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de Saint-Pierre-des-Échaubrognes

LES PIERRES DU CAUSSE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 05/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38980278600027 / Siren : 389802786 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 38 389802786
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.11 : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
08.11Z : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
- l’extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
- l’extraction du gypse et de l’anhydrite
- l’extraction d’ardoise
- l’extraction de la craie et de la dolomite non calcinée

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z)
- la production de dolomite calcinée (cf. 23.52Z)
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z) Produits associés : 08.11.11, 08.11.12, 08.11.20, 08.11.30, 08.11.40
08.12Z-Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers ;
- le concassage et le broyage de graviers ;
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
Coordonnées de l'établissement :
LES PIERRES DU CAUSSE
Adresse :
BAUDRAN
19600 NESPOULS
Historique de l'établissement :
30/11/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
05/01/2015 : Succession
Prédécesseur : LES PIERRES DU CAUSSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1993
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
Sigle : L P C
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°702
NOJO : 1901MYG12364300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1908
NOJO : 1901MYG11488600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1679
NOJO : 1901MYG10722400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°965
NOJO : 1901MYG96833000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1821
NOJO : 1901MYG89107000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2631
NOJO : 111901424479616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2630
NOJO : 111901396959066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1021
NOJO : 111901371877552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2560
NOJO : 111901350799524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°290
NOJO : BXB15041001121K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : ARPONTET Fabrice en fonction le 09 Février 2015
31/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : BXB143570016133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Date de commencement d'activité : 21/01/2010
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°859
NOJO : 111901335268224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : 111901308245318
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : BXC12345022956I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : BXC11348009255U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Reyjade
19600 Nespouls
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2854
NOJO : BXC110600109026
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1058
NOJO : BXC09268000834D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Reyjade
19600 Nespouls
24/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1479
NOJO : BXC08351006689W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brive 389 802 786
Dénomination : CARRIERES JAUBERTIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Reyjade,
19600 Nespouls
Historique de l'unité légale :
05/01/2015 : dénomination, code NIC
Dénomination : LES PIERRES DU CAUSSE
Code NIC : 00027
30/11/2014 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Taille, façonnage et finissage de pierres (NAFRev2 : 23.70Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Représentants légaux :
09/02/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Type : Personne Physique

Nom : ARPONTET Fabrice
Né le 05/04/1975 à Sarlat-la-Canéda (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Perrier
24200 Sarlat-la-Canéda
FRANCE
Dépôts des actes :
05/01/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°359 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°360 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE - CHANGEMENT DE GERANT - STATUTS MIS A JOUR
28/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1524 déposé le 20/12/2001
Etat : Déposé
Décision : ET CONVERSION EN EUROS - STATUTS A JOUR
01/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°20 déposé le 07/01/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 7 DES STATUTS - STATUTS A JOUR
05/11/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1108 déposé le 04/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/01/1993 : Statuts constitutifs
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°76 déposé le 27/01/1993
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE.
Etablissements :
09/02/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Type : Siège

Adresse :
Baudran
19600 Nespouls
FRANCE
09/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
Baudran
19600 Nespouls
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/01/2010
Activité : Exploitation de carrières.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
09/02/2015 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 17981
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2014
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : La société a exercé en location gérance une activité de taille de pierres, vente de pierres pour la construction et de matériaux de construction les travaux publics du 01/01/1993 au 30/11/2014.
Personnes morales :
09/02/2015 : LES PIERRES DU CAUSSE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1415 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1718 déposé le 05/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°3183 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°2818 déposé le 09/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°3054 déposé le 23/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°2987 déposé le 01/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°301 déposé le 17/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°2066 déposé le 16/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1686 déposé le 03/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°925 déposé le 04/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1659 déposé le 13/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1539 déposé le 29/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°981 déposé le 04/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°83 déposé le 28/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°1428 déposé le 18/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°545 déposé le 25/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°900 déposé le 02/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°900 déposé le 23/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°784 déposé le 23/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°655 déposé le 24/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°716 déposé le 25/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°773 déposé le 15/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1993B00012
Dépôt : N°794 déposé le 31/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 2800 du 12/08/2022
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 3353 du 05/10/2021
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1643 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1416 du 14/06/2019
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1355 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1343 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1993B00012
Code activité : 0811Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires679408270
ANTerrains45 68411 36434 320
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels120 00042 40077 600
ATAutres immobilisations corporelles1 8021 802
BDAutres titres immobilisés221221
BHAutres immobilisations financières12 00212 002
BJTOTAL (I)180 38855 975124 413
BLMatières premières, approvisionnements32 87232 872
BXClients et comptes rattachés68 74057468 166
BZAutres créances44 16844 168
CFDisponibilités12 63312 633
CJTOTAL (II)158 414574157 840
COTOTAL GENERAL (0 à V)338 80356 549282 254
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 000
DDRéserve légale (1)1 500
DGAutres réserves60 767
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 531
DLTOTAL (I)81 799
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)78 646
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés101 113
DYDettes fiscales et sociales20 694
ECTOTAL (IV)200 455
EETOTAL GENERAL (I à V)282 254
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 749
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens81 35881 358
FGProduction vendue services34 00034 000
FJChiffres d’affaires nets115 358115 358
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges17
FRTotal des produits d’exploitation (I)115 376
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-26 372
FWAutres achats et charges externes105 239
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 726
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements28 794
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1
GFTotal des charges d’exploitation (II)109 389
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)5 987
GLAutres intérêts et produits assimilés213
GPTotal des produits financiers (V)213
GRIntérêts et charges assimilées869
GUTotal des charges financières (VI)869
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 331
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)800
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)115 590
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)111 058
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 531
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