SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/12/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 48010791100426 / Siren : 480107911 / NIC : 00426

N° de TVA : FR 39 480107911

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/07/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.51 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

Cette classe comprend la fabrication de systèmes et instruments de recherche, de détection, de navigation et de guidage, de systèmes et instruments pour la marine ou l’aviation, de thermostats pour des applications telles que chauffage, climatiseur, réfrigération, appareils, d’instruments et d’appareils pour la mesure, l’affichage, l’indication, l’enregistrement, la transmission et le contrôle de température, d’humidité, de pression, de vide, de combustion, de débit, de viscosité, de densité, d’acidité, de concentration et de rotation, d’instruments de mesure des fluides (c’est-à-dire d’enregistrement) et de comptage, d’instruments de mesure et d’essai des caractéristiques de l’électricité et des signaux électriques, d’instruments et de systèmes d’instrumentation pour l’analyse en laboratoire de la composition ou de la concentration chimique ou physique d’échantillons de matériaux solides, liquides, gazeux ou composites, d’autres instruments de mesure et d’essais et de leurs éléments. La fabrication d’équipements de mesure, d’essai et de navigation, à l’exception d’outils mécaniques simples, est comprise dans cette classe.

26.51A : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de pilotes automatiques, de centrales aérodynamiques,d’équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux
- la fabrication d’équipements de commande de vol et de systèmes de visualisationdes paramètres de pilotage
- la fabrication d’appareils de radiodétection (radar), de détection sous-marine (sonar)et de radionavigation
- la fabrication d’instruments GPS Produits associés : 26.51.11, 26.51.20, 26.51.99p

Coordonnées de l'établissement :
SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Adresse :
2 Boulevard DU GAL MARTIAL VALIN
75015 PARIS 15

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2022 : Succession

Prédécesseur : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 10/05/2005

Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

31/03/2017 : sigma

N° national/d'enregistrement : 4350826
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : Epsilon

N° national/d'enregistrement : 4350834
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

31/03/2017 : sigma

N° national/d'enregistrement : 4350826
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas (instruments de mesure) ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs de processus ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 784369
Date de demande : 03/04/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas (instruments de mesure) ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs de processus ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ; aucun des produits précités n'étant destinés à être utilisés en relation avec des dispositifs de commande et de régulation électriques et/ou électroniques pour compresseurs, soufflantes, pompes à vide ou appareils de traitement de l'air et dispositifs de traitement de l'air. Classe 38 : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

31/03/2017 : sigma

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas (instruments de mesure) ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs de processus ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

31/03/2017 : Epsilon

N° national/d'enregistrement : 4350834
Date de dépôt : 31/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 31/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie, de localisation, de géolocalisation, de gestion et de présentation de données cartographiques ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas (instruments de mesure) ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements de collecte de données pour l'aide à la maintenance (systèmes de gestion des données de vol) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données techniques et scientifiques (station d'analyses au sol) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs de processus ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de stockage, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et de paramètres ; supports d'enregistrement et de stockage électroniques pour le positionnement, le guidage et la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation et de positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage, la navigation ou le positionnement ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation ou au positionnement terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

17/02/2017 : NEOFELIS

N° national/d'enregistrement : 4338880
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de messages, d'informations, de données, du son ou des images ; appareils de télécommunication et périphériques de télécommunications ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; Appareils, équipements et instruments électriques, électroniques et/ou optiques de radiocommunications, de navigation, de guidage et de visualisation pour applications civiles et militaires ; Casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection visible et infrarouge ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ou d'intervention ; caméras visibles et thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; chargeurs ; Chargeurs de batteries ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; Jumelles ; jumelles pour vision jour/nuit ; lunettes de vision nocturne ; Lunettes de tir [optiques] ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; Dispositifs de navigation GPS ; Logiciels pour systèmes de localisation et de navigation pour fantassins débarqués, personnels de sécurité ou d'intervention ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites, de photographies aériennes et de modèles de terrain ; dispositifs de télémétrie et/ou de désignation laser portables ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; systèmes de transmissions sécurisées ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir antennes, puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; Emetteurs radio ; Radiotéléphones ; Récepteurs radio ; Emetteurs-récepteurs radio ; Micros-casques à des fins de communication ; Traceurs ; Dispositifs de reconnaissance vocale ; Transmetteurs radio pour commandes à distance ; capteurs ; Capteurs optiques ; Capteurs électro-optiques ; Installations de communications électroniques ; équipements et appareils de détection optique visible ou infrarouge ; Lunettes caméras ; Caméras vidéo ; Caméras de surveillance ; Modules à circuits intégrés ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires ou de sécurité civile ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications par radio ; Transmission d'informations par réseaux informatiques ; Transmission d'informations par voies optiques ; Transmission et diffusion de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de communication [télécommunications] ; Transmission de communications cryptées ; Communication d'informations par satellite ; Communication d'informations par ordinateur ; Services de communication de données ; Transmission informatique d'informations accessibles via un code ou un terminal ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; Intégration de systèmes et de réseaux informatiques ; Intégration de logiciels ; Services d'intégration de systèmes informatiques.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

17/02/2017 : NEOFELIS

N° national/d'enregistrement : 4338880
Date de dépôt : 17/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de messages, d'informations, de données, du son ou des images ; appareils de télécommunication et périphériques de télécommunications ; appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; Appareils, équipements et instruments électriques, électroniques et/ou optiques de radiocommunications, de navigation, de guidage et de visualisation pour applications civiles et militaires ; Casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection visible et infrarouge ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ou d'intervention ; caméras visibles et thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; chargeurs ; Chargeurs de batteries ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; Jumelles ; jumelles pour vision jour/nuit ; lunettes de vision nocturne ; Lunettes de tir [optiques] ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; Dispositifs de navigation GPS ; Logiciels pour systèmes de localisation et de navigation pour fantassins débarqués, personnels de sécurité ou d'intervention ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites, de photographies aériennes et de modèles de terrain ; dispositifs de télémétrie et/ou de désignation laser portables ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; systèmes de transmissions sécurisées ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir antennes, puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; Emetteurs radio ; Radiotéléphones ; Récepteurs radio ; Emetteurs-récepteurs radio ; Micros-casques à des fins de communication ; Traceurs ; Dispositifs de reconnaissance vocale ; Transmetteurs radio pour commandes à distance ; capteurs ; Capteurs optiques ; Capteurs électro-optiques ; Installations de communications électroniques ; équipements et appareils de détection optique visible ou infrarouge ; Lunettes caméras ; Caméras vidéo ; Caméras de surveillance ; Modules à circuits intégrés ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires ou de sécurité civile ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communications par radio ; Transmission d'informations par réseaux informatiques ; Transmission d'informations par voies optiques ; Transmission et diffusion de données ou d'images audiovisuelles par le biais d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; Services de communication [télécommunications] ; Transmission de communications cryptées ; Communication d'informations par satellite ; Communication d'informations par ordinateur ; Services de communication de données ; Transmission informatique d'informations accessibles via un code ou un terminal ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; Intégration de systèmes et de réseaux informatiques ; Intégration de logiciels ; Services d'intégration de systèmes informatiques.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

19/08/2016 : HAMMER

N° national/d'enregistrement : 4293885
Date de dépôt : 19/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes et kits de guidage et d'augmentation de portée pour missiles et bombes ; commandes de trajectoire terminale de vol pour missiles et bombes ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Missiles. Kits de transformation de bombes en missiles. Armement Air Sol.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

19/08/2016 : HAMMER

N° national/d'enregistrement : 4293885
Date de dépôt : 19/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes et kits de guidage et d'augmentation de portée pour missiles et bombes ; commandes de trajectoire terminale de vol pour missiles et bombes ;
N° de la classe : 13
Liste des Produits & Services pour cette classe : Missiles. Kits de transformation de bombes en missiles. Armement Air Sol.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJI

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

08/02/2016 : SpaceNaute

N° national/d'enregistrement : 4247499
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (WRS-AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

08/02/2016 : SpaceNaute

N° national/d'enregistrement : 4247499
Date de dépôt : 08/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (WRS-AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

08/02/2016 : SpaceNaute

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride pour véhicules terrestres, maritimes, aéronautiques et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; capteurs et ses parties constitutives ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication et destinés à la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA groupe Safran, Département Propriété Intellectuelle (WRS-AJI)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

22/05/2015 : SKYNAUTE by SAGEM

N° national/d'enregistrement : 4182770
Date de dépôt : 22/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; appareils, instruments et équipements de commandes du cockpit ; capteurs et ses parties constitutives ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optiques ; planches de bord tout écran ; manches de pilotage avec manette intégrée ; chargeurs de batteries ; batteries électriques ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; véhicules aériens, ses parties constitutives et accessoires, avions sans pilote ; drones ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres appareils, instruments et équipements de gestion de bus numérique ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; disques acoustiques ; mémoires d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; cartes mémoire, cartes à microprocesseurs ; circuits intégrés ; supports de données magnétiques ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; supports électroniques de banques de données d'information en matière de sauvetage, d'assistance ; supports électroniques de banques de données pour les services de recherche (ingénieurs et équivalents) ; satellites à usages scientifiques ; tableaux de contrôle (électricité) ; détecteurs ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des appareils (pour ordinateurs) ; interfaces (pour ordinateurs) ; instruments météorologiques ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils et instruments optiques ; appareils à haute-fréquence ; instruments mathématiques ; appareils de précision pour la prise de mesure ; appareils et instruments de mesure ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion terrestres, maritimes, aériens et spatiaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; informations sur les télécommunications ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond-Point René Ravaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

22/05/2015 : SKYNAUTE

N° national/d'enregistrement : 4182799
Date de dépôt : 22/05/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; appareils, instruments et équipements de commandes du cockpit ; capteurs et ses parties constitutives ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optiques ; planches de bord tout écran ; manches de pilotage avec manette intégrée ; chargeurs de batteries ; batteries électriques ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; véhicules aériens, ses parties constitutives et accessoires, avions sans pilote ; drones ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres appareils, instruments et équipements de gestion de bus numérique ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; disques acoustiques ; mémoires d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; cartes mémoire, cartes à microprocesseurs ; circuits intégrés ; supports de données magnétiques ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; supports électroniques de banques de données d'information en matière de sauvetage, d'assistance ; supports électroniques de banques de données pour les services de recherche (ingénieurs et équivalents) ; satellites à usages scientifiques ; tableaux de contrôle (électricité) ; détecteurs ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des appareils (pour ordinateurs) ; interfaces (pour ordinateurs) ; instruments météorologiques ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils et instruments optiques ; appareils à haute-fréquence ; instruments mathématiques ; appareils de précision pour la prise de mesure ; appareils et instruments de mesure ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion terrestres, maritimes, aériens et spatiaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; informations sur les télécommunications ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond-Point René Ravaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

22/05/2015 : SKYNAUTE by SAGEM

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; appareils, instruments et équipements de commandes du cockpit ; capteurs et ses parties constitutives ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optiques ; planches de bord tout écran ; manches de pilotage avec manette intégrée ; chargeurs de batteries ; batteries électriques ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; véhicules aériens, ses parties constitutives et accessoires, avions sans pilote ; drones ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres appareils, instruments et équipements de gestion de bus numérique ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; disques acoustiques ; mémoires d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; cartes mémoire, cartes à microprocesseurs ; circuits intégrés ; supports de données magnétiques ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; supports électroniques de banques de données d'information en matière de sauvetage, d'assistance ; supports électroniques de banques de données pour les services de recherche (ingénieurs et équivalents) ; satellites à usages scientifiques ; tableaux de contrôle (électricité) ; détecteurs ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des appareils (pour ordinateurs) ; interfaces (pour ordinateurs) ; instruments météorologiques ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils et instruments optiques ; appareils à haute-fréquence ; instruments mathématiques ; appareils de précision pour la prise de mesure ; appareils et instruments de mesure ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion terrestres, maritimes, aériens et spatiaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; informations sur les télécommunications ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond-Point René Ravaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 686912
Date de demande : 11/10/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

22/05/2015 : SKYNAUTE

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le téléguidage, le pilotage automatique, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, instruments et équipements de navigation inertielle et hybride ; appareils, instruments et équipements de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; radio-compas ; gyromètres ; appareils, instruments et équipements gyroscopiques ; appareils, instruments et équipements accélérométriques ; compas ; appareils, instruments et équipements de recalage par corrélation d'altitude ; appareils, instruments et équipements numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; appareils, instruments et équipements de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; appareils, instruments et équipements de cartographie numérique ; appareils, instruments et équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; boîtier de transfert de données ; appareils, instruments et équipements d'aide à la maintenance (ACMS) ; appareils, instruments et équipements d'analyse de données (AGS) ; appareils, instruments et équipements de commandes du cockpit ; capteurs et ses parties constitutives ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optiques ; planches de bord tout écran ; manches de pilotage avec manette intégrée ; chargeurs de batteries ; batteries électriques ; batteries pour les systèmes de positionnement et de navigation ; véhicules aériens, ses parties constitutives et accessoires, avions sans pilote ; drones ; calculateurs ; calculateurs de mission ; appareils, instruments et équipements électroniques d'acquisition et de traitements de données et périphériques ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques (embarqués sur appareils de navigation ou non, sur bancs d'essais ou sur portables) d'acquisition, de traitement, de maintenance et de contrôle des données de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; cartes électroniques de traitements de données et paramètres appareils, instruments et équipements de gestion de bus numérique ; supports d'enregistrement électroniques pour le positionnement, au guidage et à la transmission de données et de services par satellite ; disques acoustiques ; mémoires d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d'exploitation pour ordinateurs ; cartes mémoire, cartes à microprocesseurs ; circuits intégrés ; supports de données magnétiques ; transmetteurs de signaux électroniques ; émetteurs (télécommunication) ; composants électroniques, supports électroniques de banques de données de navigation terrestre, maritime, aérienne et spatial ; supports électroniques de banques de données d'information en matière de sauvetage, d'assistance ; supports électroniques de banques de données pour les services de recherche (ingénieurs et équivalents) ; satellites à usages scientifiques ; tableaux de contrôle (électricité) ; détecteurs ; installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des appareils (pour ordinateurs) ; interfaces (pour ordinateurs) ; instruments météorologiques ; appareils électriques ou électroniques de surveillance ; appareils et instruments optiques ; appareils à haute-fréquence ; instruments mathématiques ; appareils de précision pour la prise de mesure ; appareils et instruments de mesure ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules et appareils de locomotion terrestres, maritimes, aériens et spatiaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par et/ou entre ordinateurs et terminaux d'ordinateur ; informations sur les télécommunications ; transmission par satellite ; transmission de données, transfert de données en particulier pour la navigation terrestre, maritime, aérienne et spatiale ; télécommunication basée sur le pistage ; services de transmission de données en ligne et de signaux électroniques en ligne permettant la synchronisation de réseaux de télécommunication.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond-Point René Ravaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 686910
Date de demande : 11/10/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

09/02/2015 : EXOMOVE

N° national/d'enregistrement : 4155309
Date de dépôt : 09/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Robots ; robot exosquelette ; appareils et équipements robotisés de levage et de manutention, outils, équipement robotisé de précision, équipement robotique cobotique ou à intelligence artificielle d'entrainement, de soutien et réhabilitation destinés aux êtres humains et animaux ; cobotique ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements de traitement des informations ; logiciels et programmes informatiques en particulier logiciels de traitement de données privées ou non en vue d'une robotique collaborative ou d'une robotique à intelligence artificielle ; Interface haptique ; capteurs ; cartes électroniques de puissance et de commande ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Prothèses ; stimulateurs et neurostimulateurs à usage médical ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ; services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement de logiciels ; travaux d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-23
Date du BOPI : 05/06/2015

02/02/2015 : BLUEDOME

N° national/d'enregistrement : 4153533
Date de dépôt : 02/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; instruments et appareils photographiques, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d'enseignement ; extincteurs d'incendie ; postes et stations d'alarmes centraux ainsi qu'installations d'alarmes électriques et électroniques ; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; appareils de contrôle et de commande de processus industriels ; appareils d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de télévision en circuit fermé ; appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage et la production de données ; appareils de réception de données ; clefs électroniques ; télécommandes pour le domaine de la sûreté, sécurité civile en particulier de la marine marchande ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue ou non les êtres vivants et les biens ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue ou non tout mode transport de biens, d'êtres vivants ; système de sécurité contrôlant de manière continue ou non l'environnement terrestre, urbain, maritime, fluvial, aérien, aéro spatiale ; systèmes de sécurité permettant de détecter des situations anormales et, le cas échéant, à procéder à leur neutralisation, à leur destruction ou à les rendre inutilisables ; systèmes informatiques et de télécommunication de protection des êtres vivants, des biens ; systèmes informatiques et de télécommunication pour le transport ; système informatiques et de télécommunications pour le de stockage de valeurs ou biens ou de données dans un environnement de sécurité, de sûreté ; systèmes informatiques et de télécommunication d'enregistrement et de localisation dans un environnement de sécurité, sureté ; logiciels informatiques ; tous les produits précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réponse par tout moyen informatique et/ou de télécommunication en matière de sécurité, sûreté ; services d'information par tout moyen informatique ou de télécommunication en matière de sécurité, sûreté ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; services d'informations, de conseils et d'assistance en matière de sécurité, sûreté ; services d'ingénierie ; rédaction de rapports d'expertise en matière de sécurité et de sûreté ; recherche et développement dans le domaine des services précités ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protection civile ; surveillance d'alarmes anti-intrusion ; systèmes informatisés de surveillance anti-vol ; services de sécurité informatisés dans le domaine civil, de l'environnement maritime, fluvial, de la marine marchande ; services d'identification, à savoir identification d'individus ; services de conseillers dans le domaine de la sécurité, sûreté ; prestation de conseils en matière de sécurité incendie ; surveillance, de transport à des fins de sécurité, sûreté ; surveillance d'alarmes en centrales d'alarme ; services de sécurité pour la protection de biens et êtres humains et animaux ; travaux de recherche en matière de sûreté et sécurité ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 655590
Date de demande : 07/10/2015
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; instruments et appareils photographiques, de signalisation, de contrôle (supervision), de sauvetage et d'enseignement ; extincteurs d'incendie ; postes et stations d'alarmes centraux ainsi qu'installations d'alarmes électriques et électroniques ; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; appareils de contrôle et de commande de processus industriels ; appareils d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de télévision en circuit fermé ; appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage et la production de données ; appareils de réception de données ; clefs électroniques ; télécommandes pour le domaine de la sûreté, sécurité civile en particulier de la marine marchande ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue ou non les êtres vivants et les biens ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue ou non tout mode transport de biens, d'êtres vivants ; système de sécurité contrôlant de manière continue ou non l'environnement terrestre, urbain, maritime, fluvial, aérien, aéro spatiale ; systèmes de sécurité permettant de détecter des situations anormales et, le cas échéant, à procéder à leur neutralisation, à leur destruction ou à les rendre inutilisables ; systèmes informatiques et de télécommunication de protection des êtres vivants, des biens ; systèmes informatiques et de télécommunication pour le transport ; système informatiques et de télécommunications pour le de stockage de valeurs ou biens ou de données dans un environnement de sécurité, de sûreté ; systèmes informatiques et de télécommunication d'enregistrement et de localisation dans un environnement de sécurité, sureté ; logiciels informatiques ; tous les produits précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux. Classe 35 : Services de réponse par tout moyen informatique et/ou de télécommunication en matière de sécurité, sûreté ; services d'information par tout moyen informatique ou de télécommunication en matière de sécurité, sûreté ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux. Classe 42 : Conception, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; services d'informations, de conseils et d'assistance en matière de sécurité, sûreté ; services d'ingénierie ; rédaction de rapports d'expertise en matière de sécurité et de sûreté ; recherche et développement dans le domaine des services précités ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux. Classe 45 : Protection civile ; surveillance d'alarmes anti-intrusion ; systèmes informatisés de surveillance anti-vol ; services de sécurité informatisés dans le domaine civil, de l'environnement maritime, fluvial, de la marine marchande ; services d'identification, à savoir identification d'individus ; services de conseillers dans le domaine de la sécurité, sûreté ; prestation de conseils en matière de sécurité incendie ; surveillance, de transport à des fins de sécurité, sûreté ; surveillance d'alarmes en centrales d'alarme ; services de sécurité pour la protection de biens et êtres humains et animaux ; travaux de recherche en matière de sûreté et sécurité ; tous les services précités étant destinés au domaine de la sécurité et la sureté dans le secteur de l'environnement fluvial, maritime, aérien et aérospatial, ou dans le secteur des transports maritimes et fluviaux.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

15/09/2014 : SUNTSU

N° national/d'enregistrement : 4118062
Date de dépôt : 15/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans le domaine de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels ; guides électroniques ; plates-formes logicielles permettant d'écrire, lire, développer et utiliser un ensemble de logiciels notamment de diffusion ou d'affichage de guides électroniques, de services interactifs ou de programmes audiovisuels ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de communication par satellite, terminaux de communications par satellite, émetteurs-récepteurs de signaux de satellite, appareils de navigation par satellite ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de traitement et de transmission de données à l'exception des logiciels ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images, de vidéo, de sons et d'autres informations à l'exception des logiciels et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; rassemblement, systématisation et stockage de données ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, vidéos, messages, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de composants logiciels et fourniture de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; tous les logiciels relatifs aux services précités étant limité aux logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 657541
Date de demande : 06/11/2015
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans le domaine de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels ; guides électroniques ; plates-formes logicielles permettant d'écrire, lire, développer et utiliser un ensemble de logiciels notamment de diffusion ou d'affichage de guides électroniques, de services interactifs ou de programmes audiovisuels ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de communication par satellite, terminaux de communications par satellite, émetteurs-récepteurs de signaux de satellite, appareils de navigation par satellite ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de traitement et de transmission de données à l'exception des logiciels ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images, de vidéo, de sons et d'autres informations à l'exception des logiciels et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 35 : Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; rassemblement, systématisation et stockage de données ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, vidéos, messages, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 42 : Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de composants logiciels et fourniture de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; tous les logiciels relatifs aux services précités étant limité aux logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

15/09/2014 : SUNTSU

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans le domaine de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels ; guides électroniques ; plates-formes logicielles permettant d'écrire, lire, développer et utiliser un ensemble de logiciels notamment de diffusion ou d'affichage de guides électroniques, de services interactifs ou de programmes audiovisuels ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de communication par satellite, terminaux de communications par satellite, émetteurs-récepteurs de signaux de satellite, appareils de navigation par satellite ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de traitement et de transmission de données à l'exception des logiciels ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images, de vidéo, de sons et d'autres informations à l'exception des logiciels et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; rassemblement, systématisation et stockage de données ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, vidéos, messages, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de composants logiciels et fourniture de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; tous les logiciels relatifs aux services précités étant limité aux logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans le domaine de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels ; guides électroniques ; plates-formes logicielles permettant d'écrire, lire, développer et utiliser un ensemble de logiciels notamment de diffusion ou d'affichage de guides électroniques, de services interactifs ou de programmes audiovisuels ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de communication par satellite, terminaux de communications par satellite, émetteurs-récepteurs de signaux de satellite, appareils de navigation par satellite ; tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments de traitement et de transmission de données à l'exception des logiciels ; appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images, de vidéo, de sons et d'autres informations à l'exception des logiciels et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires et tous les produits précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 35 : Recueil de données dans un fichier central ; gestion et compilation de bases de données ; rassemblement, systématisation et stockage de données ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, vidéos, messages, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile. Classe 42 : Conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de défense ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; conception, organisation, mise à disposition, maintenance, exportation de composants logiciels et fourniture de logiciels et de solutions destinées à la technologie de l'information, notamment programmes informatiques (logiciels) ; tous les services précités étant destinés à la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou militaire ou de la protection civile ; tous les logiciels relatifs aux services précités étant limité aux logiciels conçus pour le développement de systèmes d'exploitation informatiques et applications logicielles, permettant la gestion en temps réel de situations opérationnelles complexes dans les domaines de la défense, de la sécurité civile ou de la protection civile pour ordinateurs fixes ou mobiles, Smartphones, plates-formes informatiques fixes ou mobiles et systèmes informatiques embarqués et équipement de type informatique, de communication ou de traitement de l'information mettant en oeuvre ces logiciels.

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2013 : Cassiopée

N° national/d'enregistrement : 3984386
Date de dépôt : 19/02/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 19/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et gestion administrative et commerciale de flotte aérienne pour les compagnies aériennes et les exploitants d'avions et d'hélicoptères ; Aide à la gestion et à l'exploitation d'entreprises industrielles ou commerciales détenant une flotte d'aéronefs ; Service de conseils en matière d'organisation administrative et commerciale et de gestion administrative et commerciale des opérations aériennes. Services de conseils en matière de gestion administrative et commerciale de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance de moteurs, systèmes, équipements et pièces d'aéronefs ; Compilation et études statistiques de données relatives à la gestion de la maintenance d'un parc d'aéronefs ; Recueil de données dans un fichier central ; Gestion et compilation de bases de données ; Rassemblement, systématisation et stockage de données ; exploitation de données statistiques ; mise à disposition d'informations statistiques dans une base de données informatiques ; Services de fourniture (établissement) de données statistiques ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données ; service de communication, sécurisé de données de vol d'aéronefs ; Transmission d'informations (service de télécommunication) contenues dans une banque de données et/ou sur un serveur via un accès Internet et/ou Intranet ; Tous ces services étant utilisés et/ou destinés au domaine aéronautique.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Stockage sécurisé (entreposage) des données de vol d'aéronefs.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Acquisition et déchargement de données de vol d'aéronefs (travaux d'ingénieurs) ; Service d'analyse, d'expertise et de traitement des données de vol d'aéronefs (travaux d'ingénieurs) ; Entretien de portail Web mis à disposition de compagnies aériennes ; Service d'ingénierie opérationnelle pour compagnies aériennes ; Conseils techniques dans le domaine aéronautique (travaux d'ingénieurs) ; Analyse et conseils en matière de consommation et d'économie de carburant d'aéronefs ; Analyse, gestion et traitement de données (travaux d'ingénieurs).
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultation et audit en matière de gestion du risque relatif à la sécurité des transports pour les compagnies aériennes et les exploitants d'aéronefs.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIM)
Adresse :
Rond Point René Ravaud – REAU
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

05/11/2012 : REOSC

N° national/d'enregistrement : 3959480
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, mécaniques et électroniques pour l'astronomie, la science spatiale et l'observation de la terre, pour la défense, pour l'industrie des lasers et des semi-conducteurs. Systèmes de télescopes intégrant télescope, dôme, système de contrôle-commande, appareils et équipements de maintenance pour télescopes, miroirs et systèmes d'optique active ; Composants optiques plans, sphériques ou asphériques tels que miroirs, miroirs monolithiques, miroirs segmentés, miroirs allégés, miroirs ultra-minces, miroirs actifs et adaptatifs, lentilles, optiques dioptriques et catadioptriques ; Systèmes complets d'optique active comprenant le miroir, la cellule support, l'électronique et le senseur de qualité image ; Supports électromécaniques de miroirs et télescopes ; Dispositifs de pointages et asservissements de miroirs et télescopes ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement des images ; Capteurs d'imagerie ; Miroirs (optique) pour applications astronomique, militaire, industrielle, médicale et spatiale ; lentilles optiques ; filtres (optiques). Appareils et instruments pour bancs de test optiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense, notamment télescopes, miroirs, objectifs.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Découpage, polissage de miroirs et autres composants optiques ; traitements optiques en couches minces sur substrats optiques ou électroniques ; nettoyage de composants optiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation des opérateurs d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et technique rendue par des ingénieurs ; essais de machines ; essais de matériaux ; Recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux domaines de l'astronomie, de la science spatiale et de l'observation de la terre ; Etudes de projets techniques ; conception, recherche et développement d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense ; Conception et développement d'optiques de haute performance.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
2 Boulevard du Général Martial Valin
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825464
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

05/11/2012 : REOSC

N° national/d'enregistrement : 3959480
Date de dépôt : 05/11/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 05/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, optiques, photographiques, mécaniques et électroniques pour l'astronomie, la science spatiale et l'observation de la terre, pour la défense, pour l'industrie des lasers et des semi-conducteurs. Systèmes de télescopes intégrant télescope, dôme, système de contrôle-commande, appareils et équipements de maintenance pour télescopes, miroirs et systèmes d'optique active ; Composants optiques plans, sphériques ou asphériques tels que miroirs, miroirs monolithiques, miroirs segmentés, miroirs allégés, miroirs ultra-minces, miroirs actifs et adaptatifs, lentilles, optiques dioptriques et catadioptriques ; Systèmes complets d'optique active comprenant le miroir, la cellule support, l'électronique et le senseur de qualité image ; Supports électromécaniques de miroirs et télescopes ; Dispositifs de pointages et asservissements de miroirs et télescopes ; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement des images ; Capteurs d'imagerie ; Miroirs (optique) pour applications astronomique, militaire, industrielle, médicale et spatiale ; lentilles optiques ; filtres (optiques). Appareils et instruments pour bancs de test optiques.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, entretien et réparation d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense, notamment télescopes, miroirs, objectifs.
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Découpage, polissage de miroirs et autres composants optiques ; traitements optiques en couches minces sur substrats optiques ou électroniques ; nettoyage de composants optiques.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation des opérateurs d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs), services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs), recherche scientifique et technique rendue par des ingénieurs ; essais de machines ; essais de matériaux ; Recherche et développement de nouveaux produits relatifs aux domaines de l'astronomie, de la science spatiale et de l'observation de la terre ; Etudes de projets techniques ; conception, recherche et développement d'appareils et instruments d'astronomie terrestre, d'appareils et instruments optoélectroniques pour l'industrie des lasers, des semi-conducteurs et pour la défense ; Conception et développement d'optiques de haute performance.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle (W/RS/AJI)

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : NaviNaute

N° national/d'enregistrement : 3841248
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 rue LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU-
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011

24/06/2011 : KeyNaute

N° national/d'enregistrement : 3841278
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : NaviNaute

N° national/d'enregistrement : 3841248
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 rue LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU-
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : KeyNaute

N° national/d'enregistrement : 3841278
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : TritoNaute

N° national/d'enregistrement : 3841291
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : FastNaute

N° national/d'enregistrement : 3841299
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : TrueNaute

N° national/d'enregistrement : 3841323
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : CrystalNaute

N° national/d'enregistrement : 3841330
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD -REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : TritoNaute

N° national/d'enregistrement : 3841291
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : SpeoNaute

N° national/d'enregistrement : 3841338
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : GlassNaute

N° national/d'enregistrement : 3841353
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle-WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : DolphiNaute

N° national/d'enregistrement : 3841360
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : PathNaute

N° national/d'enregistrement : 3841365
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : WiseNaute

N° national/d'enregistrement : 3841371
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : FastNaute

N° national/d'enregistrement : 3841299
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : TrueNaute

N° national/d'enregistrement : 3841323
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
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Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
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Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : CrystalNaute

N° national/d'enregistrement : 3841330
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
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Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD -REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : SpeoNaute

N° national/d'enregistrement : 3841338
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : GlassNaute

N° national/d'enregistrement : 3841353
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle-WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : DolphiNaute

N° national/d'enregistrement : 3841360
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René Ravaud - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : PathNaute

N° national/d'enregistrement : 3841365
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle - WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

24/06/2011 : WiseNaute

N° national/d'enregistrement : 3841371
Date de dépôt : 24/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 24/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA, Département Propriété Intellectuelle -WRS/AJIM, Rond Point René RAVAUD - REAU -
Adresse :
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

20/04/2011 : BLUE NAUTE

N° national/d'enregistrement : 3825340
Date de dépôt : 20/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
72-76 RUE HENRY FARMAN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER VIRGINIE
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774893
Date de demande : 01/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

20/04/2011 : BLUE NAUTE

N° national/d'enregistrement : 3825340
Date de dépôt : 20/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Systèmes de gyrocompas marine ; centrale de cap et de verticale.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 RUE LEBLANC
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM
Adresse :
Rond Point René RAVAUD
77550 MOISSY CRAMAYEL REAU
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

17/06/2008 : OEM Defence Services

N° national/d'enregistrement : 3582646
Date de dépôt : 17/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins, trains d'atterrissage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, suite avionique à savoir planche de bord d'avion comprenant des viseurs, appareils de visualisation têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertielle à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilote automatique, anémobaromètre, radionavigateur, instruments et équipements aéronautiques embarqués ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements informatiques et de télécommunications pour le traitement et la dissémination de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Equipements de communication et de radiocommunication à savoir : émetteurs, récepteurs pour aéronefs et équipements associés à savoir modems, processeurs ou serveurs de communication, terminaux de données.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs d'avions ; trains d'atterrissage.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'équipements aéronautiques et/ou embarqués.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Déposant 2 : DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand
Adresse :
Alte Nussdorfer Strasse 23
88662 UBERLINGEN
DE

Déposant 3 : LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442016739
Adresse :
408 avenue des Etats Unis
31200 TOULOUSE
FR

Déposant 4 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Déposant 5 : ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484197330
Adresse :
61 rue Pierre Curie
78370 PLAISIR
FR

Mandataire 1 : MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine
Adresse :
Immeuble Visium, 22 avenue Aristide Briand
94117 ARCUEIL CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 725662
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 725664
Date de demande : 07/06/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685979
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

17/06/2008 : OEM Defence Services

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments hydrauliques à savoir vérins, pistons, freins, trains d'atterrissage.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques et équipements de cabine de pilotage d'avion, de contrôle et de gestion du déroulement du vol d'un aéronef, appareils et instruments de contrôle du carburant à savoir jauges, indicateurs de niveau, du conditionnement d'air, de la pressurisation, de l'oxygène, du pilotage automatique, du moteur de l'aéronef ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments mécaniques à savoir sondes, connecteurs, instruments de visualisation, afficheurs, planche de bord, calculateur, racks ou caissons de cartes électroniques, suite avionique à savoir planche de bord d'avion comprenant des viseurs, appareils de visualisation têtes basses à écrans à cristaux liquides, centrale inertielle à gyrolaser, calculateurs embarqués, pilote automatique, anémobaromètre, radionavigateur, instruments et équipements aéronautiques embarqués ; imprimantes ; appareils et instruments électriques à savoir interrupteurs, disjoncteurs, onduleurs, transformateurs, générateurs, hacheurs, appareils de distribution électrique et/ou de génération électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques à savoir caméras, écrans, viseurs ; appareils et instruments électroniques à savoir composants, cartes électroniques, calculateurs, bus ; appareils et instruments électroniques de tests et de simulation. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images à savoir écouteurs, téléphone, consoles de jeux, moniteurs, télévision ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer. Equipements informatiques et de télécommunications pour le traitement et la dissémination de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Equipements de communication et de radiocommunication à savoir : émetteurs, récepteurs pour aéronefs et équipements associés à savoir modems, processeurs ou serveurs de communication, terminaux de données.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Moteurs d'avions ; trains d'atterrissage.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de maintenance d'équipements aéronautiques et/ou embarqués.

Déposant 1 : THALES AVS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 612039495
Adresse :
75-77 avenue Marcel Dassault
33700 MERIGNAC
FR

Déposant 2 : DIEHL AEROSPACE GmbH, Société relevant du droit allemand
Adresse :
Alte Nussdorfer Strasse 23
88662 UBERLINGEN
DE

Déposant 3 : LIEBHERR-AEROSPACE & TRANSPORTATION SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 442016739
Adresse :
408 avenue des Etats Unis
31200 TOULOUSE
FR

Déposant 4 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Déposant 5 : ZODIAC AEROSPACE SERVICES EUROPE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 484197330
Adresse :
61 rue Pierre Curie
78370 PLAISIR
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Bénéficiare 1 : THALES AVIONICS SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 848050
Date de demande : 09/02/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

Bénéficiare 1 : Cabinet LAVOIX,
Adresse :
2 Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-30
Date du BOPI : 25/07/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2685979
Date de demande : 27/06/2018
N° de BOPI : 2018-43
Date du BOPI : 26/10/2018

13/06/2008 : Solutions for a safer world

N° national/d'enregistrement : 3582033
Date de dépôt : 13/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement et appareils de gravure, de marquage, à savoir machines pour graver et marquer.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Antennes, antennes à radiofréquence et antennes pour satellites pour les applications des domaines militaire et aéronautique ou marine ; appareils de cartographie numérique ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; appareils de test et de maintenance pour équipements inertiels ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils ou dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; appareils et équipements de conduite de tir ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; appareils et instruments pour l'astronomie ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, topographiques, photographiques et cinématographiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et accessoires de téléphonie pour infrastructure dans le domaine des réseaux radio cellulaires des applications dans le domaine militaire à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; batteries, accumulateurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; câbles à fibres optiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; caméras vidéo, caméras infrarouge pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; casques à écouteur, écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du domaine militaire ; centrales inertielles, notamment à composants liés ; compas ; composants optiques infrarouge et ultra violet ; écrans pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipement et appareils de mesure de trajectoire ; équipement et appareils de signalisation ferroviaire ; équipement et appareils de signalisation navale ; équipements et appareils accélérométriques ; équipements et appareils de cryptage et décryptage pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge hors applications biométriques ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites pour tout type de véhicule, pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de navigation et de positionnement pour véhicules pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de préparation des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes mettant en oeuvre une visualisation de l'itinéraire ; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; télémètres ; équipements et appareils de simulation pour engins ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et/ou appareils permettant de tester puis de télé-décharger dans un ordinateur les informations recueillies sur les réseaux cellulaires pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclu- sion de tout autre domaine ; équipements, appareils et instruments optiques d'appontage pour porte-avions, d'aide à l'appon- tage et à l'atterrissage d'avions ; gyromètres ; imageurs thermiques ; jumelles pour vision jour/nuit ; laser non à usage médical ; diodes laser non à usage médical ; laser solide et à gaz à usage non médical ; lentilles optiques ; lochs ; odomètres, dopplers (appareils de mesure de vitesse) ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; appareils de reconnaissance de la parole, de forme pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servi- moteurs, génératrices, synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; systèmes informatiques de commandement ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; téléphones cellulaires sans fil pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils électriques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautique ou marin.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par serveur informatique ; transmission et échanges sur supports multimédias, messagerie et courrier électronique, hot-line pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations technologiques en ligne dans le domaine de la défense pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; élaboration, programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; production (conception, élaboration) de cartes géographiques en trois dimensions ; programmation informatique permettant la sécurisation des transactions sur Intranet et Internet pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; travaux d'ingénieur, nommément expertise, étude de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; service d'assistance en ligne par Internet, à savoir informations technologiques concernant les produits et systèmes pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marin à l'exclusion de tout autre domaine.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

13/06/2008 : Solutions for a safer world

N° national/d'enregistrement : 3582033
Date de dépôt : 13/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement et appareils de gravure, de marquage, à savoir machines pour graver et marquer.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Antennes, antennes à radiofréquence et antennes pour satellites pour les applications des domaines militaire et aéronautique ou marine ; appareils de cartographie numérique ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; appareils de test et de maintenance pour équipements inertiels ; appareils électriques et électroniques d'enregistrement, de traitement, de transmission, de mémorisation et de sortie de données, de sons et d'images pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils et dispositifs de transmission, de télécommande de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties de ces appareils ou dispositifs, notamment calculateurs embarqués ; appareils et équipements de conduite de tir ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; appareils et instruments pour l'astronomie ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, topographiques, photographiques et cinématographiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et accessoires de téléphonie pour infrastructure dans le domaine des réseaux radio cellulaires des applications dans le domaine militaire à l'exclusion de tout autre domaine ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; armoires de commande et d'appareillage électrique et électronique pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; batteries, accumulateurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; câbles à fibres optiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; caméras vidéo, caméras infrarouge pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; casques à écouteur, écouteurs téléphoniques et haut-parleurs pour les applications du domaine militaire ; centrales inertielles, notamment à composants liés ; compas ; composants optiques infrarouge et ultra violet ; écrans pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipement et appareils de mesure de trajectoire ; équipement et appareils de signalisation ferroviaire ; équipement et appareils de signalisation navale ; équipements et appareils accélérométriques ; équipements et appareils de cryptage et décryptage pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge hors applications biométriques ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites pour tout type de véhicule, pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de navigation et de positionnement pour véhicules pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et appareils de préparation des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes mettant en oeuvre une visualisation de l'itinéraire ; dispositifs de localisation, traqueurs, localisateurs, autodirecteurs ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; télémètres ; équipements et appareils de simulation pour engins ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; équipements et/ou appareils permettant de tester puis de télé-décharger dans un ordinateur les informations recueillies sur les réseaux cellulaires pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclu- sion de tout autre domaine ; équipements, appareils et instruments optiques d'appontage pour porte-avions, d'aide à l'appon- tage et à l'atterrissage d'avions ; gyromètres ; imageurs thermiques ; jumelles pour vision jour/nuit ; laser non à usage médical ; diodes laser non à usage médical ; laser solide et à gaz à usage non médical ; lentilles optiques ; lochs ; odomètres, dopplers (appareils de mesure de vitesse) ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; appareils de reconnaissance de la parole, de forme pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; servo-mécanismes électriques et leurs éléments, notamment moteurs, servi- moteurs, génératrices, synchro-transmetteurs, résolveurs, potentiomètres, réducteurs de vitesse, synchros ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; systèmes informatiques de commandement ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; téléphones cellulaires sans fil pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation et réparation d'appareils électriques pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautique ou marin.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transmission d'informations par serveur informatique ; transmission et échanges sur supports multimédias, messagerie et courrier électronique, hot-line pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; transmission de données incluses dans des bases de données techniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations technologiques en ligne dans le domaine de la défense pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; élaboration, programmation et maintenance de logiciels d'ordinateurs pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; installation de logiciels pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; production (conception, élaboration) de cartes géographiques en trois dimensions ; programmation informatique permettant la sécurisation des transactions sur Intranet et Internet pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; recherche et développement de nouveaux produits pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; travaux d'ingénieur, nommément expertise, étude de projets techniques, services de conseils et de consultations professionnels relatifs à l'ingénierie pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marine à l'exclusion de tout autre domaine ; service d'assistance en ligne par Internet, à savoir informations technologiques concernant les produits et systèmes pour les applications des domaines militaire ou aéronautique ou marin à l'exclusion de tout autre domaine.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 QUAI DU POINT DU JOUR
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SAFRAN AIRCRAFT ENGINES, Mme TRINQUET Annie

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-29
Date du BOPI : 18/07/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2686325
Date de demande : 29/06/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018

29/08/2007 : SOCRATE BOX

N° national/d'enregistrement : 3521711
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électroniques pour le traitement, le cryptage et le décryptage des données et logiciels associés, permettant l'accès, notamment sécurisé, d'équipements de télécommunications, notamment militaires, à des réseaux de communication transmettant son, images, données et fournissant Internet.

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement dénommée SAGEM DEFENSE SECURITE), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond-Point René Ravaud
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650868
Date de demande : 06/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

29/08/2007 : SOCRATE BOX

N° national/d'enregistrement : 3521711
Date de dépôt : 29/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2017
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs électroniques pour le traitement, le cryptage et le décryptage des données et logiciels associés, permettant l'accès, notamment sécurisé, d'équipements de télécommunications, notamment militaires, à des réseaux de communication transmettant son, images, données et fournissant Internet.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-40
Date du BOPI : 05/10/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-05

15/05/2007 : Sagem Défense

N° national/d'enregistrement : 3500624
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres, dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées ; télescope ; longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; systèmes de transmissions sécurisées ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 477879
Date de demande : 23/07/2008
N° de BOPI : 2008-34

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Avionics

N° national/d'enregistrement : 3500608
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Optronique

N° national/d'enregistrement : 3500613
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées ; télescope ; longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Optronics

N° national/d'enregistrement : 3500614
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées ; télescope ; longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Optronique-Défense

N° national/d'enregistrement : 3500615
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées ; télescope ; longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; systèmes de transmissions sécurisées ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Optronics-Defense

N° national/d'enregistrement : 3500617
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance ; sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries ; accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; systèmes de transmissions sécurisées ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Avionique

N° national/d'enregistrement : 3500618
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres ; dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques ; câblages ; blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

15/05/2007 : Sagem Defense

N° national/d'enregistrement : 3500620
Date de dépôt : 15/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de radiocommunications, de télémesures, de télécommandes, de radio altimétrie, de proximétrie ; radars et antennes ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques pour la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; gyromètres ; équipements et appareils gyroscopiques ; équipements et appareils accélérométriques ; compas ; appareils de recalage par corrélation d'altitude ; équipements et appareils de navigation pour véhicules ; systèmes de navigation inertielle et hybride ; équipements et appareils numériques embarqués de navigation et d'attaque pour avions ; odomètres, dopplers ; équipements et appareils de localisation radio-électrique et par satellites ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements et bases de données pour la préparation, le suivi et la restitution des missions de véhicules terrestres, aériens et maritimes ; appareils de cartographie numérique ; équipement de gestion de bus numérique ; calculateurs de mission ; équipements pour visualisation tête haute ; télémètres ; centrale anémométrique ; radioaltimètre ; boîtier de transfert de données ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; équipements et appareils de guidage, de téléguidage, de pilotage automatique ; systèmes d'aide à la maintenance (ACMS) ; station d'analyse de données (AGS) ; systèmes de commandes du cockpit ; équipements et systèmes de pilotage automatique ; capteurs ; systèmes de commandes de becs et volets ; actionneurs de commandes de frein et d'inverseur de poussée ; systèmes de commandes de plan horizontal ; amortisseurs de lacet ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; systèmes de contrôle de vol automatique d'hélicoptères ; calculateurs de commandes de vol ; actionneurs de pilotage ; calculateurs de pilotage automatique ; centrales inertielles d'attitude et de cap ; systèmes d'acquisition de données de vol ; systèmes et équipements électroniques, embarqués ou non, d'acquisition et de traitements de données ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions, fixes sur bancs d'essais ou portables pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs électriques, électroniques et magnétiques de pressions, de vitesses, de déplacements, de températures, de positions, de vibrations ; parties constitutives de ces capteurs ; cartes électroniques de traitements de paramètres ; gaines de protection de fils électriques, câblages, blindages et connecteurs électriques ; fibres optique ; avions sans pilote ; drones ; véhicules aériens ; planches de bord ; manches de pilotage avec manette intégrée ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications civiles et militaires ; appareils, équipements et instruments optiques pour applications scientifiques, la navigation, le guidage, le pilotage, la stabilisation de véhicules aériens, terrestres, maritimes et spatiaux ; capteurs et transducteurs pour la photographie, l'optique, le mesurage, les signaux, les contrôles ; fibres optiques ; casques de pilotage et équipements de visualisation pour applications civiles et militaires ; équipements pour visualisation tête haute ; composants semi et supraconducteurs destinés à la détection infrarouge ; dispositifs optiques de haute précision ; micro-refroidisseurs ; scanneurs piézo-électriques ; caméras infrarouges ; caméras vidéo ; équipements et appareils de détection optique ou infrarouge ; équipements et appareils de conduite de tir ; imageurs thermiques ; systèmes d'observation ; systèmes de veille et de poursuite infrarouge ; périscopes ; lunettes de visées, télescope, longue vues ; viseurs gyrostabilisés ; viseurs holographiques ; équipements et appareils de télé-mesure ; systèmes d'observation et de reconnaissance sécurisées ; systèmes héliporté de surveillance ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; caméras thermiques ; systèmes de surveillance jour/nuit ; dispositifs optiques de haute précision ; systèmes de stabilisation gyroscopique ; systèmes de transmission numérique d'images en temps réel ; jumelles pour vision jour/nuit ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; systèmes de surveillance aéroporté ; plateforme (appareil) optronique gyrostabilisée et orientable ; illuminateur de cible ; systèmes de production d'informations géographiques à savoir système satellite, GPS ; logiciels ; capteurs ; appareils et équipements pour l'acquisition, la compression, la transmission, l'analyse et la restitution d'images satellites et de photographies aériennes ; systèmes de transmission d'images par liaison radio numérique ; composants optiques ; miroirs astronomiques ; appareils et instruments d'optique spatiale ; appareils et instruments d'optique de reconnaissance aérienne ; métrologie optique ; logiciels de sécurisation des transactions sur Intranet et Internet ; systèmes de transmissions sécurisées ; terminaux de télécommunication et de chiffrement ; réseaux sécurisés ; systèmes de messagerie ; appareils, équipements et instruments électroniques de détection, de contrôle, de communication (émissions et réception de sons, d'images et/ou de données), de navigation et/ou d'observation pour fantassins et personnels de sécurité ; appareils, équipements et instruments électriques et électroniques intégrés dans des matières textiles à savoir puces électroniques et instruments numériques de communication et/ou de navigation radio électriques ; batteries, accumulateurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; équipements et appareils pour la transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, par réseaux informatiques ; terminaux de télécommunications et de bureautique pour applications militaires.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, de réparation d'équipements électroniques pour la modernisation d'avions, missiles, bateaux et sous marins ; maintenance et réparation d'équipements aéronautiques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; conseils et consultations professionnelles relatifs à l'ingénierie ; conseils et consultations en matière de traitement de l'information à savoir exploitation de données techniques ; élaboration et conception de logiciels et programmation informatique.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

28/11/2006 : STAMTEL

N° national/d'enregistrement : 3465900
Date de dépôt : 28/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images, et des données ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; tickets électroniques ; appareils électroniques de contrôle ; distributeurs de tickets ; lecteurs de code barre ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils de transmission et de réception de messages numériques par téléphonie mobile ; machines à calculer ; ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire et à micro-processeurs.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; raccordements par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunications ; services de téléconférences ; services de messageries électroniques.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversions de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SAGEM Défense Sécurité Société Anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-01
Date du BOPI : 05/01/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-18

20/02/2006 : EUROTACTIC

N° national/d'enregistrement : 3411317
Date de dépôt : 20/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules aériens ; logiciels ; appareils de transmission, de reproduction de sons, d'images et de données ; appareils de radio ; transmetteurs ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils et équipements de navigation pour véhicules aériens, pour drones ; ordinateurs de bord ; emetteurs ; emetteurs de signaux électroniques ; radars ; appareils de contrôle de vitesse et de direction ; appareils électriques et électroniques de contrôle et de surveillance ; régulateurs et indicateurs de vitesse ; capteurs ; détecteurs ; gyroscopes ; instruments d'observation ; caméras ; balises lumineuses ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande électroniques ; appareils de téléguidage ; appareils pour la mesure des distances ; instruments de mesure ; microprocesseurs.Véhicules aériens ; aéronefs ; drones.Service de vente au détail de véhicules aériens, aéronefs, drones.Services de maintenance, de réparation de véhicules aériens, aéronefs, drones.Services de recyclage et de transformation des véhicules aériens, aéronefs, drones.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 40

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-30

27/12/2005 : Sagem Security

N° national/d'enregistrement : 3400198
Date de dépôt : 27/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales ; terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques ; équipements biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; terminaux de paiement électronique ; modules de paiement pour automates ; claviers de sécurité ; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés ; appareils de lecture automatisée de chèques ; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur ; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; équipements et appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; terminaux de télésurveillance ; équipements et appareils de cryptage et décryptage ; terminaux de jeux ; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie. Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la sécurité et des télécommunications ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la sécurité et des télécommunications ; recherche et développement pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité et des télécommunications.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

27/12/2005 : Sagem Sécurité

N° national/d'enregistrement : 3400199
Date de dépôt : 27/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Terminaux et logiciels d'identification par empreintes digitales ; terminaux et logiciels d'identification par des données biométriques ; équipements biométriques de gestion d'identité, de droits sociaux ; capteurs biométriques ; équipements et appareils de contrôle d'accès, d'identification, d'authentification ; équipements et appareils de protection d'accès à un réseau ; terminaux de paiement électronique ; modules de paiement pour automates ; claviers de sécurité ; terminaux de lecture de cartes pour authentification et obtention de droits associés ; appareils de lecture automatisée de chèques ; cartes à mémoire magnétique, à microprocesseur ; cinémomètres, radars de contrôle de vitesse ; téléphones et télécopieurs sécurisés ; équipements et appareils électriques de surveillance ; instruments d'alarme ; terminaux de télésurveillance ; équipements et appareils de cryptage et décryptage ; terminaux de jeux ; lecteurs optiques vérificateurs de tickets de loterie, de détecteurs de fausse monnaie. Services d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la sécurité et des télécommunications ; services d'analyse et d'expertise (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de la sécurité et des télécommunications ; recherche et développement pour le compte de tiers dans les domaines de la sécurité et des télécommunications.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-22

28/11/2005 : Sagem DS

N° national/d'enregistrement : 3394266
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil d'enregistrement, transmission et reproduction du son, de l'image et des données ; terminaux de télécommunication, en particulier pour la téléphonie mobile.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

28/11/2005 : Sagem Security

N° national/d'enregistrement : 3394268
Date de dépôt : 28/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil d'enregistrement, transmission et reproduction du son, de l'image et des données ; terminaux de télécommunication, en particulier pour la téléphonie mobile.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE une société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAFRAN SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

10/06/2003 : MARS

N° national/d'enregistrement : 3229793
Date de dépôt : 10/06/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système (matériel et logiciel) de préparation et de restitution de mission pour tous types de véhicules.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
Le Ponant de Paris, 27 rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SNECMA groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-29
Date du BOPI : 18/07/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-46

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542990
Date de demande : 25/10/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

06/02/2002 : JIM

N° national/d'enregistrement : 3145991
Date de dépôt : 06/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jumelles ; jumelles infrarouges ; jumelles infrarouges multifonctions refroides ou non ; lunettes ; appareils optiques d'observation.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
2 boulevard du Général Martial Valin
75015 Paris
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487589
Date de demande : 26/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2806289
Date de demande : 21/02/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

06/02/2002 : JIM

N° national/d'enregistrement : 3145991
Date de dépôt : 06/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jumelles ; jumelles infrarouges ; jumelles infrarouges multifonctions refroides ou non ; lunettes ; appareils optiques d'observation.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 Rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM
Adresse :
Etablissement de Villaroche SUD, Rond Point René RAVAUD, REAU
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

21/03/2000 : TacMaster

N° national/d'enregistrement : 3015775
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateur à écran tactile.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
Le Ponant de Paris 27 rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 447931
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447932
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE & SECURITY SYSTEMS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 447933
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE & SECURITY SYSTEMS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460558
Date de demande : 17/09/2007

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-17
Date du BOPI : 28/04/2000

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436457
Date de demande : 31/03/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

21/03/2000 : TacMaster

N° national/d'enregistrement : 3015775
Date de dépôt : 21/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateur à écran tactile.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
72-76 RUE HENRY FARMAN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle juridique PI - Bât 3C
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 447931
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 447932
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE & SECURITY SYSTEMS SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 447933
Date de demande : 22/01/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE & SECURITY SYSTEMS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460558
Date de demande : 17/09/2007

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

28/07/1997 : EUROLASER

N° national/d'enregistrement : 97689503
Date de dépôt : 28/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/07/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil optique de mesurage et de contrôle de la vitesse (cinémomètre laser).

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459178
Date de demande : 27/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 459179
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529545
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : SAGEM SECURITE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 529546
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : MORPHO

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347998
Date de demande : 30/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

28/07/1997 : EUROLASER

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareil optique de mesurage et de contrôle de la vitesse (cinémomètre laser).

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Bénéficiare 1 : SAGEM SECURITE

Bénéficiare 1 : MORPHO

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702523
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Safran Identity & Security

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-36
Date du BOPI : 05/09/1997

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347998
Date de demande : 30/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

28/10/1996 : MATIS

N° national/d'enregistrement : 96648200
Date de dépôt : 28/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras, caméras thermiques

Déposant 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement dénommée Sagem Défense Sécurité), Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440729
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323850
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621569
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

28/10/1996 : MATIS

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caméras, caméras thermiques

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 440729
Date de demande : 19/09/2006
N° de BOPI : 2006-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-49
Date du BOPI : 06/12/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323850
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2007-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2621569
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

06/04/1995 : GYPSI

N° national/d'enregistrement : 95566491
Date de dépôt : 06/04/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyromètres et gyroscopes vibrants

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244272
Date de demande : 15/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-19
Date du BOPI : 12/05/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2281694
Date de demande : 15/02/2005
N° de BOPI : 2005-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574531
Date de demande : 23/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

04/05/1994 : CALISTO

N° national/d'enregistrement : 94519730
Date de dépôt : 04/05/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/05/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Calculateurs et consoles destinés au traitement et à la visualisation d'une situation opérationnelle.Calculateurs et consoles dotés de leurs logiciels et logiciels permettant la représentation d'une situation tactique pour des applications militaires

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244713
Date de demande : 23/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 391583
Date de demande : 29/04/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 391584
Date de demande : 29/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 391585
Date de demande : 29/04/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 391586
Date de demande : 29/04/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 439038
Date de demande : 10/08/2006

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457636
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-25
Date du BOPI : 24/06/1994

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-23

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264611
Date de demande : 07/05/2004
N° de BOPI : 2004-30

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-37

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2554421
Date de demande : 25/03/2014
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

22/01/1993 : QUAPASON

N° national/d'enregistrement : 93451861
Date de dépôt : 22/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyroscope; gyromètre

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
2 Boulevard du Général Martial Valin
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244272
Date de demande : 15/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 369666
Date de demande : 28/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-09
Date du BOPI : 05/03/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232976
Date de demande : 23/12/2002
N° de BOPI : 2003-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511527
Date de demande : 10/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825469
Date de demande : 11/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

22/01/1993 : QUAPASON

N° national/d'enregistrement : 93451861
Date de dépôt : 22/01/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/01/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gyroscope; gyromètre

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 Rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle- WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244272
Date de demande : 15/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 369666
Date de demande : 28/04/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

14/06/1991 : SPAN

N° national/d'enregistrement : 1672195
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique ; transformateurs ; tableaux de commande, de distribution ; postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets ; armoires contenant du matériel électrique ; canalisations électriques ; redresseurs ; semi-conducteurs ; relais électriques, condensateurs ; résistances ; inductances ; circuits imprimés, circuits miniaturisés ; machines à calculer ; convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties ; téléphonie et télégraphie avec ou sans fils ; amplificateurs ; appareils de télévision ; programmateurs ; ordinateurs ; systèmes d'alimentation pour ordinateurs ; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs ; onduleurs ; installation téléphonique.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
72-76 RUE HENRY FARMAN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER VIRGINIE
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 163775
Date de demande : 04/10/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 244539
Date de demande : 21/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457631
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS & SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457632
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA SYSTEMES & INFORMATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457633
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457634
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 457635
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457636
Date de demande : 25/07/2007
N° de BOPI : 2007-34

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2199869
Date de demande : 14/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2471410
Date de demande : 24/05/2011
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784613
Date de demande : 10/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

14/06/1991 : SPAN

N° national/d'enregistrement : 1672195
Date de dépôt : 14/06/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs;onduleurs; installation téléphonique

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 Rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD
Adresse :
Rond Point René RAVAUD – REAU
77550 MOISSY CRAMAYEL
FR

Bénéficiare 1 : MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS & SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457632
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA SYSTEMES & INFORMATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457633
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457634
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

14/05/1991 : CUIRASSE

N° national/d'enregistrement : 1661735
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de défense électronique, notamment pour navires militaires, incluant des lance-leurres électromagnétiques et infrarouges, des lance-missiles, des systèmes de détection infrarouge passifs, calculateurs, équipements de veille et de détection infrarouge, écrans de contrôle
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
72-76 RUE HENRY FARMAN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C
77550 Moissy-Cramayel
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 244712
Date de demande : 23/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 244713
Date de demande : 23/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457631
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS & SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457632
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA SYSTEMES & INFORMATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457633
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457634
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198429
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467456
Date de demande : 04/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780374
Date de demande : 23/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

14/05/1991 : CUIRASSE

N° national/d'enregistrement : 1661735
Date de dépôt : 14/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Système de défense électronique, notamment pour navires militaires, incluant des lance-leurres électromagnétiques et infrarouges, des lance-missiles, des systèmes de détection infrarouge passifs, calculateurs, équipements de veille et de détection infrarouge, écrans de contrôle
N° de la classe : 09
N° de la classe : 13

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
27 Rue Leblanc
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : Snecma Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle – WRS/AJIM, Etablissement de Villaroche SUD
Adresse :
Rond Point René RAVAUD
77550 MOISSY CRAMAYEL REAU
FR

Bénéficiare 1 : MATRA DEFENSE EQUIPEMENTS & SYSTEMES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457632
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : MATRA SYSTEMES & INFORMATION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 457633
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 457634
Date de demande : 25/07/2007

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA

Bénéficiare 1 : EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

06/03/1990 : TELEMIR

N° national/d'enregistrement : 1706837
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 MARS 1980 à l'INPI No 548194 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1126960
Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, notamment par infrarouge, de transmission d'informations, notamment sur porteuse infrarouge, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.

Déposant 1 : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
72-76 RUE HENRY FARMAN
75015 PARIS
FR

Mandataire 1 : SAFRAN, Mme CHEVALIER Virginie
Adresse :
Rond-Point René Ravaud, Réau, Pôle Juridique PI - Bât 3C
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 209199
Date de demande : 22/11/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 524347
Date de demande : 27/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Bénéficiare 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166313
Date de demande : 29/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2436398
Date de demande : 31/03/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742950
Date de demande : 13/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

04/09/1987 : MORPHO

N° national/d'enregistrement : 1425501
Date de dépôt : 04/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle, d'informatique et notamment appareils pour l'examen et l'identification des empreintes digitales.

Déposant 1 : SAGEM Défense Sécurité Société Anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169770
Date de demande : 24/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518751
Date de demande : 09/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Bénéficiare 1 : SAGEM SECURITE

Bénéficiare 1 : MORPHO

Bénéficiare 1 : Safran Identity & Security

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092668
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345095
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

04/09/1987 : CAXI

N° national/d'enregistrement : 1425502
Date de dépôt : 04/09/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle, d'informatique et notamment appareils pour l'examen et l'identification des empreintes digitales.

Déposant 1 : SAGEM Défense Sécurité Société Anonyme
Numéro de SIREN : 480107911

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 169770
Date de demande : 24/02/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441383
Date de demande : 02/10/2006
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 529545
Date de demande : 16/08/2010
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Bénéficiare 1 : SAGEM SECURITE

Bénéficiare 1 : MORPHO

Bénéficiare 1 : Safran Identity & Security

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092669
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2345094
Date de demande : 27/06/2007
N° de BOPI : 2008-28

11/07/1985 : VIVIANE

N° national/d'enregistrement : 1315677
Date de dépôt : 11/07/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viseur notamment pour hélicoptère, leurs parties et accessoires.

Déposant 1 : SAGEM DEFENSE SECURITE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 480107911
Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Mandataire 1 : SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG)
Adresse :
Rond Point René Ravaud – Réau
77550 MOISSY-CRAMAYEL
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426359
Date de demande : 18/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 426360
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 644758
Date de demande : 18/03/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700740
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : Safran Electronics & Defense (anciennement SAGEM DEFENSE SECURITE)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2051290
N° de BOPI : 1995-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306257
Date de demande : 26/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581321
Date de demande : 10/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

Publications au Bodacc :

02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4178
NOJO : 75012023S033761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1615
NOJO : 7501BP2019B2812
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président partant : Sion, Martin ; nomination du Président : Saudo, Franck Philippe
Montant du capital : 45570621.9 EUR

10/03/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1630
NOJO : 8901BP2022B0044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 11/10/2022
Date d'effet : 2023-01-01
Oppositions : sans oppositions
Descriptif : modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement secondaire et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Auxerre 542 103 031
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE ACTUATION

09/11/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1404
NOJO : 7501BP2004B2340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris Capital : 45570621.90 EUR Numéro unique d'identification : 480107911 Lieu d'immatriculation : Paris. Société absorbee : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 139 rue Rateau 93120 La Courneuve Capital : 6000000.00 EUR Numéro unique d'identification : 775694995 Lieu d'immatriculation : Bobigny. Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : actif de 67088393.00 EUR - passif de 44428958.00 EUR. Rapport d'échange des droits sociaux : Néant - Fusion simplifiée. Prime de fusion: Néant - Fusion simplifiée. Date du projet commun de fusion : 28.10.2022. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Pour la société SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE : 02.11.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Paris). Pour la société SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS : 02.11.2022 (au greffe du tribunal de commerce de Bobigny).

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 45570621.90 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 775 694 995
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE COCKPIT SOLUTIONS

24/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2900
NOJO : 75012022S059306
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3729
NOJO : 75012021S042973
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5885
NOJO : 75012020S030354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3183
NOJO : 09201MYG1414507
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 31073702.00 EUR( capital variable )

03/11/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°957 - rectificatif
Annule l'annonce N°1386, numéro de parution 20190206, BODACC A publiée le 2019-10-24
NOJO : 09201MYG1405453
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS Safran Electronics & Defense Société par actions simplifiée Au capital de : 372 884 426,40 EUR Siège social 18-20 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 480 107 911 RCS Nanterre, est société bénéficiaire SAFRAN AEROSYSTEMS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 213 594 940,00 EUR Siège social 61 Rue Pierre Curie 78370 Plaisir N° RCS 482 605 771 RCS VERSAILLES, est société scindée Actif : 21 259 367,96 EUR Passif : 17 462 574,74 EUR Actif net apporté : 3 796 793,22 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'apport, et sous réserve des conditions suspensives, il sera attribué à l'apporteuse 4198280 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,05 euro chacune, émises dans le cadre d'une augmentation de capital de la bénéficiaire d'un montant de 209914 euros. La parité retenue pour la rémunération a été établie selon la méthode de détermination de la valeur réelle de la branche d'activité de la bénéficiaire arrêtée par les parties. Montant prévu de la prime de scission : 3 586 879,22 EUR Date du projet : 30/09/2019 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Safran Electronics & Defense le 09/10/2019 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société SAFRAN AEROSYSTEMS le 10/10/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 372884426.40 EUR

24/10/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1386 - rectificatif
Annule l'annonce N°1966, numéro de parution 20190198, BODACC A publiée le 2019-10-13
NOJO : 09201MYG1403185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS Safran Electronics & Defense Société par actions simplifiée Au capital de : 372 884 426,40 EUR Siège social 18-20 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 480 107 911 RCS Nanterre, est société bénéficiaire SAFRAN AEROSYSTEMS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 213 594 940,00 EUR Siège social 61 Rue Pierre Curie 78370 Plaisir N° RCS 482 605 771 RCS VERSAILLES, est société scindée Actif : 21 259 367,96 EUR Passif : 17 462 574,74 EUR Actif net apporté : 3 769 793,22 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'apport, et sous réserve des conditions suspensives, il sera attribué à l'apporteuse 4198280 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,05 euro chacune, émises dans le cadre d'une augmentation de capital de la bénéficiaire d'un montant de 209914 euros. La parité retenue pour la rémunération a été établie selon la méthode de détermination de la valeur réelle de la branche d'activité de la bénéficiaire arrêtée par les parties. Montant prévu de la prime de scission : 3 586 879,22 EUR Date du projet : 30/09/2019 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Safran Electronics & Defense le 09/10/2019 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société SAFRAN AEROSYSTEMS le 10/10/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 372884426.40 EUR

13/10/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1966
NOJO : 09201MYG1400225
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF SOUMIS AU REGIME DES SCISSIONS Safran Electronics & Defense Société par actions simplifiée Au capital de : 372 884 426,40 EUR Siège social 18-20 Quai du Point du Jour 92100 Boulogne-Billancourt N° RCS 480 107 911 RCS Nanterre, est société bénéficiaire SAFRAN AEROSYSTEMS Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de : 213 594 940,00 EUR Siège social 61 Rue Pierre Curie 78370 Plaisir immatriculation en cours, est société scindée Actif : 21 259 367,96 EUR Passif : 17 462 574,74 EUR Actif net apporté : 3 769 793,22 EUR Rapport d'échange des droits sociaux : En rémunération de l'apport, et sous réserve des conditions suspensives, il sera attribué à l'apporteuse 4198280 actions nouvelles d'une valeur nominale de 0,05 euro chacune, émises dans le cadre d'une augmentation de capital de la bénéficiaire d'un montant de 209914 euros. La parité retenue pour la rémunération a été établie selon la méthode de détermination de la valeur réelle de la branche d'activité de la bénéficiaire arrêtée par les parties. Montant prévu de la prime de scission : 3 586 879,22 EUR Date du projet : 30/09/2019 Date et lieu de dépôt : lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Nanterre au nom de la société Safran Electronics & Defense le 09/10/2019 lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Versailles au nom de la société SAFRAN AEROSYSTEMS le 10/10/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 372884426.40 EUR

18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11703
NOJO : 119201449515539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/03/2019 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°208
NOJO : 031020000609929
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 08/02/2019
Publication légale : Le Petit Journal, le 22/03/2019
Oppositions : 6 Avenue Didier Daurat- 31700 Blagnac
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 6 Avenue Didier Daurat 31700 BLAGNAC. Adresse du nouveau propriétaire : 18-20 Quai du Point du Jour 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT. Suivant acte sous seing privé en date du 08.02.2019 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'enregistrement de Toulouse 3 le 27.02.2019, Dossier 2019 00012787, référence 3104P03 2019 A 02572. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 602 020 737
Dénomination : ROCKWELL COLLINS FRANCE

04/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°3292
NOJO : 920119201423932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SION Martin en fonction le 15 Juin 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 02 Juillet 2018

03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12317
NOJO : 119201422655736
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8478
NOJO : 119201397402047
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10238
NOJO : 119201374219425
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1424
NOJO : BXB16144001100B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : Safran Electronics & Defense
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 20 Mai 2016 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Septembre 2013 Président : SION Martin en fonction le 15 Juin 2015

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16034
NOJO : 119201347853807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1548
NOJO : BXB15167001560A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Septembre 2013 Président : SION Martin en fonction le 15 Juin 2015

22/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1584
NOJO : BXB15015001192C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : EVEN Bruno modification le 14 Janvier 2015 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Septembre 2013

25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9698
NOJO : 119201327022175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

26/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1208
NOJO : BXB13323001399Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Administrateur : PETITCOLIN Philippe en fonction le 24 Septembre 2013 Directeur général Administrateur : EVEN Bruno modification le 18 Novembre 2013 Administrateur : SAFRAN en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS en fonction le 24 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 30 Septembre 2013 Administrateur : ABRIAL Stephane en fonction le 18 Novembre 2013

02/10/2013 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°487
NOJO : BXA13268002005O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration Administrateur : PETITCOLIN Philippe Directeur général Administrateur : EVEN Bruno Administrateur : SAFRAN Administrateur : LECLERE Yves Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS
Montant du capital : 372884426.40 EUR

23/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°1002
NOJO : BXB13197002076R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
nomination du Directeur général et Administrateur : Even, Bruno, Administrateur partant : Mc Innes, Ross, modification de l'Administrateur Petitcolin, Philippe
Montant du capital : 372884426.4 EUR

17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9802
NOJO : BXC13154004905T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

03/03/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°871
NOJO : BXA130560015052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : Le Parisien, le 01/02/2013
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SOFRADIR (Responsable Juridique) 364 Route de Valence ACTIPOLE - BP 21 38113 VEUREY VOROIZE

Numéro d'identification : RCS Pontoise 334 835 709
Dénomination : SOCIETE FRANCAISE DE DETECTEURS INFRAROUGES - SOFRADIR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6000000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

25/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1287
NOJO : BXB123240023791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Gillyboeuf, Jean Paul
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

25/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9712
NOJO : BXC12158007958K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

13/07/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1398
NOJO : BXA111880024880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2011
Publication légale : La dépêche du Midi édition : Hautes-Pyrénées, le 03/06/2011
Oppositions : au siège du fonds cédé : 12, boulevard Pierre Renaudet 65000 Tarbes Pour la correspondance : ALCEN 6 rue Paul Baudry 75008 -PARIS-

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 528 855 471
Dénomination : ALSYOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Réalisation de systèmes mécaniques.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 9306911 Euros.

Adresse :
12 boulevard Pierre Renaudet
65000 Tarbes

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8258
NOJO : BXC11171000572S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
27 rue Leblanc
75015 Paris

29/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2019
NOJO : BXB111730015196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Fournereaux, Jean-Lin, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Petitcolin, Philippe
Montant du capital : 372884426.4 EUR

01/04/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°186
NOJO : BXA11087001220B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 18/03/2011
Oppositions : Au fonds vendu parc d'activités laseris 1 33114 LE BARP pour la validité et pour la correspondance ALCEN 6 rue PAUL BAUDRY 75008 PARIS
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 528 855 471
Dénomination : ALSYOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissemennt complémentaire :
Activité : montage de pièces mécaniques et industrielles.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 6400000 Euros

Adresse :
parc d'activités Laseris 1
33114 le Barp

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURIT

02/03/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1628
NOJO : BXA11055001563Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS (86)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date d'immatriculation : 06/12/2010
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Date d'effet : 1er janvier 2011
Publication légale : LE COURRIER FRANCAIS, le 21/01/2011
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé
Descriptif : Achat d'une partie de fonds de commerce afférente à la production et à l'industrialisation des cartes électroniques précédemment exploitée par le précédent propriétaire au 26 avenue des Hauts de la Chaume 86280 SAINT BENOIT.

Numéro d'identification : RCS Poitiers 440 293 637
Dénomination : SAGEM INDUSTRIES
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Poitiers 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7870
NOJO : BXC10169017063Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
27 R LEBLANC
75015 PARIS

16/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2424
NOJO : BXB10160001007D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Le Portz, Louis
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

16/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2425
NOJO : BXB10160001008F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : Serval, Jean Francois, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS SARL
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

16/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2426
NOJO : BXB10160001009H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Andries, Olivier, nomination de l'Administrateur : Mc Innes, Ross
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

16/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°2427
NOJO : BXB101600010102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Imbert, Yves, Commissaire aux comptes titulaire partant : CONSTANTIN ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES SAS, Commissaire aux comptes suppléant partant : BEAS SARL, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX SAS
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

06/06/2010 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°16
NOJO : BXA101460029031
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/04/2010
Publication légale : Les Affiches de l'Allier, le 06/05/2010
Oppositions : Siège de la sté ASPIC rue des Champs Elysées Usine des Jalfrettes Zone Intercommunale 03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Cusset 520 893 249
Dénomination : ASPIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BAPTISTA RIBEIRO Georges
Montant du capital : 100000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Fabrication de pièces mécaniques, montage de sous ensembles mécaniques, étude et réalisation de tous outils et outillages pour la fabrication de matériaux composites
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 550000 Euros.

Adresse :
rue des Champs Elysées
Usine des Jalfrettes Zone Intercommunale
03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11479
NOJO : BXC08211004947C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
27 rue Leblanc
75015 Paris

24/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1992
NOJO : BXB080770068019
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 372884426.4 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

05/11/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1601
NOJO : BXA083040021146
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : L'écho - le régional, le 31/10/2008
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance à l'adresse des sièges sociaux respectifs de chaque partie
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 140000 Euros.

Etablissement principal :
Activité : études industrielles et techniques (Eit) et du centre qualité composants (Cqc).
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
4 rue du Petit Albi
95807 Cergy Pontoise Cedex

Numéro d'identification : RCS Pontoise 440 294 510
Dénomination : SAGEM COMMUNICATIONS SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 158291895.00 EUR

Adresse :
27 rue Leblanc
le Ponant de Paris
75015 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE

27/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1944
NOJO : BXB082330046841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général délègué partant : Jaeger, Christian
Montant du capital : 593303000 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

05/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : BXB082130008938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Sevian, Patrick, nomination de l'Administrateur : Andries, Olivier
Montant du capital : 593303000 EUR

Siège social :
Adresse :
27 rue Leblanc
Le Ponant de Paris
75015 Paris

05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5336
NOJO : BXC08212020198X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
27 rue Leblanc
75015 Paris

03/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°2213
NOJO : BXB081130041124
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : Texte de la publication: RCS Paris B480107911. RC 04-B23402. SAGEM DEFENSE SECURITE. Forme : Société anonyme. Capital : 593 303 000 euros. Adresse du siège social : LE PONANT DE PARIS 27 R LEBLANC 75015 PARIS. Commentaires : modification survenue sur l'administration. Administration : DIRECTEUR GENERAL DELEGUE partant : FONT (GILBERT).

Numéro d'identification : RCS Paris 480 107 911
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
DIRECTEUR GENERAL DELEGUE partant : FONT, GILBERT.

Montant du capital : 593303000 EUR

Siège social :
Adresse :
27 R LEBLANC
LE PONANT DE PARIS
75015 PARIS

Historique de l'unité légale :

14/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

03/01/2022 : code NIC

Code NIC : 00426

01/01/2020 : code NIC

Code NIC : 00392

30/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

07/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/05/2016 : dénomination

Dénomination : SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

18/12/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/09/2013 : code NIC

Code NIC : 00350

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev2 : 26.51A)

10/05/2005 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC

Etat administratif : Active
Dénomination : SAGEM DEFENSE SECURITE
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00012

01/01/2005 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'équipements d'aide à la navigation (NAFRev1 : 33.2A)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Organismes de placement en valeurs mobilières (NAFRev1 : 65.2E)

Représentants légaux :

20/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Type : Personne Physique

Nom : SION Martin
Né le 07/06/1968 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
142 Avenue de Paris
78000 Versailles
FRANCE

20/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place des Saisons
- Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

20/05/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 Place des Saisons -
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault - Tour Exaltis
92400 Courbevoie
France

N.C : Nouveau dirigeant" "7501

Dépôts des actes :

20//2/27/0 : Décision(s) des associés

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R061230 déposé le 20//2/01/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social

20//2/27/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R061230 déposé le 20//2/01/0
Etat : Déposé" "

12/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°16480 déposé le 20/05/2016
Etat : Déposé

12/05/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°16480 déposé le 20/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/06/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°18247 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°1298 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

18/12/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°1298 déposé le 14/01/2015
Etat : Déposé

03/12/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°39961 déposé le 12/12/2014
Etat : Déposé
Décision : sur la transformation de la société en SAS

21/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°35449 déposé le 18/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

30/07/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°29127 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé

22/07/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°29127 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

22/07/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°29127 déposé le 24/09/2013
Etat : Déposé

19//2/19/1 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2019E096018 déposé le 19//2/24/1
Etat : Déposé" "

19//2/18/1 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R000522 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19//2/18/1 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R000522 déposé le 20//2/03/0
Etat : Déposé" "

19//2/09/1 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R016709 déposé le 20//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

19//2/02/1 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R016709 déposé le 20//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Délégation de pouvoir

19//2/02/1 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R016709 déposé le 20//2/11/0
Etat : Déposé" "

20//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R016709 déposé le 20//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Apport partiel d'actif

20//2/01/0 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020R016709 déposé le 20//2/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de transfert

Etablissements :

07/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2008B00337
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
95 Route De Montélier
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/04/2008
Activité : Opérations relatives aux moyens de transmission et aux équipements d'aide à la navigation
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2005B02879
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Cs 80049
1 Rue Louis Blériot
Parc d'activité d'Andromède
31702 Blagnac Cedex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d'équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systemes aéronautiques optronique et systemes aéroterrestres et sécurité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2005B00620
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
45 avenue de Stalingrad
BP 97509
21075 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d'équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systèmes aéronautiques, optronique et systèmes aéroterrestres et sécurité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B02129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
21 Avenue DU GROS CHENE
PARC D ACTIVITE DES BELLEVUES
95610 Eragny-sur-Oise
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systèmes aéronautiques optronique et systèmes aéroterrestres et sécurité.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AFRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2005B02129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
70 Rue DE LA TOUR BILLY
95100 Argenteuil
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systèmes aéronautiques optronique et systèmes aéroterrestres et sécurité.
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - AFRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B02818
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
15/19 Rue LOUISE MICHEL
78711 Mantes-la-Ville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : FABRICATION D'EQUIPEMENTS DANS LE DOMAINE DE LA DEFENSE ET SECURITE COMPRENANT LES DIVISIONS NAVIGATION ET SYSTEMES AERONAUTIQUES OPTRONIQUE ET SYSTEMES AEROTERRESTRES ET SECURITE
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - AFRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2005B00403
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
26 Avenue des Hauts de Chaume
BP 20
86280 Saint-Benoît
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d'équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systèmes aéronautiques, optronique et systèmes aéroterrestres et sécurité.
Origine du fonds : Apport partiel d'actif
- récédent exploitan - té SAFRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
19 Rue Ampère
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'éléctricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- récédent exploitan - AFRAN (ex SAGEM
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
11 Rue Ampère
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'éléctricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Acquisition par scission
- récédent exploitan - AFRAN (ex SAGEM
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
13 Rue Ampère
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'éléctricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
3 Rue Christophe Colomb et
23 Avenue Carnot
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2010
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'électricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
31 Avenue Carnot
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2010
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'électricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2005B02328
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
100 Avenue de Paris
91300 Massy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2010
Activité : Exploitation de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'électricité, de la radioélectricité, de l'électronique, de l'optique, de la cryptologie et de la mécanique dans les domaines de l'aéronautique, de la défense et de la sécurité ; de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2012B00312
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
12 Rue Colbert
35300 Fougères
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Fabrication d'équipement électronique pour l'aéro- nautique et la défense
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - A SAGEM INDUSTRIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Type : Siège

Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

20/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Type : Etablissement principal

Adresse :
18-20 Quai du Point du Jour
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/2004
Activité : EXPLOITATION EN FRANCE ET A L'ETRANGER , POUR ELLE-MEME OU LE CAS ECHEANT POUR LE COMPTE DE TIERS : - DE TOUTES ENTREPRISES AYANT TRAIT AUX APPLICATIONS GENERALES DE L'ELECTRICITE, DE LA RADIOELECTRICITE, DE L'ELECTRONIQUE, DE L'OPTIQUE, DE LA CRYPTOLOGIE ET DE LA MECANIQUE DANS LES DOMAINES DE L'AERONAUTIQUE , DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE , - DE TOUTES ACTIVITES, PRODUITS ET SERVICES RELEVANT DE CES DOMAINES - LA GESTION D'UN PORTEFEUILLE DE PARTICIPATIONS ET DE VALEURS MOBILIERES FRANCAISES OU ETRANGERES AYANT TRAIT A SON DOMAINE D'EXPLOITATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/09/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 2005B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
la Côte Rouge
03410 Domérat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2005
Activité : Fabrication d'équipements dans le domaine de la défense et sécurité comprenant les divisions navigation et systèmes Aeroautiques Otronique et Systems aéroterrestres et sécurité.
Origine du fonds : Apport
pport partiel d'actif (règime des scissions - récédent propriétaire exploitan - AFRA
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Type : Siège

Adresse :
72-76 rue Henry Farman
75015 Paris
France
Activité : Exploitation en France et à l'étranger, pour elle-même ou le cas échéant pour le compte de tiers: de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'électronique, de l'optique, de l'électromécanique, des logiciels et des télécommunications, dans les domaines de l'aéronautique et de la défense, de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines, la gestion d'un portefeuille de participations et de valeurs mobilières françaises ou étrangères ayant trait à son domaine d'exploitation.
Type d’exploitation : Divers

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
72-76 rue Henry Farman
75015 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 04//2/02/1
Activité : Exploitation en France et à l'étranger, pour elle-même ou le cas échéant pour le compte de tiers: de toutes entreprises ayant trait aux applications générales de l'électronique, de l'optique, de l'électromécanique, des logiciels et des télécommunications, dans les domaines de l'aéronautique et de la défense, de toutes activités, produits et services relevant de ces domaines, la gestion d'un portefeuille de participations et de valeurs mobilières françaises ou étrangères ayant trait à son domaine d'exploitation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/05/2016 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS PARIS 2004 B 23402

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 28338
Date d’ajout de l’observation : 20/06/2005
Texte de l'observation : Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SAFRAN RCS 562 082 909 2 BLD DU GENERAL VALIN 75015 PARIS

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 12/07/2007
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT PARTIEL D'ACTIF DE SA BRANCHE D'ACTIVITE DE SECURITE A SAGEM SECURITE SA 27 RUE LEBLANC 75015 PARIS 440 305 282 RCS PARIS

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 23
Date d’ajout de l’observation : 09/03/2009
Texte de l'observation : Augmentation de capital par suite d'apport d'actif sous le régime juridique des scissions - Société ayant participé à l'apport AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT MESSIER BUGATTI SA ZONE AERONAUTIQUE LOUIS BREGUET 78140 VELIZY 712 019 538 RCS VERSAILLES - HISPANO-SUIZA SA 18 BLD LOUIS SEGUIN 92700 COLOMBES 692 015 217 RCS NANTERRE

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 97
Date d’ajout de l’observation : 10/02/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SAGEM INDUSTRIES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 12 rue Colbert 35300 Fougères RCS 440293637 RCS RENNES Forme juridique Siège social

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 99
Date d’ajout de l’observation : 23/01/2013
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération d'apport partiel d'actif : LEXVALL 21 SAS 2 boulevard du Général Martial Valin 75015 Paris

20/05/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 99656
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2013
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2019B281225
Date d’ajout de l’observation : 20//2/03/0
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SAGEM INDUSTRIES FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 12 rue Colbert 35300 Fougères RCS RENNES 440 293 637

N.C : Ajout" "7501

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 2019B2812252
Date d’ajout de l’observation : 20//2/11/0
Texte de l'observation : AUGMENTATION DE CAPITAL PAR SUITE D'APPORT D'ACTIF SOUS LE REGIME JURIDIQUE DES SCISSIONS - SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'APPORT SAFRAN AEROSYSTEMS SAS 482 605 771 Rcs Versailles

Personnes morales :

07/06/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non

30/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

25/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/07/2005

Economie sociale et solidaire : Non

24/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/07/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/05/2016 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2012
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non

08/09/2015 : Safran Electronics & Defense

Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2019B28122
Dépôt : N°2020S030354 déposé le 20//2/18/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°24399 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°10743 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2013B06679
Dépôt : N°21248 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel simplifié

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 33761 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2019B28122
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste
Page :
Code	Libellé du poste

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59306 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2019B28122
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 42973 du 14/06/2021
Numéro de gestion : 2019B28122
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 30354 du 16/06/2020
Numéro de gestion : 2019B28122
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 17826 du 06/06/2019
Numéro de gestion : 2013B06679
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16370 du 19/06/2018
Numéro de gestion : 2013B06679
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 23441 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 2013B06679
Code activité : 2651A : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	7 472 000		7 472 000	7 472 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	46 552 000	43 987 000	2 565 000	3 359 000
BH	Autres immobilisations financières	9 824 000	37 000	9 787 000	13 001 000
BJ	TOTAL (I)	1 039 666 000	501 596 000	538 070 000	530 581 000
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 359 000		12 359 000	12 977 000
BX	Clients et comptes rattachés	644 883 000	13 258 000	631 625 000	538 105 000
BZ	Autres créances	225 551 000	71 000	225 480 000	205 519 000
CF	Disponibilités	2 361 000		2 361 000	6 471 000
CH	Charges constatées d’avance	4 609 000		4 609 000	2 558 000
CJ	TOTAL (II)	1 378 327 000	57 576 000	1 320 751 000	1 206 019 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 147 483 647	559 172 000	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	372 884 000	372 884 000
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	68 656 000	497 131 000
DK	Provisions réglementées	62 239 000	61 659 000
DL	TOTAL (I)	549 161 000	517 214 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	176 672 000	204 533 000
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	531 207 000	409 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	175 866 000	180 736 000
EA	Autres dettes	176 032 000	164 841 000
EB	Produits constatés d’avance (2)	43 390 000	40 647 000
EC	TOTAL (IV)	1 309 660 000	1 219 386 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 858 821 000	1 736 600 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			1 239 204 000	1 275 121 000
FM	Production stockée			1 387 000	-5 247 000
FN	Production immobilisée			15 768 000	15 375 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 600 000	7 084 000
FQ	Autres produits			14 498 000	17 103 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 374 602 000	1 368 172 000
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			-34 086 000	-36 589 000
FY	Salaires et traitements			-318 272 000	-315 019 000
FZ	Charges sociales			-194 343 000	-190 878 000
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			-39 035 000	-38 872 000
GB	Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions			-55 710 000	-42 932 000
GE	Autres charges			-10 391 000	-4 520 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			-1 397 633 000	-1 369 746 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-23 031 000	-1 574 000
GP	Total des produits financiers (V)			68 874 000	470 060 000
GU	Total des charges financières (VI)			-14 151 000	-5 809 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			54 723 000	464 251 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			31 692 000	462 677 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	10 442 000	11 115 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	-12 246 000	-13 427 000
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 804 000	-2 312 000
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	-3 991 000	-4 092 000
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	42 759 000	40 858 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 453 918 000	1 849 347 000
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	-1 385 262 000	-1 352 216 000
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	68 656 000	497 131 000
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	37 636 000	2 675 000		40 244 000
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	394 446 000	36 370 000		412 775 000
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	432 082 000	39 045 000		453 019 000
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				6 205 700
3Z	Total Provisions réglementées	61 659 000	10 862 000	-10 282 000	62 239 000
4A	Provisions pour litiges				1 066 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	219 209 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	268 175 000	352 124 000	440 389 000	488 564 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VS	Charges constatées d’avance	4 609 000
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	874 073 000	316 043 000	557 958 000	72 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	176 672 000	158 104 000	5 381 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	169 633 000	169 633 000
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	6 233 000	6 233 000
8L	Produits constatés d’avance	43 390 000	38 338 000	2 150 000
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 103 167 000	1 079 547 000	7 531 000	16 089 000

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31/10/2007 : Publications périodiques (74)

Société : Sagem Défense Sécurité
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 16286
Texte de l'annonce :

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31 octobre 2007

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Bulletin n°131

Publications périodiques
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Sociétés commerciales et industrielles
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SAGEM DEFENSE SECURITE

(Filiale à 99,99 % de la société SAFRAN).

Société anonyme au capital de 593 303 000 €.

Siège social : 27, rue Leblanc – 75015 Paris.

480 107 911 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2006, approuvés par l’assemblée générale du 10 mai 2007, ont été publiés dans le « Quotidien Juridique » du 26 octobre 2007.

0716286

31/05/2006 : Publications périodiques (74)

Société : Sagem Défense Sécurité
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (74_N2)
Numéro d'affaire : 8027
Texte de l'annonce :

0608027

31 mai 2006

BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES

Bulletin n°65

Publications périodiques
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Sociétés commerciales et industrielles
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SAGEM DEFENSE SECURITE

(Filiale à 99,9 % de la société SAFRAN).

Société anonyme au capital de 593 303 000} €.

Siège social : 27, rue Leblanc – 75015 Paris.

480 107 911 R.C.S. Paris.

Les comptes annuels au 31 décembre 2005, approuvés par l’assemblée générale ordinaire du 13 avril 2006, ont été publiés dans le « Quotidien Juridique » du 25 mai 2006.

0608027

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