L'YZERON (fermée)

Entreprise

L'YZERON
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49990836600010 / Siren : 499908366 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 59 499908366
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 26/03/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.2 : Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
87.20 : Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes
Cette classe ne comprend pas :
- les activités des établissements pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes dispensant des soins médicaux (cf. 87.10)
- les activités d’action sociale avec hébergement telles que les foyers d’accueil temporaire pour sans-abri (cf. 87.90B)
87.20A : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Cette sous-classe comprend :
- l’accueil, l’hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d’une déficience mentale ou d’une maladie mentale. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convalescence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : foyer d’hébergement, foyer de vie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services hospitaliers pour les personnes souffrant d’une déficience mentale, d’une maladie mentale (cf. 86.10Z)
- les activités des établissements pour handicapés physiques sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30B) Produits associés : 87.20.11p, 87.20.12p
Coordonnées de l'établissement :
L'YZERON
Adresse :
LES COMBES
69510 YZERON
Historique de l'établissement :
25/05/2018 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (NAFRev2 : 87.20A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2007
Dénomination : L'YZERON
Activité principale : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (NAFRev2 : 87.20A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
31/03/2022 : Radiation

Annonce N°2763
NOJO : 069010001493257
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1737
NOJO : 069010001138814
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Cessation d'activité de la société. Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique.

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
25/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1870
NOJO : 069010001098296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MORAIS-CORREIA Conceicao-Maria nom d'usage : MORAIS-CORREIA n'est plus président.
Association loi de 1901 ASSOCIATION DE LA ROCHE devient président représenté(e) par VIRICEL Alain Marie nom d'usage : VIRICEL
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7854
NOJO : 690100010465620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10897
NOJO : 690100009650320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6822
NOJO : 690100008879760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5309
NOJO : 690100008159250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8598
NOJO : 690100007311590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4641
NOJO : BXC12222003664M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11593
NOJO : BXC11326025454U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4382
NOJO : BXC10215002960Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9473
NOJO : BXC08212033535A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 499 908 366
Dénomination : L'YZERON
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
Historique de l'unité légale :
30/06/2018 : état administratif
Etat administratif : Cessée
04/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (NAFRev2 : 87.20A)
30/06/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hôtels et hébergement similaire (NAFRev2 : 55.10Z)
Représentants légaux :
11/07/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION DE LA ROCHE
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
Le Charpenay
69170 Les Sauvages
France
Représentant permanent

Nom : VIRICEL Alain Marie
Né le 15/04/1947 à Saint-Symphorien-sur-Coise (France)
Nationalité : Française

Adresse :
255 Chemin des Verjouttes Saint Roch
69620 Theizé
France
11/07/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION DE LA ROCHE
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
Le Charpenay
69170 Les Sauvages
France
Représentant permanent

Nom : VIRICEL Alain Marie
Né le 15/04/1947 à Saint-Symphorien-sur-Coise (France)
Nationalité : Française

Adresse :
255 Chemin des Verjouttes Saint Roch
69620 Theizé
France
11/07/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION DE LA ROCHE
Forme juridique : Association
Qualité : président

Adresse :
Le Charpenay
69170 Les Sauvages
France
Représentant permanent

Nom : VIRICEL Alain Marie
Né le 15/04/1947 à Saint-Symphorien-sur-Coise (France)
Nationalité : Française

Adresse :
255 Chemin des Verjouttes Saint Roch
69620 Theizé
France
18/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Personne Physique

Nom : MORAIS-CORREIA Conceicao-Maria
Né le 08/08/1956 à Lobito (Angola)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
19 Rue de la Cascade
69510 Yzeron
France
Dépôts des actes :
25/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°022519 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
25/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°022519 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Transmission universelle du patrimoine
04/01/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°003908 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2018 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°003908 déposé le 09/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019753 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013192 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°000142 déposé le 04/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019753 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013192 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°000142 déposé le 04/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019753 déposé le 13/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°006161 déposé le 13/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Prorogation exceptionnelle de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013192 déposé le 21/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°019793 déposé le 08/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°000142 déposé le 04/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
11/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Siège

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
France
11/07/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Siège

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Siège

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
France
18/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Type : Etablissement principal

Adresse :
Les Combes
69510 Yzeron
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Hôtellerie, hébergement toutes catégories, cellule locative, toutes activités para-hôtelières et toutes activités de résidence non médicalisée accueillant des personnes adultes handicapées psychiques de moins de 60 ans (sans restauration)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/07/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F18/039687
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2018
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 25/05/2018
11/07/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F18/039687
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2018
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique ASSOCIATION DE LA ROCHE Le Charpenay 69170 LES SAUVAGES en date du 25/05/2018 - Publicité dans un journal d'annonces légales : Les Echos du 30/05/2018.
11/07/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F18/039687
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2018
Texte de l'observation : Cessation totale d'activité à compter du 25/05/2018
11/07/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F18/039687
Date d’ajout de l’observation : 02/08/2018
Texte de l'observation : Déclaration de dissolution de la société par décision de l'associé unique ASSOCIATION DE LA ROCHE Le Charpenay 69170 LES SAUVAGES en date du 25/05/2018 - Publicité dans un journal d'annonces légales : Les Echos du 30/05/2018.
11/07/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F22/029094
Date d’ajout de l’observation : 24/03/2022
Texte de l'observation : Radiation par suite de transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique à compter du 30/06/2018
Personnes morales :
11/07/2017 : L'YZERON
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Hôtellerie, hébergement toutes catégories, cellule locative, toutes activités para-hôtelières et toutes activités de résidence non médicalisée accueillant des personnes adultes handicapées psychiques de moins de 60 ans ainsi que toutes activités annexes, connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2007
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 25/05/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
11/07/2017 : L'YZERON
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Hôtellerie, hébergement toutes catégories, cellule locative, toutes activités para-hôtelières et toutes activités de résidence non médicalisée accueillant des personnes adultes handicapées psychiques de moins de 60 ans ainsi que toutes activités annexes, connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2007
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 24/03/2022
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 25/05/2018

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/07/2016 : L'YZERON
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Hôtellerie, hébergement toutes catégories, cellule locative, toutes activités para-hôtelières et toutes activités de résidence non médicalisée accueillant des personnes adultes handicapées psychiques de moins de 60 ans ainsi que toutes activités annexes, connexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 13/09/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°022637 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°022637 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°020301 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°020301 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°020301 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°025712 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°025712 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°025712 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°026558 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°026558 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°026558 déposé le 13/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016936 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016936 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016936 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016349 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016349 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°016349 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°032082 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°032082 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°032082 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013781 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013781 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°013781 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°014907 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°014907 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B04544
Dépôt : N°014907 déposé le 01/07/2009
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/022637 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 2007B04544
Code activité : 8720A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 95221 7764 1756 644
ATAutres immobilisations corporelles148 014100 57547 43944 526
BHAutres immobilisations financières48 01148 01148 011
BJTOTAL (I)221 976122 35299 62599 180
BXClients et comptes rattachés110 601110 601119 992
BZAutres créances610 734610 734229 268
CFDisponibilités393 725393 725492 902
CHCharges constatées d’avance1 7451 7451 740
CJTOTAL (II)1 116 8051 116 805843 902
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 338 781122 3521 216 429943 082
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 0001 000
DDRéserve légale (1)100100
DGAutres réserves15 31215 312
DHReport à nouveau-19 05085 041
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)146 628-104 091
DLTOTAL (I)143 990-2 638
DQProvisions pour charges120 000
DRTOTAL (III)120 000
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 060792
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés434 793397 533
DYDettes fiscales et sociales208 258264 186
EAAutres dettes307 329283 208
ECTOTAL (IV)952 439945 720
EETOTAL GENERAL (I à V)1 216 429943 082
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an952 439945 720
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 224 3971 224 3971 194 208
FJChiffres d’affaires nets1 224 3971 224 3971 194 208
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 99947 393
FQAutres produits279
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 230 4241 241 610
FWAutres achats et charges externes421 907432 164
FXImpôts, taxes et versements assimilés20 00323 671
FYSalaires et traitements627 179644 500
FZCharges sociales229 127235 447
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 36511 358
GEAutres charges383302
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 310 9631 347 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-80 540-105 832
GLAutres intérêts et produits assimilés1 7172 641
GPTotal des produits financiers (V)1 7172 641
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 7172 641
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-78 823-103 192
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 778672
HCReprises sur provisions et transferts de charges366 544
HDTotal des produits exceptionnels (VII)376 322672
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion30 8711 571
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions120 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)150 8711 571
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)225 451-899
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 608 4631 244 923
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 461 8351 349 014
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)146 628-104 091
A1Renvois : Transfert de charges5 9997 393
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)323300
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 59612 3654 609122 352
0NAMORTISSEMENTS Total Général114 59612 3654 609122 352
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges120 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges120 000120 000
7CTOTAL GENERAL120 000120 000
UJ- Exceptionnelles120 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières48 011
UXAutres créances clients110 601
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux8 334
VMImpôts sur les bénéfices29 616
VBT. V. A.3 042
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)569 742
VSCharges constatées d’avance1 745
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES771 091723 08048 011
8AEmprunts et dettes financières divers1 7321 732
8BFournisseurs et comptes rattaché434 793434 793
8CPersonnel et comptes rattachés64 81764 817
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux80 81280 812
VWT.V.A.61 82961 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés800800
VIGroupe et associés328328
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)307 329307 329
VYTOTAL – ETAT DES DETTES952 439952 439
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