MONTRES MICHEL HERBELIN

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 87695038700020 / Siren : 876950387 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 4 876950387

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

26 : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

Cette division comprend la fabrication d’ordinateurs, d’équipements informatiques périphériques, d’équipements de communication et de produits électroniques similaires, ainsi que la fabrication de composants pour ces pro- duits. Les processus de fabrication de cette division sont caractérisés par la conception et l’utilisation de circuits intégrés et l’application des technologies de la miniaturisation. Cette division comprend également la fabrication de produits électroniques grand public, d’instruments de me- sure de contrôle et de navigation, d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et élec- trothérapeutiques, d’équipements et d’instruments optiques, ainsi que la fabrication de supports magnétiques et optiques.

26.5 : Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie

Ce groupe comprend la fabrication d’instruments de mesure, de contrôle et de navigation pour divers usages industriels et non industriels, y compris les appareils de mesure du temps, tels que les montres et horloges et les appareils similaires.

26.52 : Horlogerie

26.52Z : Horlogerie

Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d’horlogerie et de 97 98 leurs éléments.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, y compris en métaux précieux
- la fabrication d’appareils de contrôle du temps ou d’appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : • parcmètres • horloges-pointeuses • tampons horaires et tampons dateurs • chronomicromètres
- la fabrication d’interrupteurs horaires et d’autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d’horloge ou à moteur synchrone, tels que : • fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres : • mouvements d’horlogerie de tous types • ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces • boîtiers de montres, de cages et de cabinets d’horlogerie, en tous types de matériaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de bracelets de montres autres qu’en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z) Produits associés : 26.52.11, 26.52.12, 26.52.13, 26.52.14, 26.52.21, 26.52.22, 26.52.23, 26.52.24, 26.52.99

Coordonnées de l'établissement :
MONTRES MICHEL HERBELIN

Adresse :
9 Rue DE LA PREMIERE ARMEE
BP 30
25140 CHARQUEMONT

Marchés publics :

04/07/2022 : Marché

Objet : RAVALEMENT DE FACADE ET PE MEN EI 090B-RAVALEMENT DE FACADE ET PE MEN EXT EI 090B SLR
Classification : Travaux de façade (45443000)

Numéro unique d’identification : 552046484006302022EqEWpbFXU000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 82 700 €
Date de notification : 03/05/2022

Lieu d'exécution : Seine-Maritime
Acheteur : Agence Rouen Seine

Titulaire :
HERBELIN (87695038700020)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev1 : 33.5Z)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1969

Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MONTRES MICHEL HERBELIN - Charquemont (siège)MH LOG - ÉtalansMONTRES MICHEL HERBELIN - Paris (fermé)

Marques françaises :

12/05/2016 : ODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 4271646
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Déposant 1 : Montres Michel Herbelin SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Wagret, Mme. Marie-Cécile Roussel
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

12/05/2016 : ODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 4271646
Date de dépôt : 12/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Déposant 1 : Montres Michel Herbelin SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Wagret, Mme. Marie-Cécile Roussel
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 676220
Date de demande : 03/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

11/05/2016 : NEWPORT ODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 4271403
Date de dépôt : 11/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties ; .

Déposant 1 : Montres Michel Herbelin SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Wagret, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 676219
Date de demande : 03/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

11/05/2016 : NEWPORT ODYSSEE

N° national/d'enregistrement : 4271403
Date de dépôt : 11/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties ; .

Déposant 1 : Montres Michel Herbelin SA, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Wagret, Mme. Marie-Cécile ROUSSEL
Adresse :
6 avenue Daniel Lesueur
75007 PARIS-7E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

28/11/2011 : MICHEL HERBELIN

N° national/d'enregistrement : 3877524
Date de dépôt : 28/11/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.

Déposant 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN SA, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : Cabinet WAGRET
Adresse :
19, rue de Milan
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

16/06/2006 : HERBELIN NEWPORT EOLIA

N° national/d'enregistrement : 3435350
Date de dépôt : 16/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux précieux ; joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres précieuses ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; horloges ; horloges atomiques et électriques ; instruments chronométriques ; aiguilles (horlogerie) ; amulettes (bijouterie) ; anneaux (bijouterie) ; objets d'art en métaux précieux ; bagues (bijouterie) ; balanciers (horlogerie) ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; montres-bracelet ; broches (bijouterie) ; cadrans (horlogerie) ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; colliers (bijouterie) ; médaillons (bijouterie) ; parures (bijouterie) ; pendules (horlogerie) ; bracelets de montres ; montres ; réveils ; chronographes ; chronomètres ; chaînes de montres ; boucles d'oreille.

Déposant 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-30
Date du BOPI : 28/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2631529
Date de demande : 03/11/2016
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

19/10/2001 : ANTARES

N° national/d'enregistrement : 3126896
Date de dépôt : 19/10/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Déposant 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-47
Date du BOPI : 23/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496182
Date de demande : 04/04/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

29/04/1999 : KHARGA

N° national/d'enregistrement : 99789894
Date de dépôt : 29/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles. Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises ; parapluies, selleries.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18

Déposant 1 : Montres Michel HERBELIN, SA
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET
Adresse :
139 RUE VENDOME
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-24
Date du BOPI : 11/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-42

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411225
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711172
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

23/04/1999 : KYUDO

N° national/d'enregistrement : 99788966
Date de dépôt : 23/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles). Cuir et imitation du cuir, produits en cas matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, sacs à main, sacs de voyages, malles et valises ; parapluies, selleries.
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16
N° de la classe : 18

Déposant 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN, SA
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN, SA
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411224
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

19/04/1999 : ESCAPADE

N° national/d'enregistrement : 99787944
Date de dépôt : 19/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16

Déposant 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN, SA
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : MONTRES MICHEL HERBELIN
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-22
Date du BOPI : 28/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411227
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

09/04/1999 : NEWPORT TROPHY

N° national/d'enregistrement : 99786254
Date de dépôt : 09/04/1999
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Iil convient de lire : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque NEWPORT TROPHY No 99 786 254 prévu au BOPI 09/34 a été publié comme dans le BOPI 09/52 volume 2 partie 2-3 (Errata)

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs, cartouches et recharges d'encre, articles de papeterie et articles de bureau. (à l'exception des meubles).
N° de la classe : 14
N° de la classe : 16

Déposant 1 : Montres Michel HERBELIN, SA
Numéro de SIREN : 876950387
Adresse :
9 Rue de la Première Armée
25140 CHARQUEMONT
FR

Mandataire 1 : M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET
Adresse :
139 RUE VENDOME
69006 LYON--6E--ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2411226
Date de demande : 25/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 21/08/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-34
Texte de l'erratum publié : Iil convient de lire : A la suite d'un problème technique d'impression, le renouvellement de la marque NEWPORT TROPHY No 99 786 254 prévu au BOPI 09/34 a été publié comme dans le BOPI 09/52 volume 2 partie 2-3 (Errata)

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711173
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Publications au Bodacc :

08/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3698
NOJO : 9001MYG12776400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4945
NOJO : 9001MYG12324400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°2129
NOJO : 009001MYG111327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MH DEV ; Directeur général : GOMEZ-MONTIEL Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT

27/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°2319
NOJO : 009001MYG106450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HERBELIN Pierre-Michel ; Directeur général : GOMEZ-MONTIEL Cédric ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT

01/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2616
NOJO : 9001MYG10475800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3149
NOJO : 9001MYG10241100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

13/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1785
NOJO : 0009001MYG99431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président : HERBELIN Pierre-Michel ; Directeur général : GOMEZ-MONTIEL Cédric ; Administrateur : FAIVRE Patrick ; Administrateur : JUILLARD Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4827
NOJO : 900199980000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

20/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1652
NOJO : 000009001100709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Directeur général : HERBELIN Pierre-Michel ; Administrateur : JUILLARD Michel ; Administrateur : FAIVRE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDIT (SACA)

09/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1322
NOJO : 000000900196389
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Directeur général : HERBELIN Pierre-Michel ; Administrateur : JUILLARD Michel ; Administrateur : FAIVRE Patrick ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : PROCOMPTA SARL (SARL)

29/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8968
NOJO : 900190089000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

22/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5114
NOJO : 900179370000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°3396
NOJO : BXB15196000424G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Directeur général : HERBELIN Pierre-Michel Administrateur : JUILLARD Michel Administrateur : FIEROBE Patrick Administrateur : FAIVRE Patrick Administrateur : HERBELIN Jean-Claude Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PROCOMPTA SARL (SARL)

13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16787
NOJO : 900175086000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

12/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1261
NOJO : BXB14279001335T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président, Directeur général : HERBELIN Pierre-Michel Directeur général délégué : HERBELIN Jean-Claude Administrateur : JUILLARD Michel Administrateur : FIEROBE Patrick Administrateur : FAIVRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PROCOMPTA SARL (SARL)

02/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8156
NOJO : 900165951000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13684
NOJO : BXC12242008447L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14837
NOJO : BXC11213026444T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

14/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°1163
NOJO : BXB112200023245
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : HERBELIN Pierre-Michel Administrateur : JUILLARD Michel Administrateur : FIEROBE Patrick Administrateur : FAIVRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PROCOMPTA SARL (SARL)

04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6078
NOJO : BXC102180306076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

18/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°2038
NOJO : BXB10223001247R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du Conseil d'Administration : HERBELIN Pierre-Michel Administrateur : JUILLARD Michel Administrateur : FIEROBE Patrick Administrateur : FAIVRE Patrick Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Daniel

11/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°2152
NOJO : BXB10063002046A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d administration et Directeur général : HERBELIN Jean-Claude Administrateur : JUILLARD Michel Administrateur : FIEROBE Patrick Administrateur : HERBELIN Pierre-Michel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Daniel

23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9015
NOJO : BXC09251005522Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
9 rue de la IE Armée
25140 Charquemont

20/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°1949
NOJO : BXB080750005706
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d administration et Directeur général : HERBELIN Jean-Claude.
Directeur général délégué : HERBELIN Maxime.
Administrateur : JUILLARD Michel.
Administrateur : FIEROBE Patrick.
Administrateur : HERBELIN Pierre-Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Daniel.

12/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2422
NOJO : BXB08065001248X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Belfort 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d administration et Directeur général : HERBELIN Jean-Claude.
Administrateur : JUILLARD Michel.
Administrateur : FIEROBE Patrick.
Administrateur : HERBELIN Pierre-Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : MARTIN Daniel.

13/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1634
NOJO : BDC08009502569Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Montbéliard 876 950 387
Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN S.A.
Forme juridique : S.A.C.A.

Adresse :
9, rue de la 1re-Armée,
25140 Charquemont

Historique de l'unité légale :

03/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/06/2019 : dénomination, catégorie juridique

Dénomination : MONTRES MICHEL HERBELIN
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev2 : 26.52Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Horlogerie (NAFRev1 : 33.5Z)

Représentants légaux :

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : HERBELIN Pierre-Michel
Né le 26/01/1960 à Charquemont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1 rue des Amadouviers
25140 Charquemont
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : HERBELIN Pierre-Michel
Né le 26/01/1960 à Charquemont (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue des Amadouviers
25140 Charquemont
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : JUILLARD Michel
Né le 22/12/1952 à Delle
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 rue du Stade
25150 Pont-de-Roide
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : FIEROBE Patrick
Né le 04/11/1947 à Charquemont
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue du CDT d'Aigremont
25120 Maiche
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : FAIVRE Patrick
Né le 21/03/1953 à Maiche (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
3 rue du Jay
25120 Maiche
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Physique

Nom : HERBELIN Jean-Claude
Né le 15/04/1950 à Charquemont
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 rue de la Belle Saison
25140 Charquemont
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Morale

Nom : CABINET PRETRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
43 rue Neuve
25500 Morteau
FRANCE

22/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Personne Morale

Nom : PROCOMPTA SARL
Siren : 662820349
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 rue de Franche-Comté
25480 Ecole-valentin
FRANCE

Dépôts des actes :

07/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1535 déposé le 06/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2007 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

30/06/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2007 déposé le 30/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)

30/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2415 déposé le 26/11/2014
Etat : Déposé

30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1487 déposé le 27/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/07/2010 : Acte notarié

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1612 déposé le 18/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession d'actions

30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1468 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/06/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1468 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

15/01/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°403 déposé le 26/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission du Directeur Général Délégué

02/02/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°525 déposé le 06/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un Directeur Général délégué

12/01/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°428 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552667 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Transformation en SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION

17/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552735 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

19/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552654 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

28/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552654 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255282 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255294 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé

31/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552278 déposé le 09/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255294 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ARTICLE 4.1 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255294 déposé le 07/02/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255282 déposé le 11/02/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552435 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION EN DATE DU 29 JUIN 1999

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552485 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA SA HOLDINGHABILLAGE FRANCE A LA SA MONTRES MICHEL HERBELIN EN DATE DU 11 JUILLET 1999

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552654 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE HOLDING HABILLAGE FRANCE Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552654 déposé le 05/10/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552735 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL ET CONVERSION EN EUROS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552735 déposé le 17/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Etablissements :

22/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Siège

Adresse :
9 rue de la Ie Armée
.
25140 Charquemont
FRANCE

22/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Type : Etablissement principal

Adresse :
25140 Charquemont
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1969
Activité : Fabrication de montres et d'articles d'horlogerie, importation, exportation (vente en gros et en détail)
Origine du fonds : Divers
onds acquis par apport au montant évalué - récédent propriétair - ERBELIN MICHE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

22/09/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1223
Date d’ajout de l’observation : 05/10/1999
Texte de l'observation : Fusion par absorption de la sa holding habillage France à compter du 19/08/99

22/09/2016 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbéliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

22/09/2016 : MONTRES MICHEL HERBELIN SA

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1979

Type de capital : Fixe
Capital : 2038400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°3321 déposé le 22/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1992 déposé le 29/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°3588 déposé le 26/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2609 déposé le 16/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2734 déposé le 23/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2014 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2093 déposé le 19/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2511 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552920 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552835 déposé le 12/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°1029 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552869 déposé le 21/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552665 déposé le 25/06/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552613 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552565 déposé le 12/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552655 déposé le 18/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552613 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552588 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°2552697 déposé le 17/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255219 déposé le 13/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1969B40038
Dépôt : N°255220 déposé le 21/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3241 du 19/07/2019
Numéro de gestion : 1969B40038
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	140 848	102 736	38 112	49 068
AH	Fonds commercial	4 116		4 116	4 116
AN	Terrains	117 990	33 960	84 029	87 687
AP	Constructions	889 826	781 222	108 604	124 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	364 620	347 474	17 146	27 007
AT	Autres immobilisations corporelles	1 741 783	1 124 572	617 210	754 203
AV	Immobilisations en cours	49 897		49 897
CU	Autres participations	100 957	10 000	90 957	90 957
BH	Autres immobilisations financières	152		152	152
BJ	TOTAL (I)	3 410 188	2 399 964	1 010 224	1 137 200
BL	Matières premières, approvisionnements	4 164 444	2 171 342	1 993 102	1 819 564
BR	Produits intermédiaires et finis	994 052	343 988	650 064	641 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	37 576		37 576	144 529
BX	Clients et comptes rattachés	4 576 450	101 146	4 475 304	5 661 816
BZ	Autres créances	252 940		252 940	259 580
CF	Disponibilités	436 559		436 559	455 232
CH	Charges constatées d’avance	238 624		238 624	243 264
CJ	TOTAL (II)	10 700 645	2 616 476	8 084 169	9 225 629
CN	Ecarts de conversion actif (V)	691		691	800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	14 111 524	5 016 440	9 095 084	10 363 628
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 038 400	2 038 400
DD	Réserve légale (1)	203 840	203 840
DG	Autres réserves	2 069 103	1 918 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	261 378	303 717
DJ	Subventions d’investissement	22 375	29 875
DK	Provisions réglementées	76 468	76 446
DL	TOTAL (I)	4 671 564	4 570 544
DP	Provisions pour risques	514 391	515 894
DR	TOTAL (III)	514 391	515 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 518 199	2 221 462
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 095	331 522
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	26 266	45 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	849 528	1 182 850
DY	Dettes fiscales et sociales	761 923	974 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 076	1 749
EA	Autres dettes	395 607	508 985
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 500
EC	TOTAL (IV)	3 907 195	5 266 163
ED	(V)	1 933	11 027
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 095 084	10 363 628
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 223 061	4 511 379
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	438 174	1 170 015
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	13 906 422		13 906 422	15 343 863
FG	Production vendue services	626 612		626 612	608 163
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 533 034		14 533 034	15 952 025
FM	Production stockée			-7 559	164 890
FO	Subventions d’exploitation			2 268	3 600
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			125 151	93 441
FQ	Autres produits			3 373	9 005
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 656 268	16 222 961
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 230 098	7 001 920
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-267 506	-564 379
FW	Autres achats et charges externes			3 354 187	3 587 497
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			195 028	212 051
FY	Salaires et traitements			3 043 481	3 229 302
FZ	Charges sociales			1 306 919	1 475 235
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 097	283 147
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			106 282	397 480
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 500
GE	Autres charges			3 334	13 656
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 239 419	15 635 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			416 848	587 052
GL	Autres intérêts et produits assimilés			38 944	45 735
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			800	3 749
GN	Différences positives de change			50 053	71 912
GP	Total des produits financiers (V)			89 797	121 396
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			691	800
GR	Intérêts et charges assimilées			88 800	106 769
GS	Différences négatives de change			83 026	181 795
GU	Total des charges financières (VI)			172 517	289 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-82 719	-167 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			334 129	419 085
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 511
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 660	46 214
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	4 161	2 796
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 332	49 011
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	956	11 335
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	963	20 724
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 673	7 510
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 593	39 570
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	18 739	9 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		7 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 490	117 713
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 775 397	16 393 368
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 514 019	16 089 651
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	261 378	303 717
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		9 846

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 1542 du 29/04/2019
Numéro de gestion : 1969B40038
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	140 848	102 736	38 112	49 068
AH	Fonds commercial	4 116		4 116	4 116
AN	Terrains	117 990	33 960	84 029	87 687
AP	Constructions	889 826	781 222	108 604	124 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	364 620	347 474	17 146	27 007
AT	Autres immobilisations corporelles	1 741 783	1 124 572	617 210	754 203
AV	Immobilisations en cours	49 897		49 897
CU	Autres participations	100 957	10 000	90 957	90 957
BH	Autres immobilisations financières	152		152	152
BJ	TOTAL (I)	3 410 188	2 399 964	1 010 224	1 137 200
BL	Matières premières, approvisionnements	4 164 444	2 171 342	1 993 102	1 819 564
BR	Produits intermédiaires et finis	994 052	343 988	650 064	641 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	37 576		37 576	144 529
BX	Clients et comptes rattachés	4 576 450	101 146	4 475 304	5 661 816
BZ	Autres créances	252 940		252 940	259 580
CF	Disponibilités	436 559		436 559	455 232
CH	Charges constatées d’avance	238 624		238 624	243 264
CJ	TOTAL (II)	10 700 645	2 616 476	8 084 169	9 225 629
CN	Ecarts de conversion actif (V)	691		691	800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	14 111 524	5 016 440	9 095 084	10 363 628
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 038 400	2 038 400
DD	Réserve légale (1)	203 840	203 840
DG	Autres réserves	2 069 103	1 918 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	261 378	303 717
DJ	Subventions d’investissement	22 375	29 875
DK	Provisions réglementées	76 468	76 446
DL	TOTAL (I)	4 671 564	4 570 544
DP	Provisions pour risques	514 391	515 894
DR	TOTAL (III)	514 391	515 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 518 199	2 221 462
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 095	331 522
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	26 266	45 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	849 528	1 182 850
DY	Dettes fiscales et sociales	761 923	974 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 076	1 749
EA	Autres dettes	395 607	508 985
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 500
EC	TOTAL (IV)	3 907 195	5 266 163
ED	(V)	1 933	11 027
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 095 084	10 363 628
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 223 061	4 511 379
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	438 174	1 170 015
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	13 906 422		13 906 422	15 343 863
FG	Production vendue services	626 612		626 612	608 163
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 533 034		14 533 034	15 952 025
FM	Production stockée			-7 559	164 890
FO	Subventions d’exploitation			2 268	3 600
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			125 151	93 441
FQ	Autres produits			3 373	9 005
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 656 268	16 222 961
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 230 098	7 001 920
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-267 506	-564 379
FW	Autres achats et charges externes			3 354 187	3 587 497
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			195 028	212 051
FY	Salaires et traitements			3 043 481	3 229 302
FZ	Charges sociales			1 306 919	1 475 235
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 097	283 147
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			106 282	397 480
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 500
GE	Autres charges			3 334	13 656
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 239 419	15 635 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			416 848	587 052
GL	Autres intérêts et produits assimilés			38 944	45 735
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			800	3 749
GN	Différences positives de change			50 053	71 912
GP	Total des produits financiers (V)			89 797	121 396
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			691	800
GR	Intérêts et charges assimilées			88 800	106 769
GS	Différences négatives de change			83 026	181 795
GU	Total des charges financières (VI)			172 517	289 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-82 719	-167 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			334 129	419 085
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 511
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 660	46 214
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	4 161	2 796
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 332	49 011
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	956	11 335
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	963	20 724
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 673	7 510
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 593	39 570
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	18 739	9 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		7 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 490	117 713
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 775 397	16 393 368
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 514 019	16 089 651
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	261 378	303 717
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		9 846

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 26 du 05/01/2018
Numéro de gestion : 1969B40038
Code activité : 2652Z : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques (NAFRev2 : 26)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	140 848	102 736	38 112	49 068
AH	Fonds commercial	4 116		4 116	4 116
AN	Terrains	117 990	33 960	84 029	87 687
AP	Constructions	889 826	781 222	108 604	124 009
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	364 620	347 474	17 146	27 007
AT	Autres immobilisations corporelles	1 741 783	1 124 572	617 210	754 203
AV	Immobilisations en cours	49 897		49 897
CU	Autres participations	100 957	10 000	90 957	90 957
BH	Autres immobilisations financières	152		152	152
BJ	TOTAL (I)	3 410 188	2 399 964	1 010 224	1 137 200
BL	Matières premières, approvisionnements	4 164 444	2 171 342	1 993 102	1 819 564
BR	Produits intermédiaires et finis	994 052	343 988	650 064	641 643
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	37 576		37 576	144 529
BX	Clients et comptes rattachés	4 576 450	101 146	4 475 304	5 661 816
BZ	Autres créances	252 940		252 940	259 580
CF	Disponibilités	436 559		436 559	455 232
CH	Charges constatées d’avance	238 624		238 624	243 264
CJ	TOTAL (II)	10 700 645	2 616 476	8 084 169	9 225 629
CN	Ecarts de conversion actif (V)	691		691	800
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	14 111 524	5 016 440	9 095 084	10 363 628
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	2 038 400	2 038 400
DD	Réserve légale (1)	203 840	203 840
DG	Autres réserves	2 069 103	1 918 267
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	261 378	303 717
DJ	Subventions d’investissement	22 375	29 875
DK	Provisions réglementées	76 468	76 446
DL	TOTAL (I)	4 671 564	4 570 544
DP	Provisions pour risques	514 391	515 894
DR	TOTAL (III)	514 391	515 894
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 518 199	2 221 462
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	329 095	331 522
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	26 266	45 333
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	849 528	1 182 850
DY	Dettes fiscales et sociales	761 923	974 263
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	25 076	1 749
EA	Autres dettes	395 607	508 985
EB	Produits constatés d’avance (2)	1 500
EC	TOTAL (IV)	3 907 195	5 266 163
ED	(V)	1 933	11 027
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	9 095 084	10 363 628
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	3 223 061	4 511 379
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	438 174	1 170 015
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	13 906 422		13 906 422	15 343 863
FG	Production vendue services	626 612		626 612	608 163
FJ	Chiffres d’affaires nets	14 533 034		14 533 034	15 952 025
FM	Production stockée			-7 559	164 890
FO	Subventions d’exploitation			2 268	3 600
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			125 151	93 441
FQ	Autres produits			3 373	9 005
FR	Total des produits d’exploitation (I)			14 656 268	16 222 961
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 230 098	7 001 920
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-267 506	-564 379
FW	Autres achats et charges externes			3 354 187	3 587 497
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			195 028	212 051
FY	Salaires et traitements			3 043 481	3 229 302
FZ	Charges sociales			1 306 919	1 475 235
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			265 097	283 147
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			106 282	397 480
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			2 500
GE	Autres charges			3 334	13 656
GF	Total des charges d’exploitation (II)			14 239 419	15 635 909
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			416 848	587 052
GL	Autres intérêts et produits assimilés			38 944	45 735
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			800	3 749
GN	Différences positives de change			50 053	71 912
GP	Total des produits financiers (V)			89 797	121 396
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			691	800
GR	Intérêts et charges assimilées			88 800	106 769
GS	Différences négatives de change			83 026	181 795
GU	Total des charges financières (VI)			172 517	289 363
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-82 719	-167 968
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			334 129	419 085
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 511
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	19 660	46 214
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	4 161	2 796
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 332	49 011
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	956	11 335
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	963	20 724
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	8 673	7 510
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	10 593	39 570
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	18 739	9 441
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise		7 096
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	91 490	117 713
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	14 775 397	16 393 368
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	14 514 019	16 089 651
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	261 378	303 717
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		9 846

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