PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE

Entreprise

PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Dernière mise à jour : 22/05/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 22/05/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38030708200020 / Siren : 380307082 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 80 380307082
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Adresse :
VERENAY
35 Route DEPARTEMENTALE 386

69420 AMPUIS
Liens de succession de l'établissement :
22/05/2013 : Succession
Prédécesseur : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/10/1990
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Dénomination usuelle: PROTOTECH
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2704
NOJO : 690100015857910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7214
NOJO : 690100014806570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9653
NOJO : 690100013783190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1174
NOJO : 690100012894880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3923
NOJO : 690100011896600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1232
NOJO : 690100010977530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3315
NOJO : 690100010152810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6899
NOJO : 690100009350900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7501
NOJO : 690100008539180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9595
NOJO : 690100007766680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9459
NOJO : BXC130530077836
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9435
NOJO : BXC120550086539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8137
NOJO : BXC11192021285W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1380 route des Haies
69420 Tupin-et-Semons
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8240
NOJO : BXC11021012563S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Villard
69420 Tupin-et-Semons
03/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7297
NOJO : BXC08083004186L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Villard
69420 Tupin-et-Semons
27/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6175
NOJO : BXC08079009767X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 380 307 082
Dénomination : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Le Villard
69420 Tupin-et-Semons
Historique de l'unité légale :
08/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/05/2013 : code NIC
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
21/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Type : Personne Physique

Nom : COTE Daniel
Né le 25/01/1956 à Sainte-Colombe (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
223 Route de la Tour d'Orange
38554 Auberives-sur-Varèze
France
Dépôts des actes :
05/10/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°014314 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/12/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°019043 déposé le 26/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°019043 déposé le 26/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
26/12/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°019043 déposé le 26/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002735 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002735 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Cession de parts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002735 déposé le 30/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Cession de parts
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002752 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°016188 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°016188 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
Etablissements :
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Type : Siège

Adresse :
35 Route Départementale 386
Verenay
69420 Ampuis
France
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Route Départementale 386
Verenay
69420 Ampuis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1990
Activité : Ingénierie et études techniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/02/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F11/004189
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2011
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées.
Personnes morales :
21/02/2017 : PROTOTYPE TECHNIQUE INDUSTRIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : PROTOTECH
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Ingénierie et études techniques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 7623.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°004877 déposé le 21/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°004290 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°004886 déposé le 24/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002962 déposé le 05/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002485 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002378 déposé le 08/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°012633 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°000115 déposé le 04/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002951 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°001765 déposé le 05/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°003928 déposé le 01/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°007399 déposé le 11/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°025461 déposé le 17/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°023796 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°023869 déposé le 19/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°001846 déposé le 24/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°003876 déposé le 27/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B04241
Dépôt : N°002056 déposé le 23/02/1993
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/003242 du 02/02/2023
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/004251 du 04/02/2022
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/003856 du 05/02/2021
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/003007 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/003803 du 01/02/2019
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/003365 du 07/02/2018
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/004877 du 21/02/2017
Numéro de gestion : 1990B04241
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires5 1053 1641 941
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels10 3799 6846951 063
ATAutres immobilisations corporelles24 90319 3405 5627 960
BDAutres titres immobilisés220220218
BFPrêts1 6831 6832 020
BHAutres immobilisations financières1 4181 4181 418
BJTOTAL (I)43 70832 18911 51912 679
BNEn cours de production de biens23 45023 45020 980
BXClients et comptes rattachés289 20822 743266 464143 406
BZAutres créances39 45229 18910 26359 340
CFDisponibilités36 49236 49212 995
CHCharges constatées d’avance3 6693 6693 674
CJTOTAL (II)392 27251 932340 339240 395
COTOTAL GENERAL (0 à V)435 98084 121351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6237 623
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves47 85347 853
DHReport à nouveau-23 420-42 140
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)72 80118 720
DLTOTAL (I)105 61932 818
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)359
DVEmprunts et dettes financières divers (4)82 34284 509
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés35 37844 599
DYDettes fiscales et sociales125 00286 063
EAAutres dettes3 5183 518
EBProduits constatés d’avance (2)1 208
ECTOTAL (IV)246 239220 255
EETOTAL GENERAL (I à V)351 858253 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services482 642482 642293 089
FJChiffres d’affaires nets482 642482 642293 089
FMProduction stockée2 47010 362
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 17215 063
FQAutres produits6
FRTotal des produits d’exploitation (I)493 284318 519
FWAutres achats et charges externes105 46490 040
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 0273 667
FYSalaires et traitements228 504159 665
FZCharges sociales64 78250 967
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 9424 355
GEAutres charges418
GFTotal des charges d’exploitation (II)408 722308 713
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 5629 806
GJProduits financiers de participations2
GPTotal des produits financiers (V)2
GRIntérêts et charges assimilées2 8832 812
GUTotal des charges financières (VI)2 8832 812
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 881-2 812
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)81 6816 995
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5 646
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5 646
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion204332
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)204332
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-2045 315
HKImpôts sur les bénéfices (X)8 676-6 411
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)493 286324 166
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)420 486305 446
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)72 80118 720
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 0431 1213 164
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles24 2044 82129 025
0NAMORTISSEMENTS Total Général26 2475 94232 189
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients22 74322 743
6XAutres provisions pour dépréciation29 18929 189
7BTotal Provisions pour dépréciation51 93251 932
7CTOTAL GENERAL51 93251 932
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts1 683
UTAutres immobilisations financières1 418
VAClients douteux ou litigieux27 201
UXAutres créances clients262 007
VBT. V. A.479
VPDivers5 867
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)33 107
VSCharges constatées d’avance3 669
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES335 430305 12830 302
8BFournisseurs et comptes rattaché35 37835 378
8CPersonnel et comptes rattachés25 94925 949
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux33 20133 201
8EImpôts sur les bénéfices10 29410 294
VWT.V.A.55 29955 299
VQAutres impôts, taxes et assimilés259259
VIGroupe et associés82 34282 342
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)3 5183 518
VYTOTAL – ETAT DES DETTES246 239163 89782 342
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice359

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