OXELTIS PHARMA

Entreprise

OXELTIS PHARMA
Dernière mise à jour : 22/12/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2012
Dénomination usuelle : OXELTIS PHARMA
Enseigne : OXELTIS PHARMA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52440543800028 / Siren : 524405438 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 1 524405438
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.11 : Recherche-développement en biotechnologie
72.11Z : Recherche-développement en biotechnologie
Cette sous-classe comprend la recherche et le développement expérimental en biotechnologie

Cette sous-classe comprend :
- ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sondes géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l’ADN/ARN, profilage de l’expression génétique et utilisation de la technologie antisens
- protéines et autres molécules : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécules) ; amélioration des méthodes d’administration de médicaments à grandes molécules ; protéomique, isolation et purification des protéines, signalisation, identification des récepteurs cellulaires
- culture et ingénierie des cellules et tissus : culture de cellules/tissus, génie tissulaire (y compris structures d’échafaudage tissulaires et génie biomédical), fusion cellulaire, stimulants vaccinaux/immunitaires, manipulation embryonnaire
- techniques biotechnologiques des procédés : fermentation au moyen de bioréacteurs, biotraitement, biolessivage, biopulpage, bioblanchiment, biodésulphuration, biorestauration, biofiltration et phytorestauration
- vecteurs de gènes et d’ARN : thérapie génique, vecteurs viraux
- bioinformatique : construction de bases de données sur les génomes, les séquences de protéines, modélisation de processus biologiques complexes, y compris biologie systémique
- nanobiotechnologie : application des outils et procédés de nano/microfabrication pour construire des dispositifs permettant d’étudier les biosystèmes, avec des applications dans l’administration des médicaments, le diagnostic, etc. Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.11.11, 72.11.12, 72.11.13, 72.11.21, 72.11.22, 72.11.23, 72.11.31, 72.11.32, 72.11.33, 72.11.40
Coordonnées de l'établissement :
OXELTIS PHARMA
Adresse :
CAP GAMMA
1682 Rue DE LA VALSIERE

34790 GRABELS
Historique de l'établissement :
22/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2012 : Succession
Prédécesseur : OXELTIS PHARMA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/2010
Dénomination : OXELTIS
Dénomination usuelle: OXELTIS PHARMA
Activité principale : Recherche-développement en biotechnologie (NAFRev2 : 72.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
20/01/2011 : OXELTIS
N° national/d'enregistrement : 3799240
Date de dépôt : 20/01/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques organiques et bio-organiques destinés à l'industrie des sciences de la vie et de la santé (industrie pharmaceutique et du diagnostique médical, vétérinaire, cosmétique, agrochimique). ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits ou précurseurs de produits pharmaceutiques, de diagnostique médical, vétérinaires, cosmétiques, agrochimiques, obtenus par synthèse classique ou enzymatique. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche scientifique et industrielle, recherche et développement de nouveaux produits, chimie médicinale, synthèse de nucléosides, de nucléotides et de leurs analogues, dans les domaines des applications pharmaceutiques et du diagnostique médical, vétérinaires, cosmétiques, agrochimiques, pour des tiers. Service de laboratoire de recherche et développement, de chimie médicinale, d'optimisation de synthèse, de synthèse à façon, d'étude de projets techniques, de conseil en chimie médicinale et développement, pour l'industrie chimique, pharmaceutique, du diagnostique médical, cosmétique et agrochimique.

Déposant 1 : AMELTIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 524405438

Mandataire 1 : SCHMIT CHRETIEN SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Publications au Bodacc :
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1794
NOJO : 3405MYG73798000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1734
NOJO : 3405MYG68026000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2220
NOJO : 3405MYG62389900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : 003405MYG588816
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 49000.00 EUR
23/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°748
NOJO : 340558012800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1333
NOJO : 340554186000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1749
NOJO : 340549650400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1599
NOJO : 340546272800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1715
NOJO : 340542890000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°921
NOJO : BXB152450001724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 80000 EUR
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3497
NOJO : 340539696500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7314
NOJO : 340535959900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3769
NOJO : 340533303300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°705
NOJO : BXB12242000557L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3995
NOJO : BXC12234002543U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°1093
NOJO : BXB11082000839E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : OXELTIS
Nom commercial : Oxeltis pharma
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/09/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°355
NOJO : BXA10245001349U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 23/08/2010
Date de commencement d'activité : 01/09/2010

Numéro d'identification : RCS Montpellier 524 405 438
Dénomination : AMELTIS
Nom commercial : Ameltis pharma
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ALLAIRE Jean-Marc, Serge, Lucien
Montant du capital : 100000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Recherche conception développement dans le domaine des services de découverte et mise au point de molécules organiques et principes actifs dédiés aux activités pharmaceutiques cosmétiques et agrochimiques.
Origine des fonds : Création

Adresse :
Cap Oméga - Rond Point Benjamin Franklin - CS 39521
34960 Montpellier Cedex 2
Historique de l'unité légale :
27/07/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00028
28/02/2011 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : OXELTIS
Dénomination usuelle : OXELTIS PHARMA
Représentants légaux :
27/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Type : Personne Physique

Nom : ALLAIRE Jean-Marc Serge Lucien
Né le 05/12/1959 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 rue de l'Ancien Courrier
34000 Montpellier
FRANCE
Dépôts des actes :
24/07/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10793 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°8138 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
26/05/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10793 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/07/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°8733 déposé le 08/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10492 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
28/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°3280 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de OXELTIS
28/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°3280 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/07/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°9036 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
26/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°9036 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
Décision : nomination du Président
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°9036 déposé le 23/08/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°3280 déposé le 16/03/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10492 déposé le 22/08/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10793 déposé le 27/08/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Cap Gamma
1682 rue de la Valsière
34790 Grabels
FRANCE
Nom commercial : Oxeltis pharma
Enseigne : Oxeltis pharma
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2010
Activité : Recherche et développement en biotechnologies.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/08/2015 : OXELTIS
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 80000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°6268 déposé le 03/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°9589 déposé le 16/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°4278 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°11281 déposé le 01/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2010B02193
Dépôt : N°10017 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 16
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 9799 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 6846 du 11/05/2021
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 3400 du 20/04/2020
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 5899 du 05/04/2019
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 4350 du 27/04/2018
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 6662 du 05/05/2017
Numéro de gestion : 2010B02193
Code activité : 7211Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels223 059114 163108 89659 283
ATAutres immobilisations corporelles23 20417 2415 9639 453
AVImmobilisations en cours22 69522 695
BHAutres immobilisations financières11 28111 28111 291
BJTOTAL (I)280 239131 404148 83580 028
BLMatières premières, approvisionnements6 2506 2505 136
BXClients et comptes rattachés242 1213 710238 411315 247
CDValeurs mobilières de placement6 0006 0006 000
CFDisponibilités1 158 5441 158 544689 755
CHCharges constatées d’avance37 83337 83348 917
CJTOTAL (II)1 568 8273 7101 565 1171 272 189
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 849 066135 1141 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel80 00080 000
DDRéserve légale (1)10 00010 000
DGAutres réserves871 254409 200
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)381 245562 054
DLTOTAL (I)1 342 4991 061 254
DNAvances conditionnées32 14346 429
DOTOTAL (II)32 14346 429
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés68 73286 815
EAAutres dettes5763 328
ECTOTAL (IV)339 310244 534
EETOTAL GENERAL (I à V)1 713 9521 352 217
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services914 079622 3611 536 4391 481 234
FJChiffres d’affaires nets914 079622 3611 536 4391 481 234
FOSubventions d’exploitation-16 540
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8181 500
FQAutres produits21
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 537 2601 466 195
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements145 155207 692
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 114-2 500
FWAutres achats et charges externes323 229247 324
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 0028 851
FYSalaires et traitements581 574501 568
FZCharges sociales130 51265 422
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements36 83329 871
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 710
GEAutres charges12
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 228 1931 061 940
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)309 067404 255
GLAutres intérêts et produits assimilés7 8784 414
GNDifférences positives de change1 017
GPTotal des produits financiers (V)7 8785 431
GRIntérêts et charges assimilées3 4042 168
GSDifférences négatives de change4 385
GUTotal des charges financières (VI)7 7882 168
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)893 264
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)309 157407 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9451 522
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9451 522
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-945-1 522
HKImpôts sur les bénéfices (X)-73 033-156 057
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 545 1371 471 627
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 163 893909 573
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)381 245562 054

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