PEINTURES CIMENTOL

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 66820344100021 / Siren : 668203441 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 90 668203441

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.3 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

20.30 : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

20.30Z : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de peintures et de vernis
- la fabrication de pigments, d’opacifiants et de couleurs préparés
- la fabrication de compositions vitrifiables, d’engobes et de préparations similaires
- la fabrication de mastics
- la fabrication d’enduits utilisés en peinture et d’autres enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
- la fabrication de solvants et de diluants organiques composites
- la fabrication de décapants pour peintures et vernis
- la fabrication d’encres d’imprimerie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de colorants et de pigments (cf. 20.12Z)
- la fabrication d’encres à écrire ou à dessiner (cf. 20.59Z) Produits associés : 20.30.11, 20.30.12, 20.30.21, 20.30.22, 20.30.23, 20.30.24, 20.30.99

Coordonnées de l'établissement :
PEINTURES CIMENTOL

Adresse :
ZONE DE LA PREVOTE
7 Route DE BU
78550 HOUDAN

Liens de succession de l'établissement :

02/01/2008 : Succession

Prédécesseur : PEINTURES CIMENTOL
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1966

Dénomination : PEINTURES CIMENTOL

Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

PEINTURES CIMENTOL - Houdan (siège)PEINTURES CIMENTOL - Aulnay-sous-Bois (fermé)

Marques françaises :

04/08/2016 : EKORENOV

N° national/d'enregistrement : 4291789
Date de dépôt : 04/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, 7 ROUTE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

04/08/2016 : EKORENOV

N° national/d'enregistrement : 4291789
Date de dépôt : 04/08/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, 7 ROUTE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-34
Date du BOPI : 26/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

09/08/2011 : CIMES

N° national/d'enregistrement : 3852252
Date de dépôt : 09/08/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits (peintures).

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-48
Date du BOPI : 02/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789826
Date de demande : 16/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

16/11/2010 : DECOPOX

N° national/d'enregistrement : 3782695
Date de dépôt : 16/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 ROUTE DE BU, ZAC DE LA PREVOTE
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : M. LASSUS Lionel
Adresse :
7 route de Bû, ZAC DE LA PREVOTE
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2766980
Date de demande : 14/12/2020
N° de BOPI : 2021-14
Date du BOPI : 09/04/2021

21/02/2008 : PATINEX

N° national/d'enregistrement : 3558297
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : PEINTURES CIMENTOL SAS
Numéro de SIREN : 668203441

Mandataire 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

21/02/2008 : MASTIBLUE

N° national/d'enregistrement : 3558298
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672304
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

21/02/2008 : WALLI

N° national/d'enregistrement : 3558296
Date de dépôt : 21/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Déposant 1 : PEINTURES CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, 7 ROUTE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : PEINTURES CIMENTOL, M. LIONEL LASSUS
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672309
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

23/05/2006 : EKOPUR

N° national/d'enregistrement : 3431404
Date de dépôt : 23/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ;Couleurs ; vernis ; laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625361
Date de demande : 04/08/2016
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

19/12/2002 : LUCIOLE

N° national/d'enregistrement : 3200238
Date de dépôt : 19/12/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514991
Date de demande : 27/11/2012
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2829198
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

28/10/2002 : QUICK LINE

N° national/d'enregistrement : 3191169
Date de dépôt : 28/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs ; vernis ; laques ; Preservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants.

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 route de bu, ZAC de la Prévôté
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-49
Date du BOPI : 06/12/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512346
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2824961
Date de demande : 04/10/2022
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

27/11/2001 : NEXO

N° national/d'enregistrement : 3133662
Date de dépôt : 27/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; poudre pour peintres, décorateurs.

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493596
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2808665
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-35
Date du BOPI : 02/09/2022

27/11/2001 : NEXOLUTION

N° national/d'enregistrement : 3133664
Date de dépôt : 27/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures ; vernis ; laques ; préservatifs antirouille, contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; poudre pour peintres, décorateurs.

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-01
Date du BOPI : 04/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493598
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2799791
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

27/11/2001 : FIXANOL

N° national/d'enregistrement : 3133663
Date de dépôt : 27/11/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleur, vernis, laques, peintures, préservatifs contre la rouille, contre la détérioration du bois, matière tinctoriales, poudre pour peintres, décorateur Produit en matière plastique mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à isoler.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 17

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 route de Bû, ZAC de la Prévôté
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, SAS
Adresse :
7 Route de Bû, ZAC de la Prévôté
78550 HOUDAN
FR

19/12/1997 : RUSTIKA

N° national/d'enregistrement : 97709693
Date de dépôt : 19/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 19/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures décoratives.

Déposant 1 : PEINTURES CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344773
Date de demande : 13/12/2001
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-04
Date du BOPI : 23/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368248
Date de demande : 27/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672306
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

26/02/1992 : VIXON

N° national/d'enregistrement : 92407459
Date de dépôt : 26/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, couleur vernis, laque, matières tinctoriales, mordants

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, 7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245188
Date de demande : 05/11/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 247205
Date de demande : 22/12/1997

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344773
Date de demande : 13/12/2001
N° de BOPI : 2002-20

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211624
Date de demande : 13/12/2001
N° de BOPI : 2002-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493599
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805457
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

23/12/1991 : FILLION

N° national/d'enregistrement : 1713713
Date de dépôt : 23/12/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 JANVIER 1982 à l'INPI No 617934 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1196714
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
N° de la classe : 02

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286314
Date de demande : 12/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209993
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2212741
Date de demande : 19/12/2001
N° de BOPI : 2002-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493595
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799793
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

24/04/1991 : WATSOL

N° national/d'enregistrement : 1657581
Date de dépôt : 24/04/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 AVRIL 1981 à l'INPI No 595427 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168808
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 ROUTE DE BU, ZAC DE LA PREVOTE
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE, 7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194022
Date de demande : 12/03/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468055
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778581
Date de demande : 06/04/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

13/03/1991 : NEPER

N° national/d'enregistrement : 1649778
Date de dépôt : 13/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MARS 1981 à l'INPI No 590947 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1165571
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures et revêtements imperméables

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, 7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL SA

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194021
Date de demande : 12/03/2001
N° de BOPI : 2001-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468054
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775527
Date de demande : 08/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

15/10/1990 : EKOPRIM

N° national/d'enregistrement : 1621299
Date de dépôt : 15/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441

Mandataire 1 : CIMENTOL, CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2183984
Date de demande : 10/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444710
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755397
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

05/07/1990 : CIMSATIN

N° national/d'enregistrement : 1722845
Date de dépôt : 05/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1980 à l'INPI No 566221 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1142621
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures, vernis, laques

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441

Mandataire 1 : CIMENTOL, CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée

03/04/1990 : EKOTOP

N° national/d'enregistrement : 1584743
Date de dépôt : 03/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Peintures

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441

Mandataire 1 : CIMENTOL, CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée

15/02/1988 : SPECIAL FRITURE SENSAS

N° national/d'enregistrement : 1584783
Date de dépôt : 15/02/1988
Lieu de dépôt : CHARTRES
Date d'expiration : 03/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique NUMERO D'ENREGISTREMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1 584 743

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 JANVIER 1978 au TRIBUNAL DE CHARTRES No 821 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048203
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
N° de la classe : 02

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 route de Bû ZAC de la Prévôté
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. Lionel LASSUS
Adresse :
ZAC de la Prévôté 7 route de Bû
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 168531
Date de demande : 27/01/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104242
Date de demande : 30/12/1997
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2444709
Date de demande : 28/06/2010
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2020-36
Date du BOPI : 04/09/2020
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 27/08/2010
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2010-34
Texte de l'erratum publié : La rubrique NUMERO D'ENREGISTREMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1 584 743

15/02/1988 : SPECIAL FRITURE SENSAS

N° national/d'enregistrement : 1584783
Date de dépôt : 15/02/1988
Lieu de dépôt : CHARTRES
Date d'expiration : 03/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique NUMERO D'ENREGISTREMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : 1 584 743

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 JANVIER 1978 au TRIBUNAL DE CHARTRES No 821 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1048203
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception de vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
N° de la classe : 02

Déposant 1 : CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 route de Bû ZAC de la Prévôté
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. Lionel LASSUS
Adresse :
ZAC de la Prévôté 7 route de Bû
78550 HOUDAN
FR

26/10/1987 : SOLARISOL

N° national/d'enregistrement : 1432330
Date de dépôt : 26/10/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Déposant 1 : PEINTURES CIMENTOL, SAS
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. LASSUS Lionel
Adresse :
ZAC DE LA PREVOTE, RUE DE BU
78550 HOUDAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286314
Date de demande : 12/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2098697
N° de BOPI : 1997-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368249
Date de demande : 27/03/2008
N° de BOPI : 2008-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2672308
Date de demande : 13/02/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

15/12/1982 : PLAST 2000

N° national/d'enregistrement : 1222276
Date de dépôt : 15/12/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 décembre 1972 à l'I.N.P.I. no 143154 ET ENREGISTRE SOUS LE No 867627.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintre et décorateurs.

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 7 Route de Bu, 7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, M. MONGISON Dorothée
Adresse :
7 7 Route de Bu, 7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 286316
Date de demande : 12/10/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344773
Date de demande : 13/12/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 351391
Date de demande : 12/08/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007625
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-37

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2230105
Date de demande : 28/10/2002
N° de BOPI : 2003-05

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512347
Date de demande : 15/10/2012
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829204
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2023-07
Date du BOPI : 17/02/2023

19/02/1982 : KARAX

N° national/d'enregistrement : 1195972
Date de dépôt : 19/02/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 février 1972 à L'I.N.P.I. No 128002 et enregistré sous le No 850478.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques et peintures.

Déposant 1 : CIMENTOL, CIMENTOL
Numéro de SIREN : 668203441
Adresse :
7 Route de Bu, ZAC DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FR

Mandataire 1 : CIMENTOL, Mme MONGISON Dorothée
Adresse :
7 Route de Bu
78550 Houdan
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 63303
Date de demande : 25/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS
Référence associée à l'événement : 152051
Date de demande : 27/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 245188
Date de demande : 05/11/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 247205
Date de demande : 22/12/1997

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 344773
Date de demande : 13/12/2001
N° de BOPI : 2002-20

Bénéficiare 1 : PEINTURES CIMENTOL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1982-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2001678
N° de BOPI : 1993-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2211622
Date de demande : 13/12/2001
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2493600
Date de demande : 07/03/2012
N° de BOPI : 2012-18
Date du BOPI : 04/05/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2805456
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Publications au Bodacc :

07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10314
NOJO : 7803MYG82403900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3307
NOJO : 7803MYG75348800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2813
NOJO : 007803MYG715805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LASSUS Lionel Joseph Maurice ; Président du conseil de surveillance, Membre : LASSUS Albert ; Membre du conseil de surveillance : LASSUS Marie José ; Commissaire aux comptes suppléant : COLOMBE Philippe

17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°2814
NOJO : 007803MYG715806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10831
NOJO : 317803457818232
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3559
NOJO : 317803438684496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11031
NOJO : 317803401576296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6374
NOJO : 317803377113924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2810
NOJO : BXB153380013801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance Membre : LASSUS Albert modification le 14 Février 2008 Membre du conseil de surveillance : WIGET Marie Jose Président : LASSUS Lionel Joseph Maurice Commissaire aux comptes titulaire : CADERAS MARTIN SA modification le 03 Décembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : GAUBERT Antoine en fonction le 03 Décembre 2015

07/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9156
NOJO : 317803355337493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8090
NOJO : 317803325034171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10527
NOJO : 317803304896195
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11225
NOJO : BXC130930024847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11224
NOJO : BXC130930024914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1105
NOJO : BXB121630030570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance et membre: : LASSUS Albert modification le 14 Février 2008 Membre du conseil de surveillance : WIGET Marie Jose Commissaire aux comptes suppléant : COURTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MARTIN Francois Président : LASSUS Lionel Joseph Maurice

17/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°1106
NOJO : BXB121630030582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance et membre: : LASSUS Albert modification le 14 Février 2008 Membre du conseil de surveillance : WIGET Marie Jose Commissaire aux comptes titulaire : MARTIN Francois Président : LASSUS Lionel Joseph Maurice Commissaire aux comptes suppléant : CADERAS MARTIN SA en fonction le 08 Juin 2012

20/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12473
NOJO : BXC10236006468W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
7 route de Bû Zone de la Prévôté
78550 Houdan

22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6362
NOJO : BXC092680088127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6363
NOJO : BXC09268008814B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7740
NOJO : BXC08331002779V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

06/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2725
NOJO : BXA08066004285N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 05/01/1966
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Versailles 668 203 441
Dénomination : PEINTURES CIMENTOL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président du conseil de surveillance et membre: : LASSUS Albert.
Membre du conseil de surveillance : BLANDINIERES Philippe.
Membre du conseil de surveillance : LASSUS Thierry.
Membre du conseil de surveillance : LASSUS Marie Laure.
Membre du conseil de surveillance : WIGET Marie Jose.
Commissaire aux comptes suppléant : COURTIN Philippe.
Commissaire aux comptes titulaire : MARTIN Francois.
Président : LASSUS Lionel Joseph Maurice.

Montant du capital : 91469.41 EUR

Adresse :
7 route de Bû
Zone de la Prévôté
78550 Houdan

Historique de l'unité légale :

29/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/01/2008 : code NIC

Code NIC : 00021

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics (NAFRev2 : 20.30Z)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Fabrication de peintures et vernis (NAF1993 : 24.3Z)

Représentants légaux :

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Physique

Nom : LASSUS Lionel Joseph Maurice
Né le 17/04/1971 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
16 Rue DENFERT ROCHEREAU
.
.
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Physique

Nom : LASSUS Albert
Né le 22/02/1943 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue DU GENERAL LAMBERT
.
.
75007 Paris
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Physique

Nom : LASSUS Albert
Né le 22/02/1943 à Neuilly-sur-Seine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre

Adresse :
5 Rue DU GENERAL LAMBERT
.
.
75007 Paris
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Physique

Nom : WIGET (LASSUS) Marie Jose
Né le 12/10/1944 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
5 Rue DU GENERAL LAMBERT
.
.
75007 Paris
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Morale

Nom : CADERAS MARTIN SA
Siren : 312665318
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue de Liège
75008 Paris
FRANCE

09/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Personne Physique

Nom : GAUBERT Antoine
Né le 11/01/1959 à Boulot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
43, rue de Liège
75008 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°18956 déposé le 03/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

22/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°8399 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : reconduction du manat du commissaire aux comptes titulaire nomination commissarie aux comptes suppléant

22/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°8399 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de la durée du premier exercice social

22/03/2012 : Rapport

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°8399 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé

02/03/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°8399 déposé le 08/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconduction du mandat du commissarie aux comptes titulaire

27/12/2007 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2584 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé

27/12/2007 : Lettre

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2584 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers

27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2584 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 02/01/2008

27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2584 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2023 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 27/12/2007

27/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°2023 déposé le 09/02/2009
Etat : Déposé
Décision : PV REMPLACE LE PRECEDANT ET MODIFIE LA DATE D EFFET DU TRANSFERT

Etablissements :

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Siège

Adresse :
7 Route DE BÛ
ZONE DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FRANCE

09/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Route DE BÛ
ZONE DE LA PREVOTE
78550 Houdan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/1966
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de fabrique de peintures connues sous la marque Cimentol fabrication traitement et commerce de peintures et ses dérives et des revêtements représentation commission importation exportation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

09/12/2015 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3347
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en euros effectuée d'office par le greffier du tribunal de commerce en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001

Personnes morales :

09/12/2015 : PEINTURES CIMENTOL

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/12/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 91469.41
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 103 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°16947 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°20608 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°7960 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°14410 déposé le 09/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°3690 déposé le 12/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°3691 déposé le 12/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°11556 déposé le 17/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°14650 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B00716
Dépôt : N°14647 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29636 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 2008B00716
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19912 du 22/09/2020
Numéro de gestion : 2008B00716
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19205 du 07/10/2019
Numéro de gestion : 2008B00716
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 456 du 14/01/2019
Numéro de gestion : 2008B00716
Code activité : 2030Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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