GROUPE PSP - QUINGEY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/06/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35166274700085 / Siren : 351662747 / NIC : 00085

N° de TVA : FR 54 351662747

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
GROUPE PSP

Adresse :
ZI LA BLANCHOTTE
25440 QUINGEY

Historique de l'établissement :

12/02/2017 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

30/06/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2011 : état administratif, activité principale

Etat administratif : Ouvert
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2007 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'articles métalliques ménagers (NAFRev1 : 28.7L)

31/12/2005 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/2004 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/2002 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAF1993 : 52.4J)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Préccession

Successeur : PEUGEOT SAVEURS
Continuité économique

29/07/2014 : Succession

Prédécesseur : GROUPE PSP
Transfert du siège
Continuité économique

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : PSP INDUSTRIES SAS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/07/1989

Dénomination : GROUPE PSP

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

GROUPE PSP - Quingey (siège)GROUPE PSP - Besançon (fermé)GROUPE PSP - Besançon (fermé)GROUPE PSP - Monswiller (fermé)GROUPE PSP - Besançon (fermé)GROUPE PSP - Besançon (fermé)GROUPE PSP - Besançon (fermé)GROUPE PSP - Besançon (fermé)

Publications au Bodacc :

01/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°383
NOJO : 002501MYG274855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : PEUGEOT Christian ; Directeur général délégué : MARTIN-DONDOZ Thibaut, Christophe, Benjamin ; Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure ; Administrateur : PEUGEOT Antoine, Etienne ; Administrateur : PEUGEOT FRERES INDUSTRIEMARTIN-DONDOZ Thibaut, Christophe, Benjamin ; Administrateur : ORJUBIN Celine ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS

15/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°690
NOJO : 002501MYG273978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : PEUGEOT Christian ; Directeur général délégué : MARTIN-DONDOZ Thibaut, Christophe, Benjamin ; Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure ; Administrateur : PEUGEOT Antoine, Etienne ; Administrateur : PEUGEOT FRERES INDUSTRIEMARTIN-DONDOZ Thibaut, Christophe, Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS

13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1709
NOJO : 2501MYG27118100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

13/08/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1710
NOJO : 2501MYG27118200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

28/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°388
NOJO : 002501MYG270518
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : PEUGEOT Christian ; Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René ; Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure ; Administrateur : PEUGEOT Antoine, Etienne ; Administrateur : PEUGEOT FRERES INDUSTRIEMARTIN-DONDOZ Thibaut, Christophe, Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS

22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2747
NOJO : 2501MYG25727700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2748
NOJO : 2501MYG25729600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

19/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : 002501MYG253570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : PEUGEOT Christian ; Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René ; Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : CAPRON Marie Carole ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure ; Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS

11/07/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°1246
NOJO : 2501MYG24190600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1247
NOJO : 2501MYG24190900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2787
NOJO : 2501MYG22901600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

24/07/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2788
NOJO : 2501MYG22901700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

19/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°582
NOJO : 002501MYG228845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général, Administrateur : PEUGEOT Christian ; Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René ; Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : CAPRON Marie Carole ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SASMULLER Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

09/07/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2604
NOJO : 2501MYG21678800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2605
NOJO : 2501MYG21678900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

06/09/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2657
NOJO : 250120498700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2658
NOJO : 250120498900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

08/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°503
NOJO : 000002501199958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT (SARL) ; Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René ; Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure né(e) PEUGEOT ; Administrateur : CAPRON Marie, Carole né(e) ZELVEYAN ; Administrateur : PEUGEOT Christian ; Administrateur : PINOT Eric ; Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude ; Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2634
NOJO : 250119076300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

07/07/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2633
NOJO : 250119076400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°827
NOJO : 250117893600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

22/07/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°828
NOJO : 250117897900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

07/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°744
NOJO : BXB16187002749M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON Laure né(e) PEUGEOT Administrateur : CAPRON Marie, Carole né(e) ZELVEYAN Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PINOT Eric Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

10/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°644
NOJO : BXB153380001781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : CAPRON Isabelle né(e) ZELVEYAN Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PINOT Eric Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3072
NOJO : 250116569000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

27/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3071
NOJO : 250116578700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

31/12/2014 : Avis de dépôt

Annonce N°1892
NOJO : BXA143570033255
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501159062

Avis de dépôt du 12 décembre 2014
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

09/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°664
NOJO : BXB14336000364D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PINOT Eric Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°564
NOJO : BXB143090007000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : FORNAGE Jean-Claude Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PINOT Eric Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

11/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°628
NOJO : BXB14309000765S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président, Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PINOT Eric Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°433
NOJO : BXB14216000573Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

10/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°445
NOJO : BXB142160005855
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Administrateur : FORNAGE Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe
Montant du capital : 251465 EUR

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3914
NOJO : 250115407900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

08/08/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3913
NOJO : 250115470700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

11/07/2014 : Extrait de jugement

Annonce N°1453
NOJO : BXA14185001638F
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501152807

Extrait de jugement du 16 juin 2014
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

14/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2053
NOJO : 250115226700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

14/06/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°2052
NOJO : 250115226800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

12/06/2014 : Modifications générales

Annonce N°885
NOJO : BXB14155001052X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René Administrateur : BOGNOT Michel Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Administrateur : FORNAGE Jean-Philippe, François Administrateur : FORNAGE Pierre-Mathieu, Marie Administrateur : FORNAGE Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES représenté par RICHARD Jean-Louis

08/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°241
NOJO : BXB13119000656F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : FORNAGE Jean-Claude Administrateur : BOGNOT Michel Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Administrateur : FORNAGE Jean-Philippe, François Administrateur : FORNAGE Pierre-Mathieu, Marie Administrateur : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, Rêné Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES représenté par RICHARD Jean-Louis

29/01/2013 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1741
NOJO : BXA130220019469
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501136328

Jugement d'ouverture du 17 décembre 2012
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 13 Décembre 2012 désignant administrateur SCP LAUREAU-JEANNEROT représentée par Maître Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

13/05/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°537
NOJO : BXA12128001233L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/04/2012
Publication légale : est républicain, le 26/04/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Dénomination : MPO
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : groupe psp

23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2551
NOJO : BXC12041000366X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2573
NOJO : BXC111090020248
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

02/05/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°2574
NOJO : BXC11109002025A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

14/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : BXB10251000229V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : FORNAGE Jean-Claude Administrateur : BOGNOT Michel Administrateur : POINSO Philippe Administrateur : PEUGEOT Xavier, Pierre, Nicolas Administrateur : FORNAGE Jean-Philippe, François Administrateur : FORNAGE Pierre-Mathieu, Marie Administrateur : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, Rêné Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES ECONOMIQUES ET DE REVISION COMPTABLE (SERECO) (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES représenté par RICHARD Jean-Louis

29/03/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°1754
NOJO : BXC10071001460B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
48 rue des Founottes Immeuble le Pixel Parc Technologique Temis
25000 Besançon

15/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2043
NOJO : BXC10062004634W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

03/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°660
NOJO : BXB100270021185
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : FORNAGE Jean-Claude Administrateur : BOGNOT Michel Administrateur : POINSO Philippe Administrateur : ARMENGAUD Thierry Marcel Marie-Noël Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas Administrateur : FORNAGE Jean-Philippe François Administrateur : FORNAGE Pierre-Mathieu Marie Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES ECONOMIQUES ET DE REVISION COMPTABLE (SERECO) (SA) représenté par MULLER Michel Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES représenté par RICHARD Jean-Louis

08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : BXC08304002882L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

22/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°425
NOJO : BXB082270003971
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : FORNAGE Jean-ClaudeAdministrateur : BOGNOT Michel.
Administrateur : POINSO Philippe.
Administrateur : ARMENGAUD Thierry Marcel Marie-Noël.
Administrateur : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas.
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'ETUDES ECONOMIQUES ET DE REVISION COMPTABLE (SERECO) (SA) représenté par MULLER Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie.
Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude.
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE REVISION COMPTABLE DE CONSEIL ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES représenté par RICHARD Jean-Louis.

02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2444
NOJO : BXB080720084148
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Besançon 351 662 747
Dénomination : GROUPE PSP
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 6644916 EUR

Historique de l'unité légale :

26/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

16/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

29/07/2014 : code NIC

Code NIC : 00085

31/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (NAFRev2 : 47.59B)

29/06/2007 : dénomination

Dénomination : GROUPE PSP

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)

01/09/2005 : code NIC

Code NIC : 00093

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail d'équipement du foyer (NAFRev1 : 52.4J)

25/12/2001 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

01/01/1997 : dénomination

Dénomination : POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

Représentants légaux :

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PEUGEOT Jean-Philippe
Né le 07/05/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
35 avenue Bergson
92380 Garches
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PEUGEOT Jean-Philippe
Né le 07/05/1953 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
35 avenue Bergson
92380 Garches
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry, Benoit, René
Né le 06/10/1955 à Rabat (MAROC)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général délégué

Adresse :
7 rue Maréchal de Lattre de Tassigny
78150 Chesnay
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PEUGEOT (PEUGEOT LEFEVRE D'ORMESSON) Laure
Né le 16/12/1981 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
27 boulevard de Lannes
75116 Paris
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : ZELVEYAN (CAPRON) Marie Carole
Né le 28/11/1957 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
51 rue Edouard Nortier
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PEUGEOT Christian
Né le 09/07/1953 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 rue de Tournon
75006 Paris 06
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PINOT Eric
Né le 18/12/1955 à Lorient (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 rue Rieux
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PEUGEOT Xavier Pierre Nicolas
Né le 08/05/1964 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 rue Mahias
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS BESANCON SAS
Siren : 622820223
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25009 Besançon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : MULLER Michel
Nationalité : Française

Adresse :
1 RUE BERNARD PALISSY
25000 BESANCON
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Morale

Nom : EXCO CAP AUDIT
Siren : 352672232
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 rue Jules Emile Zingg
25400 Exincourt
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 RUE BERNARD PALISSY
25000 BESANCON
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Personne Physique

Nom : POURCELOT Philippe
Né le 31/07/1965 à Charbonnières-les-Sapins
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 rue Jules Emile Zingg
25400 Exincourt
FRANCE

Dépôts des actes :

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2704 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

09/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4483 déposé le 26/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

09/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4604 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction de la durée des mandats des administrateurs de six à quatre ans et modification corrélative de l'article 15 des statuts

11/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2641 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 7 des statuts en supprimant l'obligation de détention d'actions par les administrateurs

07/11/2014 : Lettre de démission

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3968 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3483 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3483 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

29/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3483 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

29/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3624 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Dépôt rectificatif en ce qui concerne le maintien de Mr FORNAGE Jean-Claude en qualité d'administrateur

07/07/2014 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

07/07/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/07/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Rapport des commissaires aux comptes relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes

19/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

19/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

03/06/2014 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital

07/05/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2550 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé
Décision : LA BLANCHOTTE 25440 QUINGEY

23/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1802 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/04/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1802 déposé le 27/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

30/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1308 déposé le 15/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

12/06/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2020 déposé le 14/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

08/01/2012 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°58 déposé le 09/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2081 déposé le 13/07/2010
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 15-2, 17 ET 20.2 DES STATUTS

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2462 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MR THIERRY MABILLE DE PONCHEVILLE EN REMPLACEMENT DE MR ARMENGAUD THIERRY ADMINISTRATEUR DEMISSIONNAIRE

11/05/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2462 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT POUR SIX ANS DES MANDATS D ADMINISTRATEURS DE MRS FORNAGE JEAN CLAUDE ET BOGNOT MICHEL

10/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°45 déposé le 07/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2346 déposé le 24/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°394 déposé le 04/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2273 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2273 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de GROUPE PSP

17/06/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2033 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA VALEUR DES APPORTS CONCERNANT LE PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SAS PSP INDUSTRIE PAR LA SA PSP

17/06/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2034 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE UNIQUE A LA SCISSION CONCERNANT LE PROJET DETRAITE D APPORT PARTIEL D ACTIFS INTERVENU ENTRE LA STE POIVRIERES SALIERES

21/05/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1678 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION INTERVENU ENTRE LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION STE ABSORBANTE ET LA SAS PSP INDUSTRIES STE ABSORBEE

21/05/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1680 déposé le 23/05/2007
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS PAR LA SA POIVRIERES SALIERESPRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA SAS MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE

21/05/2007 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2273 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D APPORT PARTIEL D ACTIFS ENTRE PSP ET MULLER OUTILS

04/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1652 déposé le 21/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1652 déposé le 21/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/03/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1140 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

29/03/2007 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1141 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

28/07/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2871 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

22/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2871 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé

10/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2275 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

22/04/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2275 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BESANCON 50 RUE DES FOUNOTTES IMMEUBLE PIXEL PARC TECHNOLOGIQUE TEMIS

19/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1892 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital Réduction du capital Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)

30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

22/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

17/09/2003 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2393 déposé le 19/09/2003
Etat : Déposé

14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1828 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

14/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1828 déposé le 09/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1544 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé

09/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1524 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

27/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°61 déposé le 09/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1524 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

20/08/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1661 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé

20/08/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1660 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé

20/08/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1659 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé

20/08/1999 : Acte sous seing privé

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1658 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé

28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1265 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON RUE VOIRIN 7 ESPACE LECLERC

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1522 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 8 CHEMIN DE PALENTE

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1522 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de POIVRIERES,SALIERES, PRODUCTION - P S P SA

31/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°513 déposé le 12/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

27/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2100 déposé le 05/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 76 RUE DE TREPILLOT, DANS LESLOCAUX DE LA STE ALPIA

27/09/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2100 déposé le 05/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/06/1996 : Ordonnance du président

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°26 déposé le 13/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

26/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°973 déposé le 22/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°199 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°290 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé

30/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1503 déposé le 19/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1983 déposé le 14/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BESANCON 6,BOULEVARD DIDEROT Modification de la composition du conseil d'administration

27/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée

10/05/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1478 déposé le 07/08/1989
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°54 déposé le 09/01/1990
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2080 déposé le 22/11/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 21 NOVEMBRE 1994,DE LA STE FINALP PAR LA STE GESTION ET PARTICIPATIONS SA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2339 déposé le 21/12/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 26 NOVEMBRE 1994, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SURLES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE FINALP LORS DE LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2339 déposé le 21/12/1994
Etat : Déposé
Décision : ABSORPTION PAR LA SA SOCIETE GESTION ET PARTICIPATIONS.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°290 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°290 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°290 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE FINALP AU TITREDE LA FUSION ET L'EVALUATION QUI EN EST FAITE.

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°290 déposé le 10/02/1995
Etat : Déposé
Décision : L'APPORT FUSION EFFECTUE PAR LA STE FINALP A LA STE GESTIONET PARTICIPATIONS EST DEVENU DEFINITIF

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2179 déposé le 16/11/1995
Etat : Déposé
Décision : TRAITE EN DATE DU 12 OCTOBRE 1995 : FUSION PAR VOIE D'ABSORPTIONDE LA STE FM INVESTISSEMENTS PAR LA STE GESTION ET PARTICIPATIONS

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2499 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMISSAIRE UNIQUE A LA FUSION SUR LE REMUNERATION DES APPORTSEFFECTUES PAR LA STE FM INVESTISSEMENTS A LA STE GESTION ET PARTICIPATION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2499 déposé le 22/12/1995
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU 07 DECEMBRE 1995

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°199 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°199 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°199 déposé le 29/01/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2100 déposé le 05/11/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2098 déposé le 06/11/1997
Etat : Déposé
Décision : ACTE DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SA POIVRIERES,SALIERES, PRODUCTION PAR LA SA GESTION ET PARTICIPATIONS

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°27 déposé le 12/01/1998
Etat : Déposé
Décision : L'APPORT FUSION DEVIENT DEFINITIF EFFECTUE PAR PSP A GPSA

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1522 déposé le 06/08/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1265 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1285 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 17 JUIN 1999, INTERVENU ENTRE LASA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION, SOCIETE ABSORBANTE, ET LA SA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1285 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : GALIC PSP, SOCIETE ABSORBEE.

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1284 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 21 JUIN 1999,INTERVENU ENTRE LA SARL JCF HOLDING ET LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1661 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTS EFFECTUESPAR LA STE GALIC PSP A LA SOCIETE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1660 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETEJCF HOLDING

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1659 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LA REMUNERATION DES APPORTSEFFECTUES PA RLA STE JCF HOLDING A LA SOCIETE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1658 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LASOCIETE GALIC PSP

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE A LA FUSION SUR LAREMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA STE GALIC PSP A LA STE

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR LA STE GALIC PSP

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : APPORT EN DATE DU 20 AOUT 1999, DU COMMISSAIRE A LA SCISSION SUR LAREMUNERATION DES APPORTS EFFECTUES PAR LA SOCIETE JCF HOLDING A LA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : STE POIVRIERES, SALIERES, PRODUCTION

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 17 JUIN 1999, DE LA STE GALICPSP PAR LA STE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1931 déposé le 07/10/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DANS TOUTES SES DISPOSITIONS DE LA FUSION ABSORPTIONINTERVENUE ENTRE LES STES POIVRIERES SALIERES PRODUCTION ET GALIC PSP

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1524 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1524 déposé le 02/07/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1544 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1544 déposé le 04/07/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2393 déposé le 19/09/2003
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE MANAGEMENTSERVICE SA PAR LA SOCIETE POIVRIERES SALIERES PRODUCTION SA

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2645 déposé le 14/10/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT EN DATE DU 10 OCTOBRE 2003, DU COMMISSAIRE A LA FUSION PARABSORPTION DE LA SA MANAGEMENT SERVICE PAR LA SA POIVRIERE SALIERES

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2645 déposé le 14/10/2003
Etat : Déposé
Décision : PRODUCTION.

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION ABSORPTION EN DATE DU 17 SEPTEMBRE 2003 MODIFIE PAR AGE DU 22 OCTOBRE 2003, INTERVENU ENTRE LA SA MANAGEMENT SERVICE, STE Réduction du capital

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : ABSORBEE ET LA SA POIVRIERES SALIERES PRODUCTION, SOCIETE ABSORBANTE. Réduction du capital

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA FUSION Réduction du capital

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2796 déposé le 30/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2275 déposé le 08/08/2005
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2871 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2871 déposé le 27/10/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2034 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PRODUCTION STE APPORTEUSE ET LA STE MULLER OUTILS STE BENEFICIAIRE.

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2273 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2273 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°394 déposé le 04/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2081 déposé le 13/07/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2550 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2553 déposé le 22/07/2014
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2641 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4483 déposé le 26/11/2015
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4604 déposé le 02/12/2015
Etat : Déposé

Etablissements :

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
la Blanchotte
25440 Quingey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1989
Activité : Gestion financière, administrative, technique des participations ou de sociétés extérieures.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 74
Numéro unique d’observation : 6575
Date d’ajout de l’observation : 18/12/2012
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 17/12/2012, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE SA GROUPE PSP SOUS LE NUMERO 4171736, ET A DESIGNE : Administrateur judiciaire : SCP LAUREAU-JEANNEROT représentée par Maître Philippe JEANNEROT - 28, Rue de la République - 25000 BESANCON, AVEC POUR MISSION DE assister le débiteur pour tous les actes de gestion, MANDATAIRE JUDICIAIRE la SCP Pascal LECLERC - 6, Rue Rouget-de-Lisle - 39002 LONS LE SAUNIER CEDEX , A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 mois ET A FIXE AU 13/12/2012 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS Date d'effet : 17/12/2012

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 78
Numéro unique d’observation : 3097
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2013
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) PAR JUGEMENT EN DATE DU 17/06/2013 , LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A AUTORISE LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D OBSERVATION JUSQU'AU 16/12/2013 Date d'effet : 17/06/2013

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 80
Numéro unique d’observation : 6268
Date d’ajout de l’observation : 19/12/2013
Texte de l'observation : Prolongement de la période d'observation (RJ) PAR JUGEMENT EN DATE DU 16/12/2013 , LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A AUTORISE LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D OBSERVATION JUSQU AU 16/06/2014 Date d'effet : 16/12/2013

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 84
Numéro unique d’observation : 3081
Date d’ajout de l’observation : 18/06/2014
Texte de l'observation : Adoption d'un plan de redressement EN DATE DU 16/06/2014, LE TRIBUNAL DE BESANCON A PRONONCE L' Adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 DE SA GROUPE PSP POUR UNE DUREE DE 10 ans, ET A DESIGNE la SCP Pascal LECLERC EN QUALITE DE COMMISSAIRE A L'EXECUTION DU PLAN Date d'effet : 16/06/2014

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 98
Numéro unique d’observation : 3080
Date d’ajout de l’observation : 02/06/2015
Texte de l'observation : Fin du redressement judiciaire ou clôture Clôture de la procédure de redressement (Ordonnance du Président) - L631-19 et R631-43 Date d'effet : 28/05/2015

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 102
Numéro unique d’observation : 3105
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2016
Texte de l'observation : Nomination d'un administrateur judiciaire en cours de procédure En date du 11/05/2016, le Président du Tribunal de Commerce DE BESANCON a ordonné le remplacement de l'administrateur judiciaire dans la procédure SA GROUPE PSP Nouvel administrateur judiciaire : la SELARL Philippe JEANNEROT et Associés Date d'effet : 01/05/2016

Personnes morales :

09/12/2015 : GROUPE PSP

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/07/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 251465.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3069 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3248 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3450 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2275 déposé le 26/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°244 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1434 déposé le 28/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°632 déposé le 04/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4564 déposé le 15/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4296 déposé le 05/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°4297 déposé le 05/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2402 déposé le 07/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3158 déposé le 22/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2371 déposé le 25/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1255 déposé le 26/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°1576 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2757 déposé le 20/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2758 déposé le 20/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3645 déposé le 19/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3642 déposé le 19/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3241 déposé le 21/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°3029 déposé le 28/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00337
Dépôt : N°2538 déposé le 12/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4225 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4210 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2020 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3207 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3209 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2019 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3356 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3355 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4536 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2018 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4535 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

31/12/2017 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4017 du 16/08/2018
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4019 du 16/08/2018
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2459 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (III)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-31 000

31/12/2016 : Compte annuel consolidé

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2460 du 22/06/2017
Numéro de gestion : 1989B00337
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	2 004 000		2 004 000	2 004 000
AJ	Autres immobilisations incorporelles	2 287 000	1 112 000	1 175 000	1 356 000
AP	Constructions	6 881 000	1 927 000	4 954 000	47 000
AT	Autres immobilisations corporelles	8 204 000	5 833 000	2 371 000	1 999 000
BD	Autres titres immobilisés	2 000		2 000	2 000
BJ	TOTAL (I)	19 386 000	8 872 000	10 514 000	10 713 000
BL	Matières premières, approvisionnements	4 171 000	29 000	4 142 000
BR	Produits intermédiaires et finis	2 530 000		2 530 000
BT	Marchandises	1 305 000		1 305 000
BX	Clients et comptes rattachés	6 684 000	245 000	6 439 000	4 715 000
BZ	Autres créances	9 711 000	5 394 000	4 317 000	4 753 000
CF	Disponibilités	2 245 000		2 245 000	2 713 000
CH	Charges constatées d’avance	4 528 000		4 528 000
CJ	TOTAL (II)	31 174 000	5 668 000	25 506 000	19 314 000
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 560 000	14 540 000	36 020 000	35 088 000
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	251 000	251 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	11 054 000	11 054 000
DG	Autres réserves	-3 448 000
P2	Résultat consolidé part du groupe	-929 000	449 000
DL	TOTAL (I)	7 592 000	8 456 000
P8	Impôts différés	335 000	235 000
DP	Provisions pour risques	249 000
DQ	Provisions pour charges	1 077 000
DR	TOTAL (IV)	1 661 000	1 119 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	15 418 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 132 000	5 606 000
DY	Dettes fiscales et sociales	2 697 000
EA	Autres dettes	3 520 000	6 252 000
EC	TOTAL (IV)	6 767 000	18 732 000
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	36 020 000	35 088 000
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			32 264 000	29 213 000
FJ	Chiffres d’affaires nets			32 264 000	29 213 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			193 000
FR	Total des produits d’exploitation (I)			32 457 000
GE	Autres charges			1 592 000
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 254 000
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			203 000
GR	Intérêts et charges assimilées			531 000
GU	Total des charges financières (VI)			531 000
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-531 000
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-328 000	426 000
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices	-31 000
R1	Impôts différés	632 000
R2	- RESULTAT NET AVANT AMORTISSEMENT DES ECARTS D’ACQUISITION	-929 000
R6	Résultat Groupe (Résultat net consolidé)	-929 000	449 000
R8	Résultat net part du groupe (part de la société mère)	-929 000	449 000

Entreprises similaires :
Act. sièges sociaux ; conseil de gestion

GROUPE PSP - QUINGEYPASCALE SAGE - QUINGEYEURL LC - QUINGEYMC LOL'S - QUINGEYLES CONSTRUCTIONS DU VAL DE LOUE - QUINGEYSARL MILA LOUIS - QUINGEYVICTOIRE COURTOIS - BAUME-LES-DAMESMONPARCOURSUP - MONTENOISGV3A - EPENOUSEEG IMMOBILIER - BESANCONTRIBOLET ROMAIN - LES AUXONSTRIBOLET ROMAIN - BESANCONFLV HOLDING S.A.S. - PONTARLIERNAPO IMMO - VALENTIGNEYSAS COINTET - MISEREY-SALINES

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici