MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Entreprise

MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 13/07/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/07/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41810126700122 / Siren : 418101267 / NIC : 00122
N° de TVA : FR 14 418101267
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.2 : Conseil de gestion
70.22 : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
70.22Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Cette sous-classe comprend le conseil et l’assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d’entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de processus, la gestion du changement, la réduction des coûts et d’autres questions financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, les stratégies de rémunération et retraite, la planification de la production et du contrôle.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil et l’assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants : • la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire • le conseil et l’assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d’organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d’information de gestion, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf. 62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf. 69.10Z)
- les activités comptables (cf. 69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf. 71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf. 74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf. 78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf. 85.60Z) Produits associés : 70.22.11, 70.22.12, 70.22.13, 70.22.14, 70.22.15, 70.22.16, 70.22.17, 70.22.20, 70.22.30
Coordonnées de l'établissement :
MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Adresse :
370 Avenue DES JOURDIES
74800 SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY
Liens de succession de l'établissement :
13/07/2020 : Succession
Prédécesseur : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1998
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/10/2016 : MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 4309240
Date de dépôt : 21/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 418101267
Adresse :
Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Richard Rudelle
Adresse :
210 RUE ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

21/10/2016 : MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 4309240
Date de dépôt : 21/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, SAS
Numéro de SIREN : 418101267
Adresse :
Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Richard Rudelle
Adresse :
210 RUE ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

05/02/2009 : RESANNONCES LA REVUE DU RESEAU MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 3627745
Date de dépôt : 05/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

24/10/2008 : MICHEL MS SIMOND WWW.MSIMOND.FR MICHEL MS SIMOND GROUPE MS MS GROUPE
N° national/d'enregistrement : 3607295
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

24/10/2008 : MS FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3607296
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

24/10/2008 : MICHEL SIMOND FRANCE
N° national/d'enregistrement : 3607297
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

24/10/2008 : MS GROUPE
N° national/d'enregistrement : 3607298
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

17/02/1998 : CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 98720294
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de-) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Michel Simond Développement, SASU
Numéro de SIREN : 418101267
Adresse :
Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Rudelle Richard
Adresse :
210 RUE ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441256
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : MICHEL SIMON DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 720114
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364282
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665197
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

17/02/1998 : S
N° national/d'enregistrement : 98720293
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de -) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Michel Simond Développement SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : Michel Simond Développement

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 362527
Date de demande : 06/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441256
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364283
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

17/02/1998 : CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 98720294
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de-) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Michel Simond Développement SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : Michel Simond Développement

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441256
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : MICHEL SIMON DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364282
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

17/02/1998 : CABINET D'AFFAIRES MICHEL SIMOND
N° national/d'enregistrement : 98720294
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de-) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Michel Simond Développement, SASU
Numéro de SIREN : 418101267
Adresse :
Le Pyramide, 210 rue ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Mandataire 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT, M. Rudelle Richard
Adresse :
210 RUE ingénieur sansoube
74800 LA ROCHE SUR FORON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441256
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : MICHEL SIMON DEVELOPPEMENT

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364282
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2665197
Date de demande : 27/11/2017
N° de BOPI : 2018-16
Date du BOPI : 20/04/2018

17/02/1998 : S
N° national/d'enregistrement : 98720293
Date de dépôt : 17/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Consultations professionnelles d'affaires ; estimations en affaires commerciales : étude de marché ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; recherche pour affaires ; renseignements d'affaires. Affaires immobilières ; agences immobilières ; biens immobiliers (évaluation (estimation) de -) ; estimations financières (immobilier) ; estimations immobilières ; courtage en biens immobiliers. Colloques (organisation et conduite de) ; conférences (organisation et conduite) ; congrès (organisation et conduite de) ; séminaires (organisation et conduite de) ; symposiums (organisation et conduite de) ; enseignement ; formation ; formation pratique (démonstration).
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : Michel Simond Développement SAS
Numéro de SIREN : 418101267

Mandataire 1 : Michel Simond Développement

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 362527
Date de demande : 06/01/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 441256
Date de demande : 27/09/2006
N° de BOPI : 2006-44

Bénéficiare 1 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-14
Date du BOPI : 03/04/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364283
Date de demande : 18/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Publications au Bodacc :
11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8937
NOJO : 740100003226670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6200
NOJO : 740100002936270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2862
NOJO : 074010000263918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°2380
NOJO : 074010000252246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SERVICE DEVELOPMENT SA n'est plus directeur général
12/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1311
NOJO : 074010000252142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4301
NOJO : 740100002485160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°4548
NOJO : 074010000212918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE GERHOTEL devient président.
SERVICE DEVELOPMENT SA devient directeur général représenté(e) par JEANNERET Laurence nom d'usage : DEMATRAZ.
Sté par actions simplifiée FINANCIERE MSD n'est plus président.
RUDELLE Richard Benoit nom d'usage : RUDELLE n'est plus directeur général
28/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°2066
NOJO : 074010000202937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée F.
R.
A.
devient commissaire aux comptes titulaire
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4465
NOJO : 740100002026270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1363
NOJO : 074010000182098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 727760.00 EUR
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10183
NOJO : 740100001750160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6626
NOJO : 740100001506870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°4541
NOJO : BXB15077003888L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée FINANCIERE MSD devient président.
RUDELLE Richard Benoit nom d'usage : RUDELLE devient directeur général.
FINANCER VALORISER TRANSMETTRE - FVT n'est plus président.

20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7546
NOJO : 740100001230800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5982
NOJO : 740100001042060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°2326
NOJO : BXB13122004565L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11427
NOJO : BXC13070012818A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1777
NOJO : BXB12130002393W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ALTITUDE COMMISSARIAT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA à conseil d'administration MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire.
REVIL SIGNORAT Michel nom d'usage : REVIL SIGNORAT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
CHARNAVEL Emmanuel nom d'usage : CHARNAVEL devient commissaire aux comptes suppléant.

12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7300
NOJO : BXC120580040876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10339
NOJO : BXC111780096048
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°2119
NOJO : BXB111030039511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président FINANCIER VALORISER TRANSMETTRE - FVT : LIONNET Hugues nom d'usage : LIONNET n'est plus représentant permanent.

10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7094
NOJO : BXC10116010270Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7017
NOJO : BXC08127029226S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
210 rue INGENIEUR SANSOUBE - LE PYRAMIDE
74800 La Roche-sur-Foron
26/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°2424
NOJO : BXB08111002753G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président FINANCIER VALORISER TRANSMETTRE - FVT : SIMOND Michel nom d'usage : SIMOND n'est plus représentant permanent; LIONNET Hugues nom d'usage : LIONNET devient représentant permanent.
.

04/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1715
NOJO : BXB08365001123V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 22/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bonneville 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
départ d'un directeur général : CHAYS (René), courrier de CHAYS (René) suite à sa démission.

Montant du capital : 1164416 EUR

Siège social :
Adresse :
210 rue Ingénieur
Sansoube-la-Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
05/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3077
NOJO : BDC08004201083E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Le Pyramide, 210, rue Ingénieur-Sansoube,
74800 La Roche-sur-Foron
31/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2155
NOJO : BXB08088001027N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Descriptif : modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 31/07/2007 ; nouvelle date de clôture exercice social : 31 juillet, ancienne : 30 juin ; exercice social en cours sera clôturé le 31 juillet 2007 au lieu du 30 juin 2008 ; exercice social suivant ouvert le 01/08/2007 sera clôturé le 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Bonneville 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.S.

Administration :
VUATOUX (Jacaues), directeur général est partant ; SIMOND (Michel), président est partant ; STE FINANCER TRANSMETTRE FVT, représente par SIMOND (Michel), nouveau membre est nommée président.

Montant du capital : variable

Siège social :
Adresse :
210 rue Ingénieur-Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
11/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : BDC08001101689J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Bonneville 418 101 267
Dénomination : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
Le Pyramide, 210, rue Ingénieur-Sansoube,
74800 La Roche-sur-Foron
Historique de l'unité légale :
13/07/2020 : code NIC
Code NIC : 00122
28/06/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (NAFRev2 : 70.22Z)
01/01/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
22/04/2005 : code NIC
Code NIC : 00049
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Conseil pour les affaires et la gestion (NAF1993 : 74.1G)
Représentants légaux :
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GERHOTEL
Siren : 411487945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
10/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : F.R.A.
Siren : 479568073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 bis Boulevard du Général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
France
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GERHOTEL
Siren : 411487945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE DEVELOPMENT SA
Qualité : directeur général

Adresse :
31 route de Malagnou
Suisse
Représentant permanent

Nom : JEANNERET (DEMATRAZ) Laurence
Né le 14/09/1972 à Geneve (Suisse)
Nationalité : Suisse

Adresse :
Chêne-Bourg
Suisse
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : F.R.A.
Siren : 479568073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 bis Boulevard du Général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
France
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GERHOTEL
Siren : 411487945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE DEVELOPMENT SA
Qualité : directeur général

Adresse :
31 route de Malagnou
Suisse
Représentant permanent

Nom : JEANNERET (DEMATRAZ) Laurence
Né le 14/09/1972 à Geneve (Suisse)
Nationalité : Suisse

Adresse :
Chêne-Bourg
Suisse
03/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : F.R.A.
Siren : 479568073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 bis Boulevard du Général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
France
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GERHOTEL
Siren : 411487945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE DEVELOPMENT SA
Qualité : directeur général

Adresse :
31 route de Malagnou
Suisse
Représentant permanent

Nom : JEANNERET (DEMATRAZ) Laurence
Né le 14/09/1972 à Geneve (Suisse)
Nationalité : Suisse

Adresse :
Chêne-Bourg
Suisse
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : F.R.A.
Siren : 479568073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 bis Boulevard du Général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
France
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE GERHOTEL
Siren : 411487945
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
62 rue de Caumartin
75009 Paris
France
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : SERVICE DEVELOPMENT SA
Qualité : directeur général

Adresse :
31 route de Malagnou
Suisse
Représentant permanent

Nom : JEANNERET (DEMATRAZ) Laurence
Né le 14/09/1972 à Geneve (Suisse)
Nationalité : Suisse

Adresse :
Chêne-Bourg
Suisse
09/05/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : F.R.A.
Siren : 479568073
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
22 bis Boulevard du Général Leclerc
92200 Neuilly-sur-Seine
France
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE MSD
Siren : 808904130
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
15 Rue Édouard Herriot
38300 Bourgoin-Jallieu
France
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Physique

Nom : RUDELLE Richard Benoit
Né le 13/03/1967 à Chenôve (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
15 Rue Édouard Herriot
38300 Bourgoin-Jallieu
France
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 351497649
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
131 Boulevard Stalingrad
69100 Villeurbanne
France
21/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Personne Physique

Nom : CHARNAVEL Emmanuel
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Mazars
131 Boulevard Stalingrad
69624 Villeurbanne
France
Dépôts des actes :
29/12/2020 : Décision(s) des associés
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000862 déposé le 28/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
29/12/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000862 déposé le 28/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
13/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°007651 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
13/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°007651 déposé le 05/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
03/04/2020 : Lettre de démission
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°003077 déposé le 16/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°009428 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
18/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°009428 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
18/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°009428 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
18/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°009428 déposé le 28/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification des statuts
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°006937 déposé le 26/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°006937 déposé le 26/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°006937 déposé le 26/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°003462 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°003462 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/04/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°003462 déposé le 16/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004094 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004094 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004094 déposé le 28/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004941 déposé le 04/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001051 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001051 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001051 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001051 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002781 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
24/01/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001787 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/01/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001787 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/01/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001787 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/01/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001787 déposé le 12/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/07/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
27/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
22/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
22/04/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082705 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082938 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082705 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082938 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000007 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082705 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082938 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000007 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081211 déposé le 01/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082705 déposé le 18/12/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080993 déposé le 05/02/2007
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080175 déposé le 12/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°082938 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000007 déposé le 02/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Siège

Adresse :
370 Avenue des Jourdies
74800 Saint-Pierre-en-Faucigny
France
10/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Etablissement principal

Adresse :
370 Avenue des Jourdies
74800 Saint-Pierre-en-Faucigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1998
Activité : L'exploitation de la marque « CABINET D'AFFAIRES MICHEL SlMOND » et du logo associé ou toute autre marque et/ ou désignation et logo par : la création et l'organisation d'un réseau de Cabinets d'affaires affiliés. L'activité de courtage en assurance, et en opérations de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Siège

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Etablissement principal

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1998
Activité : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Siège

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
09/05/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Etablissement principal

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1998
Activité : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Siège

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
21/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Type : Etablissement principal

Adresse :
210 Rue Ingénieur Sansoube
Le Pyramide
74800 La Roche-sur-Foron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1998
Activité : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2011B00008
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
rue Sassafras 2 Allée des Vieux Tilleuls
44300 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2010
Activité : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond", création, organisation d'un réseau affilié, courtage en opérations de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/05/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2009B05314
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Annecy

Adresse :
15 boulevard Bourdon
75004 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Exploitation de la marque "Cabinet d'Affaires Michel Simond", création, organisation d'un réseau d'affilié. Courtage en opérations de banque et en services de paiement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : ANCIEN SIEGE : 1 PLACE DE LA LIBERATION LE LIBERTY 73000 CHAMBERY.
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F01/003369
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2001
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.04.01 TRANSFERT ETS PRINCIPAL SIS LE PYRAMIDE - 210 RUE INGENIEUR SANSOUBE 74800 LA ROCHE SUR FORON
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/001501
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE ANCIENNE : SARL MR CHAYS RENE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE DIRECTEUR GENERAL MR VUATOUX JACQUES GERANT EST NOMME DIRECTEUR GENERAL MR SIMOND MICHEL GERANT EST NOMME PRESIDENT ALTITUDE COMMISSARIAT NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE. REVIL SIGNORAT MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPLLEANT. DECISION AG EN DATE DU 27 DECEMBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 JANVIER 2007 None date d'effet : 01/01/2007
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F07/000286
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DATE CLOTURE EXERCICE SOCIAL : 31 JUILLET ANCIENNE : 30 JUIN EXERCICE SOCIAL EN COURS SERA CLOTURE LE 31 JUILLET 2007 AU LIEU DU 30 JUIN 2008 EXERCICE SOCIAL SUIVANT OUVERT LE 01/08/07 SERA CLOTURE LE 31/07/08. MR VUATOUX JACAUES DIRECTEUR GENERAL EST PARTANT. MR SIMOND MICHEL PRESIDENT EST PARTANT. STE FINANCER VALORISER TRANSMETTRE FVT - REPRESENTE PAR MR SIMOND MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE PRESIDENT. DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 31 JUILLET 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2007 date d'effet : 31/07/2007
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F08/004767
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2008
Texte de l'observation : Modification autre DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR CHAYS RENE. COURRIER DE MR RENE CHAYS SUITE A SA DEMISSION. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 7 NOVEMBRE 2008 date d'effet : 22/09/2008
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
10/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2013
Texte de l'observation : Attribution par l'ORIAS du numéro d'immatriculation suivant : 13005318.
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : ANCIEN SIEGE : 1 PLACE DE LA LIBERATION LE LIBERTY 73000 CHAMBERY.
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F01/003369
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2001
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.04.01 TRANSFERT ETS PRINCIPAL SIS LE PYRAMIDE - 210 RUE INGENIEUR SANSOUBE 74800 LA ROCHE SUR FORON
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/001501
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE ANCIENNE : SARL MR CHAYS RENE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE DIRECTEUR GENERAL MR VUATOUX JACQUES GERANT EST NOMME DIRECTEUR GENERAL MR SIMOND MICHEL GERANT EST NOMME PRESIDENT ALTITUDE COMMISSARIAT NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE. REVIL SIGNORAT MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPLLEANT. DECISION AG EN DATE DU 27 DECEMBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 JANVIER 2007 None date d'effet : 01/01/2007
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F07/000286
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DATE CLOTURE EXERCICE SOCIAL : 31 JUILLET ANCIENNE : 30 JUIN EXERCICE SOCIAL EN COURS SERA CLOTURE LE 31 JUILLET 2007 AU LIEU DU 30 JUIN 2008 EXERCICE SOCIAL SUIVANT OUVERT LE 01/08/07 SERA CLOTURE LE 31/07/08. MR VUATOUX JACAUES DIRECTEUR GENERAL EST PARTANT. MR SIMOND MICHEL PRESIDENT EST PARTANT. STE FINANCER VALORISER TRANSMETTRE FVT - REPRESENTE PAR MR SIMOND MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE PRESIDENT. DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 31 JUILLET 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2007 date d'effet : 31/07/2007
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F08/004767
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2008
Texte de l'observation : Modification autre DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR CHAYS RENE. COURRIER DE MR RENE CHAYS SUITE A SA DEMISSION. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 7 NOVEMBRE 2008 date d'effet : 22/09/2008
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2013
Texte de l'observation : Attribution par l'ORIAS du numéro d'immatriculation suivant : 13005318.
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : ANCIEN SIEGE : 1 PLACE DE LA LIBERATION LE LIBERTY 73000 CHAMBERY.
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F01/003369
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2001
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.04.01 TRANSFERT ETS PRINCIPAL SIS LE PYRAMIDE - 210 RUE INGENIEUR SANSOUBE 74800 LA ROCHE SUR FORON
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/001501
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE ANCIENNE : SARL MR CHAYS RENE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE DIRECTEUR GENERAL MR VUATOUX JACQUES GERANT EST NOMME DIRECTEUR GENERAL MR SIMOND MICHEL GERANT EST NOMME PRESIDENT ALTITUDE COMMISSARIAT NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE. REVIL SIGNORAT MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPLLEANT. DECISION AG EN DATE DU 27 DECEMBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 JANVIER 2007 None date d'effet : 01/01/2007
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F07/000286
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DATE CLOTURE EXERCICE SOCIAL : 31 JUILLET ANCIENNE : 30 JUIN EXERCICE SOCIAL EN COURS SERA CLOTURE LE 31 JUILLET 2007 AU LIEU DU 30 JUIN 2008 EXERCICE SOCIAL SUIVANT OUVERT LE 01/08/07 SERA CLOTURE LE 31/07/08. MR VUATOUX JACAUES DIRECTEUR GENERAL EST PARTANT. MR SIMOND MICHEL PRESIDENT EST PARTANT. STE FINANCER VALORISER TRANSMETTRE FVT - REPRESENTE PAR MR SIMOND MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE PRESIDENT. DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 31 JUILLET 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2007 date d'effet : 31/07/2007
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F08/004767
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2008
Texte de l'observation : Modification autre DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR CHAYS RENE. COURRIER DE MR RENE CHAYS SUITE A SA DEMISSION. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 7 NOVEMBRE 2008 date d'effet : 22/09/2008
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
09/05/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2013
Texte de l'observation : Attribution par l'ORIAS du numéro d'immatriculation suivant : 13005318.
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : ANCIEN SIEGE : 1 PLACE DE LA LIBERATION LE LIBERTY 73000 CHAMBERY.
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F01/003369
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2001
Texte de l'observation : Modification autre A COMPTER DU 01.04.01 TRANSFERT ETS PRINCIPAL SIS LE PYRAMIDE - 210 RUE INGENIEUR SANSOUBE 74800 LA ROCHE SUR FORON
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F07/001501
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE ANCIENNE : SARL MR CHAYS RENE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE DIRECTEUR GENERAL MR VUATOUX JACQUES GERANT EST NOMME DIRECTEUR GENERAL MR SIMOND MICHEL GERANT EST NOMME PRESIDENT ALTITUDE COMMISSARIAT NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE. REVIL SIGNORAT MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMME COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPLLEANT. DECISION AG EN DATE DU 27 DECEMBRE 2006 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 JANVIER 2007 None date d'effet : 01/01/2007
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F07/000286
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2007
Texte de l'observation : Modification autre NOUVELLE DATE CLOTURE EXERCICE SOCIAL : 31 JUILLET ANCIENNE : 30 JUIN EXERCICE SOCIAL EN COURS SERA CLOTURE LE 31 JUILLET 2007 AU LIEU DU 30 JUIN 2008 EXERCICE SOCIAL SUIVANT OUVERT LE 01/08/07 SERA CLOTURE LE 31/07/08. MR VUATOUX JACAUES DIRECTEUR GENERAL EST PARTANT. MR SIMOND MICHEL PRESIDENT EST PARTANT. STE FINANCER VALORISER TRANSMETTRE FVT - REPRESENTE PAR MR SIMOND MICHEL NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE PRESIDENT. DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE EN DATE DU 31 JUILLET 2007 JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 12 OCTOBRE 2007 date d'effet : 31/07/2007
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F08/004767
Date d’ajout de l’observation : 07/11/2008
Texte de l'observation : Modification autre DEPART D'UN DIRECTEUR GENERAL : MR CHAYS RENE. COURRIER DE MR RENE CHAYS SUITE A SA DEMISSION. JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : ECO DES PAYS DE SAVOIE EN DATE DU 7 NOVEMBRE 2008 date d'effet : 22/09/2008
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
21/03/2017 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 08/07/2013
Texte de l'observation : Attribution par l'ORIAS du numéro d'immatriculation suivant : 13005318.
28/05/2013 : Ajout
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2013
Texte de l'observation : Immatriculation au registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance (ORIAS) sous le numéro 13005318
Personnes morales :
10/11/2021 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exploitation de la marque « CABINET D'AFFAIRES MICHEL SlMOND » et du logo associé ou toute autre marque et/ ou désignation et logo par : la création et l'organisation d'un réseau de Cabinets d'affaires affiliés. L'activité de courtage en assurance, et en opérations de banque et en services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 727760.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
03/02/2020 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 727760.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
09/05/2018 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 727760.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
21/03/2017 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploitation de la marque "cabinet d'affaires Michel Simond" et du logo associe ou tout autre marque et/ou designation et logo, creation et organisation d'un réseau d'affilié, recrutement d'affilié, formation. Courtage en opération de banque et en services de paiement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 1164416.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
03/11/2016 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/05/2013 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/01/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
13/05/2013 : MICHEL SIMOND DEVELOPPEMENT
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/2009
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/03/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°012717 déposé le 10/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001283 déposé le 03/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001283 déposé le 03/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004505 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004505 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°004505 déposé le 09/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002229 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002229 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002229 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002229 déposé le 21/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002154 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002154 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002154 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002154 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°012361 déposé le 23/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°012361 déposé le 23/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°012361 déposé le 23/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°012361 déposé le 23/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001013 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001013 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001013 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001013 déposé le 10/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001042 déposé le 11/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000969 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000969 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000969 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°000969 déposé le 31/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002582 déposé le 19/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002395 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002395 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002395 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°002395 déposé le 08/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001113 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001113 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001113 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°001113 déposé le 16/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080093 déposé le 23/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080093 déposé le 23/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080093 déposé le 23/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080093 déposé le 23/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°083646 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°083646 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°083646 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°083646 déposé le 06/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081313 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081313 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081313 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°081313 déposé le 18/01/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080011 déposé le 04/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080011 déposé le 04/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080011 déposé le 04/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1998B80336
Dépôt : N°080011 déposé le 04/01/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/014235 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 1998B80336
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 5 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 70230 702
AJAutres immobilisations incorporelles193 226189 6753 551
ATAutres immobilisations corporelles263 651237 79525 855
CUAutres participations11 38011 380
BHAutres immobilisations financières15 67915 679
BJTOTAL (I)514 637469 55245 085
BTMarchandises3 9293 929
BVAvances et acomptes versés sur commandes52 17252 172
BXClients et comptes rattachés1 298 507794 178504 328
BZAutres créances542 952269 571273 390
CFDisponibilités576 691576 691
CHCharges constatées d’avance165 160165 160
CJTOTAL (II)2 639 4111 063 7501 575 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 154 0491 533 3021 620 747
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 164 416
DDRéserve légale (1)116 442
DGAutres réserves515
DHReport à nouveau-423 888
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 851
DLTOTAL (I)925 335
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 028
DYDettes fiscales et sociales381 245
EAAutres dettes23 135
ECTOTAL (IV)695 411
EETOTAL GENERAL (I à V)1 620 747
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an695 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/012717 du 10/11/2021
Numéro de gestion : 1998B80336
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 5 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 70230 702
AJAutres immobilisations incorporelles193 226189 6753 551
ATAutres immobilisations corporelles263 651237 79525 855
CUAutres participations11 38011 380
BHAutres immobilisations financières15 67915 679
BJTOTAL (I)514 637469 55245 085
BTMarchandises3 9293 929
BVAvances et acomptes versés sur commandes52 17252 172
BXClients et comptes rattachés1 298 507794 178504 328
BZAutres créances542 952269 571273 390
CFDisponibilités576 691576 691
CHCharges constatées d’avance165 160165 160
CJTOTAL (II)2 639 4111 063 7501 575 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 154 0491 533 3021 620 747
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 164 416
DDRéserve légale (1)116 442
DGAutres réserves515
DHReport à nouveau-423 888
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 851
DLTOTAL (I)925 335
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 028
DYDettes fiscales et sociales381 245
EAAutres dettes23 135
ECTOTAL (IV)695 411
EETOTAL GENERAL (I à V)1 620 747
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an695 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/001283 du 03/02/2020
Numéro de gestion : 1998B80336
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 70230 702
AJAutres immobilisations incorporelles193 226189 6753 551
ATAutres immobilisations corporelles263 651237 79525 855
CUAutres participations11 38011 380
BHAutres immobilisations financières15 67915 679
BJTOTAL (I)514 637469 55245 085
BTMarchandises3 9293 929
BVAvances et acomptes versés sur commandes52 17252 172
BXClients et comptes rattachés1 298 507794 178504 328
BZAutres créances542 952269 571273 390
CFDisponibilités576 691576 691
CHCharges constatées d’avance165 160165 160
CJTOTAL (II)2 639 4111 063 7501 575 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 154 0491 533 3021 620 747
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 164 416
DDRéserve légale (1)116 442
DGAutres réserves515
DHReport à nouveau-423 888
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 851
DLTOTAL (I)925 335
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 028
DYDettes fiscales et sociales381 245
EAAutres dettes23 135
ECTOTAL (IV)695 411
EETOTAL GENERAL (I à V)1 620 747
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an695 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/004505 du 09/05/2018
Numéro de gestion : 1998B80336
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 70230 702
AJAutres immobilisations incorporelles193 226189 6753 551
ATAutres immobilisations corporelles263 651237 79525 855
CUAutres participations11 38011 380
BHAutres immobilisations financières15 67915 679
BJTOTAL (I)514 637469 55245 085
BTMarchandises3 9293 929
BVAvances et acomptes versés sur commandes52 17252 172
BXClients et comptes rattachés1 298 507794 178504 328
BZAutres créances542 952269 571273 390
CFDisponibilités576 691576 691
CHCharges constatées d’avance165 160165 160
CJTOTAL (II)2 639 4111 063 7501 575 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 154 0491 533 3021 620 747
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 164 416
DDRéserve légale (1)116 442
DGAutres réserves515
DHReport à nouveau-423 888
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 851
DLTOTAL (I)925 335
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 028
DYDettes fiscales et sociales381 245
EAAutres dettes23 135
ECTOTAL (IV)695 411
EETOTAL GENERAL (I à V)1 620 747
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an695 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4
31/07/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/002229 du 21/03/2017
Numéro de gestion : 1998B80336
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires30 70230 702
AJAutres immobilisations incorporelles193 226189 6753 551
ATAutres immobilisations corporelles263 651237 79525 855
CUAutres participations11 38011 380
BHAutres immobilisations financières15 67915 679
BJTOTAL (I)514 637469 55245 085
BTMarchandises3 9293 929
BVAvances et acomptes versés sur commandes52 17252 172
BXClients et comptes rattachés1 298 507794 178504 328
BZAutres créances542 952269 571273 390
CFDisponibilités576 691576 691
CHCharges constatées d’avance165 160165 160
CJTOTAL (II)2 639 4111 063 7501 575 662
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 154 0491 533 3021 620 747
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 164 416
DDRéserve légale (1)116 442
DGAutres réserves515
DHReport à nouveau-423 888
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 851
DLTOTAL (I)925 335
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 028
DYDettes fiscales et sociales381 245
EAAutres dettes23 135
ECTOTAL (IV)695 411
EETOTAL GENERAL (I à V)1 620 747
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an695 411
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.4

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