ID SOLUTIONS - GRABELS

Informations de l'établissement :

Date de création : 11/06/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82248765800020 / Siren : 822487658 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 72 822487658

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
ID SOLUTIONS

Adresse :
ZAC EUROMEDECINE II BAT CAP DELTA
1682 Rue DE LA VALSIERE
34790 GRABELS

Marchés publics :

20/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de réactifs de biologie moléculaire COVID
Classification : Réactifs de laboratoire (33696500)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021F2439500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 70 000 €
Date de notification : 20/12/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
ID SOLUTIONS (82248765800020)

Liens de succession de l'établissement :

11/06/2021 : Succession

Prédécesseur : ID SOLUTIONS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/09/2016

Dénomination : ID SOLUTIONS

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ID SOLUTIONS - Grabels (siège)ID SOLUTIONS - Grabels (fermé)ID SOLUTIONS - Grabels (fermé)

Marques françaises :

22/09/2016 : ID Solutions

N° national/d'enregistrement : 4301418
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de diagnostic (trousses de réactifs) biologique à usage médical ou veterinaire.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostic biologique humain.

Déposant 1 : cfID.Solutions, SAS
Numéro de SIREN : 822487658
Adresse :
310 rue Louis Pasteur
34790 GRABELS
FR

Mandataire 1 : cfID.Solutions, M. POURQUIER Philippe
Adresse :
310 RUE Louis Pasteur
34790 GRABELS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

22/09/2016 : ID Solutions

N° national/d'enregistrement : 4301418
Date de dépôt : 22/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de diagnostic (trousses de réactifs) biologique ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement de nouveaux produits dans le domaine du diagnostic biologique humain.

Déposant 1 : cfID.Solutions, SAS
Numéro de SIREN : 822487658
Adresse :
310 rue Louis Pasteur
34790 Grabels
FR

Mandataire 1 : cfID.Solutions, M. Philippe POURQUIER
Adresse :
310 RUE Louis Pasteur
34790 GRABELS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :

24/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°843
NOJO : 003405MYG761470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 7542.00 EUR

25/07/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°785
NOJO : 003405MYG735658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun d’apport partiel d’actif soumis au régime des scissions Société apporteuse : ID SOLUTIONS Forme : SAS Adresse du siège : Zac Euromedecine II – Bat Cap Delta – 1682 rue de de la Valsière – 34790 GRABELS Capital : 6 900 euros Numéro unique d’identification : 822 487 658 Lieu d’immatriculation : RCS MONTPELLIER Société bénéficiaire : ID Solutions Oncology Forme : SASU Adresse du siège : Immeuble Quanta – 60 avenue André Roussin 13016 MARSEILLE Capital : 1 000 euros Numéro unique d’identification : 918 619 081 Lieu d’immatriculation : RCS MARSEILLE Evaluation de l’actif dont la transmission à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 1 602 100 euros Passif : 102 100 euros Actif net apporté : 1 500 000 euros Prime d’apport : néant Rapport d’échange des droits sociaux : en rémunération de l’Apport, la Bénéficiaire procèdera, en rémunération de l’Apport qui lui est consenti, à une augmentation de capital d’un montant nominal d’un million cinq cent mille euros (1.500.000 €) par émission de 1.500.000 actions nouvelles, entièrement libérées, d’une valeur nominale d’un euro (1 €) chacune, assorties le cas échéant d’une prime d’apport. L’Actif Net Apporté, d’un montant d’un million cinq cent mille euros (1.500.000 €) correspondant à la valeur nominale des actions qui seront créées par l’Apporteuse au titre de l’augmentation de capital susvisée, soit un montant global d’un million cinq cent mille euros (1.500.000 €), il n’est donc constitué aucune prime d’apport Date du projet commun d’apport partiel d’actif : 29 juin 2023 Date et lieu du dépôt du projet au RCS : le 29 juin 2023 auprès du Tribunal de Commerce de Montpellier pour la société apporteuse et le 30 juin 2023 auprès du Tribunal de Commerce de Marseille pour la société bénéficiaire.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6900.00 EUR

16/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : 003405MYG725345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IDEA INVEST ; Directeur général : STELIS INVEST ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS CPA

26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1387
NOJO : 003405MYG687757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IDEA INVEST ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
D.
A

24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2863
NOJO : 3405MYG68761500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/06/2022 : Modifications générales

Annonce N°942
NOJO : 003405MYG682436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 6900.00 EUR

19/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1276
NOJO : 003405MYG660898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

09/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1765
NOJO : 3405MYG65965200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°453
NOJO : 003405MYG630543
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Date de commencement d'activité : 02/09/2016
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°974
NOJO : 003405MYG603494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : ID SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°1904
NOJO : 003405MYG603133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : cfID.Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : INNOVATIVE DIAGNOSTICS ; Commissaire aux comptes titulaire : D.
D.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SUD CONSEIL

31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3594
NOJO : 3405MYG59608000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : cfID.Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1586
NOJO : 340556058100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : CFID.SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1484
NOJO : 340551370400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : CFID.SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3287
NOJO : 340548022500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : CFID.SOLUTIONS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°432
NOJO : BXA16263002187V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 13/09/2016
Date de commencement d'activité : 02/09/2016

Numéro d'identification : RCS Montpellier 822 487 658
Dénomination : cflD.Solutions
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ID VET (SARL) Commissaire aux comptes titulaire : D.
D.
A (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT SUD CONSEIL (SAS)
Montant du capital : 10000 EUR

Historique de l'unité légale :

02/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

11/06/2021 : code NIC

Code NIC : 00020

23/11/2020 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : ID SOLUTIONS
Economie sociale et solidaire : Oui

Représentants légaux :

17/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : IDEA INVEST
Siren : 902802834
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zac Euromédecine II-Bât Cap Delta
1682 Rue de la Valsière
34790 Grabels
FRANCE

17/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : D.D.A
Siren : 382882066
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc de l'Aéroport
45 Rue Jérémy Bentham
34470 Pérols
FRANCE

17/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT SUD CONSEIL
Siren : 402784805
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Parc de l'Aéroport
45 Rue Jérémy Bentham
34470 Pérols
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : ID VET
Siren : 478123219
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
310 rue Pasteur
ZAC Euromédecine II
34790 Grabels
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : D.D.A
Siren : 382882066
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
45 rue Jérémy Bentham
Parc de l'Aéroport
34470 Pérols
FRANCE

17/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT SUD CONSEIL
Siren : 402784805
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
45 rue Jérémy Bentham
Parc de l'Aéroport
34470 Pérols
FRANCE

Dépôts des actes :

18/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°902 déposé le 17/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

13/08/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°614 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/08/2021 : Décision(s) des associés

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°614 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification de la valeur nominale unitaire des actions composant le capital social

13/08/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°614 déposé le 11/01/2022
Etat : Déposé

22/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°453 déposé le 10/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

11/06/2021 : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°12569 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé

11/06/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°12569 déposé le 05/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/11/2020 : Statuts mis à jour

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°23057 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé

23/11/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°23057 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

23/11/2020 : Décision(s) des associés

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°23057 déposé le 15/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°36440 déposé le 05/12/2018
Etat : Déposé

18/09/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°13692 déposé le 19/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

02/09/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°11942 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

02/09/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°11942 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°11942 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°11942 déposé le 13/09/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

17/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Euromedecine II-Bat Cap Delta
1682 Rue de la Valsiere
34790 Grabels
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2016
Activité : Développement, production, marketing, vente et assistance technique dans ledomaine du diagnostic biologique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
310 rue Pasteur
ZAC Euromedecine II
34790 Grabels
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/2016
Activité : Développement, production, marketing, vente et assistance technique dans ledomaine du diagnostic biologique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/01/2022 : ID SOLUTIONS

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, production, marketing, vente et assistance technique dans ledomaine du diagnostic biologique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

17/10/2016 : cfID.Solutions

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Développement, production, marketing, vente et assistance technique dans ledomaine du diagnostic biologique.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/09/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°127 déposé le 05/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°15692 déposé le 06/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°18007 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°13640 déposé le 09/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2016B02881
Dépôt : N°17388 déposé le 13/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 14238 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 500
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
FW	Autres achats et charges externes			23 642
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-47 062

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 127 du 05/01/2022
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 500
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
FW	Autres achats et charges externes			23 642
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-47 062

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 15692 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 500
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
FW	Autres achats et charges externes			23 642
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-47 062

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 18007 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 500
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
FW	Autres achats et charges externes			23 642
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-47 062

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 13640 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
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FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
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FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
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31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : MONTPELLIER (3405)
Numéro de dépôt : 17388 du 13/10/2017
Numéro de gestion : 2016B02881
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
BL	Matières premières, approvisionnements	10 000		10 000
BT	Marchandises	10 500		10 500
BZ	Autres créances	22 516		22 516
CF	Disponibilités	7 471		7 471
CJ	TOTAL (II)	50 487		50 487
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	50 487		50 487
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	10 000
DC	Ecarts de réévaluation	6
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-47 062
DL	TOTAL (I)	-37 062
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	54 389
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 060
DY	Dettes fiscales et sociales	9 099
EC	TOTAL (IV)	87 548
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	50 487
EI	Dont emprunts participatifs	54 389
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FQ	Autres produits			1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			11 750
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 500
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			21 901
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-10 000
FW	Autres achats et charges externes			23 642
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			235
FY	Salaires et traitements			15 471
FZ	Charges sociales			5 944
GE	Autres charges			2
GF	Total des charges d’exploitation (II)			58 445
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-58 445
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-58 445
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-11 383
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	47 062
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-47 062

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