R.C.D. S.X. (fermée)

Entreprise

R.C.D. S.X.
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47987444800018 / Siren : 479874448 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 87 479874448
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
R.C.D. S.X.
Adresse :
CTRE NUMERICA
CRS LOUIS LE PRINCE-RINGUET

25200 MONTBELIARD
Historique de l'établissement :
02/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2004
Dénomination : R.C.D. S.X.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
01/12/2010 : RCD SX
N° national/d'enregistrement : 3786907
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils, d'études et d'assistance aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'ingénieurs dont réalisation de projets techniques, services de calcul et de simulation numérique, services d'ingénierie documentaire et d'ingénierie produit-process dans les domaines suivants : automobile, aéronautique, ferroviaire, naval, défense, énergie, pétrochimie, informatique, électronique et télécom ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; assistance technique en matière de conception et de production de biens et services en ingénierie, industrie, informatique et administratif ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.

Déposant 1 : RCD SX, SARL
Numéro de SIREN : 479874448
Adresse :
Centre Numérica Cours Leprince Ringuet
25201 MONTBELIARD
FR

Mandataire 1 : Cambernon Claire, Coblence & Associés
Adresse :
24, rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Publications au Bodacc :
31/01/2021 : Radiation

Annonce N°2392
NOJO : 009001MYG117378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 20000.00 EUR
04/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9658
NOJO : 9001MYG11559900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11101
NOJO : 9001MYG10501600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9616
NOJO : 900110379300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : 000000900199891
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RCD EXCEPT (SAS) ; Directeur général : THAMIE Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : VAUDOYER Ludovic ; Commissaire aux comptes suppléant : RIGOUIN Olivier
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6550
NOJO : 900196218000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°2432
NOJO : 000000900190655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOITTIN Dominique ; Directeur général : THAMIE Jean-Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire : VAUDOYER Ludovic ; Commissaire aux comptes suppléant : RIGOUIN Olivier
28/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : BXB16270000400J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BOITTIN Dominique Commissaire aux comptes titulaire : VAUDOYER Ludovic Commissaire aux comptes suppléant : RIGOUIN Olivier
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9961
NOJO : 900189277000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11457
NOJO : 900181365000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13122
NOJO : 900172985000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11443
NOJO : 900170408000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12585
NOJO : BXC12108002252I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12944
NOJO : BXC11096000048R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Centre Numérica Cours Leprince-Ringuet
25201 Montbéliard
26/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11427
NOJO : BXC101320114904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
centre Numérica Cours Leprince-Ringuet
25201 Montbéliard
05/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9882
NOJO : BXC081180049036
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
centre Numérica
Cours Leprince-Ringuet,
25201 Montbéliard
06/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°396
NOJO : BDC08006500359P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 479 874 448
Dénomination : R.C.D. S.X
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
centre Numérica, cours Leprince-Ringuet,
25201 Montbéliard
Historique de l'unité légale :
02/12/2020 : état administratif
Etat administratif : Cessée
09/08/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Type : Personne Physique

Nom : BOITTIN Dominique
Né le 27/02/1964 à Mortain (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
35 rue Robert Schumann
78120 Rambouillet
FRANCE
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Type : Personne Physique

Nom : THAMIE Jean-Jacques
Né le 28/10/1958 à Créteil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 rue des Manoirs
77150 Férolles-Attilly
FRANCE
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Type : Personne Physique

Nom : VAUDOYER Ludovic
Né le 12/08/1959 à Eygalières (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 avenue du Général Leclerc
Immeuble le Panorama
77170 Brie-Comte-Robert
FRANCE
28/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Type : Personne Physique

Nom : RIGOUIN Olivier
Né le 20/03/1956 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
10 rue de la Station
92600 Asnières-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
05/10/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2373 déposé le 20/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
09/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2120 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
09/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2120 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
18/07/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1817 déposé le 01/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la société en Société par Actions Simplifiée
02/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1166 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1077 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°255233 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
24/11/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1054 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1054 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1054 déposé le 20/12/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°255233 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Libération intégrale du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°255233 déposé le 10/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1077 déposé le 10/11/2006
Etat : Déposé
Décision : (sous condition suspensive de l'absence d'oppostion emanant des creanciers)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1166 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2120 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
28/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Centre Numérica
Cours Leprince Ringuet
25201 Montbéliard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2004
Activité : Recherche conception désign avec notamment : fabrication réalisation et ingénierie de produits et/ou machines industrielles...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/10/2016 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
28/10/2016 : R.C.D. S.X.
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/12/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 20000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2799 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°3289 déposé le 11/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2372 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°793 déposé le 09/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°696 déposé le 30/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°645 déposé le 24/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°1164 déposé le 05/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°767 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2552333 déposé le 10/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°2552332 déposé le 12/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2004B40256
Dépôt : N°255285 déposé le 30/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3868 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 2004B40256
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles28 42718 8569 572
BHAutres immobilisations financières1 9191 919
BJTOTAL (I)30 34618 85611 490
BXClients et comptes rattachés533 474533 474
BZAutres créances119 421119 421
CFDisponibilités556 134556 134
CHCharges constatées d’avance2 2972 297
CJTOTAL (II)1 211 3251 211 325
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 241 67118 8561 222 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves499 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)230 615
DLTOTAL (I)752 021
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 713
DYDettes fiscales et sociales359 581
EAAutres dettes45
ECTOTAL (IV)470 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 222 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an470 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 864 5102 6201 867 130
FJChiffres d’affaires nets1 864 5102 6201 867 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges889
FQAutres produits17
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 868 037
FWAutres achats et charges externes354 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 904
FYSalaires et traitements934 981
FZCharges sociales319 935
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 007
GEAutres charges6
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 631 010
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 026
GRIntérêts et charges assimilées168
GUTotal des charges financières (VI)168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-168
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)236 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 868 037
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 637 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)230 615
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 548
A1Renvois : Transfert de charges889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 8492 00718 856
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 8492 00718 856
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3440 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2004B40256
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles28 42718 8569 572
BHAutres immobilisations financières1 9191 919
BJTOTAL (I)30 34618 85611 490
BXClients et comptes rattachés533 474533 474
BZAutres créances119 421119 421
CFDisponibilités556 134556 134
CHCharges constatées d’avance2 2972 297
CJTOTAL (II)1 211 3251 211 325
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 241 67118 8561 222 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves499 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)230 615
DLTOTAL (I)752 021
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 713
DYDettes fiscales et sociales359 581
EAAutres dettes45
ECTOTAL (IV)470 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 222 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an470 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 864 5102 6201 867 130
FJChiffres d’affaires nets1 864 5102 6201 867 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges889
FQAutres produits17
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 868 037
FWAutres achats et charges externes354 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 904
FYSalaires et traitements934 981
FZCharges sociales319 935
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 007
GEAutres charges6
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 631 010
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 026
GRIntérêts et charges assimilées168
GUTotal des charges financières (VI)168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-168
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)236 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 868 037
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 637 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)230 615
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 548
A1Renvois : Transfert de charges889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 8492 00718 856
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 8492 00718 856
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2063 du 18/07/2018
Numéro de gestion : 2004B40256
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles28 42718 8569 572
BHAutres immobilisations financières1 9191 919
BJTOTAL (I)30 34618 85611 490
BXClients et comptes rattachés533 474533 474
BZAutres créances119 421119 421
CFDisponibilités556 134556 134
CHCharges constatées d’avance2 2972 297
CJTOTAL (II)1 211 3251 211 325
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 241 67118 8561 222 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves499 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)230 615
DLTOTAL (I)752 021
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 713
DYDettes fiscales et sociales359 581
EAAutres dettes45
ECTOTAL (IV)470 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 222 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an470 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 864 5102 6201 867 130
FJChiffres d’affaires nets1 864 5102 6201 867 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges889
FQAutres produits17
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 868 037
FWAutres achats et charges externes354 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 904
FYSalaires et traitements934 981
FZCharges sociales319 935
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 007
GEAutres charges6
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 631 010
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 026
GRIntérêts et charges assimilées168
GUTotal des charges financières (VI)168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-168
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)236 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 868 037
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 637 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)230 615
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 548
A1Renvois : Transfert de charges889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 8492 00718 856
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 8492 00718 856
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2093 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2004B40256
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles28 42718 8569 572
BHAutres immobilisations financières1 9191 919
BJTOTAL (I)30 34618 85611 490
BXClients et comptes rattachés533 474533 474
BZAutres créances119 421119 421
CFDisponibilités556 134556 134
CHCharges constatées d’avance2 2972 297
CJTOTAL (II)1 211 3251 211 325
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 241 67118 8561 222 815
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel20 000
DDRéserve légale (1)2 000
DGAutres réserves499 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)230 615
DLTOTAL (I)752 021
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)209
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 246
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés106 713
DYDettes fiscales et sociales359 581
EAAutres dettes45
ECTOTAL (IV)470 794
EETOTAL GENERAL (I à V)1 222 815
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an470 794
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 864 5102 6201 867 130
FJChiffres d’affaires nets1 864 5102 6201 867 130
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges889
FQAutres produits17
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 868 037
FWAutres achats et charges externes354 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 904
FYSalaires et traitements934 981
FZCharges sociales319 935
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 007
GEAutres charges6
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 631 010
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)237 026
GRIntérêts et charges assimilées168
GUTotal des charges financières (VI)168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-168
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)236 858
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion2 577
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital13 038
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)15 615
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-15 615
HKImpôts sur les bénéfices (X)-9 372
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 868 037
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 637 421
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)230 615
HPRenvois : Crédit-bail mobilier6 548
A1Renvois : Transfert de charges889
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles16 8492 00718 856
0NAMORTISSEMENTS Total Général16 8492 00718 856

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