INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...)

• 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

• 3 - CFDT

• 91

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 141 - Télétravail

• 3 - CFDT

• 91

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

• 3 - CFDT

• 91

• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

• 3 - CFDT

• 91

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite, préparation et organisation de salons, d'expositions, d'événements à but commercial ou de publicité. Service de publicité ; promotion de produits et de services de tiers sur tous supports ; publications de textes publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de mises en relations commerciales dans le cadre de salons ; organisation de concours à buts promotionnels ; distribution de prix ou attribution de récompenses dans le cadre de salons ; gérance administrative et commerciale de lieux d'expositions. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; études de marché. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'immeubles et de bâtiments. Entretien et nettoyage de bâtiment, d'édifices ; réparation, maintenance, rénovation d'immeubles, d'habitations, de locaux à usage commercial et/ou industriel ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; fabrication et pose de tout type de charpente bois ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermes, chalets, maisons à ossatures bois, immeubles à ossatures en bois ; bâtiments industriels ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; informations en matière de construction en bois et de réparation maçonnerie ; rénovations de bâtiments en bois ; services de charpenterie ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation ; informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; contrôle de qualité ; conseil en construction ; services de certification ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, travaux d'ingénieurs ; consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés. Recherches documentaires dans les domaines scientifique ou technique dans le domaine du bois. Services d'architecture ; conseils en architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs], essais de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel. Services de décoration intérieure. Services de conseillers en décoration intérieure. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite, préparation et organisation de salons, d'expositions, d'événements à but commercial ou de publicité. Service de publicité ; promotion de produits et de services de tiers sur tous supports ; publications de textes publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de mises en relations commerciales dans le cadre de salons ; organisation de concours à buts promotionnels ; distribution de prix ou attribution de récompenses dans le cadre de salons ; gérance administrative et commerciale de lieux d'expositions. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; études de marché. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'immeubles et de bâtiments. Entretien et nettoyage de bâtiment, d'édifices ; réparation, maintenance, rénovation d'immeubles, d'habitations, de locaux à usage commercial et/ou industriel ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; fabrication et pose de tout type de charpente bois ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermes, chalets, maisons à ossatures bois, immeubles à ossatures en bois ; bâtiments industriels ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; informations en matière de construction en bois et de réparation maçonnerie ; rénovations de bâtiments en bois ; services de charpenterie ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation ; informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; contrôle de qualité ; conseil en construction ; services de certification ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, travaux d'ingénieurs ; consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés. Recherches documentaires dans les domaines scientifique ou technique dans le domaine du bois. Services d'architecture ; conseils en architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs], essais de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel. Services de décoration intérieure. Services de conseillers en décoration intérieure. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier.
  

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• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite, préparation et organisation de salons, d'expositions, d'événements à but commercial ou de publicité. Service de publicité ; promotion de produits et de services de tiers sur tous supports ; publications de textes publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de mises en relations commerciales dans le cadre de salons ; organisation de concours à buts promotionnels ; distribution de prix ou attribution de récompenses dans le cadre de salons ; gérance administrative et commerciale de lieux d'expositions. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; études de marché. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'immeubles et de bâtiments. Entretien et nettoyage de bâtiment, d'édifices ; réparation, maintenance, rénovation d'immeubles, d'habitations, de locaux à usage commercial et/ou industriel ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; fabrication et pose de tout type de charpente bois ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermes, chalets, maisons à ossatures bois, immeubles à ossatures en bois ; bâtiments industriels ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; informations en matière de construction en bois et de réparation maçonnerie ; rénovations de bâtiments en bois ; services de charpenterie ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation ; informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 42
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• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite, préparation et organisation de salons, d'expositions, d'événements à but commercial ou de publicité. Service de publicité ; promotion de produits et de services de tiers sur tous supports ; publications de textes publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de mises en relations commerciales dans le cadre de salons ; organisation de concours à buts promotionnels ; distribution de prix ou attribution de récompenses dans le cadre de salons ; gérance administrative et commerciale de lieux d'expositions. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; études de marché. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'immeubles et de bâtiments. Entretien et nettoyage de bâtiment, d'édifices ; réparation, maintenance, rénovation d'immeubles, d'habitations, de locaux à usage commercial et/ou industriel ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; fabrication et pose de tout type de charpente bois ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermes, chalets, maisons à ossatures bois, immeubles à ossatures en bois ; bâtiments industriels ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; informations en matière de construction en bois et de réparation maçonnerie ; rénovations de bâtiments en bois ; services de charpenterie ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation ; informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 41
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• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; contrôle de qualité ; conseil en construction ; services de certification ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, travaux d'ingénieurs ; consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés. Recherches documentaires dans les domaines scientifique ou technique dans le domaine du bois. Services d'architecture ; conseils en architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs], essais de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel. Services de décoration intérieure. Services de conseillers en décoration intérieure. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier.
  

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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
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• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conduite, préparation et organisation de salons, d'expositions, d'événements à but commercial ou de publicité. Service de publicité ; promotion de produits et de services de tiers sur tous supports ; publications de textes publicitaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de mises en relations commerciales dans le cadre de salons ; organisation de concours à buts promotionnels ; distribution de prix ou attribution de récompenses dans le cadre de salons ; gérance administrative et commerciale de lieux d'expositions. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; études de marché. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de construction d'immeubles et de bâtiments. Entretien et nettoyage de bâtiment, d'édifices ; réparation, maintenance, rénovation d'immeubles, d'habitations, de locaux à usage commercial et/ou industriel ; travaux d'ébénisterie [réparation] ; fabrication et pose de tout type de charpente bois ; construction d'édifices en bois ; construction d'éléments en bois, à savoir de fermes, chalets, maisons à ossatures bois, immeubles à ossatures en bois ; bâtiments industriels ; construction, montage et assemblage de charpentes et d'ossatures en bois ; informations en matière de construction en bois et de réparation maçonnerie ; rénovations de bâtiments en bois ; services de charpenterie ; services d'étanchéité [construction] ; services d'isolation [construction] ; travaux de couverture de toits ; informations en matière de réparation ; informations et conseils en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; contrôle de qualité ; conseil en construction ; services de certification ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, travaux d'ingénieurs ; consultation professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; recherche et développement de nouveaux produits et procédés. Recherches documentaires dans les domaines scientifique ou technique dans le domaine du bois. Services d'architecture ; conseils en architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services d'expertises techniques [travaux d'ingénieurs], essais de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel. Services de décoration intérieure. Services de conseillers en décoration intérieure. Tous ces services étant en relation avec le domaine des activités de congrès scientifique et de salon immobilier.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, cadres (encadrements) ; produits et pièces d'ameublement en bois à savoir : mobilier de rangement, mobilier de bureau, mobilier de puériculture, mobilier de cuisine, mobilier de séjour et de salle à manger, mobilier de chambre, sièges, chaises, fauteuils, bancs, canapés, comptoirs, tables, paravent (meubles), portes de meubles, tiroirs de meubles, présentoirs, rayons de meubles, tablettes, tréteaux (mobiliers), étagères, boutons et poignées de porte ; moulures pour cadres (encadrements), baguettes d'encadrement (liteaux) ; fûts [tonneaux] et barils en bois ; fûts en bois pour décanter le vin ; cercles non métalliques pour tonneaux, enveloppes en bois pour bouteilles, coffrets en bois pour bouteilles ; cannelles de tonneaux en bois.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction ; prestation de conseils en matière de construction ; services de conseillers en construction de bâtiments ; supervision [direction] de travaux de construction ; supervision [direction] de travaux de fabrication de mobilier en bois.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de traitement de matériaux et notamment le traitement du bois et des matériaux à base de bois ; informations en matière de travail du bois ; traitement de matériaux : à savoir traitement du bois ; informations en matière d'abattage et de débitage du bois.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification, élaboration (conception) de logiciels, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits et procédés, étude de projets techniques, dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, essais de matériaux ; toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Rue Galilee
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
60 Rue Pierre CHARRON
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; produits d'ameublement métalliques, en verre, en bois, liège, rotin, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir mobilier de bureau, armoires, bancs, rayons de bibliothèques, étagères de bibliothèques, buffets roulants, moulures pour cadres (encadrements), rayons pour classeurs, commodes, comptoirs (tables), tables à dessin, baguettes d'encadrement (liteaux), paravent (meubles), pièces d'ameublement, portes de meubles, tiroirs de meubles, présentoirs, rayons de meubles, sièges, tables, tablettes pour machines à écrire, tréteaux (mobiliers), vitrines (meubles), étagères.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification, élaboration (conception) de logiciels, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits et procédés, étude de projets techniques, dans le domaine des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois et de la construction de bâtiments utilisant des produits (matériaux, composants, systèmes) en bois ou à base de bois ; conseil, à savoir conseil en construction, expertise, essais de matériaux ; toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre technique industriel ou comité professionnel du développement économique
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme COUDRY Hermine
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matiéres à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes. ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de construction. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement de matériaux. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : Alain Bensoussan Selas, Mme Cantreau Anne-Sophie
Adresse :
58 Boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : GINGER CEBTP

Bénéficiare 1 : GINGER-CEBTP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412442519
Adresse :
Zac Clé Saint-Pierre 12 Avenue Gay Lussac
78990 Elancourt
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS ...), Etablissement d'utilité publique dit Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Rue Galilée
77420 Champs-sur-Marne
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matiéres à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes. ;
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés. ;
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de construction. ;
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement de matériaux. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Déposant 2 : CEBTP-SOLEN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412442519
Adresse :
12 Avenue Gay-Lussac Zac Clé Saint-Pierre
78990 ELANCOURT
FR

Déposant 3 : INSTITUT DE TECHNOLOGIE FCBA, Etablissement d'utilité public
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : Jean-Pierre BARRAU
Adresse :
15 Rond-Point André Malraux
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
FR

Bénéficiare 1 : GINGER CEBTP

Bénéficiare 1 : GINGER-CEBTP, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412442519
Adresse :
Zac Clé Saint-Pierre 12 Avenue Gay Lussac
78990 Elancourt
FR

Bénéficiare 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS ...), Etablissement d'utilité publique dit Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Rue Galilée
77420 Champs-sur-Marne
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 avenue Jean Jaurès
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

• N° de la classe : 04
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois à brûler, bois de feu, copeaux de bois pour l'allumage, copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois, briquettes combustibles, briquettes de bois, charbon [combustible], charbon de bois [combustible], allume-feu.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni préparés, ni transformés ; semences [graines] ; troncs d'arbres, bois en grume, écorces brutes, arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de certification ; test, analyse et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Etudes de projets techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier ; recherches en chimie ; contrôle de qualité ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Supervision (direction) de travaux de construction. Restauration et entretien de mobiliers. Travaux de couverture de toits.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de construction.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (par des tiers) ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 AVENUE JEAN JAURÈS
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Déposant 2 : GINGER CEBTP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 412442519
Adresse :
ZAC CLE SAINT PIERRE, 12 AVENUE GAY LUSSAC
78990 ELANCOURT
FR

Déposant 3 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Rue Galilée
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

Bénéficiare 1 : ALAIN BENSOUSSAN SELAS,
Adresse :
58 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
75017 Paris
FR

• N° de la classe : 06
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
  
• N° de la classe : 17
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières à calfeutrer et à isoler ; feuilles métalliques isolantes.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de construction.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Information en matière de traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (par des tiers) ; études de projets techniques.
  

Déposant 1 : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de SIREN : 775688229
Adresse :
84 AVENUE JEAN JAURÈS
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Déposant 2 : GINGER CEBTP, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 412442519
Adresse :
ZAC CLE SAINT PIERRE, 12 AVENUE GAY LUSSAC
78990 ELANCOURT
FR

Déposant 3 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 Rue Galilée
77420 CHAMPS-SUR-MARNE
FR

Mandataire 1 : Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle
Adresse :
Le Bonnel, 20 rue de la Villette
69328 LYON cedex 03
FR

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant et extraits de bois colorant ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pour la protection des métaux.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, herbicides, insecticides.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques, cerceaux non métalliques pour barils, barils non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, enveloppes en bois pour bouteilles, fûts [tonneaux] non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, cannelles de tonneaux non métalliques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques) ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisations de salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle, service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) avec offre de vente ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; études de marché. Vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de cellulose, d'acétate de cellulose à l'état brut, de dérivés chimiques de la cellulose, d'esters de cellulose à usage industriel, d'éthers de cellulose à usage industriel, de papier albuminé, de papier autovireur [photographie], de papier barytique, de papier chimique pour essais, de papier de tournesol, de papier diazo, de papier nitré, de pâte à papier, de papier photométrique, de papier pour la photographie, de papier pour photocalques, de papier réactif, de papier sensible, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, d'enduits pour le bois, d'huiles pour la conservation du bois, de mordants pour le bois, de produits pour la conservation du bois, de teintures pour le bois, de bois colorant et extraits de bois colorant, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de produits pour la protection des métaux, de désinfectants, de préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, d'herbicides, d'insecticides, de papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante), de cartonnages, d'imprimés, de journaux, de livres, de manuels, de brochures promotionnelles, de brochures, de publications en tous genres et sous toutes les formes, de revues périodiques, de papier d'emballage, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, d'écussons (cachets en papier), d'enseignes en papier ou en carton, d'étiquettes non en tissu, de fanions (en papier), d'affiches, de cartes postales, de décalcomanies, de dessins, de gravures, d'images, de photogravures, de bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, de matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils, de produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de baguettes en bois pour le lambrissage, de pavés en bois, de bois d'œuvre, de bois de construction, de bois de placage, de bois de sciage, de bois façonnés, de bois mi-ouvrés, de bois propre à être moulé, de boiseries, de cadres de portes et de fenêtres non métalliques, de chevrons pour toitures, de châssis de portes non métalliques, de contre-plaqués, de couvertures de toits non métalliques, de marches d'escaliers et escaliers non métalliques, de baguettes de bois pour le lambrissage, de lames de parquets, de lattes non métalliques, de palissades non métalliques, de panneaux pour la construction non métalliques, de bois de placage, de placages en bois, de cartons de pâte de bois pour la construction, d'échafaudages non métalliques, de fût en bois et barriques, de tonneaux non métalliques, de cerceaux non métalliques pour barils, de barils non métalliques, de cercles non métalliques pour tonneaux, d'enveloppes en bois pour bouteilles, de fûts [tonneaux] non métalliques, de fûts en bois pour décanter le vin, de cannelles de tonneaux non métalliques, de bois de lit, de pans de boiseries pour meubles, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques), de tentures murales non en matières textiles, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier. Dératisation ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux). Travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; traitement du papier.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; représentation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres publications ; mise à disposition (ou location) de cassettes vidéo, ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base de personnel.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier ; recherches en chimie ; contrôle de qualité ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Services de certification ; test, analyse et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Supervision (direction) de travaux de construction. Restauration et entretien de mobiliers. Travaux de couverture de toits.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; service de location de plantes. Chirurgie des arbres.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 01
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible.
  
• N° de la classe : 02
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant et extraits de bois colorant ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pour la protection des métaux.
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, herbicides, insecticides.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
  
• N° de la classe : 19
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques.
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques, cerceaux non métalliques pour barils, barils non métalliques, cercles non métalliques pour tonneaux, enveloppes en bois pour bouteilles, fûts [tonneaux] non métalliques, fûts en bois pour décanter le vin, cannelles de tonneaux non métalliques, bois de lit, pans de boiseries pour meubles, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques) ; tentures murales non en matières textiles.
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisations de salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle, service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) avec offre de vente ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; études de marché. Vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, de résines artificielles à l'état brut, de matières plastiques à l'état brut, d'engrais pour les terres, de compositions extinctrices, de préparations pour la trempe et la soudure des métaux, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de cellulose, d'acétate de cellulose à l'état brut, de dérivés chimiques de la cellulose, d'esters de cellulose à usage industriel, d'éthers de cellulose à usage industriel, de papier albuminé, de papier autovireur [photographie], de papier barytique, de papier chimique pour essais, de papier de tournesol, de papier diazo, de papier nitré, de pâte à papier, de papier photométrique, de papier pour la photographie, de papier pour photocalques, de papier réactif, de papier sensible, de couleurs, de vernis, de laques, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, d'enduits pour le bois, d'huiles pour la conservation du bois, de mordants pour le bois, de produits pour la conservation du bois, de teintures pour le bois, de bois colorant et extraits de bois colorant, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, de produits pour la protection des métaux, de désinfectants, de préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, d'herbicides, d'insecticides, de papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante), de cartonnages, d'imprimés, de journaux, de livres, de manuels, de brochures promotionnelles, de brochures, de publications en tous genres et sous toutes les formes, de revues périodiques, de papier d'emballage, de sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, d'écussons (cachets en papier), d'enseignes en papier ou en carton, d'étiquettes non en tissu, de fanions (en papier), d'affiches, de cartes postales, de décalcomanies, de dessins, de gravures, d'images, de photogravures, de bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, de matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils, de produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), de caractères d'imprimerie, de clichés, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de poix et bitume, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, de baguettes en bois pour le lambrissage, de pavés en bois, de bois d'œuvre, de bois de construction, de bois de placage, de bois de sciage, de bois façonnés, de bois mi-ouvrés, de bois propre à être moulé, de boiseries, de cadres de portes et de fenêtres non métalliques, de chevrons pour toitures, de châssis de portes non métalliques, de contre-plaqués, de couvertures de toits non métalliques, de marches d'escaliers et escaliers non métalliques, de baguettes de bois pour le lambrissage, de lames de parquets, de lattes non métalliques, de palissades non métalliques, de panneaux pour la construction non métalliques, de bois de placage, de placages en bois, de cartons de pâte de bois pour la construction, d'échafaudages non métalliques, de fût en bois et barriques, de tonneaux non métalliques, de cerceaux non métalliques pour barils, de barils non métalliques, de cercles non métalliques pour tonneaux, d'enveloppes en bois pour bouteilles, de fûts [tonneaux] non métalliques, de fûts en bois pour décanter le vin, de cannelles de tonneaux non métalliques, de bois de lit, de pans de boiseries pour meubles, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages métalliques), de tentures murales non en matières textiles, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences], bois bruts, bois en grume, écorces brutes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
  
• N° de la classe : 37
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement et de la pâte à papier. Dératisation ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture. Travaux d'ébénisterie.
  
• N° de la classe : 39
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises.
  
• N° de la classe : 40
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux ; teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; vulcanisation (traitement de matériaux). Travaux sur bois ; sciage ; rabotage ; traitement du papier.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; montages de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; représentation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres publications ; mise à disposition (ou location) de cassettes vidéo, ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes de projets techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier ; recherches en chimie ; contrôle de qualité ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Services de certification ; test, analyse et évaluation de produits et services de tiers dans le but de délivrer une certification. Supervision (direction) de travaux de construction. Restauration et entretien de mobiliers. Travaux de couverture de toits.
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Horticulture ; sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes ; conseils en jardinage, en horticulture et en sylviculture, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, destruction des mauvaises herbes ; service de location de plantes. Chirurgie des arbres.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage, pavés en bois, bois d'œuvre, bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de portes non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; marches d'escaliers et escaliers non métalliques ; baguettes de bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; lattes non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques, bois de placage ; placages en bois ; cartons de pâte de bois pour la construction ; échafaudages non métalliques. Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux. Etudes techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise, travaux d'ingénieur, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Etablissement d'utilité publique, Centre technique industriel dont le statut est régi par les articles L. 521-1 et suivants du code de la recherche
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; enduits pour le bois, huiles pour la conservation du bois, mordants pour le bois, produits pour la conservation du bois, teintures pour le bois, bois colorant et extraits de bois colorant ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Informations en matière de construction dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement ; informations en matière de réparation dans le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement. Traitement de matériaux, à savoir traitement du bois ; informations en matière de traitement de matériaux. Etudes techniques, recherche scientifique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits, recherches techniques ; conseil, à savoir conseil en construction, études de projet technique, expertise, travaux d'ingénieur, essais de matériaux, toutes ces prestations étant en relation avec le domaine de l'industrie du bois et de l'ameublement.
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Etablissement d'utilité publique, Centre technique industriel dont le statut est régi par les articles L.521-1 et suivants du code de la recherche
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75002 PARIS
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters de cellulose à usage industriel, éthers de cellulose à usage industriel, papier albuminé, papier autovireur [photographie], papier barytique, papier chimique pour essais, papier de tournesol, papier diazo, papier nitré, pâte à papier, papier photométrique, papier pour la photographie, papier pour photocalques, papier réactif, papier sensible. Feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, articles de papeterie, papier à copier [articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier Xuan, papier-filtre, papier-parchemin, carton de pâte à bois [papeterie], carton, cartonnages. Etude de projets techniques dans le domaine de la pâte à papier, expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la pâte à papier, essai de matériaux dans le domaine de la pâte à papier, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la pâte à papier, recherches techniques dans le domaine de la pâte à papier, analyse chimique dans le domaine de la pâte à papier, recherches en chimie dans le domaine de la pâte à papier, contrôle de qualité dans le domaine de la pâte à papier. Etude de projets techniques, expertises [travaux d'ingénieurs], services de recherche sur la valorisation des ressources forestières dans l'industrie du papier et de la pâte à papier.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : CENTRE TECHNIQUE DE L'INDUSTRIE DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES, Centre Technique Loi du 22/07/1948
Numéro de SIREN : 775594815
Adresse :
Domaine Universitaire, CS 90251
38044 GRENOBLE CEDEX 9
FR

Déposant 2 : Institut technologique FCBA (forêt, cellulose, bois-construction, ameublement), Centre technique industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10, Avenue de Saint Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Bénéficiare 1 : CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L AMEUBLEMENT CTBA

Bénéficiare 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques, appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banque d'images ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou pour l'imprimante) ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ; revues périodiques ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Organisations de salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle, service de publicité ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; services de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) avec offre de vente ; service rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toutes ses formes, services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et affaires commerciales concernant des services télématiques ; études de marché. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications, publications électroniques et numériques (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; organisation de conférences, forums, congrès, colloques, séminaires, stages et cours ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés ; de programmes audiovisuels et multimédias ; représentation et production de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédia ; services d'édition de programmes multimédias ; prêts de livres et autres publications ; mise à disposition (ou location) de cassettes vidéo, ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Etude et conception de cartes modem, logiciels, logiciels associés, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel régi par les articles L.342-1 et suivants du code de la Recherche
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 avenue de Saint-Mandé
75012 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT), Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fût en bois et barriques, tonneaux non métalliques.
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (anciennement dénommé CENTRE TECHNIQUE DU BOIS ET DE L'AMEUBLEMENT), Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Détecteur de bruit, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes. Piège à insectes. Traitement des matériaux
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes bougies, mèches.Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses, (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Constructions et réparations. Traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  

Déposant 1 : INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA, Centre Technique Industriel
Numéro de SIREN : 775680903
Adresse :
10 rue Galilée
77420 CHAMPS SUR MARNE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
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• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Huiles et graisses industriels, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Constructions et réparations. Traitement de matériaux.
  
• N° de la classe : 01
  
• N° de la classe : 02
  
• N° de la classe : 04
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 06
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 17
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 19
  
• N° de la classe : 20
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 24
  
• N° de la classe : 27
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 37
  
• N° de la classe : 40
  

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