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d'Itteville

DOMAINE SEQUANIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/07/2008
Dénomination usuelle : DOMAINE SEQUANIE
Enseigne : DOMAINE SEQUANIE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50752797600017 / Siren : 507527976 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 63 507527976
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.3 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30 : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
55.30Z : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs et des camps de chasse et de pêche pour des séjours de courte durée
- la mise à disposition d’installations et d’espaces destinés aux véhicules de loisirs

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’hébergement proposés par les abris et bivouacs permettant de planter une tente et/ou de poser des sacs de couchage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les refuges et cabanes de montagne (cf. 55.20Z) Produits associés : 55.30.11, 55.30.12
Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE SEQUANIE
Adresse :
Allée DE LA TOUR DE PEILZ
25290 ORNANS
Historique de l'établissement :
08/03/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : DOMAINE SEQUANIE
Dénomination usuelle : DOMAINE SEQUANIE
30/01/2011 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/03/2009 : enseigne, activité principale
Enseigne : DOMAINE DE LA ROCHE D'ULLY
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/07/2008
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Dénomination usuelle: STL CAMPS LOISIRS
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
07/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1288
NOJO : 2501MYG24704400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : 002501MYG238983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard ; Directeur général : PASCAL Céline
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1787
NOJO : 2501MYG23190700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°631
NOJO : 2501MYG21922600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1161
NOJO : 2501MYG21488200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1736
NOJO : 250119916600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/03/2017 : Modifications générales

Annonce N°794
NOJO : 000002501187723
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard
10/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 250118735000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1703
NOJO : 250117716200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3595
NOJO : 250115769200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3596
NOJO : 250115769300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3597
NOJO : 250115769500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3398
NOJO : BXC11313007535V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
allée de la Tour de Peilz
25290 Ornans
14/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3709
NOJO : BXC11060000575B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : BXB103550010830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VILLARD (EURL) Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François
13/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°60
NOJO : BXB08219003379L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 01/03/2009
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : STL CAMP LOISIRS
Nom commercial : DOMAINE LA ROCHE D'ULLY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°343
NOJO : BXA082400007788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 04/08/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Besançon 507 527 976
Dénomination : STL CAMP LOISIRS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard.
Gérant non associé : CAILLOT Emmanuel André Gilles.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
les Epargelières
25290 Ornans
Historique de l'unité légale :
08/03/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
05/06/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
26/11/2010 : dénomination
Dénomination : DOMAINE SEQUANIE
01/03/2009 : dénomination usuelle, activité principale
Dénomination usuelle : STL CAMPS LOISIRS
Activité principale : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (NAFRev2 : 55.30Z)
Représentants légaux :
15/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard
Né le 01/04/1974 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
11 Chemin du Chanet
25290 Ornans
FRANCE
15/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard
Né le 01/04/1974 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
11 Chemin du Chanet
25290 Ornans
FRANCE
13/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Personne Physique

Nom : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard
Né le 01/04/1974 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
11 chemin du Chanet
25290 Ornans
FRANCE
Dépôts des actes :
05/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3444 déposé le 15/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°1026 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°1026 déposé le 13/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3564 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DOMAINE SEQUANIE
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3564 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de DOMAINE SEQUANIE
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
26/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°919 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°919 déposé le 18/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°2484 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/07/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°2484 déposé le 04/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3565 déposé le 07/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
15/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Allée de la Tour de Peilz
25290 Ornans
FRANCE
Nom commercial : DOMAINE LA ROCHE D'ULLY
Enseigne : DOMAINE LA ROCHE D'ULLY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Exploitation terrain de camping caravaning camping-car location Hll animation vente produits de consommation resto snack bar (licence 4 à compter du 13.07.09)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
allée de la Tour de Peilz
25290 Ornans
FRANCE
Nom commercial : DOMAINE LA ROCHE D'ULLY
Enseigne : DOMAINE LA ROCHE D'ULLY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : Exploitation terrain de camping caravaning camping-car location Hll animation vente produits de consommation resto snack bar (licence 4 à compter du 13.07.09)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/03/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 1470
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2011
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2010
Personnes morales :
15/05/2019 : DOMAINE SEQUANIE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/03/2017 : DOMAINE SEQUANIE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°3379 déposé le 10/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°631 déposé le 13/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°758 déposé le 21/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°758 déposé le 21/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°2130 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°2130 déposé le 17/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5692 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5692 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5691 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5691 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5690 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5690 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5934 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°5934 déposé le 24/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°478 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2008B00554
Dépôt : N°478 déposé le 02/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6380 du 04/11/2021
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5224 du 08/10/2020
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6230 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3379 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 631 du 13/02/2018
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 758 du 21/02/2017
Numéro de gestion : 2008B00554
Code activité : 5530Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres1 3831 383
028Immobilisations corporelles270 278182 14688 132
044Total Actif Immobilisé271 661183 52988 132
060Stock marchandises1 9231 923
064Avances et acomptes versés sur commandes435435
068Créances – Clients et comptes rattachés22 06422 064
072Créances – Autres9 5029 502
080Valeurs mobilières de placement25 00025 000
084Disponibilités33 47433 474
092Charges constatées d’avance33 56033 560
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance125 957125 957
110Total général Actif397 618183 529214 089
120Capital social ou individuel8 000
134Report à nouveau-57 042
136Résultat de l’exercice3 200
140Provisions réglementées28 010
142Total des capitaux propres - Total I-17 832
156Emprunts et dettes assimilées126 785
166Fournisseurs et comptes rattachés50 943
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N25 241
172Autres dettes54 193
176Total des dettes231 921
180Total général Passif214 089
195Dont dettes à plus d’un an76 569
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice21 543
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice20 645
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
210Ventes de marchandises – France15 871
218Production vendue de services - France243 650
230Autres produits8 093
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 267 613
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)34 532
236Variation de stock (marchandises) -833
24B(dont crédit bail mobilier)* 6 266
242Autres charges externes* 122 838
243(dont taxe professionnelle) 616
244Impôts, taxes et versements assimilés7 439
250Rémunérations du personnel 50 452
252Charges sociales 20 883
254Dotations aux amortissements 39 828
262Autres charges 71
264Total des charges d’exploitation 275 210
270Résultat d’exploitation -7 596
280Produits financiers 23
290Produits exceptionnels 33 676
294Charges financières 4 513
300Charges exceptionnelles 18 389
310Bénéfice ou perte 3 200
CodeLibellé du posteMontant année N
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 11 753
452AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations générales, agencements divers9 790
490Total Immobilisations (Valeur brute) 275 218
492Total Immobilisations (Augmentations) 21 543
494Total Immobilisations (Diminutions) 25 100
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)16 496
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)20 645
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)4 149

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