DOLIN - CHAMBERY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 74542070300027 / Siren : 745420703 / NIC : 00027

N° de TVA : FR 65 745420703

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.04 : Production d'autres boissons fermentées non distillées

11.04Z : Production d'autres boissons fermentées non distillées

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vermouths et d’autres vins aromatisés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.04.10, 11.04.99

Coordonnées de l'établissement :
DOLIN

Adresse :
1138 Avenue DU GRAND ARIETAZ
73000 CHAMBERY

Historique de l'établissement :

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Production d'autres boissons fermentées non distillées (NAFRev2 : 11.04Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1954

Dénomination : DOLIN

Activité principale : Production d'autres boissons fermentées non distillées (NAFRev2 : 11.04Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

11/09/2017 : MARIE DOLIN

N° national/d'enregistrement : 4387531
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcoolisées ; bières ; bière sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour boissons ; boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; Boissons non alcoolisées ; bières ; bière sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour boissons ; boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; amers alcoolisés ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées de fruits ; extraits de fruits avec alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; amers alcoolisés ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées de fruits ; extraits de fruits avec alcool.

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole - BP 1537
38025 Grenoble Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/09/2017 : COEUR DE GENEPI

N° national/d'enregistrement : 4387539
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; amers alcoolisés ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueur de Génépi ; vin à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées de fruits ; extraits de fruits avec alcool.

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole - BP 1537
38025 Grenoble Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/09/2017 : MARIE DOLIN

N° national/d'enregistrement : 4387531
Date de dépôt : 11/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcoolisées ; bières ; bière sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour boissons ; boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; Boissons non alcoolisées ; bières ; bière sans alcool ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; sirops (boissons) ; sirops pour boissons ; boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; amers alcoolisés ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées de fruits ; extraits de fruits avec alcool ; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; boisson à base de vin et de jus de fruits ; amers alcoolisés ; apéritifs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vin à faible teneur en alcool ; boissons alcoolisées de fruits ; extraits de fruits avec alcool.

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké, M. Nicolas SAUNIER
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole - BP 1537
38025 Grenoble Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

22/09/2015 : VERMOUT RICHARD

N° national/d'enregistrement : 4211530
Date de dépôt : 22/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs ; vermouth.

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537
38025 GRENOBLE Cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 666481
Date de demande : 08/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-42
Date du BOPI : 16/10/2015

29/09/2014 : DISTILLERIE DES SAVOIES

N° national/d'enregistrement : 4122480
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : DOLIN, SAS
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416
73094 CHAMBERY cedex 09
FR

Mandataire 1 : sas DOLIN, M. Scapolan Jean Luc
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz, BP 79416
73094 CHAMBERY cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 686473
Date de demande : 06/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

29/09/2014 : DOLIN dans les Alpes

N° national/d'enregistrement : 4122479
Date de dépôt : 29/09/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 29/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.

Déposant 1 : DOLIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NETWORTH TELECOM, SAS
Numéro de SIREN : 434225032
Adresse :
30 RUE MOZART
92110 CLICHY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833635
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NETWORTH TELECOM, SAS
Numéro de SIREN : 434225032
Adresse :
30 RUE MOZART
92110 CLICHY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

05/02/2007 : AMOUR DE FRAISE

N° national/d'enregistrement : 3480812
Date de dépôt : 05/02/2007
Lieu de dépôt : GTC CHAMBERY
Date d'expiration : 05/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières aromatisées à la fraise et boissons non alcooliques aromatisées à la fraise. ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) aromatisées à la fraise notamment apéritifs à la fraise et liqueurs à la fraise.

Déposant 1 : DOLIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703

Mandataire 1 : DOLIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

06/09/2006 : COEUR DE GENEPI

N° national/d'enregistrement : 3449783
Date de dépôt : 06/09/2006
Lieu de dépôt : GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration : 06/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Liqueur de Génépi.

Déposant 1 : DOLIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703

Mandataire 1 : DOLIN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

06/08/1997 : VERALP

N° national/d'enregistrement : 97691142
Date de dépôt : 06/08/1997
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 06/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sirops pour boissons. Apéritif, liqueurs et eaux de vie. Digestifs (alcools et liqueurs)
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : DOLIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703

Mandataire 1 : DOLIN SAS

06/08/1997 : LE CHAMOIS

N° national/d'enregistrement : 97691141
Date de dépôt : 06/08/1997
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 06/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs, liqueurs et eaux de vie. Digestifs (alcool et liqueurs)

Déposant 1 : DOLIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 267208
Date de demande : 23/11/1998

Bénéficiare 1 : SA DU VERMOUT DOLIN

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643172
Date de demande : 13/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : DOLIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-38
Date du BOPI : 19/09/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347811
Date de demande : 26/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651076
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

06/08/1997 : LE CHAMOIS

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs, liqueurs et eaux de vie. Digestifs (alcool et liqueurs)

Déposant 1 : DOLIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : NETWORTH TELECOM, SAS
Numéro de SIREN : 434225032
Adresse :
30 RUE MOZART
92110 CLICHY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 267208
Date de demande : 23/11/1998

Bénéficiare 1 : SA DU VERMOUT DOLIN

Bénéficiare 1 : DOLIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833635
Date de demande : 20/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : NETWORTH TELECOM, SAS
Numéro de SIREN : 434225032
Adresse :
30 RUE MOZART
92110 CLICHY
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-38
Date du BOPI : 19/09/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-04

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2347811
Date de demande : 26/07/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651076
Date de demande : 08/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

02/04/1996 : MARIE DOLIN

N° national/d'enregistrement : 96619817
Date de dépôt : 02/04/1996
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits confits, confitures, fruits cristallisés, écorces de fruits, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits cuits, marmelades.Pâtisserie, confiserie, bonbons, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de cacao, boissons à base de thé, boissons lactées, préparations aromatiques à usage alimentaire, biscottes, biscuiterie, biscuits, gâteaux, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, décorations comestibles pour gâteaux, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux, gaufres, petits beurre, pizzas.Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, extrait de fruits sans alcools, jus végétaux, limonades, orgeat, sodas
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : DOLIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703

Mandataire 1 : DOLIN SAS

15/11/1988 : VERMOUT DOLIN

N° national/d'enregistrement : 1499436
Date de dépôt : 15/11/1988
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 15/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 NOVEMBRE 1978 A CHAMBERY No 1926 ET ENREGISTRE SOUS LE N012314.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vermouth.

Déposant 1 : DOLIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 435862
Date de demande : 22/06/2006
N° de BOPI : 2006-29

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2128135
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2388123
Date de demande : 24/10/2008
N° de BOPI : 2008-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2684946
Date de demande : 19/06/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

15/11/1988 : VERMOUT DOLIN

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vermouth.

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
28 Cours Jean Jaurès
38000 GRENOBLE
FR

29/07/1988 : BONAL

N° national/d'enregistrement : 1480558
Date de dépôt : 29/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 août 1978 A L'INPI No 292212 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1063445.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs à base de vin ou autres, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : DOLIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 Avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet Hecké
Adresse :
28 Cours Jean Jaurès
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 257115
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 643172
Date de demande : 13/02/2015
N° de BOPI : 2015-12
Date du BOPI : 20/03/2015

Bénéficiare 1 : DOLIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2119179
N° de BOPI : 1998-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379812
Date de demande : 21/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2675584
Date de demande : 15/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682852
Date de demande : 30/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

29/07/1988 : BONAL

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Apéritifs à base de vin ou autres, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : DOLIN, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 745420703
Adresse :
1138 avenue du Grand Arietaz
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CHRETIEN Armelle
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : DOLIN

Publications au Bodacc :

22/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°1141
NOJO : 007301MYG426768
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROUSSEAUX Pierre Olivier ; Directeur général : SEVEZ Bernard Pierre Albert ; Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT

21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5700
NOJO : 7301MYG42663000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2681
NOJO : 7301MYG39788200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4251
NOJO : 7301MYG37212300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7603
NOJO : 117301450887940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8590
NOJO : 117301424307077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6190
NOJO : 117301398708505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5157
NOJO : 117301371979293
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1005
NOJO : BXB153630010424
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : SEVEZ Bernard Pierre Albert Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL Président : ROUSSEAUX Pierre Olivier en fonction le 28 Décembre 2015

24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4738
NOJO : 117301348610808
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5883
NOJO : 117301326925597
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1138
NOJO : BXB140560015872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification du capital. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BONAL DE VENTE Forme juridique SARL Siège social VIVIERS DU LAC (73420), Villa Sainte Agnès, 100 Les Rives du Lac le 30/12/2013 avec effet rétroactif au 01/01/2013 Rcs (308 306 000 RCS CHAMBERY).

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 245552.00 EUR

15/11/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°352
NOJO : BXA133110018442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION SOCIETE BONAL DE VENTE Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 144000 EUR Siège social VLA Sainte Agnès 73420 Viviers-du-Lac N° RCS 308306000 RCS CHAMBERY, est société absorbée. DOLIN Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 220000 EUR Siège social 1138 AV du Grand Ariétaz 73000 Chambéry N° RCS 745420703 RCS CHAMBERY, est société absorbante. Actif : 725896,15 euros Passif : 16611,41 euros Actif net apporté : 709284,74 euros Rapport d'échange des droits sociaux : 45 actions de la société DOLIN pour 6 parts de la sté SOCIETE BONAL DE VENTE. La société absorbante trouvant dans les biens qui lui sont transmis par la société absorbée 53.612 de ses propres actions qu'elle ne peut conserver, annulera lesdites actions et réduira en conséquence son capital de 214.488 euros correspondant à la valeur nominale des actions dont il s'agit. La différence entre la valeur nette comptable des actions annulées et leur valeur nominale sera imputée sur la prime de fusion dont le montant résiduel s'élèvera à 200.635,34 euros. Montant prévu de la prime de fusion : 469284,74 Euros. Date du projet :29/06/2013 Date du dépôt : 06/11/2013, lieu du dépôt : CHAMBERY.

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 220000.00 EUR

22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5773
NOJO : 117301303753991
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5476
NOJO : BXC12233005332O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6609
NOJO : BXC11213006754W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9904
NOJO : BXC10222006818S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1138 avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry

18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1549
NOJO : BXB10223001632U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 04/09/1976
Date d'effet : 2010-07-21
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : SCAPOLAN Jean-Luc Georges Directeur général : SEVEZ Bernard Pierre Albert Commissaire aux comptes titulaire : SARL GUERRAZ AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL
Montant du capital : 220000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1138 avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
1138 avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry

07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7092
NOJO : BXC08243005906A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1138 avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry

29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8169
NOJO : BXC08254010694J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 420 703
Dénomination : DOLIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1138 avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry

Historique de l'unité légale :

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Production d'autres boissons fermentées non distillées (NAFRev2 : 11.04Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)

30/11/2005 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : DOLIN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de spiritueux (NAFRev1 : 15.9B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)

Représentants légaux :

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEAUX Pierre Olivier
Né le 18/01/1971 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
58 Chemin du Violet
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Personne Physique

Nom : SEVEZ Bernard Pierre Albert
Né le 15/10/1947 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
195 Rue du Villaret
Les Vignes
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Personne Morale

Nom : SARL GUERRAZ AUDIT
Siren : 518592928
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
128 Rue Lamartine
73000 Chambéry
FRANCE

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Personne Morale

Nom : ROSTAN AUDIT ET CONSEIL
Siren : 489548362
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
173 Rue Emile Romanet
73000 Chambéry
FRANCE

Dépôts des actes :

04/10/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6384 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/10/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6384 déposé le 14/10/2016
Etat : Déposé

18/12/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7898 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de président

18/12/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7898 déposé le 28/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

07/02/2014 : Déclaration de conformité

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé

30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Approbation du projet de fusion-absorption de la société BONAL DE VENTE.

30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

30/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/12/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1231 déposé le 24/02/2014
Etat : Déposé

13/12/2013 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7263 déposé le 13/12/2013
Etat : Déposé
Décision : rapport du commissaire aux apports sur la valeur des apports en nature devant être effectueés à titre fusion par la SARL BONAL DE VENTE à la SAS DOLIN

29/06/2013 : Traité de fusion

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6374 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé

21/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

21/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/07/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé

28/06/2010 : Lettre de nomination

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : d'un commissaire aux comptes titulaires

28/06/2010 : Lettre de nomination

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : d'un commissaire aux comptes suppléants

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°3004128 déposé le 02/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2060047 déposé le 06/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2060047 déposé le 06/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Société par actions simplifiée. Adoption du texte des statuts devant régir la société sous sa nouvelle forme. Nomination du Président et du Directeur Général. Confirmation des Commissaires aux Comptes.

30/11/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2060047 déposé le 06/01/2006
Etat : Déposé

10/11/2005 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2053195 déposé le 18/11/2005
Etat : Déposé

02/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2022086 déposé le 19/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Régularisation de l'assemblée générale d'augmentation de capital du 28/11/2001 qui encourait la nullité.

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2022220 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Délégué.

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2022220 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

02/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2022220 déposé le 30/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

01/06/2002 : Ordonnance du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2021649 déposé le 10/06/2002
Etat : Déposé
Décision : AU 31/10/2002

28/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2020466 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2020466 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

28/11/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2020466 déposé le 08/02/2002
Etat : Déposé

23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2010858 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2010858 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/02/2001 : Lettre de nomination

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°2010858 déposé le 21/03/2001
Etat : Déposé
Décision : de la SARL SOCIETE BONAL DE VENTE.

02/08/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°932189 déposé le 12/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

27/04/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°901202 déposé le 18/06/1990
Etat : Déposé
Décision : (DECES ADMINISTRATEUR)

25/07/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°871965 déposé le 20/08/1987
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/06/1985 : Déclaration de conformité

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°852754 déposé le 27/12/1985
Etat : Déposé

27/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°852754 déposé le 27/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

27/06/1985 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°852754 déposé le 27/12/1985
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/06/1985 : Statuts mis à jour

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°852754 déposé le 27/12/1985
Etat : Déposé

05/06/1985 : Ordonnance du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°850895 déposé le 05/06/1985
Etat : Déposé
Décision : AU 30/11/85

26/10/1984 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°852261 déposé le 29/10/1985
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

12/06/1984 : Ordonnance du président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°840655 déposé le 12/06/1984
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

28/11/1983 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°840933 déposé le 30/07/1984
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

Etablissements :

28/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Siège

Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry
FRANCE

28/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Type : Etablissement principal

Adresse :
1138 Avenue du Grand Ariétaz
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/09/1976
Activité : Fabrication, vente de vermout, liqueur, vin, sirop, jus de fruits et autres boissons alcoolisées ou non, et produits alimentaires d'une façon générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/12/2015 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 14/12/1954
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 14/12/1954 : - JOURNAL DE CONSTITUTION:LE PATRIOTE REPUBLICAIN. - FONDS PRECEDENT: CHAMBERY, 12 RUE FREIZIER DU 27.06.19 AU 04.09.76.

28/12/2015 : Ajout

Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 35209
Date d’ajout de l’observation : 24/02/2014
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BONAL DE VENTE Forme juridique SARL Siège social VIVIERS DU LAC (73420), Villa Sainte Agnès, 100 Les Rives du Lac le 30/12/2013 avec effet rétroactif au 01/01/2013 Rcs (308 306 000 RCS CHAMBERY)

Personnes morales :

28/12/2015 : DOLIN

Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, vente de vermout, liqueur, vin, sirop, jus de fruits et autres boissons alcoolisées ou non, et produits alimentaires d'une façon générale.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/12/1954
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/06/1919

Type de capital : Fixe
Capital : 245552.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 149 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6165 déposé le 16/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6156 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7501 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7499 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°7292 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6306 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6640 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°6615 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°83199 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°72260 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°62714 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°51810 déposé le 01/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°50157 déposé le 21/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°31892 déposé le 11/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°21814 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°11606 déposé le 11/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°1441 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°91479 déposé le 08/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°81935 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°71998 déposé le 04/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°62196 déposé le 13/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°51841 déposé le 25/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°41645 déposé le 04/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°31525 déposé le 03/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°20870 déposé le 29/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°11187 déposé le 25/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°636 déposé le 13/06/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°91352 déposé le 21/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°82098 déposé le 26/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°71614 déposé le 25/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°62469 déposé le 24/10/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°52106 déposé le 11/10/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1983 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1954B00070
Dépôt : N°40387 déposé le 12/04/1984
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7611 du 17/06/2022
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7554 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7624 du 29/07/2020
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7153 du 21/06/2019
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6376 du 28/06/2018
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7752 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 1954B00070
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	13 825	11 032	2 792	3 806
AH	Fonds commercial	30		30	30
AJ	Autres immobilisations incorporelles	10 447	3 811	6 636	6 636
AN	Terrains	74 700		74 700	74 700
AP	Constructions	642 835	483 428	159 406
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	788 886	593 153	195 732	214 591
AT	Autres immobilisations corporelles	679 877	240 650	439 227	98 832
AV	Immobilisations en cours	4 577		4 577	10 225
CU	Autres participations	337 029		337 029	337 029
BD	Autres titres immobilisés	76		76	76
BH	Autres immobilisations financières	229		229	229
BJ	TOTAL (I)	2 552 516	1 332 077	1 220 438	746 157
BL	Matières premières, approvisionnements	334 162	12 811	321 351	357 777
BR	Produits intermédiaires et finis	441 132		441 132	341 226
BX	Clients et comptes rattachés	1 502 983	3 095	1 499 887	1 452 526
BZ	Autres créances	119 531		119 531	22 986
CD	Valeurs mobilières de placement				500 000
CF	Disponibilités	1 246 914		1 246 914	641 453
CH	Charges constatées d’avance	10 907		10 907	10 237
CJ	TOTAL (II)	3 655 631	15 907	3 639 724	3 326 208
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	6 208 147	1 347 984	4 860 163	4 072 365
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 552	245 552
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	200 635	200 635
DD	Réserve légale (1)	24 555	24 555
DG	Autres réserves	1 304 375	1 141 350
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	978 684	1 013 863
DJ	Subventions d’investissement	21 224	25 183
DK	Provisions réglementées	21 435	20 921
DL	TOTAL (I)	2 796 462	2 672 059
DP	Provisions pour risques	40 000
DR	TOTAL (III)	40 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	488 134
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	238 457	933
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	843 191	605 177
DY	Dettes fiscales et sociales	405 499	767 943
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 413	17 429
EA	Autres dettes	6 570	2 395
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 434	6 425
EC	TOTAL (IV)	2 023 700	1 400 305
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 860 163	4 072 365
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	1 601 559	1 400 305
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 867 541	8 114	2 875 655	1 969 061
FD	Production vendue biens	2 025 032	2 843 781	4 868 813	4 927 182
FG	Production vendue services	22 248		22 248	22 226
FJ	Chiffres d’affaires nets	4 914 822	2 851 895	7 766 717	6 918 471
FM	Production stockée			99 906	24 388
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				6 000
FQ	Autres produits			2 994	3 131
FR	Total des produits d’exploitation (I)			7 869 618	6 951 991
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 410 462	1 607 860
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 620	15 527
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			1 859 607	1 937 528
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			42 950	-47 609
FW	Autres achats et charges externes			819 131	668 532
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			110 455	105 187
FY	Salaires et traitements			720 664	775 925
FZ	Charges sociales			321 806	322 197
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			88 700	73 794
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			8 192	4 256
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			40 000
GE	Autres charges			26 348	22 321
GF	Total des charges d’exploitation (II)			6 436 699	5 485 522
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 432 918	1 466 469
GL	Autres intérêts et produits assimilés			6 646	10 969
GN	Différences positives de change			120	84
GP	Total des produits financiers (V)			6 767	11 054
GR	Intérêts et charges assimilées			9 406	3 476
GS	Différences négatives de change				52
GU	Total des charges financières (VI)			9 406	3 529
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 638	7 524
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 430 279	1 473 993
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	4 159	3 959
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	1 925	1 893
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	6 084	5 852
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	294
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	372
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 440	3 840
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	3 107	3 840
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 977	2 011
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	454 573	462 142
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	7 882 469	6 968 897
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	6 903 785	5 955 033
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	978 684	1 013 863
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	11 478	2 496	2 942	11 032
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 236 105	86 012	4 884	1 317 233
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 247 583	88 509	7 827	1 328 266
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				40 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges		40 000		40 000
7C	TOTAL GENERAL		40 000		40 000
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	230
VA	Clients douteux ou litigieux	3 715
UX	Autres créances clients	1 499 269
VB	T. V. A.	53 377
VC	Groupe et associés	35 043
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	31 111
VS	Charges constatées d’avance	10 907
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	1 633 651	1 633 422	230
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	488 135	65 994	321 972
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	843 191	843 191
8C	Personnel et comptes rattachés	91 327	91 327
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	113 308	113 308
VW	T.V.A.	21 447	21 447
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	179 417	179 417
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	35 414	35 414
VI	Groupe et associés	238 457	238 457
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	6 571	6 571
8L	Produits constatés d’avance	6 434	6 434
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 023 701	1 601 560	321 972	100 169

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