OTCE AQUITAINE

Entreprise

OTCE AQUITAINE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/03/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34172405200038 / Siren : 341724052 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 23 341724052
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
OTCE AQUITAINE
Adresse :
126 Rue DES QUATRE CASTERA
33130 BEGLES
Marchés publics :
31/03/2020 : Marché

Objet : Mission OPC pour la construction de 51 logements locatifs et 36 en accession sociale - Bègles Paty
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 4582049630002920198601
Source : e-marchespublics
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 133 000 €
Date de notification : 17/02/2020

Lieu d'exécution : Bègles
Acheteur : Domofrance

Titulaire :
OTCE (34172405200038)
02/03/2018 : Marché

Objet : Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour remplacer la production d'eau glacée au CRNA Sud Ouest - Phase Offres Finales
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 1200640190007420182018S1917800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 73 212 €
Date de notification : 02/03/2018

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de la Cohésion des Territoires - Secrétariat Général

Titulaire :
OTCE AQUITAINE (34172405200038)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/03/1995 : Succession
Prédécesseur : OTCE AQUITAINE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/07/1987
Dénomination : OTCE AQUITAINE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12862
NOJO : 3302MYG10629970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°890
NOJO : 3302MYG10418890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : 03302MYG1024842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DE SANTI Thomas, Lionel
20/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1183
NOJO : 3302MYG95058800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°2543
NOJO : 003302MYG934023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BENOIST Frédéric, Pierre
31/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1648
NOJO : 3302MYG88016000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3411
NOJO : 3302MYG82553900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2465
NOJO : 213302434562739
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5367
NOJO : 213302401510202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3374
NOJO : 213302389063338
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : BXB151690003122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 400000.00 EUR
14/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : 213302340357009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3838
NOJO : 213302316953735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3915
NOJO : BXC130930088196
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4233
NOJO : BXC12082002758W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/08/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°442
NOJO : BXA11234000119W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2010
Publication légale : LA VIE ECONOMIQUE, le 03/08/2011
Oppositions : Scp Lauzin-Roy Et Boudey 70, rue Lamouroux 47000 Agen

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE - AQUITAINE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Etablissement secondaire :
Activité : Ingénierie - études techniques Étude analyse préconisation des structures énergétiques étude tarifaire des contrats de fourniture d'énergie
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 24433 Euros.

Adresse :
1 rue Laffargue
47000 Agen

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Agen 422 532 366
Dénomination : ENERGITEC
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2193
NOJO : BXC110880055396
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°836
NOJO : BXB100300006421
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : SERCO PARTNERS modification le 26 Janvier 2010 Président : RAOUST Christian Paul Stephane modification le 26 Janvier 2010 Commissaire aux comptes suppléant : LE BESNERAIS Bruno en fonction le 26 Janvier 2010
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1570
NOJO : BXC092520038438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
126 rue des Quatre Castera
33130 Bègles
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2143
NOJO : BXC08219002816F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bordeaux 341 724 052
Dénomination : OTCE-Aquitaine
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
126 rue des Quatre
Castera
33130 Bègles
Historique de l'unité légale :
01/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
17/12/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : OTCE AQUITAINE
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : BIOAIR-OTCE-AQUITAINE
Représentants légaux :
16/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Personne Physique

Nom : BENOIST Frédéric, Pierre
Né le 30/03/1965 à Creil (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
55 Chemin de Chaus
33610 Cestas
FRANCE
17/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Personne Physique

Nom : RAOUST Christian Paul Stephane
Né le 20/09/1952 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 Rue de Fourbet
31320 Vieille-Toulouse
FRANCE
17/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Personne Morale

Nom : SERCO PARTNERS
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Les berges du lac - 63 Rue du
Colombier - BP 57695
31670 Labège
FRANCE
17/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Personne Physique

Nom : LE BESNERAIS Bruno
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Les berges du lac - 63 Rue du
Colombier
31670 Labège
FRANCE
Dépôts des actes :
17/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°33249 déposé le 16/12/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
28/06/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°22063 déposé le 26/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10567 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10567 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10567 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'article 17 et 20 des statuts
23/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10567 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
23/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10567 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
19/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
19/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
19/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10157 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
13/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1290 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : societe par actions simplifiee
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES EN FONCTION
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : societe par actions simplifiee
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES EN FONCTION
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
30/06/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10024 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
09/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°7050 déposé le 20/06/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS
09/06/2003 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°7050 déposé le 20/06/2003
Etat : Déposé
Décision : SAS
27/05/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°6868 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR MR JACQUES GOINEAU A LA SOCIETE OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION OTCE-AQUITAINE
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
27/05/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°6868 déposé le 16/06/2003
Etat : Déposé
Décision : PAR MR JACQUES GOINEAU A LA SOCIETE OMNIUM TECHNIQUE D'ETUDES DE LA CONSTRUCTION ET DE L'EQUIPEMENT
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION OTCE-AQUITAINE
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
04/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
04/05/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9753 déposé le 01/09/2003
Etat : Déposé
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
10/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir
10/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2861 déposé le 18/04/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/02/1995 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/02/1995 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION : BIOAIR - OTCE - AQUITAINE
14/02/1995 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE ADRESSE : 126 RUE DES QUATRE CASTERA 33130 BEGLES
14/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/02/1995 : Acte modificatif
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/02/1995 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE DENOMINATION : BIOAIR - OTCE - AQUITAINE
14/02/1995 : Divers
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : NOUVELLE ADRESSE : 126 RUE DES QUATRE CASTERA 33130 BEGLES
14/02/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2024 déposé le 27/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Etablissements :
16/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
126 Rue des Quatre Castera
33130 Bègles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Exercie de la profession d'ingénierie dans toutes les techniques du bâtiement et des travaux publics ou du génie civil, la création et le développement de produits destinés à l'application de ces techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Siège

Adresse :
126 Rue DES QUATRE
CASTERA
33130 Bègles
FRANCE
17/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Type : Etablissement principal

Adresse :
126 Rue DES QUATRE CASTERA
33130 Bègles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1987
Activité : Exercie de la profession d'ingénierie dans toutes les techniques du bâtiement et des travaux publics ou du génie civil, la création et le développement de produits destinés à l'application de ces techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/09/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2003B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
avenue du Corps Franc Pommies
ZA du Plateau
64320 Bizanos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2003
Activité : Ingénierie du bâtiment et travaux publics
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TE GROUPEMENT D'ETUDES TECHNIQUES ET DE COORDINATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/10/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2003B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bordeaux

Adresse :
IMPASSE JF COMPEYROT
ZI
40280 ST PIERRE DU MONT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2003
Activité : INGENIERIE DU BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TE GROUPEMENT D'ETUDES TECHNIQUES ET DE COORDINATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/05/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2006B00458
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 AVENUE DE L'ADOUR
64600 ANGLET
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2006
Activité : Exercice de la profession d'ingénierie dans toutes les techniques du batiment et des travaux publics ou du génie civil, la création et le développement de produits destinés à l'application de ces techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/12/2021 : OTCE-Aquitaine
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
17/06/2015 : OTCE-Aquitaine
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/10/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 400000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
18/09/2009 : OTCE AQUITAINE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2003

Economie sociale et solidaire : Non
22/10/2007 : OTCE AQUITAINE
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2003

Economie sociale et solidaire : Non
31/05/2006 : OTCE - AQUITAINE
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°9816 déposé le 29/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°11303 déposé le 17/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°23833 déposé le 14/11/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°19114 déposé le 11/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2670 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2670 déposé le 23/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2705 déposé le 26/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2705 déposé le 26/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2871 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2871 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°4452 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°4452 déposé le 21/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2997 déposé le 02/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2997 déposé le 02/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°3574 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°3574 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°14012 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°14012 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10123 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10123 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2662 déposé le 21/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2662 déposé le 21/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2660 déposé le 21/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°2660 déposé le 21/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°5048 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°5048 déposé le 18/05/2005
Durée de l'exercice : 24
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°5968 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°5968 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°3320 déposé le 31/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°3320 déposé le 31/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1961 déposé le 30/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1961 déposé le 30/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1533 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1533 déposé le 15/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°747 déposé le 04/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°747 déposé le 04/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°746 déposé le 04/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°746 déposé le 04/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°232 déposé le 14/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°232 déposé le 14/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°721 déposé le 06/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°721 déposé le 06/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10698 déposé le 21/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°10698 déposé le 21/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°801 déposé le 16/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°801 déposé le 16/02/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°552 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°552 déposé le 09/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1394 déposé le 30/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1394 déposé le 30/03/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1323 déposé le 23/04/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1323 déposé le 23/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1026 déposé le 12/04/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°1026 déposé le 12/04/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°506 déposé le 13/02/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1987B01363
Dépôt : N°506 déposé le 13/02/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 11253 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 6635 du 17/03/2022
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 9816 du 29/03/2021
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 11303 du 17/07/2020
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 23833 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 19114 du 11/09/2017
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784
30/09/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BORDEAUX (3302)
Numéro de dépôt : 2670 du 23/02/2017
Numéro de gestion : 1987B01363
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires135 410120 98214 428
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels18 64118 0006421 295
ATAutres immobilisations corporelles101 31179 11622 1959 560
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières6 3006 3006 300
BJTOTAL (I)261 692218 09843 59517 186
BPEn cours de production de services141 104141 104170 595
BXClients et comptes rattachés575 49670 082505 414989 158
BZAutres créances199 291199 291240 571
CDValeurs mobilières de placement675 000675 000750 000
CFDisponibilités129 058129 058315 475
CHCharges constatées d’avance61 27361 27346 892
CJTOTAL (II)1 781 22270 0821 711 1392 512 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 042 914288 1801 754 7342 529 877
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel400 000400 000
DDRéserve légale (1)40 00040 000
DGAutres réserves1 062 474993 809
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-304 524158 665
DLTOTAL (I)1 197 9501 592 474
DPProvisions pour risques75 00060 000
DRTOTAL (III)75 00060 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés100 15181 013
DYDettes fiscales et sociales381 633796 390
ECTOTAL (IV)481 784877 403
EETOTAL GENERAL (I à V)1 754 7342 529 877
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an481 784877 403
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services2 004 4782 004 4783 015 534
FJChiffres d’affaires nets2 004 4782 004 4783 015 534
FMProduction stockée-29 491-26 820
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges186 976108 845
FQAutres produits305290
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 162 2673 097 849
FWAutres achats et charges externes542 693565 499
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 09370 167
FYSalaires et traitements1 241 2481 549 909
FZCharges sociales477 567613 929
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements19 46413 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions70 08242 943
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions75 00060 000
GEAutres charges3518
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 489 1822 915 718
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-326 915182 131
GLAutres intérêts et produits assimilés22 03727 059
GPTotal des produits financiers (V)22 03727 059
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)22 03727 059
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-304 878209 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 235789
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 235789
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion88122 067
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital279
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)88122 346
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)354-21 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)28 968
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 185 5403 125 697
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 490 0632 967 032
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-304 524158 665
HPRenvois : Crédit-bail mobilier31 25123 451
A1Renvois : Transfert de charges84 0337 686
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles137 6347 39624 048120 982
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles109 77212 06324 72497 116
0NAMORTISSEMENTS Total Général247 40619 45948 772218 098
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges60 00075 00060 000
6TSur comptes clients42 94370 08242 942
7BTotal Provisions pour dépréciation42 94370 08242 942
7CTOTAL GENERAL102 943145 082102 942
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation145 082102 943
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières6 300
VAClients douteux ou litigieux103 007
UXAutres créances clients472 490
VMImpôts sur les bénéfices122 261
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)77 030
VSCharges constatées d’avance61 273
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES842 361733 054109 307
8BFournisseurs et comptes rattaché100 151100 151
8CPersonnel et comptes rattachés75 52975 529
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux162 394162 394
VWT.V.A.94 02594 025
VQAutres impôts, taxes et assimilés49 68549 685
VYTOTAL – ETAT DES DETTES481 784481 784

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