BRIC FRUIT - CHATEAU-THEBAUD

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/03/1981

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32150161100016 / Siren : 321501611 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 89 321501611

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.07 : Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

11.07B : Production de boissons rafraîchissantes

Cette sous-classe comprend :
- la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telles que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la production de sirops de fruits
- la production de boissons sans alcool diverses

Cette sous-classe comprend aussi :
- la production «d’apéritifs» sans alcool
- la production de laits aromatisés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
- la production de boissons à base d’alcool (cf. 11.01Z-11.05Z)
- la production de vins sans alcool (cf. 11.02)
- la production de bières sans alcool (cf. 11.05Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.07.19, 11.07.99p

Coordonnées de l'établissement :
BRIC FRUIT

Adresse :
Lieu dit LA JAUNAIE
BP 34
44690 CHATEAU-THEBAUD

Historique de l'établissement :

30/09/2020 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/03/1981

Dénomination : BRIC FRUIT

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRIC FRUIT - Château-Thébaud (fermé)BRIC FRUIT - Château-Thébaud (fermé)

Marques françaises :

29/06/2017 : PRESSADE LE P'TIT BIO

N° national/d'enregistrement : 4372643
Date de dépôt : 29/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non alcooliques ; Eaux ; Eaux aromatisées ; Jus végétaux (boissons) ; Boissons de fruits sans alcool ; Boissons de fruits et jus de fruit ; Boissons aromatisées aux fruits ; Boissons à base de fruits et/ou d`herbes ; Nectars de fruits ; Boissons énergétiques ; Apéritifs sans alcool ; Cocktails sans alcool ; Liqueurs (boissons sans alcool) ; Mélasses (boissons non alcooliques) ; Boissons gazeuses sans alcool ; Boissons granitées ; Sodas ; Sorbets [boissons].

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 Château-Thébaud
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

10/02/2011 :

N° national/d'enregistrement : 3805219
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons).

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

10/02/2011 : PRESSADE BIO DES FRUITS BIO & DE L EAU

N° national/d'enregistrement : 3805246
Date de dépôt : 10/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

10/02/2011 : PRESSADE BIO DES FRUITS BIO & DE L EAU

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops pour boissons ; essences pour la préparation des boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons), tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

17/08/2001 : PRESSADE PETIT DEJ TONIC VOTRE PLEIN DE TONUS

N° national/d'enregistrement : 3117222
Date de dépôt : 17/08/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/08/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées, confiture, compotes, lait et boissons lactées où le lait prédomine ; potages, soupes et boissons à base de légumes ; pulpes de fruits. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; chocolat au lait (boissons) ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; édulcorants naturels. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits (non alcooliques), jus de fruits, sirops ; essences pour la préparation des boissons ; sirops pour boissons ; poudres et pastilles pour boissons gazeuses ; cocktails sans alcool ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; jus de tomates (boissons).
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-38
Date du BOPI : 21/09/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475253
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

24/08/1999 : Pressade

N° national/d'enregistrement : 99809565
Date de dépôt : 24/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400338
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718575
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

24/08/1999 : Pressade

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-40
Date du BOPI : 01/10/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400338
Date de demande : 03/03/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718575
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

10/01/1992 : SAMBO

N° national/d'enregistrement : 92400867
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 342150
Date de demande : 07/03/2002
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211092
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480532
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO

N° national/d'enregistrement : 92400868
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC

N° national/d'enregistrement : 92400869
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211092
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480532
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO

N° national/d'enregistrement : 92400867
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

10/01/1992 : SAMBO

N° national/d'enregistrement : 92400868
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211098
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480531
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

10/01/1992 : SAMBO TROPIC

N° national/d'enregistrement : 92400869
Date de dépôt : 10/01/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boisson aux fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-02
Date du BOPI : 21/02/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211095
Date de demande : 06/12/2001
N° de BOPI : 2002-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2480530
Date de demande : 22/09/2011
N° de BOPI : 2011-46
Date du BOPI : 18/11/2011

19/07/1991 : SAMBO TROPIC BRIC FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1681928
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181099
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 332479
Date de demande : 10/10/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201811
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475257
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : SAMBO BRIC FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1681929
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606498 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181098
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base d'orange

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201809
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475256
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : BRIC FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1681927
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 605998 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1180745
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : BRIC FRUIT

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, boissons à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201810
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475255
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

19/07/1991 : SAMBO TROPIC BRIC FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1681928
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606499 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181099
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

19/07/1991 : SAMBO BRIC FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1681929
Date de dépôt : 19/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/07/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 SEPTEMBRE 1981 à l'INPI No 606498 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1181098
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons non gazeuses à base d'orange

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201809
Date de demande : 02/07/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475256
Date de demande : 07/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

06/03/1990 : LE PAYS DES FRUITS

N° national/d'enregistrement : 1613753
Date de dépôt : 06/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, autres boissons non alcooliques, autres préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant à base de fruits. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
LA JAUNAIE
44690 CHÂTEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 296833
Date de demande : 28/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166189
Date de demande : 23/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427151
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741253
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

06/03/1990 : LE PAYS DES FRUITS

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, autres boissons non alcooliques, autres préparations pour faire des boissons: tous ces produits étant à base de fruits. Boissons de fruits, jus de fruits, sirops de fruits

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
LA JAUNAIE
44690 CHÂTEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : Deprez, Guignot & Associés, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 296833
Date de demande : 28/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166189
Date de demande : 23/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2427151
Date de demande : 07/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741253
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

18/02/1988 : RECRE

N° national/d'enregistrement : 1450512
Date de dépôt : 18/02/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, boissons à base d'extraits naturels de fruits, Nectars de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108037
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365563
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673680
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

18/02/1988 : RECRE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, boissons à base d'extraits naturels de fruits, Nectars de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 816017
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108037
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365563
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673680
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

18/02/1988 : RECRE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons aux fruits, boissons à base d'extraits naturels de fruits, Nectars de fruits et jus de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 284451
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284452
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108037
N° de BOPI : 1998-13

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2365563
Date de demande : 28/02/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673680
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

03/12/1986 : BRIC-FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1382642
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 décembre 1976 à l'INPI No 233718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006293.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, préparations pour faire des boissons à base de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070267
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325666
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633629
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

03/12/1986 : BRIC-FRUIT

N° national/d'enregistrement : 1382642
Date de dépôt : 03/12/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 décembre 1976 à l'INPI No 233718 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1006293.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, préparations pour faire des boissons à base de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques
Adresse :
21 Rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070267
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325666
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633629
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

03/12/1986 : BRIC-FRUIT

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, préparations pour faire des boissons à base de fruits.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070267
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2325666
Date de demande : 20/10/2006
N° de BOPI : 2007-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633629
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/1983 : SAMBO MANDARINE

N° national/d'enregistrement : 1234238
Date de dépôt : 27/04/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/04/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, soda, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 168397
Date de demande : 24/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2014650
Date de demande : 04/02/1993
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237545
Date de demande : 24/02/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522286
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

27/04/1983 : SAMBO MANDARINE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, soda, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 152559
Date de demande : 08/12/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RENONCIATION PARTIELLE
Référence associée à l'événement : 168397
Date de demande : 24/01/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2014650
Date de demande : 04/02/1993
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237545
Date de demande : 24/02/2003
N° de BOPI : 2003-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522286
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

28/07/1982 : SAMBO

N° national/d'enregistrement : 1210317
Date de dépôt : 28/07/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Août 1972 à L'INPI no 137334 ET ENREGISTRE sous le no 861501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 64395
Date de demande : 25/06/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 856952
Date de demande : 10/05/2022
N° de BOPI : 2022-23
Date du BOPI : 10/06/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 route des Pangons
26260 MARGÈS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

28/07/1982 : SAMBO

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

28/07/1982 : SAMBO

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2004864
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214832
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496164
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

04/06/1982 : PRESSIA

N° national/d'enregistrement : 1205666
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004867
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214826
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491888
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/06/1982 : PRESSADE

N° national/d'enregistrement : 1205667
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004865
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214825
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491886
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

04/06/1982 : APRESSY

N° national/d'enregistrement : 1205668
Date de dépôt : 04/06/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits - Boissons à base de fruit

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2004866
N° de BOPI : 1993-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214831
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491885
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI

N° national/d'enregistrement : 1202280
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 284453
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 284454
Date de demande : 14/09/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 806125
Date de demande : 18/12/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002425
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214828
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491887
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002425
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214828
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491887
Date de demande : 16/02/2012
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

22/04/1982 : BRICI-FRUITI

N° national/d'enregistrement : 1202280
Date de dépôt : 22/04/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de Fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

08/03/1982 : BRICI

N° national/d'enregistrement : 1197759
Date de dépôt : 08/03/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

08/03/1982 : BRICI

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Bénéficiare 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 387830045
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 851999
Date de demande : 21/03/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

Bénéficiare 1 : J. & C., Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 882028293
Adresse :
2885 ROUTE DES PANGONS
26260 MARGÈS
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

08/03/1982 : BRICI

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, sodas, boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Déposant 1 : BRIC FRUIT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321501611
Adresse :
La Jaunaie
44690 CHATEAU-THEBAUD
FR

Mandataire 1 : DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES
Adresse :
21 rue Clément Marot
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : FRUITE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 404430647
Adresse :
ZI LA BALME
74800 LA ROCHE-SUR-FORON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2002431
N° de BOPI : 1993-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2214827
Date de demande : 01/02/2002
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2481961
Date de demande : 11/10/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Publications au Bodacc :

29/10/2020 : Radiation

Annonce N°1502
NOJO : 4401BP1981B0018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

13/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°783
NOJO : 44012020S002614
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4555
NOJO : 44012019S003013
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

05/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1437
NOJO : 44012018S004218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

25/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3254
NOJO : 44012017S003305
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

18/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2180
NOJO : 44012016S004050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

19/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3572
NOJO : 44012015S001802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3125
NOJO : 44012014S004304
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

09/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°770
NOJO : BXB13092001712E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
modification du Président de la société Moody, Paul Stephen, nomination du Président de la société : Litherland, Simon
Montant du capital : 40000 EUR

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5977
NOJO : BXC13093007508K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5800
NOJO : BXC121420119361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2627
NOJO : BXC11222014310T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
la Jaunaie
44690 Chateau Thebaud

21/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°777
NOJO : BXB11224000253U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/03/1981
Date d'effet : 2011-06-30
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : MOODY Paul Stephen Directeur général : TIVOLLE Jean-Luc Henri Joseph Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Chateau Thebaud

Etablissement principal :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Chateau Thebaud

07/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°601
NOJO : BXB11182000407R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/03/1981
Date d'effet : 2011-05-19
Descriptif : Changement de directeur général

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : MOODY Paul Stephen Directeur général : TIVOLLE Jean-Luc Henri Joseph Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL (DRC) Commissaire aux comptes suppléant : BOURRIN Jean-François
Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Chateau Thebaud

Etablissement principal :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Chateau Thebaud

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5485
NOJO : BXC102310098322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°711
NOJO : BXB10175001367K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Date de commencement d'activité : 20/03/1981
Date d'effet : 2010-05-28
Descriptif : changement de président dans une société par actions simplifié

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MOODY Paul Stephen Commissaire aux comptes titulaire : DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL (DRC) Commissaire aux comptes suppléant : BOURRIN Jean-François
Montant du capital : 40000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Château-Thébaud

Etablissement principal :
Adresse :
la Jaunaie
44690 Château-Thébaud

30/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5386
NOJO : BXC09281014636X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Jaunais
44690 Château-Thébaud

12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3999
NOJO : BXC082420035999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nantes 321 501 611
Dénomination : BRIC FRUIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Jaunais
44690 Château-Thébaud

Historique de l'unité légale :

30/09/2020 : état administratif

Etat administratif : Cessée

03/02/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev2 : 11.07B)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Production de boissons rafraîchissantes (NAFRev1 : 15.9T)

Représentants légaux :

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Type : Personne Physique

Nom : LITHERLAND Simon
Né le 21/03/1964 à HARARE (ZIMBABWE)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
GRAY MANOR - SCHOOL LANE - SEAR GREEN BUCKINGHAMSHIRE
HP9 2QJ
Royaume-Uni

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Type : Personne Physique

Nom : TIVOLLE Jean-Luc Henri Joseph
Né le 16/10/1963 à Roussillon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Le
mas
74540 Héry-sur-Alby
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
41 rue Ybry
92576 Neuilly-sur-Seine CEDEX
France

15/03/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
faubourg de l'Arche Tour Ernst & Young
92037 Paris la Defense CEDEX
France

Etablissements :

15/03/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Jaunaie
44690 Château-Thébaud
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/03/1981
Activité : L'exploitation industrielle et commerciale d'une part de tous jus de fruits fruits secs, et dérivés et d'autre part, de tous produits laitiers et dérivés sous quelque forme que ce soit.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

15/03/2017 : BRIC FRUIT

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/04/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°3305 déposé le 15/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°4050 déposé le 06/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°1802 déposé le 05/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°4304 déposé le 23/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°2348 déposé le 04/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°3222 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°08385 déposé le 20/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°09060 déposé le 28/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°11142 déposé le 14/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°08160 déposé le 24/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°09532 déposé le 20/09/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°07527 déposé le 02/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°08140 déposé le 05/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°07661 déposé le 26/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°05336 déposé le 15/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°07786 déposé le 27/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°05799 déposé le 24/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°02636 déposé le 30/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°97618 déposé le 15/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°87229 déposé le 24/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°76653 déposé le 17/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°68555 déposé le 10/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°55926 déposé le 26/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°46555 déposé le 19/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°35455 déposé le 08/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°24402 déposé le 06/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°13976 déposé le 30/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°03685 déposé le 16/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1981B00184
Dépôt : N°00801 déposé le 20/03/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 2614 du 04/03/2020
Numéro de gestion : 1981B00184
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	38 755	38 755
AN	Terrains	658 518	228 654	429 864	459 364
AP	Constructions	2 689 652	2 281 214	408 438	454 536
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 773 206	4 682 575	3 090 631	2 927 720
AT	Autres immobilisations corporelles	158 481	116 001	42 480	43 568
BH	Autres immobilisations financières	10 660		10 660	10 660
BJ	TOTAL (I)	11 329 272	7 347 200	3 982 072	3 895 847
BL	Matières premières, approvisionnements	1 367 676		1 367 676	1 288 528
BR	Produits intermédiaires et finis	3 499 274	48 016	3 451 259	4 442 408
BT	Marchandises	148 103		148 103	97 555
BX	Clients et comptes rattachés	6 723 411	51 432	6 671 979	6 184 897
BZ	Autres créances	916 605		916 605	1 352 868
CF	Disponibilités	3 522 981		3 522 981	143 667
CH	Charges constatées d’avance	56 785		56 785	53 934
CJ	TOTAL (II)	16 234 836	99 447	16 135 389	13 563 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 564 108	7 446 647	20 117 461	17 459 705
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 391 013	2 313 813
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	814 833	1 077 200
DJ	Subventions d’investissement	31 820	51 820
DK	Provisions réglementées	181 677	201 614
DL	TOTAL (I)	3 463 343	3 688 447
DP	Provisions pour risques	281 820	146 000
DR	TOTAL (III)	281 820	146 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 108 636	4 877 974
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 962 768	6 806 661
DY	Dettes fiscales et sociales	1 644 750	1 710 321
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656 144	218 541
EC	TOTAL (IV)	16 372 297	13 613 496
ED	(V)		11 761
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 117 461	17 459 705
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 458 246	141 831	2 600 077	3 435 369
FD	Production vendue biens	36 345 629	3 211 963	39 557 592	40 019 106
FG	Production vendue services	935 667		935 667	584 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 739 542	3 353 794	43 093 336	44 039 264
FM	Production stockée			-1 051 372	871 043
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			108 238	179 729
FQ	Autres produits			65 222	14 759
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 215 424	45 104 795
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 123 253	2 145 027
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 548	-53 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 995 777	32 815 595
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-97 110	-267 021
FW	Autres achats et charges externes			5 173 068	5 341 013
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			838 535	874 830
FY	Salaires et traitements			2 494 707	2 550 875
FZ	Charges sociales			986 735	982 465
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			540 594	476 452
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			73 749	108 238
GE	Autres charges			33 686	55 271
GF	Total des charges d’exploitation (II)			41 112 447	45 028 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 102 977	75 986
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				73 713
GN	Différences positives de change			360 605	1 823 028
GP	Total des produits financiers (V)			360 605	1 896 741
GR	Intérêts et charges assimilées			19 758	66 294
GS	Différences négatives de change			84 986	329 276
GU	Total des charges financières (VI)			104 743	395 570
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			255 862	1 501 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 358 839	1 577 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 000	20 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 937	6 815
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 937	26 815
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		6
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365	6 626
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	127 000	4 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	127 365	10 632
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-87 428	16 183
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 460	120 318
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	346 117	395 821
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 615 966	47 028 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	41 801 133	45 951 151
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	814 833	1 077 200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 866	541	-98	7 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 866	541	-98	7 309
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				282
5Z	Total Provisions pour risques et charges	146	136		282
7C	TOTAL GENERAL	146	136		282
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11
VC	Groupe et associés	283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 707	7 668	39
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 963	5 963
8C	Personnel et comptes rattachés	851	851
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	486	486
VW	T.V.A.	104	104
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	204	204
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656	656
VI	Groupe et associés	8 109	8 109
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	16 372	16 372

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3013 du 12/03/2019
Numéro de gestion : 1981B00184
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	38 755	38 755
AN	Terrains	658 518	228 654	429 864	459 364
AP	Constructions	2 689 652	2 281 214	408 438	454 536
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 773 206	4 682 575	3 090 631	2 927 720
AT	Autres immobilisations corporelles	158 481	116 001	42 480	43 568
BH	Autres immobilisations financières	10 660		10 660	10 660
BJ	TOTAL (I)	11 329 272	7 347 200	3 982 072	3 895 847
BL	Matières premières, approvisionnements	1 367 676		1 367 676	1 288 528
BR	Produits intermédiaires et finis	3 499 274	48 016	3 451 259	4 442 408
BT	Marchandises	148 103		148 103	97 555
BX	Clients et comptes rattachés	6 723 411	51 432	6 671 979	6 184 897
BZ	Autres créances	916 605		916 605	1 352 868
CF	Disponibilités	3 522 981		3 522 981	143 667
CH	Charges constatées d’avance	56 785		56 785	53 934
CJ	TOTAL (II)	16 234 836	99 447	16 135 389	13 563 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 564 108	7 446 647	20 117 461	17 459 705
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 391 013	2 313 813
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	814 833	1 077 200
DJ	Subventions d’investissement	31 820	51 820
DK	Provisions réglementées	181 677	201 614
DL	TOTAL (I)	3 463 343	3 688 447
DP	Provisions pour risques	281 820	146 000
DR	TOTAL (III)	281 820	146 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 108 636	4 877 974
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 962 768	6 806 661
DY	Dettes fiscales et sociales	1 644 750	1 710 321
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656 144	218 541
EC	TOTAL (IV)	16 372 297	13 613 496
ED	(V)		11 761
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 117 461	17 459 705
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 458 246	141 831	2 600 077	3 435 369
FD	Production vendue biens	36 345 629	3 211 963	39 557 592	40 019 106
FG	Production vendue services	935 667		935 667	584 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 739 542	3 353 794	43 093 336	44 039 264
FM	Production stockée			-1 051 372	871 043
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			108 238	179 729
FQ	Autres produits			65 222	14 759
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 215 424	45 104 795
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 123 253	2 145 027
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 548	-53 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 995 777	32 815 595
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-97 110	-267 021
FW	Autres achats et charges externes			5 173 068	5 341 013
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			838 535	874 830
FY	Salaires et traitements			2 494 707	2 550 875
FZ	Charges sociales			986 735	982 465
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			540 594	476 452
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			73 749	108 238
GE	Autres charges			33 686	55 271
GF	Total des charges d’exploitation (II)			41 112 447	45 028 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 102 977	75 986
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				73 713
GN	Différences positives de change			360 605	1 823 028
GP	Total des produits financiers (V)			360 605	1 896 741
GR	Intérêts et charges assimilées			19 758	66 294
GS	Différences négatives de change			84 986	329 276
GU	Total des charges financières (VI)			104 743	395 570
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			255 862	1 501 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 358 839	1 577 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 000	20 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 937	6 815
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 937	26 815
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		6
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365	6 626
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	127 000	4 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	127 365	10 632
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-87 428	16 183
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 460	120 318
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	346 117	395 821
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 615 966	47 028 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	41 801 133	45 951 151
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	814 833	1 077 200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 866	541	-98	7 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 866	541	-98	7 309
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				282
5Z	Total Provisions pour risques et charges	146	136		282
7C	TOTAL GENERAL	146	136		282
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11
VC	Groupe et associés	283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 707	7 668	39
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 963	5 963
8C	Personnel et comptes rattachés	851	851
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	486	486
VW	T.V.A.	104	104
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	204	204
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656	656
VI	Groupe et associés	8 109	8 109
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	16 372	16 372

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 4218 du 27/03/2018
Numéro de gestion : 1981B00184
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	38 755	38 755
AN	Terrains	658 518	228 654	429 864	459 364
AP	Constructions	2 689 652	2 281 214	408 438	454 536
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 773 206	4 682 575	3 090 631	2 927 720
AT	Autres immobilisations corporelles	158 481	116 001	42 480	43 568
BH	Autres immobilisations financières	10 660		10 660	10 660
BJ	TOTAL (I)	11 329 272	7 347 200	3 982 072	3 895 847
BL	Matières premières, approvisionnements	1 367 676		1 367 676	1 288 528
BR	Produits intermédiaires et finis	3 499 274	48 016	3 451 259	4 442 408
BT	Marchandises	148 103		148 103	97 555
BX	Clients et comptes rattachés	6 723 411	51 432	6 671 979	6 184 897
BZ	Autres créances	916 605		916 605	1 352 868
CF	Disponibilités	3 522 981		3 522 981	143 667
CH	Charges constatées d’avance	56 785		56 785	53 934
CJ	TOTAL (II)	16 234 836	99 447	16 135 389	13 563 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 564 108	7 446 647	20 117 461	17 459 705
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 391 013	2 313 813
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	814 833	1 077 200
DJ	Subventions d’investissement	31 820	51 820
DK	Provisions réglementées	181 677	201 614
DL	TOTAL (I)	3 463 343	3 688 447
DP	Provisions pour risques	281 820	146 000
DR	TOTAL (III)	281 820	146 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 108 636	4 877 974
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 962 768	6 806 661
DY	Dettes fiscales et sociales	1 644 750	1 710 321
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656 144	218 541
EC	TOTAL (IV)	16 372 297	13 613 496
ED	(V)		11 761
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 117 461	17 459 705
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 458 246	141 831	2 600 077	3 435 369
FD	Production vendue biens	36 345 629	3 211 963	39 557 592	40 019 106
FG	Production vendue services	935 667		935 667	584 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 739 542	3 353 794	43 093 336	44 039 264
FM	Production stockée			-1 051 372	871 043
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			108 238	179 729
FQ	Autres produits			65 222	14 759
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 215 424	45 104 795
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 123 253	2 145 027
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 548	-53 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 995 777	32 815 595
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-97 110	-267 021
FW	Autres achats et charges externes			5 173 068	5 341 013
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			838 535	874 830
FY	Salaires et traitements			2 494 707	2 550 875
FZ	Charges sociales			986 735	982 465
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			540 594	476 452
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			73 749	108 238
GE	Autres charges			33 686	55 271
GF	Total des charges d’exploitation (II)			41 112 447	45 028 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 102 977	75 986
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				73 713
GN	Différences positives de change			360 605	1 823 028
GP	Total des produits financiers (V)			360 605	1 896 741
GR	Intérêts et charges assimilées			19 758	66 294
GS	Différences négatives de change			84 986	329 276
GU	Total des charges financières (VI)			104 743	395 570
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			255 862	1 501 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 358 839	1 577 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 000	20 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 937	6 815
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 937	26 815
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		6
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365	6 626
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	127 000	4 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	127 365	10 632
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-87 428	16 183
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 460	120 318
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	346 117	395 821
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 615 966	47 028 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	41 801 133	45 951 151
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	814 833	1 077 200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 866	541	-98	7 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 866	541	-98	7 309
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				282
5Z	Total Provisions pour risques et charges	146	136		282
7C	TOTAL GENERAL	146	136		282
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11
VC	Groupe et associés	283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 707	7 668	39
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 963	5 963
8C	Personnel et comptes rattachés	851	851
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	486	486
VW	T.V.A.	104	104
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	204	204
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656	656
VI	Groupe et associés	8 109	8 109
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	16 372	16 372

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTES (4401)
Numéro de dépôt : 3305 du 14/03/2017
Numéro de gestion : 1981B00184
Code activité : 1107B : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	38 755	38 755
AN	Terrains	658 518	228 654	429 864	459 364
AP	Constructions	2 689 652	2 281 214	408 438	454 536
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 773 206	4 682 575	3 090 631	2 927 720
AT	Autres immobilisations corporelles	158 481	116 001	42 480	43 568
BH	Autres immobilisations financières	10 660		10 660	10 660
BJ	TOTAL (I)	11 329 272	7 347 200	3 982 072	3 895 847
BL	Matières premières, approvisionnements	1 367 676		1 367 676	1 288 528
BR	Produits intermédiaires et finis	3 499 274	48 016	3 451 259	4 442 408
BT	Marchandises	148 103		148 103	97 555
BX	Clients et comptes rattachés	6 723 411	51 432	6 671 979	6 184 897
BZ	Autres créances	916 605		916 605	1 352 868
CF	Disponibilités	3 522 981		3 522 981	143 667
CH	Charges constatées d’avance	56 785		56 785	53 934
CJ	TOTAL (II)	16 234 836	99 447	16 135 389	13 563 857
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	27 564 108	7 446 647	20 117 461	17 459 705
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 000	40 000
DD	Réserve légale (1)	4 000	4 000
DG	Autres réserves	2 391 013	2 313 813
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	814 833	1 077 200
DJ	Subventions d’investissement	31 820	51 820
DK	Provisions réglementées	181 677	201 614
DL	TOTAL (I)	3 463 343	3 688 447
DP	Provisions pour risques	281 820	146 000
DR	TOTAL (III)	281 820	146 000
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	8 108 636	4 877 974
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 962 768	6 806 661
DY	Dettes fiscales et sociales	1 644 750	1 710 321
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656 144	218 541
EC	TOTAL (IV)	16 372 297	13 613 496
ED	(V)		11 761
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	20 117 461	17 459 705
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	2 458 246	141 831	2 600 077	3 435 369
FD	Production vendue biens	36 345 629	3 211 963	39 557 592	40 019 106
FG	Production vendue services	935 667		935 667	584 789
FJ	Chiffres d’affaires nets	39 739 542	3 353 794	43 093 336	44 039 264
FM	Production stockée			-1 051 372	871 043
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			108 238	179 729
FQ	Autres produits			65 222	14 759
FR	Total des produits d’exploitation (I)			42 215 424	45 104 795
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 123 253	2 145 027
FT	Variation de stock (marchandises)			-50 548	-53 935
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			28 995 777	32 815 595
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-97 110	-267 021
FW	Autres achats et charges externes			5 173 068	5 341 013
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			838 535	874 830
FY	Salaires et traitements			2 494 707	2 550 875
FZ	Charges sociales			986 735	982 465
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			540 594	476 452
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			73 749	108 238
GE	Autres charges			33 686	55 271
GF	Total des charges d’exploitation (II)			41 112 447	45 028 810
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 102 977	75 986
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				73 713
GN	Différences positives de change			360 605	1 823 028
GP	Total des produits financiers (V)			360 605	1 896 741
GR	Intérêts et charges assimilées			19 758	66 294
GS	Différences négatives de change			84 986	329 276
GU	Total des charges financières (VI)			104 743	395 570
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			255 862	1 501 170
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 358 839	1 577 156
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	20 000	20 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	19 937	6 815
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	39 937	26 815
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		6
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	365	6 626
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	127 000	4 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	127 365	10 632
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-87 428	16 183
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	110 460	120 318
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	346 117	395 821
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	42 615 966	47 028 351
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	41 801 133	45 951 151
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	814 833	1 077 200
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	6 866	541	-98	7 309
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 866	541	-98	7 309
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				282
5Z	Total Provisions pour risques et charges	146	136		282
7C	TOTAL GENERAL	146	136		282
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11
VC	Groupe et associés	283
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	119
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 707	7 668	39
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 963	5 963
8C	Personnel et comptes rattachés	851	851
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	486	486
VW	T.V.A.	104	104
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	204	204
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	656	656
VI	Groupe et associés	8 109	8 109
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	16 372	16 372

Entreprises similaires :
Fabrication de boissons

LA CONVIVIALE - CHATEAU-THEBAUDERIK GUILBAUD - VIEILLEVIGNEBRASSERIE ARTISANALE DE LA DIVATTE - DIVATTE-SUR-LOIRELE NANTILLAIS - LES SORINIERESLA BRASSERIE DU BOUFFAY - CARQUEFOUDENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAI - VALLETLACHETEAU - MOUZILLONPATRICE FAVREAU - CLISSONETS GUILLET FRERES - GUENROUETMARIE VINOUZE - AVESSACBRASSERIE DE LA COTE DE JADE - PORNICDISTILLERIE BARON - LA REMAUDIERECLAUDE FONTENEAU - LE LANDREAUAURELIEN VANNIER - SAINTE-LUCE-SUR-LOIREEIRL SIMON BLOUIN - GORGES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici

BRIC FRUIT (fermée)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?