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de Saint-Pierre-des-Échaubrognes

CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1989
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34926115600013 / Siren : 349261156 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 53 349261156
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.11 : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
08.11Z : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc.
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction
- l’extraction, le broyage et le concassage des pierres calcaires
- l’extraction du gypse et de l’anhydrite
- l’extraction d’ardoise
- l’extraction de la craie et de la dolomite non calcinée

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z)
- la production de dolomite calcinée (cf. 23.52Z)
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z) Produits associés : 08.11.11, 08.11.12, 08.11.20, 08.11.30, 08.11.40
08.11Z-A : Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise
Cette classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. ;
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction ;
- l’extraction d’ardoise

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soutien à l'extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise (cf. 09.09Z-P) ;
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z) ;
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z)
Coordonnées de l'établissement :
CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Adresse :
Lieu dit CROCHET
19600 CHASTEAUX
Marchés publics :
12/05/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020AFF003-Lot 1 : Gravillons catégorie B - Territoire Ouest
Classification : Gravillons (14212430)

Numéro unique d’identification : 221927205001972020NRl5LYVGyG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 183 579 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
Carrière du Bassin de Brive (34926115600013)
12/05/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020AFF003-Lot 2 : Gravillons catégorie B - Territoire Est
Classification : Gravillons (14212430)

Numéro unique d’identification : 221927205001972020_ZorcpZjq000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 208 518 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
Carrière du Bassin de Brive (34926115600013)
12/05/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020AFF003-Lot 3 : Gravillons catégorie C - Territoire Nord Ouest
Classification : Gravillons (14212430)

Numéro unique d’identification : 221927205001972020qZXHAyGY8T00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 177 248 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
Carrière du Bassin de Brive (34926115600013)
12/05/2020 : Accord-cadre

Objet : 2020AFF003-Lot 5 : Gravillons catégorie C - Territoire Sud Ouest
Classification : Gravillons (14212430)

Numéro unique d’identification : 221927205001972020ysdau7aSGy00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 193 €
Date de notification : 28/04/2020

Lieu d'exécution : Corrèze
Acheteur : Conseil Départemental de la Corrèze

Titulaire :
Carrière du Bassin de Brive (34926115600013)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction (NAFRev1 : 14.1A)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
30/09/2015 : Succession
Prédécesseur : ETS BROUSSE-DUPUY
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1989
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
23/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°913
NOJO : 1901MYG12297500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/01/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°290
NOJO : 001901MYG118785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2023
Publication légale : La Montagne, le 05/01/2023
Oppositions : Election de domicile : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE Crochet 19600 Chasteaux pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 22/12/2022 enregistré au Tulle le 30/12/2022 sous le numéro dossier 2022 00050166 référence 1904P01 2022 A 02689 Adresse de l'ancien propriétaire: Avenue Charles Lindbergh 33700 Mérignac

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 96000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 537 433 187
Dénomination : CARRIERES ET MATERIAUX DU GRAND OUEST
19/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1438
NOJO : 1901MYG11316200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°656
NOJO : 1901MYG11274300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1192
NOJO : 1901MYG10384900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1190
NOJO : 1901MYG88587000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°856
NOJO : 111901419700131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2023
NOJO : 111901395734412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1376
NOJO : 111901370633100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/10/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°324
NOJO : BXA15267001705D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/08/2015
Publication légale : LE PETIT JOURNAL, le 06/08/2015
Oppositions : Au siège de la Carrières Lieudit Mas du Causse 46120 Thémines

Numéro d'identification : RCS Périgueux 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 411 076 433
Dénomination : CARRIERES DU SUD OUEST
20/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°237
NOJO : BXA15224001680Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION ETABLISSEMENT BROUSSE - DUPUY Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 152550 EUR Siège social Puy Delli Carrière Brousse Dupuy 19450 CHAMBOULIVE N° RCS 377529136 RCS BRIVE, est société absorbée. CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 96000 EUR Siège social ; 19600 CHASTEAUX N° RCS 349261156 RCS BRIVE, est société absorbante. Actif : 927878 euros Passif : 382616 euros Actif net apporté : 545262 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE étant propriétaire de la totalité des 1017 actions de la société ETABLISSEMENT BROUSSE DUPUY, il n'y aurait pas lieu à augmentation de capital.Rapport d'échange: Néant Montant prévu du mali de fusion: 409 293 euros Montant prévu de la prime de fusion : 0 euros. Date du projet : 30/06/2015 Date du dépôt : 11/08/2015, lieu du dépôt : GREFFE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE.

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 96000.00 EUR
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1880
NOJO : 111901348417489
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2455
NOJO : 111901323089957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1113
NOJO : BXC13177003456R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°267
NOJO : BXB123340009251
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : S B C HOLDING en fonction le 14 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : WOGA en fonction le 27 Novembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : WOLFF ET ASSOCIES en fonction le 27 Novembre 2012
30/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2289
NOJO : BXC12324000684Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°115
NOJO : BXB113500011823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES en fonction le 11 Juillet 2007 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET BEAS SARL en fonction le 11 Juillet 2007 Président : S B C HOLDING en fonction le 14 Décembre 2011
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2652
NOJO : BXC11277009909S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1805
NOJO : BXC101690114060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
;
19600 Chasteaux
24/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2468
NOJO : BXC08230003748B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
;
19600 Chasteaux
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1013
NOJO : BXC08299000641W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Brive 349 261 156
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
;
19600 Chasteaux
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise (NAFRev2 : 08.11Z)
04/05/2007 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Extraction de pierres ornementales et de construction (NAFRev1 : 14.1A)
01/01/1998 : dénomination
Dénomination : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Représentants légaux :
05/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Personne Morale

Nom : S B C HOLDING
Siren : 866200066
Qualité : Président

Adresse :
Route DE LA PLAINE
63830 Durtol
FRANCE
05/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Personne Morale

Nom : WOLFF ET ASSOCIES
Siren : 479908949
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
19 Boulevard BERTHELOT
63400 Chamalières
FRANCE
05/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Personne Morale

Nom : WOGA
Siren : 392454609
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
19 Boulevard BERTHELOT
63400 Chamalières
FRANCE
Dépôts des actes :
30/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°2423 déposé le 22/10/2015
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE DU 12/10/2015
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1972 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
29/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°2462 déposé le 27/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
24/10/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°2677 déposé le 14/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
09/05/2007 : Décision(s) des associés
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°834 déposé le 13/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°818 déposé le 11/07/2007
Etat : Déposé
Décision : sté par actions simplifiée - nomination du président - AGO du 30/04/2007 : changement des commissaires aux comptes - statuts à jour
24/04/2007 : Rapport
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°540 déposé le 25/04/2007
Etat : Déposé
Décision : EN STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
26/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°837 déposé le 01/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION EN EUROS NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES STATUTS A JOUR
28/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1223 déposé le 02/12/1999
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE L'APPORT - AUGMENTATION DU CAPITAL - DECLARATION DE CONFORMITE STATUTS A JOUR
07/07/1999 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°741 déposé le 28/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif
07/06/1999 : Traité
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°557 déposé le 10/06/1999
Etat : Déposé
Décision : PAR LA STE ENTREPRISE R SIORAT
27/05/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°641 déposé le 07/07/1998
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
12/02/1998 : Procès-verbal
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°291 déposé le 13/03/1998
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT NOUVEL ASSOCIE - STATUTS A JOUR
12/02/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°292 déposé le 13/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/02/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°293 déposé le 13/03/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION SIORAT/KLP INDUSTRIES
31/05/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1122 déposé le 23/12/1997
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR
21/01/1994 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°245 déposé le 02/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/11/1992 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°961 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION : STE RAZEL MASSIF CENTRAL/SIORAT
27/11/1992 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°962 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION PEYTHIEU/SIORAT
30/09/1992 : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°846 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UN NOUVEL ASSOCIE. DECLARATION DE CONFORMITE ET STATUTS A JOUR.
30/09/1992 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°847 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/09/1992 : Divers
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°845 déposé le 03/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/04/1992 : Acte modificatif
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°346 déposé le 11/05/1992
Etat : Déposé
Décision : ASSEMBLEE DU 3 AVRIL 1992, DECLARATION DE CONFORMITE ET STATUTS A JOUR.
Etablissements :
05/11/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Siège

Adresse :
"CROCHET"
;
19600 Chasteaux
FRANCE
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
PUY DELLI
19450 Chamboulive
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2015
Activité : Entreprise de concassage et de vente de matériaux exploitation de carrières et travaux publics
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - TABLISSEMENT BROUSSE - DUPU
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Etablissement principal

Adresse :
"CROCHET"
19600 Chasteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : Toutes activités et prestations en matière d'exploitation de carrières & travaux publics, à savoir : L'aménagement, l'ouverture, la mise en exploitation, l'exploitation, les travaux préparatoires à l'extraction, les prélèvements et le stockage de Materiauxprovenant de carrières, sablières, ardoisières, gisements et terrains à usage de carrières. Commercialisation, négoce et revente de carrières, sablières, ardoisières, gisements et autres terrains à usage de carrières. Activité de travaux publics et particuliers en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
LD CROCHET - LES COMBELLES
19600 Chasteaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - NTREPRISE R SIORA
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
CEYRAT
19130 Voutezac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Exploitation de carrières
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - NTREPRISE R SIORA
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2008B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Périgueux

Adresse :
Pech des Balmes
46320 Espédaillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2008
Activité : Production de sables et granulats
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cahors (4601)
Numéro de gestion : 2008B00066
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Périgueux

Adresse :
Lieu dit Mas du Causse
46120 Thémines
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Exploitation de carrières et sablières
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARRIERES DU SUD OUES
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2007B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Périgueux

Adresse :
PUY LA CLEDE
87400 ROYERES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : EXPLOITATION DE CARRIERES DE GRANIT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - NTREPRISE R. SIORAT ET CI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
05/11/2015 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 14545
Date d’ajout de l’observation : 02/12/1999
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la sa entreprise r. Siorat Rcs b 676820137 avec effet au 01/01/1999 - assemblée du 28/09/1999 -
05/11/2015 : Ajout
Greffe : Brive (1901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 21268
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ETABLISSEMENT BROUSSE-DUPUY Forme juridique SAS Siège social PUY DELLI 19450 CHAMBOULIVE Rcs BRIVE B 377 529 136
13/07/2007 : Ajout
Greffe : Limoges (8701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3421
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2007
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A COMPTER DU 11/07/2007 ANCIENNE FORME : SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (SARL) NOUVELLE FORME : SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE (SAS)
Personnes morales :
05/11/2015 : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 96000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/09/2015 : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Greffe : Cahors (4601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/07/2007 : CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2007

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1243 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1210 déposé le 02/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1158 déposé le 06/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1379 déposé le 13/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°2787 déposé le 30/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°2154 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1027 déposé le 10/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1909 déposé le 31/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1339 déposé le 09/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°556 déposé le 06/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1108 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°989 déposé le 12/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°861 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°759 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°829 déposé le 05/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°764 déposé le 24/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1019 déposé le 24/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°959 déposé le 28/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°838 déposé le 28/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°633 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1005 déposé le 11/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°1077 déposé le 11/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°999 déposé le 07/11/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°184 déposé le 08/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°824 déposé le 09/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 1989B00007
Dépôt : N°823 déposé le 09/11/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1397 du 07/05/2021
Numéro de gestion : 1989B00007
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement19 50019 500
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93923 4014 5372 650
AHFonds commercial1 243 939589 652654 286710 367
ANTerrains2 186 3131 673 569512 743628 110
APConstructions159 715146 15913 55719 530
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 191 2063 090 7273 100 4791 505 118
ATAutres immobilisations corporelles259 975204 08055 89554 615
AVImmobilisations en cours45 00045 0001 199 204
AXAvances et acomptes20 00020 000
BFPrêts11 60811 60824 687
BHAutres immobilisations financières6 2326 2326 161
BJTOTAL (I)10 171 4255 747 0894 424 3374 150 441
BLMatières premières, approvisionnements93 27393 273100 663
BRProduits intermédiaires et finis704 640704 640794 857
BXClients et comptes rattachés1 868 44917 0091 851 4401 159 047
BZAutres créances320 286320 286262 018
CFDisponibilités302 048302 048326 268
CHCharges constatées d’avance59 14459 14440 341
CJTOTAL (II)3 347 84017 0093 330 8312 683 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 519 2665 764 0987 755 1686 833 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel96 00096 000
DDRéserve légale (1)9 6009 600
DGAutres réserves2 542 8942 660 000
DHReport à nouveau1 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 029-118 295
DJSubventions d’investissement41 61020 345
DKProvisions réglementées67 001133 619
DLTOTAL (I)2 771 1342 802 458
DQProvisions pour charges966 158875 989
DRTOTAL (III)966 158875 989
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)90 739131 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 350 0001 550 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 234 3161 005 494
DYDettes fiscales et sociales225 830220 119
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés67 924224 597
EAAutres dettes49 06823 840
ECTOTAL (IV)4 017 8763 155 189
EETOTAL GENERAL (I à V)7 755 1686 833 635
EIDont emprunts participatifs2 350 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1709 du 15/06/2022
Numéro de gestion : 1989B00007
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement19 50019 500
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93923 4014 5372 650
AHFonds commercial1 243 939589 652654 286710 367
ANTerrains2 186 3131 673 569512 743628 110
APConstructions159 715146 15913 55719 530
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 191 2063 090 7273 100 4791 505 118
ATAutres immobilisations corporelles259 975204 08055 89554 615
AVImmobilisations en cours45 00045 0001 199 204
AXAvances et acomptes20 00020 000
BFPrêts11 60811 60824 687
BHAutres immobilisations financières6 2326 2326 161
BJTOTAL (I)10 171 4255 747 0894 424 3374 150 441
BLMatières premières, approvisionnements93 27393 273100 663
BRProduits intermédiaires et finis704 640704 640794 857
BXClients et comptes rattachés1 868 44917 0091 851 4401 159 047
BZAutres créances320 286320 286262 018
CFDisponibilités302 048302 048326 268
CHCharges constatées d’avance59 14459 14440 341
CJTOTAL (II)3 347 84017 0093 330 8312 683 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 519 2665 764 0987 755 1686 833 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel96 00096 000
DDRéserve légale (1)9 6009 600
DGAutres réserves2 542 8942 660 000
DHReport à nouveau1 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 029-118 295
DJSubventions d’investissement41 61020 345
DKProvisions réglementées67 001133 619
DLTOTAL (I)2 771 1342 802 458
DQProvisions pour charges966 158875 989
DRTOTAL (III)966 158875 989
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)90 739131 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 350 0001 550 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 234 3161 005 494
DYDettes fiscales et sociales225 830220 119
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés67 924224 597
EAAutres dettes49 06823 840
ECTOTAL (IV)4 017 8763 155 189
EETOTAL GENERAL (I à V)7 755 1686 833 635
EIDont emprunts participatifs2 350 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1187 du 16/05/2019
Numéro de gestion : 1989B00007
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement19 50019 500
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93923 4014 5372 650
AHFonds commercial1 243 939589 652654 286710 367
ANTerrains2 186 3131 673 569512 743628 110
APConstructions159 715146 15913 55719 530
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 191 2063 090 7273 100 4791 505 118
ATAutres immobilisations corporelles259 975204 08055 89554 615
AVImmobilisations en cours45 00045 0001 199 204
AXAvances et acomptes20 00020 000
BFPrêts11 60811 60824 687
BHAutres immobilisations financières6 2326 2326 161
BJTOTAL (I)10 171 4255 747 0894 424 3374 150 441
BLMatières premières, approvisionnements93 27393 273100 663
BRProduits intermédiaires et finis704 640704 640794 857
BXClients et comptes rattachés1 868 44917 0091 851 4401 159 047
BZAutres créances320 286320 286262 018
CFDisponibilités302 048302 048326 268
CHCharges constatées d’avance59 14459 14440 341
CJTOTAL (II)3 347 84017 0093 330 8312 683 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 519 2665 764 0987 755 1686 833 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel96 00096 000
DDRéserve légale (1)9 6009 600
DGAutres réserves2 542 8942 660 000
DHReport à nouveau1 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 029-118 295
DJSubventions d’investissement41 61020 345
DKProvisions réglementées67 001133 619
DLTOTAL (I)2 771 1342 802 458
DQProvisions pour charges966 158875 989
DRTOTAL (III)966 158875 989
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)90 739131 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 350 0001 550 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 234 3161 005 494
DYDettes fiscales et sociales225 830220 119
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés67 924224 597
EAAutres dettes49 06823 840
ECTOTAL (IV)4 017 8763 155 189
EETOTAL GENERAL (I à V)7 755 1686 833 635
EIDont emprunts participatifs2 350 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 961 du 15/05/2018
Numéro de gestion : 1989B00007
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement19 50019 500
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93923 4014 5372 650
AHFonds commercial1 243 939589 652654 286710 367
ANTerrains2 186 3131 673 569512 743628 110
APConstructions159 715146 15913 55719 530
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 191 2063 090 7273 100 4791 505 118
ATAutres immobilisations corporelles259 975204 08055 89554 615
AVImmobilisations en cours45 00045 0001 199 204
AXAvances et acomptes20 00020 000
BFPrêts11 60811 60824 687
BHAutres immobilisations financières6 2326 2326 161
BJTOTAL (I)10 171 4255 747 0894 424 3374 150 441
BLMatières premières, approvisionnements93 27393 273100 663
BRProduits intermédiaires et finis704 640704 640794 857
BXClients et comptes rattachés1 868 44917 0091 851 4401 159 047
BZAutres créances320 286320 286262 018
CFDisponibilités302 048302 048326 268
CHCharges constatées d’avance59 14459 14440 341
CJTOTAL (II)3 347 84017 0093 330 8312 683 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 519 2665 764 0987 755 1686 833 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel96 00096 000
DDRéserve légale (1)9 6009 600
DGAutres réserves2 542 8942 660 000
DHReport à nouveau1 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 029-118 295
DJSubventions d’investissement41 61020 345
DKProvisions réglementées67 001133 619
DLTOTAL (I)2 771 1342 802 458
DQProvisions pour charges966 158875 989
DRTOTAL (III)966 158875 989
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)90 739131 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 350 0001 550 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 234 3161 005 494
DYDettes fiscales et sociales225 830220 119
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés67 924224 597
EAAutres dettes49 06823 840
ECTOTAL (IV)4 017 8763 155 189
EETOTAL GENERAL (I à V)7 755 1686 833 635
EIDont emprunts participatifs2 350 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BRIVE (1901)
Numéro de dépôt : 1226 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 1989B00007
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement19 50019 500
AFConcessions, brevets et droits similaires27 93923 4014 5372 650
AHFonds commercial1 243 939589 652654 286710 367
ANTerrains2 186 3131 673 569512 743628 110
APConstructions159 715146 15913 55719 530
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 191 2063 090 7273 100 4791 505 118
ATAutres immobilisations corporelles259 975204 08055 89554 615
AVImmobilisations en cours45 00045 0001 199 204
AXAvances et acomptes20 00020 000
BFPrêts11 60811 60824 687
BHAutres immobilisations financières6 2326 2326 161
BJTOTAL (I)10 171 4255 747 0894 424 3374 150 441
BLMatières premières, approvisionnements93 27393 273100 663
BRProduits intermédiaires et finis704 640704 640794 857
BXClients et comptes rattachés1 868 44917 0091 851 4401 159 047
BZAutres créances320 286320 286262 018
CFDisponibilités302 048302 048326 268
CHCharges constatées d’avance59 14459 14440 341
CJTOTAL (II)3 347 84017 0093 330 8312 683 194
COTOTAL GENERAL (0 à V)13 519 2665 764 0987 755 1686 833 635
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel96 00096 000
DDRéserve légale (1)9 6009 600
DGAutres réserves2 542 8942 660 000
DHReport à nouveau1 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)14 029-118 295
DJSubventions d’investissement41 61020 345
DKProvisions réglementées67 001133 619
DLTOTAL (I)2 771 1342 802 458
DQProvisions pour charges966 158875 989
DRTOTAL (III)966 158875 989
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)90 739131 139
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 350 0001 550 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 234 3161 005 494
DYDettes fiscales et sociales225 830220 119
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés67 924224 597
EAAutres dettes49 06823 840
ECTOTAL (IV)4 017 8763 155 189
EETOTAL GENERAL (I à V)7 755 1686 833 635
EIDont emprunts participatifs2 350 000
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