PEUGEOT SAVEURS

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PEUGEOT SAVEURS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 67618016900069 / Siren : 676180169 / NIC : 00069
N° de TVA : FR 83 676180169
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.9 : Fabrication d'autres ouvrages en métaux
25.99 : Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.
25.99A : Fabrication d'articles métalliques ménagers
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles d’orfèvrerie en métaux communs
- la fabrication d’ustensiles métalliques pour la cuisson : casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc.
- la fabrication de moulins à légumes et autres appareils à main analogues
- la fabrication d’articles sanitaires en métal : baignoires, éviers, etc.
- la fabrication d’articles domestiques pour le rangement ou le transport : seaux, boites à lettres, arrosoirs, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de pailles de fer et de laines d’acier, de tampons à récurer Produits associés : 25.99.11, 25.99.12, 25.99.99p
Coordonnées de l'établissement :
PEUGEOT SAVEURS
Adresse :
ZA LA BLANCHOTTE
LA BLANCHOTTE
25440 QUINGEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : GROUPE PSP
Continuité économique
01/03/2009 : Succession
Prédécesseur : PEUGEOT SAVEURS
Transfert du siège
Continuité économique
Accords d'entreprise :
25/04/2023 : Avenant 1 Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02523004495
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 12/05/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEUGEOT SAVEURS
Siret : 67618016900069
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
19/01/2023 : Négociations annuelles obligatoires
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02523004296
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/03/2023
Date de dépôt : 03/02/2023
Date du texte : 19/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : 1375 (1375)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEUGEOT SAVEURS
Siret : 67618016900069
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET)
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02522003998
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/08/2022
Date de dépôt : 19/08/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 01/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des grands magasins et des magasins populaires (2156)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : PEUGEOT SAVEURS
Siret : 67618016900069
Code APE : 2599A
Secteur : Fabrication d'articles métalliques ménagers

Thèmes de l'accord :
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1961
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
PEUGEOT SAVEURS - Quingey (siège)PEUGEOT SAVEURS - Dampierre (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Oyonnax (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Dampierre (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Lalleyriat (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Besançon (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Bordeaux (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Lyon (fermé)PEUGEOT SAVEURS - Mutzig (fermé)
Marques françaises :
21/06/2017 : ISEN
N° national/d'enregistrement : 4370350
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à poivre, à sel, à épices, à lin ou à céréales électriques ; moulins à condiments électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à poivre, à sel, à épices, à lin ou à céréales non électriques ; moulins à condiments non électriques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; sel, poivre ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments.

Déposant 1 : PSP, SNC
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
ZA LA BLANCHOTTE
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

21/06/2017 : ISEN
N° national/d'enregistrement : 4370350
Date de dépôt : 21/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à poivre, à sel, à épices, à lin ou à céréales électriques ; moulins à condiments électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à poivre, à sel, à épices, à lin ou à céréales non électriques ; moulins à condiments non électriques ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; sel, poivre ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments.

Déposant 1 : PSP, SNC
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
ZA LA BLANCHOTTE
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-28
Date du BOPI : 13/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-41
Date du BOPI : 13/10/2017

16/06/2017 : BALSAM
N° national/d'enregistrement : 4369204
Date de dépôt : 16/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiliers ; Vinaigriers ; Récipients de cuisine ; Ustensiles de cuisine.

Déposant 1 : PSP, SNC
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
ZA La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 Vandoeuvre Lès Nancy
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

16/06/2017 : BALSAM
N° national/d'enregistrement : 4369204
Date de dépôt : 16/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiliers ; Vinaigriers ; Récipients de cuisine ; Ustensiles de cuisine.

Déposant 1 : PSP, SNC
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
ZA La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER RHEIN POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 Vandoeuvre Lès Nancy
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

28/09/2015 : ZAN ZI BAR
N° national/d'enregistrement : 4213244
Date de dépôt : 28/09/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à condiments électriques ; moulins à usage domestique autre qu'à main ; moulins de cuisine électriques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour la cuisine ; moulins à condiments manuels ; moulins à usage domestique à mains ; boîtes à épices ; boîtes à condiments ; service à épices ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Epices ; sel, poivre ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments.

Déposant 1 : PSP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Mme. Agathe CONTER
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

21/02/2011 : OZELIO
N° national/d'enregistrement : 3808114
Date de dépôt : 21/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; couteaux à huitres ; outils à main permettant l ouverture des huitres ; épluches légumes, épluches fruits, couteaux économes, couteaux éplucheurs ; couteaux à fruits et notamment couteaux à pamplemousses ; couteaux de cuisine ; couteaux à découper ; couverts de table et notamment couteaux de table, fourchettes, cuillères ; couverts à salade ; cuillères à glace ; casse-noix ; pinces à sucre ; hachoirs à mains de cuisine (couteaux) ; pierre à aiguiser ; instruments à mains pour l aiguisage des couteaux ; ciseaux pour la cuisine ; appareils à mains permettant la préparation de julienne de légumes ou de fruits ; mandoline (appareils à mains pour trancher, couper, râper) ; zesteurs (couteaux à zestes) ; appareils à mains permettant de couper , de trancher et de vider les fruits et les légumes, notamment les pommes, mangues, ananas, avocats ; découpes-oeufs ; couteaux à pizzas ; coupes pizzas non électriques ; emporte-pièces (outils) pour la cuisine et la pâtisserie. ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; récipients d emballage en matières plastiques ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; manches de couteaux non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; décorations en matières plastiques pour la cuisine et les aliments ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; emballage, enveloppes en bois pour bouteilles ; revêtements amovibles pour éviers ; garde-manger non métalliques ; lutrins et notamment lutrins de cuisine ; pailles pour la dégustation de boissons. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges notamment éponges de ménage et de cuisine ; brosses (à l exception des pinceaux) notamment pour la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; verres à boire ; verres mesureurs pour la cuisine ; chopes à bière ; vaisselle, mugs, coquetiers, assiettes, bols, saladiers, tasses ; presse agrumes non électriques ; presse ails non électriques ; râpes pour la cuisine ; tamis pour la cuisine ; ouvre-boîtes non électriques ; passoires pour la cuisine ; égouttoirs à vaisselle ; fouets non électriques ; spatules pour la cuisine ; gants pour la cuisine ; bacs à glaçons ; mortiers et pilons ; sceaux à champagne ; seaux à rafraîchir ; moulins à usage domestiques à mains pour épices, sel, poivre, condiments, à café ; ouvres bouteilles ; décapsuleurs ; bouteilles ; bouteilles réfrigérantes ; bouteilles isolantes ; pinceaux pour la cuisine ; poêles, poêlons ; moulins à légumes non électriques ; moules de cuisine ; moules pour gâteaux ; planches à découper ; planches à pain ; rouleaux à pâtisserie ; plateaux à usage domestique ; dessous de plat ; ronds de serviettes ; boîte à thé, à café, à pain, à biscuits, à casse-croûte ; pelles à tartes ; pinces pour la cuisine et notamment pince permettant la fermeture de sacs et sachets d emballage ; plaques de cuisson ; poches à douilles ; siphons pour la cuisine ; siphons pour la préparation de boissons gazeuses ; saucières ; porte-oeufs ; ramasse-miettes ; entonnoir ; récipients calorifuges pour les aliments ; batterie de cuisine à savoir casseroles, faitout, cocottes ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; cloches à beurre, à fromage ; beurriers ; bocaux pour la cuisine ; bonbonnières ; bouchons en verres ; tire-bouchons non électriques ; bouilloires non électriques ; boules à thé ; brochettes pour la cuisson ; services à café, à thé ; carafes, cruches ; corbeilles à usage domestique et notamment corbeille à pain ; porte-couteaux ; couvercles à usage domestique et notamment couvercle de poêles, de casseroles ; boîtes en métal pour la distribution des serviettes ; écouvillons ; plats et notamment plats pour le service, plats à tartes ; sorbetières non électriques.

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4 rue du Bois de la Champelle
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773663
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

07/06/2010 : ELIS SENSE
N° national/d'enregistrement : 3744255
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à usage domestique autres qu à mains pour épices, sel, poivre, condiments ; pompes à vins ; tire-bouchons électriques ; machines et instruments à laver, rincer et sécher les bouteilles ; machines et instruments à boucher les bouteilles ; machines et instruments à capsuler les bouteilles ; appareils et machines de cuisine électriques et/ou électromécaniques ; pressoirs.

Déposant 1 : PSP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : CABINET MICHEL POUPON
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787834
Date de demande : 02/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Bénéficiare 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

07/06/2010 : ELIS SENSE
N° national/d'enregistrement : 3744255
Date de dépôt : 07/06/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Moulins à usage domestique autres qu à mains pour épices, sel, poivre, condiments ; pompes à vins ; tire-bouchons électriques ; machines et instruments à laver, rincer et sécher les bouteilles ; machines et instruments à boucher les bouteilles ; machines et instruments à capsuler les bouteilles ; appareils et machines de cuisine électriques et/ou électromécaniques ; pressoirs.

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 787834
Date de demande : 02/06/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

Bénéficiare 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2748967
Date de demande : 26/05/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

01/07/2009 : SYMPHONIE DU VIN
N° national/d'enregistrement : 3661171
Date de dépôt : 01/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Aromates (huiles essentielles), parfums entrant dans la composition du vin. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l imprimerie ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l emballage ; emballages, enveloppes pour bouteilles en carton, en matière plastique ou en papier ; catalogues ; livre éducatif sur la composition, l histoire, la dégustation du vin ; livre coffret contenant les aromates (huiles essentielles) et parfums entrant dans la composition du vin. ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; vaisselle ; assiettes ; assiettes jetables ; assiettes en carton ou en matière plastique ; récipients à boire ; verres (récipients) ; gobelets ; gobelets jetables ; gobelets en papier, en carton ou en matières plastiques ; bouteilles ; carafes ; cruches ; flacons ; tire-bouchons non électriques ; ouvre-bouteilles ; seaux à rafraîchir ; seaux à glace ; bouchons de verre ; bouteilles réfrigérantes ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; pipettes (tâte-vin) ; moulins pour sel, poivre, aromates, épices, café, à usage domestique à mains.

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Allée de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718915
Date de demande : 24/06/2019
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

28/09/2007 : EnergyLine
N° national/d'enregistrement : 3527346
Date de dépôt : 28/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 28/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils à savoir machines pour l'affûtage, machines pour l'aiguisage ; cisailles électriques ; ciseaux électriques ; lames (partie de machines) ; lames de scie (parties de machines) ; marteaux électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; scies (machines).
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instruments pour l'affûtage, pour l'aiguisage ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; arracheuses (outils) ; arrache-clous ; bêches ; pied-de-biche (outils) ; burins ; scies (outils) ; scies à mains ; châssis de scies à main ; lames de scies à mains ; cisailles ; lames de cisailles ; ciseaux ; ciseaux à bois ; clefs (outils) ; découpoirs (outils) ; équerres (outils) ; faucilles ; faux ; forets (outils) ; fourches ; fraises (outils) ; grattoirs (outils) ; serre-joints ; lames (outils) ; machettes ; marteaux ; masses ; pelles ; perçoirs ; perforateurs (outils) ; pics (outils) ; pinces ; pioches ; pistoles (outils) ; poinçons (outils) ; râteaux (outils) ; sécateurs ; spatules (outils) ; tenailles ; tournevis ; truelles.
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments de pesage, de mesurage ; niveaux à bulles ; niveaux (instruments pour donner l'horizontale) ; fils à plomb ; appareils à souder électriques.

Déposant 1 : PSP Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-09

25/10/2006 : EnergyLine
N° national/d'enregistrement : 3458672
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ciseaux ; ciseaux à bois.

Déposant 1 : MULLER OUTILS SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

25/10/2006 : EnergyStrike
N° national/d'enregistrement : 3458674
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; marteaux.

Déposant 1 : MULLER OUTILS SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

25/10/2006 : EnergyTwist
N° national/d'enregistrement : 3458678
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; tournevis ; clés (outils).

Déposant 1 : MULLER OUTILS SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

25/10/2006 : EnergyTurn
N° national/d'enregistrement : 3458679
Date de dépôt : 25/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration : 25/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; clés (outils) ; tournevis.

Déposant 1 : MULLER OUTILS SA Société Anonyme
Numéro de SIREN : 676180169

Mandataire 1 : Cabinet Michel POUPON

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-48
Date du BOPI : 01/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-13

03/02/2000 : TASTER
N° national/d'enregistrement : 3005056
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vaisselle non en métaux précieux, carafes, gobelets non en métaux précieux, verres (récipients), verres à dégustation.

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4 rue du Bois de la Champelle
54500 VANDOEUVRE LES NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 522086
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 522087
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : PSP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 522088
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 782011
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426760
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737440
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

03/02/2000 : TASTER
N° national/d'enregistrement : 3005056
Date de dépôt : 03/02/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vaisselle non en métaux précieux, carafes, gobelets non en métaux précieux, verres (récipients), verres à dégustation.

Déposant 1 : PSP, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : CABINET MICHEL POUPON
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 522086
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 522087
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Bénéficiare 1 : PSP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 522088
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 782011
Date de demande : 06/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2000-30

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426760
Date de demande : 04/12/2009
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

20/12/1991 : L'ESPRIT ET LE VIN
N° national/d'enregistrement : 1713529
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 JANVIER 1983 à l'INPI No 651458 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1224384
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etains.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais, capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, flasques en étain, entonnoirs en étain, paniers verseurs en métal, grappe à verre en métal, plaque d'identification en étain Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, pompe à vide, pompe à bière, pressoirs, machines et instruments à laver, à rincer, sécher les bouteilles, machines et instruments à boucher, capsuler, étiqueter.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, notamment thermomètre, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;films, cassettes, disques, vidéo films, vidéo cassettes, vidéo disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, armoires réfrigérantes, seaux équilibreurs thermiques, gaines de rafraîchissement, seaux isothermes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, journaux, revues, livres, prériodiques,catalogues, présentoirs en papier ou carton.Colliers d'identification en papier ou en carton, palette de dégustateur, livre de cave.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, tonneaux non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteille, matériel de rangement et présentoirs pour bouteilles, paniers verseurs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tire bouchons, bouchons de verre, carafes, entonnoirs, verseurs, seaux, taste-vin, flasques en verre, grappes à verre, piques bouchon, caches bouchon, portes menu notamment en étain, bougeoirs,candélabre, pichet mélangeur à cocktail, shaker.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Enveloppes pour bouteille en tissu, caches bouteilles en tissu.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4 rue du Bois de la Champelle
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 566219
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566220
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Bénéficiare 1 : PSP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 566221
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212190
Date de demande : 18/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486052
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787972
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

20/12/1991 : L'ESPRIT & LE VIN
N° national/d'enregistrement : 1713530
Date de dépôt : 20/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etains.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, flasques en étain, entonnoirs en étain, paniers verseurs en métal, grappe à verre en métal, plaque d'identification en étain Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, pompe à vide, pompe à bière, pressoirs, machines et instruments à laver, à rincer, sécher les bouteilles, machines et instruments à boucher, capsuler, étiqueter.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, notamment thermomètre, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;films, cassettes, disques, vidéo films, vidéo cassettes, vidéo disques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, armoires réfrigérantes, seaux équilibreurs thermiques, gaines de rafraîchissement, seaux isothermes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés, journaux, revues, livres, périodiques,catalogues, présentoirs en papier ou carton.Colliers d'identification en papier ou en carton, palette de dégustateur, livre de cave.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, capsules de bouchage non métalliques, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, enveloppes pour bouteilles en bois, tonneaux non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, casiers à bouteille, matériel de rangement et présentoirs pour bouteilles, paniers verseurs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, tous produits pour le service du vin notamment thermomètre à vin, égouttoir pour carafes, carafes à décanter, porte bouchon, tire bouchons, bouchons de verre, carafes, entonnoirs, verseurs, seaux,taste-vin, flasques en verre, grappes à verre, piques bouchon, cache bouchon, portes menu notamment en étain, bougeoirs, candélabre, pichet mélangeur à cocktail, shaker.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Enveloppes pour bouteille en tissu, caches bouteilles en tissu.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 34

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
4 rue du bois de la Champelle
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 566219
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 566220
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Bénéficiare 1 : PSP

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 566221
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212191
Date de demande : 18/12/2001
N° de BOPI : 2002-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2486053
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787977
Date de demande : 19/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

06/12/1989 : GALIC
N° national/d'enregistrement : 1574966
Date de dépôt : 06/12/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 21

Déposant 1 : PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif
Numéro de SIREN : 676180169
Adresse :
La Blanchotte
25440 QUINGEY
FR

Mandataire 1 : Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline
Adresse :
2 Rue de la Forêt de la Reine
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 161567
Date de demande : 29/07/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 312656
Date de demande : 12/12/2000

Bénéficiare 1 : POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 513229
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Bénéficiare 1 : GROUPE PSP

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 513230
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Bénéficiare 1 : GALIC INTERNATIONAL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 776733
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : PSP SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 776737
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-05
Date du BOPI : 31/01/2020

Bénéficiare 1 : PEUGEOT SAVEURS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2158172
Date de demande : 29/11/1999
N° de BOPI : 2000-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2423592
Date de demande : 24/11/2009
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730268
Date de demande : 08/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°893
NOJO : 2501MYG27144900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
22/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°667
NOJO : 002501MYG257271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : ZOTT Sébastien ; Associé : GROUPE PSP ; Associé : PEUGEOT FRERES INDUSTRIE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1362
NOJO : 2501MYG25718200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1303
NOJO : 2501MYG24166000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
16/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°864
NOJO : 2501MYG22882700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
14/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°340
NOJO : 002501MYG227709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : ZOTT Sébastien ; Associé : GROUPE PSP ; Associé : PEUGEOT FRERES INDUSTRIE ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
07/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : 002501MYG224361
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : ZOTT Sébastien ; Associé : GROUPE PSP ; Associé : MAILLOT I ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
26/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°324
NOJO : 2501MYG21781800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1142
NOJO : 002501MYG210331
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant : DENIS Eric ; Associé : GROUPE PSP ; Associé : MAILLOT I ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3861
NOJO : 250120248200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
22/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°414
NOJO : 000002501194803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
Forme juridique : Société en nom collectif
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2845
NOJO : 250119079700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société en nom collectif
22/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1053
NOJO : 250117893500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société en nom collectif
13/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°518
NOJO : BXB15278001400B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant non associé : BEAUSSANT Antoine Associé : GROUPE PSP (SACA) Associé : MAILLOT I (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : SERECO MAZARS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4210
NOJO : 250116765600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : BXB15019000547E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BEAUSSANT Antoine Commissaire aux comptes titulaire : SERECO MAZARS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4507
NOJO : 250115411200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3289
NOJO : 250115194000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°851
NOJO : BXB14064000610V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RAPACZ Philippe Commissaire aux comptes titulaire : SERECO MAZARS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5448
NOJO : BXC122790036061
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2791
NOJO : BXC12041000363R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°200
NOJO : BXB112290004433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FORNAGE Jean-Philippe, François Commissaire aux comptes titulaire : SERECO MAZARS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2809
NOJO : BXC11109002068S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2317
NOJO : BXC10062004589H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
26/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1012
NOJO : BXB08079008440T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Siège social :
Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
19/03/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°714
NOJO : BXA08072008676Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/12/2008
Publication légale : Le progrès Les dépêches, le 02/03/2009
Oppositions : à l'adresse du fonds
Etablissement secondaire :
Activité : Stockage, logistique et services administratifs.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 350000 EUR

Adresse :
Rue des Forges
Chateauneuf
39700 Dampierre
Numéro d'identification : RCS Melun 351 665 542
Dénomination : METLAND
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue des Vignes
Zi les Renardières
77250 Écuelles
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 676 180 169
Dénomination : PSP
20/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°273
NOJO : BXB08014002938A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
48 rue des Founottes
Immeuble le Pixel
25000 Besançon
20/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°274
NOJO : BXB08014002939C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement principal :
Adresse :
48 rue des Founottes
Immeuble le Pixel
25000 Besançon
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2125
NOJO : BXC08241007227K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
48 rue des Founottes
Immeuble le Pixel,
25000 Besançon
11/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : BXC08241007228M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Besançon 676 180 169
Dénomination : PSP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
48 rue des Founottes
Immeuble le Pixel,
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
16/11/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/09/2017 : dénomination
Dénomination : PEUGEOT SAVEURS
31/08/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société en nom collectif
01/03/2009 : code NIC
Code NIC : 00069
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev2 : 25.99A)
29/06/2007 : dénomination
Dénomination : PSP
09/05/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)
Code NIC : 00051
01/10/2006 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'outillage à main (NAFRev1 : 28.6C)
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : MULLER OUTILS
Représentants légaux :
23/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Personne Physique

Nom : BEAUSSANT Antoine
Né le 06/09/1957 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
12 boulevard Pereire
75017 Paris
FRANCE
23/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE PSP
Siren : 351662747
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Associé

Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
FRANCE
23/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Personne Morale

Nom : MAILLOT I
Siren : 528818073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Associé

Adresse :
66 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
23/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BESANCON
Siren : 622820223
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE
23/09/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2710 déposé le 01/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
31/08/2015 : Décision(s) des associés
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°3555 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Transformation de la SAS en SNC - nomination d'un gérant
18/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°128 déposé le 15/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/01/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°712 déposé le 27/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2864 déposé le 27/08/2012
Etat : Déposé
Décision : transmission universelle du patrimoine de l'EURL PSP EA au profit de PSP SAS
29/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2633 déposé le 10/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°795 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège QUINGEY LA BLANCHOTTE
24/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°4053 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine social de la SA L ESPRIT ET LE VINà la STE PSP SAS
24/11/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°4054 déposé le 30/12/2008
Etat : Déposé
Décision : TRANSMISSION UNIVERSELLE DU PATRIMOINE SOCIAL DE LA SOCIETE VION DURYTOURNERIE SUR BOIS A LA STE PSP - SAS
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de PSP
17/06/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2035 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE UNIQUE A LA SCISSION CONCERNANT LE PROJET DE TRAITED APPORT PARTIEL D ACTIFS INTERVENU ENTRE LA STE POIVRIERES SALIERES
21/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1681 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR LA SA POIVRIERES SALIERESPRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA SAS MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE
21/05/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS ENTRE PSP ET MULLER OUTILS
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MULLER OUTILS
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : MR FORNAGE JEAN CLAUDE DEVIENT PRESIDENT ET NON PLUS PDG - CONFIRMATIONDES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX CPTES
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
09/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET RAPPORT DU COMMISSAIRE AUXCPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS
23/04/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX CPTES RELATIF A LA REDUCTION DE CAPITALPROPOSEE A L AGE DU 9 MAI 2007
19/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°60 déposé le 09/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BEANCON 48 RUE DES FOUNOTTES LE PIXEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°60 déposé le 09/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1725 déposé le 29/05/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2035 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA STE MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2267 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°795 déposé le 13/03/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°3555 déposé le 23/09/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
30/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2012B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Besançon

Adresse :
2-4 Route des Forges
lieu-dit Châteauneuf
39700 Dampierre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Montage et conditionnement de produits (moulin de table, accessoires pour le service du vin, ustensiles, accessoires pour table et cuisine).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/09/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Siège

Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
FRANCE
23/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2006
Activité : Fabrication et vente d'outillages à main et articles pour table et cuisine
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétair - ROUPE PS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/09/2015 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 6737
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2008
Texte de l'observation : Acquisition de fonds par suite de transmission universelle de patrimoine à compter du 24/11/2008 de la ste L'ESTPRIT ET LE VIN
23/09/2015 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 6739
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2008
Texte de l'observation : Acquisition de fonds par suite de transmission universelle de patrimoine à compter du 24/11/2008 de la SARL VION DURY TOURNERIE SUR BOIS
Personnes morales :
30/09/2015 : PSP
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non
23/09/2015 : PSP
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/02/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3554000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 53 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°3068 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°4692 déposé le 12/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°3476 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2090 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°5210 déposé le 26/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°241 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°1478 déposé le 30/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°587 déposé le 02/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2681 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2006B00132
Dépôt : N°2680 déposé le 18/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4145 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3038 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3297 du 13/07/2020
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5256 du 24/07/2019
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1900 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2481 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 2006B00132
Code activité : 2599A : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires631 217601 70729 51036 201
AHFonds commercial6 200 330736 6965 463 6345 624 984
APConstructions323 70943 391280 31847 454
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 844 8362 862 511982 325631 885
ATAutres immobilisations corporelles750 069537 991212 078156 630
AVImmobilisations en cours586 83556 924529 911442 529
CUAutres participations450 183450 183451 008
BHAutres immobilisations financières2 9402 9402 940
BJTOTAL (I)12 790 1204 839 2207 950 9007 393 630
BLMatières premières, approvisionnements4 234 99229 4744 205 5183 527 423
BRProduits intermédiaires et finis1 958 9721 958 9721 402 567
BTMarchandises466 025466 025396 622
BVAvances et acomptes versés sur commandes860 048860 048893 723
BXClients et comptes rattachés3 623 21134 4953 588 7162 623 170
BZAutres créances5 952 509425 0005 527 5093 060 826
CFDisponibilités426 830426 8301 984 463
CHCharges constatées d’avance138 519138 519202 377
CJTOTAL (II)17 661 105488 96917 172 13514 091 171
CNEcarts de conversion actif (V)20 120
COTOTAL GENERAL (0 à V)30 451 2245 328 18925 123 03521 504 920
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 554 0003 554 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...8 239 1148 239 114
DCEcarts de réévaluation6
DDRéserve légale (1)355 400355 400
DGAutres réserves610610
DHReport à nouveau-2 501 637-2 677 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)92 997176 066
DLTOTAL (I)9 740 4849 647 487
DNAvances conditionnées3 646
DOTOTAL (II)3 646
DQProvisions pour charges135 341206 366
DRTOTAL (III)135 341206 366
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 294 943807 104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 699 1422 991 459
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 216 7625 833 225
DYDettes fiscales et sociales1 690 6201 714 159
EAAutres dettes310 711282 713
ECTOTAL (IV)15 212 17811 628 659
ED(V)35 03218 763
EETOTAL GENERAL (I à V)25 123 03521 504 920
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 070 6442 159 0513 229 6952 493 772
FDProduction vendue biens7 957 28816 046 59724 003 88521 773 813
FGProduction vendue services11 19220 57931 77141 783
FJChiffres d’affaires nets9 039 12418 226 22727 265 35224 309 368
FMProduction stockée556 405438 077
FOSubventions d’exploitation46 45050 215
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges165 546174 955
FQAutres produits231145
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 033 98324 972 761
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 656 4061 372 130
FTVariation de stock (marchandises)-69 40249 693
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 927 5468 704 209
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-624 933-431 113
FWAutres achats et charges externes7 735 6047 062 942
FXImpôts, taxes et versements assimilés506 986493 225
FYSalaires et traitements5 090 3124 638 976
FZCharges sociales1 856 5051 722 332
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements628 083409 216
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions41 279
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions10 8564 159
GEAutres charges886 401740 027
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 604 36424 807 076
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)429 619165 685
GLAutres intérêts et produits assimilés26 40415 997
GMReprises sur provisions et transferts de charges1 369 143
GNDifférences positives de change164 317242 801
GPTotal des produits financiers (V)190 7211 627 942
GRIntérêts et charges assimilées214 896184 704
GSDifférences négatives de change143 26195 313
GUTotal des charges financières (VI)358 158280 017
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-167 4371 347 925
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)262 1821 513 610
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion118 45824 702
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital8 44990 971
HCReprises sur provisions et transferts de charges64 000214 821
HDTotal des produits exceptionnels (VII)190 907330 493
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion382 42969 518
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 0701 580 329
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions78 992114 507
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 4911 764 354
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-271 584-1 433 861
HKImpôts sur les bénéfices (X)-102 399-96 317
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 415 61026 931 196
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 322 61426 755 130
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)92 997176 066
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles557 690200 278757 968
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 017 030427 8059433 443 893
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 574 721628 0839434 201 861
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges135 341
5ZTotal Provisions pour risques et charges206 36672 575143 600135 341
6Asur immobilisations – incorporelles580 435580 435
6Esur immobilisations – corporelles50 5076 41756 924
6NSur stocks et en cours91 70962 23529 474
6TSur comptes clients29 25110 8565 61234 495
6XAutres provisions pour dépréciation425 000425 000
7BTotal Provisions pour dépréciation1 176 90117 27367 8471 126 328
7CTOTAL GENERAL1 383 26789 848211 4471 261 669
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation10 856147 447
UJ- Exceptionnelles78 99264 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 940
VAClients douteux ou litigieux40 662
UXAutres créances clients3 582 549
UYPersonnel et comptes rattachés8 369
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux11 721
VBT. V. A.698 581
VNAutres impôts, taxes versements assimilés50 980
VCGroupe et associés4 449 133
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)733 725
VSCharges constatées d’avance138 519
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES9 717 1789 673 57743 601
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine2 294 9431 056 6361 238 307
8AEmprunts et dettes financières divers2 004 4004 4002 000 000
8BFournisseurs et comptes rattaché7 216 7627 216 762
8CPersonnel et comptes rattachés789 217789 217
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux741 663741 663
VWT.V.A.55 24155 241
VQAutres impôts, taxes et assimilés104 499104 499
VIGroupe et associés1 694 7421 694 742
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)310 711310 711
VYTOTAL – ETAT DES DETTES15 212 17811 973 8713 238 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 449 774
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 302 438
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