PRESSADE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Isère
  3. CROLLES
  4. PRESSADE
PRESSADE
Dernière mise à jour : 09/09/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 09/09/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40443064700036 / Siren : 404430647 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 45 404430647
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/04/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
PRESSADE
Adresse :
482 Avenue AMBROISE CROIZAT
38920 CROLLES
Historique de l'établissement :
09/09/2021 : état administratif, caractère employeur
Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
09/09/2021 : Succession
Prédécesseur : PRESSADE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/03/1996
Dénomination : PRESSADE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PRESSADE - Crolles (siège)PRESSADE - La Roche-sur-Foron (fermé)PRESSADE - La Roche-sur-Foron (fermé)PRESSADE - La Roche-sur-Foron (fermé)
Marques françaises :
27/11/2019 : PRESSADE LE BIO DU MARCHE
N° national/d'enregistrement : 4602549
Date de dépôt : 27/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques ; eaux ; eaux aromatisées ; jus végétaux (boissons) ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruit ; boissons aromatisées aux fruits ; boissons à base de fruits et/ou d`herbes ; nectars de fruits ; boissons énergétiques ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; liqueurs (boissons sans alcool) ; mélasses (boissons non alcooliques) ; boissons gazeuses sans alcool ; boissons granitées ; sodas ; sorbets (boissons), tous les produits précités sont issus d`une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
La Jaunaie
44690 Château-Thébaud
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-51
Date du BOPI : 20/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

29/06/2017 : PRESSADE LE P'TIT BIO
N° national/d'enregistrement : 4372643
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques; Eaux; Eaux aromatisées; Jus végétaux (boissons); Boissons de fruits sans alcool; Boissons de fruits et jus de fruit; Boissons aromatisées aux fruits; Boissons à base de fruits et/ou d`herbes; Nectars de fruits; Boissons énergétiques; Apéritifs sans alcool; Cocktails sans alcool; Liqueurs (boissons sans alcool); Mélasses (boissons non alcooliques); Boissons gazeuses sans alcool; Boissons granitées; Sodas; Sorbets [boissons] : Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : BRIC FRUIT
Forme juridique : société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
La Jaunaie
44690 Château-Thébaud
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

11/12/2014 : Fruite Maxi énergie+
N° national/d'enregistrement : 4141219
Date de dépôt : 11/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 11/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons sans alcool ; mélasses (boissons non alcooliques) ; concentrés et diluants ; boissons gazeuses non alcooliques ; eaux minérales et autres boissons gazeuses ; boissons aux fruits et jus de fruits ; boissons granitées ; sirops, essences, concentrés et autres préparations pour faire des boissons ; cordiaux (boissons sans alcool).

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-14
Date du BOPI : 03/04/2015

25/10/2013 : Fruité, succombez aux bienfaits des fruits
N° national/d'enregistrement : 4042493
Date de dépôt : 25/10/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques de fruits et à base de fruits dont jus de fruits, nectars de fruits, sirops, eaux aromatisées aux fruits.

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 La Roche sur Foron
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-07
Date du BOPI : 14/02/2014

10/02/2011 : PRESSADE BIO DES FRUITS BIO & DE L EAU
N° national/d'enregistrement : 3805246
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE CLEMENT MAROT
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774404
Date de demande : 24/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

10/02/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3805225
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses.

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

10/02/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3805225
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses.

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 704529
Date de demande : 20/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

10/02/2011 :
N° national/d'enregistrement : 3805219
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

10/02/2011 : PRESSADE BIO DES FRUITS BIO & DE L EAU
N° national/d'enregistrement : 3805246
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

04/12/2009 : FRUITE MATIN D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3696300
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732554
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

04/12/2009 : FRUITE MATIN D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3696300
Date de dépôt : 04/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boisson ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732554
Date de demande : 04/12/2019
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

12/12/2007 : ROUGE COOL FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3543541
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664780
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

12/12/2007 : ROUGE COOL FRUITS ROUGES
N° national/d'enregistrement : 3543541
Date de dépôt : 12/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-03
Date du BOPI : 18/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2664780
Date de demande : 22/11/2017
N° de BOPI : 2018-15
Date du BOPI : 13/04/2018

11/01/2007 : Fruité 100% anti-soif
N° national/d'enregistrement : 3474080
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à savoir boissons à base de fruits et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636620
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

11/01/2007 : Fruité 100% anti-soif
N° national/d'enregistrement : 3474080
Date de dépôt : 11/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques à savoir boissons à base de fruits et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-07
Date du BOPI : 16/02/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636620
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-25
Date du BOPI : 23/06/2017

12/12/2006 : FRUITE COCKTAIL DE FRUITS POUR UN GOÛTER EQUILIBRE A 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 3468903
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633662
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

12/12/2006 : FRUITE COCKTAIL DE FRUITS POUR UN GOÛTER EQUILIBRE A 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 3468903
Date de dépôt : 12/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons de fruits ; jus de fruits.

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633662
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

06/11/2006 : FRUITE POCKET ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3461589
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629761
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

06/11/2006 : FRUITE POCKET ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3461589
Date de dépôt : 06/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I.
Date d'expiration : 06/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-50
Date du BOPI : 15/12/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629761
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

27/09/2006 : FRUITE FRUITS & TENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452895
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627105
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452897
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627096
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITE FRUITS & TENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452895
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627105
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

27/09/2006 : FRUITENDANCE
N° national/d'enregistrement : 3452897
Date de dépôt : 27/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2627096
Date de demande : 05/09/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

24/11/2005 : des fruits qui Z'ont un bouchon
N° national/d'enregistrement : 3393627
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602158
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

24/11/2005 : des fruits qui Z'ont un bouchon
N° national/d'enregistrement : 3393627
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 518184
Date de demande : 03/03/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602158
Date de demande : 13/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

29/07/2005 : FRUITE LES DUOS
N° national/d'enregistrement : 3373266
Date de dépôt : 29/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons lactées où le lait prédomine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 AVENUE AMBROISE CROIZAT
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-35
Date du BOPI : 02/09/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593217
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

29/07/2005 : FRUITE LES DUOS
N° national/d'enregistrement : 3373266
Date de dépôt : 29/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons lactées où le lait prédomine. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 AVENUE AMBROISE CROIZAT
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-35
Date du BOPI : 02/09/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2593217
Date de demande : 20/07/2015
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

17/05/2005 : FRUITE C+ MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 3359397
Date de dépôt : 17/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588117
Date de demande : 29/05/2015
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

17/05/2005 : FRUITE C+ MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 3359397
Date de dépôt : 17/05/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-25
Date du BOPI : 24/06/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588117
Date de demande : 29/05/2015
N° de BOPI : 2015-40
Date du BOPI : 02/10/2015

14/03/2005 : FRUITE MEGA YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3346671
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts et produits laitiers frais (à l'exception des fromages).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582336
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

14/03/2005 : FRUITE MEGA YAOURT
N° national/d'enregistrement : 3346671
Date de dépôt : 14/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts et produits laitiers frais (à l'exception des fromages).

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16
Date du BOPI : 22/04/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2582336
Date de demande : 25/03/2015
N° de BOPI : 2015-28
Date du BOPI : 10/07/2015

06/07/2004 : FRUITE AVENTURES
N° national/d'enregistrement : 3301716
Date de dépôt : 06/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564276
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

06/07/2004 : FRUITE AVENTURES
N° national/d'enregistrement : 3301716
Date de dépôt : 06/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits ; yaourts. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-33
Date du BOPI : 13/08/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564276
Date de demande : 30/07/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

04/06/2004 : MINI FRUITE
N° national/d'enregistrement : 3295717
Date de dépôt : 04/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561849
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

04/06/2004 : MINI FRUITE
N° national/d'enregistrement : 3295717
Date de dépôt : 04/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes ; lait et boissons lactées où le lait prédomine ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-28
Date du BOPI : 09/07/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-45

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561849
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

07/04/2004 : MATIN D'ORANGE UN REVEIL EN DOUCEUR
N° national/d'enregistrement : 3284665
Date de dépôt : 07/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561847
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

07/04/2004 : MATIN D'ORANGE UN REVEIL EN DOUCEUR
N° national/d'enregistrement : 3284665
Date de dépôt : 07/04/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourt. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-20
Date du BOPI : 14/05/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561847
Date de demande : 30/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

03/11/2003 : FRUITE P'TIT YAOURT FRAISE
N° national/d'enregistrement : 3254830
Date de dépôt : 03/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végéraux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613708
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542729
Date de demande : 30/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

03/11/2003 : FRUITE P'TIT YAOURT FRAISE
N° national/d'enregistrement : 3254830
Date de dépôt : 03/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème (produits laitier) ; yaourts ; desserts lactés ; pulpes de fruits. Boissons à base de chocolat, de cacao, de café et de thé ; bouillies alimentaires à base de lait ; yaourt glacé (glace alimentaire). Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; jus végéraux (boissons) ; nectars de fruits ; sorbets (boissons) ; boissons à base de petit-lait.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE ENTREPRISES, société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 441000130
Adresse :
482 Av Ambroise Croizat
38920 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 514566
Date de demande : 27/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 613708
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 796287
Date de demande : 29/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-50
Date du BOPI : 12/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-15

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2542729
Date de demande : 30/10/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

17/08/2001 : PRESSADE PETIT DEJ TONIC VOTRE PLEIN DE TONUS
N° national/d'enregistrement : 3117222
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées où le lait prédomine ; potages, soupes et boissons à base de légumes ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; édulcorants naturels. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475253
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

17/08/2001 : PRESSADE PETIT DEJ TONIC VOTRE PLEIN DE TONUS
N° national/d'enregistrement : 3117222
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées où le lait prédomine ; potages, soupes et boissons à base de légumes ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; édulcorants naturels. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475253
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789600
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

26/07/2001 : FRUITE BARMAN CLUB
N° national/d'enregistrement : 3113810
Date de dépôt : 26/07/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons Lactées où le lait prédomine ; potages, soupes et boissons à base de légumes ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-35
Date du BOPI : 31/08/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475254
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

06/10/2000 : CUBITO
N° national/d'enregistrement : 3056400
Date de dépôt : 06/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, sodas.

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-46
Date du BOPI : 17/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2439376
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759581
Date de demande : 17/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

31/03/2000 : Fruité
N° national/d'enregistrement : 3018815
Date de dépôt : 31/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427150
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742379
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

31/03/2000 : Fruité
N° national/d'enregistrement : 3018815
Date de dépôt : 31/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427150
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2742379
Date de demande : 10/03/2020
N° de BOPI : 2020-28
Date du BOPI : 10/07/2020

03/03/2000 : Fruits Préssés
N° national/d'enregistrement : 3012080
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits composés exclusivement de fruits pressés.

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427152
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739693
Date de demande : 13/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

03/03/2000 : Fruits Préssés
N° national/d'enregistrement : 3012080
Date de dépôt : 03/03/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits composés exclusivement de fruits pressés.

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-15
Date du BOPI : 14/04/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427152
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2739693
Date de demande : 13/02/2020
N° de BOPI : 2020-25
Date du BOPI : 19/06/2020

17/01/2000 : FAIM DE FOOT
N° national/d'enregistrement : 3001880
Date de dépôt : 17/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427153
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735592
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

17/01/2000 : FAIM DE FOOT
N° national/d'enregistrement : 3001880
Date de dépôt : 17/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 518908
Date de demande : 15/03/2010
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-08
Date du BOPI : 25/02/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427153
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735592
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

01/09/1999 : SOIF DE FOOT® Fruité
N° national/d'enregistrement : 99810173
Date de dépôt : 01/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 01/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops (et autres préparations pour faire des boissons).
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-41
Date du BOPI : 08/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404583
Date de demande : 14/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

24/08/1999 : Pressade
N° national/d'enregistrement : 99809565
Date de dépôt : 24/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400338
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718575
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

24/06/1999 : Fruité tartine
N° national/d'enregistrement : 99799343
Date de dépôt : 24/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelée, confitures, compotes et pâtes à tartiner à base de fruits. Pâtes à tartiner à base de cacao, pâtes à tartiner à base de miel.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I. Les Afforêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398042
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

18/06/1999 : SOIF DE FOOT
N° national/d'enregistrement : 99798270
Date de dépôt : 18/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 18/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées ; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits, jus de fruits, sirops.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I. Les Afforêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398041
Date de demande : 12/02/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

15/10/1997 : FRUITE 4 HEURES
N° national/d'enregistrement : 97699596
Date de dépôt : 15/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; boissons à base de cacao, café et chocolat. Bières; boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342963
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

15/10/1997 : FRUITE QUATRE HEURES
N° national/d'enregistrement : 97699597
Date de dépôt : 15/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; boissons à base de cacao, café et chocolat. Bières; boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 261599
Date de demande : 08/09/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 296717
Date de demande : 08/03/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 311840
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312988
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 312989
Date de demande : 18/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 314060
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342966
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

15/10/1997 : FRUITE FRUIT
N° national/d'enregistrement : 97699598
Date de dépôt : 15/10/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; miel; boissons à base de cacao, café et chocolat. Bières; boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-47
Date du BOPI : 21/11/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342965
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

16/09/1997 : PRISME
N° national/d'enregistrement : 97695170
Date de dépôt : 16/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341532
Date de demande : 16/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

16/09/1997 : PRISMA
N° national/d'enregistrement : 97695171
Date de dépôt : 16/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE Clément Marot
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458191
Date de demande : 16/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 458192
Date de demande : 16/05/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-43
Date du BOPI : 24/10/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341768
Date de demande : 22/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652472
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

07/05/1997 : FRUITE C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 97677033
Date de dépôt : 07/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, boissons à base de cacao, café et chocolat. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256212
Date de demande : 15/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 256213
Date de demande : 15/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 261599
Date de demande : 08/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 296717
Date de demande : 08/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 311840
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 314060
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337146
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644247
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

07/05/1997 : FRUITE C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 97677033
Date de dépôt : 07/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confitures, compotes; lait et boissons lactées; potages, soupes et boissons à base de légumes. Café, thé, cacao, sucre; farines et préparations faites de céréales; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, boissons à base de cacao, café et chocolat. Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits et sirops; eaux minérales et gazeuses
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 256212
Date de demande : 15/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 256213
Date de demande : 15/06/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 261599
Date de demande : 08/09/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 296717
Date de demande : 08/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 311840
Date de demande : 22/11/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 314060
Date de demande : 15/01/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 515441
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : ALSACE LAIT

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337146
Date de demande : 20/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644247
Date de demande : 23/03/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017

07/04/1997 : FEE D'OR
N° national/d'enregistrement : 97672211
Date de dépôt : 07/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 273744
Date de demande : 15/03/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334221
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

14/03/1997 : VERGERS DE SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 97668602
Date de dépôt : 14/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-16
Date du BOPI : 18/04/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334274
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641558
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

14/03/1997 : VERGERS DE SAVOIE
N° national/d'enregistrement : 97668602
Date de dépôt : 14/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-16
Date du BOPI : 18/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334274
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641558
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

17/07/1996 : FRUITE C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 96634761
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310277
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624076
Date de demande : 20/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

17/07/1996 : FRUITE C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 96634761
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, de café, de cacao, de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits, jus de fruits, sirops

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Affôrêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-34
Date du BOPI : 23/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310277
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624076
Date de demande : 20/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400867
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211092
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480532
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400868
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC
N° national/d'enregistrement : 92400869
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400867
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211092
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480532
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400868
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC
N° national/d'enregistrement : 92400869
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400867
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211092
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480532
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 92400868
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC
N° national/d'enregistrement : 92400869
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

19/07/1991 : BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681927
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 605998 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180745
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits.

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme, Rue de la Roche Parnale
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 857223
Date de demande : 12/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781274
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

19/07/1991 : BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681927
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 605998 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180745
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits.

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme, Rue de la Roche Parnale
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781274
Date de demande : 04/05/2021
N° de BOPI : 2021-25
Date du BOPI : 25/06/2021

19/07/1991 : SAMBO TROPIC BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681928
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181099
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201811
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475257
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : SAMBO BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681929
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606498 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181098
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base d'orange

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201809
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475256
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681927
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 605998 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180745
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681927
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 605998 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180745
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : SAMBO TROPIC BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681928
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181099
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201811
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475257
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : SAMBO BRIC FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1681929
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606498 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181098
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base d'orange

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201809
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475256
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

20/06/1991 : SUNY
N° national/d'enregistrement : 1723707
Date de dépôt : 20/06/1991
Lieu de dépôt : BONNEVILLE
Date d'expiration : 20/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : jus de fruits boissons, produits à base de fruits jus de fruits sous forme surgelé ou concentré
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FRUITE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
Z.I LES AFFORETS
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 322675
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 322676
Date de demande : 23/04/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194910
Date de demande : 22/03/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480501
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

06/03/1990 : LE PAYS DES FRUITS
N° national/d'enregistrement : 1613753
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, autres boissons non alcooliques, autres préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant à base de fruits. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
LA JAUNAIE
44690 CHÂTEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 296833
Date de demande : 28/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166189
Date de demande : 23/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427151
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741253
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

06/07/1989 : FRUITE PAMP'ANA
N° national/d'enregistrement : 1539994
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202562
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146477
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400333
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

06/07/1989 : FRUITE PAMP'ANA
N° national/d'enregistrement : 1539995
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202562
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146482
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400335
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

06/07/1989 : FRUITE ORANGE
N° national/d'enregistrement : 1539996
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146684
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400334
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

06/07/1989 : FRUITE ORANGE
N° national/d'enregistrement : 1539997
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146685
N° de BOPI : 1999-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400332
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

06/07/1989 : FRUITE TROPICAL PASSION
N° national/d'enregistrement : 1539998
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202562
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146479
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400337
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

06/07/1989 : FRUITE TROPICAL PASSION
N° national/d'enregistrement : 1539999
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : FRUITE Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES Société Civile Professionnelle d'Avocats

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 202562
Date de demande : 17/06/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 278454
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 278455
Date de demande : 01/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2146480
N° de BOPI : 1999-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400336
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

20/07/1988 : FRUITE, C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 1479842
Date de dépôt : 20/07/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 Juillet 1978 A INPI No 290303 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1061160.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257416
Date de demande : 02/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 257417
Date de demande : 02/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121148
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378092
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678426
Date de demande : 10/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

20/07/1988 : FRUITE, C'EST PLUS MUSCLE
N° national/d'enregistrement : 1479842
Date de dépôt : 20/07/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 Juillet 1978 A INPI No 290303 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1061160.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;

Déposant 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI La Balme
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257416
Date de demande : 02/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 257417
Date de demande : 02/07/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2121148
N° de BOPI : 1998-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378092
Date de demande : 03/07/2008
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678426
Date de demande : 10/04/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

18/02/1988 : RECRE
N° national/d'enregistrement : 1450512
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, boissons à base d'extraits naturels de fruits, Nectars de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284451
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284452
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108037
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365563
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673680
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

18/02/1988 : RECRE
N° national/d'enregistrement : 1450512
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, boissons à base d'extraits naturels de fruits, Nectars de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284451
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284452
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108037
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365563
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673680
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

16/10/1987 : TOPAZE
N° national/d'enregistrement : 1436618
Date de dépôt : 16/10/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouliné
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188175
Date de demande : 31/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094849
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342960
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659247
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

16/10/1987 : TOPAZE
N° national/d'enregistrement : 1436618
Date de dépôt : 16/10/1987
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits.

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouliné
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188175
Date de demande : 31/07/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2094849
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342960
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2659247
Date de demande : 14/09/2017
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

06/10/1987 : FRUITE
N° national/d'enregistrement : 1495087
Date de dépôt : 06/10/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/10/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 OCTOBRE 1977 A L'INPI SOUS LE No 258849 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1030185.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Des jus de fruits et autres boissons non alcooliques à base de fruits, boissons gazeuses, limonades, sodas, eaux minérales et d'une faÇon générale toutes boissons non alcooliques.

Déposant 1 : FRUITE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647

Mandataire 1 : SCP DEPREZ DIAN GUIGNOT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2097551
N° de BOPI : 1997-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342964
Date de demande : 05/06/2007
N° de BOPI : 2008-24

23/04/1987 : BOOGY
N° national/d'enregistrement : 1405760
Date de dépôt : 23/04/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouliné
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083627
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334226
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643208
Date de demande : 13/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

23/04/1987 : BOOGY
N° national/d'enregistrement : 1405760
Date de dépôt : 23/04/1987
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouliné
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2083627
N° de BOPI : 1997-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2334226
Date de demande : 13/02/2007
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2643208
Date de demande : 13/03/2017
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

27/01/1987 : FRUITE
N° national/d'enregistrement : 1391278
Date de dépôt : 27/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 FEVRIER 1977 A L'INPI SOUS LE No 238192 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046962.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Afforêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077807
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332140
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636605
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

27/01/1987 : FRUITE
N° national/d'enregistrement : 1391278
Date de dépôt : 27/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 FEVRIER 1977 A L'INPI SOUS LE No 238192 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1046962.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI Les Afforêts
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2077807
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332140
Date de demande : 22/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2636605
Date de demande : 09/01/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

03/12/1986 : BRIC-FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1382642
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 décembre 1976 à l'INPI No 233718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006293.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, préparations pour faire des boissons à base de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070267
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325666
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633629
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

03/12/1986 : BRIC-FRUIT
N° national/d'enregistrement : 1382642
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 décembre 1976 à l'INPI No 233718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006293.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, préparations pour faire des boissons à base de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070267
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325666
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633629
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

18/11/1986 : FRUITE
N° national/d'enregistrement : 1420014
Date de dépôt : 18/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 NOVEMBRE 1976 A L'INPI SOUS LE No 232215 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1018924.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiture, gelées.Miel, farine, glaces comestibles.Fruits et légumes frais.Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, boissons non alcooliques à base de jus de fruits. Vins et spiritueux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI les Affôrêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070206
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316545
Date de demande : 08/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629768
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

18/11/1986 : FRUITE
N° national/d'enregistrement : 1420014
Date de dépôt : 18/11/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 NOVEMBRE 1976 A L'INPI SOUS LE No 232215 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1018924.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Confiture, gelées.Miel, farine, glaces comestibles.Fruits et légumes frais.Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, boissons non alcooliques à base de jus de fruits. Vins et spiritueux.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : FRUITE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI les Affôrêts
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 172120
Date de demande : 05/05/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 410286
Date de demande : 05/04/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 410287
Date de demande : 05/04/2005
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070206
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316545
Date de demande : 08/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2629768
Date de demande : 10/10/2016
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

21/03/1986 : RECIF
N° national/d'enregistrement : 1347989
Date de dépôt : 21/03/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061591
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305829
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608137
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

21/03/1986 : RECIF
N° national/d'enregistrement : 1347989
Date de dépôt : 21/03/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons alcooliques (à l'exception des bières).
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061591
N° de BOPI : 1996-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305829
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608137
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/1986 : GOLDEN VALLEY
N° national/d'enregistrement : 1345191
Date de dépôt : 28/02/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061902
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305830
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608161
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

28/02/1986 : GOLDEN VALLEY
N° national/d'enregistrement : 1345191
Date de dépôt : 28/02/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061902
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305830
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608161
Date de demande : 26/01/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016

14/01/1986 : GOLDEN VALLEY
N° national/d'enregistrement : 1338826
Date de dépôt : 14/01/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057185
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302229
Date de demande : 02/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604642
Date de demande : 16/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

14/01/1986 : GOLDEN VALLEY
N° national/d'enregistrement : 1338826
Date de dépôt : 14/01/1986
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : UNISOURCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 398703967
Adresse :
ZI de la Mouline
34440 NISSAN LEZ ENSERUNE
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45640

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 48664
Date de demande : 15/10/1990

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 188359
Date de demande : 07/08/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806115
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057185
N° de BOPI : 1995-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2302229
Date de demande : 02/12/2005
N° de BOPI : 2006-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604642
Date de demande : 16/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

27/04/1983 : SAMBO MANDARINE
N° national/d'enregistrement : 1234238
Date de dépôt : 27/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, soda, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 168397
Date de demande : 24/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2014650
Date de demande : 04/02/1993
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237545
Date de demande : 24/02/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522286
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

27/04/1983 : SAMBO MANDARINE
N° national/d'enregistrement : 1234238
Date de dépôt : 27/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, soda, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 168397
Date de demande : 24/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2014650
Date de demande : 04/02/1993
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237545
Date de demande : 24/02/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522286
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

28/07/1982 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 1210317
Date de dépôt : 28/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Août 1972 à L'INPI no 137334 ET ENREGISTRE sous le no 861501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856952
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

28/07/1982 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 1210317
Date de dépôt : 28/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Août 1972 à L'INPI no 137334 ET ENREGISTRE sous le no 861501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856952
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2818207
Date de demande : 04/07/2022
N° de BOPI : 2022-37
Date du BOPI : 16/09/2022

28/07/1982 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 1210317
Date de dépôt : 28/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Août 1972 à L'INPI no 137334 ET ENREGISTRE sous le no 861501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

28/07/1982 : SAMBO
N° national/d'enregistrement : 1210317
Date de dépôt : 28/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Août 1972 à L'INPI no 137334 ET ENREGISTRE sous le no 861501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/06/1982 : PRESSADE
N° national/d'enregistrement : 1205667
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : PRESSADE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
482 AVENUE AMBROISE CROIZAT 38926 CROLLES
38926 CROLLES
FR

Mandataire 1 : DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 RUE CLEMENT MAROT
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004865
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214825
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491886
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815312
Date de demande : 01/06/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

04/06/1982 : PRESSIA
N° national/d'enregistrement : 1205666
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004867
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214826
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491888
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/06/1982 : PRESSADE
N° national/d'enregistrement : 1205667
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004865
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214825
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491886
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/06/1982 : APRESSY
N° national/d'enregistrement : 1205668
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004866
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214831
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491885
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI
N° national/d'enregistrement : 1202280
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002425
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214828
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491887
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI
N° national/d'enregistrement : 1202280
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002425
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214828
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491887
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI
N° national/d'enregistrement : 1202280
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002425
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214828
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491887
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

08/03/1982 : BRICI
N° national/d'enregistrement : 1197759
Date de dépôt : 08/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

08/03/1982 : BRICI
N° national/d'enregistrement : 1197759
Date de dépôt : 08/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851999
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 ROUTE DES PANGONS
26260 MARGÈS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

08/03/1982 : BRICI
N° national/d'enregistrement : 1197759
Date de dépôt : 08/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851999
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 ROUTE DES PANGONS
26260 MARGÈS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2807836
Date de demande : 08/03/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

08/03/1982 : BRICI
N° national/d'enregistrement : 1197759
Date de dépôt : 08/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Publications au Bodacc :
13/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2373
NOJO : 380100006283230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 430 647
Dénomination : PRESSADE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : 038010000623048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 430 647
Dénomination : PRESSADE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1321
NOJO : 038010000608408
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 430 647
Dénomination : PRESSADE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERCIER Olivier nom d'usage : MERCIER n'est plus directeur général.
GARCIA Christophe nom d'usage : GARCIA devient directeur général
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2226
NOJO : 380100005849280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 430 647
Dénomination : PRESSADE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/10/2021 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1351
NOJO : 038010000559820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Grenoble 404 430 647
Dénomination : PRESSADE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2833
NOJO : 074010000279426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DE JONG Hessel Douwe nom d'usage : DE JONG devient directeur général
23/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°508
NOJO : 740100002782810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2809
NOJO : 074010000264515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : BRIC FRUIT RCS 321501611, La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD. UNISOURCE RCS 398703967, Zi DE LA MOULINÉ 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE. Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : BRIC FRUIT RCS 321501611, La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD. UNISOURCE RCS 398703967, Zi DE LA MOULINÉ 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 29781824.00 EUR
06/08/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1347
NOJO : 074010000258760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions. Bénéficiaire : J. & C., SAS à associé unique au capital de 1.000 €, siège social : 482 avenue Ambroise Croizat 38920 CROLLES, 882.028.293 RCS GRENOBLE. Apporteuse : FRUITE, SAS à associé unique au capital de 14 781 824 €, siège social : ZI LA BALME 74800 LA ROCHE-SUR-FORON, 404 430 647 RCS ANNECY. Actif :64 213 390,46 €, Passif : 45 636 482,30 €, Actif net apporté : 18 576 908,16 €, Rémunération de l'apport : il sera attribué à la société apporteuse, en rémunération de l'apport des branches d'activités effectué à titre d'apport partiel d'actifs, 1 action de 1 € de valeur nominale à créer par la société J. & C. à titre d'augmentation de capital d'un montant de 1 €. Le montant prévu de la prime d'apport : 0 euro. Projet d'apport partiel d'actif en date du 30 juillet 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE en date du 4 août 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANNECY en date du 31 juillet 2020.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 14781824.00 EUR
05/08/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2012
NOJO : 074010000258757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion. Absorbante : FRUITE, SAS à associé unique au capital de 14 781 824 €, Siège social : ZI LA BALME 74800 LA ROCHE-SUR-FORON, 404 430 647 RCS ANNECY. Absorbée : UNISOURCE, SAS à associé unique au capital de 750.000 €, Siège social : ZI de la Mouliné 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE, 398 703 967 RCS BEZIERS. Actif : 39 537 465,65 €, Passif : 26 601 224,85 €, Actif net apporté : 12 936 220,80 €. Le rapport d'échange de droits sociaux : néant, la société absorbante détenant l'intégralité des actions composant le capital de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : non renseigné. Boni de Fusion : 12 936 220,85 €. Projet de fusion en date du 30 juillet 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANNECY au titre de FRUITE, en date du 31 juillet 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de BEZIERS au titre de UNISOURCE, en date du 31 juillet 2020.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 14781824.00 EUR
05/08/2020 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2013
NOJO : 074010000258758
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion. Absorbante : FRUITE, SAS à associé unique au capital de 14 781 824 €, Siège social : ZI LA BALME 74800 LA ROCHE-SUR-FORON, 404 430 647 RCS ANNECY. Absorbée : BRIC FRUIT, SAS à associé unique au capital de 40.000 €, Siège social : la Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD, 321.501.611 RCS NANTES. Actif : 14 492 361,34 € Passif : 7 872 834,37 €, Actif net apporté : 6 619 526,97 €. Le rapport d'échange de droits sociaux : néant, la société absorbante détenant l'intégralité des actions composant le capital de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : non renseigné. Boni de Fusion : 4.485.224,73 €. Projet de fusion en date du 30 juillet 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'ANNECY au titre de FRUITE, en date du 31 juillet 2020, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de NANTES au titre de BRIC FRUIT, en date du 31 juillet 2020.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 14781824.00 EUR
02/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2137
NOJO : 740100002509450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2019 : Modifications générales

Annonce N°2429
NOJO : 074010000226110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
11/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3317
NOJO : 740100002247440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1057
NOJO : 074010000207831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MERCIER Olivier nom d'usage : MERCIER devient directeur général
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6347
NOJO : 740100002000360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1651
NOJO : 074010000197746
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE n'est plus directeur général
20/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°979
NOJO : 074010000176651
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5884
NOJO : 740100001746000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11992
NOJO : 740100001528630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8304
NOJO : 740100001250470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6794
NOJO : 740100001079500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°3000
NOJO : BXB13107003522K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LITHERLAND Peter Simon nom d'usage : LITHERLAND devient président.
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY n'est plus président.

25/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6637
NOJO : BXC13077008501P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12281
NOJO : BXC12152011769H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7969
NOJO : BXC112440050550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zi Les Affôrêts
74800 La Roche-sur-Foron
24/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°2117
NOJO : BXB11229003716R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOURRIN Jean-Francois nom d'usage : BOURRIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL - DRC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG ET AUTRES devient commissaire aux comptes titulaire.
AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

21/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°1889
NOJO : BXB111960020563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
TIVOLLE Jean-Luc nom d'usage : TIVOLLE devient directeur général.

30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8110
NOJO : BXC102230229382
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zi Les Affôrêts
74800 La Roche-sur-Foron
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8111
NOJO : BXC102230229394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zi Les Affôrêts
74800 La Roche-sur-Foron
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8112
NOJO : BXC10223022940P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zi Les Affôrêts
74800 La Roche-sur-Foron
04/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1729
NOJO : BXB10176003117F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MEUNIER Philippe nom d'usage : MEUNIER Philippe n'est plus président.
MOODY Paul Stephen nom d'usage : MOODY Paul devient président.

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5923
NOJO : BXC09275015620A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Annecy 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Zi Les Affôrêts
74800 La Roche-sur-Foron
12/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1985
NOJO : BXB083440030871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 18/06/2008
Numéro d'identification : RCS Bonneville 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
ancien commissaire aux compte titulaire non renouvelé : CABINET MAZARS.
Ancien commissaire au comptes suppléant non renouvelé : KRUGER (Hervé).

Montant du capital : 14781824 EUR

Siège social :
Adresse :
ZI Les Afforets
74800 La Roche-sur-Foron
22/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°1908
NOJO : BXB08049003093I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration, date d'effet : 25/06/2007
Numéro d'identification : RCS Bonneville 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
modification autre, CHABANEL (Bernard) commissaire aux comptes suppléant est partant, BOURRIN (Jean, François) nouveau membre est nommé commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 14781824 EUR

Siège social :
Adresse :
ZI les Afforets
74800 La Roche sur Foron
22/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°2016
NOJO : BXB08049003365P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur la capital ancien : 14 730 624 euros, date d'effet : 14/05/2007
Numéro d'identification : RCS Bonneville 404 430 647
Dénomination : FRUITE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 14781824 EUR

Siège social :
Adresse :
ZI les Afforets
74800 La Roche-sur-Foron
Historique de l'unité légale :
24/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
09/09/2021 : dénomination, code NIC
Dénomination : PRESSADE
Code NIC : 00036
01/01/2021 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
15/12/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
10/04/2017 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Préparation de jus de fruits et légumes (NAFRev2 : 10.32Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Préparation de jus de fruits et légumes (NAFRev1 : 15.3C)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : FRUITE
Représentants légaux :
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green Buckinghamshire
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Christophe
Né le 18/10/1975 à Dax (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Ashenden Walk Farnham Common
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : DE JONG Hessel Douwe
Né le 12/02/1969 à Huizen (Pays-Bas)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
Holbeinstraat 23
1077 Vb Amsterdam
Pays-Bas
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
Paris la Défense 1
92200 Neuilly-sur-Seine
France
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green Buckinghamshire
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Christophe
Né le 18/10/1975 à Dax (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Ashenden Walk Farnham Common
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : DE JONG Hessel Douwe
Né le 12/02/1969 à Huizen (Pays-Bas)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
Holbeinstraat 23
1077 Vb Amsterdam
Pays-Bas
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
Paris la Défense 1
92200 Neuilly-sur-Seine
France
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor School Lane Sear Green Buckinghamshire
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : GARCIA Christophe
Né le 18/10/1975 à Dax (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Ashenden Walk Farnham Common
Royaume-Uni
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Physique

Nom : DE JONG Hessel Douwe
Né le 12/02/1969 à Huizen (Pays-Bas)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
Holbeinstraat 23
1077 Vb Amsterdam
Pays-Bas
09/05/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Personne Morale

Nom : DELOITTE & ASSOCIES
Siren : 572028041
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 Place de la Pyramide
Paris la Defense Cedex
92908 Puteaux
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor
School Lane
Sear Green
Royaume-Uni
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Olivier
Né le 21/11/1966 à Châteauroux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Boulevard Édouard Rey
38000 Grenoble
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
15/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : DE JONG Hessel Douwe
Né le 12/02/1969 à Huizen (Pays-Bas)
Nationalité : Néerlandaise
Qualité : directeur général

Adresse :
Holbeinstraat 23
1077 Vb Amsterdam
Pays-Bas
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor
School Lane
Sear Green
Royaume-Uni
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Olivier
Né le 21/11/1966 à Châteauroux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Boulevard Édouard Rey
38000 Grenoble
France
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor
School Lane
Sear Green
Royaume-Uni
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : MERCIER Olivier
Né le 21/11/1966 à Châteauroux (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
5 Boulevard Édouard Rey
38000 Grenoble
France
12/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Peter Simon
Né le 21/03/1964 à Harare (Zimbabwe)
Nationalité : Britannique
Qualité : président

Adresse :
Gray Manor
School Lane
Sear Green
Royaume-Uni
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Physique

Nom : TIVOLLE Jean-Luc
Né le 16/10/1963 à Roussillon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
LE MAS
74540 Héry-sur-Alby
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 Rue Ybry
92200 Neuilly-sur-Seine
France
14/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Tour ERNST & YOUNG
11 Allée de l'Arche
92037 Paris la Defense
France
Dépôts des actes :
31/03/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°005363 déposé le 10/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
07/11/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°013793 déposé le 24/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/11/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°013793 déposé le 24/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/11/2022 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°013793 déposé le 24/11/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007282 déposé le 15/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007282 déposé le 15/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/03/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007282 déposé le 15/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
09/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
09/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
09/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003921 déposé le 02/05/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007951 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
15/09/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007951 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
15/09/2020 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007951 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
15/09/2020 : Acte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007951 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/07/2020 : Traité de fusion
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005930 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/07/2020 : Traité de fusion
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005931 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/07/2020 : Traité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005933 déposé le 31/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
30/07/2020 : Avenant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007951 déposé le 12/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social fusion absorption Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
03/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002270 déposé le 05/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
18/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002929 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002929 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/02/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002929 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/02/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002929 déposé le 02/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005143 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005143 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001442 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/12/2017 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001442 déposé le 21/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/04/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
18/04/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003183 déposé le 26/04/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
19/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002267 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002267 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/02/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°013349 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002267 déposé le 28/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/02/2013 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°013349 déposé le 19/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
23/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
23/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
23/06/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
23/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°005342 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des commissaires aux comptes
19/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
19/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°004737 déposé le 28/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
28/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003388 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003388 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/05/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003388 déposé le 14/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
15/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
15/07/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082586 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082586 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
18/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082586 déposé le 20/10/2008
Etat : Déposé
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081910 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081910 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081910 déposé le 21/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
14/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
14/05/2007 : Décision(s) du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
26/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
31/08/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
29/09/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
02/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081016 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081016 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081016 déposé le 25/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
31/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
31/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
31/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
31/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
18/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
18/03/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
18/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
18/03/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
18/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
18/03/1996 : Statuts constitutifs
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080652 déposé le 05/04/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081980 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080020 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081980 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080020 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080963 déposé le 11/07/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081980 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080107 déposé le 19/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion Modification de la dénomination de la personne morale Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082085 déposé le 10/11/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081973 déposé le 02/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080163 déposé le 18/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082417 déposé le 10/10/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080906 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081903 déposé le 27/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081906 déposé le 21/08/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082239 déposé le 08/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°080020 déposé le 27/11/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°011766 déposé le 23/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2021
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2021
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Siège

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
09/05/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Type : Etablissement principal

Adresse :
482 Avenue Ambroise Croizat
38926 Crolles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/2021
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Siège

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
15/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/1996
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat ; la prise et l'acquisiton de tous brevets, licences, procédés et marques, leur exploitation, leur cession ou leur apport, la concession de toutes licences toute prise de participation et tous placement de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment par voie d'apport, d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création en sociétés, de fusion d'alliances, d'associations en participation ou autrement ; et généralement toutes opérations financières, commerciales agricoles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'objet social et tous autres similaires ou connexes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Siège

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
12/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/1996
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat ; la prise et l'acquisiton de tous brevets, licences, procédés et marques, leur exploitation, leur cession ou leur apport, la concession de toutes licences toute prise de participation et tous placement de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment par voie d'apport, d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création en sociétés, de fusion d'alliances, d'associations en participation ou autrement ; et généralement toutes opérations financières, commerciales agricoles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'objet social et tous autres similaires ou connexes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Siège

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
14/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZI la Balme
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/1996
Activité : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat ; la prise et l'acquisiton de tous brevets, licences, procédés et marques, leur exploitation, leur cession ou leur apport, la concession de toutes licences toute prise de participation et tous placement de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment par voie d'apport, d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création en sociétés, de fusion d'alliances, d'associations en participation ou autrement ; et généralement toutes opérations financières, commerciales agricoles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'objet social et tous autres similaires ou connexes.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion de la société Les Vergers de Savoie SA (RCS BONNEVILLE B 796 680 759) à compter du 31.12.1997
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : BRIC FRUIT La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD, 321 501 611 GTC Nantes, société apporteuse UNISOURCE Zone Industrielle de la Mouliné, 34 440 NISSAN LEZ ENSERUN, 398 703 967 GTZ Béziers, société apporteuse. avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : société ayant participé à l'opération: SAS, J.&C ZI les Afforets, 74801 LA ROCHE SUR FORON 882 028 293 GTC Annecy avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Immatriculation d'une société commerciale suite à transfert du siège social : Ancien siège social : ZI la Balme 74800 LA ROCHE-SUR-FORON (Greffe du Tribunal de Commerce de Annecy) Nouveau siège social : 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement au 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : FRUITE Nouvelle mention : PRESSADE à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion de la société Les Vergers de Savoie SA (RCS BONNEVILLE B 796 680 759) à compter du 31.12.1997
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : BRIC FRUIT La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD, 321 501 611 GTC Nantes, société apporteuse UNISOURCE Zone Industrielle de la Mouliné, 34 440 NISSAN LEZ ENSERUN, 398 703 967 GTZ Béziers, société apporteuse. avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : société ayant participé à l'opération: SAS, J.&C ZI les Afforets, 74801 LA ROCHE SUR FORON 882 028 293 GTC Annecy avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Immatriculation d'une société commerciale suite à transfert du siège social : Ancien siège social : ZI la Balme 74800 LA ROCHE-SUR-FORON (Greffe du Tribunal de Commerce de Annecy) Nouveau siège social : 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement au 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : FRUITE Nouvelle mention : PRESSADE à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion de la société Les Vergers de Savoie SA (RCS BONNEVILLE B 796 680 759) à compter du 31.12.1997
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : BRIC FRUIT La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD, 321 501 611 GTC Nantes, société apporteuse UNISOURCE Zone Industrielle de la Mouliné, 34 440 NISSAN LEZ ENSERUN, 398 703 967 GTZ Béziers, société apporteuse. avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : société ayant participé à l'opération: SAS, J.&C ZI les Afforets, 74801 LA ROCHE SUR FORON 882 028 293 GTC Annecy avec date d'effet au 30.09.2020.
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Immatriculation d'une société commerciale suite à transfert du siège social : Ancien siège social : ZI la Balme 74800 LA ROCHE-SUR-FORON (Greffe du Tribunal de Commerce de Annecy) Nouveau siège social : 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement au 482 Avenue Ambroise Croizat 38926 CROLLES à compter du 09/09/2021
09/05/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F21/026262
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2021
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : FRUITE Nouvelle mention : PRESSADE à compter du 09/09/2021
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : FUSION DE LA SOCIETE LES VERGERS DE SAVOIE SA (RCS BONNEVILLE B 796.680. 759) A COMPTER DU 31.12.1997
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/001498
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2003
Texte de l'observation : Augmentation du capital ANCIEN CAPITAL : 14 191 360 EUROS , NOUVEAU CAPITAL : 14 281 216 EUROS (souscriptions d'actions) AU 17.3.03 : de 14 281 216 EUROS LE CAPITAL PASSE A 14 730 624 EUROS ( 2 ème souscription d'actions) date d'effet : 10/03/2003
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002697
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2007
Texte de l'observation : Modification autre SELON AG EN DATE DU 14 MAI 2007: NOUVEAU CAPITAL: 14 781 824 EUR ANCIEN CAPITAL: 14 730 624 EUR. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES "LE DAUPHINE LIBERE" EN DATE DU 23 AOUT 2007. date d'effet : 14/05/2007
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/002706
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2007
Texte de l'observation : Modification autre MR CHABANEL BERNARD COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EST PARTANT. MR BOURRIN JEAN FRANCOIS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. DECISION AG EN DATE DU 25 JUIN 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2007 date d'effet : 25/06/2007
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/004184
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2008
Texte de l'observation : Modification autre NON RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE CABINET MAZARS ET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT MR HERVE KRUGER. DECISION AG EN DATE DU 18 JUIN 2008 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DTE DU 10 OCTOBRE 2008 date d'effet : 18/06/2008
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F20/004591
Date d’ajout de l’observation : 05/03/2020
Texte de l'observation : Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 03/02/2020.
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : F20/015371
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2020
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : BRIC FRUIT La Jaunaie 44690 CHATEAU-THEBAUD, 321 501 611 RCS GTC Nantes, société apporteuse - UNISOURCE Zone Industrielle DE LA MOULINÉ 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE, 398 703 967 RCS GTC Béziers, société apporteuse avec date d'effet au 30/09/2020
15/04/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F20/015371
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2020
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif : sociétés ayant participé à l'opération : société par actions simplifiée - J. & C. ZI les Afforets 74801 LA ROCHE-SUR-FORON, 882 028 293 RCS GTC Annecy avec date d'effet au 30/09/2020
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : FUSION DE LA SOCIETE LES VERGERS DE SAVOIE SA (RCS BONNEVILLE B 796.680. 759) A COMPTER DU 31.12.1997
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/001498
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2003
Texte de l'observation : Augmentation du capital ANCIEN CAPITAL : 14 191 360 EUROS , NOUVEAU CAPITAL : 14 281 216 EUROS (souscriptions d'actions) AU 17.3.03 : de 14 281 216 EUROS LE CAPITAL PASSE A 14 730 624 EUROS ( 2 ème souscription d'actions) date d'effet : 10/03/2003
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002697
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2007
Texte de l'observation : Modification autre SELON AG EN DATE DU 14 MAI 2007: NOUVEAU CAPITAL: 14 781 824 EUR ANCIEN CAPITAL: 14 730 624 EUR. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES "LE DAUPHINE LIBERE" EN DATE DU 23 AOUT 2007. date d'effet : 14/05/2007
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/002706
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2007
Texte de l'observation : Modification autre MR CHABANEL BERNARD COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EST PARTANT. MR BOURRIN JEAN FRANCOIS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. DECISION AG EN DATE DU 25 JUIN 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2007 date d'effet : 25/06/2007
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/004184
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2008
Texte de l'observation : Modification autre NON RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE CABINET MAZARS ET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT MR HERVE KRUGER. DECISION AG EN DATE DU 18 JUIN 2008 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DTE DU 10 OCTOBRE 2008 date d'effet : 18/06/2008
12/03/2019 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : FUSION DE LA SOCIETE LES VERGERS DE SAVOIE SA (RCS BONNEVILLE B 796.680. 759) A COMPTER DU 31.12.1997
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F03/001498
Date d’ajout de l’observation : 28/04/2003
Texte de l'observation : Augmentation du capital ANCIEN CAPITAL : 14 191 360 EUROS , NOUVEAU CAPITAL : 14 281 216 EUROS (souscriptions d'actions) AU 17.3.03 : de 14 281 216 EUROS LE CAPITAL PASSE A 14 730 624 EUROS ( 2 ème souscription d'actions) date d'effet : 10/03/2003
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F07/002697
Date d’ajout de l’observation : 21/08/2007
Texte de l'observation : Modification autre SELON AG EN DATE DU 14 MAI 2007: NOUVEAU CAPITAL: 14 781 824 EUR ANCIEN CAPITAL: 14 730 624 EUR. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES "LE DAUPHINE LIBERE" EN DATE DU 23 AOUT 2007. date d'effet : 14/05/2007
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/002706
Date d’ajout de l’observation : 21/09/2007
Texte de l'observation : Modification autre MR CHABANEL BERNARD COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT EST PARTANT. MR BOURRIN JEAN FRANCOIS NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT. DECISION AG EN DATE DU 25 JUIN 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 21 SEPTEMBRE 2007 date d'effet : 25/06/2007
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/004184
Date d’ajout de l’observation : 20/10/2008
Texte de l'observation : Modification autre NON RENOUVELLEMENT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE CABINET MAZARS ET COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT MR HERVE KRUGER. DECISION AG EN DATE DU 18 JUIN 2008 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DTE DU 10 OCTOBRE 2008 date d'effet : 18/06/2008
14/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
09/05/2022 : PRESSADE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2021
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/04/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/09/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 29781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/05/2022 : PRESSADE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2021
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/04/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/09/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 29781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/05/2022 : PRESSADE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/09/2021
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/04/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 09/09/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 29781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/04/2021 : FRUITE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat ; la prise et l'acquisiton de tous brevets, licences, procédés et marques, leur exploitation, leur cession ou leur apport, la concession de toutes licences toute prise de participation et tous placement de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment par voie d'apport, d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création en sociétés, de fusion d'alliances, d'associations en participation ou autrement ; et généralement toutes opérations financières, commerciales agricoles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'objet social et tous autres similaires ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 29781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/03/2019 : FRUITE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'achat, la conception, la fabrication, le conditionnement, la commercialisation sous toutes ses formes, de boissons à base de jus et pulpes de fruits et de légumes ainsi que de boissons à base de café, thé, chocolat ; la prise et l'acquisiton de tous brevets, licences, procédés et marques, leur exploitation, leur cession ou leur apport, la concession de toutes licences toute prise de participation et tous placement de capitaux dans d'autres entreprises existantes ou à créer, sous quelque forme que ce soit, et notamment par voie d'apport, d'achat, de souscription d'actions, parts sociales, titres ou droits sociaux, de commandite, de création en sociétés, de fusion d'alliances, d'associations en participation ou autrement ; et généralement toutes opérations financières, commerciales agricoles mobilières ou immobilières pouvant se rapporter directement ou indirectement en totalité ou en partie à l'objet social et tous autres similaires ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 14781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
14/03/2017 : FRUITE
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT (DECRET 87-970 DU 03.12.1987)

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 14781824.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007307 déposé le 09/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007307 déposé le 09/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2021B02325
Dépôt : N°007307 déposé le 09/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003982 déposé le 15/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002579 déposé le 05/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002889 déposé le 12/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002889 déposé le 12/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002893 déposé le 27/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°002893 déposé le 27/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001998 déposé le 14/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003414 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003414 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003414 déposé le 05/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°000765 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°000765 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°000765 déposé le 02/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003020 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003020 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003020 déposé le 18/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001622 déposé le 27/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001622 déposé le 27/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°001622 déposé le 27/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003334 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003334 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°003334 déposé le 06/04/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007227 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007227 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007227 déposé le 04/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006897 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006897 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006897 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007312 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007312 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°007312 déposé le 09/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006896 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006896 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006896 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006895 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006895 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°006895 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082072 déposé le 19/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082072 déposé le 19/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082072 déposé le 19/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082292 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082292 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082292 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082370 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082370 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082370 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081908 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081908 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081908 déposé le 11/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082515 déposé le 26/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082515 déposé le 26/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082515 déposé le 26/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082977 déposé le 21/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082977 déposé le 21/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082977 déposé le 21/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081381 déposé le 08/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081381 déposé le 08/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081381 déposé le 08/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081444 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081444 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081444 déposé le 01/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082934 déposé le 24/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082934 déposé le 24/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°082934 déposé le 24/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081280 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081280 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1996B80100
Dépôt : N°081280 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/007307 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 2021B02325
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/003982 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/003982 du 15/04/2021
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/002579 du 05/03/2020
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/002889 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/002893 du 27/03/2018
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/001998 du 14/03/2017
Numéro de gestion : 1996B80100
Code activité : 1032Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement2 1142 114
AFConcessions, brevets et droits similaires184 406130 21454 19153 357
AHFonds commercial12 409 3507 409 3505 000 0005 000 000
ANTerrains686 576102 699583 877539 648
APConstructions8 737 8045 374 1863 363 6183 563 090
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 302 2007 694 5114 607 6884 859 419
ATAutres immobilisations corporelles535 293433 067102 225124 015
AVImmobilisations en cours4 8154 8155 100
CUAutres participations7 291 6444 419 2202 872 4242 872 424
BHAutres immobilisations financières5 6905 69017 330
BJTOTAL (I)42 159 89425 565 36316 594 53017 034 385
BLMatières premières, approvisionnements3 162 513227 1082 935 4054 108 854
BRProduits intermédiaires et finis4 481 310169 1244 312 1864 350 592
BXClients et comptes rattachés13 265 24414 45013 250 79314 616 941
BZAutres créances3 187 3143 187 3142 038 490
CFDisponibilités1 869 8021 869 8021 148 465
CHCharges constatées d’avance217 970217 970234 511
CJTOTAL (II)26 184 157410 68325 773 47326 497 855
COTOTAL GENERAL (0 à V)68 344 05125 976 04742 368 00443 532 241
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel14 781 82414 781 824
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...719 122719 122
DDRéserve légale (1)497 600497 600
DFRéserves réglementées (1)2 8002 800
DGAutres réserves75 84175 841
DHReport à nouveau-1 085 742-5 864 323
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 692 6324 778 580
DKProvisions réglementées366 795400 544
DLTOTAL (I)18 050 87415 391 990
DPProvisions pour risques10 000
DRTOTAL (III)10 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 825 04115 357 127
DYDettes fiscales et sociales2 516 6222 402 427
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés417 332219 648
EAAutres dettes8 558 13410 140 857
ECTOTAL (IV)24 317 12928 120 060
ED(V)10 189
EETOTAL GENERAL (I à V)42 368 00443 532 241
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 709 4383 709 4384 491 782
FDProduction vendue biens70 774 5371 550 16672 324 70372 799 563
FGProduction vendue services2 611 8792 611 8793 504 052
FJChiffres d’affaires nets77 095 8551 550 16678 646 02180 795 398
FMProduction stockée-243 705-23 706
FOSubventions d’exploitation8 190
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges214 718134 185
FQAutres produits71 166175 322
FRTotal des produits d’exploitation (I)78 688 20081 089 390
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 566 1943 023 384
FTVariation de stock (marchandises)-56 58714 461
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements41 116 44944 049 050
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)1 191 062-422 835
FWAutres achats et charges externes19 075 64218 672 258
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 794 8214 993 549
FYSalaires et traitements4 414 8474 641 319
FZCharges sociales1 692 3521 885 343
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 189 9081 139 290
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions9 158205 332
GEAutres charges619 886294 283
GFTotal des charges d’exploitation (II)76 613 73578 495 437
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 074 4642 593 952
GJProduits financiers de participations1 000 0001 600 130
GLAutres intérêts et produits assimilés90811
GMReprises sur provisions et transferts de charges54 517
GNDifférences positives de change381 4471 546 781
GPTotal des produits financiers (V)1 382 3553 201 440
GRIntérêts et charges assimilées97 739230 476
GSDifférences négatives de change138 854359 990
GUTotal des charges financières (VI)236 594590 467
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 145 7612 610 973
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 220 2265 204 925
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion53 7286 211
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital36 277
HCReprises sur provisions et transferts de charges43 74842 595
HDTotal des produits exceptionnels (VII)97 47685 084
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion22 84711 146
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital48 02364 344
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions10 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)70 87185 490
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)26 604-406
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise101 157
HKImpôts sur les bénéfices (X)453 041425 939
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)80 168 03384 375 915
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)77 475 40079 597 335
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 692 6324 778 581
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