MUSEE HOTEL BAUDY

Entreprise

MUSEE HOTEL BAUDY
Dernière mise à jour : 21/11/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/06/1992
Enseigne : MUSEE HOTEL BAUDY
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38784069700016 / Siren : 387840697 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 22 387840697
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
MUSEE HOTEL BAUDY
Adresse :
81 Rue CLAUDE MONET
27620 GIVERNY
Historique de l'établissement :
21/11/2022 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
28/03/1998 : enseigne, activité principale
Enseigne : MUSEE HOTEL BAUDY
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/06/1992
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
12/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1398
NOJO : 2702MYG22266100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2830
NOJO : 2702MYG20788700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3920
NOJO : 212702453910141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 212702421763017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2243
NOJO : 212702398407126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2244
NOJO : 212702398407325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2687
NOJO : 212702350249506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2841
NOJO : 212702326945889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2587
NOJO : 212702304247364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2567
NOJO : BXC122350128898
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2919
NOJO : BXC112480032683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Musée Hôtel Baudy 81 rue Claude Monet
27620 Giverny
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : BXC10223016129J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Musée Hôtel Baudy 81 rue Claude Monet
27620 Giverny
24/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1148
NOJO : BXC092520007752
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Musée Hôtel Baudy 81 rue Claude Monet
27620 Giverny
12/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1535
NOJO : BXC08243001067A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 387 840 697
Dénomination : MUSEE HOTEL BAUDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Musée Hôtel Baudy 81 rue Claude Monet
27620 Giverny
Historique de l'unité légale :
21/11/2022 : activité principale, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
28/03/1998 : activité principale
Activité principale : Hôtels avec restaurant (NAF1993 : 55.1A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Gestion du patrimoine culturel (NAF1993 : 92.5C)
Représentants légaux :
14/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Type : Personne Physique

Nom : AMORUSO Jean Claude Charles
Né le 05/05/1950 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
34 Chemin du Roy
27620 Giverny
FRANCE
Dépôts des actes :
08/12/2016 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°4597 déposé le 08/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/06/2016 : Ordonnance
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2364 déposé le 21/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
28/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°981132 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°981132 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°981132 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/03/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°981132 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
28/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°981132 déposé le 26/06/1998
Etat : Déposé
Décision : au 01.04.1998
11/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980583 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : ENTRE Madame Lydia ONGARO D'UNE PART ET Monsieur Jean Claude AMORUSO D'AUTRE PART
11/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980582 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : ENTRE Madame Lydia ONGARO D'UNE PART ET Mademoiselle Laurence LAVILLONNIERE D'AUTRE PART
11/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980584 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Christian JEANNEY D'UNE PART ET MADEMOISELLE Michelle CARON D'AUTRE PART
11/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980585 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MONSIEUR Christian JEANNEY D'UNE PART ET MADEMOISELLE Céline AMORUSO D'AUTRE PART
10/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980582 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980583 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980584 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°980585 déposé le 23/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
10/06/1992 : Statuts constitutifs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°9201013 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
14/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Type : Siège

Adresse :
Musée Hotel Baudy 81 rue
Claude Monet
27620 Giverny
FRANCE
14/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Type : Etablissement principal

Adresse :
Musée Hotel Baudy 81 rue
Claude Monet
27620 Giverny
FRANCE
Enseigne : MUSEE HOTEL BAUDY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/1992
Activité : Musée - Hotel - Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
14/07/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/06/1992
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/06/1992 : Journal Publicateur : PARIS NORMANDIE
14/07/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
14/07/2015 : MUSEE HOTEL BAUDY
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Musée - Hotel - Restaurant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/1992
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2302 déposé le 14/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2720 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2622 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2836 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1902 déposé le 24/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2064 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2478 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2029 déposé le 07/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2606 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1449 déposé le 14/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1488 déposé le 23/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1960 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1018 déposé le 19/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°2291 déposé le 22/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°1294 déposé le 22/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°7652 déposé le 28/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°90938 déposé le 30/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°80585 déposé le 28/04/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°72150 déposé le 15/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°60988 déposé le 09/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°51672 déposé le 25/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1992B00230
Dépôt : N°41443 déposé le 26/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5155 du 10/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3027 du 22/07/2020
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 3480 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2039 du 06/06/2018
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2558 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 2557 du 17/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00230
Code activité : 5510Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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