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LES COSSAS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 16/03/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51052863100011 / Siren : 510528631 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 40 510528631
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 05/05/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.9 : Autres hébergements
55.90 : Autres hébergements
55.90Z : Autres hébergements
Cette sous-classe comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants (saisonniers), etc.

Cette sous-classe comprend :
- les résidences d’étudiants
- les internats
- les foyers pour travailleurs
- les chambres meublées et les pensions de famille
- les voitures-lits Produits associés : 55.90.11, 55.90.12, 55.90.13, 55.90.19
Coordonnées de l'établissement :
LES COSSAS
Adresse :
7 Rue PRINCIPALE
25640 SAINT-HILAIRE
Historique de l'établissement :
20/03/2020 : activité principale
Activité principale : Autres hébergements (NAFRev2 : 55.90Z)
30/06/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/04/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/03/2009
Dénomination : LES COSSAS
Activité principale : Autres hébergements (NAFRev2 : 55.90Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°603
NOJO : 2501MYG26656200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1062
NOJO : 2501MYG25077100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2253
NOJO : 2501MYG23644800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°464
NOJO : 002501MYG226975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°720
NOJO : 2501MYG22476500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1841
NOJO : 2501MYG21576800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3671
NOJO : 250120204600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2796
NOJO : 250119071800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2576
NOJO : 250117513200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1976
NOJO : 250116419400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3254
NOJO : 250115187700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2418
NOJO : BXC131230011754
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3393
NOJO : BXC12102001466K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3780
NOJO : BXC11178005879R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5692
NOJO : BXC10222018380T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
7 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
15/03/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°522
NOJO : BXA080690050640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/02/2009
Date de commencement d'activité : 16/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 510 528 631
Dénomination : LES COSSAS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : MARTHEY Hélène Agnès Paule.

Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Gîte d'étapes et de séjours, table d'hote, location de salle de séminaire
Origine des fonds : Création

Adresse :
7 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
Historique de l'unité légale :
20/03/2020 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Autres hébergements (NAFRev2 : 55.90Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
16/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Type : Personne Physique

Nom : MARTHEY Hélène Agnès Paule
Né le 08/10/1981 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
FRANCE
16/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Type : Personne Physique

Nom : MARTHEY Hélène Agnès Paule
Né le 08/10/1981 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
FRANCE
Dépôts des actes :
30/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°1862 déposé le 09/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°2508 déposé le 20/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
15/01/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°480 déposé le 17/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
16/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 rue Principale
25640 Saint-Hilaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/2009
Activité : Gîte d'étapes et de séjours, table d'hote, location de salle de séminaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
16/03/2016 : LES COSSAS
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/02/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°1031 déposé le 16/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°2408 déposé le 20/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°2048 déposé le 12/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°1493 déposé le 19/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°1135 déposé le 19/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°2704 déposé le 09/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2009B00087
Dépôt : N°3560 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 823 du 28/03/2023
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5590Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 288 du 15/02/2022
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5590Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 34 du 15/02/2021
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5590Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 952 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3870 du 07/06/2019
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1563 du 19/07/2018
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2427 du 21/06/2017
Numéro de gestion : 2009B00087
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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