ROUTIN - LA MOTTE-SERVOLEX

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/09/1990

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 74562027800044 / Siren : 745620278 / NIC : 00044

N° de TVA : FR 9 745620278

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

11.07B : Production de boissons rafraîchissantes

Cette sous-classe comprend :
- la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la production de sirops de fruits
- la production de boissons sans alcool diverses

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production «d’apéritifs» sans alcool
- la production de laits aromatisés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
- la production de boissons à base d’alcool (cf. 11.01Z-11.05Z)
- la production de vins sans alcool (cf. 11.02)
- la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p

Coordonnées de l'établissement :
ROUTIN

Adresse :
ZI DE L ERIER
713 Rue DENIS PAPIN
BP 735
73007 CHAMBERY CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAF1993 : 15.9T)

Liens de succession de l'établissement :

28/06/2013 : Succession

Prédécesseur : ROUTIN
Transfert du siège
Continuité économique

Accords d'entreprise :

27/02/2023 : accord sur Négociation annuelle obligatoire : Année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005153
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 09/03/2023
Date du texte : 27/02/2023
Date d'effet : 27/02/2023
Date de fin : 28/02/2024
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROUTIN
Siret : 74562027800044
Code APE : 1107B
Secteur : Production de boissons rafraîchissantes

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

21/02/2023 : Accord relatif au télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005147
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2023
Date de dépôt : 08/03/2023
Date du texte : 21/02/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 28/02/2025
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROUTIN
Siret : 74562027800044
Code APE : 1107B
Secteur : Production de boissons rafraîchissantes

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

30/01/2023 : Accord relatif à la mise en place de la base de données économiques sociales et environnementales

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005149
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 08/03/2023
Date du texte : 30/01/2023
Date d'effet : 01/03/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROUTIN
Siret : 74562027800044
Code APE : 1107B
Secteur : Production de boissons rafraîchissantes

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

08/11/2022 : Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire : année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004892
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/05/2023
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 08/11/2022
Date d'effet : 08/11/2022
Date de fin : 08/11/2023
Date de diffusion : 15/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ROUTIN
Siret : 74562027800044
Code APE : 1107B
Secteur : Production de boissons rafraîchissantes

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
5 - CGT-FO

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : ROUTIN

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ROUTIN - La Motte-Servolex (siège)ROUTIN - Chambéry

Marques françaises :

02/09/2022 : ARTONIC

N° national/d'enregistrement : 4894833
Date de dépôt : 02/09/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/09/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits non alcooliques ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; sorbets (boissons) ; bases de cocktails sans alcool ; cocktails sans alcool ; apéritifs sans alcool ; concentrés destinés à la préparation de boissons sans alcool ; poudres pour la préparation de boissons ; poudres pour la préparation de boissons à base de fruits ; poudres pour la préparation de sirops ; boissons gazeuses sans alcool ; sodas ; tonics (boissons non médicinales) ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées pré-mélangées ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; apéritifs alcoolisés ; mélanges alcoolisés pour cocktails ; liqueurs toniques aromatisées.

Déposant 1 : MAISON ARTONIC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
12 RUE DU TEMPLE
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Monsieur ALEXIS THIEBAUT
Adresse :
CS 90017
2, rue Sarah Bernhardt
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 878236
Date de demande : 31/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
ZI DE L'ERIER, 713 RUE DENIS PAPIN
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2023-02
Date du BOPI : 13/01/2023

16/12/2016 : LAB 83 DRINK DESIGNER ACADEMY

N° national/d'enregistrement : 4322732
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation ; services de formation ; services de divertissement ; publication de lettres d'informations en ligne, de revues électroniques et de blogues électroniques ; formation et organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; cours de préparation de boissons et de cocktails ; édition de revues et de livres de recettes de boissons et de cocktails ; ateliers de formation dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; manifestations de dégustation de boissons et de cocktails.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : LAB 83 DRINK DESIGNER ACADEMY

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation ; services de formation ; services de divertissement ; publication de lettres d'informations en ligne, de revues électroniques et de blogues électroniques ; formation et organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; cours de préparation de boissons et de cocktails ; édition de revues et de livres de recettes de boissons et de cocktails ; ateliers de formation dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; manifestations de dégustation de boissons et de cocktails.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

16/12/2016 : LAB 83 DRINK DESIGNER ACADEMY

N° national/d'enregistrement : 4322732
Date de dépôt : 16/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation ; services de formation ; services de divertissement ; publication de lettres d'informations en ligne, de revues électroniques et de blogues électroniques ; formation et organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; cours de préparation de boissons et de cocktails ; édition de revues et de livres de recettes de boissons et de cocktails ; ateliers de formation dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; manifestations de dégustation de boissons et de cocktails.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

04/02/2016 : PHILIBERT SAVOYARD ET C EST TOUT !

N° national/d'enregistrement : 4246292
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons), sirops de fruits ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de marc de Savoie ou Marc de Savoie » et « Eau de vie de vin de Savoie ».

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
ZI de l'Erier, 713 Rue Denis Papin
73290 La Motte Servolex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : PHILIBERT SAVOYARD ET C EST TOUT !

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons), sirops de fruits ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de marc de Savoie ou Marc de Savoie » et « Eau de vie de vin de Savoie ».

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
ZI de l'Erier, 713 Rue Denis Papin
73290 La Motte Servolex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : PHILIBERT SAVOYARD ET C EST TOUT !

N° national/d'enregistrement : 4246292
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons), sirops de fruits ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine « Vin de Savoie » et « Roussette de Savoie » ; eaux de vie bénéficiant des appellations d'origine « Eau de vie de marc de Savoie ou Marc de Savoie » et « Eau de vie de vin de Savoie ».

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
ZI de l'Erier, 713 Rue Denis Papin
73290 La Motte Servolex
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Fabienne MAUCARRE
Adresse :
Bâtiment O², 2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

13/10/2014 : Club 83

N° national/d'enregistrement : 4125337
Date de dépôt : 13/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Manifestations de dégustation de boissons et de cocktails ; services de divertissement ; publication de lettres d'informations en ligne, de revues électroniques et de blogues électroniques ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation de concours de préparation de boissons et de cocktails ; cours de préparation de boissons et de cocktails ; édition de revues et de livres de recettes de boissons et de cocktails ; aucun de ces services n'étant en relation avec le vin.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
ZI DE L'ERIER, 713 RUE DENIS PAPIN
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 658015
Date de demande : 17/11/2015
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 41 : Manifestations de dégustation de boissons et de cocktails ; services de divertissement : publication de lettres d'informations en ligne, de revues électroniques et de blogues électroniques ; formation et ateliers de formation dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, congrès dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de la préparation de boissons et de cocktails ; organisation de concours de préparation de boissons et de cocktails ; cours de préparation de boissons et de cocktails ; édition de revues et de livres de recettes de boissons et de cocktails ; aucun de ces services n'étant en relation avec le vin.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

22/05/2013 : Terres de Savoie

N° national/d'enregistrement : 4006282
Date de dépôt : 22/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 Chambéry
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme. Fabienne Maucarré
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 Levallois-Perret
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 669223
Date de demande : 10/05/2016
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-24
Date du BOPI : 14/06/2013

15/05/2013 : LAB 1883

N° national/d'enregistrement : 4004775
Date de dépôt : 15/05/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao et succédanés du café ; sucre ; miel ; glaces comestibles ; sauces (condiments) ; sauces à usage alimentaire ; sauces à base de caramel, de vanille et de chocolat ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; boissons à base de café, de thé, de cacao, de caramel, de vanille et de chocolat ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; chocolat ; coulis de fruits (sauces) ; café au lait ; chocolat au lait ; sirop de mélasse ; vanille (aromate) ; caramels ; bonbons ; biscuits ; pâtisseries ; pains ;
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops aromatisants à ajouter à des boissons ; boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 Chambéry
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme. Fabienne Maucarré
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 Levallois-Perret
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 615081
Date de demande : 19/12/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710791
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

29/04/2013 : FRUISS

N° national/d'enregistrement : 4001812
Date de dépôt : 29/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons , sirops pour boissons, sirops de fruits, sirops aromatisants à ajouter à des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 Chambéry
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme. Fabienne Maucarré
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 Levallois-Perret
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 710791
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-21
Date du BOPI : 24/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-34
Date du BOPI : 23/08/2013

07/10/2011 : HORS PISTE

N° national/d'enregistrement : 3865252
Date de dépôt : 07/10/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/10/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 616920
Date de demande : 15/01/2014
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

07/10/2011 : HORS PISTE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 781778
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

25/10/2010 : FRUISS STEVIA

N° national/d'enregistrement : 3777214
Date de dépôt : 25/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710790
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

25/10/2010 : FRUISS STEVIA

N° national/d'enregistrement : 3777214
Date de dépôt : 25/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122, rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

03/05/2010 : MONTANIA COLA LES SAVOYARDS SONT LA ! HALTE-LA, LES SAVOYARDS SONT LA !

N° national/d'enregistrement : 3735064
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROUTIN SA, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

03/05/2010 : MONTANIA COLA LES MONTAGNARDS SONT LA ! HALTE-LA, LES MONTAGNARDS SONT LA !

N° national/d'enregistrement : 3735074
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROUTIN SA, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

03/05/2010 : MONTANIA COLA LES MONTAGNARDS SONT LA ! HALTE-LA, LES MONTAGNARDS SONT LA !

N° national/d'enregistrement : 3735074
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROUTIN SA, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

23/12/2008 : FRUISS'OR

N° national/d'enregistrement : 3619535
Date de dépôt : 23/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-05
Date du BOPI : 30/01/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

11/04/2008 : FRUISS

N° national/d'enregistrement : 3569053
Date de dépôt : 11/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses), boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

07/11/2005 : LE JARDIN DES DELICES

N° national/d'enregistrement : 3392182
Date de dépôt : 07/11/2005
Lieu de dépôt : EGTC CHAMBRY
Date d'expiration : 07/11/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : ROUTIN SA
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : ROUTIN SA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-51
Date du BOPI : 23/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-16

19/11/2003 : LA MOUSSE A LA FRAMBOISE

N° national/d'enregistrement : 3259723
Date de dépôt : 19/11/2003
Lieu de dépôt : GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 781778
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540989
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

19/11/2003 : LA MOUSSE A LA VIOLETTE

N° national/d'enregistrement : 3259724
Date de dépôt : 19/11/2003
Lieu de dépôt : GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540990
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

19/11/2003 : LA MOUSSE AU MIEL

N° national/d'enregistrement : 3259726
Date de dépôt : 19/11/2003
Lieu de dépôt : GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540991
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

19/11/2003 : LA MOUSSE A LA CHATAIGNE

N° national/d'enregistrement : 3259730
Date de dépôt : 19/11/2003
Lieu de dépôt : GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration : 19/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-01
Date du BOPI : 02/01/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540988
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

14/05/2003 : SAVEURS COCKTAILS

N° national/d'enregistrement : 3227323
Date de dépôt : 14/05/2003
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 14/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons

Déposant 1 : ROUTIN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710778
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-27
Date du BOPI : 04/07/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2534696
Date de demande : 09/07/2013
N° de BOPI : 2013-37
Date du BOPI : 13/09/2013

27/09/2002 : CHAMBRAISE

N° national/d'enregistrement : 3187176
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 27/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins mousseux et boissons pétillantes).
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 422255
Date de demande : 15/11/2005
N° de BOPI : 2005-50
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins mousseux et boissons pétillantes) (Classe 33).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710790
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2507004
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2012-46
Date du BOPI : 16/11/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821728
Date de demande : 25/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

27/09/2002 : CHAMBRAISE

N° national/d'enregistrement : 3187176
Date de dépôt : 27/09/2002
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 27/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins mousseux et boissons pétillantes).
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : En ce qui concerne les produits et services suivants : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins mousseux et boissons pétillantes) (Classe 33).

Bénéficiare 1 : ROUTIN

15/11/2001 : PISTE NOIRE

N° national/d'enregistrement : 3132734
Date de dépôt : 15/11/2001
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 15/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483998
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

15/11/2001 : PISTE NOIRE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 781778
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-52
Date du BOPI : 28/12/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483998
Date de demande : 28/10/2011
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

25/09/2001 : XP

N° national/d'enregistrement : 3123889
Date de dépôt : 25/09/2001
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 25/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROUTIN, SA
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : ROUTIN, SA
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470312
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

25/09/2001 : XP

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

Déposant 1 : ROUTIN, SA
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 781778
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-45
Date du BOPI : 09/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2470312
Date de demande : 11/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

21/03/2001 : YETI

N° national/d'enregistrement : 3090395
Date de dépôt : 21/03/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-17
Date du BOPI : 27/04/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2466825
Date de demande : 29/03/2011
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

05/10/2000 : LA CIMOISE

N° national/d'enregistrement : 3057632
Date de dépôt : 05/10/2000
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 05/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453910
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

05/10/2000 : LA CIMOISE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières.

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE DES CIMES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706135
Date de demande : 10/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 781778
Date de demande : 04/03/2020
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Bénéficiare 1 : Cabinet FIDAL,
Adresse :
18 rue Félix Mangini CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453910
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

17/12/1999 : SAVEURS D'ETE

N° national/d'enregistrement : 99829840
Date de dépôt : 17/12/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 17/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF IP
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 298012
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 400176
Date de demande : 27/09/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-03
Date du BOPI : 21/01/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427592
Date de demande : 12/01/2010
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

15/01/1999 : YETI

N° national/d'enregistrement : 99769170
Date de dépôt : 15/01/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 15/01/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Déposant 1 : ROUTIN SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-08
Date du BOPI : 19/02/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2393842
Date de demande : 07/01/2009
N° de BOPI : 2009-10

04/05/1998 : FRUISS

N° national/d'enregistrement : 98730935
Date de dépôt : 04/05/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 04/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autre préparation pour faire des boissons, essences pour la préparation des boissons. Berlingots de boissons non alcooliques destinés à être glacés, sorbets (boissons).

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

06/03/1998 : FRUISSIMO

N° national/d'enregistrement : 98721597
Date de dépôt : 06/03/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 06/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons).

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-15
Date du BOPI : 10/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357848
Date de demande : 11/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

16/01/1998 : SAVEURS RETROUVEES

N° national/d'enregistrement : 98713320
Date de dépôt : 16/01/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 16/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières), boissons alcooliques à base de plantes, vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux de vie, liqueurs, alcools et spiritueux.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-08
Date du BOPI : 20/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357370
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

05/07/1996 : JOSERETTE

N° national/d'enregistrement : 96633147
Date de dépôt : 05/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Déposant 1 : ROUTIN Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-32
Date du BOPI : 09/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2315210
Date de demande : 19/05/2006
N° de BOPI : 2007-21

26/04/1996 : 1883 DE PHILIBERT ROUTIN

N° national/d'enregistrement : 96623052
Date de dépôt : 26/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)

Déposant 1 : ROUTIN Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

05/04/1996 : 1883 DE PHILIBERT ROUTIN

N° national/d'enregistrement : 96619781
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2016
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)

Déposant 1 : ROUTIN Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 298012
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 484028
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662398
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307517
Date de demande : 09/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

05/04/1996 : 1883 DE PHILIBERT ROUTIN

N° national/d'enregistrement : 96619781
Date de dépôt : 05/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 298012
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 484028
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662398
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-19
Date du BOPI : 10/05/1996

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307517
Date de demande : 09/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610033
Date de demande : 15/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

05/04/1996 : 1883 DE PHILIBERT ROUTIN

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits non alcooliques et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, sorbets (boissons)

Déposant 1 : ROUTIN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier
73290 LA MOTTE SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 298012
Date de demande : 03/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 484028
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 662398
Date de demande : 02/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

Bénéficiare 1 : ROUTIN

05/08/1992 : TONISPORT

N° national/d'enregistrement : 92430586
Date de dépôt : 05/08/1992
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 05/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ,boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-33
Date du BOPI : 25/09/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2225309
Date de demande : 19/07/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507003
Date de demande : 10/08/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

09/11/1990 : DAHU

N° national/d'enregistrement : 1626615
Date de dépôt : 09/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580077 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155841
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185475
Date de demande : 08/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455285
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

09/11/1990 : SCHUSS

N° national/d'enregistrement : 1626616
Date de dépôt : 09/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580078 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155842
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185470
Date de demande : 08/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455286
Date de demande : 16/11/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

17/09/1990 : ROUTIN

N° national/d'enregistrement : 1615657
Date de dépôt : 17/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MAI 1989 à l'INPI No 130477 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1531260
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux divers, boissons alcooliques
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

17/09/1990 : ROUTIN

N° national/d'enregistrement : 1615657
Date de dépôt : 17/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MAI 1989 à l'INPI No 130477 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1531260
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, spiritueux divers, boissons alcooliques
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181043
Date de demande : 30/08/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2451463
Date de demande : 23/09/2010
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2750261
Date de demande : 08/06/2020
N° de BOPI : 2020-41
Date du BOPI : 09/10/2020

10/08/1990 : CIPRESS

N° national/d'enregistrement : 1612808
Date de dépôt : 10/08/1990
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179869
Date de demande : 04/08/2000
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447021
Date de demande : 21/07/2010
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

10/08/1990 : CIPRESS

N° national/d'enregistrement : 1612808
Date de dépôt : 10/08/1990
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 10/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

02/05/1990 : FLORALP

N° national/d'enregistrement : 1592706
Date de dépôt : 02/05/1990
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 02/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161651
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439070
Date de demande : 29/04/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

26/01/1990 : GENEPI DES ALPES A L'ANCIENNE

N° national/d'enregistrement : 1572346
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543649 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1122655
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueur de Génépi

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 293162
Date de demande : 10/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710790
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

26/01/1990 : GENEPI DES ALPES A L'ANCIENNE

N° national/d'enregistrement : 1572346
Date de dépôt : 26/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 FEVRIER 1980 à l'INPI No 543649 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1122655
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueur de Génépi

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160052
Date de demande : 22/12/1999
N° de BOPI : 2000-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429976
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732388
Date de demande : 03/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

22/01/1990 : PERE LAROCAILLE

N° national/d'enregistrement : 1722282
Date de dépôt : 22/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 JANVIER 1980 à l'INPI No 541754 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1121185
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueur de Vulnéraire

Déposant 1 : ROUTIN S.A., Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
907 rue Emile Romanet
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 rue Edouard Vaillant
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 153508
Date de demande : 12/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161650
Date de demande : 12/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429975
Date de demande : 03/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

30/09/1988 : OKI

N° national/d'enregistrement : 1494267
Date de dépôt : 30/09/1988
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 30/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques et non alcooliques.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126030
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2377634
Date de demande : 25/06/2008
N° de BOPI : 2008-41

31/05/1988 : ATANIS

N° national/d'enregistrement : 1468891
Date de dépôt : 31/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116555
N° de BOPI : 1998-27

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366136
Date de demande : 06/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

25/02/1988 : ROCANOY

N° national/d'enregistrement : 1451632
Date de dépôt : 25/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MARS 1978 A L'INPI No 273535 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1045508.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs, boissons alcoolisées, apéritifs.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107733
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357373
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668441
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

25/02/1988 : FRUISCO

N° national/d'enregistrement : 1451630
Date de dépôt : 25/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 AVRIL 1978 A L'INPI No 274934 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046624.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops, boissons non alcoolisées, sodas.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107731
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357433
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669876
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-23
Date du BOPI : 08/06/2018

25/02/1988 : FRUISCO

N° national/d'enregistrement : 1451630
Date de dépôt : 25/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 AVRIL 1978 A L'INPI No 274934 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046624.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops, boissons non alcoolisées, sodas.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEAMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

25/02/1988 : ROCANOY

N° national/d'enregistrement : 1451632
Date de dépôt : 25/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 MARS 1978 A L'INPI No 273535 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1045508.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueurs, boissons alcoolisées, apéritifs.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEAMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

12/02/1988 : FRUISS

N° national/d'enregistrement : 1648674
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;autres boissons non-alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses);boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 424573
Date de demande : 14/12/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 432767
Date de demande : 20/04/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 484028
Date de demande : 29/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 652736
Date de demande : 13/08/2015
N° de BOPI : 2015-38
Date du BOPI : 18/09/2015

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107732
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357376
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669874
Date de demande : 22/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

12/02/1988 : FRUISS

N° national/d'enregistrement : 1648674
Date de dépôt : 12/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;autres boissons non-alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses);boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEAMA

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 672076
Date de demande : 13/06/2016
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2107732
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357376
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-48

02/02/1988 : ANILOU

N° national/d'enregistrement : 1447924
Date de dépôt : 02/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEAMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 153509
Date de demande : 12/01/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105342
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357377
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

02/02/1988 : ANILOU

N° national/d'enregistrement : 1447924
Date de dépôt : 02/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEAMA

Bénéficiare 1 : ROUTIN

28/01/1988 : IBIZA

N° national/d'enregistrement : 1447330
Date de dépôt : 28/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105343
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357371
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668442
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

28/01/1988 : IBIZA

N° national/d'enregistrement : 1447330
Date de dépôt : 28/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Bénéficiare 1 : ROUTIN

26/01/1988 : BOLOA

N° national/d'enregistrement : 1446906
Date de dépôt : 26/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 745620278
Adresse :
713 RUE DENIS PAPIN, ZI DE L'ERIER
73290 LA MOTTE-SERVOLEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE
Adresse :
BATIMENT 02, 2, RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248972
Date de demande : 22/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 248972
Date de demande : 22/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710789
Date de demande : 31/10/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Bénéficiare 1 : ROUTIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105843
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357369
Date de demande : 05/12/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668443
Date de demande : 09/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

26/01/1988 : BOLOA

N° national/d'enregistrement : 1446906
Date de dépôt : 26/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : ROUTIN SA Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREDEMA

Bénéficiare 1 : ROUTIN

02/12/1986 : FRUISCO

N° national/d'enregistrement : 1383788
Date de dépôt : 02/12/1986
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 02/12/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : sirops, boissons non alcoolisés, sodas.

Déposant 1 : ROUTIN Société anonyme
Numéro de SIREN : 745620278

Mandataire 1 : BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 203419
Date de demande : 03/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 397940
Date de demande : 17/08/2004
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077648
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2326027
Date de demande : 26/10/2006
N° de BOPI : 2007-44

Publications au Bodacc :

07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4989
NOJO : 7301MYG45759100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7088
NOJO : 7301MYG42971500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1363
NOJO : 007301MYG397187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Soumis au Régime des scissions (articlle L 236-16 à L236-22 du code de commerce) et au régime de faveur prévu à l'article 210A du code général des impôts sur renvoi de l'article 210 B dudit code en matière fiscale) DISTILLERIE DES ALPES Société à responsabilité limitée Au capital de : 77 000,00 EUR Siège social ZI de Bissy Avenue de la Houille Blanche 73000 Chambéry N° RCS 309 020 576 RCS Chambéry, est société bénéficiaire ROUTIN Société par actions simplifiée Au capital de : 740 000,00 EUR Siège social Z I de l'Erier 713 Rue Denis Papin 73290 La Motte-Servolex N° RCS 745 620 278 RCS Chambéry, est société apporteuse Actif : 1 310 634,63 EUR Passif : 391 316,51 EUR Actif net apporté : 919 318,12 EUR En rémunération de cet apport DISTILLERIE DES ALPES augmenterait son capital de 447 062 Euros par la création de 5806 parts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 77 euros chacune, entièrement libérées attribuées à ROUTIN. le différentiel entre le montant de l'actif net apporté (soit la somme de 919 318.12 euros) et le montant de l'augmentation de capital 447 062 euros, soit la somme de 472 256,12 euros sera portée au compte prime d'apport L'apport partiel d'actif deviendra définitif à l'issue de la dernière décision des associés de DISTILLERIE DES ALPES ou de ROUTIN statuant sur l'opération. Toutefois, conformément aux dispositions de l’article L. 236-4 du Code de commerce, il est expressément stipulé que le présent apport partiel d’actif prendra effet fiscalement et comptablement rétroactivement au 1 er janvier 2021. Ainsi, toutes les opérations faites depuis cette date et concernant la branche d'activité, seront considérées comme l'ayant été, tant activement que passivement, pour le compte et au profit de DISTILLERIE DES ALPES. DISTILLERIE DES ALPES sera tenue du paiement du passif pris en charge au titre du présent apport, dans les termes et conditions où il est et deviendra exigible, ainsi qu'au paiement de tous intérêts et à l'exécution de toutes les conditions d'actes ou titres de créances pouvant exister lorsque ROUTIN est tenue de le faire elle-même. Conformément à l’article L. 236-20 du Code de commerce, DISTILLERIE DES ALPES, bénéficiaire des apports est débitrice solidaire des obligataires et créanciers non obligataires de ROUTIN, au lieu et place de celle-ci sans cette substitution emporte novation à leur égard. Date du projet : 14/06/2021 Date et lieu de dépôt : Date de dépôt : 14/06/2021, lieu de dépôt : Greffe du tribunal de commerce de Chambéry au nom de la société ROUTIN et au nom de la société DISTILLERIE DES ALPES

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 740000.00 EUR

13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3681
NOJO : 7301MYG39200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9528
NOJO : 7301MYG37097100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3618
NOJO : 117301446130174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°3182
NOJO : 730117301446473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FINOT - modification le 19 Juin 2012 ; Président : BELLEDONNE DEVELOPPEMENT en fonction le 03 Août 2012 ; Commissaire aux comptes suppléant : SDGS en fonction le 30 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES en fonction le 30 Juillet 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : MAT Camille en fonction le 23 Avril 2019

31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9708
NOJO : 117301425488081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5906
NOJO : 117301400057956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11335
NOJO : 117301387096938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6983
NOJO : 117301355788138
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6993
NOJO : 117301331000910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°998
NOJO : BXA133220023195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés scindées pourront former opposition à cette scission dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-21 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE SCISSION BRASSERIE DES CIMES Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 256777,5 EUR Siège social 152 AV de Saint Simond 73100 Aix-les-Bains N° RCS 420819161 RCS CHAMBERY, est société bénéficiaire. ROUTIN Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 740000 EUR Siège social 713 R Denis Papin 73290 LA MOTTE SERVOLEX N° RCS 745620278 RCS CHAMBERY, est société apporteuse. Actif : 1600881,32 euros Passif : 1502189,67 euros Actif net apporté : 98691,65 euros Rapport d'échange des droits sociaux : (apport partiel d'actif). En rémunération de l'apport, il sera en conséquence attribué à la société ROUTIN, 1.676 actions ordinaires de 33,50 euros de valeur nominale chacune, intégralement libérées, à créer par la société BRASSERIE DES CIMES à titre d'augmentation de capital. La société bénéficiaire emettra donc 1.676 actions ordinaires de 33,50 euros de valeur nominale chacune, en rémunération de l'apport effectué par la société ROUTIN et réalisera donc une augmentation de capital de 56.146 euros, lequel sera ainsi porté de 256.777,50 euros à 312.923,50 euros. Ces actions porterons jouissance à la date d'effet et seront, dès leur création, assimilées aux actions existantes composant le capital social, jouiront des mêmes droits et supporteront les mêmes charges. Montant prévu de la prime d'apport : 42545,65 Euros. Date du projet : 14/11/2013 Date du dépôt : 15/11/2013, lieu du dépôt : CHAMBERY.

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 740000.00 EUR

18/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5528
NOJO : 117301303200242
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

14/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : BXC122080051373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société anonyme

14/08/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°5245
NOJO : BXC122080051385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société anonyme

19/08/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°6611
NOJO : BXC11213006545N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société anonyme

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6612
NOJO : BXC11213006546P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société anonyme

09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9911
NOJO : BXC10222006826R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
907 rue Emile Romanet Z.I. de Bissy
73000 Chambéry

09/09/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°9912
NOJO : BXC10222006827T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7344
NOJO : BXC09293003961M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 620 278
Dénomination : ROUTIN SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
907 rue Emile Romanet Z.I. de Bissy
73000 Chambéry

07/11/2009 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7345
NOJO : BXC09293003962O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

30/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7419
NOJO : BXC082980114758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

30/10/2008 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7420
NOJO : BXC08298011476A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

18/03/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

28/06/2013 : code NIC

Code NIC : 00044

22/06/2012 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : ROUTIN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)

Représentants légaux :

22/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Personne Morale

Nom : BELLEDONNE DEVELOPPEMENT
Siren : 751376591
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
2 Rue Président Carnot
Espace Cordeliers
69002 Lyon
FRANCE

22/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Personne Physique

Nom : CABINET FINOT -
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1080 Chemin de la Croix Verte
38330 Montbonnot Saint-Martin
FRANCE

22/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Personne Morale

Nom : SEGECO AUDIT RHONE-ALPES
Siren : 429084502
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE

22/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Personne Physique

Nom : BELLET Robert
Né le 23/01/1953 à Grenoble (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE

22/05/2014 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Personne Morale

Nom : SDGS
Siren : 752070946
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
170 Boulevard de Stalingrad
69006 Lyon
FRANCE

Dépôts des actes :

27/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°548 déposé le 24/01/2014
Etat : Déposé
Décision : au profit de la société Brasserie des Cimes.

14/11/2013 : Traité

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°6622 déposé le 15/11/2013
Etat : Déposé
Décision : traité d'apport partiel d'actif entre la SAS ROUTIN et la SAS BRASSERIE DES CIMES

28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4457 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

28/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4457 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

28/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4457 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé

22/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4657 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

22/06/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4657 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

22/06/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4657 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

22/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°4657 déposé le 03/08/2012
Etat : Déposé

26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°3580 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°3580 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/04/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°3580 déposé le 19/06/2012
Etat : Déposé

03/10/2005 : Lettre de démission

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2060398 déposé le 06/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Délégué.

27/04/2005 : Lettre de démission

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2052620 déposé le 23/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

18/03/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2053138 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2031985 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Avec loi NRE du 15/05/2001.

05/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2031985 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Choix des modalités d'exercice de la direction générale de la société.

05/06/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2031985 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé

02/08/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2013438 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

02/08/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2013438 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

02/08/2001 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2013438 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/08/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2013438 déposé le 11/12/2001
Etat : Déposé

28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2011869 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : par réduction de capital. Réduction du capital social par diminution du nominal. (La présente décision prendra effet au jour de l'expiration du délai d'opposition des créanciers)

28/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°2013414 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE ET SUPPLEANT.

10/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°961854 déposé le 03/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

09/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°951412 déposé le 20/07/1995
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE et changement de commissaire aux comptes suppléant.

09/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°941503 déposé le 27/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/06/1994 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°941503 déposé le 27/07/1994
Etat : Déposé

26/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°930777 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN ADMINISTRATEUR.

10/03/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°930777 déposé le 22/04/1993
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION DU DIRECTEUR GENERAL.

31/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°930250 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : TITULAIRE.

31/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°930250 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

31/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°930250 déposé le 04/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

27/01/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°871678 déposé le 29/07/1987
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE DENOMINATION: SA DISTILLERIE ROUTIN

27/01/1987 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°871678 déposé le 29/07/1987
Etat : Déposé

12/04/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850833 déposé le 04/06/1985
Etat : Déposé

12/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850833 déposé le 04/06/1985
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE FORME:SARL.

12/04/1985 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850833 déposé le 04/06/1985
Etat : Déposé

12/04/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850833 déposé le 04/06/1985
Etat : Déposé

11/04/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850702 déposé le 10/05/1985
Etat : Déposé

11/04/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850702 déposé le 10/05/1985
Etat : Déposé

11/04/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850702 déposé le 10/05/1985
Etat : Déposé

28/02/1985 : Acte sous seing privé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°850702 déposé le 10/05/1985
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Etablissements :

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Siège

Adresse :
713 Rue Denis Papin
Z I de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
FRANCE

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Etablissement principal

Adresse :
713 Rue Denis Papin
Z I de l'Erier
73290 La Motte-Servolex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2013
Activité : FABRICATION,VENTE DE LIQUEURS, D'APERITIFS,DE SIROPS;NEGOCE DE VINS,CHAMPAGNES ET WHISKIES EN GROS ET DETAIL;NEGOCE DE CONFISERIES ASSORTIES AUX SPECIALITES DE LIQUEURS CI-AVANT INDIQUEES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
907 Rue Emile Romanet
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/1990
Activité : FABRIQUE DE SIROPS.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 27381
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2013
Texte de l'observation : - Date de début d'activité à l'origine : 03/05/1938

22/05/2014 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 34262
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2014
Texte de l'observation : - Apport partiel d'actif portant sur la branche d'activité de ventes de bières régionales en GMS (Grandes et Moyennes Surfaces) et CHR (Cafés, Hôtels, Restaurants) au profit de la société Brasserie des Cimes le 27/12/2013.

Personnes morales :

22/05/2014 : ROUTIN

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : FABRICATION,VENTE DE LIQUEURS, D'APERITIFS,DE SIROPS;NEGOCE DE VINS,CHAMPAGNES ET WHISKIES EN GROS ET DETAIL;NEGOCE DE CONFISERIES ASSORTIES AUX SPECIALITES DE LIQUEURS CI-AVANT INDIQUEES.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/1956
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/02/1956

Type de capital : Fixe
Capital : 740000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 144 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°886 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°11412 déposé le 21/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°10454 déposé le 03/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°6915 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°6204 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°6096 déposé le 08/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°7224 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°9436 déposé le 15/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°84074 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°73936 déposé le 19/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°63255 déposé le 30/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°52914 déposé le 23/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°41481 déposé le 21/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°32922 déposé le 12/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°22917 déposé le 24/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°11445 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°1494 déposé le 07/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°91995 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°81032 déposé le 17/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°72051 déposé le 07/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°61449 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°50996 déposé le 28/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°41280 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°31759 déposé le 02/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°21537 déposé le 25/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°12341 déposé le 12/12/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°1540 déposé le 26/09/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°91176 déposé le 06/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°81899 déposé le 15/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°71629 déposé le 27/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°61744 déposé le 01/08/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1956B00027
Dépôt : N°51353 déposé le 18/07/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9861 du 15/07/2022
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 3921 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6801 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 4053 du 12/04/2019
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6866 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9110 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 886 du 26/01/2017
Numéro de gestion : 1956B00027
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	189 436	189 436
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 951 003	1 603 346	347 657	349 325
AN	Terrains	28 875	18 825	10 050	10 509
AP	Constructions	3 606 413	2 352 449	1 253 964	1 449 976
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	15 915 185	11 441 482	4 473 703	5 403 234
AT	Autres immobilisations corporelles	2 495 470	1 873 184	622 286	604 618
AX	Avances et acomptes	968 384		968 384	453 640
CU	Autres participations	273 736		273 736	273 736
BD	Autres titres immobilisés	3 997		3 997	3 991
BF	Prêts	97 421		97 421	97 421
BH	Autres immobilisations financières	456 154	260 750	195 404	196 119
BJ	TOTAL (I)	25 986 074	17 739 473	8 246 601	8 842 568
BL	Matières premières, approvisionnements	2 786 009	134 666	2 651 343	1 940 859
BR	Produits intermédiaires et finis	6 121 978	92 398	6 029 580	5 179 673
BT	Marchandises	138 822		138 822	131 138
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	19 526		19 526	193 599
BX	Clients et comptes rattachés	6 911 929	51 934	6 859 995	6 498 447
BZ	Autres créances	1 726 348	37 893	1 688 455	3 144 046
CD	Valeurs mobilières de placement	600 000		600 000	3 000 000
CF	Disponibilités	7 256 343		7 256 343	2 017 438
CH	Charges constatées d’avance	538 444		538 444	414 781
CJ	TOTAL (II)	26 099 400	316 892	25 782 507	22 519 982
CN	Ecarts de conversion actif (V)	4 589		4 589	13 250
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	52 090 063	18 056 366	34 033 697	31 375 800
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	740 000	740 000
DD	Réserve légale (1)	76 261	76 261
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	651 330	651 330
DF	Réserves réglementées (1)	411	411
DG	Autres réserves	7 582 050	8 667 352
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 853 276	914 698
DJ	Subventions d’investissement	841 544	1 055 654
DK	Provisions réglementées	1 027 792	638 362
DL	TOTAL (I)	12 772 664	12 744 068
DP	Provisions pour risques	469 763	158 988
DR	TOTAL (III)	469 763	158 988
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	4 708 695	4 808 821
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	2 745 840	1 700 003
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	22 956	36 972
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	9 253 459	8 590 445
DY	Dettes fiscales et sociales	2 987 802	2 233 037
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	879 398	790 323
EA	Autres dettes	93 809	304 574
EB	Produits constatés d’avance (2)	99 138
EC	TOTAL (IV)	20 791 096	18 464 175
ED	(V)	174	8 569
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	34 033 697	31 375 800
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	986 190	183 351	1 169 540	477 780
FD	Production vendue biens	37 605 467	17 813 192	55 418 659	54 560 730
FG	Production vendue services	154 653	347 828	502 481	580 811
FJ	Chiffres d’affaires nets	38 746 310	18 344 371	57 090 681	55 619 321
FM	Production stockée			753 151	-165 994
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			508 316	869 192
FQ	Autres produits			706 836	578 102
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 058 983	56 900 621
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			828 299	356 038
FT	Variation de stock (marchandises)			-7 684	-103 541
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			30 465 562	32 201 404
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-653 048	18 292
FW	Autres achats et charges externes			14 244 786	12 346 567
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 205 366	1 312 410
FY	Salaires et traitements			4 996 751	4 532 716
FZ	Charges sociales			2 445 976	2 289 906
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 022 622	1 724 743
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			309 850	469 920
GE	Autres charges			150 801	126 305
GF	Total des charges d’exploitation (II)			56 009 280	55 274 760
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			3 049 703	1 625 861
GL	Autres intérêts et produits assimilés			40 088	53 594
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			13 250	16 952
GN	Différences positives de change			94 624	48 610
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement				1
GP	Total des produits financiers (V)			147 963	119 157
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			43 275	39 500
GR	Intérêts et charges assimilées			73 423	89 093
GS	Différences négatives de change			97 521	40 912
GU	Total des charges financières (VI)			214 219	169 505
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-66 256	-50 349
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			2 983 447	1 575 512
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	783 256	155 095
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	220 982	1 262 331
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	35 428	569 013
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 039 667	1 986 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	307 693	489 255
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		1 595 191
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	731 858	676 288
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 039 552	2 760 734
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	115	-774 295
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	273 362
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	856 924	-113 480
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	60 246 613	59 006 217
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	58 393 337	58 091 519
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 853 276	914 698

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