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/1984
Activité : Vente mise en oeuvre de canalisation en fonte et PVC, matériel de voierie, de robinetterie, fontainerie et matériel de branchement et bouches à clé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1 avenue Camille Cavallier
54700 Pont-à-Mousson
FRANCE
Enseigne : USINE DE PONT A MOUSSON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Fabrication de tous tuyaux et autres pièces pour canalisations en fonte
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - A DES HAUTS FOURNEAUX ET FONDERIES DE PONT-A-MOUSSON - RCS NANCY 584
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 1975B70034
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
52170 Bayard-sur-Marne
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1972
Activité : Fabrication et mise en oeuvre de tuyaux destinés au bâtiment
Origine du fonds : Divers
xploitation reprise à la Ste Fonderies de bayard le 30.06.72 appor - récédent propriétaire exploitan - TE DES FONDERIES DE BAYAR
Type d’exploitation : Exploitation directe

06/05/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Numéro de gestion : 2008B01154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Rue Alfred Lumière - ZI de Jarry
97122 Baie-Mahault
France
Enseigne : SAINT-GOBAIN PAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Fabrication de tous tuyaux et autres pièces pour canalisation en fonte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1975B00430
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
8 rue des Imprimeurs
ZI Forlen
67118 Geispolsheim
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/12/1975
Activité : Vente de canalisations
Origine du fonds : Divers
ppor - récédent propriétaire exploitan - AUTS FOURNEAUX ET FONDERIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B20095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
21 rue du Centre ZI de la Pilaterie
59290 Wasquehal
France
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/1991
Activité : CANALISATION - VENTE
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1997B03870
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
39-41 Rue Louis blanc
Immeuble de la mécanique
92038 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Enseigne : SAINT-GOBAIN PAM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/1997
Activité : Bureau commercial
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1975B00369
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Zone D Activité de la Beran Gerais
rue de Bavière
44240 La Chapelle-sur-Erdre
France
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : vente de canalisations
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1985B01364
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
12 Boulevard Monge
69330 Meyzieu
France
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Vente de canalisations. Dépôt.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1985B00583
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Chemin DE GALLUS
33700 Mérignac
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Enseigne : PONT A MOUSSON S.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Vente de canalisation et accessoires.
Origine du fonds : Apport en jouissance
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1975B00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
33 Parc d'Activités des Pradeaux
13850 Gréasque
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/08/1946
Activité : Vente de canalisations
Origine du fonds : Création

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2003B00045
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
les Vergers Quicangrogne
Parc d'Activités
27310 Bourg-Achard
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2003
Activité : Dépôt commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 1975B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
ZAC des Varennes
rue Thomas Edison
18000 Bourges
FRANCE
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1960
Activité : Fabrication, vente et mise en oeuvre de tous tuyaux et autres pièces pour canalisations et de tous produits en fonte, acier, bronze, laitier, béton, etc....Et généralement les industries minières, métallurgiques et connexes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers

08/01/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1985B00569
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
7 Rue DES FRERES PEUGEOT Z.A. DE VIDAILHAN
31130 Balma
France
Nom commercial : PAMLINE PAMAPPLICATIONS
Enseigne : PONT-A-MOUSSON S.A.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1987
Activité : VENTE DE CANALISATIONS ET ACCESSOIRES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/11/2021 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI N R E DU 15 MAI 2001

09/11/2021 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 510 B

09/11/2021 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 851305
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1985
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activite ROBOTIQUE exploite a PONT A MOUSSON depuis le 30 NOVEMBRE 1984 a la Societe SYSPRO SA RCS NANCY B 330 466 061

09/11/2021 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 864574
Date d’ajout de l’observation : 09/10/1986
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activite "ROBINETTERIE INDUSTRIELLE" depuis le 1e JANVIER 1986 a la societe GRI SAPAG RCS NANCY B 612 044 339 dependant du fonds secondaire sis a TOUL - Zone Industrielle - Croix de Metz

26/10/2016 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : REIMMATRICULATION DU Ne 510 B

26/10/2016 : Ajout

Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 57
Texte de l'observation : MISE EN HARMONIE AVEC LA LOI N R E DU 15 MAI 2001

26/10/2016 : Ajout

12/02/2016 : Ajout

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 621
Date d’ajout de l’observation : 17/07/2000
Texte de l'observation : Changement de dénomination ancienne : Pont à mousson sa nouvelle : Saint-Gobain Pam Date d'effet : 30/06/2000

12/02/2016 : Ajout

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 901
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2003
Texte de l'observation : Modification du nom commercial - ancienne mention : Pamline - nouvelle mention : Pamline pamapplications Date d'effet : 20/08/2003

12/02/2016 : Ajout

Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

23/02/2015 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nancy sous le 55 B 210

22/01/2015 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1992
Texte de l'observation : Historique : FONDS TRANSFERE DE LILLE 15 AVE DE BR ETEUIL PARC ST MAUR A DATER DU 9-10-1991

13/01/2015 : Ajout

Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 22/12/1975
Texte de l'observation : Historique : - LE SIEGE SOCIAL SIS A NANCY DEPEND DU GREFFE DE NANCY- R.C.S. NANCY 755 802 105. ==== ========== - ORIGINE DU FONDS: FONDS ACQUIS PAR AP PORT AU MONTANT EVALUE A 10.000.000 FRS DE LA COMP AGNIE GENERALE DE ROBINETTERIE (NON INSCRIT AU RC) . PUBLICITE: LES TABLETTES DE LORRAINES DU 24.07.7 2. - DECLARATION DE CREANCES AU TRIBUNAL DE COMMER CE DE NANCY. ===============

13/01/2015 : Ajout

Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : Régularisé par suite de radiation faite par erreur le 13/5/85 du No B 755 802 105 DECLARATION MODIFICATIVE du 01 Décembre 1986 Apport du fonds sis 1 rue A. Einstein 69200 VENISSIEUX à la société GRI SAPAG Siège social : ZI Croix de Metz TOUL - 612 044 339 RCS NANCY DECLARATION MODIFICATIVE du 24 Juillet 1998 : Transfert de l'établissement du 68 rue Montgolfier 69006 LYON au 12 Boulevard Monge 69330 MEYZIEU à compter du 19 Juin 1998

08/01/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : - RCS NANCY B 755.802.105. - PDG : MR MER FRANCIS, NE LE 25.5.39 A PAU ( PYR. OR) , NTE FRSE, DT : 9 RUE B. DE VALLIERE BOURG LA REINE. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 629 129 400.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 95 910 158.75 EUR

08/01/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 17760
Date d’ajout de l’observation : 24/10/2003
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO CHANGEMENT NOM COMMERCIAL / ANCIEN / PAMLINE NOUVEAU / PAMLINE PAMAPPLICATIONS NOTIFICATION INTER GREFFE EN DATE DU 24.10.2003 RCS NANCY 1955 B 210

Personnes morales :

09/11/2021 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : .
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : L'étude, la réalisation et la gestion de tous projets de caractère industriel, commercial, financier, mobilier ou immobilier : l'étude, la réalisation et la gestion de toutes opérations de placement en capitaux, en valeurs mobilières ou autrement ; la prise de participations ou d’intérêts dans toutes sociétés et entreprises commerciales, industrielles, financières, mobilières, immobilières, françaises ou étrangères, par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion, de société en participations ou autrement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1955

Type de capital : Fixe
Capital : 44492830.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 98 années

14/06/2021 : SAINT-GOBAIN PAM HOLDING

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2016

Economie sociale et solidaire : Oui

26/10/2016 : SAINT GOBAIN PAM

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1955

Type de capital : Fixe
Capital : 137927773.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

12/02/2016 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/11/1975

Economie sociale et solidaire : Non

06/05/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Pointe à Pitre (9712)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/1975

Economie sociale et solidaire : Non

22/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/1992

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1975
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/12/1975

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1985

Economie sociale et solidaire : Non

09/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1985

Economie sociale et solidaire : Non

09/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/1975

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/06/1985

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/1975

Economie sociale et solidaire : Non

08/01/2015 : SAINT-GOBAIN PAM

Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°7603 déposé le 20/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°4302 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°5195 déposé le 11/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3420 déposé le 15/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3343 déposé le 20/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2836 déposé le 14/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°3614 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2761 déposé le 18/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2391 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2619 déposé le 14/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2184 déposé le 26/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2318 déposé le 25/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2608 déposé le 10/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1626 déposé le 13/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2784 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°2811 déposé le 12/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1525 déposé le 14/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1663 déposé le 26/05/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1663 déposé le 26/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1163 déposé le 30/05/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1163 déposé le 30/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°963 déposé le 16/05/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°963 déposé le 16/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1436 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1436 déposé le 03/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1209 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1209 déposé le 19/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1172 déposé le 17/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1172 déposé le 17/06/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1138 déposé le 18/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1138 déposé le 18/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1543 déposé le 26/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1543 déposé le 26/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1076 déposé le 19/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1076 déposé le 19/06/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°950 déposé le 19/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°950 déposé le 19/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1080 déposé le 15/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1080 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1093 déposé le 18/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°1093 déposé le 18/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°81 déposé le 28/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1955B00210
Dépôt : N°81 déposé le 28/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5220 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7603 du 20/08/2021
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4302 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 2451Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5195 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 2451Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3420 du 15/06/2018
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 2451Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3343 du 20/06/2017
Numéro de gestion : 1955B00210
Code activité : 2451Z : Métallurgie (NAFRev2 : 24)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	45 575 500	42 953 027	2 622 473	1 835 177
AH	Fonds commercial	3 604 760	3 322 743	282 017	329 229
AN	Terrains	7 381 673	2 651 778	4 729 895	4 726 962
AP	Constructions	199 317 017	166 016 311	33 300 706	31 758 378
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	412 778 555	349 479 927	63 298 628	62 937 634
AT	Autres immobilisations corporelles	33 905 907	29 166 425	4 739 482	3 770 009
AV	Immobilisations en cours	13 055 573		13 055 573	7 955 963
CS	Participations évaluées - mise en équivalence	414 459 161	20 899 273	393 559 888	390 372 728
BB	Créances rattachées à des participations	1 170 393	1 170 393
BF	Prêts	108 732		108 732	118 175
BH	Autres immobilisations financières	206 810		206 810	245 966
BJ	TOTAL (I)	1 131 564 081	615 659 877	515 904 204	504 050 221
BL	Matières premières, approvisionnements	80 794 734	15 053 756	65 740 978	65 406 308
BN	En cours de production de biens	9 942 507	38 042	9 904 465	8 593 048
BR	Produits intermédiaires et finis	121 872 567	4 892 021	116 980 546	121 839 521
BT	Marchandises	11 149 862	914 807	10 235 055	10 052 076
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	919 818		919 818	87 400
BX	Clients et comptes rattachés	97 826 267	2 820 425	95 005 842	107 281 014
BZ	Autres créances	32 389 256		32 389 256	32 631 524
CF	Disponibilités	3 211 010		3 211 010	1 827 693
CH	Charges constatées d’avance	1 521 260		1 521 260	1 758 167
CJ	TOTAL (II)	359 627 281	23 719 051	335 908 230	349 476 751
CN	Ecarts de conversion actif (V)	546 047		546 047	705 641
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 491 737 409	639 378 928	852 358 481	854 232 613
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	137 927 773	137 927 773
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	6 525 999	6 525 999
DC	Ecarts de réévaluation	280 626	280 957
DD	Réserve légale (1)	13 792 777	13 792 777
DG	Autres réserves	115 845 034	113 621 785
DH	Report à nouveau	-71 126 444	-3 755 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-45 714 678	-65 147 199
DJ	Subventions d’investissement	972 261	1 021 132
DK	Provisions réglementées	72 958 759	75 456 954
DL	TOTAL (I)	231 462 107	279 724 182
DN	Avances conditionnées	1 583 468	1 552 103
DO	TOTAL (II)	1 583 468	1 552 103
DP	Provisions pour risques	3 277 172	3 669 605
DQ	Provisions pour charges	137 206 442	125 486 049
DR	TOTAL (III)	140 483 614	129 155 654
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	174 491 301	119 460 132
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	133 107 678	133 338 501
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	2 689 756	7 500 043
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	116 145 489	128 004 057
DY	Dettes fiscales et sociales	35 092 241	36 512 584
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 279	7 385 703
EA	Autres dettes	11 986 969	10 694 408
EB	Produits constatés d’avance (2)	109 191
EC	TOTAL (IV)	478 153 904	442 895 428
ED	(V)	675 388	905 246
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	852 358 481	854 232 613
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			661 379 834	788 587 865
FM	Production stockée			-3 512 971	-6 691 910
FN	Production immobilisée			1 078 230	839 506
FO	Subventions d’exploitation			-26 292	12 833
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			29 022 591	27 036 206
FQ	Autres produits			9 032 189	9 603 240
FR	Total des produits d’exploitation (I)			696 973 581	819 387 740
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			167 559 489	144 851 307
FT	Variation de stock (marchandises)			-305 739	-344 220
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			170 081 975	211 279 268
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-893 126	12 253 853
FW	Autres achats et charges externes			188 930 873	250 571 976
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			11 897 885	12 443 592
FY	Salaires et traitements			99 780 699	103 442 445
FZ	Charges sociales			47 052 777	49 342 454
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 654 717	16 020 937
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			21 772 009	20 741 302
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			13 220 777	12 614 967
GE	Autres charges			10 319 421	11 083 087
GF	Total des charges d’exploitation (II)			743 071 757	844 300 968
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-46 098 176	-24 913 228
GJ	Produits financiers de participations			4 917 728	12 967 834
GL	Autres intérêts et produits assimilés			526 135	768 764
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			134 945	27 226
GN	Différences positives de change			556 012	1 267 278
GP	Total des produits financiers (V)			6 134 820	15 031 102
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			3 581 748	3 461 265
GR	Intérêts et charges assimilées			5 104 987	5 569 213
GS	Différences négatives de change			273 616	178 412
GU	Total des charges financières (VI)			8 960 351	9 208 890
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 825 531	5 822 212
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-48 923 707	-19 091 016
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		26 757
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	201 179	118 560
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	21 449 622	16 325 196
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	21 650 801	16 470 513
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 021 864	3 154 252
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	156 167
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	18 653 946	64 386 441
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	23 831 977	67 540 693
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-2 181 176	-51 070 180
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-5 390 205	-5 013 997
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	724 759 202	850 889 355
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	770 473 880	916 036 554
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-45 714 678	-65 147 199
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	492 637 000	13 040 000	4 177 000	501 500 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	538 364 000	13 655 000	4 244 000	547 775 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				50 759 000
3Z	Total Provisions réglementées	75 457 000	10 140 000	12 638 000	72 959 000
4E	Provisions pour garanties données aux clients				2 251 000
4T	Provisions pour perte de change				112 000
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				122 537 000
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 788 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				7 796 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	129 156 000	19 328 000	8 000 000	140 484 000
6E	sur immobilisations – corporelles	45 817 000		5 838 000	39 979 000
6N	Sur stocks et en cours	20 183 000	20 899 000	20 183 000	20 899 000
6T	Sur comptes clients	2 898 000	228 000	306 000	2 820 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	90 968 000	21 127 000	26 327 000	85 768 000
7C	TOTAL GENERAL	295 581 000	50 594 000	46 964 000	299 211 000
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		34 347 000	4 524 000
UG	- Financières		3 582 000
UJ	- Exceptionnelles		12 665 000	2 224 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	1 170 000
UP	Prêts	109 000	19 000
UT	Autres immobilisations financières	207 000
VS	Charges constatées d’avance	1 521 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	133 223 000	109 595 000	23 628 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	133 108 000	63 104 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	116 146 000	116 146 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	4 531 000	4 531 000
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	11 987 000	11 987 000
8L	Produits constatés d’avance	109 000	109 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	475 464 000	405 460 000		70 004 000

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