RESIDENCE MARGUERITE

Entreprise

RESIDENCE MARGUERITE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 95053723300021 / Siren : 950537233 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 85 950537233
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
RESIDENCE MARGUERITE
Adresse :
34 Rue HENRI LEBRUN
69330 MEYZIEU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
25/12/1998 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
Liens de succession de l'établissement :
30/11/2007 : Préccession
Successeur : RESIDENCE MARGUERITE
Continuité économique
28/06/2019 : Succession
Prédécesseur : RESIDENCE MARGUERITE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/10/1989
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°2014
NOJO : 069010001630843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s MAZARS devient commissaire aux comptes titulaire
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15115
NOJO : 690100015273250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1686
NOJO : 069010001525461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres n'est plus commissaire aux comptes
03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8637
NOJO : 690100014065870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3255
NOJO : 690100013093610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°3710
NOJO : 069010001296440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
EYGASIER Eric Eugène nom d'usage : EYGASIER n'est plus gérant.
Sté par actions simplifiée DOMUSVI devient président.
Sté par actions simplifiée AUDITEX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
08/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2286
NOJO : 069010001237477
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
HARDY Hervé Louis Bernard nom d'usage : HARDY n'est plus gérant.
LEROY RAYNAL Marie-José nom d'usage : LEROY RAYNAL n'est plus gérant.
EYGASIER Eric Eugène nom d'usage : EYGASIER devient gérant
05/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2784
NOJO : 75012019S045992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23859
NOJO : 75012018S057156
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9940
NOJO : 75012017S044536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11880
NOJO : 75012016S055996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°2483
NOJO : BXB162300025203
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 76225 EUR
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10631
NOJO : 75012015S038549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17548
NOJO : 75012014S036294
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : BXB14062001236M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
nomination du Gérant : Le Roy, nom d'usage : Raynal, Marie-José
Montant du capital : 76225 EUR
10/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1972
NOJO : BXB13248003729K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 76225 EUR
19/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12215
NOJO : 75012013S039145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13271
NOJO : BXC12215003346N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10525
NOJO : BXC11217008876G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
14/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14216
NOJO : BXC10229000958Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 AV DE L OPERA
75001 PARIS
10/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9091
NOJO : BXC08245004339C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
09/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8981
NOJO : BXC08276002736B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
30/06/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°2593
NOJO : BXA08178001046L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 31/01/2008
Date de commencement d'activité : 21/10/1989
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

Etablissement principal :
Activité : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale, et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
34 rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu

Numéro d'identification : RCS paris 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : Hardy, Hervé Louis Bernard.
.

Montant du capital : 76225 EUR

Adresse :
20 avenue de l'Opéra
75001 Paris
26/02/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1455
NOJO : BXA080750028840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date de commencement d'activité : 21/10/1989
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HARDY Hervé Louis Bernard.

Montant du capital : 76225.00 EUR

Adresse :
26 rue Marceau
92130 Issy-les-Moulineaux
08/01/2008 : Modifications générales

Annonce N°1544
NOJO : BXB08010001696B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 950 537 233
Dénomination : RESIDENCE MARGUERITE
Forme juridique : société à responsabilité limitée

Administration :
COLMART Pierre Maurice Roger nom d'usage : COLMART Pierre n'est plus gérant.
.
HARDY Hervé Louis Bernard nom d'usage : HARDY Hervé devient gérant.
.

Historique de l'unité légale :
20/12/2019 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
28/06/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00021
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00054
15/03/2008 : code NIC
Code NIC : 00047
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
30/11/2007 : code NIC
Code NIC : 00039
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)
21/10/1989 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
25/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 Rue Carnot
92150 Suresnes
France
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 Rue Carnot
92150 Suresnes
France
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : DOMUSVI
Siren : 519158794
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
46-48 Rue Carnot
92150 Suresnes
France
25/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Type : Personne Physique

Nom : HARDY Hervé Louis Bernard
Né le 02/05/1952 à NOGENT (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
44 avenue le Notre
92330 Sceaux
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Type : Personne Physique

Nom : Le Roy (Raynal) Marie-José
Né le 07/08/1959 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 impasse Odin
94100 Saint-Maur-des-Fossés
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Defense 1
92400 Courbevoie
France
09/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Defense 1
92400 Courbevoie
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Physique

Nom : EYGASIER Eric Eugène
Né le 21/05/1966 à Martigues (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
151 Rue de Paris
95680 Montlignon
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Physique

Nom : EYGASIER Eric Eugène
Né le 21/05/1966 à Martigues (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
151 Rue de Paris
95680 Montlignon
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et Autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée à capital variable
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
15/11/2007 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 et 2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
17/06/2022 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°027343 déposé le 20/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008354 déposé le 09/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
02/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008354 déposé le 09/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
02/03/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008354 déposé le 09/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
02/03/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008354 déposé le 09/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
20/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
20/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004726 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
20/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
20/12/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
20/12/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004726 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
09/12/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
09/12/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008181 déposé le 28/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
07/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016585 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016585 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016585 déposé le 08/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/06/2019 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°024751 déposé le 23/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification relative aux dirigeants d'une société
09/06/2016 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°80807 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
12/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°18353 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°77926 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°77926 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 20 avenue de l Opéra 75001 PARIS
04/06/2013 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°77926 déposé le 26/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°72110 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°72110 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
15/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°31935 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
04/03/2008 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°31935 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 26 rue Marceau 92130 Issy les Moulineaux
04/03/2008 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°31935 déposé le 03/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
27/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°012426 déposé le 27/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Continuation de la société malgré les pertes Reconstitution des capitaux propres
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°018808 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°018808 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°018808 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/12/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°018808 déposé le 02/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008476 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008476 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008476 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
28/05/1998 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008476 déposé le 28/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007125 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
10/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007125 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
10/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007125 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
10/05/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007125 déposé le 10/05/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
22/05/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007210 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
22/05/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007210 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
22/05/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007210 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
22/05/1992 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007210 déposé le 22/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
06/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008424 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
06/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008424 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
06/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008424 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
06/06/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°008424 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
24/11/1990 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°017241 déposé le 24/11/1990
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
23/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
23/10/1989 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015589 déposé le 23/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007628 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°025641 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007628 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°025641 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007628 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°025641 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007628 déposé le 27/04/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016880 déposé le 13/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°013745 déposé le 01/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°015669 déposé le 12/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°025641 déposé le 23/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
25/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Siège

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
25/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1989
Activité : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Siège

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
25/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1989
Activité : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Type : Siège

Adresse :
10 rue Blaise-Desgoffe
75006 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
15/11/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1989
Activité : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale, et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Siège

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
15/11/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Rue Henri Lebrun
69330 Meyzieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1989
Activité : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/08/2016 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2008
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
Personnes morales :
25/07/2022 : RESIDENCE MARGUERITE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/01/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 28/06/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 1576225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 80 années
25/05/2020 : RESIDENCE MARGUERITE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1576225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
09/08/2016 : RESIDENCE MARGUERITE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale, et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/01/2008
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 15/03/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 76225.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
15/11/2007 : RESIDENCE MARGUERITE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1989

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2007 : RESIDENCE MARGUERITE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : L'exploitation de maisons de retraite, avec ou sans cure médicale et toutes activités similaires, connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/1989
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 31/01/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1576225.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°029746 déposé le 25/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°016832 déposé le 25/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°011718 déposé le 25/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°011718 déposé le 25/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°55996 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°38549 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°36294 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°39145 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°42279 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°45614 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°38421 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°46241 déposé le 16/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2008B08086
Dépôt : N°63385 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°030227 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°030227 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°030227 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°030227 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002925 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002925 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002925 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002925 déposé le 19/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001331 déposé le 25/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001331 déposé le 25/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001331 déposé le 25/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001331 déposé le 25/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001643 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001643 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001643 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001643 déposé le 28/01/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002118 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002118 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002118 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°002118 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001715 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001715 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001715 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°001715 déposé le 03/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007265 déposé le 22/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007265 déposé le 22/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007265 déposé le 22/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007265 déposé le 22/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004805 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004805 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004805 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004805 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007232 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007232 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007232 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°007232 déposé le 02/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005625 déposé le 28/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005625 déposé le 28/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005625 déposé le 28/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005625 déposé le 28/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006279 déposé le 04/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006279 déposé le 04/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006279 déposé le 04/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006279 déposé le 04/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004453 déposé le 24/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004453 déposé le 24/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004453 déposé le 24/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004453 déposé le 24/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004149 déposé le 15/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004149 déposé le 15/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004149 déposé le 15/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004149 déposé le 15/04/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005264 déposé le 01/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005264 déposé le 01/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005264 déposé le 01/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005264 déposé le 01/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006809 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006809 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006809 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006809 déposé le 15/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004498 déposé le 27/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004498 déposé le 27/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004498 déposé le 27/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004498 déposé le 27/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005094 déposé le 26/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005094 déposé le 26/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005094 déposé le 26/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°005094 déposé le 26/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006014 déposé le 10/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006014 déposé le 10/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006014 déposé le 10/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°006014 déposé le 10/06/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004543 déposé le 31/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004543 déposé le 31/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004543 déposé le 31/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/10/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03218
Dépôt : N°004543 déposé le 31/05/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/029746 du 25/07/2022
Numéro de gestion : 1989B03218
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/016832 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1989B03218
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/011718 du 25/05/2020
Numéro de gestion : 1989B03218
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 45992 du 19/06/2019
Numéro de gestion : 2008B08086
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57156 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 2008B08086
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 44536 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2008B08086
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1612 161
APConstructions45 12229 65315 46918 002
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels273 664207 17466 49083 116
ATAutres immobilisations corporelles1 377 094474 305902 789899 794
AVImmobilisations en cours5 7925 79214 453
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières318 789318 789321 589
BJTOTAL (I)2 022 636713 2921 309 3441 336 970
BLMatières premières, approvisionnements12 15112 15116 280
BVAvances et acomptes versés sur commandes6 999
BXClients et comptes rattachés44 94914 44230 50845 220
BZAutres créances142 901142 90127 378
CFDisponibilités8989172
CHCharges constatées d’avance6 9816 9818 354
CJTOTAL (II)207 07114 442192 629104 404
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 229 707727 7341 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel76 22576 225
DDRéserve légale (1)7 6237 623
DHReport à nouveau4 9531 123
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)356 597218 831
DLTOTAL (I)445 398303 801
DPProvisions pour risques5 0005 000
DRTOTAL (III)5 0005 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)21 18014 011
DVEmprunts et dettes financières divers (4)203 408204 715
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés259 814208 051
DYDettes fiscales et sociales305 719343 497
EAAutres dettes261 455362 299
ECTOTAL (IV)1 051 5751 132 572
EETOTAL GENERAL (I à V)1 501 9731 441 373
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises669
FGProduction vendue services4 558 5824 558 5824 345 856
FJChiffres d’affaires nets4 558 5884 558 5884 345 865
FOSubventions d’exploitation9 4481 608
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges31 27015 190
FQAutres produits20213
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 599 3264 362 876
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements230 139226 015
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)4 129-508
FWAutres achats et charges externes1 436 6281 517 980
FXImpôts, taxes et versements assimilés183 119177 301
FYSalaires et traitements1 569 1811 514 641
FZCharges sociales610 578572 586
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements159 022142 046
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1562 568
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions2 500
GEAutres charges939609
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 193 8934 155 739
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)405 434207 138
GRIntérêts et charges assimilées2 2844 175
GUTotal des charges financières (VI)2 2844 175
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 284-4 175
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)403 149202 963
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 4159 484
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital208
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 4159 693
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 2416 643
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 2416 643
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 1733 050
HKImpôts sur les bénéfices (X)47 725-12 818
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 602 7414 372 569
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 246 1444 153 738
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)356 597218 831
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles159 022
0NAMORTISSEMENTS Total Général159 022
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges5 0005 000
6TSur comptes clients14 58115629614 442
7BTotal Provisions pour dépréciation14 58115629614 442
7CTOTAL GENERAL19 58115629619 442
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières318 789318 789
VAClients douteux ou litigieux15 266
UXAutres créances clients29 683
UYPersonnel et comptes rattachés2 708
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux142
VBT. V. A.48 935
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 515
VCGroupe et associés8 850
VSCharges constatées d’avance6 981
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES513 621513 821
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine21 18021 180
8AEmprunts et dettes financières divers203 408203 408
8BFournisseurs et comptes rattaché259 814259 814
8CPersonnel et comptes rattachés105 287105 287
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux188 946188 946
VWT.V.A.6 8296 829
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 6564 656
VIGroupe et associés121 624121 624
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)139 831139 831
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 051 5751 051 575

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