R G A SYSTEMES

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Seine-et-Marne
  3. CHAMPS-SUR-MARNE
  4. R G A SYSTEMES
R G A SYSTEMES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33763614600058 / Siren : 337636146 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 15 337636146
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
Coordonnées de l'établissement :
R G A SYSTEMES
Adresse :
CITE DESCARTES
5 Rue ALBERT EINSTEIN
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/1998 : Succession
Prédécesseur : R G A SYSTEMES
01/10/1998 : Succession
Prédécesseur : R G A SYSTEMES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1986
Dénomination : R G A SYSTEMES
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
R G A SYSTEMES - Champs-sur-Marne (siège)R G A SYSTEMES - Paris (fermé)R G A SYSTEMES - Blagnac (fermé)R G A SYSTEMES - Carnetin (fermé)R G A SYSTEMES - Paris (fermé)
Marques françaises :
29/10/2009 : COLISE
N° national/d'enregistrement : 3687768
Date de dépôt : 29/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : RGA SYSTEMES, SA à DIRECTOIRE
Numéro de SIREN : 337636146
Adresse :
5 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : RGA SYSTEMES
Adresse :
5 rue Albert Einstein
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Publications au Bodacc :
19/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9298
NOJO : 77012023S010831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9502
NOJO : 77012022S009014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15622
NOJO : 77012021S006988
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7559
NOJO : 77012020S013677
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2169
NOJO : 77012019S012542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10119
NOJO : 77012018S009052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°1886
NOJO : 7701BP1989B0014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : Bujon, Gilles Maurice Marie Henri ; Président du conseil de surveillance partant : Vantichelen, Olivier ; Vice-président du conseil de surveillance partant : Lebec, William Henri ; Membre du conseil de surveillance partant : Bujon, Didier ; Membre du conseil de surveillance partant : Zemb, Thierry Jacques ; Commissaire aux comptes titulaire partant : CABINET JEAN MESSIN ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Messin, Catherine ; modification du Membre du comité de pilotage Bujon, Gilles Maurice Marie Henri ; modification du Membre du comité de pilotage Dufour, Jean Luc Michel ; modification du Membre du comité de pilotage De Courreges D'agnos, Benoit Emmanuel Marie
Montant du capital : 152449.02 EUR
27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12426
NOJO : 77012017S013126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5742
NOJO : 77012016S011994
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8101
NOJO : 77012015S008543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
17/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°1667
NOJO : BXB15069000704D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
modification du Président du directoire Bujon, Gilles Maurice Marie Henri, modification du Membre du directoire Dufour, Jean Luc Michel, modification du Membre du directoire Odier, Francis Henri, nomination du Membre du directoire : De Courreges D'agnos, Benoit Emmanuel Marie, modification du Président du conseil de surveillance Vantichelen, Olivier, modification du Vice-président du conseil de surveillance Lebec, William Henri
Montant du capital : 152449.02 EUR
23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°2955
NOJO : BXB150160010627
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
nomination du Membre du conseil de surveillance : Zemb, Thierry Jacques
Montant du capital : 152449.02 EUR
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11885
NOJO : 77012014S010778
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15455
NOJO : 77012013S006874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11766
NOJO : BXC122220250078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire
08/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14158
NOJO : BXC11208002929G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
cité Descartes 5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
22/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1455
NOJO : BXB10291000369B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 24/02/1988
Date d'effet : 2010-06-18
Descriptif : Changement de président du conseil de surveillance
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : BUJON Gilles Maurice Marie Henri Membre du directoire : DUFOUR Jean Luc Michel Membre du directoire : ODIER Francis Henri Président du conseil de surveillance : VANTICHELEN Olivier Vice-président du conseil de surveillance : LEBEC William Henri Membre du conseil de surveillance : BUJON Didier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JEAN MESSIN Commissaire aux comptes suppléant : MESSIN Catherine
Montant du capital : 152449.02 EUR

Siège social :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9215
NOJO : BXC10242008043N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
cité Descartes 5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
10/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1884
NOJO : BXB093360018893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Date de commencement d'activité : 24/02/1988
Date d'effet : 2007-04-27
Descriptif : Changement de président du conseil de surveillance Changement de membres du conseil de surveillance changement du vice président du conseil de surveillance
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du directoire : BUJON Gilles Maurice Marie Henri Membre du directoire : DUFOUR Jean Luc Michel Membre du directoire : ODIER Francis Henri Président du conseil de surveillance : LEBEC William Henri Vice-président du conseil de surveillance : ZEMB Thierry Membre du conseil de surveillance : VANTICHELEN Olivier Membre du conseil de surveillance : BUJON Didier Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JEAN MESSIN Commissaire aux comptes suppléant : MESSIN Catherine
Montant du capital : 152449.02 EUR

Siège social :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Siège social :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne

Etablissement principal :
Adresse :
cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
03/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7963
NOJO : BXC093140024087
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Sigle : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
cité Descartes 5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
14/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7476
NOJO : BXC08220004562T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX (77)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Meaux 337 636 146
Dénomination : RGA SYSTEMES
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
cité Descartes 5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
Historique de l'unité légale :
01/12/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
18/09/1998 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles (NAF1993 : 73.1Z)
Représentants légaux :
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : BUJON Gilles Maurice Marie Henri
Né le 27/12/1964 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
219-221 rue de Versailles
92410 Ville-d'Avray
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : DUFOUR Jean Luc Michel
Né le 03/08/1959 à BETHUNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
17 avenue Corentin Cariou
75019 Paris
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : de COURREGES D'AGNOS Benoit Emmanuel Marie
Né le 10/03/1957 à Auxerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
19 avenue des Cèdres
92410 Ville-d'Avray
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : VANTICHELEN Olivier
Né le 16/02/1959 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
41 rue Michelet
62400 Béthune
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : LEBEC William Henri
Né le 05/05/1951 à Malo-les-Bains (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
15 rue de Lesigny
94440 Santeny
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : BUJON Didier
Né le 11/09/1967 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
307 allée Haute Plage
34280 La Grande-Motte
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : ZEMB Thierry Jacques
Né le 21/04/1963 à Saint-Germain-en-Laye (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
6 rue des Parisiens
92600 Asnières-sur-Seine
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Morale

Nom : CABINET JEAN MESSIN
Siren : 381205418
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
72 rue de Monceau
75008 Paris
France
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Personne Physique

Nom : MESSIN Catherine
Né le 16/09/1961 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
93 rue de Miromesnil
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°343 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
30/11/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°342 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°3005982 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
18/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°3005982 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
18/06/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°3005982 déposé le 11/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
27/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2906848 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2906848 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
27/04/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2906848 déposé le 26/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
27/04/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°260 déposé le 12/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
19/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2406572 déposé le 16/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/07/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2406572 déposé le 16/12/2004
Etat : Déposé
14/06/2004 : Ordonnance du président
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2403075 déposé le 15/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
13/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2500429 déposé le 20/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
13/03/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2500429 déposé le 20/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2305639 déposé le 10/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
17/12/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2300999 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
17/12/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2300999 déposé le 18/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
29/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2204406 déposé le 14/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
03/02/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2202362 déposé le 29/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au directoire
03/02/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2202362 déposé le 29/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°2203189 déposé le 18/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
01/10/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
18/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
18/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
18/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
18/09/1998 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°984628 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Etablissements :
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Cité Descartes
5 rue Albert Einstein
77420 Champs-sur-Marne
France
Enseigne : RGA SYSTEMES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/1988
Activité : études et conseils études et conseils
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé cité Descartes 5 Rue Albert Einstein 77420 Champs-sur- Marne : Observation depuis le 13/02/1989 : MODIF D U 06/08/1998 : TRANSFERT DE L'ACTIVITE DU 10 COUR DES GROS 77400 CARNETIN DANS CE FONDS A COMPTER DU 30/06/1998 -MODIF DU 04.11.1998 : L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE DEVIENT PRINCIPAL.
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 13/02/1989
Texte de l'observation : Historique : ACTE CONSTITUTIF DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS LE 21.04.1986 PUBLIE DANS LE PUBLICATEUR LEGAL DU 17.04.1986. ANCIEN S IEGE : 87 RUE DE MONCEAU. 75008 PARIS TRANSFERT LE 01.10.1998 SUR MEAUX PUBLICATION DANS LE JOURNAL LA MARNE.
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 13/02/1989
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé cité Descartes 5 Rue Albert Einstein 77420 Champs-sur- Marne : CREATION DE CE FONDS LE 24.02.1988.
Personnes morales :
23/11/2016 : RGA SYSTEMES
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/02/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 152449.02
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°11994 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°8543 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°10778 déposé le 08/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°6874 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°5432 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°05501 déposé le 19/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°07218 déposé le 25/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°08414 déposé le 19/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°03741 déposé le 04/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°01995 déposé le 30/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°01994 déposé le 30/05/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°07722 déposé le 09/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°07757 déposé le 20/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°07604 déposé le 09/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°00899 déposé le 17/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°04124 déposé le 02/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°00050 déposé le 05/01/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1989B00140
Dépôt : N°00626 déposé le 23/02/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9014 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 6988 du 30/06/2021
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13677 du 11/12/2020
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 12542 du 30/10/2019
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 9052 du 11/09/2018
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MEAUX (7701)
Numéro de dépôt : 13126 du 24/11/2017
Numéro de gestion : 1989B00140
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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