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de Villepreux

LES JARDINS D'IROISE DE PAU

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 27/03/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79210843300014 / Siren : 792108433 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 8 792108433
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
87 : Hébergement médico-social et social
Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)
87.1 : Hébergement médicalisé
87.10 : Hébergement médicalisé
87.10A : Hébergement médicalisé pour personnes âgées


Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convalescence, des maisons de repos, etc. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), maison de retraite

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86)
- les activités des résidences pour personnes âgées sans soins médicaux ou dispensant des soins médicaux limités (cf. 87.30A) Produits associés : 87.10.10p
Coordonnées de l'établissement :
LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Adresse :
45 Avenue FEDERICO GARCIA LORCA
64000 PAU
Historique de l'établissement :
01/07/2013 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2013 : Succession
Prédécesseur : MEDOTELS
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/03/2013
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4375
NOJO : 6403MYG22275800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°2361
NOJO : 006403MYG222255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : IROISE BELLEVIE FRANCE
27/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4934
NOJO : 6403MYG20617000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
03/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°2119
NOJO : 006403MYG189427
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : POTTIER Benoît, Karl, Hugues
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2297
NOJO : 6403MYG18918800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5763
NOJO : 640323967000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°875
NOJO : 640322273900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1488
NOJO : 640320853400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9563
NOJO : 640320077000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1201
NOJO : 000006403193966
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°1389
NOJO : BXB16244001050S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : POTTIER Benoît, Karl, Hugues Commissaire aux comptes titulaire : DUFETEL (SASU) Commissaire aux comptes suppléant : FIDALSEC-LINSIG (SARL)
23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6525
NOJO : 640317923800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°2329
NOJO : BXB15168000437E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : POTTIER Benoît, Karl, Hugues Commissaire aux comptes titulaire : DUFETEL (SASU) Commissaire aux comptes suppléant : COTTIN Jean, Guy
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12080
NOJO : 640316633000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5282
NOJO : 640315275500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1150
NOJO : BXB132400013280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2013 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1038
NOJO : BXA132280010857
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2013
Publication légale : Les Petites Affiches Béarnaises, le 23/07/2013
Oppositions : Adresse du fonds vendu : 45, avenue Federico Garcia Lorca 64000 Pau
Descriptif : Mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : POTTIER Benoît, Karl, Hugues
Montant du capital : 5000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 421 216 276
Dénomination : MEDOTELS
17/04/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°1146
NOJO : BXA131000015916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 05/04/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Pau 792 108 433
Dénomination : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : POTTIER Benoît, Karl, Hugues
Montant du capital : 5000 EUR
Historique de l'unité légale :
14/04/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
24/03/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2013 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Représentants légaux :
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Physique

Nom : POTTIER Benoît, Karl, Hugues
Né le 10/03/1970 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18B rue Paul Bert
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : DUFETEL
Siren : 510818826
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 rue de la Paix
Immeuble Plein Ouest - Gustavia
97133 Saint-Barthélemy
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC-LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Physique

Nom : POTTIER Benoît, Karl, Hugues
Né le 10/03/1970 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
18B rue Paul Bert
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : DUFETEL
Siren : 510818826
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 rue de la Paix
Immeuble Plein Ouest - Gustavia
97133 Saint-Barthélemy
FRANCE
15/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC-LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Physique

Nom : POTTIER Benoît Karl Hugues
Né le 10/03/1970 à Dinard (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11BIS rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : DUFETEL
Siren : 510818826
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
65 rue de la Paix
Immeuble Plein Ouest - Gustavia
97133 Saint-Barthélemy
FRANCE
24/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Personne Morale

Nom : FIDALSEC-LINSIG
Siren : 342998903
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
25 avenue du Président Kennedy
68200 Mulhouse
FRANCE
Dépôts des actes :
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°8862 déposé le 04/06/2018
Etat : Déposé
30/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/03/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/03/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2283 déposé le 01/06/2017
Etat : Déposé
23/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°3577 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°3577 déposé le 24/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2016 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2016 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
31/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2016 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
31/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2016 déposé le 09/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
22/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°3524 déposé le 22/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/07/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°3524 déposé le 22/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°1454 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/12/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°1454 déposé le 05/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
15/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 avenue Federico Garcia Lorca
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Exploitation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EDOTEL
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Siège

Adresse :
45 avenue Federico Garcia Lorca
64000 Pau
FRANCE
24/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Type : Etablissement principal

Adresse :
45 avenue Federico Garcia Lorca
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Exploitation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EDOTEL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/07/2020 : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Exploitation d'un EHPAD.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/08/2016 : LES JARDINS D'IROISE DE PAU
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Activité principale : Exploitation d'un EHPAD.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°3271 déposé le 15/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2274 déposé le 20/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2690 déposé le 11/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°7350 déposé le 24/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°1925 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°1925 déposé le 11/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2439 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2439 déposé le 03/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2098 déposé le 30/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2013B00264
Dépôt : N°2098 déposé le 30/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2590 du 24/05/2023
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2847 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 3533 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 3271 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2274 du 20/05/2019
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2690 du 11/06/2018
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 7350 du 24/10/2017
Numéro de gestion : 2013B00264
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 2025 365837
AHFonds commercial807 553807 553
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels136 36681 85954 507
ATAutres immobilisations corporelles892 650401 243491 407
BJTOTAL (I)1 842 771488 4681 354 303
BLMatières premières, approvisionnements4 9254 925
BXClients et comptes rattachés109 69963 36446 334
BZAutres créances746 612746 612
CFDisponibilités346 167346 167
CHCharges constatées d’avance5 4775 477
CJTOTAL (II)1 212 88063 3641 149 515
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 055 651551 8322 503 818
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 000
DDRéserve légale (1)500
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)425 141
DLTOTAL (I)430 641
DPProvisions pour risques128 044
DRTOTAL (III)128 044
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 085 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)160 478
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés317 253
DYDettes fiscales et sociales270 944
EAAutres dettes31 538
EBProduits constatés d’avance (2)79 546
ECTOTAL (IV)1 945 133
EETOTAL GENERAL (I à V)2 503 818
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 137 288
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 4133 413
FGProduction vendue services3 839 6083 839 608
FJChiffres d’affaires nets3 843 0213 843 021
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges71 553
FQAutres produits436
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 915 011
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements228 808
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-498
FWAutres achats et charges externes1 066 555
FXImpôts, taxes et versements assimilés118 727
FYSalaires et traitements1 223 658
FZCharges sociales366 602
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 417
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 510
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions128 044
GEAutres charges29
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 295 852
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)619 159
GLAutres intérêts et produits assimilés6 571
GPTotal des produits financiers (V)6 571
GRIntérêts et charges assimilées24 931
GUTotal des charges financières (VI)24 931
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-18 360
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)600 799
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 065
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 065
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion144
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)144
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)3 921
HKImpôts sur les bénéfices (X)179 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 925 647
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 500 506
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)425 141
A1Renvois : Transfert de charges58 226
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3 6701 6955 365
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles333 380149 721483 102
0NAMORTISSEMENTS Total Général337 050151 416488 467

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