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de Niort

MIXEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/05/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77992677300028 / Siren : 779926773 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 69 779926773
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.9 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Ce groupe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF.
28.99 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
Cette classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.
28.99B : Fabrication d'autres machines spécialisées
Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d’autres matières (à l’exception des produits agricoles et textiles)
- la fabrication d’essoreuses industrielles
- la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d’électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
- la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
- la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
- la fabrication d’autres machines et appareils à usage spécifique : • machines pour l’assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d’ampoules • machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre • machines et appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel d’équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d’équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d’appareillages dits de «graissage centralisé»
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
- la fabrication d’installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d’autres attractions foraines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
- la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z) Produits associés : 28.99.20, 28.99.31, 28.99.32, 28.99.39, 28.99.40p, 28.99.51, 28.99.52, 28.99.99p
Coordonnées de l'établissement :
MIXEL
Adresse :
1 Place DU PAISY
69570 DARDILLY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication machines spécialisées diverses (NAFRev1 : 29.5R)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAF1993 : 29.5P)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/05/1996 : Succession
Prédécesseur : MIXEL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1969
Dénomination : MIXEL
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
MIXEL - Dardilly (siège)MIXEL - Lyon (fermé)
Marques françaises :
13/01/2015 : SCUBAMIX
N° national/d'enregistrement : 4148108
Date de dépôt : 13/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Déposant 1 : MIXEL, SAS
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1 Place du PAISY
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : MIXEL, M. PHILIPPE EYRAUD
Adresse :
1 Place du PAISY
69570 DARDILLY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

23/11/2012 : PREPAMIX
N° national/d'enregistrement : 3963222
Date de dépôt : 23/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, à savoir agitateurs ainsi que pales pour de tels agitateurs ; pompes (machines).

Déposant 1 : MIXEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

29/09/2011 : AGIPRO
N° national/d'enregistrement : 3862791
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, à savoir agitateurs ainsi que pales pour de tels agitateurs.

Déposant 1 : MIXEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1 PLACE DU PAISY
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784699
Date de demande : 11/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

29/09/2011 : AGIMAG
N° national/d'enregistrement : 3862799
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, à savoir agitateurs ainsi que pales pour de tels agitateurs.

Déposant 1 : MIXEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1 Place du Paisy
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784739
Date de demande : 11/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

29/09/2011 : AGIPRO
N° national/d'enregistrement : 3862791
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, à savoir agitateurs ainsi que pales pour de tels agitateurs.

Déposant 1 : MIXEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1, Place du Paisy
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

29/09/2011 : AGIMAG
N° national/d'enregistrement : 3862799
Date de dépôt : 29/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/09/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, à savoir agitateurs ainsi que pales pour de tels agitateurs.

Déposant 1 : MIXEL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1, Place du Paisy
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX
Adresse :
62, rue de Bonnel
69448 Lyon Cedex 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

13/10/1988 : MIXEL
N° national/d'enregistrement : 1496588
Date de dépôt : 13/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Octobre 1978 A LYON No 42010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1073707.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, notamment mélangeurs statiques ainsi que pales pour de tels mélangeurs.

Déposant 1 : MIXEL, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773
Adresse :
1 Place du Paisy
69570 DARDILLY
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 257318
Date de demande : 01/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 484391
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127963
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387308
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688306
Date de demande : 19/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

13/10/1988 : MIXEL
N° national/d'enregistrement : 1496588
Date de dépôt : 13/10/1988
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/10/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 Octobre 1978 A LYON No 42010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1073707.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils, notamment mélangeurs statiques ainsi que pales pour de tels mélangeurs.

Déposant 1 : MIXEL Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 779926773

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 257318
Date de demande : 01/07/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 484391
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 713488
Date de demande : 18/04/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

Bénéficiare 1 : BANK OF CHINA LTD agissant par l'intermédiaire de sa succursale de PARIS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2127963
N° de BOPI : 1998-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2387308
Date de demande : 16/10/2008
N° de BOPI : 2008-49

Publications au Bodacc :
16/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2933
NOJO : 069010001657890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KOPP Juliette Bernadette nom d'usage : PERRIN devient Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
26/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5361
NOJO : 690100016510250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°3166
NOJO : 069010001589069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GROUPE LEXIM n'est plus président.
Société de droit étranger Pfaudler GmbH devient président
08/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2634
NOJO : 069010001540534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 248000.00 EUR
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9531
NOJO : 690100015259440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7860
NOJO : 690100014620690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6093
NOJO : 690100014398560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6905
NOJO : 690100011468980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2680
NOJO : 069010001067407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 220000.00 EUR
26/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4089
NOJO : 690100010650570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6946
NOJO : 690100009906270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8514
NOJO : 690100009040780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1347
NOJO : BXB14325002204K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ACTITUD AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CHANSAVANG Evelyne n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée SAS ORIAL devient commissaire aux comptes titulaire.
ROBILLARD Christophe nom d'usage : ROBILLARD devient commissaire aux comptes suppléant.

25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12310
NOJO : 690100008275490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12443
NOJO : 690100007534080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2013
NOJO : BXB133080022722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
EYRAUD Philippe nom d'usage : EYRAUD n'est plus président.
GROUPE LEXIM devient président.
Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire ACTITUD AUDIT Sté par actions simplifiée.
BONNIOT Alain nom d'usage : BONNIOT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CHANSAVANG Evelyne devient commissaire aux comptes suppléant.

19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7280
NOJO : BXC123130126208
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10931
NOJO : BXC11314008142P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1 place du Paisy
69570 Dardilly
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10113
NOJO : BXC10308025220Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1 place du Paisy
69570 Dardilly
30/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1894
NOJO : BXB09355002572P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GIRARDET Pierre nom d'usage : GIRARDET Pierre n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CABINET ALAIN BONNIOT ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
ACTITUD AUDIT Alain Bonniot et Associés.
devient commissaire aux comptes titulaire.
BONNIOT Alain nom d'usage : BONNIOT Alain devient commissaire aux comptes suppléant.

22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7425
NOJO : BXC09339004017O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1 place du Paisy
69570 Dardilly
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8578
NOJO : BXC08344009789U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1 place du Paisy
69570 Dardilly
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4895
NOJO : BXC08169000078Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
1 place du Paisy
69570 Dardilly
16/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°1213
NOJO : BXB08120005484V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Lyon 779 926 773
Dénomination : MIXEL
Nom commercial : MIXEL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAMUS FIDUCIAIRE SA n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CABINET ALAIN BONNIOT ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication machines spécialisées diverses (NAFRev1 : 29.5R)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAF1993 : 29.5P)
Représentants légaux :
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : Pfaudler GmbH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : président

Adresse :
Louis Schuler Strasse 1
BP 68753
Allemagne
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : SAS ORIAL
Siren : 444674816
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 et 15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Physique

Nom : ROBILLARD Christophe
Né le 16/05/1976 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12-15 Quai du Commerce
C/o Orial - le Thelemos
69009 Lyon
France
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : Pfaudler GmbH
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : président

Adresse :
Louis Schuler Strasse 1
BP 68753
Allemagne
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : SAS ORIAL
Siren : 444674816
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 et 15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
21/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Physique

Nom : ROBILLARD Christophe
Né le 16/05/1976 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12-15 Quai du Commerce
C/o Orial - le Thelemos
69009 Lyon
France
31/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE LEXIM
Siren : 383899366
Qualité : président

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
31/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Morale

Nom : SAS ORIAL
Siren : 444674816
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 et 15 Quai du Commerce
69009 Lyon
France
31/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Personne Physique

Nom : ROBILLARD Christophe
Né le 16/05/1976 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
12-15 Quai du Commerce
C/o Orial - le Thelemos
69009 Lyon
France
Dépôts des actes :
31/03/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°016190 déposé le 26/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/03/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°016190 déposé le 26/04/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
02/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006686 déposé le 20/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
02/02/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006686 déposé le 20/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
02/02/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006686 déposé le 20/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
02/02/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006686 déposé le 20/02/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2022 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2022 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2022 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/06/2022 : Certificat
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031854 déposé le 30/08/2022
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°044937 déposé le 06/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°044937 déposé le 06/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/08/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
03/08/2017 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/07/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
27/07/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026770 déposé le 28/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026535 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026535 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/09/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°026535 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°017561 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°017561 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/11/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°017561 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
05/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
05/06/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
05/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
05/06/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
05/06/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
05/06/1996 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°008481 déposé le 05/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/04/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004764 déposé le 01/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/04/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004764 déposé le 01/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/04/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004764 déposé le 01/04/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
15/01/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
15/01/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000639 déposé le 15/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014079 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014080 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014079 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014080 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014079 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/09/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014080 déposé le 19/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
23/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012620 déposé le 23/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme - durée
09/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012041 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012041 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/08/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°012041 déposé le 09/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/07/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000931 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
22/07/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000931 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
22/07/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000931 déposé le 22/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
18/07/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010971 déposé le 18/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/07/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010971 déposé le 18/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
18/07/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010971 déposé le 18/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
08/01/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000297 déposé le 08/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/01/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000297 déposé le 08/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/01/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000297 déposé le 08/01/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
14/05/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
14/05/1987 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004295 déposé le 14/05/1987
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006816 déposé le 19/11/1981
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006816 déposé le 19/11/1981
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
19/11/1981 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006816 déposé le 19/11/1981
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020764 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007303 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024359 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°025180 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020764 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007303 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024359 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°025180 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020764 déposé le 24/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°004034 déposé le 25/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°006345 déposé le 29/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010395 déposé le 03/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007303 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024359 déposé le 24/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°025180 déposé le 18/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Siège

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
Nom commercial : MIXEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1969
Activité : Exploitation directe ou indirecte de tous brevets et plus particulièrement toutes opérations d'études et d'équipements d'appareils de mélanges et d'appareils pour le génie chimique. Mécanique générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Siège

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
21/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
Nom commercial : MIXEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1969
Activité : Exploitation directe ou indirecte de tous brevets et plus particulièrement toutes opérations d'études et d'équipements d'appareils de mélanges et d'appareils pour le génie chimique. Mécanique générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Siège

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
31/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Place du Paisy
69570 Dardilly
France
Nom commercial : MIXEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1969
Activité : Exploitation directe ou indirecte de tous brevets et plus particulièrement toutes opérations d'études et d'équipements d'appareils de mélanges et d'appareils pour le génie chimique. Mécanique générale.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1996 Achat d'un fonds de commerce de mécanique générale sis à LYON (69009) 48 rue de la Grange appartenant à M. LADERACH Paul, RCS LYON A 961 414 117 (radiation du 11 Mars 1996), moyennant le prix de 500 000 F. - Publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 31 Janvier au 02 Février 1996 - Lieu des oppositions : Cabinet LEXEL CONSEIL 91 cours Lafayette 69006 LYON (96 AP 186) - Date d'effet : 30/12/95 - DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1996 Transfert du siège social de LYON (69009) 48 rue de la grange à DARDILLY (69570) 1 place du Paisy à compter du 13/05/96
21/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1996 Achat d'un fonds de commerce de mécanique générale sis à LYON (69009) 48 rue de la Grange appartenant à M. LADERACH Paul, RCS LYON A 961 414 117 (radiation du 11 Mars 1996), moyennant le prix de 500 000 F. - Publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 31 Janvier au 02 Février 1996 - Lieu des oppositions : Cabinet LEXEL CONSEIL 91 cours Lafayette 69006 LYON (96 AP 186) - Date d'effet : 30/12/95 - DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1996 Transfert du siège social de LYON (69009) 48 rue de la grange à DARDILLY (69570) 1 place du Paisy à compter du 13/05/96
31/10/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 11 Mars 1996 Achat d'un fonds de commerce de mécanique générale sis à LYON (69009) 48 rue de la Grange appartenant à M. LADERACH Paul, RCS LYON A 961 414 117 (radiation du 11 Mars 1996), moyennant le prix de 500 000 F. - Publicité : PETITES AFFICHES LYONNAISES du 31 Janvier au 02 Février 1996 - Lieu des oppositions : Cabinet LEXEL CONSEIL 91 cours Lafayette 69006 LYON (96 AP 186) - Date d'effet : 30/12/95 - DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Juin 1996 Transfert du siège social de LYON (69009) 48 rue de la grange à DARDILLY (69570) 1 place du Paisy à compter du 13/05/96
Personnes morales :
21/07/2022 : MIXEL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 248000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
21/07/2022 : MIXEL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 248000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
31/10/2016 : MIXEL
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Se reporter aux statuts

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/04/1969

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°028672 déposé le 21/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°028672 déposé le 21/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°035964 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°035964 déposé le 16/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°048398 déposé le 02/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°048398 déposé le 02/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031791 déposé le 23/08/2018
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031791 déposé le 23/08/2018
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°035674 déposé le 14/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°035674 déposé le 14/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036582 déposé le 31/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036582 déposé le 31/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036582 déposé le 31/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036533 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036533 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°036533 déposé le 29/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°034303 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°034303 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°034303 déposé le 09/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031876 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031876 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031876 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°033424 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°033424 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°033424 déposé le 24/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°030726 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°030726 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°030726 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°029646 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°029646 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°029646 déposé le 15/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031311 déposé le 16/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031311 déposé le 16/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°031311 déposé le 16/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°028146 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°028146 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°028146 déposé le 07/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007326 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007326 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007326 déposé le 06/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°005062 déposé le 12/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°005062 déposé le 12/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°005062 déposé le 12/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020586 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020586 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020586 déposé le 20/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024768 déposé le 25/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024768 déposé le 25/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°024768 déposé le 25/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°002914 déposé le 18/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°002914 déposé le 18/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°002914 déposé le 18/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020759 déposé le 06/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020759 déposé le 06/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°020759 déposé le 06/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018856 déposé le 12/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018856 déposé le 12/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018856 déposé le 12/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°019789 déposé le 30/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°019789 déposé le 30/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°019789 déposé le 30/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000720 déposé le 22/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000720 déposé le 22/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000720 déposé le 22/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000336 déposé le 10/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000336 déposé le 10/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000336 déposé le 10/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000467 déposé le 18/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000467 déposé le 18/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°000467 déposé le 18/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018283 déposé le 26/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018283 déposé le 26/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018283 déposé le 26/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°003937 déposé le 15/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°003937 déposé le 15/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°003937 déposé le 15/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014706 déposé le 04/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014706 déposé le 04/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°014706 déposé le 04/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018371 déposé le 10/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018371 déposé le 10/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°018371 déposé le 10/12/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°013119 déposé le 12/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°013119 déposé le 12/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°013119 déposé le 12/10/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°015820 déposé le 20/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°015820 déposé le 20/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°015820 déposé le 20/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°011509 déposé le 13/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°011509 déposé le 13/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°011509 déposé le 13/10/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010714 déposé le 15/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010714 déposé le 15/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°010714 déposé le 15/10/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007146 déposé le 27/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007146 déposé le 27/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1969B00232
Dépôt : N°007146 déposé le 27/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/028672 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 1969B00232
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement901 588597 276304 312289 032
AFConcessions, brevets et droits similaires80 06471 9018 16220 089
AHFonds commercial29 75829 75829 758
AJAutres immobilisations incorporelles47 05047 05047 050
APConstructions199 768197 8031 9652 576
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels389 924342 61247 31262 009
ATAutres immobilisations corporelles342 237212 765129 471150 162
BBCréances rattachées à des participations1 132 4851 132 485859 768
BHAutres immobilisations financières123 427123 427112 962
BJTOTAL (I)3 281 8671 422 3571 859 5101 597 189
BLMatières premières, approvisionnements482 09726 763455 334386 911
BNEn cours de production de biens340 509340 509360 996
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3931 3931 393
BXClients et comptes rattachés3 005 6373 005 6371 745 445
BZAutres créances574 601574 601657 546
CDValeurs mobilières de placement100 16234799 815100 162
CFDisponibilités431 286431 286170 158
CHCharges constatées d’avance106 195106 19590 421
CJTOTAL (II)5 041 88127 1105 014 7713 513 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 323 7481 449 4676 874 2815 110 221
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 633 7851 620 022
DHReport à nouveau-228 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 069241 798
DLTOTAL (I)2 131 8541 853 785
DPProvisions pour risques55 00055 000
DRTOTAL (III)55 00055 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)722 589388 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)200 225274 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours774 119401 190
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 363 690715 189
DYDettes fiscales et sociales494 976515 566
EAAutres dettes1 131 827907 039
ECTOTAL (IV)4 687 4273 201 436
EETOTAL GENERAL (I à V)6 874 2815 110 221
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets7 951 4497 951 4496 970 674
FMProduction stockée-20 488-55 739
FOSubventions d’exploitation15 82335 555
FQAutres produits525 756721 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 472 5407 672 464
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 877 8762 252 675
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-67 523147 693
FWAutres achats et charges externes2 512 0552 223 834
FXImpôts, taxes et versements assimilés126 052115 235
FYSalaires et traitements1 641 7871 567 494
FZCharges sociales623 162583 317
GEAutres charges113 963125
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 132 1457 150 975
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)340 396521 489
GPTotal des produits financiers (V)2 1351 905
GUTotal des charges financières (VI)52 677320 726
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-50 543-318 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 853202 668
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)881 20050 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)861 97382 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 227-32 091
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 011-71 221
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 355 8757 725 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 077 8067 483 245
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 069241 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche410 458214 59427 776597 276
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 51314 05266371 901
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles763 72846 12756 675753 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 232 699274 77285 1141 422 357
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 00030 00030 00055 000
7CTOTAL GENERAL55 00030 00030 00055 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation30 000
UJ- Exceptionnelles30 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations226 620
UTAutres immobilisations financières123 427
VAClients douteux ou litigieux3 005 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)574 602
VSCharges constatées d’avance106 195
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 4813 686 434350 047
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine722 589213 563454 469
8AEmprunts et dettes financières divers200 225200 225
8BFournisseurs et comptes rattaché1 363 6901 363 690
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 131 8271 131 827
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 913 3083 404 282454 46954 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice525 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice191 314
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/035964 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 1969B00232
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement901 588597 276304 312289 032
AFConcessions, brevets et droits similaires80 06471 9018 16220 089
AHFonds commercial29 75829 75829 758
AJAutres immobilisations incorporelles47 05047 05047 050
APConstructions199 768197 8031 9652 576
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels389 924342 61247 31262 009
ATAutres immobilisations corporelles342 237212 765129 471150 162
BBCréances rattachées à des participations1 132 4851 132 485859 768
BHAutres immobilisations financières123 427123 427112 962
BJTOTAL (I)3 281 8671 422 3571 859 5101 597 189
BLMatières premières, approvisionnements482 09726 763455 334386 911
BNEn cours de production de biens340 509340 509360 996
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3931 3931 393
BXClients et comptes rattachés3 005 6373 005 6371 745 445
BZAutres créances574 601574 601657 546
CDValeurs mobilières de placement100 16234799 815100 162
CFDisponibilités431 286431 286170 158
CHCharges constatées d’avance106 195106 19590 421
CJTOTAL (II)5 041 88127 1105 014 7713 513 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 323 7481 449 4676 874 2815 110 221
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 633 7851 620 022
DHReport à nouveau-228 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 069241 798
DLTOTAL (I)2 131 8541 853 785
DPProvisions pour risques55 00055 000
DRTOTAL (III)55 00055 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)722 589388 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)200 225274 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours774 119401 190
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 363 690715 189
DYDettes fiscales et sociales494 976515 566
EAAutres dettes1 131 827907 039
ECTOTAL (IV)4 687 4273 201 436
EETOTAL GENERAL (I à V)6 874 2815 110 221
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets7 951 4497 951 4496 970 674
FMProduction stockée-20 488-55 739
FOSubventions d’exploitation15 82335 555
FQAutres produits525 756721 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 472 5407 672 464
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 877 8762 252 675
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-67 523147 693
FWAutres achats et charges externes2 512 0552 223 834
FXImpôts, taxes et versements assimilés126 052115 235
FYSalaires et traitements1 641 7871 567 494
FZCharges sociales623 162583 317
GEAutres charges113 963125
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 132 1457 150 975
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)340 396521 489
GPTotal des produits financiers (V)2 1351 905
GUTotal des charges financières (VI)52 677320 726
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-50 543-318 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 853202 668
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)881 20050 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)861 97382 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 227-32 091
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 011-71 221
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 355 8757 725 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 077 8067 483 245
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 069241 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche410 458214 59427 776597 276
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 51314 05266371 901
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles763 72846 12756 675753 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 232 699274 77285 1141 422 357
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 00030 00030 00055 000
7CTOTAL GENERAL55 00030 00030 00055 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation30 000
UJ- Exceptionnelles30 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations226 620
UTAutres immobilisations financières123 427
VAClients douteux ou litigieux3 005 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)574 602
VSCharges constatées d’avance106 195
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 4813 686 434350 047
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine722 589213 563454 469
8AEmprunts et dettes financières divers200 225200 225
8BFournisseurs et comptes rattaché1 363 6901 363 690
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 131 8271 131 827
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 913 3083 404 282454 46954 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice525 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice191 314
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/048398 du 02/12/2021
Numéro de gestion : 1969B00232
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement901 588597 276304 312289 032
AFConcessions, brevets et droits similaires80 06471 9018 16220 089
AHFonds commercial29 75829 75829 758
AJAutres immobilisations incorporelles47 05047 05047 050
APConstructions199 768197 8031 9652 576
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels389 924342 61247 31262 009
ATAutres immobilisations corporelles342 237212 765129 471150 162
BBCréances rattachées à des participations1 132 4851 132 485859 768
BHAutres immobilisations financières123 427123 427112 962
BJTOTAL (I)3 281 8671 422 3571 859 5101 597 189
BLMatières premières, approvisionnements482 09726 763455 334386 911
BNEn cours de production de biens340 509340 509360 996
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3931 3931 393
BXClients et comptes rattachés3 005 6373 005 6371 745 445
BZAutres créances574 601574 601657 546
CDValeurs mobilières de placement100 16234799 815100 162
CFDisponibilités431 286431 286170 158
CHCharges constatées d’avance106 195106 19590 421
CJTOTAL (II)5 041 88127 1105 014 7713 513 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 323 7481 449 4676 874 2815 110 221
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 633 7851 620 022
DHReport à nouveau-228 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 069241 798
DLTOTAL (I)2 131 8541 853 785
DPProvisions pour risques55 00055 000
DRTOTAL (III)55 00055 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)722 589388 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)200 225274 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours774 119401 190
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 363 690715 189
DYDettes fiscales et sociales494 976515 566
EAAutres dettes1 131 827907 039
ECTOTAL (IV)4 687 4273 201 436
EETOTAL GENERAL (I à V)6 874 2815 110 221
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets7 951 4497 951 4496 970 674
FMProduction stockée-20 488-55 739
FOSubventions d’exploitation15 82335 555
FQAutres produits525 756721 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 472 5407 672 464
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 877 8762 252 675
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-67 523147 693
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GEAutres charges113 963125
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 132 1457 150 975
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)340 396521 489
GPTotal des produits financiers (V)2 1351 905
GUTotal des charges financières (VI)52 677320 726
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-50 543-318 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 853202 668
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)881 20050 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)861 97382 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 227-32 091
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 011-71 221
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 355 8757 725 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 077 8067 483 245
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 069241 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche410 458214 59427 776597 276
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 51314 05266371 901
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles763 72846 12756 675753 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 232 699274 77285 1141 422 357
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 00030 00030 00055 000
7CTOTAL GENERAL55 00030 00030 00055 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation30 000
UJ- Exceptionnelles30 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations226 620
UTAutres immobilisations financières123 427
VAClients douteux ou litigieux3 005 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)574 602
VSCharges constatées d’avance106 195
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 4813 686 434350 047
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine722 589213 563454 469
8AEmprunts et dettes financières divers200 225200 225
8BFournisseurs et comptes rattaché1 363 6901 363 690
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 131 8271 131 827
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 913 3083 404 282454 46954 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice525 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice191 314
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/031791 du 23/08/2018
Numéro de gestion : 1969B00232
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement901 588597 276304 312289 032
AFConcessions, brevets et droits similaires80 06471 9018 16220 089
AHFonds commercial29 75829 75829 758
AJAutres immobilisations incorporelles47 05047 05047 050
APConstructions199 768197 8031 9652 576
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels389 924342 61247 31262 009
ATAutres immobilisations corporelles342 237212 765129 471150 162
BBCréances rattachées à des participations1 132 4851 132 485859 768
BHAutres immobilisations financières123 427123 427112 962
BJTOTAL (I)3 281 8671 422 3571 859 5101 597 189
BLMatières premières, approvisionnements482 09726 763455 334386 911
BNEn cours de production de biens340 509340 509360 996
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3931 3931 393
BXClients et comptes rattachés3 005 6373 005 6371 745 445
BZAutres créances574 601574 601657 546
CDValeurs mobilières de placement100 16234799 815100 162
CFDisponibilités431 286431 286170 158
CHCharges constatées d’avance106 195106 19590 421
CJTOTAL (II)5 041 88127 1105 014 7713 513 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 323 7481 449 4676 874 2815 110 221
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 633 7851 620 022
DHReport à nouveau-228 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 069241 798
DLTOTAL (I)2 131 8541 853 785
DPProvisions pour risques55 00055 000
DRTOTAL (III)55 00055 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)722 589388 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)200 225274 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours774 119401 190
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 363 690715 189
DYDettes fiscales et sociales494 976515 566
EAAutres dettes1 131 827907 039
ECTOTAL (IV)4 687 4273 201 436
EETOTAL GENERAL (I à V)6 874 2815 110 221
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets7 951 4497 951 4496 970 674
FMProduction stockée-20 488-55 739
FOSubventions d’exploitation15 82335 555
FQAutres produits525 756721 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 472 5407 672 464
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 877 8762 252 675
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-67 523147 693
FWAutres achats et charges externes2 512 0552 223 834
FXImpôts, taxes et versements assimilés126 052115 235
FYSalaires et traitements1 641 7871 567 494
FZCharges sociales623 162583 317
GEAutres charges113 963125
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 132 1457 150 975
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)340 396521 489
GPTotal des produits financiers (V)2 1351 905
GUTotal des charges financières (VI)52 677320 726
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-50 543-318 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 853202 668
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)881 20050 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)861 97382 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 227-32 091
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 011-71 221
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 355 8757 725 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 077 8067 483 245
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 069241 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche410 458214 59427 776597 276
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 51314 05266371 901
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles763 72846 12756 675753 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 232 699274 77285 1141 422 357
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 00030 00030 00055 000
7CTOTAL GENERAL55 00030 00030 00055 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation30 000
UJ- Exceptionnelles30 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations226 620
UTAutres immobilisations financières123 427
VAClients douteux ou litigieux3 005 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)574 602
VSCharges constatées d’avance106 195
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 4813 686 434350 047
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine722 589213 563454 469
8AEmprunts et dettes financières divers200 225200 225
8BFournisseurs et comptes rattaché1 363 6901 363 690
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 131 8271 131 827
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 913 3083 404 282454 46954 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice525 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice191 314
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/035674 du 14/09/2017
Numéro de gestion : 1969B00232
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement901 588597 276304 312289 032
AFConcessions, brevets et droits similaires80 06471 9018 16220 089
AHFonds commercial29 75829 75829 758
AJAutres immobilisations incorporelles47 05047 05047 050
APConstructions199 768197 8031 9652 576
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels389 924342 61247 31262 009
ATAutres immobilisations corporelles342 237212 765129 471150 162
BBCréances rattachées à des participations1 132 4851 132 485859 768
BHAutres immobilisations financières123 427123 427112 962
BJTOTAL (I)3 281 8671 422 3571 859 5101 597 189
BLMatières premières, approvisionnements482 09726 763455 334386 911
BNEn cours de production de biens340 509340 509360 996
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 3931 3931 393
BXClients et comptes rattachés3 005 6373 005 6371 745 445
BZAutres créances574 601574 601657 546
CDValeurs mobilières de placement100 16234799 815100 162
CFDisponibilités431 286431 286170 158
CHCharges constatées d’avance106 195106 19590 421
CJTOTAL (II)5 041 88127 1105 014 7713 513 032
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 323 7481 449 4676 874 2815 110 221
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 000200 000
DDRéserve légale (1)20 00020 000
DGAutres réserves1 633 7851 620 022
DHReport à nouveau-228 035
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)278 069241 798
DLTOTAL (I)2 131 8541 853 785
DPProvisions pour risques55 00055 000
DRTOTAL (III)55 00055 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)722 589388 385
DVEmprunts et dettes financières divers (4)200 225274 066
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours774 119401 190
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 363 690715 189
DYDettes fiscales et sociales494 976515 566
EAAutres dettes1 131 827907 039
ECTOTAL (IV)4 687 4273 201 436
EETOTAL GENERAL (I à V)6 874 2815 110 221
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets7 951 4497 951 4496 970 674
FMProduction stockée-20 488-55 739
FOSubventions d’exploitation15 82335 555
FQAutres produits525 756721 974
FRTotal des produits d’exploitation (I)8 472 5407 672 464
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 877 8762 252 675
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-67 523147 693
FWAutres achats et charges externes2 512 0552 223 834
FXImpôts, taxes et versements assimilés126 052115 235
FYSalaires et traitements1 641 7871 567 494
FZCharges sociales623 162583 317
GEAutres charges113 963125
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 132 1457 150 975
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)340 396521 489
GPTotal des produits financiers (V)2 1351 905
GUTotal des charges financières (VI)52 677320 726
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-50 543-318 821
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)289 853202 668
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HDTotal des produits exceptionnels (VII)881 20050 674
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)861 97382 765
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)19 227-32 091
HKImpôts sur les bénéfices (X)31 011-71 221
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 355 8757 725 043
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 077 8067 483 245
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)278 069241 798
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche410 458214 59427 776597 276
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles58 51314 05266371 901
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles763 72846 12756 675753 180
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 232 699274 77285 1141 422 357
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges55 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 00030 00030 00055 000
7CTOTAL GENERAL55 00030 00030 00055 000
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation30 000
UJ- Exceptionnelles30 000
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
ULCréances rattachées à des participations226 620
UTAutres immobilisations financières123 427
VAClients douteux ou litigieux3 005 637
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)574 602
VSCharges constatées d’avance106 195
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 4813 686 434350 047
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine722 589213 563454 469
8AEmprunts et dettes financières divers200 225200 225
8BFournisseurs et comptes rattaché1 363 6901 363 690
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 131 8271 131 827
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 913 3083 404 282454 46954 557
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice525 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice191 314
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