NET

Entreprise

NET
Dernière mise à jour : 02/10/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/10/2012
Dénomination usuelle : NET
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44027089000039 / Siren : 440270890 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 57 440270890
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.2 : Activités de nettoyage
Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)
81.21 : Nettoyage courant des bâtiments
81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : • bureaux • maisons ou appartements • usines • magasins • bâtiments publics • autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z) Produits associés : 81.21.11, 81.21.12
81.21Z-Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
NET
Adresse :
5 Rue DE SOYOUZ
31240 L'UNION
Liens de succession de l'établissement :
02/10/2012 : Succession
Prédécesseur : NET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2002
Dénomination : NET
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
NET - L'Union (siège)NET - Rebigue (fermé)NET - Toulouse (fermé)
Publications au Bodacc :
20/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1410
NOJO : 310200008770150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549 - rectificatif
Annule l'annonce N°76, numéro de parution 20190062, BODACC C publiée le 2019-03-28
NOJO : 310200008616250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3653
NOJO : 310200008211250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2807
NOJO : 310200007605910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1547
NOJO : 310200006813040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°76
NOJO : 310200006093580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2476
NOJO : 310200005466160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2407
NOJO : 310200005096470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°809
NOJO : 031020000501020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Nom commercial : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
THEILLAUD Laurent Jean nom d'usage : THEILLAUD n'est plus gérant
15/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2161
NOJO : 310200004369950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2128
NOJO : 310200004004760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2656
NOJO : 310200003550690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4155
NOJO : 310200003237640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°436
NOJO : BXB123490010784
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Nom commercial : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
LOUZON Dominique Patrice Marcel nom d'usage : LOUZON n'est plus gérant.
ANTAJAN Sébastien Jérôme Olivier nom d'usage : ANTAJAN devient gérant.
THEILLAUD Laurent Jean nom d'usage : THEILLAUD devient gérant.

07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2480
NOJO : BXC12123004339I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1987
NOJO : BXC11222015609P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 bis chemin des As Blancs
31320 Rebigue
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3513
NOJO : BXC10274013707Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 BIS chemin des As Blancs
31320 Rebigue
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3033
NOJO : BXC092940140433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
8 BIS chemin des As Blancs
31320 Rebigue
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3137
NOJO : BXC08287005157R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 440 270 890
Dénomination : NET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée Constituée d'un Associé Unique

Adresse :
8 BIS chemin des As Blancs
31320 Rebigue
Historique de l'unité légale :
02/10/2012 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités de nettoyage (NAF1993 : 74.7Z)
Représentants légaux :
01/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Type : Personne Physique

Nom : ANTAJAN Sébastien Jérôme Olivier
Né le 20/05/1971 à Brive-la-Gaillarde (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
7 Clos de Labat
31570 Vallesvilles
France
01/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Type : Personne Physique

Nom : THEILLAUD Laurent Jean
Né le 18/06/1965 à Bergerac (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 Espace des Iris
31790 Saint-Jory
France
Dépôts des actes :
27/11/2012 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°018870 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°018870 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°018870 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
02/10/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°018870 déposé le 12/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
29/09/2004 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°002077 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
12/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°006537 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
29/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°013226 déposé le 26/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°006537 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°006537 déposé le 21/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°002077 déposé le 22/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
01/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Type : Siège

Adresse :
5 Rue de Soyouz
31240 L'Union
France
01/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Type : Etablissement principal

Adresse :
5 Rue de Soyouz
31240 L'Union
France
Nom commercial : NET
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Nettoyage et entretien de tous types de locaux privés et professionnels, entretien et réalisation et création d'espaces verts privés et professionnels, entretien et nettoyage de piscines privées et professionnelles. Revente et distribution de produits consommables.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/03/2016 : NET
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Nettoyage et entretien de tous types de locaux privés et professionnels, entretien et réalisation et création d'espaces verts privés et professionnels, entretien et nettoyage de piscines privées et professionnelles. Revente et distribution de produits consommables.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/12/2001
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°003964 déposé le 01/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°011089 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°012035 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°022117 déposé le 23/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°006626 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°012665 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°020521 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°015935 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°013635 déposé le 17/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°012373 déposé le 20/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°011272 déposé le 21/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°013982 déposé le 16/12/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°000279 déposé le 14/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02523
Dépôt : N°012985 déposé le 05/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/007404 du 12/04/2023
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/016919 du 27/06/2022
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/024740 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/010709 du 24/06/2020
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/005483 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/005483 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/004234 du 14/03/2018
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/015182 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2001B02523
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 0002 000
AHFonds commercial15 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels34 77228 1336 639
ATAutres immobilisations corporelles31 38729 9581 429
BDAutres titres immobilisés1717
BFPrêts720720
BHAutres immobilisations financières839839
BJTOTAL (I)84 98060 09124 889
BXClients et comptes rattachés146 507146 507
BZAutres créances188 816188 816
CFDisponibilités12 14012 140
CHCharges constatées d’avance1 5791 579
CJTOTAL (II)349 042349 042
COTOTAL GENERAL (0 à V)434 02260 091373 931
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves52 143
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)75 032
DLTOTAL (I)135 974
DPProvisions pour risques12 442
DRTOTAL (III)12 442
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)24 878
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 344
DYDettes fiscales et sociales153 886
EAAutres dettes9 406
ECTOTAL (IV)225 514
EETOTAL GENERAL (I à V)373 931
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an225 514
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.21 134

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