ASR NETT

Entreprise

ASR NETT
Dernière mise à jour : 23/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/12/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48924692600062 / Siren : 489246926 / NIC : 00062
N° de TVA : FR 34 489246926
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.2 : Activités de nettoyage
Ce groupe comprend les activités de nettoyage intérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage extérieur de bâtiments, les activités de nettoyage spécialisé de bâtiments et les autres activités de nettoyage spécialisé, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments et les installations industrielles, le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace. Ce groupe ne comprend pas :
- la protection phytosanitaire dans l’agriculture (cf. 01.61Z)
- le nettoyage de nouveaux bâtiments immédiatement après leur construction (cf. 43.39Z)
- le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues concernant les parties extérieures des bâtiments (cf. 43.99D)
- le nettoyage des tapis, des moquettes, des tentures et des rideaux (cf. 96.01)
81.21 : Nettoyage courant des bâtiments
81.21Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette sous-classe comprend :
- le nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : • bureaux • maisons ou appartements • usines • magasins • bâtiments publics • autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z) Produits associés : 81.21.11, 81.21.12
Coordonnées de l'établissement :
ASR NETT
Adresse :
51 Route DE BESSIERES
31240 L'UNION
Liens de succession de l'établissement :
23/12/2021 : Succession
Prédécesseur : ASR NETT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2006
Dénomination : ASR NETT
Dénomination usuelle: D.F. NETT
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
Sigle : D.F. NETT
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ASR NETT - L'Union (siège)ASR NETT - Toulouse (fermé)ASR NETT - Toulouse (fermé)ASR NETT - Saint-Jean (fermé)ASR NETT - Saint-Jory (fermé)ASR NETT - Toulouse (fermé)ASR NETT - Eaunes (fermé)
Publications au Bodacc :
03/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3324
NOJO : 310200008983860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3276
NOJO : 310200008564380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°1085
NOJO : 031020000806089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2495
NOJO : 310200007964410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3691
NOJO : 310200007308520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°989
NOJO : 310200006523800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : 031020000584548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2517
NOJO : 310200005719160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°655 - rectificatif
Annule l'annonce N°655, numéro de parution 20170236, BODACC B publiée le 2017-12-08
NOJO : 031020000537410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CAMMAS Sébastien Michel Alain nom d'usage : CAMMAS n'est plus président.
CAMMAS Sébastien Michel Alain nom d'usage : CAMMAS devient gérant.
AUDITEURS ASSOCIES MP n'est plus commissiare aux comptes titulaire
08/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°655
NOJO : 031020000534175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CAMMAS Sébastien Michel Alain nom d'usage : CAMMAS n'est plus président.
CAMMAS Sébastien Michel Alain nom d'usage : CAMMAS devient gérant
23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5008
NOJO : 310200005208640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°326
NOJO : 031020000513161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : ASR NETT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FARGEAUDOUX Bernard nom d'usage : FARGEAUDOUX n'est plus président.
CAMMAS Sébastien Michel Alain nom d'usage : CAMMAS devient président.
Société à responsabilité limitée AUDITEURS ASSOCIES MP devient commissaire aux comptes titulaire
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1353
NOJO : 310200004645160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°433
NOJO : BXB16015001906U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Nom commercial : D.F. NETT
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FARGEAUDOUX Bernard nom d'usage : FARGEAUDOUX n'est plus gérant.
FARGEAUDOUX Bernard nom d'usage : FARGEAUDOUX devient président.

14/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°702
NOJO : 310200004118400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4503
NOJO : 310200003629160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2331
NOJO : 310200003162200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2009
NOJO : BXC12283002622R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4052
NOJO : BXC11291009285M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4066
NOJO : BXC102810112599
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
21 chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
26/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : BXB10232001153J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Nom commercial : D.F. NETT
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
21 chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3506
NOJO : BXC08224008385D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue Jacques Provost
31200 Toulouse
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3789
NOJO : BXC08303004892Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue Jacques Provost
31200 Toulouse
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3790
NOJO : BXC08303004894U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulouse 489 246 926
Dénomination : D.F. NETT
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
10 rue Jacques Provost
31200 Toulouse
Historique de l'unité légale :
23/12/2021 : code NIC
Code NIC : 00062
15/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00054
Economie sociale et solidaire : Oui
24/11/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
19/07/2017 : dénomination, catégorie juridique, code NIC
Dénomination : ASR NETT
Catégorie juridique : 5720
Code NIC : 00047
01/12/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
01/08/2010 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres activités de nettoyage n.c.a. (NAFRev2 : 81.29B)
Code NIC : 00039
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Nettoyage courant des bâtiments (NAFRev2 : 81.21Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Désinfection, désinsectisation, dératisation (NAFRev2 : 81.29A)
15/12/2006 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Personne Physique

Nom : CAMMAS Sébastien Michel Alain
Né le 14/12/1980 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
103 Chemin de Trabuchet
Lieudit Les Millet
31340 Villemur-sur-Tarn
France
08/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Personne Physique

Nom : CAMMAS Sébastien Michel Alain
Né le 14/12/1980 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
103 Chemin de Trabuchet
Lieudit Les Millet
31340 Villemur-sur-Tarn
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Personne Physique

Nom : CAMMAS Sébastien Michel Alain
Né le 14/12/1980 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
103 Chemin de Trabuchet
Lieudit Les Millet
31340 Villemur-sur-Tarn
France
08/08/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Personne Physique

Nom : CAMMAS Sébastien Michel Alain
Né le 14/12/1980 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
103 Chemin de Trabuchet
Lieudit Les Millet
31340 Villemur-sur-Tarn
France
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Personne Physique

Nom : FARGEAUDOUX Bernard
Né le 08/06/1949 à Calviac (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
10 Rue Jacques Provost
31200 Toulouse
France
Dépôts des actes :
10/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°016705 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
10/10/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°016705 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
24/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
24/11/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
17/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°002122 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°002122 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
14/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
14/11/2017 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
19/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°012584 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
19/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°012584 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
19/07/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°012584 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
19/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°012584 déposé le 25/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/11/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/11/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
13/11/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
23/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°011660 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
16/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
16/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
16/12/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
15/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°000554 déposé le 15/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
29/03/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
20/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
20/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
20/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°004067 déposé le 29/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Nomination de gérant (s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°016705 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020413 déposé le 04/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°016705 déposé le 16/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Siège

Adresse :
13 Impasse de la Flambère
31300 Toulouse
France
08/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Impasse de la Flambère
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Nettoyage et entretien de tous locaux. Désodorisation, désinfection, désinsectisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Siège

Adresse :
13 Impasse de la Flambère
31300 Toulouse
France
08/08/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Impasse de la Flambère
31300 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Nettoyage et entretien de tous locaux. Désodorisation, désinfection, désinsectisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Siège

Adresse :
21 Chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
France
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Chemin de la Plaine
31790 Saint-Jory
France
Nom commercial : D.F. NETT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2006
Activité : Nettoyage et entretien de tous locaux.Désodorisation, désinfection, désinsectisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/11/2019 : ASR NETT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Nettoyage et entretien de tous locaux. Désodorisation, désinfection, désinsectisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/08/2018 : ASR NETT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Nettoyage et entretien de tous locaux. Désodorisation, désinfection, désinsectisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/08/2016 : D.F. NETT
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : D.F. NETT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Nettoyage et entretien de tous locaux. Désodorisation, désinfection, désinsectisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/04/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°031517 déposé le 08/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020804 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020804 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°023362 déposé le 05/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°023362 déposé le 05/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020870 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020870 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°020870 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°019534 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°019534 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°019534 déposé le 02/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017657 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017657 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017657 déposé le 29/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017435 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017435 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°017435 déposé le 02/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021480 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021480 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021480 déposé le 24/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°018416 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°018416 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°018416 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021316 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021316 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°021316 déposé le 29/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°010462 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°010462 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°010462 déposé le 17/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014209 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014209 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014209 déposé le 02/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014207 déposé le 02/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014207 déposé le 02/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2006B01069
Dépôt : N°014207 déposé le 02/10/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/040204 du 05/12/2022
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/003322 du 03/02/2022
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/007355 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/031517 du 08/11/2019
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/020804 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/023362 du 05/09/2017
Numéro de gestion : 2006B01069
Code activité : 8121Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement62 00062 00062 000
AFConcessions, brevets et droits similaires2 2802 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels31 74021 9629 7785 721
ATAutres immobilisations corporelles25 78323 5892 1947 545
BHAutres immobilisations financières1 3901 3901 390
BJTOTAL (I)123 19347 83175 36276 656
BLMatières premières, approvisionnements350350500
BXClients et comptes rattachés113 054113 05482 395
BZAutres créances32 49932 49937 936
CFDisponibilités6 610
CHCharges constatées d’avance3 5943 5943 422
CJTOTAL (II)149 497149 497130 863
COTOTAL GENERAL (0 à V)272 69147 831224 859207 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel3 0003 000
DDRéserve légale (1)300300
DHReport à nouveau75 10795 703
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-24 163-20 596
DLTOTAL (I)54 24478 407
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)31 66244 497
DVEmprunts et dettes financières divers (4)525525
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 79711 016
DYDettes fiscales et sociales123 63172 650
EAAutres dettes424
ECTOTAL (IV)170 615129 112
EETOTAL GENERAL (I à V)224 859207 519
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an153 30098 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.664
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises260260-887
FGProduction vendue services590 667590 667512 119
FJChiffres d’affaires nets590 926590 926511 231
FOSubventions d’exploitation2 2593 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges821
FQAutres produits1 457559
FRTotal des produits d’exploitation (I)595 463514 790
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements28 31421 277
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)150280
FWAutres achats et charges externes113 920115 482
FXImpôts, taxes et versements assimilés12 8558 849
FYSalaires et traitements373 704297 045
FZCharges sociales78 02861 461
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 9069 140
GEAutres charges3 8813 408
GFTotal des charges d’exploitation (II)618 759516 942
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-23 296-2 152
GRIntérêts et charges assimilées1 0591 171
GUTotal des charges financières (VI)1 0591 171
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 059-1 171
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-24 355-3 323
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion70720 745
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital429
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 13620 745
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 136-20 745
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 328-3 472
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)595 463514 790
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)619 626535 386
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-24 163-20 596
HPRenvois : Crédit-bail mobilier11 483
A1Renvois : Transfert de charges821
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant1 4265 710
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 6412 3612 280
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 7857 9064 13945 551
0NAMORTISSEMENTS Total Général46 4257 9066 50047 831

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